En résumé OBJET MÉTHODES DE LABORATOIRE HARMONISÉES DE L ALENA



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Mémorandum D11-12-1 Code de repère : 772A En résumé Ottawa, le 12 février 1998 OBJET MÉTHODES DE LABORATOIRE HARMONISÉES DE L ALENA 1. L annexe A ci-jointe du Mémorandum D11-12-1 remplace l annexe A du même mémorandum daté du 12 novembre 1996. La nouvelle annexe contient sept méthodes de laboratoire harmonisées additionnelles de l ALENA. 2. Quatre de ces nouvelles méthodes, avec les abréviations «NHM», ont été développées par un des trois pays signataires de l ALENA et acceptées par tous les pays ALENA. Trois méthodes de l American Society for Testing and Materials (ASTM) ont aussi été ajoutées à l annexe. Les autres changements sont l addition du mot «Standard» au début du titre de chaque méthode de l ASTM. 1

MEMORANDUM D11-12-1 Code de repère : 772A Ottawa, le 12 novembre 1996 OBJET MÉTHODES DE LABORATOIRE HARMONISÉES DE L ALENA Le présent mémorandum fait état des méthodes de laboratoire adoptées conjointement par les laboratoires des douanes du Canada, du Mexique et des États-Unis, en vue d assurer parmi ceux-ci une analyse uniforme des marchandises à des fins douanières. D autres méthodes seront ajoutées à la liste au fur et à mesure que les laboratoires des trois pays en viendront à des ententes. TABLE DES MATIÈRES Page Lignes directrices et renseignements généraux 1 Annexe A Méthodes de laboratoire harmonisées de l ALENA Annexe B Acronymes, titres et adresses d organismes de normalisation LIGNES DIRECTRICES ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX 1. Selon l article 906 de l Accord de libre-échange nord-américain (ALENA), les Parties doivent rendre compatibles, dans toute la mesure où cela est matériellement possible, leurs mesures normatives respectives, de manière à favoriser le commerce et à promouvoir par des mesures appropriées la compatibilité d une norme ou d une procédure d évaluation de la conformité. 2. En 1993, les dirigeants de la conférence sur les douanes ont mis sur pied le groupe de travail de laboratoire ALENA afin de favoriser une plus grande coopération et harmonisation sur le plan technique. Une des principales tâches confiées au groupe de travail consiste à établir des méthodes de laboratoire harmonisées pour les analyses effectuées dans les laboratoires des douanes des trois pays. 3. Les méthodes énumérées à l annexe A ont été acceptées par les laboratoires des douanes du Canada, du Mexique et des États-Unis, en vue de la détermination des propriétés physiques et de la composition chimique de marchandises, pour les besoins du classement selon le Système harmonisé et pour d autres applications douanières. 4. Pour faciliter la consultation, les méthodes sont énumérées selon les principaux domaines d application, en fonction des chapitres ou des positions du Système harmonisé. 5. La liste en question n exclut pas l utilisation d une méthode semi-quantitative ou d autres méthodes, mais lorsque les résultats approchent les valeurs critiques ou sont contestés, ce sont les méthodes harmonisées qui doivent être employées pour la détermination finale. 6. L utilisation des méthodes harmonisées pour des applications douanières par des laboratoires privés ou commerciaux ne constitue pas pour ceux-ci une quelconque homologation ni ne garantit la validité des résultats obtenus. L exactitude des résultats est fonction de la capacité de chaque laboratoire d appliquer convenablement une méthode donnée à des marchandises, tout en respectant la portée de ladite méthode. 1

Revenu Canada se réserve le droit de demander qu on lui fournisse des échantillons afin qu il puisse vérifier la validité des résultats consignés pour le produit et l application en question. 7. On peut se procurer les méthodes publiées par les organismes de normalisation directement auprès de ces derniers. 8. On peut se procurer les méthodes dont le numéro commence par le préfixe «NHM» auprès de : Revenu Canada Direction des travaux scientifiqueset de laboratoire (DTSL) 79, avenue Bentley Ottawa ON K1A 0L5 9. Toutes les questions doivent être adressées à : K. Forgues, Directeur Revenu Canada Direction des travaux scientifiques et de laboratoire Division du laboratoire des douanes 79, avenue Bentley Ottawa ON K1A 0L5 2

ANNEXE A NAFTA HARMONIZED LABORATORY METHODS MÉTHODES DE LABORATOIRE HARMONISÉES DE L ALENA REFERENCES 25, 26, 28, and / et 32 ASTM D 50 1994 Chemical Analysis of Yellow, Orange, Red, and Brown Pigments Containing Iron and Manganese 28 and / et 74 ASTM E 1371 1994 the Gravimetric Determination of Phosphorus in Phosphorus-Copper Alloys or Phosphorus-Copper- Silver Alloys 25 and / et 38 ASTM C 561 1991 Ash in a Graphite Sample 25 and / et 38 ASTM D 2488 1993 Standard Practice for Description and Identification of Soils (Visual-Manual Procedure) 32 and / et 39 ASTM D 1259 1994 Nonvolatile Content of Resin Solutions Chapter / Chapitre 34 Note 2 AOAC-IUPAC 963.22 1990 Methyl Esters of Fatty Acids in Oils and Fats Gas Chromatographic Method Fatty acids content in soaps Method modified for use of capillary columns instead of packed ones / Teneur en acides gras des savons Méthode modifiée en vue de l utilisation de colonnes capillaires au lieu de colonnes garnies Chapter / Chapitre 34 Note 3, Heading / Position 34.04 ASTM D 1331 1995 Surface and Interfacial Tension of Solutions of Surface-Active Agents Note: alternative procedure for preparing 0.5% test solutions Nota : autre méthode de préparation des solutions à 0,5 % 3

REFERENCES Chapter / Chapitre 34 Note 5, Heading / Position 34.04 Chapter / Chapitre 34 Note 5, Heading / Position 34.04 Chapter / Chapitre 39 Heading / Position 39.01 ASTM D 2669 1993 ASTM D 3954 1994 ASTM D 792 1991 ASTM D 2260 1995 ISO 2947 1973 ISO 139 1973 ASTM D 1776 1990 ISO 5089 1977 ISO/TR 5090 1977 NHM 001 1997 Apparent Viscosity of Petroleum Waxes Compounded with Additives (Hot Melts) Dropping Point of Waxes Density and Specific Gravity (Relative Density) of Plastics by Displacement Standard Tables of Conversion Factors and Equivalent Yarn Numbers Measured in Various Numbering Systems Textiles Integrated conversion table for replacing traditional yarn numbers by rounded values in the Tex System Textiles Standard atmospheres for conditioning and testing Standard Practice for Conditioning Textiles for Testing Textiles Preparation of laboratory test samples and test specimens for chemical testing Textiles Methods for the removal of non-fibrous matter prior to quantitative analysis of fibre mixtures Screening method for the identification of fibres by a flame test NHM 002 1997 Man-made fibres Identification by infrared spectroscopy ISO 1833 1977 Textiles Binary fibre mixtures Quantitative chemical analysis 4

REFERENCES ISO 5088 1976 ASTM D 629 1995 AATCC 20 1990 AATCC 20A 1990 Textiles Ternary fibre mixtures Quantitative analysis Quantitative Analysis of Textiles Fiber Analysis: Qualitative Fiber Analysis: Quantitative Chapter / Chapitre 51 ASTM D 584 1994 Wool Content of Raw Wool Laboratory Scale Chapter / Chapitre 51 ISO 3072 1975 Wool Determination of solubility in alkali Chapter / Chapitre 51 ASTM D 1574 1995 Extractable Matter in Wool Chapter / Chapitre 51 ASTM D 1113 1995 Vegetable Matter and Other Alkali-Insoluble Impurities in Scoured Wool Chapter / Chapitre 51 ASTM D 3991 1994 Standard Specifications for Fineness of Wool or Mohair and Assignment of Grade Chapter / Chapitre 51 ISO 137 1975 Wool Determination of fibre diameter Projection microscope method Chapter / Chapitre 51 ASTM D 2130 1995 Diameter of Wool and Other Animal Fibres by Microprojection ISO 1144 1973 Textiles Universal system for designating linear density (Tex System) US recommends substituting 95% ethanol for trichlorofluoroethylene. / Les É.-U. recommandent le remplacement du trichlorofluoroéthylène par de l éthanol à 95 %. 5

REFERENCES ASTM D 2497 1995 Standard Tolerance for Man-Made, Organic-Base Filament Single Yarns ASTM D 861 1995 Standard Practice for Use of the Tex System to Designate Linear Density of Fibers, Yarn Intermediates and Yarns ISO 1973 1976 Textiles Determination of linear density of fibres Gravimetric method ISO 2060 1994 Textiles Yarn from packages Determination of linear density (mass per unit length) by the Skein method, ASTM D 1907 1989 Yarn Number by the Skein Method ASTM D 1059 1992 Yarn Number Based on Short Length Specimens 52, 54, and / et 55 ISO 2 1973 Textiles Designation of the direction of twist in yarns and related products 52, 54, and / et 55 ISO 2061 1972 Textiles Determination of twist in yarns Direct counting method 52, 54, and / et 55 ASTM D 1423 1992 Twist in Yarns by the Direct Counting Method ISO 2062 1993 Textiles Yarn from packages Determination of single-end breaking force and elongation at break ISO 5079 1977 Textiles Man-made fibres Determination of breaking strength and elongation of individual fibres ASTM D 3822 1995 Tensile Properties of Single Textile Fibres 6

REFERENCES ASTM D 2101 1995 ASTM D 2256 1995 Tensile Properties of Single Man-Made Textile Fibres Taken from Yarns and Tows Tensile Properties of Yarns by the Single-Strand Method Chapter / Chapitre 54 ISO 7211-5 1984 Textiles Woven fabrics Construction Methods of analysis Part 5: Determination of linear density of yarn removed from fabric 50-55 50-55 ISO 3932 1976 Textiles Woven fabrics Measurement of width of pieces ASTM D 3774 1989 Width of Woven Fabric ISO 3933 1976 Textiles Woven fabrics Measurement of length in pieces ISO 3801 1977 Textiles Woven fabrics Determination of mass per unit length and mass per unit area ASTM D 3776 1990 Mass per Unit Area (Weight) of Woven Fabric ISO 7211-2 1984 Textiles Woven fabrics Construction Methods of analysis Part 2: Determination of number of threads per unit length ISO 7211-6 1984 Textiles Woven fabrics Construction Methods of analysis Part 6: Determination of the mass of warp and weft per unit area of fabric 50-55 NHM 004 1997 Weave type determination for Section XI of the Harmonized System 7

REFERENCES 50-55 50-55 Chapter / Chapitre 56 Heading / Position 56.01 ASTM D 3775 1990 Fabric Count of Woven Fabric ISO 7211-1 1984 Textiles Woven fabrics Construction Methods of analysis Part 1: Methods for the presentation of a weave diagram and plans for drafting, denting and lifting ISO 6989 1981 Textile Fibres Determination of length and length distribution of staple fibres (by measurement of single fibres) Chapter / Chapitre 56 ISO 9073-1 1989 Textiles Test methods for nonwovens Part 1: Determination of mass per unit area Chapter / Chapitre 56 ISO 9073-2 Textiles Test methods for nonwovens Part 2: Determination of thickness 56 and / et 59 NHM 003 1997 Coatings and impregnations on fabrics Identification by infrared spectroscopy Chapter / Chapitre 56 ISO 5080 1994 Sisal agricultural twines Chapter / Chapitre 56 Subheading / Sousposition 5607.41 ISO 4167 1979 Ropes and cordage Polyolefin agricultural twines Chapter / Chapitre 56 ASTM D 1233 1993 Standard Specification for Twine Made for Bast and Leaf Fibres Chapter / Chapitre 57 ISO 2550 1972 Textile Floor Coverings Hand-made carpets Determination of types of knots Chapter / Chapitre 69, ASTM C 373 1994 Water Absorption, Bulk Density, Apparent Porosity, and Apparent Specific Gravity of Fired Whiteware Products *Titles exist only in English. / Ces titres existent en anglais seulement. 8

ANNEXE B ACRONYMES, TITRES ET ADRESSES D ORGANISMES DE NORMALISATION ISO ASTM AATCC Organisation internationale de normalisation Genève, Suisse Les standards peuvent être obtenus du Canada de : Conseil canadien des normes 45, rue O Connor Bureau 1200 Ottawa ON K1P 6N7 Téléphone : (613) 238-3222 Télécopieur : (613) 995-4564 American Society for Testing and Materials 100 Barr Harbor Drive West Conshohocken, PA 19428-2959 Téléphone : (610) 832-9585 Télécopieur : (610) 832-9555 American Association of Textile Chemists and Colorists P.O. Box 12215 Research Triangle Park, N.C. 27709 Téléphone : (919) 549-8141 Télécopieur : (919) 549-8933 IUPAC Union Internationale de Chimie Pure et Appliquée Les publications peuvent être achetées de : Elsevier Science Customer Service Department P.O. Box 945 New York, N.Y. 10159-0945 Téléphone : (212) 633-3750 Télécopieur : (212) 633-3764 AOAC AOAC International 1970 Chain Bridge Road Dept. 0742 McLean, VA 22109-0742 Téléphone : 1-800-379-2622 Télécopieur : (703) 522-5468 9

BUREAU DE DIFFUSION Services des travaux scientifiques et de laboratoire LÉGALES Accord de libre-échange nord-américain, article 906 DOSSIER DE L ADMINISTRATION CENTRALE s.o. CECI ANNULE LES MÉMORANDUMS «D» s.o. AUTRES s.o. 10