Sarl XYZ EFFORT de RECHERCHE et de DEVELOPPEMENT EXERCICE 2003 C.I.R.
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- Jean-Louis Paul
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1 EXEMPLE DE DOSSIER
2 Sarl XYZ EFFORT de RECHERCHE et de DEVELOPPEMENT EXERCICE 23 C.I.R. STRATEGIE & ACCOMPAGNEMENT FINANCIER 7 Rue DENFERT-ROCHEREAU 38 GRENOBLE France Tél fax : ( 33 ) SIRET :
3 Sarl XYZ R&D C.I.R. 23 SOMMAIRE SYNTHESE ETAT de l ART OBJECTIFS de la RECHERCHE PLAN DE RECEHERCHE Rappel des objectifs Intervenants Conduite des travaux QUANTIFICATION de l EFFORT de R & D Méthodologie Sources Déclaration cerfa n 269A ANNEXES GLOSSAIRE STRATEGIE & ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
4 Sarl XYZ R&D C.I.R. 23 SYNTHESE STRATEGIE & ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
5 Sarl XYZ R&D C.I.R. 23 ETAT de l ART STRATEGIE & ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
6 Sarl XYZ R&D C.I.R. 23 OBJECTIFS de la RECHERCHE STRATEGIE & ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
7 Sarl XYZ R&D C.I.R. 23 PLAN DE RECEHERCHE RAPPEL DES OBJECTIFS INTERVENANTS CONDUITE DES TRAVAUX STRATEGIE & ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
8 Sarl XYZ R&D C.I.R. 23 QUANTIFICATION de l EFFORT de R & D METHODOLOGIE SOURCES DECLARATION CERFA n 269A STRATEGIE & ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
9 Sarl XYZ R&D C.I.R. 23 ANNEXES STRATEGIE & ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
10 Sarl XYZ R&D C.I.R. 23 GLOSSAIRE STRATEGIE & ACCOMPAGNEMENT FINANCIER
11 RECAPITULATIF Document établi par St.A.F. Consultant : Henri FERRÉ actualisé le : 13/2/24 DEPENSES ENGAGEES Année Civile Dotations aux amortissements AA BA CA Dépenses de personnels chercheurs AO BO CO Dépenses des jeunes docteurs AB BB CB Dépenses de fonctionnement AC BC CC Prise et maintenance de brevets AD BD CD Dotation aux amortissements des brevetsacquis en vue de recherche AE BE CE 5 % salaires et charges réunions de normalisation AF BF CF Autres dépenses de normalisation AG BG CG 5% depenses de réunions officielles de normalisation AK BK CK Opérations confiées à des organisme de recherche agréés AJ BJ CJ Frais de collection cuir habillement AM BM CM Subvention et somme reçues par des organismes de recherche AH BH CH TOTAL AL BL CL
12 DOTATIONS aux AMORTISSEMENTS Document établi par St.A.F. Consultant : Henri FERRÉ actualisé le : 13/2/24 BIEN UTILISE Désignation N série Localisation n immobilisatio n Date acquisition Dotation annuelle AMORTISSEMENTS Part R&D Part retenue CIR Justificatif TOTAUX
13 DEPENSE de PERSONNEL des CHERCHEURS et TECHNICIENS Document établi par St.A.F. Consultant : Mouttiaa REBAIA actualisé le : 13/2/24 NOM Prénom N S.S. FONCTION Salaire Brut Annuel Temps passé R&D Coût R&D* Justificatifs SALAIRES BRUTS R&D * Prorata calculé sur la base de 1.82 heures de travail annuelles
14 DEPENSE de PERSONNEL des JEUNES DOCTEURS Document établi par St.A.F. Consultant : Mouttiaa REBAIA actualisé le : 13/2/24 NOM Prénom N S.S. FONCTION Salaire Brut Annuel Temps passé R&D Coût R&D Justificatifs SALAIRES BRUTS R&D
15 PRISE ET MAINTENANCE DE BREVETS Document établi par St.A.F. Consultant : Henri FERRÉ actualisé le : 13/2/24
16 AMORTISSEMENT BREVETS Document établi par St.A.F. Consultant : Mouttiaa REBAIA actualisé le : 13/2/24
17 SALAIRES et CHARGES SOCIALES AFFERENTS a des REUNIONS de NORMALISATIONS Document établi par St.A.F. Consultant : Mouttiaa REBAIA actualisé le : 13/2/24 NOM Prénom N S.S. FONCTION Salaire Brut Annuel Chargé Temps passé R&D Coût Normalisation* Justificatifs SALAIRES BRUTS NORMALISATION * Prorata calculé sur la base de 1.82 heures de travail annuelles
18 SALAIRES et CHARGES SOCIALES AFFERENTS a des REUNIONS OFFICIELLES de NORMALISATIONS Document établi par St.A.F. Consultant : Mouttiaa REBAIA actualisé le : 13/2/24 NOM Prénom N S.S. FONCTION Salaire Brut Annuel Chargé Temps passé R&D Coût Normalisation* Justificatifs SALAIRES BRUTS NORMALISATION * Prorata calculé sur la base de 1.82 heures de travail annuelles
19 OPÉRATIONS CONFIÉES A ORGANISMES DE RECHERCHE AGRÉÉS Document établi par St.A.F. Consultant : Henri FERRÉ actualisé le : 13/2/24
20 FRAIS DE COLLECTION ENTREPRISES TEXTILE-HABILLEMENENT-CUIR Document établi par St.A.F. Consultant : Henri FERRÉ actualisé le : 13/2/24
21 SOMMES RECUES PAR DES ORGANISMES DE RECHERCHE Document établi par St.A.F. Consultant : Henri FERRÉ actualisé le : 13/2/24
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St-Anne de la Pérade Distances : 60 et 86 km Parcours Automobile 1 Prendre l'autoroute 40 vers Québec (Est). 2 Prendre la sortie 236, Ste Anne de la Pérade. 3 Stop de la bretelle 236, Tourner à Droite
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