P A R T I C U L I E R TNS? Vous recherchez des garanties de prévoyance souples et complètes, parfaitement adaptées à votre situation Parce que protéger l existence est essentiel Vous avez choisi une solution à la carte Composance L assurance Prévoyance des TNS et salariés Adapté aux nouveaux Régimes Obligatoires des Artisans / Commerçants Des garanties à la carte Déductibilité Madelin 2 0 0 3 V o s G a r a n t i e s
C OMPRENDRE Composance L assurance Prévoyance des TNS et salariés Le choix des garanties Un contrat de prévoyance à la carte important Avec Composance, vous composez vous-même votre garantie en fonction de votre situation en choisissant librement parmi 9 modules : Capital Décès/Invalidité Absolue et Définitive Doublement Accident Rente Viagère Rente Education Incapacité Temporaire de Travail jusqu'au 90 e jour d'arrêt de travail Incapacité Temporaire de Travail du 91 e au 365 e jour d'arrêt de travail Incapacité Temporaire de Travail à compter du 366 e jour d arrêt de travail + Rente Invalidité Frais Généraux Permanents Allocations Hospitalisation La souscription d'une garantie décès, de niveau équivalent ou supérieur à ceux des options choisies, est obligatoire (capital, rente viagère ou rente éducation). Chaque module peut être souscrit selon un niveau de 1 à 10, ces niveaux pouvant différer d'une garantie à l'autre. Des cotisations adaptées Parce que les prestations versées par les régimes obligatoires diffèrent d une profession à l autre et parce que chaque situation est unique, Composance, grâce à sa formule modulaire, offre une couverture sur mesure à chaque artisan, commerçant, profession libérale, salarié, agriculteur. De plus, Composance peut être souscrit par votre conjoint ayant le statut de conjoint collaborateur (déclaré auprès du RCS ou du répertoire des métiers) avec un niveau 3 maximum en ITT/IP. En cas d arrêt total de travail, il lui sera versé des indemnités journalières égales aux revenus imposables du ménage perçus au titre de l activité professionnelle déclarée à l adhésion (dans la limite du niveau souscrit). Des garanties décès complètes Capital Décès/IAD (Invalidité Absolue et Définitive) Ce capital, versé immédiatement au bénéficiaire de votre choix, peut être doublé en cas de décès accidentel. Il sera versé par anticipation en cas d Invalidité Absolue et Définitive. Rente Viagère Cette rente, revalorisable, est versée à votre conjoint ou à toute autre personne majeure de votre choix, trimestriellement, et durant sa vie entière. 02 Rente Education Cette rente, revalorisable, est versée trimestriellement jusqu'au(x) 18 e anniversaire(s) de votre (ou vos) enfant(s) ou jusqu'au(x) 26 e anniversaire(s) s'il(s) poursuit(vent) des études. Le montant de la rente éducation est fonction de l'âge de l'enfant assuré et sera majoré de 50 % à ses 12 ans, de 100 % à ses 18 ans.
C OMPRENDRE Composance L assurance Prévoyance des TNS et salariés Des options adaptées à chaque situation important Incapacité Temporaire Totale de Travail jusqu'au 90 e jour (hors salariés) Parce que certains régimes obligatoires prévoient le versement de prestations à compter du 91 e jour d'arrêt de travail seulement, Composance vous garantit le versement d'indemnités journalières durant les 3 premiers mois de votre arrêt de travail. Le versement de cette indemnité journalière est fonction de la franchise choisie. Incapacité Temporaire Totale de Travail du 91 e jour au 365 e jour Composance prévoit le versement d'indemnités du 91 e jour au 365 e jour d'arrêt de travail faisant suite à une maladie ou un accident. Incapacité Temporaire Totale de Travail à compter du 366 e jour + Rente d Invalidité Avec Composance, vous bénéficiez d Indemnités à compter du 366 e jour d arrêt de travail faisant suite à une maladie ou un accident. Lorsque votre état de santé est stabilisé (consolidation), Composance prévoit le versement d'une rente dont le montant varie en fonction du taux de l'invalidité. Le régime des indemnités journalières des artisans, commerçants et industriels a été modifié suite au décret du 3 mai 2002. C est afin de vous permettre de compléter les prestations versées par votre régime obligatoire que Composance vous propose ces 3 types d options. Frais Généraux Permanents (hors salariés) Afin de couvrir vos différents frais professionnels (loyers, électricité, salaires de vos employés), Composance prévoit également le versement d'indemnités dont la durée est fonction de la franchise choisie et ce, jusqu'au 365 e jour, au plus tard, d'incapacité Temporaire Totale de Travail. Allocations Hospitalisation Si vous êtes hospitalisé suite à une maladie ou un accident, Composance prévoit le versement d une allocation journalière forfaitaire, à compter du 1 er jour d hospitalisation en cas d accident ou à compter du 1 er jour d hospitalisation en cas de maladie si la durée de l hospitalisation est supérieure à 3 jours. Un contrat Loi Madelin (spécial TNS) La Loi Madelin offre la possibilité au dirigeant indépendant de déduire fiscalement ses cotisations volontaires. Ainsi, tout ou partie de votre cotisation peut être déductible : dans une limite globale de 44 359 euros* pour l ensemble des cotisations versées au titre de l assurance vieillesse obligatoire, des régimes facultatifs de retraite, de prévoyance et de perte d emploi, au sein de cette limite dans la limite de 7 004 euros* pour les seules cotisations de prévoyance complémentaire. Le bénéfice de cette déduction est subordonné à l obligation d être à jour des cotisations aux régimes obligatoires d assurances maladie et vieillesse. * valeurs au 01/01/2002 04
Composance L assurance Prévoyance des TNS et salariés C OMPRENDRE Garanties de base Règles de souscription attention exemple Age limite à l adhésion : 60 ans La souscription d une garantie DECES au moins est obligatoire (Capital décès, rente viagère ou rente éducation) Le niveau maximum souscrit en incapacité, invalidité, Frais Généraux Permanents ou hospitalisation, doit être inférieur ou égal à la somme des niveaux souscrits en décès. Le niveau maximum en ITT/IPT souscrit par le conjoint collaborateur est le niveau 3. Un assuré ayant souscrit une rente éducation de niveau 1pour ses 2 enfants et une rente viagère de niveau 4 soit un total de niveau décès de 6, pourra souscrire une garantie incapacité courte, incapacité longue + invalidité, Frais Généraux Permanents et/ou Hospitalisation de niveau 6 maximum. Garantie Décès/IAD - Double effet - Option Doublement accident Capital 15 244,90 e 30 489,80 e 45 734,71e 60 979,61e 76 224,51e 91469,41e 106 714,31e 121959,21e 137 204,12 e 152 449,02 e Doublement accident +15 244,90 e + 30 489,80 e + 45 734,71e + 60 979,61e + 76 224,51e + 91469,41e +106 714,31e +121959,21e +137 204,12 e +152 449,02 e Rente viagère annuelle Rente annuelle 914,69 e 1 829,39 e 2 744,08 e 3 658,78 e 4 573,47 e 5 488,16 e 6 402,86 e 7 317,55 e 8 232,25 e 9 146,94 e Rente éducation annuelle par enfant Enfant 11 ans 1829,39 e 3 658,78 e 5 488,16 e 7 317,55 e 9 146,94 e 10 976,33 e 12 805,72 e 14 635,11e 16 464,49 e 18 293,88 e 12 à 17 ans 2 744,08 e 5 488,16 e 8 232,25 e 10 976,33 e 13 720,41 e 16 464,49 e 19 208,58 e 21 952,66 e 24 696,74 e 27 440,82 e 18 à 26 ans 3 658,78 e 7 317,55 e 10 976,33 e 14 635,11 e 18 293,88 e 21 952,66 e 25 611,43 e 29 270,21 e 32 928,99 e 36 587,76 e Moins de 55 ans Ce bilan, obligatoire lors de votre adhésion, est fonction de votre âge à la souscription et du total des niveaux souscrits pour la garantie décès. Age à la souscription De 55 à 60 ans * Le rapport médical d APRIL Assurances doit être complété par un médecin. 05 Bilan de santé préalable Niveau 1 à Niveau 9 Niveau 1 à Niveau 4 questionnaire médical Niveau 10 à Niveau 19 Niveau 5 à Niveau 9 Niveau 20 à Niveau 34 Niveau 10 à Niveau 34 A partir du Niveau 35 Formalités médicales questionnaire médical + rapport médical d APRIL Assurances* + analyse de cotinine urinaire si réduction non-fumeur questionnaire médical + rapport médical d APRIL Assurances* + profil sanguin 1 + analyse de cotinine urinaire si réduction non-fumeur questionnaire médical + dossier médical standard + analyse de cotinine urinaire si réduction non-fumeur questionnaire médical + dossier médical standard + but de l assurance + analyse de cotinine urinaire si réduction non-fumeur Dossier médical standard : rapport médical d APRIL Assurances* + examen d urines + électrocardiogramme avec rapport du cardiologue + profil Sanguin 1 (incluant HIV 1et 2). But de l assurance : lettre du proposant justifiant le capital assuré avec copie du dernier avis d imposition ou copie de tableau d amortissement en cas de couverture d emprunt. Questionnaire financier : questionnaire rempli par l assuré avec copie de l avis d imposition incluant éventuellement bilan de la société et tableau d amortissement en cas de couverture de prêt. Examen d urines : sucre, albumine, leucocytes, sang, cytobactériologie des urines. Profil sanguin 1 : numérotation formule sanguine, vitesse de sédimentation, numération plaquettaire, HIV 1et 2 par immunoenzymologie 2 réactifs, glycémie, créatinine, urée, acide urique, phosphatases alcalines, triglycérides, cholestérol total et HDL, transaminases SGOT-SGPT et gammas GT. Profil sanguin 2 : profil sanguin 1+ bilirubine, taux de prothrombine, recherche des tréponématoses TPHA-VDRL et des marqueurs du virus de l hépatite B et C.
Options important Les prestations versés en cas d Incapacité Temporaire Totale de Travail ou d Invalidité Permanente ne pourront avoir pour effet de procurer à l assuré un revenu supérieur à son revenu mensuel déclaré. Incapacité Temporaire Totale de Travail du 1 er au 90 e jour (hors salariés) Indemnités 15,24 e 30,49 e 45,73 e 60,98 e 76,22 e 91,47 e 106,71e 121,96 e 137,20 e 152,45 e important La garantie Incapacité jusqu au 90 e jour ne peut être souscrite sans la garantie Incapacité du 91 e au 365 e jour et Incapacité à compter du 366 e + Rente d Invalidité de même niveau sauf si l assuré relève de la catégorie professionnelle C1et déclare sur l honneur bénéficier d un régime obligatoire intervenant à compter du 91 e jour. Je choisis ma franchise Franchise courte : une franchise absolue de 15 jours vous sera alors appliquée en cas de maladie, de 3 jours en cas d accident et de 0 jour en cas d hospitalisation de 24 h au moins. Franchise standard : une franchise absolue de 30 jours vous sera alors appliquée en cas de maladie, de 3 jours en cas d accident et de 0 jour en cas d hospitalisation de 24 h au moins. Franchise 30 jours : une franchise absolue de 30 jours vous sera alors appliquée en cas de maladie, de 30 jours en cas d accident et de 30 jours en cas d hospitalisation de 24 h au moins. Incapacité Temporaire Totale de Travail du 91 e au 365 e jour Indemnités 15,24 e 30,49 e 45,73 e 60,98 e 76,22 e 91,47 e 106,71e 121,96 e 137,20 e 152,45 e Indemnités Incapacité Temporaire Totale de Travail à compter du 366 e jour + Rente d Invalidité 15,24 e 30,49 e 45,73 e 60,98 e 76,22 e 91,47 e 106,71e 121,96 e 137,20 e 152,45 e Rente annuelle 5 564,39 e 11128,78 e 16 693,17 e 22 257,56 e 27 821,95 e 33 386,33 e 38 950,72 e 44 515,11e 50 079,50 e 55 643,89 e d invalidité Les indemnités journalières sont versées en cas d Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT). La rente d invalidité est versée dès la consolidation et ceci jusqu à la retraite et au plus tard jusqu à 65 ans. Elle sera servie partiellement pour une invalidité comprise entre 33 % et 66 % et son montant sera égal à N/66 multiplié par la rente totale. Pour déterminer N (taux d invalidité) reportez-vous au tableau situé à la fin de vos conditions générales. 06
Options Frais Généraux Permanents (hors salariés) Indemnités 15,24 e 30,49 e 45,73 e 60,98 e 76,22 e 91,47 e 106,71e 121,96 e 137,20 e 152,45 e Je choisis ma franchise Franchise courte : une franchise absolue de 15 jours vous sera alors appliquée en cas de maladie, de 3 jours en cas d accident et de 0 jour en cas d hospitalisation de 24h au moins. Franchise standard : une franchise absolue de 30 jours vous sera alors appliquée en cas de maladie, de 3 jours en cas d accident et de 0 jour en cas d hospitalisation de 24h au moins. Franchise 30 jours : une franchise absolue de 30 jours vous sera alors appliquée en cas de maladie, de 30 jours en cas d accident et de 30 jours en cas d hospitalisation de 24h au moins. Franchise 90 jours : une franchise absolue de 90 jours vous sera alors appliquée en cas de maladie, de 90 jours en cas d accident et de 90 jours en cas d hospitalisation de 24h au moins. Allocations Hospitalisation Allocations 7,62 e 15,24 e 22,87 e 30,49 e 38,11e 45,73 e 53,36 e 60,98 e 68,60 e 76,22 e Une franchise relative de 3 jours sera appliquée en cas de maladie, de 0 jour en cas d accident. Catégories professionnelles C 1 C 2 C 3 Les professions libérales à l exception des agents commerciaux. Les professions paramédicales. Les agents et courtiers d assurance. Les salariés, les commerçants et les artisans sédentaires sans travail manuel autre que la manutention légère. Les agents commerciaux. Les salariés, les commerçants et les artisans exerçant d'autres professions avec déplacements et/ou travail manuel. Les agriculteurs. Exclusion des professions suivantes : travaux forestiers, convoyeur de fonds, ouvrage d art et de grande hauteur du BTP (+ de 15 mètres), travail de la mine ou souterrains ou galeries, guide de haute montagne, moniteur de ski, marin-pêcheur, surveillance armée, maintien de l ordre, pompier professionnel, sportif professionnel (y compris les sports avec usage d un véhicule à moteur), artificier, usage d explosifs, artiste de cinéma ou de télévision, intermittent du spectacle, professionnel du cirque.? Comprendre avec APRIL Assurances Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT) L assuré est considéré en Incapacité Temporaire Totale de Travail si à la suite d un accident ou d une maladie garantis, il est dans l impossibilité complète et continue d exercer l activité professionnelle mentionnée sur le certificat d adhésion. Il doit, en outre, être dans l impossibilité de gérer ses affaires professionnelles. Invalidité Permanente (IP) L assuré est considéré en état d invalidité permanente s il présente une invalidité fonctionnelle physique ou mentale, et une invalidité professionnelle. Invalidité Absolue et Définitive (IAD) Inaptitude totale et irrémédiable de se livrer à un travail ou à une occupation quelconque, pouvant procurer gain ou profit, et nécessitant l assistance d une tierce personne pour accomplir les actes ordinaires de la vie courante. Rente Viagère Paiement périodique servi au bénéficiaire toute sa vie durant. Double effet Si simultanément au décès ou après le décès ou l Invalidité Absolue et Définitive (IAD) de l assuré, son conjoint décède avant 70 ans ou est atteint d IAD avant 65 ans, il est versé aux enfants fiscalement à charge le capital garanti en cas de décès ou d IAD par maladie de l assuré. 07
Pour garder l esprit libre gratuit Une gestion en 12 heures de toutes vos demandes. Une assistance performante : APRIL Assistance (pour les résidents en France métropolitaine), accessible 24 h sur 24 et sur simple appel, vous propose entre autres : l organisation de la livraison de médicaments ; l organisation et la prise en charge de la garde d animaux lors de l hospitalisation de l assuré ; la recherche d une aide médicale ; l assistance en cas d obsèques Des services en ligne sur www.april.fr pour effectuer un changement d adresse, modifier la périodicité de paiement de vos cotisations, ou encore télécharger certains documents Restez libre! Vous pouvez renoncer à votre contrat sans explication dans les 30 jours qui suivent votre premier paiement. Pour en savoir plus Découvrez tous les autres services dont vous bénéficiez en parcourant le guide de l assuré remis lors de votre adhésion. Remboursement des frais médicaux Les frais d examens médicaux engagés par l assuré seront remboursés par APRIL Assurances une fois l adhésion effective, ou bien en cas de refus ou de proposition d adhésion sous condition de la part d APRIL Assurances. En revanche, les frais resteront à la charge de l assuré dans les cas suivants : les examens pratiqués n ont pas été sollicités par APRIL Assurances, l assuré ne donne pas suite à sa demande d adhésion pour un motif autre que ceux exprimés dans le premier paragraphe. Pour obtenir le remboursement des frais engagés, il vous suffit de nous faire parvenir les notes d'honoraires de vos médecins (le rapport médical étant remboursé à concurrence de 100 e). Etude personnalisée A l attention de M, Mme, Mlle :... Date de naissance : Profession :... Catégorie professionnelle : C1 C2 C3 Département :... Date Garantie(s) souscrite(s) Niveau de garantie souhaité Montant cotisation Capital Décès/IAD/Accident maladie...... e/mois Rente Viagère...... e/mois Rente Education Nombre d enfants bénéficiaires...... e/mois Options Doublement Accident...... e/mois Incapacité jusqu au 90 e jour Franchise Mal. Acc. Hosp....... e/mois Incapacité du 91 e au 365 e jour...... e/mois Incapacité à compter du 366 e jour + Rente d Invalidité...... e/mois Allocations Hospitalisation...... e/mois Frais Généraux Permanents Franchise Mal. Acc. Hosp....... e/mois Cotisation totale mensuelle... E/mois Cachet de l assureur-conseil Rente viagère : les cotisations sont calculées pour un conjoint ayant moins de 10 ans d écart avec l adhérent principal. Rente éducation : les cotisations sont calculées pour un enfant ayant moins de 40 ans d écart avec l adhérent principal. Etude personnalisée non contractuelle. Les cotisations 2003 s entendent hors frais accessoires (20 e de droit d adhésion + 2,29 e par échéance de paiement) Les réponses aux demandes d information ci-dessus sont facultatives. Aucun défaut de réponse ne peut être opposé à la personne questionnée. Toutes les informations recueillies sur la présente fiche sont destinées à l assureur-conseil désigné ci-dessus. Tout droit d accès et de rectification s exerce auprès de cet assureur-conseil. 03
L offre d APRIL Assurances Depuis 15 ans, APRIL Assurances développe en véritable spécialiste, des contrats d assurances de personnes, clairs, performants et modulables. Elle distribue ses produits et services par l intermédiaire d un réseau d assureurs-conseils indépendants sur des marchés ciblés : le particulier, l habitat, l entreprise et le chef d entreprise. Dans chacun de ces différents domaines, APRIL Assurances apporte une solution adaptée aux besoins exprimés en proposant une palette de garanties en complémentaire santé, en prévoyance et en assurance de prêt. La plupart des contrats santé permettent ainsi le remboursement de frais médicaux sans formalités médicales à l adhésion. Par ailleurs, les contrats en prévoyance couvrent tous les risques de l existence (arrêt de travail, invalidité, décès) et assurent un complément de revenus sous forme de rente ou de capital. Enfin, les contrats d assurance de prêt répondent aux différents profils de l emprunteur : jeunes, seniors, investisseurs locatifs, chefs d entreprise et personnes présentant des risques aggravés. A cette large gamme de contrats, sont associés de nombreux services (assistances, dispense d'avance de frais ) qui procurent un confort supplémentaire à l assuré. Votre Satisfaction Notre Engagement Une qualité de service certifiée ISO 9001 version 2000 avec une recherche permanente de la satisfaction de nos assurés, APRIL Assurances en chiffres 730 500 assurés à titre individuel ou par le biais de leur employeur, Un chiffre d affaires en 2001 de 99,1 millions d euros, Un réseau de 10 000 assureurs-conseils indépendants répartis sur l'ensemble du territoire français, Des remboursements rapides et une gestion des dossiers en 12 heures, 93 % de nos assurés sont satisfaits (dont 44 % de très satisfaits) des produits et services APRIL Assurances (Enquête IPSOS), 335 collaborateurs. APRIL Assurances, une société d un groupe solide en pleine expansion : APRIL GROUP 20 sociétés présentes dans les domaines de l assurance santé/prévoyance collective et individuelle, l épargne/assurance-vie, l assurance dommages, l assurance voyages, la protection sociale des expatriés et les services associés en France et progressivement en Europe, 1 425 000 assurés à titre individuel ou par le biais de leur employeur, 900 collaborateurs, Un titre côté au Second Marché de la Bourse de Paris depuis Octobre 1997, Un chiffre d affaires 2001 de 203,09 millions d euros en progression retraitée de 30,3 % par rapport à 2000. Réf. 07080 - L ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux, figurant dans le présent document, sont déposés et sont la propriété d APRIL Assurances SAS. Toute reproduction, partielle ou totale des dits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l objet de poursuites judiciaires. Cachet de l assureur Conseil Siège social, 27 rue Maurice Flandin - BP 3261 69403 Lyon Cedex 03 Fax 04 78 53 65 18 - Internet http://www.april.fr S.A.S. de gestion et de courtage d assurances au capital de 500 000-428 702 419 RCS LYON Garantie financière et responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L530.1et L530.2 du Code des Assurances. 08