La CITE DE L ARBRE PA R T E N A R I AT. La Cité de l Arbre. Entreprises & Fondations & Associations & Particuliers

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1 Unique en France et en Europe La CITE DE L ARBRE La Cité de l Arbre Association 1901,d intérêt général ; PA R T E N A R I AT Entreprises & Fondations & Associations & Particuliers Un musée consacré entièrement à l Arbre Arbres en nature, en photos, en vidéo 1

2 PARTENARIAT ENTREPRISE La Cité de l Arbre au service de la protection de la Nature et de l Environnement. L'association La Cité de l Arbre, dans la perspective de devenir une fondation de plein droit en , a besoin d un budget d'investissement important dans les deux ans qui viennent. Elle propose aux entreprises de participer à son développement par un «mécénat croisé» ou «multi sectoriel» car plusieurs domaines de l intérêt général, éligibles par la loi sur le mécénat, sont concernés : l environnement naturel, diffusion de la culture et des connaissances scientifiques, mise en valeur du patrimoine artistique et culturel, la science et l éducation à l environnement. L'association La Cité de l Arbre s adresse aux entreprises qui portent une attention et sensibilité spécifique au respect de la nature et de l environnement ; à l'éducation à l'environnement ; aux forêts, à l arbre et à l utilisation judicieuse du bois ; à la protection de l environnement ; aux jeunes, à leur éveil concernant les enjeux environnementaux liée à l arbre ; à la formation, l orientation professionnelle des jeunes vers les métiers du bois, artisanaux ou industriels ; à l art contemporain et à toute forme d expression artistique liée au bois 2

3 COMMENT SOUTENIR LA CITE DE L ARBRE? Le Club de Partenaires Entreprises Plusieurs groupes de partenaires sont prévus : «FONDATEURS DU CLUB DE PARTENAIRES», avec un engagement sur 3 ans, ce groupe sera en première position sur tous les documents et visuels du projet (plaquettes, site web ) «PARTENAIRES ACTIFS», avec un engagement sur 3 ans, ce groupe sera en deuxième position sur tous les documents et visuels du projet (plaquettes, site web ) «PARTENAIRES ANNUELS», avec une participation ponctuelle, ce groupe sera en troisième position sur tous les documents et visuels du projet (plaquettes, site web ) «DONATEURS ENTREPRISES», avec une participation ponctuelle d un montant laissé au libre choix de l entreprise participante, ce groupe sera en quatrième position sur tous les documents et visuels du projet (plaquettes, site web ) «PARTENAIRES THEMATIQUE/PROGRAMME», soutien de l association La Cité de l arbre afin de financer totalement l'un des thèmes développés dans le cadre de ses activités (le laboratoire scientifique, la salle de ressources, la librairie, les ateliers pédagogiques, la salle d exposition d œuvres d art, les salles audiovisuelles ). «PARTENAIRES EN NATURE», soutien de l association en lui apportant des compétences techniques et humaines et/ou en lui transférant gracieusement des biens ou des prestations en nature (locaux de réunion, mobilier, espaces et moyens de communication ). Le Club de Particuliers Un groupe de «DONATEURS PARTICULIERS» avec une participation ponctuelle d un montant laissé au libre choix de chaque personne. 3

4 AVANTAGES MECENAT Dans ce cadre, La Cité de l Arbre peut contracter à l égard de la société mécène des obligations en matière de communication : citation de l entreprise dans tous ses communiqués de presse relatifs au projet ; insertion du logo de l entreprise et en tant que mécène sur son site internet et dans ses documents de communication ; invitations des clients de l entreprise et/ou de ses salariés à des événements de l organisme soutenu en rapport avec le projet (inauguration du chantier ou d une exposition, évènements presse autour d un projet, etc.) ; accueil des salariés de l entreprise pour les sensibiliser au projet et les informer sur la politique de mécénat de leur employeur (visite guidée du chantier, vernissage, conférences de presse, etc.) ; créer un événement autour du projet pour l entreprise ; avoir la possibilité de privatiser des espaces de réception pour l organisation de cocktails Ces contreparties en termes de communication seront matérialisées dans une convention de mécénat et conformément à la «charte de partenariats». 4

5 DROIT FISCAL Pour les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés en France peuvent effectuer des dons à des organismes sans but lucratif poursuivant des objectifs d'intérêt général (ce qui est le cas de la Cité de l Arbre) selon les modalités suivantes : les sommes versées à ce titre sont plafonnées à 0,5% du CA HT ; elles ouvrent droit à une réduction d'impôt égale à 60% de leur montant, ainsi, un don de euros ne lui revient qu à euros ; en cas de dépassement de la limite de 0,5%, l'excédent est reportable sur les cinq exercices suivants ; la société doit fournir à l'administration fiscale une déclaration spéciale (imprimé n 2069-M-SD) en complément de leurs déclarations habituelles. Pour les particuliers imposés en France, les dons bénéficient d une réduction d impôt sur le revenu égale à 66% de leur montant dans la limite de 20% du revenu net imposable (loi du 1er août 2003 publiée au JO du 2 août). Ainsi, un don de 500 euros, ne vous revient qu à 170 euros. Pour les particuliers imposés en France et soumis à l'isf, les dons bénéficient d une réduction d impôt sur le revenu égale à 75% de leur montant. Ainsi, un don de 500 euros, ne vous revient qu à 125 euros. 5

6 mobilisez et fidélisez vos collaborateurs autour d un projet écologique Vous êtes une entreprise, un particulier, une fondation, une institution d'avance, nous vous remercions de votre soutien et de votre participation à cette aventure humaine, artistique et pédagogique, unique en France et peut-être au monde. 6