L euro, une chance pour l Europe



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Transcription:

SPEECH/97/168 Yves-Thibault de SILGUY Membre de la Commission chargé des affaires économiques, monétaires et financières L euro, une chance pour l Europe Check Against Delivery Seul le texte prononcé fait foi Es gilt das gesprochene wort Conseil Supérieur des Français de l Etranger Paris, le 4 septembre 1997

Monsieur le Ministre, Madame le Président, Mesdames et Messieurs les Sénateurs, Monsieur le Député, Mesdames et Messieurs les Délégués, Monsieur le Directeur des français de l étranger, Permettez-moi tout d abord de remercier M. André Ferrand pour m avoir donné l occasion de m exprimer aujourd hui devant vous. Etant domicilié à Bruxelles, je suis moi-même expatrié et donc Français de l étranger. Et, bien entendu, je suis avec le plus grand intérêt vos travaux et je mesure le rôle qui est le vôtre dans le maintien de la cohésion nationale au-delà des frontières de notre pays. Aussi suis-je particulièrement heureux de pouvoir débattre avec votre assemblée d un sujet qui occupe la majeure partie de mon temps et qui est déterminant pour l avenir de l Europe, de la France, de tous les Français : l euro. L Europe aura sa monnaie le 1er janvier 1999, c est-à-dire dans 483 jours. La réalisation de l union économique et monétaire de l Europe est indéniablement l événement le plus important de la fin du siècle, un événement dont il est difficile d apprécier totalement toutes les conséquences aujourd hui. Mais avant de répondre à vos questions et pour lancer le débat, j aimerais concentrer mon propos sur trois questions simples : - Comment s effectuera la transition vers l euro? - Que nous apportera l euro? - Quelles seront les conséquences de sa création au plan international? Tout d abord : I. Comment s effectuera le passage à l euro? La Commission a présenté au cours du printemps 1995 un livre vert proposant un scénario de passage à l euro. Ses propositions ont été adoptées par les chefs d Etat et de gouvernement au Conseil européen de Madrid, en décembre 1995. Le basculement vers l euro se fera selon un scénario à étapes entre 1999 et 2002 et avec toutes les garanties juridiques nécessaires à son bon déroulement. 2

A. Quelles sont les étapes de ce scénario? Au mois de mars 1998, la Commission Européenne et l'institut Monétaire feront rapport au Conseil des Ministres de l Union Européenne sur l'aptitude des Etats- Membres à participer à l'union Economique et Monétaire, en déterminant s ils ont atteint un degré élevé de convergence durable, c est à dire si leurs performances économiques sont satisfaisantes et suffisamment proches les unes des autres. La Commission adressera simultanément, au Conseil une recommandation proposant, au vu des conclusions de ce rapport, une liste des pays remplissant les conditions de passage à l euro. A cette fin et conformément au traité de Maastricht, la Commission devra examiner si cinq conditions, généralement appelées critères de convergence, sont remplies, à savoir : 1/ la maîtrise des déficits publics, 2/ la maîtrise de la dette publique, 3/ l absence de fortes perturbations du taux de change dans les deux années qui précèdent la création de l euro et la participation au Système monétaire européen, 4/ une inflation résorbée, 5/ des taux d intérêt homogènes. Ces conditions sont précisées par des valeurs de référence chiffrées (par exemple le 3 % de déficit public par rapport au P.I.B.). Les critères ne sont pas les cilices d une Europe en pénitence, mais de simples impératifs de bon sens. Toute l expérience des vingt dernières années prouve que les déficits ne créent pas d emplois, si ce n est dans les antennes de l ANPE. En revanche, ils accaparent une large partie de l épargne privée, et rendent ainsi plus difficile le financement des investissements. Et ils coûtent cher au contribuable, car ils se traduisent inéluctablement par un alourdissement de la dette publique qui doit être remboursée avec des intérêts. A titre d exemple, la charge annuelle de la dette représente aujourd hui en France l équivalent du produit total de l impôt sur le revenu. La dette publique est économiquement dangereuse. Mais, elle est aussi socialement injuste, puisque sa charge est supportée par l ensemble des contribuables, sous forme d augmentation d impôts, en général la TVA qui frappe toutes les catégories de la population. 3

En revanche, le produit des intérêts de la dette publique ne bénéficie qu aux ménages les plus aisés qui peuvent épargner et acquérir des titres émis par l Etat. Avec des comptes équilibrés, l économie annuelle en charges d intérêt pourrait, par exemple, permettre de supprimer les charges sociales pesant sur les bas salaires, ce qui abaisserait le coût du travail non qualifié en France à un niveau inférieur de 17% celui des Etats-Unis. Maastricht ou pas Maastricht, il n y a pas d autre choix aujourd hui que d assainir les finances publiques. Sur la base de la recommandation de la Commission, le Conseil Européen décidera, fin avril -début mai 1998, de la liste des Etats-Membres remplissant les conditions nécessaires pour passer à l euro au 1er janvier 1999. A cette date, le taux de change des monnaies des pays participants sera fixé de manière définitive et irrévocable entre elles et par rapport à l'euro. L'écu panier disparaîtra et sera remplacé par l'euro au taux de 1 pour 1. La politique monétaire, les émissions de dettes publiques et les transactions interbancaires basculeront également dans l euro à cette date. Mais les billets et les pièces ne seront introduits auprès du public, pour des raisons pratiques, que le 1er janvier 2002 au plus tard. Il faut, en effet, fabriquer la nouvelle monnaie - or il y a en circulation en Europe 12 milliards de billets et 70 milliards de pièces -, adapter les appareils utilisant des pièces ou des billets or il y en a plus de 6 millions. Et au delà des aspects techniques, il faut également accoutumer l opinion publique au passage à l euro, par une campagne de communication et d information approfondie et longue. Car faire adhérer les citoyens à une nouvelle monnaie est une opération difficile qui nécessite une préparation minutieuse. Ensuite, entre le 1er janvier et le 1er juillet 2002 au plus tard, sera opérée la substitution progressive de l euro aux monnaies nationales, c est-à-dire pendant une période maximale de 6 mois, au terme de laquelle les pièces et billets nationaux seront démonétisés. En définitive, ce scénario se décompose en deux étapes : une première étape, entre 1999-2002, pendant laquelle pour l essentiel, les grandes entreprises et les marchés financiers basculeront vers l euro, et une deuxième étape, à partir du 1er janvier 2002, avec l introduction des pièces et des billets. Il faut, en conséquence, garantir aux opérateurs économiques la sécurité juridique nécessaire au bon déroulement de cette période de plus de trois ans. 4

B. Quelles seront les conséquences juridiques de l introduction de l euro? Pour apporter, dès maintenant, une réponse à cette question, la Commission a préparé, au cours de l année 1996, un règlement sur le statut juridique de l euro, dont le contenu a été approuvé par les Chefs d Etat et de Gouvernement à Dublin en décembre dernier, et entériné définitivement, à l issue du Conseil européen d Amsterdam en juin dernier. Ce statut permet aux opérateurs économiques de bénéficier, dès à présent, de la sécurité juridique, indispensable à leur préparation au passage à l euro et au bon fonctionnement de leurs activités. Il repose sur deux principes essentiels : - premier principe : l euro sera LA monnaie de l Europe dès le 1er janvier 1999. Les monnaies nationales continueront, certes, d avoir cours légal dans chacun des Etats membres, mais ne seront plus que de simples subdivisions non décimales de l euro. Durant la phase de transition, - c est à dire entre 1999 et 2002 - il n y aura ni obligation d utiliser l euro, ni interdiction de le faire. Il est cependant vraisemblable que l euro sera fortement utilisé dès janvier 1999. Les places financières de l Union Européenne ont, en effet, annoncé le basculement de leurs marchés vers l euro à cette date. La majeure partie des grandes entreprises, et beaucoup de PME exportatrices, l utiliseront comme monnaie de transaction. Les banques offriront, d ailleurs, dès 1999, toute une gamme de services financiers en euros, en particulier des comptes courants, des chèques et des cartes de crédit. Six pays (la Belgique, le Luxembourg, l Irlande, la Finlande, l Italie et les Pays-Bas) ont déjà publié leur plan national de transition vers l euro. Ils offrent aux entreprises la possibilité d opter pour l euro, dès 1999, pour leurs déclarations et leurs paiements fiscaux. Quatre d entre eux permettent également aux particuliers d opter pour l euro dès 1999. La France devrait publier, dans les prochains mois, son plan qui offrira aux entreprises la possibilité de travailler en euros avec l administration fiscale dès 1999. - Deuxième principe : la continuité des contrats. L introduction de l euro n aura aucune conséquence sur les contrats en cours, qu ils soient libellés en monnaie nationale ou en écus, si ce n est bien sûr, le changement d unité monétaire de référence. 5

Aujourd hui, nous disposons avec le statut juridique de l euro, le nouveau SME et le pacte de stabilité et de croissance de l ensemble du cadre juridico-technique nécessaire à l introduction de l euro et au bon fonctionnement de l Union économique et monétaire. Il reste, bien sûr, quelques questions pratiques à régler, comme le choix de la date exacte de l introduction des pièces et des billets, la durée de la période de double-circulation entre l euro et les monnaies nationales ou encore le double affichage des prix. Nous y travaillons, avec l ensemble des Etats, et organismes intéressés. Les réponses seront apportées d ici au début du mois de mai 1998. Voilà pour les modalités de la transition vers l euro. J en viens maintenant au deuxième point de mon propos : pourquoi créer une monnaie européenne? Ou, exprimé autrement: II. Que nous apportera l euro? L euro aura un impact positif sur l activité économique c'est-à-dire sur la croissance et l emploi. En effet, il améliorera la rentabilité des entreprises exportatrices et abaissera le coût des investissements. Tout d abord, la rentabilité des entreprises ayant des activités à l exportation. A. Améliorer la rentabilité des entreprises exportatrices Parmi les coûts que supportent les entreprises, quatre seront réduits par l introduction de l euro: - premièrement, l euro supprimera les coûts de conversion au sein de l union économique et monétaire. Cela représente une économie substantielle pour nos entreprises, estimée par les services de la Commission, à 200 milliards de francs par an, soit 1/2 point de PIB communautaire ; - deuxièmement, l euro fera disparaître les coûts de couverture contre le risque de change au sein de la zone euro et, progressivement, au fil des progrès enregistrés dans l utilisation internationale de l euro, avec beaucoup de nos partenaires non-européens. C est un avantage considérable : le coût du risque de change est estimé en France à 1% du chiffre d affaires export, alors que la rentabilité nette des entreprises à l exportation est estimée en moyenne à 4%. 6

La disparition de ce risque est donc équivalente à une augmentation de 25% de la rentabilité des activités à l exportation ; - troisièmement, et corollaire de cette disparition du risque de change, l euro diminuera également les coûts afférents à la tenue des comptabilités multidevises, puisque les entreprises européennes travailleront désormais avec une seule monnaie pour l essentiel des échanges intra-communautaires, lesquels représentent 60% du total du commerce des Etats européens ; - enfin, la création avec l euro d un grand marché financier, particulièrement liquide, renforcera la concurrence entre les organismes financiers prestataires de services bancaires. Qui en bénéficiera? Leurs clients, c est à dire les entreprises, qui auront ainsi un accès plus facile et moins onéreux au crédit. L euro améliorera donc la rentabilité des entreprises exportatrices, en diminuant leurs coûts. J ajoute, à l attention de ceux d entre vous qui travaillent dans des sociétés situées hors du territoire communautaire, mais qui commerçent avec l Union Européenne, que vos entreprises y trouveront aussi un avantage. En effet, les coûts de conversion, associés à l utilisation massive d une monnaie, sont moins élevés que ceux associés à une utilisation limitée de quatorze monnaies différentes. De même, il est plus facile et moins onéreux de couvrir des exportations contre le risque de change d une seule monnaie, plutôt que de devoir prendre des couvertures sur quatorze monnaies différentes. Outre ces effets directs sur la rentabilité, l euro permettra également aux entreprises d investir à meilleur coût, car elles bénéficieront de taux d intérêt plus bas. B. Stimuler l investissement L assainissement des finances publiques augmente, en effet, la quantité d épargne disponible pour financer des investissements privés. C est l un des avantages essentiels de l union économique et monétaire. Une réduction d un point de PIB sur les déficits publics en Europe permet de libérer 400 milliards de francs par an -l équivalent de la richesse totale produite par l Irlande et le Luxembourg ensemble- qui peuvent être utilisés pour des investissements productifs, donc créateurs d emplois. 7

Par ailleurs, l euro sera une monnaie stable, gérée par une Banque Centrale indépendante, assise sur des économies saines et reposant sur des finances équilibrées. C est la raison d être du pacte de stabilité et de croissance, adopté par le Conseil européen d Amsterdam en juin dernier. Ce sera donc une monnaie attractive, qui drainera une partie de l épargne mondiale - notamment asiatique - en quête actuellement de diversification des placements. L épargne disponible en Europe augmentant en volume, sa rémunération, c est à dire le taux d intérêt, baissera. En libérant l épargne européenne et en attirant l épargne mondiale, l euro offrira aux entreprises la possibilité de financer leurs investissements à moindre coût. Or, ce qui est bon pour l investissement est bon pour la croissance et donc pour l emploi. Qu on m entende bien : je ne prétends pas que la création de l euro sera la panacée qui fera disparaître le problème du chômage en Europe. Mais la création de l euro donnera à l Europe un surplus de croissance nécessaire à la création d emplois. La croissance demeure insuffisante en Europe (1,6% en 1996, 2,4% en 1997). Avec une productivité qui augmente de 2% et une population active qui s accroît de 0,5% par an, il faut, à législation inchangée, une croissance supérieure à 2.5% pour faire baisser le chômage. Mais pour vaincre ce fléau, il faut s attaquer à ses causes, qui sont largement structurelles. La croissance n est pas suffisante. Près de la moitié des 18 millions de chômeurs européens sont sans emploi depuis plus d un an. Aux Etats-Unis, sept semaines en moyenne suffisent à une personne perdant son travail pour en retrouver un autre. Voilà une comparaison qui illustre bien nos rigidités. Des réformes profondes sont indispensables pour donner plus de fluidité au marché du travail, notamment en assouplissant les règles d embauche et de licenciement et en stimulant la mobilité géographique de la main d oeuvre. Les européens sont casaniers. Je ne citerai qu un chiffre, mais il est significatif : 25 régions européennes ont un taux de chômage inférieur à 5%, 25 autres ont un taux de chômage supérieur à 22%. A titre de comparaison, chaque année, un américain sur cinq déménage et change d Etat. Il sera difficile d atteindre une telle mobilité sur notre continent, car les barrières culturelles et linguistiques sont plus fortes qu outre-atlantique. Mais la création de l euro rendra plus nécessaire, encore, la mobilité géographique des salariés pour vaincre le chômage en Europe. Votre corps électoral devrait donc s élargir! 8

J en viens maintenant à la troisième et dernière question de cette présentation de l Union économique et monétaire : III. Quelles seront les conséquences de la création de l euro sur le plan international? Bien qu elle ne représente que 6% de la population mondiale, l Europe crée 30 % de la richesse mondiale et effectue 1/3 du commerce international. Elle est la première puissance économique et commerciale au monde. On l oublie parfois. Pourtant son influence est très faible sur la scène monétaire mondiale, qui reste largement dominée par le dollar. La devise américaine est, en effet, utilisée dans 50 % des transactions commerciales et dans 80 % des transactions sur les marchés des changes de la planète. La création de l euro changera la donne. Jean Monnet écrit dans ses mémoires : quand vous introduisez un ferment de nouveauté dans un système statique, nul ne sait où s arrêtera le mouvement. Il est impossible de prévoir aujourd hui quelle sera la place exacte de l euro, mais sa création rééquilibrera le système monétaire international et lui donnera donc une plus grande stabilité. L euro deviendra progressivement, aux côtés du dollar et du yen, une grande devise internationale de transaction et de placement. A. L euro, monnaie de transaction Une monnaie internationale de transaction, tout d abord. Les entreprises européennes utiliseront tout naturellement l euro comme monnaie de facturation de leurs échanges intra-communautaires ; 60% des échanges européens seront ainsi, ipso facto, mis à l abri des fluctuations monétaires. Ceci représente un avantage appréciable pour l économie européenne. Rappelons-nous que les fluctuations monétaires, au sein de l union européenne, du printemps 1995 ont coûté, en deux ans à l Europe, deux points de croissance et 1.5 millions d emplois. Mais l usage de l euro devrait également s étendre rapidement, au-delà des frontières de l Europe, principalement dans trois zones géographiques : - en Europe centrale et orientale, puisque la plupart de ces Etats ancrent, officiellement ou officieusement, déjà leur monnaie au deutsche-mark et effectuent une part croissante de leurs relations commerciales avec l Union européenne, à laquelle ils ont vocation à adhérer ; 9

- en Afrique, ensuite, puisque l euro se substituera au franc français comme monnaie de référence de l Union Economique et Monétaire Ouest-Africaine et de la Communauté Economique et Monétaire des Etats d Afrique de l Ouest. La substitution s opérera par simple opération arithmétique : il suffira de multiplier le taux de change du franc CFA contre le franc français par le taux de change fixe du franc français contre l euro. Un euro devrait donc valoir environ 650 francs CFA. L accord passé entre la France et les pays africains n est pas de nature monétaire, mais budgétaire. Il continuera à être géré par le seul Trésor français. Les relations financières franco africaines ne seront pas affectées par l arrivée de l euro ; - enfin, l euro sera, selon toute vraisemblance, utilisé comme monnaie de facturation par les pays du bassin méditerranéen, compte tenu de leurs liens étroits avec l Union européenne et de la perspective de constitution d une zone de libre échange euro-méditérranéenne à l horizon 2010. B. L euro, monnaie de portefeuille Monnaie de transaction, l euro deviendra également une importante monnaie de portefeuille, pour deux raisons majeures: - la première raison est évidente : il se substituera à des monnaies européennes qui sont, d ores et déjà, des vecteurs d investissement importants. La part des devises européennes est passée, entre 1981 et 1995, de 18 à 37% des portefeuilles d obligations internationales. En outre, le marché des obligations en euro devrait être, mécaniquement, dès janvier 1999, un des plus importants au monde, car toutes les nouvelles émissions de dette publique, émanant des Etats de la zone euro seront libellées en euros, et la plupart des Etats, dont la France et l Allemagne, ont exprimé leur intention de basculer l ensemble du stock de leurs dettes publiques à cette même date. Pour vous donner un ordre de grandeur, la seule dette publique française représente environ 4500 milliards de francs, soit 7 à 8 mois de la production nationale. - la deuxième raison est d ordre technique : la taille importante et la liquidité du marché permettront d abaisser les coûts de transaction sur l euro à un niveau très voisin de celui du dollar. Il constituera donc une opportunité peu coûteuse de diversification des placements financiers. En terminant ce propos et, pour conclure, permettez-moi de citer Victor Hugo qui avait appelé de ses voeux la création d une monnaie continentale, ayant pour point d appui le capital Europe tout entier, et pour moteur, l activité libre de 200 millions d hommes. 10

Un siècle plus tard, cette vision hugolienne est en passe de devenir une réalité, grâce à l effort, à la volonté et à la persévérance des gouvernements et des institutions européennes. Et, au-delà de ses avantages économiques, ayons conscience que la mise en place de l euro constitue une avancée considérable sur la voie de la construction européenne. Pour la première fois, en effet, depuis la chute de Rome, les européens vont partager la même monnaie de Cadix à Heidelberg, de Dublin à Venise et de Brest à Helsinki. Personne n imagine, aujourd hui, les Etats-Unis avec cinquante monnaies différentes. Le dollar a fait la force des Etats-Unis. L euro assurera la prospérité et la stabilité de notre continent. Il lui donnera, aussi et enfin, la possibilité d exister et de faire entendre sa voix sur la scène internationale et, ainsi, de mieux défendre ses intérêts, qui dépassent largement le seul domaine monétaire. Je vous remercie pour votre attention. 11