C.R. 1 DU C.A. 2 DU 07/03/2014



Documents pareils
STATUTS CLUB FJR 1300 France

Statuts de l Association Impacts Environnement

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS DU COLLECTIF REGIONAL POUR L'ÉTUDE ET LE DEVELOPPEMENT DES INITIATIVES SOLIDAIRES CREDIS

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)

UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE

T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août STATUTS

STATUTS TYPE D UDCCAS. Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS)

STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre

STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901

Compte rendu des délibérations du conseil municipal du 20 février 2007

LES AMIS DE CIRCUL LIVRE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 16 rue Dagorno Paris STATUTS

COMPTE RENDU de l Assemblée Générale annuelle du Jeudi 2 Avril Les personnalités présentes et excusées :

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DE CAUX INITIATIVES ET CHANGEMENT

COUDEKERQUE-BRANCHE STATUTS

STATUTS ASSOCIATION Compos Sui

ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.

Dans ces statuts, toute désignation de personne, de statut ou de fonction vise indifféremment l homme ou la femme.

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS

ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901

STATUTS ASSOCIATION LOI 1901

LE CLUB AVANTAGES GREEN FEES

DOSSIER DE DEMANDE DE FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS

STATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE

ASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS

DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay

Statuts de l Association «Humanium» au 24 février 2009

ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance

Je soussigné(e) Mme, Mlle, M.., reconnaît avoir pris connaissance du règlement ci-dessus et en accepte les conditions. Fait le..

STATUTS - Association loi

Association Bou de nature Statuts association loi 1901

STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE

Le Groupement d Employeurs

STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE

Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :

PV de l assemblée communale du 28 mai 2014 à 20h00

Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014

ISF-INVEST. - article 1 : Constitution et Dénomination. - article 2 : Objet. - article 3 : Siège social. - article 4 : Durée de l association

Statuts. Article I Désignation

Chambre Professionnelle du Conseil.

Statuts. Les soussignés :

Le Comité d Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail : 1 er niveau

CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF

STATUTS DE L ASSOCIATION nom de l association

PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE PEIPIN EN DATE DU 24 Février 2015

STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013

DSAC Sud-Ouest SNA Sud-Ouest CRNA Sud-Ouest CESNAC SIA MÉTÉO-FRANCE SNIA ENAC Biscarrosse

Pour vous aider dans la gestion de votre Association l «APPASCAM» propose : Un «Certificat à la Gestion Associative»

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================

Article 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION

Le centre sera fermé du 20 au 31 juillet 2015

Les parents d élèves et L ENT

A S T J ASSOCIATION SUISSE DES TRADUCTEURS-JURÉS STATUTS TITRE I. Article 1 er

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015

Statuts v1.3 - Page 1 sur 5


STATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES

STATUTS DE L ASSOCIATION AIRSOFT CONTACT

PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE ORDINAIRE

Le Conseil Municipal s est réuni en son lieu habituel, sous la présidence de Madame le Maire, Corinne DUCROCQ. Absent excusé : Philippe GALLET,

DISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI

Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité constituée le 23 janvier 1982, à Genève STATUTS

STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY

STATUTS Révisés 23 mars 2012

Statuts du Volleyball Club La Côte

Article 1. Article 2. Article 3

Création d une coopérative scolaire

STATUTS Association Loi 1901 «L Arbre à Lucioles»

Cycle de formations Nouveau Programme. Gestion locative utilisateurs ICS

ASSOCIATION RENCONTRES AFRICAINES ASSOCIATION LOI 1901 Sous-Préfecture de Grasse n 91/09753 STATUTS

ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.

MEDIA KIT CREATIS, 226, rue Saint-Denis Paris T F

Effectifs et taux de réponse par discipline

Les journées "Trajectoires" au service des motards

Statuts de L Accueil Francophone de Prague

STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA

Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012

DISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE

COMPTE RENDU DE l ASSEMBLEE GENERALE DE LA MUTUELLE DU PERSONNEL DE L ASSEMBLEE NATIONALE LE 10 JUIN 2011 à 13 HEURES

COMPTE RENDU du Conseil d'administration du Mercredi 24 Septembre Les personnalités présentes et excusées : Le déroulé :

Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION. Une Charte, qui figure en annexe des statuts, précise les principes de l Association.

STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES

6ème. 20/05/ :13. Jour / heure : vendredi 8h30 10h20

Dossier d adhésion au Fonds Mutuel de Solidarité

ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS.

REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE

Mutuelle Retraite Européenne N SIREN STATUTS RÈGLEMENTS. M E RMutuelle Retraite Européenne

S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET

Proposition de STATUTS POUR LES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS AFFILIEES

Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR)

BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE. Association Loi , place Antigone, Parc de la BAOU SANARY / MER

STATUTS DU COMITE UGSEL PARIS

STATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports

Statuts de l association Amis du Château de la Grande Riedera ACGR

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France

Association SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC

Transcription:

C.R. 1 DU C.A. 2 DU 07/03/2014 Intro : Tous les 1 er et 3 ème vendredi du mois, le C.A. propose à tout adhérent de participer aux Conseils d Administration de la F.F.M.C. 31 : lors de ces C.A., les sujets d actualité sont abordés et les propositions d actions sont mises au vote si le quorum est atteint ; dans les statuts, la moitié au moins du C.A. doit être présente pour qu une mise au vote soit réalisée, le quorum défini est de la moitié des présents, la voix du Président étant prépondérante en cas de neutralisation des votes. Les sujets prêtant à décision sont proposés. Les sujets sont archivés et consultables dans les comptes rendus, signés par 2 membres au moins du C.A. conformément aux statuts. Lors de ces C.A., les adhérents ont un rôle consultatif essentiel La présence de tous est souhaitée pour participer aux débats. Libre à ceux qui le désirent, de se mêler à ces décisions qui nous impliquent tous Pour ce faire, ils devront se rendre à Candie, chemin de la Saudrune, Toulouse, à 20h45. SOMMAIRE : I.Sont présents :... 2 II.Adhésions FFMC31 en 2014 :... 2 III.Ordre du jour :... 3 IV.Développements du C.A. + Votes... 3 1 C.R. : Compte Rendu 2 C.A. : Conseil d Administration 1 Page 1/5

I. Sont présents : Membres du C.A. : NOM Prénom Présents Absents Excusés ABDI Selim 1 DS Tina 1 DUFFAU Jean-Claude 1 GOUTELARD Hervé 1 LAURINE Michel 1 LAYOLE Alain 1 PAGET Rémy 1 RILBA Guy 1 SCHMIDT Denis 1 VIOLLIER Eric 1 TOTAL 6 4 Le quorum de 50 % des membres du C.A. est atteint, le vote peut avoir lieu. Adhérents : Pierre RAYNAUD Adhérent et Délégué Mutuelle des Motards II. Adhésions FFMC31 en 2014 : Jan. Fév. Mars Avr. Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Déc. Total 75 11 14 100 Page 2/5

La Séance s ouvre à : 21 h 00 III. Ordre du jour : 1. Journée Sécurité Routière pour «Les Chats Bottés» 2. Points non définis lors du dernier C.A. 3. Demande de Subventions à Toulouse Métropole 4. Réflexion sur une «Possible» Action sur Toulouse si annonce de Baisse de la Vitesse 5. Questions Diverses 6. Votes IV. Développements du C.A. : 1. Journée Sécurité Routière pour les «Chats Bottés» Demande amenée par Alain L. ; vote reporté à un C.A. où il sera présent. Toutefois bien vérifier si nous sommes en mesure de répondre vraiment présents à tout ce qu on nous demande! 2. Points non définis lors du dernier C.A. Motards d un jour : Charge à Guy R. & Hervé G. de continuer à s en occuper, de définir une date et de s y tenir. Ne pas oublier qu il leur a été proposé de l aide de la part de Toulouse Métropole de ne pas hésiter à se rapprocher d eux!!! Balades Pédagogiques Gros Cubes : Il apparaîtrait que Jean-Marc P. n ait toujours pas été prévenu, comme cela avait été convenu lors du CA du 07/02/14 ; revoir avec Hervé G. s il s en charge ou si nous passons par un caractère plus «officiel» du type mail!? Eric V. relance Hervé G. par SMS ce jour (pendant le C.A.). 3. Demande de Subvention à Toulouse Métropole Eric s en charge. Rémy P. lui transmettra toutes les infos utiles et importantes pour qu il puisse le faire. 4. Réflexion sur une «Possible» Action sur Toulouse en cas d annonce de Baisse de la Vitesse Il faut se mettre d accord sur le discours à tenir si cela arrive, car nous aurons très peu de temps et de marge de manœuvre pour faire du mieux possible! Arguments : De 2011 à 2013 une baisse constante de 20% du nombre d accidents et du nombre de morts a été constatée à Toulouse??? (à vérifier?!), en ce cas pourquoi changer ce qui fonctionne! Page 3/5

Dixit La Préfecture de Haute Garonne, il convient de trouver de nouveaux arguments pour justifier une répression routière face à cette baisse. A noter qu en ce qui concerne les 2/3 RM un accident devient «Mortel» à partir de 20 km/h ; où est l intérêt de baisser la vitesse?! Quel serait l impact économique de la baisse de la vitesse quant aux embouteillages, aux approvisionnements des magasins etc?! 5. Questions Diverses Stages AFDM : Eric V. et Alain L. s en occupent. Intervention de Pierre R. de la Mutuelle des Motards : Il nous remercie au nom de la Mutuelle des Motards pour la Couronne déposée lors de l Office pour Franck DI SANTE au nom de la FFMC31, ils en sont tous très touchés. En ce qui concerne la Mutuelle des Motards malgré cette perte bien regrettable, rien ne change dans la collaboration avec la FFMC31, il nous encourage à continuer les bonnes relations de toujours que ce soit pour des demandes de subventions, des Commissions A3 (mandat reconduit pour Hervé G. et Alain L.) etc Formation 1 er Secours : Denis S. nous alerte par rapport à la reconduction d une Formation aux 1ers Secours dispensée par la Croix Rouge Française. A voir lors du prochain C.A. si nous sommes en mesure de le faire tant en force «humaine» que «logistique»?! Quels sont les droits des motards lors d un déplacement en groupe?! : Selim A. nous rapporte une question posée par Les Motards Toulousains : «Qu est-on en droit de faire et/ou ne pas faire lors de Balades?!» Si c est un groupe de copains chacun gère en essayant d être le plus prudent possible, là les règles de bon sens s appliquent ; Si c est sous la responsabilité d une association déclaration en préfecture et tout ce qui s ensuit ; Balades Pédagogiques Gros Cubes : chaque participant signe une lettre de décharge afin de ne pas mettre en responsabilité l organisateur. Page 4/5

Vote du C.A. : Achat d un Carnet de Timbres pour les envois de courriers divers POUR CONTRE ABSTENTION 6 0 0 Vote du C.A. : Suivi du courrier pour un an de la FFMC31 chez Tina au coût de 92,00 Ce point avait déjà été voté lors d un dernier C.A. mais nous, nous étions basés sur le coût pour un particulier (42,00 ) alors qu en tant qu Association nous sommes considérés comme une Personne Morale et donc cela coûte plus cher. Ce n est pas un changement définitif, l adresse de la FFMC31 doit rester Le Circuit Candie c est historique! POUR CONTRE ABSTENTION 6 0 0 La Séance est levée à : 22 h 30 A votre disposition pour recevoir vos questions et suggestions sur ce Compte Rendu et sur l'action de la FFMC31 : ffmc31@ffmc.fr Page 5/5