Vendre des digestats et des composts
|
|
- André Monette
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Vendre des digestats et des composts La réglementation française aujourd hui et demain
2 Denis Ollivier Animateur AAMF Co animateur du Gt digestat Au sein du BN FERTI Partenaire VALDIPRO
3
4 Trame : Organisme de développement agricole Explore de nouvelles activités S appuie sur des réseaux de groupes d agriculteurs et de salariés.
5 Droit rural sur les matières fertilisantes Pour utiliser une matière fertilisante 1. La règle est d utiliser des produits homologués par le ministère de l agriculture 2. Dérogation : A. Si le produit est conforme au règlement européen (actuellement RE 2003/2003) B. Conforme à une norme C. Plan d épandage ICPE
6 Un principe général Une efficacité agronomique à prouver donc pas de produits «sans intérêt» Matières fertilisantes (MF) : produits dont l'emploi est destiné à assurer ou à améliorer la nutrition des végétaux ainsi que les propriétés physiques, chimiques et biologiques des sols (engrais, amendements ). + innocuité pour l environnement et la santé des personnes et des animaux Articles L à L du Code Rural
7 Principe de base l homologation
8 Principe de base : l homologation Préalable à la mise sur le marché et à l utilisation des MF (Matières Fertilisantes) Délivrée par le ministre de l agriculture au terme d une procédure d évaluation des risques et de l efficacité (ANSES : Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail ) Valable 10 ans (+ possibilité d exigences suspensives en post homologation) et autorisation provisoire. Evolution!!! Décision ANSES
9 Critères d évaluation (demande d homologation ou de normalisation) Innocuité à l'égard de l'homme, des animaux et de l environnement (teneurs, flux) Constance de composition : invariabilité, stabilité, constance Efficacité potentielle et dans les conditions d'emploi prescrites ou normales Produit loyal et marchand
10 Les exceptions à l homologation
11 Exceptions à l homologation 1 Soit conforme à un réglement UE de mise sur le marché des MF : actuellement au règlement (CE) 2003/2003 relatif aux engrais inorganiques «ENGRAIS CE» Pas applicable aux digestats et composts
12 Exceptions à l homologation 2 Produits répondant à une norme NFU rendue d application obligatoire par arrêté Potentiel fort pour les composts Quelques pistes pour les digestats
13 Exceptions à l homologation 3 Encadrés par des plans d'épandage en application de : loi sur l'eau ou loi sur les installations classées (ICPE) Solution actuelle pour les digestats 4 Produits organiques bruts et supports de culture d'origine naturelle livrés en l'état ou mélangés entre eux sans traitement chimique ex «sous-produits d'une exploitation agricole»
14 La situation pour les composts
15 Au-delà du plan d épandage Bien sûr l homologation Mais surtout les normes de type amendements organiques NFU NFU Parfois des normes engrais organiques (NFU )
16 La norme NFU Composts contenant des boues Seule norme reconnue pour les Boues de stations d épuration de STEP (Station de traitement des eaux)
17 La norme NFU amendements organiques Revendication d un effet amendement (soil improver) Matière sèche minimum : «tenue du produit» Matière organique minimum ( 20 ou 25 % sur matière brute selon les types ) Limite maxi de matière fertilisante N P ou K <3% N + P + K < 7%
18 La norme NFU des principes Respect de l innocuité : Eléments traces métalliques, polluants et indésirables Seuil maxi et flux maxi Liste positive des matières autorisées Marquage : 1. «AMENDEMENT ORGANIQUE NFU Dénomination de types 3. Listes des matières premières 4.
19 NFU : des types 1. Fumier 2. Déjections animales 3. Fumiers ou lisiers compostés ou lombricompostés 4. Compost vert 5. Composts de fermentescibles A. Collectés séparément B. Non collectés séparément 6. Fumiers ou lisiers compostés
20 NFU : des types 6. Matière végétale 7. Matière végétale en mélange 8. Mélange matières végétales et animales 9. Compost végétal 10.Compost de matières végétales et animales 11.Compost de champignonières
21 NFU engrais organiques Pour des composts riches en matières fertilisantes : N P ou K >3% N + P + K > 7% Exemple de types : Engrais NP issu de lisier
22 Et pour les digestats???
23 Le digestat Un produit peu ou moins connu Principe : Installation classées donc plan d épandage Possibilité d homologation : premières décisions du ministère de l agriculture Quelle possibilité de rejoindre des normes existantes???
24 Engrais minéraux La capacité de revendiquer un statut produit normalisé Teneur en Eléments fertilisants N+P+K>7% Ou N ou P ou K > 3% P exprimé en P205 K exprimé en K2O Engrais organiques N+P+K<7% et N et P et K < 3% Digestat type engrais non concentré Digestat type amendement humide Amendements organiques 0 % % Sur brut Teneur en Matière Organique
25 N+P+K 10,00 9,00 Sulfate ammonium Données N+P+K /MO sur ensemble des fiches données 6. Résultats d enquête FSol centrifugée séchée GT Digestat du mardi 15 octobre ,00 Engrais Engrais minéraux minéraux FSol centrifugée compostée Engrais organiques 7,00 FSol centrifugée + polymères 6,00 FSol centrifugée + séchée FSol séparée + séchée + granulée 5,00 Légende : 4,00 3,00 2,00 FSol centrifugée FLiq centrifugée + ultra filtration FLiq centrifugée + ultra filtration + osmose inverse FSol séparé Données sur digestat brut : en phase liquide en phase sèche phase sèche en expérimentation Données sur digestat en phase liquide après post-traitement Donnée manquante sur la MO FSol séparé 1,00 Amendements organiques 0,00 0,00 10,00 20,00 30,00 40,00 50,00 60,00 70,00 80,00 Teneur en Matière Organique
26 Engrais minéraux Des opportunités à saisir Teneur en Eléments fertilisants N+P+K>7% Ou N ou P ou K > 3% P exprimé en P205 K exprimé en K2O N+P+K<7% et N et P et K < 3% 0 % Digestat type engrais non concentré Engrais organiques Digestat type amendement humide Garanties sanitaires??: compostage reconnu autres process??? % Sur brut Amendements organiques Zone 1 Zone 2 Teneur en Matière Organique
27 Engrais minéraux Un investissement à envisager Teneur en Eléments fertilisants N+P+K>7% Ou N ou P ou K > 3% P exprimé en P205 K exprimé en K2O Engrais organiques N+P+K<7% et N et P et K < 3% Zone 3 EO Digestat type engrais non concentré Digestat type amendement humide Amendements organiques 0 % Zone 3 AO % Sur brut Teneur en Matière Organique
28 Engrais minéraux La normalisation : une voie bouchée pour certains produits Teneur en Eléments fertilisants N+P+K>7% Ou N ou P ou K > 3% P exprimé en P205 K exprimé en K2O Engrais organiques N+P+K<7% et N et P et K < 3% Zone 4 Digestat type engrais non concentré Digestat type amendement humide Amendements organiques 0 % % Sur brut Teneur en Matière Organique
29 Et demain? Pour les digestats pourrons nous avoir rapidement des digestats normés? Pour rejoindre NFU Actuellement il faut un compostage (type 5A) c est le process reconnu sur les enjeux sanitaires Pas facile de faire reconnaitre d autres process : ex séparation de phase et séchage Pour rejoindre NFU 44095? Rien de prévu.
30 Et demain Pour rejoindre NFU : Evolution en cours : engrais organiques NP issu de lisier : Amendement en cours pour digestion + compostage Demande pour digestion + séchage : décision ajournée
31 Perspective de normalisation Activation du GT digestat au sein du BN Ferti Suivi des premières demandes d homologation et du dossier engrais organiques NP issu de lisier (NFU 42001) Décision Anses et ministère. Intérêts pour travailler des digestats phases solides voire avec séchage Manque de combattant.
32 Conclusion Les composts : le système normatif existe et donne des voies de statuts produits. Les digestats : Homologation : possible long, lourd et Normalisation : crainte de «réserves» ANSES Règlement européen : Espoir Boues de STEP et TMB (ordures collectés en mélange) nécesité de faire vivre nos normes
33 Merci de votre attention Denis Ollivier Animateur AAMF GSM
La gestion intégrée des produits résiduaires organiques de la micro-régionouest de la Réunion Etat d avancement du projet
La gestion intégrée des produits résiduaires organiques de la micro-régionouest de la Réunion Etat d avancement du projet T. Wassenaar, J. Queste, J.M. Paillat Assemblée Générale du RMT Fertilisation &
Plus en détailLa réalisation d essais en réacteur pilote en vue d une demande d homologation de digestat
La réalisation d essais en réacteur pilote en vue d une demande d homologation de digestat M CORDELIER, JF. LASCOURREGES, C. PEYRELASSE, C.LAGNET, P.POUECH 4 ième Journées Industrielles Méthanisation 4
Plus en détailMoyens de production. Engrais
Engrais Moyens de production Lors de la campagne 2012-2013, les tonnages d engrais livrés diminuent de près de 17% en et représentent à peine plus de 1% des livraisons françaises. Cette évolution est principalement
Plus en détailMerci de retourner ce document complété par courrier, fax ou mail (Joindre un plan de situation des bâtiments)
15, rue Gustave Eiffel, ZI Jarny-Giraumont 54800 JARNY Votre référence / Intervenant: N : Diagnostic MENAO N : Notre référence / Intervenant: M. / Mme : M. / Mme : Téléphone : Téléphone : 03 82 20 39 70
Plus en détailContexte : Objectif : Expérimentation :
Estimation de la valeur fertilisante de digestats issus de la biométhanisation. Résultat de 3 années d expérimentation en culture de maïs (2009 à 2011). (JFr. Oost 1, Marc De Toffoli 2 ) 1 Centre pilote
Plus en détailCM2E 2014. Colloque Martinique Energie Environnement. Production d électricité renouvelable : La méthanisation comme agent de régulation
CM2E 2014 Colloque Martinique Energie Environnement Production d électricité renouvelable : La méthanisation comme agent de régulation M. Torrijos, Laboratoire de Biotechnologie de l Environnement, INRA-LBE,
Plus en détailLES AUTRES THÈMES BIOMÉTHANISATION
LES AUTRES THÈMES BIOMÉTHANISATION Technologies émergeantes de biométhanisation de la biomasse végétale en Inde H.N. Chanakya, Centre for Sustainable Technologies (formerly ASTRA Centre), Indian Institute
Plus en détailLa production de biogaz : La solution de valorisation énergétique des boues
La production de biogaz : La solution de valorisation énergétique des boues Sommaire 1. Etat des lieux 2. Un contexte favorable à une optimisation énergétique 3. Maximiser la production de biogaz 4. Quelques
Plus en détailLe compost. Un petit écosystème au jardin
Le compost Un petit écosystème au jardin En utilisant du compost au jardin, nous rendons les matières organiques produites par le jardin ou par notre alimentation, à l écosystème naturel. Ainsi l écosystème
Plus en détailCOMMENTAiRES/ DECISIONS
Plate-forme d'échanges affichage environnemental des PGC Date : 2009-12-21 Assistante: Lydia GIPTEAU Ligne directe : + 33 (0)1 41 62 84 20 Lydia.gipteau@afnor.org GT Méthodologie Numéro du document: N
Plus en détailBiogaz et méthanisation
Note pour les comités opérationnels 10 (Energies renouvelables) et 15 (agriculture) COMITE DE LIAISON ENERGIES RENOUVELABLES (CLER) Contact: Christian Couturier, christian.couturier@solagro.asso.fr 05
Plus en détail«Cette action contribue au PNNS». À CHÂTEAU THIERRY
«Cette action contribue au PNNS». «IL FAIT BIO À CHÂTEAU THIERRY A Chateau Thierry, la Municipalité souhaite développer les produits BIO et issus de filières de proximité dans les menus de la restauration
Plus en détailAnne Vanasse, agr., Ph.D. Université Laval. Le chapitre 3. Les rédacteurs
La gestion du ph du sol Anne Vanasse, agr., Ph.D. Université Laval Le chapitre 3 Les rédacteurs Anne Vanasse (responsable) Marc Hébert Lotfi Khiari Sébastien Marchand Abdo Badra Hélène Moore 1 Introduction
Plus en détailPrésentation de la situation actuelle et projetée au niveau législatif, économique, incitant financier et imposition technique
Présentation de la situation actuelle et projetée au niveau législatif, économique, incitant financier et imposition technique Salon Best 19 octobre 2013 Situation en Région wallonne Coût d achat du courant
Plus en détailHUMI-BLOCK - TOUPRET
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Révision antérieure : (Selon l annexe II du Règlement REACH de l UE 1907/2006) Mise à jour : 19 janvier 2010 Version : 1 HUMI-BLOCK - TOUPRET 1-IDENTIFICATION DU PRODUIT ET
Plus en détailTable des matières. Sommaire exécutif... I 1.0 Introduction... 1 2.0 Constats et faits saillants... 2
Table des matières Sommaire exécutif... I 1.0 Introduction... 1 2.0 Constats et faits saillants... 2 2.1 Quantités et caractéristiques des produits à valoriser... 2 2.2 Apprentissages des expériences de
Plus en détailVALORISATION DES BOUES SECHEES EN AGRICULTURE
RAPPORT PROJET INGENIERIE VALORISATION DES BOUES SECHEES EN AGRICULTURE «ETUDE DE MARCHE DE LA VALORISATION DES BOUES SECHEES EN AGRICULTURE SUR LES DEPARTEMENTS DU 06 ET DU 83» Présenté par Antonine MOHEN
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailAutorisation pour le négoce ou le courtage de déchets. Informations pour remplir le formulaire de demande
Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets Informations pour remplir le formulaire de demande Administration de l environnement Division des déchets 1, Avenue du Rock n Roll L-4361 Esch/Alzette
Plus en détailPartie C1 «Déchets de boues et autres déchets organiques non dangereux produits en 2008»
- Centre de tri ou déchèterie : catégorie à utiliser seulement si la destination finale n'est pas connue. Il s'agit en pratique d'une étape intermédiaire de collecte des déchets. Cette catégorie comprend
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailPRESENTATION GROUPE LHP
PRESENTATION GROUPE LHP 1. PRESENTATION DU GROUPE Micropolluants Technologie : Laboratoire d analyses spécialisé dans la détection de polluants présents à l état de traces et d ultra traces dans les domaines
Plus en détailL injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel
L injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel Claire BRECQ GrDF - Délégation Stratégie- Régulation 10 ème Conférence sur le biogaz et le biométhane Montréal, le 24 mai 2012 Présentation de GrDF
Plus en détailGrandes cultures Engrais liquides ou granulaires?
Grandes cultures Engrais liquides ou granulaires? Louis Robert, agronome, M. Sc. Conseiller régional en grandes cultures Même s ils ne sont pas nouveaux sur le marché, les engrais de démarrage liquides
Plus en détailSERRICULTURE MARAÎCHÈRE BIOLOGIQUE QUE SE PASSE-T-IL DANS LE SOL? Par : ANDRÉ CARRIER, agronome LE SOL IDÉAL?! Les livres de pédologie parlent souvent en ces termes : 45% de matières minérales; 5% de matière
Plus en détailQu'est-ce que la biométhanisation?
Qu'est-ce que la biométhanisation? La biométhanisation consiste en une série d'opérations de dégradations biologiques de matières organiques qui se produisent en l'absence d'oxygène. Les produits résultants
Plus en détailRotations dans la culture de pomme de terre : bilans humiques et logiciel de calcul
Colloque sur la pomme de terre Une production à protéger 13 novembre 2009, Québec Rotations dans la culture de pomme de terre : bilans humiques et logiciel de calcul Marc F. CLÉMENT., agronome, conseiller
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration collective
1 2 3 4 5 6 7 Catalogue 2011 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or Sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Sensibilisation à l hygiène alimentaire
Plus en détailCHAPITRE 8 PRODUCTION ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT
CHAPITRE 8 PRODUCTION ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT 1 Relations alimentaires entre les êtres vivants 1 1 Les chaines alimentaires. Une chaine alimentaire est constituée par une succession d êtres vivants
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2
INFORMATIONS GENERALES Page 1 / 14 1. INFORMATIONS GENERALES N du dossier : Art. 7.7.b «La nature et l emplacement de l établissement, l objet de l exploitation, les installations et procédés à mettre
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration collective
Catalogue de formations 2012 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or 1 2 3 4 5 6 7 8 Sommaire Sensibilisation à l hygiène alimentaire
Plus en détailAutres bacs technologiques : STAV / STG
Autres bacs technologiques : STAV / STG STAV Pour les élèves attirés par la biologie et l'écologie, l'agriculture et l'environnement, l'agroalimentaire Un module au choix parmi : production agricole transformation
Plus en détailPLAN BIO MIDI-PYRENEES 2014-2020, UN PLAN SANS AMBITION
PLAN BIO MIDI-PYRENEES 2014-2020, UN PLAN SANS AMBITION Pourquoi les élu-es EELV au Conseil Régional ne voteront pas le Plan Bio Midi-Pyrénées 2014-2020 en l état? Plan Bio Midi-Pyrénées, un plan sans
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PLAN VEGETAL POUR L ENVIRONNEMENT
En cours Ministère de l Agriculture, de l Agroalimentaire et de la Forêt FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PLAN VEGETAL POUR L ENVIRONNEMENT DISPOSITIF N 216 - CUMA DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL
Plus en détailles outils les enjeux les applications locales Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement connaître pour agir
connaître pour agir Déchets ménagers : maîtrisons les impacts sur l environnement les enjeux les outils les applications locales Enjeux d une analyse environnementale et leviers d améliorations QU EST-CE
Plus en détailNOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis
TITRE NOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis Selon le règlement NOP de l USDA 205.406(a), un opérateur certifié doit transmettre chaque année à son
Plus en détailQuantification et Gestion des Effluents Non Domestiques (END) sur la commune de POLIGNY.
Quantification et Gestion des Effluents Non Domestiques (END) sur la commune de POLIGNY. Présentation M. BEAU Pierre-Alexis, 20 ans, En 2 ème année de BTSA GEMEAU, Gestion Et Maitrise de l Eau à l ENIL
Plus en détailLa méthanisation en Poitou- Charentes - Enjeux et perspectives
Les dossiers de l AREC La méthanisation en Poitou- Charentes - Enjeux et perspectives Définition La méthanisation est un procédé biologique permettant de valoriser la matière organique, notamment les sous-produits
Plus en détailLe traitement mécano-biologique des déchets Important pour le Maroc? Casablanca, 23 Mars 2011
Le traitement mécano-biologique des déchets Important pour le Maroc? Casablanca, 23 Mars 2011 Plan de la présentation Partie I Pourquoi le TMB? Partie II Variantes techniques Partie III Conclusions pour
Plus en détailCadre stratégique pour l agriculture du Canada Programmes d intendance environnementale
Agriculture and Agri-Food Canada Agriculture et Agroalimentaire Canada Cadre stratégique pour l agriculture du Canada Programmes d intendance environnementale Les initiatives environnementales Eau Nutriments,
Plus en détailFiche Technique. sur l itinéraire de fertilization de la Pomme de terre. (Solanum tuberosum L.) au Cameroon
Fiche Technique sur l itinéraire de fertilization de la Pomme de terre (Solanum tuberosum L.) au Cameroon I. JUSTIFICATION La pomme de terre est une culture importante qui participe à la sécurité alimentaire
Plus en détailLa réglementation Mardi de la DGPR. sur les produits biocides 05/04/2011
La réglementation r Mardi de la DGPR 05/04/2011 sur les produits biocides Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l environnement Département
Plus en détailFondation GoodPlanet Programme Action Carbone. Présentation des projets de compensation carbone
Fondation GoodPlanet Programme Action Carbone Présentation des projets de compensation carbone Fondation GoodPlanet Mettre l écologie au cœur des consciences Fondée en juillet 2005 par Yann Arthus-Bertrand
Plus en détailNORME CODEX POUR LES SUCRES 1 CODEX STAN 212-1999
CODEX STAN 212-1999 Page 1 de 5 NORME CODEX POUR LES SUCRES 1 CODEX STAN 212-1999 1. CHAMP D'APPLICATION ET DESCRIPTION La présente norme vise les sucres énumérés ci-après destinés à la consommation humaine
Plus en détailSTOCKAGE DES BOUES DE STATIONS D EPURATION URBAINES Bassin Artois Picardie
PREFECTURE REGION NORD PAS DE CALAIS Direction Régionale de l Environnement Nord - Pas de Calais Service Eau, Milieux Aquatiques et Risques Naturels Cellule Réglementation et Gestion Territoriale de l'eau
Plus en détailINDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS,
INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS, les choix gagnants INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES PRÉVENIR ET VALORISER LES DÉCHETS UNE STRATÉGIE TRIPLEMENT RENTABLE
Plus en détailMission Biométhanisation Allemagne par Dominic Lapointe, Ph.D. Directeur du développement Réseau d expertise et de développement en biométhanisation
Mission Biométhanisation Allemagne par Dominic Lapointe, Ph.D. Directeur du développement Réseau d expertise et de développement en biométhanisation Plan de la présentation Objectifs de la mission La biométhanisation
Plus en détailMaximum Yield Technology. Maximum Yield Technolog technologie à rendement maximal
MYT Business Unit Zweckverband Abfallbehandlung Kahlenberg (ZAK) Bergwerkstraße 1 D-77975 Ringsheim Téléphone : +49 (0)7822 8946-0 Télécopie : +49 (0)7822 8946-46 E-mail : info@zak-ringsheim.de www.zak-ringsheim.de
Plus en détailUNE MEILLEURE CONNAISSANCE
CONCEVOIR ET GÉRER DES AMAS DE FUMIER SOLIDE AU CHAMP UNE MEILLEURE CONNAISSANCE pour un meilleur environnement En 2002, le Règlement sur les exploitations agricoles (REA) prévoyait l échéance des dispositions
Plus en détailLES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Plus en détailRencontre avec les Actionnaires Familiaux Silica
Rencontre avec les Actionnaires Familiaux Silica An Nuyttens, Présidente Silica An Nuyttens Presidente de Solvay Silica De nationalité belge, An Nuyttens est titulaire d un Master Ingénieur Civil en Génie
Plus en détailLE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution
LE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution 11 octobre 2012 LES REGLES DU JEU : L ANCIEN ET LE NOUVEAU Introduction Le cadre légal et réglementaire Les principes généraux La liste des
Plus en détailInformations techniques sur la culture de l ananas
Informations techniques sur la culture de l ananas Conditions de culture favorables (choix de la parcelle) : Sol drainant et plutôt acide. Terrain exposé au soleil. Accès à l eau pour l irrigation durant
Plus en détailoption pour le climat?
Biosolides municipaux Quelle est la meilleure option pour le climat? Claude Villeneuve, professeur titulaire, directeur de la Chaire en éco-conseil de l Université du Québec à Chicoutimi (Claude_Villeneuve@uqac.ca)
Plus en détailEtude de démarches de promotion de composts municipaux Approche marketing MISSION REGIONALE POUR L ANIMATION D ACTIONS DE
Alexia HEBRAUD Cyril JARNY Claire PELLETIER Aubagne, le 17 décembre 2009 AH0907.043.FIL.COMP Exemple des concepts développés par Solum au Danemark Etude de démarches de promotion de composts municipaux
Plus en détailL évaluation des biocides à l Anses
L évaluation des biocides à l Anses Catherine Gourlay-Francé Direction des produits réglementés 23 juin 2015 L Anses Agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail
Plus en détailLa couverture des risques agricoles
PACIFICA - ASSURANCES DOMMAGES La couverture des risques agricoles Patrick Degiovanni Directeur Général Adjoint Page 1 Marrakech, Jeudi 28 octobre 2010 Sommaire Le contexte Les risques du métier en Agriculture
Plus en détailREGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIRE TITRE VIII PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D'ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES AGRICOLES
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIRE TITRE VIII PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D'ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES AGRICOLES Arrêté préfectoral du 20 novembre 1985 153.1. Champ d application
Plus en détailFertiliser le maïs autrement
Fertiliser le maïs autrement Dans un contexte de renchérissement des ressources en azote organique et de recherche de plus d autonomie, les agriculteurs biologiques picards et leurs conseillers au sein
Plus en détailla MÉTHANISATION à la FERME Guide pratique
la MÉTHANISATION à la FERME Guide pratique Pour les projets d une puissance électrique inférieure à 500 kw e Septembre 2011 Le principe biologique de la méthanisation Les 4 étapes de la méthanisation Biomasse
Plus en détailAPRES LA SECONDE. Choisir une série de Baccalauréat
APRES LA SECONDE Choisir une série de Baccalauréat Permanences des Conseillères d Orientation Psychologues Au lycée: Mme REY Moeragi Le lundi: 7h30-14h Mme HUYEZ Sylvie Le jeudi de 7h15 à 15h Prendre RDV
Plus en détailFénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?
LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon
Plus en détailBibliothèque Royale Albert 1er
Bibliothèque Royale Albert 1er Description du projet Ce projet a pour but de valoriser des espaces plats et inutilisés (toit, terrasse ou autre) par la création de potagers écologique (sans pesticide,
Plus en détailTEXTES REGLEMENTAIRES EN MATIERE D IMPORT-EXPORT AU BENIN
TEXTES REGLEMENTAIRES EN MATIERE D IMPORT-EXPORT AU BENIN REGLEMENTATIONS INTERNATIONALES L Organisation Mondiale du Commerce La Convention Afrique Caraïbes Pacifique (ACP) et Union Européenne (UE) Regroupements
Plus en détailCanada Province de Québec Ville de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson
Canada Province de Québec Ville de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson RÈGLEMENT # 72-2013 Règlement concernant l utilisation des pesticides et des engrais sur le territoire de la Ville de Sainte- Marguerite-du-Lac-Masson.
Plus en détailEnergy Optimization System (EOS) Pour les stations d épurations
Energy Optimization System (EOS) Pour les stations d épurations Water EOS par Schneider Electric Water EOS est une solution testée, validée et documentée. Elle est, dans cette version, dédiée et pré-définie
Plus en détailFORMATION OBLIGATOIRE A L HYGIENE ALIMENTAIRE
FORMATION OBLIGATOIRE A L HYGIENE ALIMENTAIRE REFERENTIEL DE CAPACITE DE L OPERATEUR EN RESTAURATION COMMERCIALE (annexe II de l arrêté du 5 octobre 2011) Conseils d utilisation: Vous pouvez suivre la
Plus en détailAVIS D APPEL A CANDIDATURE POUR LE RECRUTEMENT DES MEMBRES DU COMITE SCIENTIFIQUE DE L AGENCE BENINOISE DE SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS (ABSSA)
REPUBLIQUE DU BENIN FRATERNITE JUSTICE TRAVAIL MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE SECRETARIAT GENERAL DU MINISTERE AGENCE BENINOISE DE SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS (ABSSA) 01 BP
Plus en détailLes objectifs du règlement sur l utilisation des engrais et des pesticides sont de :
GUIDE EXPLICATIF POUR LES CITOYENS RÈGLEMENT SUR L UTILISATION DES ENGRAIS ET DES PESTICIDES Les objectifs du règlement sur l utilisation des engrais et des pesticides sont de : Réduire l apport par ruissellement
Plus en détailOléagineux, Corps Gras, Lipides. Volume 9, Numéro 5, 296-8, Septembre - Octobre 2002, La filière
L'impact des biocarburants sur l'effet de serre Oléagineux, Corps Gras, Lipides. Volume 9, Numéro 5, 296-8, Septembre - Octobre 2002, La filière Auteur(s) : Etienne POITRAT, ADEME (Agence de l'environnement
Plus en détailCalcaire ou eau agressive en AEP : comment y remédier?
Calcaire ou eau agressive en AEP : comment y remédier? Les solutions techniques Principes et critères de choix Par Sébastien LIBOZ - Hydrogéologue Calcaire ou eau agressive en AEP : comment y remédier?
Plus en détailConventions de calcul pour la réalisation des cas types en agriculture biologique
Conventions de calcul pour la réalisation des cas types en agriculture biologique Conjoncture retenue pour la construction des cas-types Prix de la viande bovine Conjoncture 1 er trimestre 2012 Prix des
Plus en détailAnalyse des coûts d investissement en méthanisation agricole. Comparaison France et Allemagne
Analyse des coûts d investissement en méthanisation agricole Comparaison France et Allemagne Février 2013 1 Le développement de la méthanisation en Bourgogne dans le Programme Energie Climat Bourgogne
Plus en détailComment développer les métiers agroalimentaires en Afrique subsaharienne? Extraits d étude
Note d information / Politiques agricoles n 13 Comment développer les métiers agroalimentaires en Afrique subsaharienne? Extraits d étude 27 mai 2013 / Sélection par l équipe technique RECA RECA Réseau
Plus en détailLes débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie
Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Pour quel métier vous êtes fait? Des doutes sur ta formation actuelle : faut-il poursuivre? Vous avez une idée de métier mais est-ce
Plus en détailProduction de Biogaz L Allemagne leader incontesté. La France demeure incontestablement en retrait!
Production de Biogaz L Allemagne leader incontesté. La France demeure incontestablement en retrait! Actualisation janvier 2009 Processus de production de biogaz BIOMASSE Matière organique fraîche (déjections,
Plus en détailPOLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY
POLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY «Penser et agir famille» LES OBJECTIFS 1. Accueillir les familles avec respect et ouverture d esprit dans toutes leurs formes et leurs différences. 2. Stimuler
Plus en détailLoi sur les contrats des organismes publics (2006, c. 29, a. 26)
POLITIQUE DE GESTION CONTRACTUELLE CONCERNANT LA CONCLUSION DES CONTRATS D APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES ORGANISMES PUBLICS Loi sur les contrats des organismes publics
Plus en détailRAPPORT AUDIT HYGIENE AVXX-0XX-XXX
Date: SITE: Heure: par: MENTION GLOBAL DE L'AUDIT: NOMBRE D'ECARTS CONSTATES: ECARTS CONSTATES: 1. RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION / DÉFINITION & CONTRÔLE DES RÈGLES D HYGIÈNE 1.1 Déclaration de l'établissement
Plus en détailréglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé
réglementation bio Partie générale bio, reconnaissable et contrôlé Partie générale : bio, reconnaissable et contrôlé. L objectif de la partie générale de la brochure est de clarifier ce qu est exactement
Plus en détailMinistère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Direction générale de la santé Sous-direction «Prévention des risques liés à l environnement et à l alimentation» Bureau «Qualité des
Plus en détailÉvaluation du coût de la gestion des effluents dans différents types d exploitations porcines
2006. Journées Recherche Porcine, 38, 263-270. Évaluation du coût de la gestion des effluents dans différents types d exploitations porcines Claudie GOURMELEN (1), Michel RIEU (2) (1) Institut Technique
Plus en détailAutorisation et Convention
Autorisation et Convention Déversement d eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte Entreprises et Collectivités : procédures pour être en conformité avec la loi Crédit photo CA Évry
Plus en détailLe développement durable peut-il se passer d engrais minéraux?
Avec la participation i de l Le développement durable peut-il se passer d engrais minéraux? Philippe EVEILLARD UNIFA Union des Industries de la Fertilisation Le développement durable et l agriculture :
Plus en détailNotice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets dangereux
Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 Décret n 2005-635 du 30 mai 2005 Arrêté du 29 juillet 2005 Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets
Plus en détailL eau c est la vie! À l origine était l eau... La planète bleue. Les propriétés de l eau. L homme et l eau. ... et l eau invita la vie.
1 L eau c est la vie! À l origine était l eau... Lors du refroidissement de la terre, qui était une boule de feu à sa création, les nuages qui l entouraient ont déversé leur eau, formant les mers et les
Plus en détailPLUS DE DROITS ET PLUS DE CHOIX POUR LE CONSOMMATEUR. Plus d informations sur la loi Consommation : mars 2015
Plus d informations sur la loi Consommation : www.loiconso.gouv.fr #LoiConso VOITURE CONSOMMATION RESPONSABLE QUALITÉ & TRAÇABILITÉ CARTE DE FIDÉLITÉ ON LITIGES OFF LUTTE CONTRE LE SURENDETTEMENT SANTÉ
Plus en détailREPUBLIQUE TOGOLAISE. Travail Liberate Patria MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE -PNIASA - PLAN D ACTION DU VOLET NUTRITION
REPUBLIQUE TOGOLAISE Travail Liberate Patria MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PECHE PROGRAMME NATIONAL D INVESTISSEMENT AGRICOLE ET DE SECURITE ALIMENTAIRE -PNIASA - PLAN D ACTION DU VOLET
Plus en détailDossier de presse. L Anses lance son nouveau site Internet
Dossier de presse L Anses lance son nouveau site Internet Diffuser-Expliquer-Partager www.anses.fr Contact presse : Elena Séité 01 49 77 27 80 elena.seite@anses.fr www.anses.fr Sommaire : L Anses lance
Plus en détail17 Mai 2011. Volet agricole et forestier du Schéma Régional Climat Air Energie
Commission régionale de l économie agricole et du monde rural 17 Mai 2011 Volet agricole et forestier du Schéma Régional Climat Air Energie Ordre du jour COREAM 17 mai 2011 Volet agricole et forestier
Plus en détailValérie Roy-Fortin, agr. Bio pour tous! - 6 mars 2015
Valérie Roy-Fortin, agr. Bio pour tous! - 6 mars 2015 Mise en contexte Résultats des essais du CETAB+ Méthodologie; Biomasse et facteurs de variation; Rendements en maïs et corrélations avec l azote apporté;
Plus en détailCONVENTION Pour l'hébergement d un site Web
REPUBLIQUE TUNISIENNE Ministère de l Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche Institution de la Recherche et de l Enseignement Supérieur Agricoles Direction des Technologies de Traitement
Plus en détailLettre de rappel sur HODUFLU
Département fédéral de l économie, de la formation et de la recherche DEFR Office fédéral de l agriculture Secteur Paiements directs - Programmes Département fédéral de l environnement, des transports,
Plus en détailLISTE V AU PROTOCOLE A MAROC. Description des produits
LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC 04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou
Plus en détailPour améliorer la qualité Objectif esthétique pour l eau potable 1 mg/l
Dans une goutte d eau Cuivre Le cuivre (Cu) est présent à l état naturel dans la roche, le sol, les plantes, les animaux, l eau, les sédiments et l air. Le cuivre est souvent présent sous forme de minéraux,
Plus en détailF REGL PROF-Dispositions transitoires A 06 Bruxelles, 18.12.2007 MH/BL/JP A V I S. sur le
F REGL PROF-Dispositions transitoires A 06 Bruxelles, 18.12.2007 MH/BL/JP A V I S sur le PROJET D ARRETE ROYAL MODIFIANT L ARRETE ROYAL DU 21 DECEMBRE 2006 RELATIF A LA COMPETENCE PROFESSIONNELLE POUR
Plus en détailREGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TITRE VIII. Prescriptions applicables aux activités d élevage et autres activités agricoles
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TITRE VIII Prescriptions applicables aux activités d élevage et autres activités agricoles (Les dispositions ci-dessous ne s appliquent qu aux installations non soumises
Plus en détailGESTION ET VALORISATION DES CENDRES DE CHAUFFERIES BOIS
GESTION ET VALORISATION DES CENDRES DE CHAUFFERIES BOIS Stockage et Epandage Etude réalisée pour le compte de l ADEME par : SOLAGRO : M. Christian COUTURIER AQUASOL : M. Thierry BRASSET Coordination technique
Plus en détailTABLEAUX STATISTIQUES
Continentalisation Cahier de recherche 9-9 Décembre 199 ----------------------------- COMMERCE, CROISSANCE ET EMPLOI : LE CAS DU MEXIQUE TABLEAUX STATISTIQUES Afef Benessaieh et Christian Deblock Groupe
Plus en détailFICHE TECHNIQUE SUR LA FERTILISATION DE LA PASTEQUE
FICHE TECHNIQUE SUR LA FERTILISATION DE LA PASTEQUE 2 I- JUSTIFICATION La consommation de la pastèque est en nette expansion en réponse à une forte demande nationale et régionale ; Cependant la production
Plus en détail