NON-RÉSIDENT ET NOUVEAU RÉSIDENT. Conduire un véhicule au Québec
|
|
|
- Monique Doré
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 NON-RÉSIDENT ET NOUVEAU RÉSIDENT Conduire un véhicule au Québec
2 NON-RÉSIDENT en séjour au Québec Vous pouvez conduire un véhicule routier pendant 6 mois consécutifs sans être titulaire d un permis de conduire du Québec. Si vous êtes étudiant, coopérant ou stagiaire, vous pouvez conduire une automobile, une motocyclette ou un cyclomoteur pendant toute la durée de vos études ou de votre stage au Québec, sans être titulaire d un permis de conduire du Québec. Vous devez toutefois respecter les conditions suivantes : posséder un permis de conduire valide délivré par une autre administration ; respecter toutes les conditions spécifiées sur votre permis ; conduire uniquement un véhicule routier d une catégorie autorisée par votre permis. Si vous possédez un permis de conduire international, vous pouvez conduire les véhicules routiers autorisés par votre permis de conduire étranger durant toute la période de validité de votre permis de conduire international. Vous devez avoir ces deux permis en votre possession lorsque vous conduisez.
3 NOUVEAU RÉSIDENT du Québec Pendant les 6 mois suivant la date de votre établissement au Québec, vous pouvez conduire une automobile, une motocyclette ou un cyclomoteur si vous êtes titulaire d un permis de conduire valide, obtenu à l extérieur du Québec, qui vous autorise à conduire cette catégorie de véhicule. Par la suite, pour continuer à conduire, vous devrez obtenir un permis du Québec. Si votre permis a été délivré au Canada Vous pourrez l échanger contre un permis du Québec, de classe équivalente, sans avoir à passer les examens de compétence. Cependant, pour échanger un permis de classe professionnelle (permis autorisant la conduite d un camion, d un véhicule d urgence, d un autobus, d un minibus ou d un taxi, soit un permis équivalent aux classes 1 à 4C), un rapport médical pourrait être exigé. Si votre permis a été délivré ailleurs qu au Canada Important : Pour obtenir un permis du Québec aux conditions décrites ci-après, vous devez en faire la demande dans un délai maximum de 12 mois suivant votre établissement au Canada. Si votre permis a été délivré aux États-Unis Vous pourrez l échanger contre un permis équivalent autorisant la conduite d une automobile (classe 5) ou d un cyclomoteur (classe 6D) sans être soumis aux examens de compétence. Vous devrez toutefois réussir les examens de compétence pour obtenir un permis autorisant la conduite d une motocyclette (classe 6A, 6B ou 6C), d un camion, d un véhicule d urgence, d un autobus, d un minibus ou d un taxi (classes 1 à 4C).
4 Si votre permis a été délivré par un des pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Île de Man, Irlande du Nord, Japon, Pays-Bas, République de Corée, Suisse, Taïwan. Vous pourrez l échanger contre un permis équivalent autorisant la conduite d une automobile (classe 5) sans avoir à passer les examens de compétence. Vous devrez toutefois réussir les examens de compétence pour obtenir un permis autorisant la conduite d une motocyclette (classe 6A, 6B ou 6C). Si votre permis a été délivré par un pays non inscrit dans la liste précédente Vous pourrez obtenir un permis équivalent autorisant la conduite d une automobile (classe 5) après avoir réussi les examens de compétence. Vous devrez cependant avoir été titulaire d un permis pendant au moins un an avant de vous établir au Québec.
5 Expérience de conduite Si la Société vous reconnaît moins de 24 mois d expérience de conduite avec une automobile ou une motocyclette, vous obtiendrez un permis probatoire. Vous en serez titulaire jusqu à l accumulation de 24 mois d expérience de conduite. Autres situations Si vous ne répondez pas aux exigences précédentes et que vous désirez obtenir un permis de conduire du Québec, vous devrez respecter les conditions d accès graduel à la conduite comprenant : la réussite du cours de conduite donné par une école reconnue ; la possession d un permis d apprenti conducteur pendant une période minimale d apprentissage de 12 mois (conduite accompagnée); la réussite des examens théorique et pratique ; la possession d un permis probatoire pendant 2 ans. Pendant les phases d apprentissage (permis d apprenti conducteur) et de probation (permis probatoire), vous serez soumis aux restrictions suivantes : Ne pas conduire après avoir consommé de l alcool (zéro alcool) ; Avoir moins de 4 points d inaptitude inscrits à votre dossier.
6 Pour obtenir plus d information ou pour prendre rendez-vous afin de vérifier votre admissibilité à l obtention d un permis de conduire, composez l un des numéros de téléphone suivants : Si vous êtes citoyen canadien et : vous êtes titulaire d un permis de conduire délivré au Canada, ou si vous n êtes titulaire d aucun permis de conduire (aucun rendez-vous n est requis dans ce cas) : MONTRÉAL : QUÉBEC : AILLEURS AU QUÉBEC : (sans frais) Si vous êtes citoyen canadien et : vous êtes titulaire d un permis de conduire délivré dans un autre pays, ou si vous n êtes pas citoyen canadien (que vous soyez ou non titulaire d un permis de conduire) : MONTRÉAL : AILLEURS AU QUÉBEC : (sans frais) Le présent document n est pas un texte de loi. Pour toute référence légale, veuillez consulter le Code de la sécurité routière du Québec et ses règlements. English copy available on request. C-5303 (13-03)
L indemnisation pour dommages matériels DÉLIT DE FUITE
L indemnisation pour dommages matériels EN CAS de DÉLIT DE FUITE À la suite d une collision, vous pourriez vous retrouver sans protection, en cas de délit de fuite de l autre conducteur. Si une telle situation
QUI PEUT DEMANDER UNE VIGNETTE DE STATIONNEMENT?
Avant de faire votre demande de vignette, n oubliez pas que le Code de la sécurité routière autorise un conducteur à arrêter son véhicule dans un endroit normalement interdit pour permettre à une personne
Important. Obtenir un permis, c est sérieux!
Édition 2007 Important Pour bien vous préparer et réussir vos examens de conduite théorique et pratique voici ce que la Société de l assurance automobile du Québec vous recommande : étudiez les manuels
TABLE DES MATIÈRES UN VÉHICULE LOURD?... 7 CONDUCTEUR?... 8 DE CONDUIRE DE LA CLASSE 1, 2 OU 3?...10
TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION............................ 2 2. QUELQUES DÉFINITIONS..................... 3 3. RÉPONDEZ-VOUS AUX EXIGENCES DE BASE?.... 5 4. POUR ACQUÉRIR DES CONNAISSANCES.........
GRANDS EXCÈS DE VITESSE : DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES
GRANDS EXCÈS DE VITESSE : DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES POUR VITESSE EXCESSIVE Chaque année, sur les routes du Québec, la vitesse tue environ 175 personnes et en blesse près de
L assurance CONTRE LES DOMMAGES MATÉRIELS
L assurance CONTRE LES DOMMAGES MATÉRIELS L assurance contre les dommages matériels Une assurance de responsabilité obligatoire Pour couvrir les dommages matériels que vous pourriez causer à autrui avec
Les infractions au. Code criminel PERMIS DE CONDUIRE
Les infractions au Code criminel PERMIS DE CONDUIRE Les infractions au Code criminel PERMIS DE CONDUIRE Le Code criminel et la conduite d un véhicule routier Certains comportements ou certaines actions
BIENTÔT MOTO CONDUCTEUR D UNE
BIENTÔT CONDUCTEUR D UNE MOTO 25 Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2 e trimestre 2015 ISBN 978-2-550-72882-5 (Imprimé) ISBN 978-2-550-72883-2 (PDF) 2015, Société de l assurance
Papier 100 % Postconsommation Produit du Québec Couvert : Kallima 8 pts Intérieur : Rolland Enviro100, 120M texte
ÉDITION 2009 Papier 100 % Postconsommation Produit du Québec Couvert : Kallima 8 pts Intérieur : Rolland Enviro100, 120M texte TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 2 1. LES CLASSES DE PERMIS ET LES MENTIONS...
L ASSURANCE AUTOMOBILE DE TOUS LES QUÉBÉCOIS. Adapter son véhicule, c est possible
L ASSURANCE AUTOMOBILE DE TOUS LES QUÉBÉCOIS Adapter son véhicule, c est possible Vous avez été victime d un accident de la route et vous êtes resté avec une incapacité physique qui vous empêche d accéde
AU VOLANT DE MA SANTÉ
AU VOLANT DE MA SANTÉ AÎNÉS, êtes-vous à risque? La conduite automobile est une activité complexe. En fait, plusieurs exigences sont nécessaires pour l exercer, comme de : > bien connaître les règles
CONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA
CONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA QUELLES SONT LES CONDITIONS POUR POUVOIR CONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA? Vous devez être âgé d au moins 16 ans et être détenteur d un permis de conduire valide. Il y a
SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER
SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER 2013 SOMMAIRE Depuis 1978,... le nombre de décès a chuté de 77,4 %. Il y a eu 399 décès sur les routes en 2013, soit 22 de moins qu en 2012, ce
BILAN ROUTIER 2014. Société de l assurance automobile du Québec
BILAN ROUTIER 2014 Société de l assurance automobile du Québec SAAQ BILAN ROUTIER 2014 1 SOMMAIRE IL Y A EU 336 DÉCÈS SUR LES ROUTES EN 2014, SOIT 55 DE MOINS QU EN 2013, CE QUI REPRÉSENTE UNE DIMINUTION
Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire
Texte original Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire Conclue le 1 er avril 2004 Entrée en vigueur
CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES
CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES SECTION 8.3 : LA GESTION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES PAGE : 1 POLITIQUE SUR LES TRANSPORTS AVEC UN VÉHICULE LOURD Adoptée : CAD-8927 (14 10 08) Modifiée :
En savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr www.permisdeconduire.gouv.fr
En savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr www.permisdeconduire.gouv.fr Délégation à la sécurité et à la circulation routières Place des Degrés Tour Pascal B 92055 LA Défense Cedex Délégation à la sécurité
NORME 4 SYSTÈME DE CLASSIFICATION DES PERMIS DE CONDUIRE
NORME 4 YTÈME DE CLAIFICATION DE PERMI DE CONDUIRE Bien que cette Norme apparaisse dans le Code canadien de sécurité pour les transporteurs routiers, il est important de noter qu'elle s'applique à tous
Document d information sur les protections d assurance souscrites par l Université Laval à l intention des étudiants
Document d information sur les protections d assurance souscrites par l Université Laval à l intention des étudiants MISE EN GARDE Les informations contenues dans ce document visent strictement à faciliter
L ATTESTATION D APTITUDE À LA CONDUITE
L ATTESTATION D APTITUDE À LA CONDUITE 1 Principe Le Service Public Fédéral Mobilité et Transports a sa propre réglementation (AR du 23/03/1998) qui impose non seulement la réussite d un examen théorique
Partir en toute. assurance PARTOUT DANS LE MONDE
Partir en toute assurance PARTOUT DANS LE MONDE L information contenue dans ce document l est à titre indicatif et n engage en rien la responsabilité de la Société de l assurance automobile du Québec.
Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière de la Vice-présidence à la sécurité routière.
J u i n2 0 1 2 Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière de la Vice-présidence à la sécurité routière. Vice-présidente : Directrice : Coordonnatrice
BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS
DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS C-4052 DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS Service des
Assurance des véhicules de location
Assurance des véhicules de location Économisez sur la location de véhicules au Manitoba, au Canada et aux États-Unis. Obtenez la meilleure protection qui soit. Contrôlez vos risques. Lorsque vous louez
Document d information sur les protections d assurance souscrites par l Université Laval à l intention des étudiants
Document d information sur les protections d assurance souscrites par l Université Laval à l intention des étudiants MISE EN GARDE Les informations contenues dans ce document visent strictement à faciliter
La conduite accompagnée
La conduite accompagnée L âge minimal requis pour s inscrire en conduite accompagnée est 16 ans révolu. POUR ACCEDER A LA FORMATION CONDUITE ACCOMPAGNEE VOUS DEVEZ ETRE DETENTEUR de L A.S.S.R.2 ou de L
AIDE-MÉMOIRE COMPLÉMENT D INFORMATION
AIDE-MÉMOIRE COMPLÉMENT D INFORMATION Identifiez vos besoins et votre capacité financière En tant qu acheteur, vous devez vous assurer que le véhicule correspond vraiment à vos besoins et à votre capacité
CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN
CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité
1. PERMIS DE CONDUIRE
1. PERMIS DE CONDUIRE La possession d un permis de conduire et le privilège de conduire sont accompagnés d une énorme responsabilité. En vertu de la Loi sur les véhicules à moteur, le registraire des véhicules
MODALITÉS ET CONDITIONS DU PROGRAMME DE RÉCOMPENSES MASTERCARD DE LA BANQUE WALMART DU CANADA
MODALITÉS ET CONDITIONS DU PROGRAMME DE RÉCOMPENSES MASTERCARD DE LA BANQUE WALMART DU CANADA Les présentes conditions s appliquent au programme de Récompenses MasterCard de La Banque Wal-Mart du Canada
Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve
Quand arrive la retraite
Quand arrive la retraite Régime de rentes du Québec La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite Ce document n a pas force de loi. En cas de conflit
Guide des membres du Club auto TD Club auto TD Standard
TD Canada Trust Guide des membres du Club auto TD Club auto TD Standard Pour vous assurer à vous et à votre famille de rouler l esprit tranquille 8762 GE AC BR F 1211 533953(1013) Des services bancaires
Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière.
Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière. Vice-présidente : Directrice : Coordonnateur et rédacteur
Pour un régime durable et équitable
LE RÉGIME D ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC Pour un régime durable et équitable DOCUMENT D INFORMATION SUR LA PROPOSITION CONTENUE AU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES CONTRIBUTIONS D ASSURANCE LE RÉGIME D ASSURANCE
ASSURANCE COLLISION / DOMMAGES POUR LES VÉHICULES DE LOCATION DE VISA
ASSURANCE COLLISION / DOMMAGES POUR LES VÉHICULES DE LOCATION DE VISA 1 er novembre 2002 Certificat d'assurance Veuillez lire attentivement ce certificat. Il donne un aperçu de la nature de l'assurance
Click to edit Master title style
Le Service des délégués commerciaux MAECI: Orientation et rôle Investissement étranger direct (IED) Anderson Blanc Délégué commercial Click to edit Master title style Investissement & Innovation Coordonnateur
3012-001_ed02F. Conditions d admissibilité à l assurance des camionneurs professionnels
3012-001_ed02F Conditions d admissibilité à l assurance des camionneurs professionnels MC MC Marques de commerce utilisées sous licence de la Corporation financière Northbridge. Tous droits réservés. La
Assurance en cas de privation de jouissance
Assurance en cas de privation de jouissance Garantie du régime Autopac de base Garantie facultative pour une protection supplémentaire Restez sur la route grâce à l assurance en cas de privation de jouissance
NORME 5 NORMES ET PROCÉDURE D AUTO-ACCRÉDITATION
NORME 5 NORME ET PROCÉDURE D AUTO-ACCRÉDITATION Bien que cette Norme apparaisse dans le Code canadien de sécurité pour les transporteurs routiers, il est important de noter qu'elle s'applique à tous les
Carte Visa Esso RBC Banque Royale. Le moyen le plus rapide d accumuler des points Esso Extra
GuI de des avanta G e S Carte Visa Esso RBC Banque Royale Le moyen le plus rapide d accumuler des points Esso Extra Optimisez votre pouvoir d achat Nous vous remercions d avoir choisi la carte Visa Esso
ÉTAPES RELATIVES À L INSCRIPTION EN LIGNE D UN ENTRAÎNEUR
ÉTAPES RELATIVES À L INSCRIPTION EN LIGNE D UN ENTRAÎNEUR Vous trouverez ci-dessous un aperçu simplifié des étapes relatives à l inscription à un stage ou une formation en ligne d un entraîneur par le
VISA* OR RBC RÉCOMPENSES ASSURANCE COLLISION/DOMMAGES POUR LES VÉHICULES DE LOCATION CERTIFICAT D ASSURANCE EFFECTIF LE 1 er JUIN 2009 INTRODUCTION
VISA* OR RBC RÉCOMPENSES ASSURANCE COLLISION/DOMMAGES POUR LES VÉHICULES DE LOCATION CERTIFICAT D ASSURANCE EFFECTIF LE 1 er JUIN 2009 Veuillez lire attentivement ce qui suit : Le présent certificat d
Données sur le détenteur étranger et son véhicule à moteur. Données sur le lésé et son véhicule à moteur - 1 -
Avis d accident pour détenteurs de véhicules immatriculés à l étranger Art. 74 de la loi sur la circulation routière (LCR) en relation avec l art. 41 de l ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV)
Carte Visa Affaires RBC Banque Royale. Un outil plus performant pour faire des affaires
Carte Visa Affaires RBC Banque Royale Un outil plus performant pour faire des affaires Une gestion des dépenses simplifiée Nous sommes heureux de vous présenter la carte Visa Affaires RBC Banque Royale
MOBILITÉ. Guide de la mobilité des étudiants en Licence LEA ANNEXE 16. Préambule p. 2 XVII. 1/ ÉTUDES À L ÉTRANGER p. 2. 2/ STAGES À L ÉTRANGER p.
ANNEXE 16 XVII MOBILITÉ Guide de la mobilité des étudiants en Licence LEA Préambule p. 2 1/ ÉTUDES À L ÉTRANGER p. 2 2/ STAGES À L ÉTRANGER p. 9 Université d'evry-val-d'essonne Boulevard François Mitterrand
Âge effectif de sortie du marché du travail
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Âge effectif de sortie du marché du travail Merci
DE L APPRENTI MOTOCYCLISTE
DE L APPRENTI MOTOCYCLISTE TABLE DES MATIÈRES 1. DEVENIR ACCOMPAGNATEUR 4 Expérience requise...4 Quel est votre rôle?...6 Pour rafraîchir vos connaissances...7 3. EXERCICES D APPRENTISSAGE 12 Avant de
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DE VÉHICULES LOURDS
OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DE VÉHICULES LOURDS COORDINATION Éric Morasse, Société de l assurance automobile du Québec COLLABORATION Société de l assurance automobile du Québec Marie-Andrée Bédard Paul
Améliorer la gouvernance des Services Publics d'emploi pour de meilleurs résultats sur l'emploi
Améliorer la gouvernance des Services Publics d'emploi pour de meilleurs résultats sur l'emploi Congrès Mondial de l AMSEP Istanbul, 6 mai 2015 Sylvain Giguère, Directeur de la division LEED, OCDE Pourquoi
Kit Demande de Bourse Etude Erasmus 2014-2016
CESI-ERA- 1415 - Informations Programme Erasmus ERASMUS 2014-2016 Période d Etude Note d information aux élèves Les élèves de l ei.cesi et d exia.cesi peuvent bénéficier d une bourse Erasmus : - pour une
Apprentissage Anticipé de la conduite (AAC) R.211-5
Apprentissage Anticipé de la conduite (AAC) R.211-5 Apprentissage anticipé de la conduite R 211-5 C est quoi? L'apprentissage dit anticipé de la conduite est un apprentissage particulier Dispensé en vue
UN RÉGIME EN ÉVOLUTION
UN RÉGIME EN ÉVOLUTION Rapport du Conseil d experts sur les contributions d assurance automobile concernant le financement du régime public d assurance automobile du Québec Avril 2015 Conseil d experts
Volet sécurité routière
Volet sécurité routière Volet sécurité routière Rédigé par Sylvie Tremblay Novembre 2012 Vice-présidence à la sécurité routière Direction du développement en sécurité routière TABLE DES MATIÈRES Avant-propos
FORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION 2015
Institut de la Conduite Automobile pour la Recherche et l Enseignement Organisme de formation professionnelle adhérant aux Centres d Education Routière FORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION
Procédures d admission par équivalence
Procédures d admission par équivalence Conformément à ses règlements et aux exigences prescrites par le Code des professions du Québec, l Ordre des conseillers et conseillères d orientation du Québec (OCCOQ)
Additif au livret d'apprentissage pour la formule : conduite SUPERVISEE
Additif au livret d'apprentissage pour la formule : conduite SUPERVISEE Cet additif doit compléter le livret d'apprentissage anticipé de la conduite (AAC) Pourquoi un additif au livret? Pour permettre
PROCÉDURE LIÉE AU DÉPLACEMENT
PROCÉDURE LIÉE AU DÉPLACEMENT Les termes et expressions utilisées dans la présente procédure liée au déplacement ont le sens qui leur est attribué dans les Conditions de car2go. I. PRÉSENTER UNE DEMANDE
L assurance de l industrie de la construction. Janvier 2014. Pour plus de renseignements. English copy available on request
Pour plus de renseignements Vous pouvez communiquer avec votre représentant syndical ou patronal, ou encore avec le service à la clientèle de la CCQ : Abitibi-Témiscamingue Tél.: 819 825-4477 Bas-Saint-Laurent-Gaspésie
Dr Delphine LAMOTTE Médecin MPR Hôpital Reine Hortense 73100 AIX LES BAINS
Dr Delphine LAMOTTE Médecin MPR Hôpital Reine Hortense 73100 AIX LES BAINS Conduite Automobile et Handicap Selon l Arrêté du 21 décembre 2005, tout conducteur est supposé s assurer de son aptitude à conduire.
Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011
Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité
DIRECTIVES. 2. Vous devez joindre au présent formulaire les documents originaux ou des copies certifiées conformes à l original suivants :
DEMANDE DE RECONNAISSANCE D UN DIPLÔME OU D UNE FORMATION EN VUE DE L EXERCICE DE LA PHARMACIE AU QUÉBEC DIRECTIVES 1. Veuillez écrire en lettres moulées de façon lisible. Le présent document doit être
BEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES
MINISTERE CHARGÉ DES TRANSPORTS J. 8 000990 BEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 03 SEPTEMBRE 2008 Question 1 Tout véhicule doit subir un contrôle technique pour être mis en circulation à l
PRESCRIPTIONS IMPORTATION EN SUISSE DE VÉHICULES À MOTEUR ROUTIERS ET REMORQUES PRIVÉS
PRESCRIPTIONS IMPORTATION EN SUISSE DE VÉHICULES À MOTEUR ROUTIERS ET REMORQUES PRIVÉS 1. Obligation d annoncer à la douane Celui qui importe en Suisse un véhicule non dédouané doit l annoncer spontanément
DESCRIPTION DU METIER D AUXILIAIRE AMBULANCIER IFPS - BESANCON
Institut de Formation de Professions de Santé Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon Formation auxiliaire ambulancier 44 chemin du Sanatorium 25 030 BESANCON CEDEX Tél. : 03.81.41.51.37
Loi modifiant de nouveau le Code de la sécurité routière et d autres dispositions législatives
PREMIÈRE SESSION TRENTE-HUITIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 55 (2008, chapitre 14) Loi modifiant de nouveau le Code de la sécurité routière et d autres dispositions législatives Présenté le 15 novembre
d. elle s engage à quitter les Etats-Unis dès l expiration de son visa;
SUITE 1600 1221 BRICKELL AVENUE MIAMI, FL 33131-0014 T E L 3 0 5-416-6880 F A X 3 0 5-416-6887 gray-robinson.com BOCA RATON FORT LAUDERDALE JACKSONVILLE KEY WEST LAKELAND MELBOURNE MIAMI 305-913-0529 GLENN.COOPER@GRAY-ROBINSON.COM
Régimes publics de retraite État de la situation. Perspectives des différents régimes publics de retraite. Plan
Régimes publics de retraite État de la situation Perspectives des différents régimes publics de retraite 79 e congrès de l ACFAS 10 mai 2011 Plan Portrait des régimes publics de retraite La pression démographique
CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes)
1 CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes) Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus
Prendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence. Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes
Prendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes Novembre 2011 Droit de libre circulation et de séjour des citoyens
SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER
SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER BIENVENUE À BORD! Vous trouverez dans le présent Guide de l usager tous les renseignements que vous devez connaître sur l utilisation du service de transport
Pour une nouvelle génération de conducteurs
Pour une nouvelle génération de conducteurs ÉQUIPE DE RÉDACTION ET COLLABORATEURS Le développement du Programme d éducation à la sécurité routière a été le fruit d un travail de collaboration entre la
Quand arrive la retraite La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite
Quand arrive la retraite La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite Tout sur le Web Les renseignements contenus dans ce document se trouvent également
CONTRAT DE FORMATION Cachet de l Établissement
CONTRAT DE FORMATION Cachet de l Établissement ENTRE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT : exploité par Monsieur GENEVEY Patrick agrément n : 2403806800 obtenue le : 3/10/2001 renouvelé le 11/09/2007 assuré
Formation (A) MOTO 490
Formation (A) MOTO 490 FORMATION CODE (225 ) FORMATION MOTO (490 ) (Si obtention du permis de + de 5 ans) OU (790 ) en accélérée Tests de code illimités 3 mois 1 heure d évaluation 1 Présentation à l examen
Quel est le temps de travail des enseignants?
Quel est le temps de travail des enseignants? Dans les établissements publics, les enseignants donnent, en moyenne et par an, 779 heures de cours dans l enseignement primaire, 701 heures de cours dans
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 SUR LES CONDITIONS D ADMISSION AUX PROGRAMMES ET D INSCRIPTION AUX COURS
RÈGLEMENT NUMÉRO 10 SUR LES CONDITIONS D ADMISSION AUX PROGRAMMES ET D INSCRIPTION AUX COURS Adopté par le conseil d'administration lors de sa 224 e assemblée, le 11 décembre 2001 (résolution n o 1857)
DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES -
5, Place Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Télec. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca DOCUMENT A DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE
VOYAGER A L ETRANGER : QUELQUES CONSEILS!
VOYAGER A L ETRANGER : QUELQUES CONSEILS! Mon permis de conduire français me permet-il de conduire en Grande-Bretagne? Le gilet de sécurité est-il obligatoire en Espagne? Faut-il allumer ses feux le jour
RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉLIVRANCE ET AU RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT DE REPRÉSENTANT (n o 1)
RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉLIVRANCE ET AU RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT DE REPRÉSENTANT (n o 1) Loi sur la distribution de produits et services financiers (L.R.Q., c. D-9.2, a. 200, 1 er al., par. 1, 2, 3,
Meilleur taux d intérêt. Économies supérieures.
GUIDE DES AVANTAGES Carte Visa TauxAvantage RBC MC Meilleur taux d intérêt. Économies supérieures. La carte Visa TauxAvantage RBC, un choix avisé pour réaliser d autres économies. Grâce à un faible taux
SWAP. Vacances-travail 2013-14. Grande-Bretagne Irlande États-Unis Nouvelle-Zélande Australie Allemagne Autriche Afrique du Sud Chine Thaïlande Japon
SWAP Vacances-travail 2013-14 Irlande États-Unis Nouvelle-Zélande Australie Allemagne Autriche Afrique du Sud Chine Thaïlande Japon swap.ca SWAP EST UN ORGANISME À BUT NON LUCRATIF DE LA FÉDÉRATION CANADIENNE
PARENTS DE JEUNES CONDUCTEURS : soyez bien informés!
PARENTS DE JEUNES CONDUCTEURS : soyez bien informés! VOTRE JEUNE EST PRÊT À SE LANCER SUR LES ROUTES DU QUÉBEC! Quand doit-il commencer à être assuré? Quelles protections choisir pour qu il soit bien protégé,
Plan de partenariat. nouveautés 2015. Salon. 17 au 19 mars 2015. Salon international des technologies environnementales. anniversaire. americana.
lan de partenariat 17 au 19 mars 2015 alais des congrès de Montréal, Canada Salon international des technologies environnementales e nouveautés 2015 Carrefour de l innovation Visibilité pour tous les budgets
LES RACHATS DE SERVICE. Commission administrative des régimes de retraite et d assurances
LES RACHATS DE SERVICE Commission administrative des régimes de retraite et d assurances Table des matières Qu est-ce qu un rachat de service? 3 Quelles sont les périodes que je peux racheter? 4 Quels
OUTILS DE SENSIBILISATION : PIÉTON / CYCLISTE / AUTOMOBILISTE / CYCLOMOTEUR
OUTILS DE SENSIBILISATION : PIÉTON / CYCLISTE / AUTOMOBILISTE / CYCLOMOTEUR Piétons Les causes possibles d'accidents impliquant des piétons et des véhicules sont bien connues. La négligence, l'inattention
Nouveau permis de conduire européen
Nouveau permis de conduire européen Nouvelles catégories de permis entrant en vigueur le 19 janvier 2013 - dossier de presse - SOMMAIRE Le nouveau permis européen Nouvelle carte sécurisée Les nouvelles
Rapport d'activités OVJ 2014
Rapport d'activités OVJ 2014 La Communance 45, 2800 Delémont Page 1 Tables des matières Pages 3-5 Technique - Examens pratiques 6-9 Technique - Examens théoriques 10 Technique - Décisions de retraits de
Le consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa.
Le consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa. 1. Durée du concours Le concours «Votre tournoi de
Épargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents
Épargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents Sommaire 3 LA DIRECTIVE EUROPÉENNE SUR L ÉPARGNE: UN CONTEXTE NOUVEAU POUR L ÉPARGNE CONSTITUÉE
BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012
J. 121300 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 16 mai 2012 Question 1 Le fait pour un conducteur
Pour une gestion simplifiée de vos finances
Programme financier Professionnels et étudiants en affaires Avocats, comptables (CPA), notaires et HEC Montréal Pour une gestion simplifiée de vos finances 02 PROGRAMME FINANCIER Professionnels et étudiants
Une meilleure façon de gérer les dépenses de votre entreprise
Une meilleure façon de gérer les dépenses de votre entreprise Cartes de crédit Affaires RBC 3 Choisissez la carte qui répondra le mieux aux besoins de votre entreprise La carte Visa Platine Affaires Voyages
Concours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «La facture en ligne de Vidéotron, ça rapporte gros» (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après l «Organisateur»). Le Concours
Laissez vos attentes s élever
Laissez vos attentes s élever Préparez-vous au décollage Apprêtez-vous à découvrir les possibilités inouïes que vous offre votre carte Visa Infinite British Airways RBC ses avantages supplémentaires qui
Etudier Ailleurs. Présentation et réalisation: Caroline Gagnon. 19/02/2015 Etudier Ailleurs Canada par Caroline Gagnon
Etudier Ailleurs Présentation et réalisation: Caroline Gagnon Étudier au Canada Programme universitaire Études menant à l obtention d un baccalauréat (Bachelor s Degree, diplôme de 1er cycle), suite à
Le défi numérique et les enjeux du e-learning Comment renforcer la compétitivité?
Le défi numérique et les enjeux du e-learning Comment renforcer la compétitivité? Rhena TIC DAYS Mulhouse 2011 Le défi numérique : Le développement des téléphones mobiles, d Internet et des technologies