Étude : méthodologie de programmation des études de risques mouvements de terrain sur le département du Rhône. Florent BOISBOUVIER

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1 Étude : méthodologie de programmation des études de risques mouvements de terrain sur le département du Rhône Florent BOISBOUVIER

2 Nature de la commande Client : DDE 69, Service Environnement Risque et Développement Durable Objectif : faire la synthèse et la mise en cohérence des études de risques géologiques réalisées antérieurement afin d aboutir à une programmation des études complémentaires à réaliser. Période de l étude : septembre 2007 avril 2008

3 Méthodologie générale Choix de faire une hiérarchisation par grands thèmes : - la surface des zones d'instabilités par communes - les enjeux concernés par des risques de mouvements de terrains - les études géologiques existantes - les arrêtés de catastrophes naturelles relatifs aux mouvements de terrains Synthèse des hiérarchisations par grands thèmes hiérarchisation générale

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5 Hiérarchisation selon les surfaces d instabilités par communes (1) Objectif : - obtenir une hiérarchie des communes en fonction de leur exposition naturelle aux risques mouvements de terrain, Selon - l'étude "cartographie au 1/ des instabilités et aptitude à l'aménagement sur le territoire du département du Rhône" réalisée par le CETE de Lyon pour le compte de la DDE du Rhône en décembre document toujours utilisé par les services instructeurs en l absence de carte d aléas ou de PPR.

6 Hiérarchisation selon les surfaces d instabilités par communes (2) Méthode : 1) Report de l étude «papier» de 1989 sous MapInfo (7.8), permettant ainsi 2) la définition de 3 indices particuliers pour établir une hiérarchie en fonction des surfaces de risques : - la surface totale en zone de risques (exprimée en % de la surface totale de la commune) - la surface de risque majoritaire sur la commune (idem) - une pondération pour les communes dont les surfaces de risques moyen et fort sont supérieures à 10% de la surface totale de la commune.

7 Hiérarchisation selon les surfaces d instabilités par communes (3) cartographie des résultats

8 Hiérarchisation selon les enjeux (1) Objectif - obtenir une hiérarchie des communes en fonction des enjeux exposés aux risques mouvements de terrain, Selon - Certaines spécifications riches en détails de la BD Topo, utiles et intéressantes à conserver dans le cadre de l étude :

9 Hiérarchisation selon les enjeux (2) Méthode : 1) Définition de 4 niveaux de priorité :.priorité 4 : pas d enjeu en zone de risques.priorité 3 : enjeux en zone de risque faible uniquement.priorité 1 et 2 : enjeux en zones de risque moyen ou fort La distinction entre les priorités 1 et 2 se fait spécifiquement à chaque type d enjeu. Exemple sur les enjeux regroupant tous les types d ouvrages d art : Si la commune comporte plus de 10 OA en zones de risque moyen ou fort priorité 1 Si la commune comporte moins de 10 OA en zones de risque moyen ou fort priorité 2

10 Hiérarchisation selon les enjeux (3) Détermination d une priorité globale correspondant à la sensibilité des communes vis à vis des différents types d enjeux exposés aux risques mouvements de terrain Plus la priorité globale est faible, plus les enjeux de la commune sont nombreux et importants 3) Qualification des enjeux en fonction de la priorité globale obtenue Enjeux importants communes avec 2/3 des enjeux recensés en priorité 1 ou 2. Enjeux notables communes avec 50% des types d enjeux en priorité 1 ou 2 et 50% en priorité 4 Enjeux faibles communes avec plus de 50% des enjeux en priorité 4 et le reste en priorité 3

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12 Établissement d une Programmation Provisoire Elle s appuie sur l analyse des combinaisons rencontrées, issues du croisement des surfaces de zones de risque (étude CETE 1989) et des enjeux (cf.schéma méthodo) :

13 Programmation Provisoire

14 Hiérarchisation des études géologiques existantes (1) Objectif : - Confronter la programmation provisoire établie, à l évolution de la connaissance des territoires issue des diverses études réalisées pour le compte de l État et par les collectivités. Méthode : 1) Examen des archives et définition de 4 types d études : - les études de risques géologiques préalables à l'élaboration des documents d'urbanisme - les cartes d'aléas mouvements de terrains - les cartes de risques et cartes d'aptitude à l'aménagement - les études géologiques sur des phénomènes observés et propositions de travaux de confortement

15 Hiérarchisation des études géologiques existantes (2) 2) Évaluation du «niveau d intérêt» de chaque étude, Quatre points ont été examinés pour chaque type d étude défini : -le périmètre d étude : toute la commune ou quelques secteurs? -la prise en compte des enjeux : Rappel : aléas X enjeux = risques -l'apport d'éléments techniques précis pour les constructeurs et particuliers : Quelles sont les solutions apportées par l étude pour prendre en compte les phénomènes naturels? Exemple :. La carte d aléas apporte des réponses très générales. L étude géologique préalable au PLU apporte, par secteur d étude, des éléments de construction relativement précis -la facilité d'utilisation, d'appropriation et d'exploitation de l'étude : Évaluation de la lisibilité des études, de la facilité de compréhension par des lecteurs non experts (en regard des termes techniques parfois complexes) Date de réalisation de l étude : est-elle suffisamment à jour par rapport à l évolution de l urbanisation?

16 Hiérarchisation des études géologiques existantes (3) 3) Proposition au client de hiérarchiser les études analysées comme suit :

17 Établissement de la Programmation Générale Objectif : Obtenir une programmation des études de risques mouvements de terrain à réaliser sur le département en incluant à la programmation provisoire, le paramètre des «études géologiques existantes» Méthode : Principe adopté pour prendre en compte les études de risques géologiques dans la programmation générale :

18 Programmation Provisoire

19 Programmation Générale

20 Programmation Générale et arrêtés de catastrophe naturelle Travail d analyse mené sur le nombre d arrêtés de catastrophe naturelle pris dans le Rhône ces 25 dernières années (à partir de la base de données disponible sur Prim.net) Pour : -L intérêt d un recensement sur ¼ de siècle, des évènements historiques ayant entraîné des dommages, -la notion d'enjeux exposés induite par un arrêté CatNat. Choix de distinguer les Plans de Prévention des Risques (PPR), des priorités définies dans la programmation générale pour la réalisation d études de risques géologiques en général. Proposition au client d envisager la réalisation de PPR sur les communes répondant aux critères suivants :. Enjeux importants ou notables selon la hiérarchie des enjeux issue de la BD Topo et. Priorité à court terme (communes comptant 3 arrêtés CatNat minimum) selon la hiérarchie spécifique aux arrêtés CatNat

21 L actualité Suite au rendu de l étude, le client a souhaité actualiser la " cartographie des instabilités et aptitude à l'aménagement sur le territoire du département du Rhône " réalisée en 1989, par l utilisation des données numérisées désormais disponibles. Le LRPC de Lyon a alors proposé de réaliser une nouvelle cartographie par croisement, sous le logiciel MapInfo : -des fichiers numérisés de la carte géologique du BRGM mise à disposition, Et -des cartes de pentes, réalisées à partir du MNT issu de la BD Topo du département du Rhône (via Vertical Mapper) Étude en cours de réalisation par nos soins, rendu envisagé début 2009 Merci de votre attention