Référentiel CPAM Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : GYNECOLOGIE OBSTETRIQUE ACO - Acte d'obstétrique JNJD002 1 0 Évacuation d'un utérus gravide par aspiration et/ou curetage, au 1er trimestre de la grossesse Facturation : interruption thérapeutique de grossesse ; la tarification des interruptions volontaires de grossesse relève de l'arrêté du 23 juillet 2004 relatif aux forfaits afférents à l'interruption volontaire de grossesse ACO 6 874 11 617 JPHJ002 1 0 Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique ACO 8 184 13 831 JQGA002 1 0 Accouchement par césarienne programmée, par laparotomie ACO 37 411 (K) 63 225 (FELF001, GELE001, YYYY069) JQGA003 1 0 Accouchement par césarienne au cours du travail, par laparotomie ACO 37 411 (F, I, K, O, S, U) 63 225 (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) JQGA004 1 0 Accouchement par césarienne en urgence en dehors du travail, par laparotomie ACO 37 411 (F, K, S, U) 63 225 (FELF001, GELE001, JNQD001, YYYY069) JQGD010 1 0 Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une primipare ACO 37 411 (F, K, S, U) 63 225 (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) JQGD012 1 0 Accouchement céphalique unique par voie naturelle, chez une multipare ACO 37 411 (F, K, S, U) 63 225 (AFLB010, JMPA006, JNMD002, JNQD001, JPGD001, JQED002, JQGD006, JQGD009, JQHB001, JQQP900) Page 1 sur 6
ADC - Acte de chirurgie JJFC003 1 0 Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie ADC 23 389 (F, J, K, S, U) 39 527 (GELE001, ZZHA001) JKFA031 1 (9, F, J, K, S, U) 0 Conisation du col de l'utérus Avec ou sans : laser ADC 10 656 18 009 JKFE001 1 0 Exérèse de polype de l'utérus, par hystéroscopie ADC 10 807 (X) 18 264 JKHA002 1 0 Biopsie du col de l'utérus (I) Biopsie de l'exocol utérin Biopsie de l'endocol utérin ADC 1 965 3 321 JKNE001 1 (J, K) 0 Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie Avec ou sans : résection de polype ADC 24 940 42 149 QEFA008 1 (9, J, K) 0 Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire avec curage lymphonodal axillaire ADC 32 908 55 615 QEFA017 1 (I, J, K) (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Mastectomie partielle Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire ADC 15 297 25 852 QZGA002 1 (GELE001, ZZHA001, ZZQL010) 0 Ablation ou changement d'implant pharmacologique souscutané Ablation d'implant contraceptif souscutané ADC 4 988 8 430 Page 2 sur 6
ADE - Acte d'échographie JNQM001 1 0 Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée ADE 4 254 7 189 JQQJ037 1 0 Mesure de la longueur du canal cervical du col de l'utérus, par échographie par voie vaginale ADE 3 990 6 743 JQQM001 1 0 Échographie de surveillance de la croissance foetale ADE 5 507 - Accord préalable 9 307 JQQM002 1 0 Échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des ADE 11 001 artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale 18 592 JQQM003 1 0 Échographie de surveillance de la croissance foetale avec échographie-doppler des artères utérines de ADE 9 021 la mère et des vaisseaux du foetus 15 245 - Accord préalable JQQM010 1 0 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre ADE 5 770 (O, X) 9 751 JQQM015 1 0 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre ADE 6 469 (I) 10 933 JQQM018 1 (X) 0 Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 2ème trimestre ADE 9 776 16 521 Avec ou sans :échographie-doppler des artères utérines de la mèreéchographie-doppler des vaisseaux du cordon ombilical À l'exclusion de : échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale (JQQM002) QEQM001 1 0 Échographie unilatérale ou bilatérale du sein ADE 4 962 8 386 (ZZQM005) Page 3 sur 6
YYYY088 1 0 Échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique foetale ou maternelle au cours d'une ADE 3 609 grossesse unifoetale 6 099 YYYY172 1 0 Échographie et/ou échographie doppler de contrôle ou surveillance de pathologie d'un ou deux organes intra-abdominaux et/ou intrapelviens, ou de vaisseaux périphériques A l'exclusion de : échographie de contrôle ou surveillance de pathologie gravidique ADE 4 511 7 624 ZCQJ001 1 0 Échographie-doppler transcutanée et échographie-doppler par voie rectale et/ou vaginale [par voie ADE 8 796 cavitaire] du petit bassin [pelvis] féminin 14 865 ZCQJ002 1 0 Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] ADE 8 796 14 865 ZCQJ003 1 0 Échographie du petit bassin [pelvis] féminin, par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] ADE 6 597 11 149 (ZZQM005) ZCQJ006 1 0 Échographie transcutanée avec échographie par voie rectale et/ou vaginale [par voie cavitaire] du petit ADE 6 766 bassin [pelvis] féminin 11 435 (ZZQM005) ZCQM003 1 0 Échographie transcutanée du petit bassin [pelvis] féminin ADE 6 597 11 149 (ZZLP025, ZZQM005) Page 4 sur 6
JKFD001 1 ATM - Acte technique médical 0 Exérèse de lésion pédiculée de l'utérus accouchée par le col, par voie vaginale Bistournage de myome ou de polype de l'utérus accouché par le col ATM 7 482 12 645 (ZZHA001, ZZLP025) JKGD001 1 0 Ablation d'un dispositif intra-utérin par un matériel intra-utérin de préhension, par voie vaginale ATM 7 482 12 645 JKGD003 1 0 Curetage de la cavité de l'utérus à visée diagnostique ATM 7 482 12 645 JKHA001 1 0 Biopsie ou frottis de l'endomètre, sans hystéroscopie ATM 5 041 8 519 JKHD001 1 (9, X) 0 Prélèvement cervicovaginal Prélèvement cervicovaginal pour frottis cytologique ATM 1 150 1 944 JKKD001 1 0 Changement d'un dispositif intra-utérin ATM 4 582 7 744 JKLD001 1 0 Pose d'un dispositif intra-utérin ATM 4 582 7 744 JKND004 1 0 Destruction de lésion du col de l'utérus par colposcopie, sans laser ATM 7 482 12 645 JKQE001 1 0 Hystéroscopie avec curetage de la cavité de l'utérus ATM 9 082 (F, I, S, U) 15 349 JKQE002 1 0 Hystéroscopie ATM 7 933 (9, F, S, U) 13 407 Page 5 sur 6
JLQE002 1 0 Colposcopie ATM 4 412 (I, X) 7 456 JSLD001 1 0 Insémination artificielle intra-utérine Avec ou sans : examen de la glaire cervicale ATM 4 582 7 744 - Accord préalable YYYY032 1 0 Induction de l'ovulation par gonadotrophines suivie d'une insémination artificielle ou d'une fécondation ATM 7 332 in vitro 12 391 Notes : Avec ou sans : micromanipulationfacturation : par cycle le tarif comprend la prise en charge de toutes les consultations et du monitorage clinique (examens cliniques durant le cycle monitoré, réception et interprétation des dosages et des échograp hies, prescriptions adaptées)facturation : - les actes d'assistance médicale à la procréation ne peuvent pas être facturés au delà du jour du 43ème anniversaire de la femme ; - une seule insémination artificielle par cycle peut être facturée avec un maxim um de 6 pour l'obtention d'une grossesse ; - 4 tentatives de fécondation in vitro avec ou sans micromanipulations peuvent être facturées pour l'obtention d'une grossesse ; on...lire la suite de la note Page 6 sur 6