VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES. Le Mercredi 15 Mars 2017 à 13 h 30 VTE VEHICULES

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Le Mercredi 15 Mars 2017 à 13 h 30 VTE VEHICULES Lot Désignation 1 VP RENAULT TRAFIC1.6 DCI 90 CH Immatriculation : DQ-681-SQ N série type : VF14JL Type mines : M10RENVP423P719 DMEC : 15/04/2015 Kilométrage : Nombre de places : 9 Equipements : PORTE LATERALE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - RADIO CD - VITRES ELECTRIQUES - CLIM 2 VP PEUGEOT 207 5P 1.4 HDI FAP ACTIVE Immatriculation : BX970SZ N série type : VF3WC8HROBT Type mines : M10PGTVP000W817 DMEC : 16/11/2011 Puissance : 4 Kilométrage : ELECTRIQUES - RADIO CD - LIMITATEUR DE VITESSE - REGULATEUR DE VITESSE - CLIM 3 VP HONDA CIVIC 1.6I DTEC 120CH Immatriculation : DR-270-WP N série type : SHHFK3780FU Type mines : M10HNDVP000C620 DMEC : 28/05/2015 Kilométrage : DOSSIER FRANCAISE DU DRONE / Equipements : CUIR - CLIM - AIDE AU STATIONNEMENT AVANT - VITRES ELECTRIQUES - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - RADIO CD - REGULATEUR DE VITESSE - FEUX XENON - LIMITATEUR DE VITESSE - BLUETOOTH 4 VP CITROEN C4 1.6 HDI 115CV BUSINESS Immatriculation : CV-271-XL N série type : VF7NC9HD8DY Type mines : M10CTRVP005P4198 DMEC : 17/06/2013 Kilométrage : GPS - LIMITATEUR DE VITESSE - RADIO CD - CLIM - REGULATEUR DE VITESSE - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - VITRES ELECTRIQUES 5 CTTE PEUGEOT 208 5P AFFAIRE 1.4 HDI PACK CLIM Immatriculation : CQ335QR N série type : VF3CC8HRODT Type mines : U10PGTVPQ05F407 DMEC : 08/02/2013 Kilométrage : DE VITESSE - CLIM 6 CTTE CITROEN BERLINGO 1.6 HDI 20L1 CLUB Immatriculation : CP268PE N série type : VF77B9HN0CN546B94 Type mines : N10CTRCT004E600 DMEC : 07/01/2013 Kilométrage : ELECTRIQUES - RADIO CD - CLIM Page 1 de 9

2 7 VP VOLKSWAGEN GOLF 5P 1.6 TDI LINE BUSINESS Immatriculation : DA611XK N série type : WVWZZZAUZEW Type mines : M10VWGVP DMEC : 28/11/2013 Kilométrage : Equipements : AIDE AU STATIONNEMENT AVANT - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - JANTE ALU - VITRES ELECTRIQUES - RETROVISEURS ELECTRIQUES - LIMITATEUR DE VITESSE - REGULATEUR DE VITESSE - CLIM - GPS 8 CTTE RENAULT CLIO SOCIETE (2 SEATS) 1.5 DCI AIR Immatriculation : DB549AF N série type : VF15R040H Type mines : U10RENVP168R819 DMEC : 03/12/2013 Kilométrage : Equipements : VITRES ELECTRIQUES - CLIM - RADIO CD - RETROVISEURS ELECTRIQUES 9 VP PEUGEOT 207 5P 1.4 HDI FAP ACTIVE Immatriculation : BW927DF Carrosserie : AGRICOLE N série type : VF3WC8HROBT Type mines : M10PGTVP000W817 DMEC : 10/10/2011 Puissance : 4 Kilométrage : PARE BRISE A REMPLACER REGULATEUR DE VITESSE - LIMITATEUR DE VITESSE - VITRES ELECTRIQUES - RADIO CD 10 CTTE CITROEN C3 HDI 90CV BUSINESS STE Immatriculation : DL-910-LP N série type : VF7SC9HP4EW Type mines : M10CTRVP DMEC : 03/11/2014 Kilométrage : LIMITATEUR DE VITESSE - GPS - VITRES ELECTRIQUES - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - RADIO CD - CLIM - REGULATEUR DE VITESSE 11 VP PEUGEOT 508 SW 2.0 HDI 163 CH BVA Immatriculation : CW-849-MG DMEC : 02/07/2013 Puissance : 9 Kilométrage : POSTE ET GPS HS Equipements : REGULATEUR DE VITESSE - TOIT PANORAMIQUE - FERMETURE CENTRALISEE - BLUETOOTH - RADIO CD - LIMITATEUR DE VITESSE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - VITRES ELECTRIQUES - CLIM - AIDE AU STATIONNEMENT AVANT - COMMANDE AU VOLANT - SEMI CUIR - JANTE ALU 12 CTTE PEUGEOT 208 5P AFFAIRE 1.4 HDI PACK CLIM Immatriculation : CM630ZY N série type : VF3CC8HROCT Type mines : U10PGTVP002T970 DMEC : 19/11/2012 Kilométrage : ELECTRIQUES - LIMITATEUR DE VITESSE - REGULATEUR DE VITESSE - CLIM Page 2 de 9

3 13 VP RENAULT MEGANE 5P 1.5 DCI ECO² AUTHENTIQUE Immatriculation : BZ976LS N série type : VF1BZ1A Type mines : M1ORENVP009R068 DMEC : 23/12/2011 Kilométrage : REGULATEUR DE VITESSE - VITRES ELECTRIQUES - CLIM - RADIO CD - LIMITATEUR DE VITESSE 14 VP OPEL ZAFIRA SPORT 1.6 CDTI 136CV BUSINESS Immatriculation : CZ-456-TN N série type : W0LPD9E31E Type mines : M10PELVP DMEC : 22/10/2013 Kilométrage : Equipements : LIMITATEUR DE VITESSE - COMMANDE AU VOLANT - CLIM - RETROVISEURS ELECTRIQUES - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - JANTE ALU - RADIO CD - VITRES ELECTRIQUES - REGULATEUR DE VITESSE - GPS 15 CTTE NISSAN NV DCI FAP 90CH Immatriculation : DQ-993-NL N série type : VSKHBAM20U Type mines : N10NSSCT016Y392 DMEC : 09/04/2015 Kilométrage : PORTE LATERALE - RADIO CD - CLIM - LIMITATEUR DE VITESSE - COMMANDE AU VOLANT - VITRES ELECTRIQUES - REGULATEUR DE VITESSE 16 CTTE RENAULT TRAFIC 2.0 DCI 1T2 L1H1 GRAND Immatriculation : CA317SB N série type : VF1FLBOA6CY Type mines : N10RENCT004M030 DMEC : 25/01/2012 Kilométrage : Equipements : 3 PLACES - RADIO CD - RETROVISEURS ELECTRIQUES - VITRES ELECTRIQUES - PORTE LATERALE - CLIM 17 CTTE CITROEN JUMPER L1H1 Immatriculation : 79FWA92 N série type : VF7YBAMFA Type mines : YBAMFAAX DMEC : 22/01/2009 Kilométrage : VITRES ELECTRIQUES - PORTE LATERALE - RADIO CD - 3 PLACES - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - COMMANDE AU VOLANT 18 CTTE CITROEN JUMPER L1H2 2.2 HDI 110 CH Immatriculation : DM-993-LW N série type : VF7YASMFA Type mines : N10CTRCT DMEC : 11/12/2014 Kilométrage : MANQUE TRAPPE CARBURANT Equipements : REGULATEUR DE VITESSE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - COMMANDE AU VOLANT - LIMITATEUR DE VITESSE - VITRES ELECTRIQUES - PORTE LATERALE - CLIM - RADIO CD 19 VP RENAULT SCENIC III DCI 105 BVA Immatriculation : AZ-971-VW N série type : VF1JZ090E Type mines : JZ090E DMEC : 13/09/2010 VOYANT DE BOITE S ALLUME Equipements : REGULATEUR DE VITESSE - GPS Page 3 de 9

4 20 VP RENAULT TWINGO INITIALE BVA Immatriculation : BJ-904-XE N série type : VF1CN0A0H Type mines : MRE3121FK799 DMEC : 16/11/2007 Kilométrage : Equipements : AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - RADIO CD - CLIM - VITRES ELECTRIQUES - CUIR - JANTE ALU - RETROVISEURS ELECTRIQUES 21 CTTE PEUGEOT 208 Immatriculation : CM-524-PD N série type : VF3CC8HR0CT Type mines : U10PGTVP002T970 DMEC : 06/11/2012 Kilométrage : Equipements : LIMITATEUR DE VITESSE - CLIM - VITRES ELECTRIQUES - RADIO CD - RETROVISEURS ELECTRIQUES - REGULATEUR DE VITESSE 22 CTTE CITROEN BERLINGO 1.6 HDI 20 L1 BUSINESS Immatriculation : CL332QL N série type : VF77B9HN0CJ Type mines : N10CTRCT0D4E600 DMEC : 09/10/2012 Kilométrage : Equipements : VITRES ELECTRIQUES - RADIO CD - CLIM - REGULATEUR DE VITESSE - PORTE LATERALE - LIMITATEUR DE VITESSE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 23 RENAULT CLIO IV ESTATE V 75 LIFE Immatriculation : EK-989-PT N série type : VF17RNG0H DMEC : 30/04/2015 Kilométrage : Equipements : CLIM - LIMITATEUR DE VITESSE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - VITRES ELECTRIQUES - RADIO CD - REGULATEUR DE VITESSE 24 CTTE PEUGEOT 308 5P AFFAIRE (2 SEATS) 1.6 HDI PACK CD CLIM CONF Immatriculation : DB072BM N série type : VF34C9HPODS Type mines : U1OPGTVP DMEC : 04/12/2013 Kilométrage : Equipements : AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - GPS - REGULATEUR DE VITESSE - CLIM - LIMITATEUR DE VITESSE - VITRES ELECTRIQUES - RETROVISEURS ELECTRIQUES - RADIO CD 25 VP RENAULT SCENIC V Immatriculation : 948DEX78 N série type : VF1JM0C0H Type mines : MRE1416AX396 DMEC : 14/12/2004 Kilométrage : REGULATEUR DE VITESSE - LIMITATEUR DE VITESSE - RADIO CD - VITRES ELECTRIQUES - CLIM 26 CTTE RENAULT KANGOO EXPRESS 1.5 DCI L1 GRAND ENERGY Immatriculation : DF767SZ N série type : VF1FW58B Type mines : N10RENCT DMEC : 14/05/2014 Kilométrage : Equipements : REGULATEUR DE VITESSE - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - LIMITATEUR DE VITESSE - RADIO CD - CLIM - VITRES ELECTRIQUES - PORTE LATERALE Page 4 de 9

5 27 VP RENAULT MEGANE 5P 1.5 DCI ECO2 AUTHENTIQUE Immatriculation : BZ955LS N série type : VF1BZ1A Type mines : M10RENVP009R068 DMEC : 23/12/2011 Kilométrage : ELECTRIQUES - LIMITATEUR DE VITESSE - REGULATEUR DE VITESSE - CLIM - RADIO CD 28 VP BMW X5 3L Immatriculation : BG-554-HP N série type : WBAFB71070LV52103 Type mines : MBM8932K5256 DMEC : 11/05/2004 Puissance : 15 Kilométrage : Equipements : REGULATEUR DE VITESSE - GPS - COMMANDE AU VOLANT - CUIR - RETROVISEURS ELECTRIQUES - JANTE ALU - SIEGES ELECTRIQUES - VITRES ELECTRIQUES - CLIM - TOIT OUVRANT - RADIO CD - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - AIDE AU STATIONNEMENT AVANT - LIMITATEUR DE VITESSE 29 VP CITROEN C4 PICASSO CH EXCLUSIVE Immatriculation : CS-102-NS N série type : VF7UA9HRSDJ Type mines : M10OCTRVP Kilométrage : EXPO TRANS LOGISTIQUE REGULATEUR DE VITESSE - VITRES ELECTRIQUES - DIRECTION ASSISTEE - LIMITATEUR DE VITESSE - COMMANDE AU VOLANT - GPS - CLIM - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - BLUETOOTH - JANTE ALU - FERMETURE CENTRALISEE - RADIO CD 30 CTTE RENAULT KANGOO EXPRESS 1.5 DCI ENERGY L1 GRAND (+T Immatriculation : CV062PV N série type : VF1FW57B Type mines : N10RENCT330Y370 DMEC : 07/06/2013 Kilométrage : Equipements : RADIO CD - VITRES ELECTRIQUES - REGULATEUR DE VITESSE - LIMITATEUR DE VITESSE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - CLIM - PORTE LATERALE 31 CTTE PEUGEOT 308 5P AFFAIRE 1.6 HDI PACK CD CLIM Immatriculation : CY408JV N série type : VF34C9HPODS Type mines : U10PGTVP DMEC : 06/09/2013 Kilométrage : DE VITESSE - CLIM - RADIO CD 32 CTTE OPEL CORSA 1.3 CDTI 95 CV CONNECT Immatriculation : DA-654-TD N série type : W0L0SDL08E Type mines : U10PELVP165P665 DMEC : 26/11/2013 Kilométrage : CERTIFICAT D HOMOLOGATION POUR PASSAGE EN 5 PLACES CERTIFICAT D HOMOLOGATION POUR PASSAGE EN 5 PLACES VITRES ELECTRIQUES - COMMANDE AU VOLANT - CLIM - RADIO CD - GPS Page 5 de 9

6 33 CTTE PEUGEOT PARTNER 1.6 HDI 120 L1 PACK CD CLIM + Immatriculation : CZ287FD N série type : VF37B9HN0DJ Type mines : N10PGTCT DMEC : 03/10/2013 Kilométrage : VITRES ELECTRIQUES - REGULATEUR DE VITESSE - RADIO CD - CLIM - PORTE LATERALE - LIMITATEUR DE VITESSE 34 VP RENAULT MEGANE COUPE 1.9 DCI 130CV GT LINE Immatriculation : BY-510-YD N série type : VF1DZ1S Type mines : M10RENVP000J166 DMEC : 25/10/2011 Kilométrage : ACCROCHAGE PARE CHOC AVANT COTRE DROIT Equipements : VITRES ELECTRIQUES - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - RADIO CD - SEMI CUIR - GPS - LIMITATEUR DE VITESSE - JANTE ALU - CLIM - REGULATEUR DE VITESSE 35 CTTE CITROEN JUMPY Immatriculation : AF-542-RG N série type : VF7CT9HUC9Z Type mines : XT9HUC DMEC : 20/11/2009 Kilométrage : Nombre de places : 3 TOLERIE IMPORTANTE RADIO CD - VITRES ELECTRIQUES - PORTE LATERALE 36 VP OPEL CORSA 1.2 ESSENCE Immatriculation : CN-211-FL DMEC : 23/05/2003 Kilométrage : VOYANT BATTERIE S'ALLUME Equipements : CLIM - VITRES ELECTRIQUES - JANTE ALU 37 CTTE PEUGEOT 208 5P AFFAIRE1.4 HDI PACK CLIM Immatriculation : CL563JM N série type : VF3CC8HROCT Type mines : CC8HRO/T DMEC : 02/10/2012 Kilométrage : Equipements : LIMITATEUR DE VITESSE - VITRES ELECTRIQUES - RETROVISEURS ELECTRIQUES - REGULATEUR DE VITESSE - CLIM - COMMANDE AU VOLANT - RADIO CD - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 38 CTTE CITROEN NEMO 1.3 HDI CLUB Immatriculation : CJ251YP N série type : VF7AAFHZ0C Type mines : N10CTRCT002B671 DMEC : 21/08/2012 Kilométrage : ELECTRIQUES - RADIO CD - CLIM 39 VP RENAULT CLIO 5P1.5 DCI 89g BUSINESS Immatriculation : CN285VT N série type : VF1BR2HAH Type mines : M10RENVP DMEC : 12/12/2012 Puissance : 4 Kilométrage : VEHICULE GRELE Equipements : LIMITATEUR DE VITESSE - RADIO CD - GPS - VITRES ELECTRIQUES - SEMI CUIR - REGULATEUR DE VITESSE - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - CLIM 40 VP VOLKSWAGEN EOS Immatriculation : CV-418-FS Carrosserie : CABR N série type : WVWZZZ1FZ7V Type mines : MVW14E501A25 DMEC : 02/04/2007 Equipements : CLIM - REGULATEUR DE VITESSE - JANTE ALU Page 6 de 9

7 41 CTTE RENAULT KANGOO EXPRESS 1.5 DCI L1 GRAND Immatriculation : BP571WK N série type : VF1FW1BB Type mines : N10RENCT DMEC : 10/06/2011 Kilométrage : DE VITESSE - CLIM - RADIO CD - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE 42 VP AUDI Q3 TDI 140CH 2.0 AMBIANTE Immatriculation : DH-663-YA N série type : WAUZZZ8UXER Type mines : M10AUDVP007T885 DMEC : 25/07/2014 Puissance : 8 Kilométrage : Equipements : COMMANDE AU VOLANT - VITRES ELECTRIQUES - FERMETURE CENTRALISEE - RADIO CD - RETROVISEURS ELECTRIQUES - GPS - JANTE ALU - REGULATEUR DE VITESSE - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE - CLIM - LIMITATEUR DE VITESSE 43 CTTE OPEL MERIVA 1.7 CDTI 110CV Immatriculation : CL-753-KQ N série type : W0LSD9EG9C Type mines : U10PELVP038X632 DMEC : 03/10/2012 Kilométrage : AVEC CERTIFICAT D HOMOLOGATION 5 PLACES Equipements : VITRES ELECTRIQUES - REGULATEUR DE VITESSE - LIMITATEUR DE VITESSE - RADIO CD - RETROVISEURS ELECTRIQUES - CLIM 44 CTTE PEUGEOT 208 5P AFFAIRE (2 SEATS) 1.4 HDI PACK CLIM Immatriculation : CV514WK N série type : VF3CC8HRODT Type mines : U10PGTVP005F407 DMEC : 14/06/2013 Kilométrage : DE VITESSE - CLIM - GPS 45 VP RENAULT MEGANE ESTATE1.5 DCI ECO² EXPRESSION Immatriculation : CK405JN N série type : VF1KZ5GO Type mines : M1ORENVP Kilométrage : Equipements : LIMITATEUR DE VITESSE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - VITRES ELECTRIQUES - CLIM - REGULATEUR DE VITESSE - RADIO CD 46 VP PEUGEOT 208 5P 1.6 E-HDI ACTIVE Immatriculation : CM012RY N série type : VF3CC9HPOCW Type mines : M10PGTVP005W000 DMEC : 09/11/2012 Kilométrage : DE VITESSE - CLIM 47 CTTE PEUGEOT PARTNER1.6 HDI 120 L1 PACK CD CLIM Immatriculation : CW815NV N série type : VF37B9HNODN Type mines : N10PGTCT004L993 DMEC : 03/07/2013 Kilométrage : RADIO CD - CLIM - 3 PLACES - VITRES ELECTRIQUES - PORTE LATERALE Page 7 de 9

8 48 CTTE RENAULT KANGOO EXPRESS CONF CABINE APPRO DCI Immatriculation : 8204NG23 N série type : VF1FC07HF Type mines : FC07HF DMEC : 14/05/2004 Kilométrage : Equipements : RADIO CD 49 CTTE PEUGEOT EXPERT 1.6 HDI 90 CH Immatriculation : CZ-562-PM DMEC : 16/10/2013 Kilométrage : Equipements : VITRES ELECTRIQUES - REGULATEUR DE VITESSE - PORTE LATERALE - RADIO CD - LIMITATEUR DE VITESSE - RETROVISEURS ELECTRIQUES - CLIM 50 CTTE PEUGEOT 1.4 HDI 70CH Immatriculation : CN-864-XH DMEC : 29/10/2008 Kilométrage : BATTERIE HS BOITE DE VITESSE HS VOYANT MOTEUR ALLUME Equipements : CLIM - RADIO CD - VITRES ELECTRIQUES - RETROVISEURS ELECTRIQUES 52 CTTE PEUGEOT 208 5P AFFAIRE 1.4 HDI PACK CD CLIM Immatriculation : CT645AH N série type : VF3CC8HR0DT Type mines : U10PGTVP005F407 DMEC : 19/04/2013 Kilométrage : Equipements : CLIM - REGULATEUR DE VITESSE - VITRES ELECTRIQUES - RADIO CD 53 VP CITROEN JUMPY Immatriculation : BP-358-EN N série type : VF7BBRFNC Type mines : MCT1503JJ517 DMEC : 21/11/2001 Puissance : 9 54 CTTE RENAULT KANGOO Immatriculation : BJ-261-DF N série type : VF1FC0EAF Type mines : FC0EAF DMEC : 29/04/1998 MOTEUR HS MOTEUR HS 51 CTTE RENAULT KANGOO EXPRESS 1.5 DCI L1 Immatriculation : BC306YG N série type : VF1FW1AB Type mines : FW1AB5 DMEC : 09/11/2010 Kilométrage : VEHICULE GAGÉ Nombre de lots : 54 FRAIS DE VENTE Frais volontaire véhicules: 12 % TTC Frais volontaire véhicules LEASEPLAN : 12% TTC Frais volontaire scooters: 12 % + 60 TTC Page 8 de 9

9 LISTE NON EXHAUSTIVE Frais Judiciaires : % TTC CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant (sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire (liquidation judiciaire, saisie) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ) - Certaines cartes grises seront disponibles le lundi ou mardi suivant la vente et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE - DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, VIREMENT OU CARTE BANCAIRE - KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 15 EUROS HT / jour pour les véhicules légers - 20 EUROS HT/jour pour les camions et les engins. Page 9 de 9