fip hexagone patrimoine 1 ÉLIGIBLE À LA RÉDUCTION D ISF ET D IRPP PLACEMENT D UNE DURÉE DE 8 ANS
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- Guillaume Corbeil
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1 fip hexagone patrimoine 1 ÉLIGIBLE À LA RÉDUCTION D ISF ET D IRPP PLACEMENT D UNE DURÉE DE 8 ANS
2 FIP hexagone patrimoine 1 Avantage fiscal à l entrée d impôt de solidarité sur la fortune (ISF) d impôt sur le revenu (IRRP) Cumulées, ces réductions d impôts peuvent atteindre jusqu à 42,5 % du montant net de la souscription, dans la limite des plafonds décrits ci-après. La durée de conservation des parts du FIP Hexagone Patrimoine 1 est de 8 ans (prorogeable de 18 mois). Avantage fiscal à la sortie Exonération de l impôt sur les plus-values, hors prélèvements sociaux (CSG, CRDS). Plafonds des réductions La réduction d ISF est plafonnée à par foyer fiscal. La réduction d IRPP est plafonnée à pour un célibataire et pour un couple. La souscription nette maximale permettant d optimiser en montant réel les réductions d ISF et d IRPP est de pour un célibataire et de pour un couple. Durée du placement Les souscripteurs devront conserver leurs parts pendant au moins 8 ans (hors prolongation éventuelle de 18 mois ou rachats anticipés dans les cas spécifiés à l article du 2.06 du règlement). Société de gestion Turenne Capital Partenaires. Dépositaire Souscription minimale CACEIS Bank. 2 parts d une valeur nominale de 500, soit (hors droits d entrée). Rachats Pas de rachats avant terme, hors cas spécifiés dans le règlement.
3 FIP hexagone patrimoine 1 Financer le développement et la transmission de PME régionales principalement non cotées, ce qui comprend une prise de risque en capital. L objet du FIP Hexagone Patrimoine 1 est de constituer, à hauteur de 70 % minimum de son actif, un portefeuille de participations acquises lors de souscriptions au capital initial ou aux augmentations de capital de PME éligibles*. Les investissements réalisés financeront le développement et les transmissions d'entreprises. Les PME* de moins de 5 ans représenteront au moins 20 % de l actif du Fonds. Le solde sera investi en actions, obligations, OPCVM et parts de fonds. Il s agit d un fonds à risques, en raison d investissements à long terme en actions, principalement dans des sociétés non cotées présentant un degré de risque. Le capital investi n est pas garanti. Un triple avantage fiscal pour un placement de 8 à 9 ans et demi. 1. Une réduction de l impôt de solidarité sur la fortune (ISF), portant sur 50 % des sommes investies par le Fonds en PME éligibles* et plafonnée à par foyer fiscal ; 2. Une réduction d impôt sur le revenu (IRPP) portant sur 25 % de la différence entre le montant de la souscription et la fraction du versement ayant donné lieu à réduction d ISF. Cette réduction d IRPP est plafonnée à pour un couple et à pour une personne seule. 3. Une exonération des plus-values à la sortie, hors prélèvements sociaux (CSG, CRDS). En contrepartie, la durée de conservation des parts du FIP Hexagone Patrimoine 1 est de 8 ans, prorogeable 18 mois, sous réserve des cas de rachat de parts spécifiés à l article du 2.06 du règlement et qui sont possibles ou non selon l avantage fiscal concerné. La Société de Gestion tient à la disposition des porteurs, une note fiscale sur les règles de rachat de parts qui leur sont applicables. * Petites et moyennes entreprises telles que définies dans le Règlement.
4 Les tableaux ci-dessous détaillent différents exemples d investissements, et les réductions d ISF et d IRPP qu ils permettent d obtenir (hors droits d entrée). Simulation pour un célibataire ** Nb de parts Souscription d ISF d IRPP Total des réductions d Impôts % ,5 % ,5 % ,5 % ,5 % ,5 % ,5 % ,5 % % % Simulation pour un couple ** Nb de parts Souscription d ISF d IRPP Total des réductions d Impôts % ,5 % ,5 % ,5 % ,5 % ,5 % ,5 % ,5 % ,5 % ,4 % ,7 % ,6 % Comme tous les fip, le fip hexagone patrimoine 1 est un investissement à long terme, en actions, principalement dans des sociétés non cotées ayant un degré de risque. Il est conseillé aux souscripteurs d y consacrer un montant limité de leurs actifs. ** À noter, ces éléments sont susceptibles de varier en fonction de la prise en compte des droits d entrée dans l assiette de calcul de la réduction de l impôt sur le revenu.
5 Une géographie d investissement diversifiée Le FIP Hexagone Patrimoine 1 a vocation à investir principalement son actif dans des PME* à fort potentiel de développement, situées dans les régions Ile-de-France, Bourgogne et Rhône-Alpes, zone représentant plus de 60 % de l activité du capital investissement en France. L actif du Fonds pourra aussi être investi dans des PME* situées sur le reste de la France. Cette orientation permettra au FIP Hexagone Patrimoine 1 de se consacrer au financement des PME en croissance sur l ensemble du territoire français. investissements cibles Turenne Capital a développé une expertise sur quatre secteurs dans lesquels sera principalement investi le FIP Hexagone Patrimoine 1 : services aux entreprises industrie innovante distribution spécialisée santé L équipe d investissement François Lombard Président de Turenne Capital Hubert Michalowski Directeur Associé Benoît Pastour Directeur des Participations François Gerber Directeur d Investissement Marc Meneau Directeur d Investissement Quentin Jacomet Responsable d Investissement Antoine Herbinet Chargé d Affaires François Picarle Chargé d Affaires * Petites et moyennes entreprises telles que définies dans le Règlement.
6 tableau récapitulatif des frais Nature des frais ou rémunération Base de calcul Taux ou montants annuels Périodicité de prélèvement (prorata temporis) Bénéficiaire Droits d entrée Montant des souscriptions 5 % au plus Une fois, à la souscription Prestataires externes Frais de gestion Actif Net du Fonds 3,5 % net de toutes taxes Trimestrielle Turenne Capital Frais divers plafonnés Coûts réels Plafonnement à 0,45 % net de toutes taxes de l Actif Net du Fonds A la facturation Prestataires externes Frais d opérations réalisées ou non réalisées Coûts réels Plafonnement à 0,80 % net de toutes taxes du montant net des souscriptions A la facturation Prestataires externes Frais de constitution Montant total des Parts A 1 % net de toutes taxes Au fil des souscriptions Turenne Capital Commission de cession des parts (en cas d intermédiation de la Société de Gestion) Montant du prix de cession Au maximum égale à 5 % net de toutes taxes Une fois à la cession Turenne Capital Information Au 31 décembre 2007, la part de l actif investi dans des entreprises éligibles aux FIP gérés par la Société de Gestion est la suivante : FIP (année de création) Hexagone Croissance 1 (2005) Hexagone Croissance 2 (2007) Taux d investissement en titres éligibles 30,9 % 31/03/2008* NS** 31/03/2010 Date limite pour atteindre le quota de 60 % * Sans compter le délai supplémentaire de 6 mois autorisé par la réglementation. ** Non significatif, le FIP Hexagone Croissance 2 a été constitué au 31 décembre Avertissement L AMF attire l attention des souscripteurs sur le fait que la délivrance de son agrément ne signifie pas que le produit présenté est éligible aux différents dispositifs fiscaux. L éligibilité à ces dispositifs dépendra notamment du respect de certaines règles d investissement au cours de la vie de ce produit, de la durée de détention ainsi que de la situation individuelle de chaque souscripteur. L Autorité des marchés financiers appelle l attention des souscripteurs sur les risques spécifiques qui s attachent aux Fonds d Investissement de Proximité («FIP»). Lors de votre investissement, vous devez tenir compte des éléments et des risques suivants : Le Fonds va investir au moins 60 % des sommes collectées dans des entreprises à caractère régional, dont au moins 10 % dans de jeunes entreprises (créées depuis moins de 5 ans). Les sommes non investies en entreprises à caractère régional et/ou en PME seront éventuellement placées dans des instruments financiers autorisés par la réglementation, par exemple des actions ou des parts de fonds (ceci étant défini dans le règlement et la notice d information du Fonds). Pour vous faire bénéficier de l avantage fiscal IRPP, les seuils de 10 et de 60 % précédemment évoqués devront être respectés dans un délai maximum de 2 exercices et vous devrez conserver vos parts pendant au moins 5 ans. Cependant, la durée optimale du placement n est pas liée à cette contrainte fiscale du fait d investissements du Fonds dans des sociétés régionales, souvent de petites tailles, dont le délai de maturation est en général supérieur. Votre argent va donc être en partie investi dans des entreprises qui ne sont pas cotées en bourse. La Valeur Liquidative de vos parts sera déterminée par la Société de Gestion, selon la méthodologie décrite dans le règlement du Fonds, sous le contrôle du Dépositaire et du Commissaire aux comptes du Fonds. Le calcul de cette valeur est délicat. Le rachat de vos parts par le Fonds peut dépendre de la capacité de ce dernier à céder rapidement ses actifs ; il peut donc ne pas être immédiat ou s opérer à un prix inférieur à la dernière Valeur Liquidative connue. En cas de cession de vos parts à un autre Porteur de Parts, le prix de cession peut également être inférieur à la dernière Valeur Liquidative connue , rue Saint-Augustin Paris Tél
7 à propos de turenne capital C réée en 1999, Turenne Capital, société de capital développement indépendante gérant 300 millions d euros, accompagne les chefs d entreprises dans leurs opérations de croissance et dans le cadre d opérations de transmission. Turenne Capital investit dans tous types de secteurs d activités, pour des montants compris entre 1 et 10 millions d euros, notamment dans la santé, la distribution spécialisée, les technologies de l information, les services et l industrie innovante. En se positionnant sur le segment du capital développement et des transmissions pour des PME en forte croissance et présentant une valeur d entreprise inférieure à 100 millions d euros, Turenne Capital est devenue l un des principaux acteurs indépendants sur ce marché.
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