DONNEZ UN COUP DE POUCE À VOS PETITS-ENFANTS MON ÉPARGNE PETITS-ENFANTS
DONNEZ UN COUP DE POUCE À VOS PETITS-ENFANTS Comme de nombreux grands-parents, vous souhaitez accompagner votre famille et vos petits-enfants dans leurs projets futurs : études, logement, voyages, permis de conduire Malakoff Médéric a créé Mon Épargne Petits-Enfants*, un produit d épargne souple et accessible qui vous permet d aider vos petits-enfants à prendre un bon départ dans la vie. Vous souscrivez un contrat Mon Épargne Petits-Enfants à votre nom et désignez votre petit-enfant bénéficiaire. Vous décidez de l âge auquel votre petit-enfant bénéficiera de l épargne, une fois sa majorité acquise. Vous faites fructifier en toute sécurité votre épargne en la faisant évoluer à votre rythme pendant toute la durée du contrat. Vous faites bénéficier, au terme, votre petit-enfant de l épargne constituée dans le cadre fiscal avantageux de l assurance vie. Mon Épargne Petits-Enfants est un contrat d assurance vie qui vous offre une entière liberté de versements, un placement sécurisé et une disponibilité de votre épargne à tout moment. * Contrat assuré par CMAV : Société d assurance mutuelle régie par le Code des assurances. 3
AVEC MON ÉPARGNE PETITS-ENFANTS, VOUS DONNEZ UN SENS À VOTRE ÉPARGNE VOUS ÊTES LE SOUSCRIPTEUR DU CONTRAT ET VOUS CONSERVEZ LA MAîTRISE DE VOTRE ÉPARGNE JUSQU AU TERME Vous choisissez votre petit-enfant bénéficiaire et vous êtes libre de changer à tout moment*. Les sommes investies sont placées mais non bloquées. En cas de coup dur, vous pouvez débloquer votre argent, en totalité ou partiellement par le biais de rachats ou d avances. Il vous suffit de laisser un minimum de 100 sur le contrat, afin de le laisser actif et ne pas perdre l antériorité fiscale. Il est néanmoins recommandé de conserver le placement au moins 8 ans. VOUS DÉCIDEZ VOUS-MÊME DU TERME DU CONTRAT Vous choisissez l âge auquel votre petit-enfant pourra bénéficier du capital constitué, à sa majorité ou au-delà. Vous pouvez proroger le contrat au terme pour des périodes renouvelables d un an. Et comme il faut tout envisager : En cas de décès avant le terme du contrat, l épargne sera versée au petit-enfant. Deux cas se présentent alors : votre petit-enfant est majeur : le capital lui est versé immédiatement ; votre petit-enfant est mineur : vous pouvez décider dès la souscription soit de laisser ses parents gérer le capital jusqu à sa majorité, soit de désigner la personne de votre choix pour assurer la gestion du capital jusqu à son 18 e anniversaire. * Sauf en cas d acceptation du bénéficiaire - cette acceptation nécessitant votre accord. 4
VOUS CHOISISSEZ ENTRE VERSEMENTS LIBRES OU VERSEMENTS PROGRAMMÉS Le contrat que vous souscrivez pour plusieurs années doit être le plus souple possible. Vous pouvez choisir de : mettre en place des versements programmés ; réaliser des versements libres ; conjuguer les deux possibilités. Les versements programmés Les versements programmés sont la solution idéale pour constituer l épargne de votre petit-enfant à votre rythme. Vous décidez du montant et de la périodicité de vos versements. Au cours de votre contrat, vous pouvez augmenter ou suspendre vos prélèvements, sur simple demande écrite. Les versements libres Les versements libres sur le contrat Mon Épargne Petits-Enfants sont réalisés par chèque. Ils peuvent intervenir à tout moment. En conjuguant versements programmés et versements libres, vous aurez à la fois la régularité et la liberté de verser au fur et à mesure de vos disponibilités. 5
VOUS PROFITEZ D UN CONTRAT TRÈS ACCESSIBLE Pour constituer l'épargne de votre petit-enfant de façon régulière, vous pouvez décider de mettre en place un plan de versements programmés. Le montant des versements programmés est au minimum de : 15 en cas de versements mensuels ; 45 en cas de versements trimestriels ; 90 en cas de versements semestriels ; 180 en cas de versement annuel. Si vous ne souhaitez pas mettre en place de versements programmés, le montant minimum du versement initial obligatoire à l adhésion est de 100. Les frais sur versements sont fixés à 3 % qu il s agisse de versements libres ou de versements programmés. Il n y a pas de frais de dossier à la souscription. Il n y a pas de frais de sortie au moment des retraits*. * Hors application de la fiscalité et des prélèvements sociaux en vigueur. 6
VOTRE ÉPARGNE BÉNÉFICIE D UN RENDEMENT TOTALEMENT SÉCURISÉ Votre épargne bénéficie d un placement garanti et sécurisé : le fonds en euros de la CMAV. Le capital destiné à vos petits-enfants va progresser d année en année, à l abri des aléas financiers. Les intérêts de l année vous sont définitivement acquis. 7
VOUS COMBINEZ LES AVANTAGES DE L Assurance vie AVEC CEUX DE LA DONATION Au terme, votre petit-enfant devra faire une déclaration de don manuel pour un montant correspondant au capital payé. Chaque grand-parent peut donner jusqu à 31 865 tous les 15 ans* à chacun de ses petits-enfants sans droits à payer. Pour un capital transmis au terme inférieur à ce montant, il n y aura donc pas de droits de donation à payer*. À savoir : Lors du versement du capital au terme du contrat, le bénéficiaire devra procéder à une déclaration à l administration fiscale, même si le montant est inférieur à 31 865. Le contrat Mon Épargne Petits-Enfants est régi par les règles fiscales propres à l'assurance vie. Lors du versement du capital, votre petit-enfant aura le choix entre l'intégration des produits (intérêts) dans sa déclaration annuelle (impôts sur le revenu) et l'option prélèvement forfaitaire libératoire** aux taux indiqués ci-dessous : Ancienneté du contrat Prélèvements forfaitaires libératoires** Inférieure à 4 ans 35 % Entre 4 et 8 ans 15 % Supérieure à 8 ans 7,5 % (après un abattement de 4 600 pour une personne seule ou 9 200 pour un couple marié ou lié par un PACS) Prélèvements sociaux 15,5 %** * Montant au 01/11/2013 et selon la législation en vigueur à cette date. Au-delà des droits de mutation sont dus. ** Taux et montants au 01/11/2013 et selon la législation en vigueur à cette date. 8
QUELLE FISCALITÉ SI LE CAPITAL EST TRANSMIS EN CAS DE DÉCÉS? En cas de décès avant le terme du contrat, l épargne issue des versements effectués avant 70 ans sera transmise sans droits, dans la limite de 152 500 par bénéficiaire*. Les versements effectués après l âge de 70 ans font partie de la succession avec une exonération de 30 500. Les intérêts acquis sur ces versements sont transmis intégralement, sans imposition, quel que soit leur montant*. Si l assurance vie est le placement préféré des Français, c est notamment pour son cadre fiscal avantageux sur le long terme. Plus tôt vous ouvrez un contrat Mon Épargne Petits-Enfants (ouverture possible dès la naissance), plus tôt votre petit-enfant bénéficiera de la fiscalité avantageuse de l'assurance vie. Pour profiter au mieux des avantages de l assurance vie, anticipez et prenez date! * Fiscalité applicable au 01/11/2013 et selon la législation en vigueur à cette date. 9
SOUSCRIVEZ EN TOUTE SIMPLICITÉ Vous disposez d une brochure complète comprenant : les conditions générales du contrat valant note d information ; une demande de souscription à renseigner en mentionnant : le nom du petit-enfant bénéficiaire ; le terme du contrat ; les montants que vous souhaitez verser, vos modalités de versement (chèque ou prélèvement) ; la clause bénéficiaire en cas de décès. Nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseiller commercial pour compléter la fiche conseil qui déterminera si votre profil d'épargnant est en adéquation avec l'offre que vous allez souscrire. Vous nous retournerez alors votre demande de souscription complétée et signée, dans l enveloppe réponse fournie, accompagnée de : la fiche conseil remplie et signée ; copie recto/verso de votre pièce d identité (CNI ou passeport) en cours de validité ; votre chèque libellé à l ordre de la CMAV ; le mandat de prélèvement récurrent SEPA rempli et le RIB si vous optez pour des versements réguliers ; un justificatif de domicile de moins de 6 mois (facture EDF, GDF, téléphone fixe). PAS DE FRAIS DE DOSSIER 10
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org) APRÈS VOTRE ADHÉSION Vous recevrez les conditions particulières de votre contrat. Ensuite, vous recevrez chaque année votre relevé de situation de compte détaillé et serez informé à chaque opération effectuée que vous demanderez sur votre contrat Mon Épargne Petits-Enfants. Tout est indiqué, tout est transparent Mais rien ne vaut un conseil personnalisé! Pour plus d informations sur nos produits et services, téléphonez du lundi au vendredi de 9 h à 20 h 0 800 15 16 17 11
SOLIDARITÉ, RESPONSABILITÉ, EXIGENCE SONT LES TROIS VALEURS PHARES PORTÉES PAR MALAKOFF MÉDÉRIC Partenaire, mutualiste et à but non lucratif, Malakoff Médéric exerce deux métiers : la retraite complémentaire par répartition et l assurance de personnes. La solidarité du groupe s exprime par la mutualisation des risques et par son engagement financier et humain dans le développement d actions sociales et sociétales. Responsable, Malakoff Médéric met sa performance et sa capacité à innover au service de ses clients et, plus largement, de l intérêt général. Enfin, l exigence tient dans la volonté quotidienne des collaborateurs du groupe de fournir aux clients une qualité maximale. CHIFFRES CLÉS* 5700 collaborateurs RETRAITE COMPLÉMENTAIRE 198000 entreprises clientes 3 millions de salariés cotisants 2,8 millions de retraités allocataires ASSURANCE DE PERSONNES 185000 entreprises clientes soit 3,7 millions de salariés assurés 1,2 million de particuliers assurés ACTIONS SOCIALES 120 400 personnes accompagnées 77 millions d euros de ressources dédiées, dont 85 % au titre de la retraite Agirc-Arrco et 15 % de l assurance. * au 31 décembre 2012 Document commercial non contractuel. Vous devez vous reporter aux conditions générales valant Note d Information pour prendre connaissance des dispositions du contrat. MALAKOFF MÉDÉRIC SERVICES : Société de courtage d assurances - 3 esplanade de la Gare 49911 Angers cedex 9 - SAS au capital de 3 095 120-487 445 108 RCS Angers - N ORIAS : 07 025 694 - www.orias.fr CMAV : Société d assurance mutuelle régie par le Code des assurances - 21 rue Laffitte 75009 Paris. Des organismes du groupe Malakoff Médéric - Siège social : 21 rue Laffitte 75009 Paris - malakoffmederic.com AEAJ1306-3860