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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE 34 avenue de Toulouse 31390 CARBONNE CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS Route Départementale 10 31390 MARQUEFAVE 01 Octobre 2013 Page 09.0

PEINTURES 09.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 09.1.1 Normes et règlements Le présent document a pour objet de définir les prestations incombant au, et de permettre aux entreprises consultées d'établir leur proposition, sans restriction ni réserve, pour : - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS Route Départementale 10 31390 MARQUEFAVE Les études de conception et les travaux d'exécution des ouvrages du présent lot sont à réaliser selon les règles de l'art et les textes en vigueur au jour de la soumission et notamment le recueil des D.T.U dans les numéros : - 59 - Peinture, papiers de tenture et C.P.T.G. - 59.1 - Peinturage, C.C.S, additif et mémento, - 59.3 - Peinture de sols, - 39 - Vitrerie. Normes françaises N.F et autres : - B 32 002 et 003 - Verre étiré et glace, - P 78 101 à 331 - Vitrerie, miroiterie, - T 30 001 à 33 001 - Peintures et composants. et Décisions 1 et 2 du groupement permanent d'études des marchés de peinture, vernis et produits connexes (G.P.E.M - P.V). 09.1.2 Spécifications particulières de peinture L'entrepreneur adjudicataire du présent lot devra : - La fourniture et la mise en oeuvre pour tous les ouvrages décrits au chapitre : description des ouvrages. Les produits utilisés devront provenir d'usines notoirement connues pour la qualité de leurs fabrications. - Tous produits employés auront un agrément du CSTB et seront soumis au Bureau de Contrôle technique "AVANT EXECUTION". - Tout échafaudage ou nacelle nécessaire à l'exécution des prestations. - La conservation de tout ouvrage existant sur le chantier et toute précaution pour assurer la protection des surfaces qui pourraient être tachées ou détériorées. - L'exécution d'échantillons témoins suivant coloris choisi par le Maître de l'ouvrage et l'architecte. - L'impression des menuiseries avant leur pose, prestations à exécuter soit à l'atelier de menuiserie, soit sur le chantier si les conditions de stockage le permettent. - Les raccords de peinture nécessaires à la suite d'un ajustage des menuiseries. - Le nettoyage des locaux permettant leur mise en service : ce travail sera exécuté pour la visite de réception et portera sur les sols, faïences, appareils sanitaires et électriques, quincaillerie, vitrerie aux deux faces. Par contre, l'entrepreneur de serrurerie a à sa charge la couche primaire d'impression anti-rouille. - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.1

...Suite de "L'entrepreneur adjudicataire du présent lot devra..." RECEPTION DES SUPPORTS : L'entrepreneur du présent lot devra réceptionner tous les supports avant le démarrage de ses prestations (béton, enduit à peindre, plâtre, plaques de plâtre, bois, métaux divers, etc...). S'il avait des réserves à formuler, il devra demander l'inscription en P.V à l'architecte ou à l'inspecteur de travaux, avant tout commencement d'exécution de sa part. Passé ce délai, sa réclamation sera jugée irrecevable. 09.1.3 Demarche H.Q.E. (Haute Qualité Environnementale) - Charte de chantiers à faibles nuisances 09.1.3 1 OBJECTIFS : Les cibles de la Démarche Environnementale sont hiérarchisées suite à un travail avec la Maîtrise d Ouvrage. Cette dernière se positionne principalement sur les cibles suivantes : - Cible Relation du bâtiment avec son environnement immédiat - Cible Gestion de l énergie - Cible Maintenance et pérennité des performances environnementales - Cible Confort acoustique - Cible Gestion de l eau La démarche HQE fait l objet de l établissement d une charte "Chantier propre" jointe au CCTP 0. L Entreprise devra s engager à en respecter les clauses. En ce qui concerne l objectif en termes d étanchéité à l air du bâtiment et les moyens mis en œuvre pour satisfaire cet objectif, se référer au CCTP 0. 09.1.4 Coordination avec les corps d'état Les travaux de ce lot seront exécutés en étroite liaison avec toutes les entreprises et notamment de gros oeuvre, plâtrerie, menuiseries, plomberie, d'électricité et revêtements des sols. S'il n'y avait pas bonne concordance entre les plans et l'ouvrage, il en tiendrait au courant l'architecte et demanderait à ce dernier, l'inscription en P.V. 09.2 TRAVAUX PREPARATOIRES 09.2.1 Epoussetage Sera exécuté à la balayette en plafond et de bas en haut sur les parois avant l'exécution d'un enduit ou l'application de toute couche de peinture ou pose de tapisserie. La surface sera nette de toute poussière. 09.2.2 Ponçage Il s'effectuera à sec au papier de verre, à l'eau, au papier abrasif avec humidification constante. La surface poncée à enduire ou à peindre sera rendue nette de tout grain ou aspérité. - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.2

09.2.3 Dérouillage Les ouvrages métalliques en fer, fonte ou acier (non prévus livrés avec une couche primaire antirouille), seront débarassés de toute trace de rouille par grattage à sec, martelage, à la brosse métallique ou par tout autre procédé. Le nettoyage final s'effectuera à la brosse dure. 09.2.4 Décalaminage - dégraissage Les fers, fonte, aciers neufs (non déjà prévus livrés avec une couche primaire antirouille) seront soigneusement dégraissés avant emploi. Ce dégraissage se fera au moyen de produits solvants ou autres, ou à la lampe à souder si nécessaire. Cette opération sera suivie d'un rinçage et d'un séchage. Les aciers profilés, tôles etc... seront débarassés de leur calamine par acide avec limitateurs ou par chalumeau. 09.2.5 Brossage Sera exécuté à la brosse dure, à sec sur les boiseries, fers, fontes tuyauteries. Il ne subsistera aucune tache de mortier ou de plâtre, ni trace de rouille sur les ouvrages métalliques. 09.2.6 Egrenage sur plâtre Sera exécuté au grattoir triangulaire ou à l'aide d'un outil approprié. La surface à peindre sera débarassée de tout grain ou aspérité. 09.2.7 Couche d'impression primaire La couche d'impression primaire sera appliquée à la brosse, son accrochage étant parfaitement réalisé. En protection sur métal, cette couche primaire constitue couche de protection, s'effectuera aussitôt après le dérouillage et le brossage. 09.2.8 Rebouchage Consistera en un masticage parfaitement réalisé et dissimulera les fentes, fissures, irrégularités, noeuds, joints de menuiseries et comportera le calfeutrement des moulures et la couche primaire antirouille de toutes les pièces métalliques : serrures, paumelles, ferrures et toutes quincailleries. Sur les murs de plâtre, si les trous ou éraflures étaient trop importants, un premier rebouchage serait effectué au plâtre à modeler. - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.3

09.2.9 Enduit primaire ou ratissage Recouvrira complètement les surfaces à traiter, les pores et cavités étant remplis. Ratissage sur plâtres crus, à l'enduit gras non repassé et remplacera tout rebouchage et impression. 09.3 PEINTURES EXTERIEURES 09.3.1 Note HQE et acoustique 09.3.1 1 Note HQE Pour les peintures et vernis d intérieur, seuls les produits avec une classe A+ 4 étoiles, établies sur la base de mesures réalisées après 28 j. en chambre ou cellule d essai, affichant COVT < 500 µg.m-3 seront retenus. Pour les colles et mortiers, les produits bénéficiant de la certification EMICODE et classés EC1 : émission en COV < 500 mg / m3. Les produits retenus devront bénéficier à minima de l Eco-Label européen, pour les peintures et vernis d intérieur, avec les valeurs limite : - en Composés Organiques Volatils - COV (g/l avec eau) : Intérieure mate (murs/plafonds) : 15 g/l. Intérieure brillante (murs/plafonds) : 60 g/l. - en Formaldéhydes : avec des quantités telles que la teneur totale en formaldéhyde libre du produit après mise en oeuvre ne dépasse pas 0,001 % (m/m) = 10 ppm. Les produits bénéficiant du label «NF Environnement» sont acceptés pour les peintures et vernis d intérieur, du moment que les teneurs maximum acceptables en COV et formaldéhydes sont respectées. Les peintures glycérophtaliques sont proscrites. 09.3.1 2 -Pour le projet. Note acoustique Une étude acoustique a été réalisée pour le projet par le Cabinet EMACOUSTIC et elle est jointe au présent dossier de consultation. Les contraintes fixées par ce document seront à respecter pour la réalisation des travaux. Le présent lot devra prendre connaissance de ce document et de l'ensemble des contraintes liées à l'obtention des objectifs acoustiques du projet ceci de manière à les intégrer dans leur proposition. -Pour le projet. 09.3.2 Peinture sur métaux 09.3.2 1 Peinture aqueuse sur ouvrage métalliques Sur métaux ferreux ou non : - 1 dégraissage - 1 brossage - 1 couche primaire antirouille à base acrylique en phase aqueuse. - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.4

...Suite de "09.3.2 1 Peinture aqueuse sur ouvrage métalliques..." - 1 couche d'antirouille blanc à base acrylique en phase aqueuse. - 1 couche de peinture émail brillante à base acrylique en phase aqueuse. -Les portes métalliques du local poussette, du rangement extérieur, du local technique, de l'issue de secours en façade Ouest du patio repas, de la réserve légumerie et du local déchets. 09.3.3 Peinture sur ouvrages béton 09.3.3 1 Peinture sur ouvrages béton - 1 brossage - 1 enduit mastic acrylique de rebouchage - 2 couches de peinture pliolite couleur au choix de l'architecte. Compris échafaudage et protections. -La sous-face de la casquette béton du préau, compris nez de dalle et poteaux. -La sous-face du plancher haut du porche couvert, compris nez de dalle. 09.4 PEINTURES INTERIEURES 09.4.1 Peinture sur ouvrages bois 09.4.1 1 Peinture aqueuse sur ouvrages bois - brossage - peinture à base acrylique aqueux microporeuse en couche primaire diluée à 10% - ponçage à sec - 2 couches de peinture à base acrylique aqueux microporeuse finition satinée. N.B. : Cette prestation pourra être remplacée par une lasure teintée à 3 couches compris toutes préparations. Les teintes des portes, plinthes, tablettes, châssis, coffres, trappes, etc... seront assorties aux teintes des parois. -Les blocs-portes, les châssis intérieurs, les tablettes au droit des menuiseries extérieures, les plinthes, les coffres, les trappes, etc... cf CCTP Menuiserie Bois. 09.4.2 Peinture sur métaux ferreux bruts 09.4.2 1 Peinture aqueuse pour canalisations diverses Sur métaux ferreux ou non : - 1 dégraissage - 1 brossage - 1 couche primaire antirouille à base acrylique en phase aqueuse. - 1 couche d'antirouille blanc à base acrylique en phase aqueuse. - 1 couche de peinture émail brillante à base acrylique en phase aqueuse. - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.5

...Suite de "09.4.2 1 Peinture aqueuse pour canalisations diverses..." -L'ensemble des canalisations apparentes. 09.4.3 Peinture 09.4.3 1 Peinture acrylique mate en plafond Travaux préparatoires : - 1 égrenage - 1 couche d'impression en peinture acrylique mate dilué à 10% d'eau. - 1 enduit maigre non repassé - 1 ponçage à sec - Compris surfaçage et rebouchages En finition : 2 couches de peinture acrylique mate. 09.4.3 2 -Le plafond du hall, de la salle d'accueil et de motricité, des salles de vie 1-2 et du réfectoire. -Le plafond des placards dans les différents locaux. -Le plafond du local poussettes, du local technique et du rangement extérieur. -Pour le plafond de l'alcove dans la circulation 2 au droit de la porte de la d'accueil et de motricité. -Les relevés en plaque de plâtre. Peinture acrylique sur parois Travaux préparatoires : - 1 égrenage - 1 couche d'impression peinture acrylique en phase aqueuse dilué à 5% d'eau - 1 enduit maigre non repassé - 1 ponçage à sec - Compris surfaçage et rebouchages de parois En finition : 2 couches de peinture acrylique en phase aqueuse mate. Les locaux humides finition satinée. -L'ensemble des parois de tous les locaux, sauf au droit de la faïence. -Compris le local technique, le local poussettes et le rangement extérieur. 09.4.4 Peinture de sol 09.4.4 1 Peinture de sol pour extérieur + préparation Travaux préparatoires : -Aprés lessivage des sols (carrelages, chape ou béton lissé), rinçages abondants, séchage, dépoussiérage, sablage, dégraissage, dérochage chimique (acide chlorhydrique). -Application d'une couche primaire de type UZIN PE 260 compatible avec le produit de ragréage. -Un ragréage autolissant et autonivelant et à haute performance UZIN NC 170 ou équivalent. Ce ragréage permettra de rattraper le niveau général. Ragréage NC 170 avec avis technique CSTB 12/96 974. -Les fissures de retrait du béton devront être rebouchées au moyen d'une résine EPOXY par l'entreprise du présent lot. Tous les sols supports seront réceptionnés par le présent lot avec l'entreprise de Gros oeuvre ou sols durs selon le - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.6

...Suite de "09.4.4 1 Peinture de sol pour extérieur + préparation..." cas. Travaux de finition : -1 couche de primaire époxy bicomposant en phase aqueuse du type ULTRASOL INDUSTRIE PRIMAIRE de ZOLPAN ou équivalent. - 1 couche de peinture polyuréthane aliphatique à deux composants du type ULTRASOL INDUSTRIE FINITION de ZOLPAN ou équivalent. Aspect semi-brillant. -Ajout de silice pour finition anti-dérapente et application d'une couche de protection type ULTRASOL INDUSTRIE FINITION. 09.4.4 2 Plusieurs couleurs pourront être choisies. -Pour le dallage du patio repas, du préau et des trottoirs de la cour. Peinture de sol compris préparation Travaux préparatoires : -Aprés lessivage des sols (carrelages, chape ou béton lissé), rinçages abondants, séchage, dépoussiérage, sablage, dégraissage, dérochage chimique (acide chlorhydrique). -Application d'une couche primaire de type UZIN PE 260 compatible avec le produit de ragréage. -Un ragréage autolissant et autonivelant et à haute performance UZIN NC 170 ou équivalent. Ce ragréage permettra de rattraper le niveau général. Ragréage NC 170 avec avis technique CSTB 12/96 974. -Les fissures de retrait du béton devront être rebouchées au moyen d'une résine EPOXY par l'entreprise du présent lot. Tous les sols supports seront réceptionnés par le présent lot avec l'entreprise de Gros oeuvre ou sols durs selon le cas. Travaux de finition : - 3 couches de peintures à base de résines époxy bicomposants en phase aqueuse du type ULTRASOL A de ZOLPAN ou équivalent. Aspect final satiné tendu. -Le local poussette, rangement extérieur et le local technique. 09.5 NETTOYAGES 09.5.1 Nettoyages et retouches L'entreprise adjudicataire du présent lot devra, suivant les règles du D.T.U 59, l'ensemble des nettoyages usuels de mise en service. La totalité des locaux sont concernés, y compris les locaux techniques et les gaines visitables. Le nettoyage comprend : Les sols, Les parois, Les plafonds, Les vitrages. Le nettoyage intervient à l achèvement des travaux et avant la mise à disposition des locaux au Maitre d Ouvrage à des fins de mise en place du mobilier ou des équipements spécifiques. Il s opère en deux phases suivant protocole adapté aux matériaux : La première, au choix de l'architecte : soit 1 mois avant la réception, ou soit au commencement des OPR. La deuxième à la réception : après achèvement des levées de réserves. - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.7

Les différents protocoles de nettoyage seront réalisés en coordination avec les différents fournisseurs et entreprises sous la seule responsabilité de l entreprise titulaire. Toutes les parois horizontales et verticales seront, selon leur nature : -Aspirées -Lavées et détachées -Séchées -Brossées -Et ne présenteront aucune tâche. Les matériaux utilisés pour ces opérations n entraîneront pas la moindre détérioration mécanique, esthétique des prestations en place. Tous les sanitaires, prises de courant, interrupteur et luminaires seront selon leur nature : -Brossés -Epoussetés -Lavés -Séchés Les matériaux et produits utilisés pour ces opérations n entraîneront pas la moindre détérioration. Les pènes, béquilles et gâches seront nettoyés et permettront un bon fonctionnement immédiat. Les vitres seront nettoyées aux deux faces. Pour les extérieurs : Le périmètre du site, toutes les façades, les sols extérieurs y compris enrobé et les terrasses accessibles et non accessibles, l ensemble des travaux de nettoyage de livraison sont réalisés avant la procédure de réception. Pour les sols extérieurs : -Mise en place de bennes. -Mise en place de bandes plastiques de délimitation des zones à nettoyer. -Dégagement de tous gravois, matériaux divers restant dans l emprise du chantier, par évacuation hors site ou mise en benne. -Evacuation de l ensemble des bennes -Délimitation des surfaces nettoyées par clôtures plastiques. Pour les Parois : -Mise en place si nécessaire de nacelles roulantes pour nettoyage de tous les ouvrages ne s apparentant pas à une maçonnerie (grilles, garde-corps, toutes natures de produit verrier, brises soleils, etc ) -Nettoyage de ces éléments par toutes mesures et matériaux appropriés n entraînant pas de détérioration quelconque des produits finis (usage de produits chimiques abrasifs, etc ). L entreprise est tenue de procéder au préalable à l ensemble de son intervention, à un constat contradictoire par local avec les entreprises titulaires des sols, plafonds, finitions murs, menuiseries extérieures et intérieures et mobiliers, tous appareillages, avant d engager ses travaux de nettoyage. Tous les raccords nécessaires seront exécutés avant la réception. A l issue de ces visites, le constat sera adressé au maître d œuvre afin qu il n y ait pas d ambiguïté sur la responsabilité des éventuelles malfaçons apparentes. Le Maître d'ouvrage se réserve le droit de faire intervenir une entreprise spécialisée aux frais de la présente entreprise dans le cas où le nettoyage exécutée par celle-ci ne serait pas satisfaisant. 09.5.1 1 Ensemble des locaux -Pour le projet. - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.8

OPTION TOILE DE VERRE PEINTURES 09.6 PEINTURES INTERIEURES 09.6.1 Peinture 09.6.1 1 Peinture acrylique sur parois Travaux préparatoires : - 1 égrenage - 1 couche d'impression peinture acrylique en phase aqueuse dilué à 5% d'eau - 1 enduit maigre non repassé - 1 ponçage à sec - Compris surfaçage et rebouchages de parois En finition : 2 couches de peinture acrylique en phase aqueuse mate. Les locaux humides finition satinée. OPTION TOILE DE VERRE : -Remplacement de la peinture par toile de verre ci-après, pour l'ensemble des locaux sauf le rangement extérieur, le local poussette et le local technique 09.6.2 Toile de verre et peinture de finition 09.6.2 1 Toile de verre compris peinture de finition -Grattage, brossage, rebouchage, égrenage, -1 couche d'impression sur fonds anciens, ponçage -Fourniture et pose d'une toile de verre verre type SKINGLASS Aqua plus Pré-encollé 200g/m² (motif au choix de l'architecte dans la gamme complète), pose bord à bord, de Seigneurie ou équivalent, classement au feu M1/C-s2d0 PV n E100066-CEMATE/2. -Peinture à 2 couches de peinture acrylique garnissante aqueuse, teintes au choix de l'architecte. OPTION TOILE DE VERRE : -L'ensemble des parois de tous les locaux, sauf au droit de la faïence. -Sauf le local technique, le local poussettes et le rangement extérieur. - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.9

Table des matières 09.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES 1 09.1.1 Normes et règlements 1 09.1.2 Spécifications particulières de peinture 1 09.1.3 Demarche H.Q.E. (Haute Qualité Environnementale) - Charte de chantiers à faibles nuisances 2 09.1.4 Coordination avec les corps d'état 2 09.2 TRAVAUX PREPARATOIRES 2 09.2.1 Epoussetage 2 09.2.2 Ponçage 2 09.2.3 Dérouillage 3 09.2.4 Décalaminage - dégraissage 3 09.2.5 Brossage 3 09.2.6 Egrenage sur plâtre 3 09.2.7 Couche d'impression primaire 3 09.2.8 Rebouchage 3 09.2.9 Enduit primaire ou ratissage 4 09.3 PEINTURES EXTERIEURES 4 09.3.1 Note HQE et acoustique 4 09.3.2 Peinture sur métaux 4 09.3.3 Peinture sur ouvrages béton 5 09.4 PEINTURES INTERIEURES 5 09.4.1 Peinture sur ouvrages bois 5 09.4.2 Peinture sur métaux ferreux bruts 5 09.4.3 Peinture 6 09.4.4 Peinture de sol 6 09.5 NETTOYAGES 7 09.5.1 Nettoyages et retouches 7 OPTION TOILE DE VERRE 8 09.6 PEINTURES INTERIEURES 9 09.6.1 Peinture 9 09.6.2 Toile de verre et peinture de finition 9 - CONSTRUCTION D'UNE CRECHE INTERCOMMUNALE DE 20 AGREMENTS - 01 Octobre 2013 - Page 09.10