Politique d exécution des ordres 1- Introduction Ce document de politique d exécution des ordres (ci-après «la Politique») vous est proposé (client ou futur client) en accord avec la «Provision des Services d Investissement», «l Exercice d Activités d Investissement», «l Opération des Marches Régulés» et les «autres questions juridiques relatives 144(I)/2007, tels qu amendés régulièrement (ci-après «la Loi»). Selon la Loi, BOURSOTRADE Ltd (ciaprès «la Société») est tenu de prendre toutes les mesures raisonnables pour réaliser le meilleur résultat possible pour vous en exécutant ces transactions en fonction de notre politique d'exécution des ordres, sous réserve des instructions spécifiques reçues de votre part et conformément à la Loi. Ainsi, le client accepte et consent que ses ordres soient exécutés en dehors d un marché régulé (Licensed European Stock Exchange) ou d un Système Multilatéral de Négociation (European Financial Trading System) 2- Périmètre d application Cette politique est applicable à tous les ordres placés ou exécutés via nos services pour les clients particuliers ou professionnels (comme définis dans la classification client de la société). Si la société classe un client en tant que contrepartie éligible, cette politique ne s applique pas à un tel client. Cette politique est applicable lors de la réception et de la transmission des ordres des clients, ou lors de l exécution d ordre pour le client pour tous types de CFD (Contract For Difference) et pour tous types d options binaires applicables, offerts par la société. 3- Critères d exécution La société est tenue d'agir en vue d'obtenir les meilleurs résultats possibles pour les Clients, prenant en considération les facteurs suivants lors d une exécution d ordre pour le client : A/ pour les clients qui souhaitent réaliser des opérations sur CFD : - Le prix : pour chaque CFD, la société fournit deux prix : le prix le plus cher (ASK) auquel le client peut acheter ce CFD («être long»), et le prix le moins cher (BID) auquel le client peut vendre ce CFD («être short»). Les prix ASK et BID sont généralement affiches tes qu obtenus par la société. La différence entre le plus bas et le plus haut prix d un CFD est le Spread. Les ordres de type achat limite («buy limit»), achat stop («buy stop»), stop perte («stop loss»), prise de profit («take profit») pour ouvrir une position vendeuse sont exécutés au prix ASK. Les ordres de type vente limite («sell limit»), vente stop («sell stop»), stop perte («stop loss»), prise de profit («take profit») pour ouvrir une position acheteuse sont exécutés au prix BID. Le prix de la Société pour les CFD est référencé par rapport à l'instrument financier sous-jacent qui est obtenu par des sources externes de tiers. Les prix fournit par la société se trouvent sur le site internet de la société ou sa plateforme de trading. La Société passe régulièrement en revue ses fournisseurs de prix tiers, assurant des informations de fixation de prix concurrentielles et fiables. La société ne fournit aucun prix en dehors du temps des opérations de la société (voir plus bas) ; c est pourquoi, aucun ordre ne sera places par le client à ce moment-là.
Si le prix affiche un ordre tel que : stop loss, take profit, buy limit, buy stop, sell limit ou sell stop, ces ordres seront exécutés instantanément. Cependant, sous certaines conditions de trading, une impossibilité d exécution des ordres (stop loss, take profit, buy limit, buy stop, sell limit ou sell stop) au prix demande par le client pourrait arriver. Dans ce cas, la société aura le droit d exécuter l ordre au premier prix disponible. Cela pourra arriver, par exemple, au moment de fluctuations rapides de prix, si le prix augmente ou diminue dans une même session de trading de sorte à ce que les échanges effectués sur la bourse en question soient eux même suspendus ou restreint conformément aux règlementations en vigueur. Le niveau minimum pour placer un ordre Stop Loss, take profit, buy limit, buy stop, sell limit ou sell stop, pour un certain CFD, est spécifié dans l accord de trading. - Les couts: pour ouvrir une position sur certain type de CFD, le client peut se voir exigé le paiement d une commission ou de frais de financement («financing fees»), un montant qui est disponible sur le site internet de la société. Ces commissions seront prélevées, soit sous la forme d un pourcentage de la valeur totale de l opération ou sous la forme d un montant fixe. En ce qui concerne les frais de financement, la valeur d une ouverture de position sur certain contrat CFD est augmentée ou réduite par une commission quotidienne appelée «swap rate» tout au long de la durée de vie du contrat. Les frais de financement sont basés sur les taux d intérêts des marches prévalant, qui sont variables. Les détails de ces commissions sont disponibles sur le site web de la Société. Pour tous type de contrat CFD mise à disposition par la société, les commissions et frais de financement ne sont pas inclus dans les prix affichés par la société et seront précisés explicitement au sur le compte du client séparément. - Vitesse d'exécution : la société n exécute pas les ordres du client sur CFD, c est-à-dire que la société n agit pas comme agent d exécution (tel que définie dans la Directive 2006/73/EC sur les marchés d'instruments financiers - MiFID) pour les ordres du client. La société transmet les ordres du client ou s arrange avec une partie tierce. Cependant, la Société accorde une importance significative à l exécution de l ordre du client et s efforce a offrit une haute vitesse d exécution, dans la limite des capacités technologiques et des moyens de communication. - Probabilité d'exécution : la société transmet des ordres pour exécution ou exécute via un intermédiaire ; c est pourquoi, l exécution peut parfois rencontrer des difficultés. La probabilité d'exécution dépend des prix disponibles chez les teneurs de marches/institutions financières. Dans certains cas, il ne sera pas possible d exécuter un ordre, par exemple (liste non exhaustive) : au moment des notifications fondamentales, au début des sessions de trading, lorsque le marché évolue rapidement ou les prix peuvent monter ou descendre rapidement et être en décalage avec les prix affichés, lors d un rapide mouvement de prix, en cas d insuffisance de liquidités nécessaires à l exécution d un volume spécifique au prix déclaré, ou qu un évènement de force majeure arrive. Dans le cas où la société n est pas en mesure d exécuter un ordre, en raison de son prix ou du volume ou d une autre raison, l ordre ne sera pas exécuté. De plus, la société se réserve le droit, à n importe quel moment et à sa convenance, sans donner aucune explication au client, de décliner ou refuser de transmettre l exécution d un ordre ou requête ou instruction du client dans les circonstances détaillées dans le document «Accord du client - termes et conditions». - Probabilité raisonnable du règlement : l instrument financier (c est-à-dire le CFD) mise à disposition par la société n implique pas la fourniture de l actif sous-jacent, donc il n y aura pas de règlement comme il pourrait y en avoir si le client avait acheté des actions.
- Taille de l ordre : la taille minimum d un ordre est différente pour chaque type de compte. Un lot est une unité mesurant le montant de la transaction et est différent pour chaque type de CFD. Merci de vous référer au site internet de la société pour connaitre les valeurs de taille minimales pour un ordre et chaque lot par type de CFD. La société se réserve le droit de refuser un ordre comme explique dans l accord conclu avec le client. Merci de vous référer à la plateforme de trading du site internet de la société pour connaitre les volumes maximaux pour une transaction. - Impact de marché : certains facteurs peuvent rapidement affecter le prix de l actif sous-jacent à partir duquel la société se base pour afficher le prix et peuvent aussi affecter d autres facteurs listés ci-dessus. La société prendra toutes les mesures nécessaires pour obtenir les meilleurs résultats possibles pour le client. B/ Pour les clients qui souhaitent réaliser des opérations sur Options Binaires : - Le prix : le prix pour un certain type d Options Binaires est calculé par rapport au prix de l actif sous-jacent correspondant, que la Société obtient de fournisseurs de prix indépendants. Les prix sont disponibles sur la plateforme de trading du site internet de la société. La société met à jour ses prix aussi régulièrement que les moyens technologiques et de communication qu elle dispose les lui permette. La Société procède à une évaluation de ses fournisseurs de prix indépendant régulièrement, afin d assurer qu un prix correct et compétitif soit offert. La société ne fournira aucun prix en dehors des temps d opérations de la société, c est la raison pour laquelle aucun ordre ne pourra être placé par le client pendant ce moment. La moyenne de différence BID/ASK sera utilisée pour évaluer le prix de différents types d Options Binaires. - Les couts. - Vitesse d'exécution : la société n exécute pas les ordres du client concernant les Options Binaires, c est-à-dire que la société n agit pas comme agent d exécution (tel que définie dans la Directive 2006/73/EC sur les marchés d'instruments financiers - MiFID) pour les ordres du client. La société transmet les ordres du client ou s arrange avec une partie tierce. Cependant, la Société accorde une importance significative à l exécution de l ordre du client et s efforce a offrit une haute vitesse d exécution, dans la limite des capacités technologiques et des moyens de communication. - Probabilité d'exécution : la société transmet des ordres pour exécution ou exécute via un intermédiaire ; c est pourquoi, l exécution peut parfois rencontrer des difficultés. La probabilité d'exécution dépend des prix disponibles chez les teneurs de marches/institutions financières. Dans certains cas, il ne sera pas possible d exécuter un ordre. Dans le cas où la société n est pas en mesure d exécuter un ordre, en raison de son prix ou du volume ou d une autre raison, l ordre ne sera pas exécuté. De plus, la société se réserve le droit, à n importe quel moment et à sa convenance, sans donner aucune explication au client, de décliner ou refuser de transmettre l exécution d un ordre ou requête ou instruction du client dans les circonstances détaillées dans le document «Accord du client - termes et conditions». C est pourquoi, si le client décide
d ouvrir une position d Options Binaires via notre société, cette position sera conclue exclusivement avec la société. De plus, sous certaines conditions de trading, il pourrait être impossible d exécuter des ordres au prix demande par le client. Dans un cas pareil, les ordres seront exécutés au premier prix disponible ou pourraient être rejetés. Cela pourrait arriver, par exemple lors de rapides mouvement de prix au moment de notifications fondamentales, au début des sessions de trading, lorsque le marché évolue rapidement ou les prix peuvent monter ou descendre rapidement et être en décalage avec les prix affichés, lors d un rapide mouvement de prix, en cas d insuffisance de liquidités nécessaires à l exécution d un volume spécifique au prix déclaré, ou qu un évènement de force majeure arrive. - Probabilité raisonnable du règlement : l instrument financier (c est-à-dire l Options Binaires) mise à disposition par la société n implique pas la fourniture de l actif sous-jacent, donc il n y aura pas de règlement comme il pourrait y en avoir si le client avait acheté des actions. - Taille de l ordre. - Impact de marché : certains facteurs peuvent rapidement affecter le prix de l actif sous-jacent à partir duquel la société se base pour afficher le prix et peuvent aussi affecter d autres facteurs listés ci-dessus. La société prendra toutes les mesures nécessaires pour obtenir les meilleurs résultats possibles pour le client. La société ne considère pas cette liste comme exhaustive, et l ordre dans lequel sont présentés ces facteurs ne doit pas être considéré comme un ordre de priorité. Cependant, des lors que le client fera connaitre une instruction spécifique, la société devra faire s assurer que l ordre du client devra être exécuté selon les instructions spécifiques. Attention : chaque instruction spécifique d un client peut empêcher la société de prendre les mesures nécessaires pour obtenir les meilleurs résultats possibles pour l exécution de ces ordres dans le respect des éléments couverts par ces instructions. C/ Ordres d Options Binaires. Il est à noter que des termes additionnels tels que des conditions, exigences, fonctionnalités et limitations peuvent s appliquer pour le trading d Options Binaires qui sont disponibles sur chaque plateforme et le client accepte qu il devra s en tenir, et la société a le droit de les changer sans aucunes notifications au client. C est pourquoi le client accepte qu il doive vérifier ces changements avant de placer un nouvel ordre d Options Binaires. Les types d Options Binaires mises à disposition du client sont les suivantes : - L option «Haut/Bas», dite «High Low». - L option «une touche», dite «One Touch». - L option «Zone/Hors zone», dite «Boundary». - L option «60 Secondes». De plus, vous devrez également vous referez aux caractéristiques particulières de chaque Options Binaires pour avoir plus de détails, sur le site internet de la société. Le client pourra placer les types d ordre suivant lorsqu il prendre une position d Options Binaires : - «Open Order», pour ouvrir une position - «Rollover Order»
Les ordres peuvent être placés, exécutés, changés (sous réserve d autorisation) ou modifiés (sous réserve d autorisation) pendant les horaires de trading de chaque Options Binaires qui apparaissent sur le site internet de la société, et mises à jour par la société régulièrement. Dès lors qu un ordre d Options Binaires est placé, le client ne peut plus augmenter ou réduire le montant investi dans son option. La société n est pas dans l obligation de procéder à l exécution d un ordre d Options Binaires du client en dehors des heures normales de trading qui apparaissent sur le site de la société. D/ Pour les clients qui souscrivent au service de gestion de portefeuille. La société est tenue d'agir dans le meilleur intérêt de ses clients et en vue d'obtenir les meilleurs résultats possibles pour les Clients, lorsqu elle fournit un service d investissement dans le cadre de la gestion de portefeuille. Ainsi, lorsque la société se verra transmettre et/ou placer des ordres à d autres entités pour exécution, résultant de décisions de traiter avec un instrument financier pour le compte de ses clients, dans le cadre de la gestion de portefeuille, la société devra prendre en considération les éléments suivants : le prix, le cout, la rapidité d exécution, probabilité d exécution et de règlement, la taille, l impact du marché ou tout autre élément déterminant en rapport avec l exécution de l ordre. La société ne considère pas cette liste de facteurs d exécution précédemment énoncée comme exhaustive, et l ordre dans lequel ces facteurs apparaissent n est pas un ordre de priorité. 4- Pratiques d exécution d instruments financiers. (a) Slippage Vous devez prendre connaissance qu un phénomène de «Slippage» (dérapage de prix) puisse apparaitre dans la pratique du trading d instruments financiers. Ce terme correspond à une situation ou au moment où l ordre est présenté pour exécution, le prix spécifique affiché au client n est pas disponible ; c est pourquoi l ordre sera exécuté à un niveau de prix proche ou avec un nombre de pips éloigné du prix requis par le client. Ainsi, le slippage est la différence entre le prix espéré pour un ordre, et le prix auquel l ordre est réellement exécuté. Si le prix d exécution est meilleur que le prix requis par le client, ceci correspond à un slippage positif. Si le prix d exécution est moins bon que le prix requis par le client, ceci correspond à un slippage négatif. Vous devez savoir que le slippage est un élément normal dans le trading d instruments financiers. Le slippage apparait plus souvent en période de faibles liquidités ou de fortes volatilités (par exemple suite à des annonces de nouvelles économiques, des évènements économiques, ouvertures de marché et autres facteurs), rendant impossible l exécution d un ordre a un prix spécifique. En d autres termes, vos ordres ne pourront être exécutés au prix souhaité. Il est à noter que le slippage peut apparaitre également lors d un ordre de type Stop Loss, Take Profit, et d autres types d ordres. Nous ne garantissons pas l exécution de vos ordres différés («pending orders») au prix spécifié. Cependant, nous vous confirmons que votre ordre sera exécuté au meilleur prochain prix de marché disponible en adéquation du prix spécifié dans l ordre différé. (b) Re-quotes Dans certains cas, la société peut fournir une seconde cotation au client après qu un ordre ait été soumis. Le client doit accepter cette seconde cotation avant que l ordre ne soit exécuté. La société devra fournir des nouvelles cotations si le prix demandé par le client n est pas disponible au temps spécifique
d exécution. Le second prix proposé au client est le prochain prix disponible reçu par la société de ses fournisseurs de prix. Il est à noter que la société ne propose pas de seconde cotation pour des ordres en cours. De plus, pas tous les types de comptes mis à disposition par la société ne n offrent de seconde cotation. 5- Types d ordres dans le trading d instruments financiers. (a) Market Order(s) («ordre de marché») Un ordre de marché est un ordre d achat ou de vente d un instrument financier au prix actuel. L exécution d un tel ordre consiste en l ouverture d une position de trade. Les instruments financiers sont achetés au prix ASK et vendus au prix BID. Les ordres Stop Loss et Take Profit peuvent être attaches à un ordre de marché. (b) Pending Order(s) («ordres différés») La société offre les différents types de Pending Order suivants : les ordres Buy Limit, Buy Stop, Sell Limit ou Sell Stop pour les comptes qui ont vocation à recevoir ou transmettre les ordres du client pour l exécution d instruments financiers à une autre entité (connu comme STP). Un Pending Order est un ordre qui permet à son utilisateur d acheter ou de vendre un instrument financier à un prix prédéfini dans le futur. Ces ordres différés sont exécutés une fois que le prix affiche le niveau demandé. Cependant, il est à noter que sous certaines conditions de trading, il pourrait être impossible d exécuter ces ordres au prix requis par le client. Dans ce cas, la société a le droit d exécuter l ordre au premier meilleur prix disponible. Ceci peut arriver, par exemple, au moment de rapides fluctuations de prix, augmentations ou chute au cours d une même session de trading de manière à (selon la règlementation en vigueur de la bourse sur laquelle ont lieu les échanges) suspendre ou restreindre les échanges, ou en cas d insuffisances de liquidités, ou si la fluctuation de prix apparaisse à l ouverture de séance. Il est à noter que les ordres Stop Loss et Take Profit peuvent être attachés à un ordre différé. Aussi, les ordres différés sont bons jusqu à leur annulation. (c) Take Profit Un ordre Take Profit est réalisé dans le but de réaliser un profit lorsque le prix de l instrument financier a atteint un certain niveau. L exécution de cet ordre résultera d une clôture complète de la totalité de la position. Il est systématiquement connecté à une position ouverte ou un ordre en cours. L ordre peut être demandé uniquement en même temps qu un ordre de marché ou qu ordre différé. Avec ce type d ordre, la plateforme de trading de la société vérifie les positions acheteuses avec les prix BID pour les concorder avec cette provision d ordre (l ordre est toujours fixé au-delà du prix BID courant), et vérifie les positions vendeuses avec les prix ASK (l ordre est toujours fixé en dessous du prix ASK courant). (d) Stop Loss Un ordre Stop Loss est réalisé dans le but de minimiser des pertes lorsque le prix de l instrument financier va dans le sens d une direction perdante. Si le prix de l instrument financier atteint ce niveau, la totalité de la position sera clôturée automatiquement. Ce type d ordre est toujours connecté à une position ouverte ou un ordre en cours. L ordre peut être demandé uniquement en même temps qu un ordre de marché ou qu ordre différé. Avec ce type d ordre, la plateforme de trading de la société vérifie les positions acheteuses avec les prix BID pour les concorder avec cette provision d ordre (l ordre est
toujours fixé en dessous du prix BID courant), et vérifie les positions vendeuses avec les prix ASK (l ordre est toujours fixé au-delà du prix ASK courant). 6- Différents types de comptes des instruments financiers. La société offre différents types de comptes (aux clients professionnels et particuliers). Par exemple : compte Trader («Trader Account»), compte Pro («Pro Account»), compte VIP («VIP Account»), compte islamique («Islamic Account») etc. A cet égard, les spreads, couts, limite et tailles de l ordre et lieu d exécution peuvent différer selon chaque type de compte. Pour plus de détails, nous vous invitons à vous référer aux caractéristiques particulières attelant à chaque compte, sur le site de la société et à l adresse support@boursotrade.com. 7- Critères de meilleures exécutions. La société déterminera l importance relative des facteurs de meilleures exécutions mentionnées plus haut (paragraphe 3) sur la base de notre jugement commercial et de notre expérience professionnelle, à la lumière des informations disponibles sur le marché et des conditions du marché, au moment opportun, et en prenant en compte les critères suivants : - Caractéristiques de l'ordre du client. - Caractéristiques de l'instrument financier qui fait l'objet de cet ordre. - Caractéristiques du lieu d'exécution sur lequel l ordre est dirigé. Pour les clients particuliers (non-professionnels), le meilleur résultat possible devra être déterminé en fonction d une considération totale, sauf si l objectif de l exécution de l ordre en dicte autrement, représentant le prix de l instrument financier et des couts relatifs à l exécution, qui devront inclure toutes les dépenses encourues par le client qui sont directement reliées a l exécution de l ordre, incluant les commissions du lieu d exécution, les commissions de compensation et de règlement, et toutes autres commissions payées a une tierce partie impliquée dans l exécution de l ordre. 8- Instructions spécifiques du client. Lorsqu il y a une instruction spécifique du client directement ou indirectement en son nom (via le placement d ordres spécifiques dans les champs correspondant sur la plateforme de la société), la Société exécutera l'ordre en conformité avec cette instruction spécifique. ATTENTION : Vous devez savoir qu'en fournissant une instruction spécifique, vous pouvez nous empêcher de mettre en place notre Politique de Meilleure Exécution pour obtenir le meilleur résultat possible pour l'exécution ou la transmission de l'ordre par rapport aux facteurs couverts par ces instructions. Les règles de trading sur des marchés spécifiques aux conditions particulières peuvent empêcher la société de suivre certaines des instructions du client. 9- Exécution de l ordre du client La société devra satisfaire les conditions suivantes lorsqu elle exécutera les ordres du client :
- S assurer que les ordres exécutés pour le client sont rapidement et précisément enregistrés et alloués. - Effectuer autrement les ordres comparables du client rapidement et séquentiellement, sauf si les caractéristiques de l ordre ou que les conditions du marché prévalant le rend impossible. - Informer le client particulier sur les difficultés techniques relatives à l exécution d ordres rapidement dès prise de connaissance de ces difficultés. 10- Lieu d exécution Les lieux d exécutions sont les entités dans lesquels sont placés les ordres. Pour la réalisation des ordres concernant les instruments financiers, les lieux d exécutions seront des institutions financières tierces et non la société. Une liste de ces instruments financiers sera portée à la connaissance des clients ou seront consultables sur le site internet de la société. La société se réserve le droit de changer cette liste, en donnant au moins un jour ouvrable avant de la communiquer au client. Le client reconnait que les transactions d instruments financiers avec la société ne sont pas engagées sur une bourse reconnue, mais plutôt engagées «Over The Counter» (OTC, ou «de gré-à-gré»), ce qui les expose donc a de plus grands risques que les transactions sur marchés règlementés. 11- Consentement du client En signant un accord général avec la société, le client consent à l application de sa politique. 12- Amendement de la politique et informations additionnelles La société se réserve le droit de mettre à jour ou amender sa politique et conditions, dès que cela s avère nécessaire, selon les conditions de l Accord du client signé entre la société et le client. En cas de questions ou de demande d informations supplémentaires concernant cette politique, merci d adresser votre requête à l adresse support@boursotrade.com.