Un glossaire présentant le lexique de certains termes et abréviations utilisés dans l'étude d'impact est présent en annexes, document n 4.

Transcription

1 Page de garde

2 Un glossaire présentant le lexique de certains termes et abréviations utilisés dans l'étude d'impact est présent en annexes, document n 4. En cas de difficulté de compréhension sur certains éléments techniques, le lecteur pourra se référer aux auteurs de l'étude, dont les coordonnées sont fournies en partie XII.

3 I. DESCRIPTION DU PROJET... 9 I.A CONCEPTION ET DIMENSIONS DU PROJET I.A.1 Situation régionale I.A.2 Situation locale et cadastrale du projet I.A.3 Accès I.B CARACTERISTIQUES PHYSIQUES DU PROJET I.B.1 La carrière I.B.1.1 Nature de l activité I.B.1.2 Nature du gisement I.B.1.3 Gisement - Profondeurs d exploitation I.B.1.4 Volume de l'activité extractive I.B.2 Autres activités I.C CARACTERISTIQUES DES PROCEDES DE PRODUCTION, FABRICATION ET DE STOCKAGE I.C.1 Mode d'exploitation de la carrière I.C.1.1 Travaux préparatoires à l'extraction I.C.1.2 L'extraction I.C.2 Traitement du matériau I.C.3 Résidus et émissions attendus I.C.3.1 Déchets - volume et caractère polluant I.C.3.2 Autres émissions I.C.4 Installations de stockage de déchets inertes et des terres non polluées issues de l'exploitation de la carrière I.C.4.1 Plan de gestion des déchets inertes et des terres non polluées I.C.4.2 Caractérisation des déchets I.C.4.3 Modalités d'élimination ou de valorisation des déchets I.C.4.4 Remise en état des installations de stockage des déchets I.C.4.5 Prévention des risques d'accident I.C.5 Remise en état - dispositifs mis en oeuvre et prévus, relatifs aux opérations de remblaiement I.C.5.1 Type de déchets admissibles I.C.5.2 Modalités de remblaiement I.C.5.3 Localisation I.C.5.4 Registre des remblais I.C.5.5 Déchets interdits I.C.6 Phasage de l extraction et du remblaiement GEOSCOP 13/ Document n 2 1

4 II. ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DE LA ZONE ET DES MILIEUX SUSCEPTIBLES D'ETRE AFFECTES PAR LE PROJET II.A L'HOMME ET SES ACTIVITES II.A.1 Situation géographique II.A.1.1 Situation géographique II.A.1.2 Accès II.A.1.3 Voies de communications II.A.2 Démographie II.A.3 La vie économique II.A.3.1 Le commerce, l'industrie et les entreprises II.A.3.2 L emploi II.A.3.3 Le tourisme II.A.4 L'habitat II.A.4.1 Répartition de l'habitat II.A.4.2 Eloignement du site aux secteurs urbanisés les plus proches II.A.5 L'agriculture II.A.5.1 Patrimoine agricole II.A.5.2 Tendances départementales II.A.5.3 Les activités agricoles sur le secteur II.A.6 Les axes de communication principaux les transports induits par la carrière II.A.6.1 Réseau - trafic II.A.6.2 Itinéraire des transports II.A.6.3 Les transports routiers induits par la carrière II.A.7 Les bruits II.A.7.1 Environnement sonore II.A.7.2 Les sources de bruits sur les carrières II.A.7.3 Mesures prises pour la réduction des bruits II.A.7.4 Horaires de fonctionnement II.A.7.5 Mesurages : circonstances et résultats II.A.8 Vibrations II.A.9 Emissions lumineuses - odeurs II.A.10 Qualité de l'air II.A.10.1 Qualité générale en région centre II.A.10.2 Qualité de l'air dans le secteur d'ardon II.A.10.3 Emissions d'odeurs II.A.10.4 Emissions gazeuses II.A.10.5 Emissions de poussières II.B MILIEU PHYSIQUE II.B.1 Climatologie II.B.1.1 Tendances climatologiques II.B.1.2 La pluviométrie II.B.1.3 Les températures II.B.1.4 Les vents II.B.2 Géologie - topographie II.B.2.1 Contexte géologique II.B.2.2 Topographie GEOSCOP 13/ Document n 2 2

5 II.B.3 Pédologie II.B.3.1 Contexte pédologique II.B.3.2 Présence/absence de zones humides II.B.4 Hydrologie II.B.4.1 Réseau hydrographique II.B.4.2 Hydrologie locale II.B.4.3 Plans d'eau II.B.4.4 Caractéristiques hydrologiques du bassin versant II.B.4.5 Qualité des eaux II.B.5 Hydrogéologie II.B.5.1 Le contexte hydrogéologique II.B.5.2 Piézométrie de la nappe de Beauce II.B.5.3 Piézométrie de la nappe alluviale II.B.5.4 Ouvrages proches - utilisation de l'eau II.B.5.5 Qualité des eaux souterraines au droit du site II.B.6 Etat de pollution des sols II.B.6.1 Evaluation des émissions de l'installation II.B.6.2 Caractérisation de l'état de pollution des sols II.C PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL, SITES ET PAYSAGES II.C.1 Patrimoine culturel et naturel II.C.2 Paysage II.C.2.1 Contexte général II.C.2.2 Structure et composition du paysage II.C.2.3 Synthèse paysagère II.C.2.4 Perceptions actuelles du site II.D FAUNE FLORE, MILIEUX NATURELS ET EQUILIBRES BIOLOGIQUES.105 II.D.1 Mesures de gestion ou de protection du milieu naturel et inventaires du patrimoine naturel II.D.2 Inventaire biologique au droit du projet II.D.2.1 Flore et végétation II.D.2.2 Faune : Résultats des prospections de terrain II.D.2.3 Enjeux biologiques II.E INTERRELATIONS ENTRE LES ELEMENTS ANALYSES II.F III. SYNTHESES SUR L'ETAT INITIAL ET IDENTIFICATION DES ENJEUX DU PROJET ANALYSE DES EFFETS DU PROJET SUR L'ENVIRONNEMENT III.A EFFETS SUR LA COMMODITE DU VOISINAGE III.A.1 Effets sur les activités économiques III.A.2 Effets sur l'agriculture III.A.3 Transport des matériaux - trafic induit III.A.3.1 Itinéraire des transports III.A.3.2 Trafic induit III.A.3.3 Salissures des voies publiques III.A.3.4 Sécurité publique GEOSCOP 13/ Document n 2 3

6 III.A.4 Impact sur les réseaux et aménagements urbains III.A.5 Les bruits d'exploitation III.A.5.1 Introduction à la modélisation numérique du bruit III.A.5.2 Activité projetée prise en compte dans le modèle III.A.5.3 Secteurs habités concernés - Réglementation III.A.5.4 Niveau initial des bruits III.A.5.5 Méthode de modélisation des niveaux de bruits III.A.5.6 Simulations des niveaux acoustiques projetés III.A.5.7 Calculs des émergences attendues III.A.5.8 Conclusions III.A.6 Vibrations III.A.7 Emissions lumineuses III.A.8 Déchets volumes et caractère polluant III.A.9 Pollution de l'air : nature et gravité III.A.9.1 Inventaire des impacts possibles III.A.9.2 Emissions de poussières de la carrière III.A.10 Hygiène salubrité et sécurite publiques III.A.11 Consommation énergétique III.B EFFETS SUR LE MILIEU PHYSIQUE III.B.1 Incidence sur le climat III.B.1.1 Effet de serre III.B.1.2 Modifications des paramètres microclimatiques locaux par un plan d'eau III.B.2 Pollution des sols III.B.3 Incidence sur le réseau hydrographique : tracé, débit III.B.3.1 Inventaire des impacts possibles III.B.3.2 Gravité des impacts potentiels III.B.3.3 Approvisionnement et utilisation de l'eau III.B.3.4 Effets sur les plans d'eau existants III.B.4 Pollution des eaux superficielles nature et gravité III.B.4.1 Inventaire des impacts possibles III.B.4.2 Dégradation de la clarté des eaux : causes et gravité III.B.4.3 Causes potentielles d une pollution par hydrocarbures III.B.4.4 Drainage acide III.B.5 Incidence sur les eaux souterraines III.B.5.1 Perturbation hydrodynamique III.B.5.2 Qualité des eaux souterraines III.B.5.3 Impact du projet sur les captages d'eau potables III.C EFFETS SUR LE PATRIMOINE CULTUREL ET NATUREL, LES SITES ET PAYSAGES III.C.1 Protection des biens et du patrimoine culturel III.C.1.1 Identification des risques III.C.1.2 Evaluation archéologique du site III.C.1.3 Procédure prévue lors de la découverture fortuite de vestiges archéologiques III.C.1.4 Préservation des biens publics ou privés riverains III.C.2 Effets sur les sites et le paysage GEOSCOP 13/ Document n 2 4

7 III.C.2.1 Inventaire des impacts III.C.2.2 Perception visuelle durant l'exploitation III.C.2.3 Modification du paysage III.D EFFETS SUR LE MILIEU NATUREL III.D.1 Inventaire des impacts potentiels III.D.2 Importance des impacts sur le milieu biologique III.D.2.1 Impacts sur les milieux naturels et la flore III.D.2.2 Impacts sur la faune III.D.2.3 Continuités écologiques III.D.3 Evaluation des incidences Natura III.E ADDITION ET INTERACTION DES EFFETS IV. ANALYSE DES EFFETS CUMULES DU PROJET AVEC D'AUTRES PROJETS CONNUS V. ESQUISSE DES PRINCIPALES SOLUTIONS DE SUBSTITUTION EXAMINEES ET RAISONS POUR LESQUELLES LE PROJET A ETE RETENU V.A V.B VI. ESQUISSE DES PRINCIPALES SOLUTIONS DE SUBSTITUTION EXAMINEES RAISONS POUR LESQUELLES LE PROJET PRESENTE A ETE RETENU V.B.1 Conformité avec les documents d aménagements (détails au Chapitre VI du présent document) V.B.2 Compatibilité avec les orientations en matière de Développement Durable V.B.3 Les besoins V.B.4 Raisons géologiques et techniques V.B.5 Autres raisons du choix ELEMENTS PERMETTANT D'APPRECIER LA COMPATIBILITE DU PROJET AVEC LES DOCUMENTS D'AMENAGEMENTS VI.A SERVITUDES D UTILITE PUBLIQUE AFFECTANT LE SITE VI.A.1 Documents d urbanisme VI.A.1.1 Document d'urbanisme communal VI.A.1.2 Schéma de cohérence territoriale VI.A.2 Servitudes relatives à la conservation du patrimoine naturel VI.A.3 Servitudes relatives à la conservation du patrimoine culturel VI.A.4 Servitudes relatives à l'utilisation de certaines ressources et équipements VI.A.5 Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique VI.A.6 Autres servitudes GEOSCOP 13/ Document n 2 5

8 VI.B COMPATIBILITE AVEC LES AUTRES DOCUMENTS D'AMENAGEMENT VI.B.1 Conformité avec le Schéma Départemental des carrières VI.B.2 SDAGE du bassin Loire-bretagne VI.B.3 Schéma Régional de Cohérence Ecologique VII. LES MESURES PREVUES POUR EVITER, REDUIRE ET/OU COMPENSER LES EFFETS NEGATIFS NOTABLES DU PROJET SUR L'ENVIRONNEMENT OU LA SANTE HUMAINE VII.A MESURES RELATIVES A LA PRESERVATION DES COMMODITES DU VOISINAGE ET A LA PROTECTION DES ACTIVITES HUMAINES VII.A.1 Lutte contre les émissions de poussières VII.A.2 Lutte contre le bruit VII.A.2.1 Mesures concernant le matériel roulant VII.A.2.2 Descriptif des dispositifs relatifs à la réduction du bruit VII.A.2.3 Surveillance des niveaux sonores VII.A.3 Réduction des nuisances dues aux tirs d'explosifs VII.A.4 Sécurité publique VII.A.5 Elimination des déchets et résidus d'exploitation VII.B DISPOSITIFS RELATIFS A LA PRESERVATION DU MILIEU PHYSIQUE 195 VII.B.1 Utilisation rationnelle de l'énergie VII.B.2 Protection atmosphérique et du climat VII.B.3 Dispositifs concernant les eaux VII.B.3.1 Gestion des eaux VII.B.3.2 Protection des eaux contre les hydrocarbures VII.B.3.3 Procédures en cas de fuite VII.B.3.4 Contrôle des volumes et de la qualité des eaux VII.C REDUCTION DES ATTEINTES PAYSAGERES VII.D PRESERVATION DU MILIEU NATUREL VII.D.1 Généralités VII.D.2 Mesures pour les milieux naturels et la flore VII.D.2.1 Mesure d'évitement pour la conservation de la Bugle d'occident VII.D.2.2 Mesure contre la propagation du Robinier faux-acacia et du Raisin d'amérique VII.D.3 Mesures pour la faune VII.D.3.1 Mesures pour les amphibiens VII.D.3.2 Mesures pour les reptiles VII.D.3.3 Mesures pour l'avifaune VII.D.4 Dérogation à la législation des espèces protégées VII.D.5 Remise en état VII.E COUT DES MESURES COMPENSATOIRES - COUT ANNUEL DES CONTROLES GEOSCOP 13/ Document n 2 6

9 VIII. CONDITIONS DE REMISE EN ETAT DU SITE APRES EXPLOITATION VIII.A TYPE DE REMISE EN ETAT VIII.B PRINCIPE DE LA REMISE EN ETAT VIII.B.1 Reconstitution d'un modèle topographique VIII.B.2 Reconstitution d'un sol VIII.B.3 Reconstitution d'un boisement IX. EVALUATION DES RISQUES SANITAIRES IX.A EVALUATION DES RISQUES SANITAIRES IX.A.1 Modalités d'évaluation des risques sanitaires IX.A.2 Description de l'état actuel identification des populations IX.A.2.1 Répartition géographique IX.B IX.A.2.2 Identification socio-démographique de la population susceptible d être exposée IX.A.2.3 Présence de population sensible IX.A.2.4 Usages sensibles à proximité de l installation IX.A.2.5 Activités environnantes IX.A.3 Identification des risques d'atteinte à la santé humaine IX.A.4 Analyse des effets de l'exploitation sur la santé IX.A.4.1 Les poussières et matières en suspension IX.A.4.2 Les bruits IX.A.4.3 Les vibrations IX.A.4.4 Projection de pierres IX.A.4.5 Polluants atmosphériques IX.A.4.6 Risques chimiques ANALYSE DES METHODES DE PREVISION DE L EVALUATION DES RISQUES SANITAIRES (ERS) - CONCLUSION X. PRESENTATION DES METHODES UTILISEES POUR ETABLIR L'ETAT INITIAL ET EVALUER LES EFFETS DU PROJET SUR L'ENVIRONNEMENT X.A ANALYSE DES METHODES UTILISEES POUR L'ETUDE D'IMPACT X.A.1 Poussières X.A.2 Bruits X.A.2.1 Mesurage X.A.2.2 Méthode de prévision X.A.3 Impact visuel X.A.4 Milieu naturel X.B ANALYSE DES METHODES UTILISEES POUR L'EVALUATION DES RISQUES SANITAIRES GEOSCOP 13/ Document n 2 7

10 XI. DESCRIPTION DES DIFFICULTES EVENTUELLES, DE NATURE TECHNIQUE OU SCIENTIFIQUE, RENCONTREES POUR REALISER CETTE ETUDE XII. AUTEURS DE L'ETUDE D'IMPACT ET DES ETUDES QUI ONT CONTRIBUE A SA REALISATION GEOSCOP 13/ Document n 2 8