Annexe n 1 Carte du Pays de Saintonge Romane
|
|
- Sylvaine Archambault
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Annexe n 1 Carte du Pays de Saintonge Romane 1
2 Annexe n 2 Arrêtés et délibérations relatives au SCOT du Pays de Saintonge Romane 1. Arrêté préfectoral du 26 décembre 2002 fixant le périmètre du SCOT 2
3 3
4 4
5 2. Arrêté préfectoral du 24 février 2003 portant création du Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane (+ statuts) 5
6 6
7 7
8 8
9 9
10 10
11 3. Délibération n 35 du 12 mars 2004 relatives aux modalités de concertation du SCOT 11
12 4. Délibération n 48 du 12 mars 2004 relative à l e ngagement de la procédure d élaboration du SCOT et des modalités de concertation 12
13 13
14 14
15 5. Délibération n 31 du 20 mars 2009 relative à l élab oration du SCOT et la définition des modalités de concertation 15
16 16
17 6. Délibération n 31 du 29 mai 2009 relative à la séle ction du prestataire pour l élaboration du SCoT 17
18 18
19 Annexe n 3 - Recensement des études Thématique Nom de l'étude Référent Année Générales Eléments pour un diagnostic de territoire Saintonge Romane 2002 Générales Charte de territoire du Pays de Saintonge romane Saintonge Romane 2005 Générales Référentiel régional Conseil régional Poitou-Charentes 1999 Générales Générales Générales Générales Générales Générales Déplacements Déplacements Déplacements Déplacements Déplacements Diagnostic de la Saintonge Romane Porter à connaissance de l'etat La Saintonge Romane (monographie) Une démarche de progrès : le développement durable Les services publics en Saintonge romane : état des lieux et perspectives pour une contribution au projet de territoire Les mobilités en Saintonge romane : état des lieux et perspectives pour une contribution au projet de territoire Structuration de l espace rural : une approche par les bassins de vie Itinéraire Limoge Royan, section Saujon- Saintes RN 150 Dossier d'enquête préalable Itinéraire Limoge Royan, section Saujon- Saintes RN 150 Dossier dinstruction mixte Charte d'itinéraire de l'autoroute A837 Rochefort Saintes Schéma départemental de transports de voyageurs Fiches scénario retenu Mise en œuvre du schéma départemental de transports de voyageurs Fiches scénario retenu DDE 2004 Université de Paris XII " DESSU Développement territorial et gestion de la ressource humaine 1995 CESR Poitou-Charentes 2003 Pays de Saintonge romane 2005 Pays de Saintonge romane en cours INSEE - DATAR 2003 DDE 2000 DDE 2000 Ministère de l'équipement, des transports et du logement Conseil Général de Charente Maritime Conseil Général de Charente Maritime Déplacements Conseil Général de Charente Schéma d accessibilité pour les PMR Maritime Déplacements Schéma d organisation des transports Conseil Régional de Poitou Charentes Déplacements Schéma d accessibilité pour les PMR Conseil Régional de Poitou Charentes Déplacements Déplacement de voyageurs : un mdèle rail ORT 2001 route en Poitou Charentes Déplacements Les mutations de l accessibilité : risques et Ministère de l équipement 2001 chances pour les politiques d aménagement Déplacements Vers une planification intégrant usage du sol CERTU 2001 et transports Environnement Etude la qualité de l'air à Saintes Ville de Saintes 1999 Environnement Etude la qualité de l'air à Saintes Ville de Saintes 2000 Environnement Bilan de la journée sans voiture du 22 septembre 1999 en Poitou Charentes Région Poitou Charentes 1999 Environnement Conclusions et recommandations de l'examen environnemental de la France OCDE 2005 Risques naturels Dossier départemental des risques majeurs Charente Maritime 2003 urbanisme La forme et le flux : figures urbaines et architecturales de la mobilité Ministère de l équipement
20 Eau Qualité des ressources en eau et production d'eau potable Poitou Charentes 2002 Eau L'eau et ses usages Comité régional de l'environnement 2000 Eau L'eau et ses usages Observatoire régional de l'environnement 2003 Eau Schéma Directeur d'aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Adour Garonne Comité de Bassin Adour Garonne 1995 (SDAGE) Eau Plan de gestion des étiages Bassin de la Charente EPTB Charente 2004 Energies renouvelables Des éoliennes en Charente Maritime DDE 2004 Energies renouvelables Bilan des consommations d'énergie finale en Région Poitou Charentes, ADEME 2004 Poitou Charentes Energies renouvelables Des éoliennes dans votre environnement? ADEME - CLER 2002 Energies renouvelables Charte régionale, pour un développement Comité Régional Eolien de la qualité de la production d'électricité par ADEME l'énergie éolienne en Poitou Charentes Déchets Déchets Déchets Vallées Plan départemental d'élimination des déchets Inventaire des sites de décharges sauvages en Charente Maritime Financement du service public de gestion des déchets ménagers Etude préalable à la restauration des berges de la Charente Préfecture Conseil Général Préfecture Conseil Général Observatoire régional des déchets 2002 Département de la Charente Maritime 2005 Vallées Document d'objectifs Natura 2000 Moyenne vallée de la Charente et Seugnes LPO - DIREN 2001 Vallées Vallées de la Charente, Seugne et Coran Natura 2000 Vallées Vallées Vallées Vallées Vallée de l'antenne Vol I, Objectifs et actions Vallée de l'antenne Vol II, Eléments biologiques Vallée de l'antenne Vol III, Eléments socio-économiques Vallée de l'antenne Vol III, Eléments cartographiques Natura Natura Natura Natura Vallées Moyenne vallée de la Charente et Seugnes, document de synthèse Natura 2000, site n 70, Secteur 2 (aval Saintes et Charente) 2001 Vallées Basse vallée de la Charente Natura 2000 Vallées Haute Vallée de la Seugne Natura 2000 Environnement Procédure natura 2000 Landes de Cadeuil Environnement Procédure natura 2000 Carrières de Fief de Foye Vallées Etude sur les principaux lieux de visite et d'animation de la vallée de la Charente Observatoire régional du tourisme de Poitou Charentes
21 Vallées Réhabilitation, valorisation et protection des vallées du Coran et du Pidou SAFER (Société d'aménagement Foncier et d'etablissement Rural) 1998 Environnement Préservation de la biodiversité en Charente Maritime Enjeux et réflexions sur la prise en compte dans les documents d'urbanisme DDE - SUH Environnement 1990's Environnement Environnement Agriculture Tableau de bord de l'environnement Enquête sur la distribution du Glyphosate en Poitou Charentes Objectifs, fonctionnement, domaines d'intervention du GRAP Observatoire régional de l'environnement - IAAT FREDON (Fédération Régionale de défense contre les organismes nuisibles) Groupe régional d'action contre la pollution par les produits phytosanitaires Paysages Etude Pédopaysages Chambre d'agri (J.L. FAURE) 1990's Paysages Paysages Paysages Etude Paysagère - Porter à connaissance de l'etat Etude Paysagère de la Saintonge Romane Etude Paysagère de la vallée du Coran DDE - Sous Préfecture 2004 Saintonge Romane Université de Tours ENS du Paysage Conseil général Risques naturels Atlas des risques de mouvements de terrain en Charente Maritime Carrière souterraines abandonnées Ministère de l'environnement Préfecture de Charente Maritime 1999 Risques naturels Atlas des risques de feux de forêt en Charente Maritime Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Préfecture 1997 Risques naturels Atlas des risques d'inondation en Charente Maritime Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Préfecture 1998 Risques naturels Etude de sensibilité aux remontées de nappes Risques naturels PPI Bassin Versant de la Charente Institut du Fleuve Charente 2005 Risques naturels PPRI sur les communes en amont de Saintes Préfecture & communes concernées 2005 Toponymie Noms de lieux des Charentes J. DUGUET / Bonneton 1995 Urbanisme Plan de Sauvegarde et de Mise en valeur Saintes Générales Référentiel régional Conseil régional Poitou Charentes 1999 Habitat Logement Habitat : données générales et bilan 2003 en Charente maritime Conseil départemental de l'habitat 2004 Habitat Logement Habitat Logement Rapports Habitat Conseil Départemental 04/04 Le logement en Charente Maritime Données générales et bilan 2005 Conseil départemental de l'habitat 2004 DDE
22 Habitat- Logement* OPAH - Etude de réalisation PSR et Pays Santon Habitat- Logement Habitat-Logement* OPAH Bilan 2004 et récapitulatif Les besoins en logement social en région Poitou Charentes PSR et Pays Santon 2005 Conseil régional 1990's Habitat Logement PLH Synthèse du diagnostic et programme d'actions CdC Pays Santon 2004 Habitat Logement Urbanisme Urbanisme Le logement social public et privé Situation en Poitou Charentes et dans le contexte national Comment vit-on dans les nouveaux quartiers? Projet de rénovation urbaine de Saintes Dossier de candidature CAUE de Charente Maritime 2004 Saintes 2004 Urbanisme Propositions pour la révision des périmètres de protection autour des monuments historiques SDAP Economie Eléments de caractérisation du tissu Saintonge Romane 2007 économique en Pays de Saintonge Romane Economie Schéma de développement commercial du Pays santon Saintonge Romane/ CDC Pays santon 2004 Economie Economie La création d entreprise en Saintonge Romane : bilan des aides accordées entre 2002 et 2006 Bilan du programme Aider (opération rurale collective) de 1998 à 2006 Saintonge Romane 2007 Saintonge Romane 2007 Economie Diagnostic des petites exploitations agricoles en Pays de Saintonge Romane Chambre d agriculture 2007 Economie Etude sur le devenir des exploitations agricoles en Pays de Saintonge Romane ADASEA En cours Légende : Etudes non disponibles au Pays de Saintonge Romane 22
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles
Outil n 3 Tableau récapitulatif des informations réglementaires et autres informations utiles Check-list à l'attention des chargés d'étude réalisant le Porter à Connaissance Cocher les lignes si le territoire
Plus en détailOn distingue trois grandes périodes dans l'évolution des Agences :
LAgence L Agence d Urbanisme et de Développement de la Région de Saint Omer : évolution des missions i Colloque «Collectivités territoriales et processus d'urbanisation : Méthodes d'accompagnement et rôles
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailSéminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?
Séminaire du 17 octobre 2014 «La gestion des milieux aquatiques dans la loi MAPTAM et le SAGE : quels enjeux pour la Baie de Saint Brieuc?» Le Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la baie
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailEnjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes
Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes
Plus en détailPour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
Plus en détail«Commission énergie» SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE. 01 avril 2011 SOREDE
«Commission énergie» SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE 01 avril 2011 SOREDE Le Pays Pyrénées-Méditerranée La commission énergie Pour RESTITUER, INFORMER et CONSULTER les habitants du territoire Octobre
Plus en détailpour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux
pour un pacte écologique local : questions aux futurs élus locaux Préserver la biodiversité dans la commune La commune dispose-t-elle d'un inventaire du patrimoine écologique local? Quelle part de budget
Plus en détailComité syndical 29 avril 2015 à Janzé
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Les missions du Pays touristique (inscrites dans les statuts du Syndicat Mixte). 1. Élaborer et participer à la mise en œuvre d un projet de développement touristique
Plus en détailMESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
Plus en détailGuide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Plus en détailDu diagnostic au Plan d Actions
PDU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE ROYAN ATLANTIQUE (CARA) 2013-2022 Du diagnostic au Plan d Actions Réunions Publiques Automne 2012 1 Déroulé de la séance Rappel de la démarche (loi, diagnostic,
Plus en détailQuel(s) projet(s) de paysage pour le PNR?
Quel(s) projet(s) de paysage pour le PNR? (Carte réalisée par F de Dormael, Henri Spcecht, Adèle Wickersheim (atelier régional commandé par la région PACA à l ENSP) 20 mars 2014 Ordre du jour Au fil des
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailProgramme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP)
Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP) 1. Synthèse + plan Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince
Plus en détailÉtude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux
Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux masseurs kinésithérapeutes libéraux 1 sommaire p 3
Plus en détailInitiation d une base de donnée documentaire et réglementaire
Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire Rapport Septembre 2007 Sommaire Chapitre 1 : Présentation de l outil «Base de donnée» du Pays Marennes Oléron.. p.5 1. Définition et principe...
Plus en détailMaster - Mention histoire et territoires - Dynamique et géographie des territoires (DYGITER)
Impression à partir du site https://offredeformation.picardie.fr le 04/09/2015. Fiche formation Master - Mention histoire et territoires - Spécialité dynamique et géographie des territoires (DYGITER) -
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailIntervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Capacités d accueil, aménagements commerciaux, mutabilité foncière : des outils concrets pour construire un SCOT intégrant les vulnérabilités énergétiques et climatique Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Plus en détailServices de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime DDTM 76 ------
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME Direction Départementale des Territoires et de la Mer juillet 2014 Secrétariat Général Pôle Communication Services de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Plus en détailIntitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011
Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi
Plus en détailUn Plan Signalétique en Entre-deux-Mers : retour d expérience.
Un Plan Signalétique en Entre-deux-Mers : retour d expérience. ADT 67, Atelier de Développement Signalisation touristique, Mardi 15 novembre 2011, SELESTAT I- Le Pays Touristique de l Entre-deux-Mers :
Plus en détailPour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer
Pour renforcer la politique foncière d aménagement rural et d installations agricoles : le partenariat Région Safer Ce document est issu d une concertation entre la Fédération Nationale des Sociétés d
Plus en détailLa lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012
La lettre électronique du service économie agricole de l'essonne n 3 juillet 2012 Cette lettre du service d'économie agricole (SEA) de la DDT de l'essonne est gratuite. Elle peut librement être recopiée
Plus en détailCahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud Septembre 2011 Domaine du Ciran - 45240 Ménestreau-en-Villette Tél: 02.38.49.19.49 - Fax : 02.38.49.19.59 - sologne.val.sud@wanadoo.fr
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailDE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
Plus en détailAgenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI
Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI Aux origines de l analyse : un double constat La prise en compte du risque d inondation dans l aménagement
Plus en détailz ei hw c ld S tbi Luf
Luftbild Schweiz Présentation générale 2012 2 Entre Suisse et France (Rhône-Alpes) La Région Rhône-Alpes et la Suisse : deux territoires de poids comparables Suisse : Superficie : 41'284 km² Population
Plus en détailLa mobilisation des statistiques énergie pour les schémas territoriaux en Rhône-Alpes
La mobilisation des statistiques énergie pour les schémas territoriaux en Rhône-Alpes Yves Pothier DREAL Rhône-Alpes 21/11/2014 Crédit photo : Arnaud Bouissou/MEDDE Direction régionale de l'environnement,
Plus en détailCONTACTS PRESSE : H&B
HQE Aménagement Une démarche pour des opérations d aménagement durable Sommaire Communiqué de presse HQE Aménagement Une écriture collégiale au sein de l Association HQE L association HQE en questions
Plus en détailIngénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailELABORATION OU REVISION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME GUIDE DE PROCEDURE
ELABORATION OU REVISION D'UN PLAN LOCAL D'URBANISME GUIDE DE PROCEDURE Adresse postale : du Loir-et-Cher 17, quai de l'abbé Grégoire 41012 Blois Cedex Téléphone : 02 54 55 73 50 Télécopie : 02 54 55 75
Plus en détailVersion définitive approuvée après enquête publique
Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et communes environnantes Phase 3 Version définitive approuvée après enquête publique ROLAND RIBI & ASSOCIES Ingénieurs-conseils et urbanistes s.à.r.l. 15, avenue de
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailCharte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...
Plus en détailIntégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne
Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne point de vue sur l importance attributaire d un référentiel 1 Plan de la présentation
Plus en détailCOMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC
COMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS ATELIER N 1 «STRATÉGIE TERRITORIALE ET AMÉNAGEMENT» Animateur des ateliers thématiques
Plus en détailDébattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1. Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013
Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1 Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 PREAMBULE... 3 RAPPEL DU CONTEXTE LEGISLATIF... 4 ROLE DU PADD... 4 STRUCTURATION
Plus en détailFICHE SANTERRE INITIATIVES / TRAIT VERT
FICHE SANTERRE INITIATIVES / TRAIT VERT Sommaire 1 Santerre Initiatives / Trait Vert...2 1.1 Démarche territoriale et planification (éléments de cadrage)...4 1.1.1 Pays...4 1.1.2 Gestion locale des problématiques
Plus en détailGESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES
GESTION DU COURRIER CAHIER DES CHARGES FEVRIER 2012 SOMMAIRE Avant-propos 3 Attendu de la mission 4 Contenu de la mission lot n 1 et lot n 2 4 Contenu de la mission lot n 3 et lot n 4 5 Eléments à produire
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailRendez-vous de Insee. «Des projections de ménages aux besoins. en logement» Mardi 11 décembre 2012. Annaïg LE MEUR, SIAL/DPH
Rendez-vous de Insee «Des projections de ménages aux besoins en logement» Mardi 11 décembre 2012 Annaïg LE MEUR, SIAL/DPH SOMMAIRE 1. L'évaluation des besoins en logements menée en Pays de la Loire Contexte
Plus en détailEtablissement Public d Aménagement de la Meuse et de ses Affluents
n 4 juillet 2006 Sommaire : Plan d'actions et de Prévention des Inondations : Expérimentation du logiciel Osiris Meuse Lancement de l'étude globale du bassin amont de la Meuse Lancement de l'étude hydraulique
Plus en détailBureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014
Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage
Plus en détailSynthèse des programmes de travail
Synthèse des programmes de travail Les projets pour 2013 CRIESR - Assemblée générale 2012 Les services d études et observatoires ayant répondu 2 Agile Cellule Europe Réunion Agorah agence pour l observation
Plus en détailAccélérer les projets de géoservices des PME. Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014
ign.fr En partenariat avec Accélérer les projets de géoservices des PME 1 ère ÉDITION JUILLET 2014 Réunion d information Paris, le 17 juillet 2014 Nicolas Lambert (IGN) Eric Dubois (Cap Digital) LE PROGRAMME
Plus en détail[Texte] GLOSSAIRE DU CDT. [Texte]
GLOSSAIRE DU CDT AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE (ANRU) L agence nationale pour la rénovation urbaine est un établissement public industriel et commercial, créé par l article 10 de la loi d
Plus en détailProgramme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement. Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015
Programme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015 1 Présentation Programme Opérationnel Un programme validé par la Commission européenne le 17 décembre 2014
Plus en détailCommunauté de communes du Pays des Herbiers L Agenda 21 en marche
Edition 2013 Communauté de communes du Pays des Herbiers L Agenda 21 en marche Fiche d identité Marcel ALBERT (Parti Radical) Vendée (85) 27 500 habitants Date d engagement : 2009 Présentation du contexte
Plus en détailConstruction modulaire pour la Faculté des sciences
Construction modulaire pour la Faculté des sciences Résultat de l'évaluation Outil mis à disposition par l'unité de développement durable du Département des infrastructures de l'état de Vaud. Données concernant
Plus en détailZone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
Plus en détailAtelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Plus en détailCOOPERATION DECENTRALISEE. CESR 5 octobre 2007
COOPERATION DECENTRALISEE CESR 5 octobre 2007 La coopération internationale et décentralisée S insère dans le cadre plus large de l action extérieure des collectivités Regroupe les actions de coopération
Plus en détailSYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département
Plus en détailARRETE N 2015-DDTM-SEA-0006
PRÉFET DU GARD Direction Départementale des Territoires et de la Mer Fait à Nîmes, le 22 juillet 2015 Service Economie Agricole Unité Agro-Ecologie Affaire suivie par : Virginie PLANTIER 04 66 62.64.53
Plus en détailAfin d intégrer aux mieux les enjeux auxquels le territoire est confronté, les contributions suivantes peuvent également être apportées :
D A MIXTE D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE BRAY Contribution à l élaboration de la stratégie régionale du futur programme opérationnel et du futur programme de développement rural de la Haute-Normandie.
Plus en détailPOUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier
BREST 28 et 29 NOVEMBRE 2013 POUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier Présentation de la SPLA SOREQA SPLA à vocation métropolitaine crée
Plus en détailMaîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN
Communauté de Communes de la Vallée du Sausseron Maîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN Chartes de qualité environnementale- Parcs d activités
Plus en détailCENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT
CENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT ORGANISMES PUBLIQUES ET PRIVES SITES INTERNET (consultation informations/documentations et catalogues des ouvrages) ACCES MINITEL (catalogues
Plus en détailLEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER
LE DISPOSITIF DE FINANCEMENT EUROPÉEN LEADER AU SERVICE DE L ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : Le programme LEADER est un outil au service de la mise en œuvre du projet de territoire
Plus en détailEco-quartier 2011 Point 4 1/8
Eco-quartier Carte d identité et passeports énergie-climat Appel à projets éco-quartier 2011 - Point 4. Savoir gérer et évaluer son projet et son quartier La mise en place d un éco-quartier ne peut se
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailEtat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailUnité territoriale Dordogne 94, rue du Grand Prat - 19600 Saint-Pantaléon-de-Larche Tél : 05 55 88 02 00
Date d ouverture de l appel à projet : 1er octobre 2015 Date limite d envoi des dossiers de candidatures : 31 janvier 2016 Pour toutes questions : Délégation du bassin Atlantique-Dordogne Unité territoriale
Plus en détailLes EPFL sont des établissements publics dont la mission est d assister les collectivités
Fiche B2 juin 2013 CETE Nord Picardie Connaître les acteurs du foncier Les établissements publics fonciers locaux (EPFL) Laurent Mignaux/METL-MEDDE Les EPFL sont des établissements publics dont la mission
Plus en détailCONVENTION DE PORTAGE FONCIER VILLE DE SAINT-BRIEUC / SAINT-BRIEUC AGGLOMERATION OPERATION RUE DU GOELO NOTE DE SYNTHESE. Mesdames, Messieurs,
Ville de SAINT-BRIEUC ------------------------------- Conseil Municipal ---------------------- Séance du 29 septembre 2009 ----------------- Rapporteur : Mme DIOURON ----------------- N 10 CONVENTION DE
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailNOTE D INFORMATION : LOI POUR L ACCES AU LOGEMENT ET UN URBANISME RENOVE (ALUR)
NOTE D INFORMATION : LOI POUR L ACCES AU LOGEMENT ET UN URBANISME RENOVE (ALUR) - Document de synthèse L UNION DES MAIRES DE L OISE MAI 2014 Page 1 sur 20 Sommaire Avant propos... 3 I. Le renforcement
Plus en détailLes Métiers de l environnement et de l écologie
L'environnement est tout ce qui nous entoure. C'est l'ensemble des éléments naturels et artificiels au sein duquel se déroule la vie humaine. Avec les enjeux écologiques actuels, le terme environnement
Plus en détailFinancement de vos innovations. Evénement Big Data 23/10/2014
Financement de vos innovations Evénement Big Data 23/10/2014 UN GROUPE INTERNATIONAL AU SERVICE DE LA COMPÉTITIVITÉ DE SES CLIENTS (1/2) Leader européen dans ses domaines d intervention, Alma Consulting
Plus en détaill EPF du Bas-Rhin, mode d emploi L outil foncier au service des collectivités
l EPF du Bas-Rhin, mode d emploi L outil foncier au service des collectivités 2 Créé en décembre 2007 à l initiative du Conseil Général du Bas-Rhin, l Etablissement Public Foncier (EPF) est un outil opérationnel
Plus en détailSommaire II- III- IV-
1 Sommaire I- I-1. Lois encadrant les documents d urbanisme p. 4 I-2. Hiérarchie des normes p. 5 II- II-1. Les questions à aborder p. 8 II-2. Identifier le type de document adapté à la commune p. 9 1.
Plus en détailEnsemble, rénovons notre habitat. OPAH : OPÉRATION PROGRAMMÉE D AMÉLIORATION DE L'HABITAT 2013-2018
OPAH : OPÉRATION PROGRAMMÉE D AMÉLIORATION DE L'HABITAT 2013-2018 Salubrité A B C Performance énergétique D Autonomie de la personne Accompagnement Ensemble, rénovons notre habitat. ARPAJON / AVRAINVILLE
Plus en détailLA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1
LA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1 Quatre volets - Description et périmètre de la logistique - La logistique
Plus en détailFrance Telecom SA. Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012
France Telecom SA Bilan d émissions de Gaz à effet de Serre (GES) Décembre 2012 1. Description de la personne morale concernée Raison sociale : France Telecom SA Code NAF : 6110Z / Télécommunications filaires
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailDélibération n 09-2-5 POINT N 5 DE L'ORDRE DU JOUR -=-=-=-=-= AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Délibération n 09-2-5 POINT N 5 DE L'ORDRE DU JOUR -=-=-=-=-= AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE CONSEIL D'ADMINISTRATION SEANCE DU 11 FÉVRIER 2009 -=-=-=-=-= SYSTEME D AIDES POUR
Plus en détailAvis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde»
Commission Planification Séance du 24 mai 2012 Délibération n DL/CB/12-XX Avis sur la 1 ère révision du schéma d'aménagement et de gestion des eaux «Nappes profondes de Gironde» Le comité de bassin délibérant
Plus en détail6 LES BESOINS ET POTENTIELS...35 6.1 La synthèse démographique...35 6.2 La décohabitation et le point mort...35 6.3 Les potentiels et les
TABLE DE MATIERES PARTIE 1 - DIAGNOSTIC DÉMOGRAPHIQUE ET ÉCONOMIQUE...7 1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE...7 1.1 Le contexte communal...7 1.2 Le contexte réglementaire...8 2 LES PRÉVISIONS SOCIO-DÉMOGRAPHIQUES...10
Plus en détailNOR : DEV O 08 1 5 9 0 7 C
REPUBLIQUE FRANCAISE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DIRECTION DE L'EAU Sous-Direction de l'action territoriale, De la directive cadre
Plus en détailDe l intérêt des réseaux d acteurs en gestion intégrée de la zone côtière : l exemple de la Baie du Mont Saint-Michel
Pôle halieutique De l intérêt des réseaux d acteurs en gestion intégrée de la zone côtière : l exemple de la Baie du Mont Saint-Michel Yannick RAYMOND Fanny TARTARIN Stéphane PENNANGUER Colloque de restitution
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailPlan Climat énergie Territorial. notre défi pour l avenir du territoire!
Plan Climat énergie Territorial notre défi pour l avenir du territoire! La Communauté Urbaine en 2050... Celle de nos enfants, petits-enfants,... Quels objectifs pour ce Plan Climat? Vous rêvez pour eux
Plus en détailBudget participatif des lycées. Règlement d intervention
3 CR 72-12 Budget participatif des lycées Règlement d intervention Préambule : La mise en œuvre du budget participatif des lycées manifeste la volonté de la région de poursuivre la démarche de dialogue
Plus en détailMASTER GSE-VRT. En partenariat avec : Place de Verdun 81012 ALBI Cedex 9 - Site Internet : www.univ-jfc.fr
MASTER GSE-VRT GESTION DE L ENVIRONNEMENT VALORISATION DES RESSOURCES TERRITORIALES En partenariat avec : L école nationale de formation agronomique L école des Mines d Albi-Carmaux Place de Verdun 81012
Plus en détailGrand Lyon acteur du développement durable
Grand Lyon acteur du développement durable Le développement durable Les être humains sont au cœur des préoccupations relatives au développement durable. Ils ont droit à une vie saine et productive en harmonie
Plus en détailMONTELIMAR ENERGIE POSITIVE
STRATEGIE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014/2020 document interne MONTELIMAR ENERGIE POSITIVE p.1/11 BIODIVERSITE & ENERGIE 2 ATOUTS FORTS POUR REPONDRE AUX ATTENTES DES MONTILIENS EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT
Plus en détailServices et immeubles d'etat Justice, Police, Administration...
Services et immeubles d'etat Justice, Police, Administration... Hôtel de Police La Rochelle (17) Construction d un hôtel de police Maître d Ouvrage: SGAP Sud Ouest Mission: Programmation (2013) Sous préfecture
Plus en détailNote de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan
Note de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan Terres Romanes en Pays Catalan est porteur, en partenariat avec le Pnr
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT
STATISTIQUES ÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT REPERTOIRE D EMPLOIS Sur les 78 diplômés entrant dans le champ d enquête (de nationalité française et en formation initiale), 66 ont répondu au questionnaire soit un
Plus en détailPrésentation et proposition d engagement. Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION MARNE ET CHANTEREINE AGENDA 21 - DEVELOPPEMENT DURABLE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL Présentation et proposition d engagement Conseil Municipal de Courtry 13/06/2013 DE QUOI
Plus en détailMaintenance des parcs informatiques des écoles de Charente-Maritime. Charte de référencement des prestataires informatiques
Maintenance des parcs informatiques des écoles de Charente-Maritime Charte de référencement des prestataires informatiques Préambule L Association des Maires de la Charente-Maritime, le Conseil Général
Plus en détail