«Ergonomie et prévention de la pénibilité» démarche, méthodes et outils Conférence PREVENTICA LYON 2011 Arlette HINTZY, ergonome, ETIS Vincent JACQUEMOND, consultant, SECAFI Isabelle JAY, ergonome, ABITUS Pour des raisons de droits à l image, certaines photos ont été masquées E-mail : info@gerra.asso.fr - Site : www.gerra.asso.fr
Sommaire 1. Présentation du contexte et du cadre réglementaire > Introduction sur la notion de pénibilité > Historique et enjeux > Cadre législatif et réglementaire (loi 2010 et décrets 2011) > Trois domaines de pénibilité à distinguer pour appréhender la loi 2. La pénibilité, quelle complexité? 3. Ouvrir le champ de la pénibilité Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 2
1. Le contexte et le cadre réglementaire > La notion de pénibilité
La pénibilité de quoi parle-t-on? Le terme de pénibilité est polysémique. Il s agit d une notion «protéiforme, variable selon les individus et les environnements et évolutive dans le temps» 1 Plusieurs définitions sont possibles : > atteinte potentielle des conditions de travail sur la longévité, la qualité de vie et la santé au grand âge > des difficultés dans le travail liées à l état de santé du salarié, en lien ou non avec le travail > un travail fatigant, astreignant, source d inconfort, d inquiétudes ou de frustration Les négociations entre partenaires sociaux, sur la prise en compte de la pénibilité, ont permis de dégager une définition commune de la pénibilité au travail : «le résultat de sollicitations physiques et psychiques de certaines formes d activités professionnelles, qui laissent des traces durables, identifiables et irréversibles sur la santé des salariés et sont susceptibles d influer sur leur espérance de vie». 1 Poisson, J.-F. (2008). Rapport d information sur la pénibilité au travail. Tome 1, Rapport déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, Assemblée nationale. Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 4
> Historique et enjeux
Rapide historique sur la prise en compte de la pénibilité au travail Thématique intéressant les chercheurs depuis le milieu des années 1980 Prise de conscience du problème autour des débats sur le projet de loi de réforme des retraites au début des années 2000 En 2003, introduction dans le droit français d un dispositif s appuyant explicitement sur la notion de pénibilité au travail (l article 12 de la loi n 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites) Ouverture de négociations interprofessionnelles Echecs des négociations qui butent sur la question de la réparation (départs anticipés) et surtout de son financement En 2010, reprise de la notion de pénibilité dans la loi n 2010-1330 du novembre 2010 portant réforme des retraites Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 6
Des enjeux liés au report de l âge de départ en retraite Deux problématiques liées au report de l âge de départ en retraite : Espérance de vie à 60 ans (population masculine en 2003) 1. Un enjeu de compensation pour répondre au principe d équité entre salariés 20,0 15,0 2,1 3,0 10,0 20,9 16,0 5,0 0,0 Cadres Ouv riers Sans incapacité Avec incapacité (III) Source : E. Cambois, C. Laborde, J. -M. Robine, "La double peine des ouvriers : plus d'années d'incapacité au sein d'une vie plus courte", Population et Société, n 441, janvier 2008 Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 7
Des enjeux liés au report de l âge de départ en retraite 2. Un enjeu de prévention et d aménagement de fin de carrière pour favoriser le maintien dans l emploi Illustration dans le secteur de la construction 100,00% 90,00% 80,00% Effectif ouvrier de la Construction par catégories par rapport à l'effectif global de la classe d'âge 94% 87% 86% 84% 83% 80% 75% Maladie Invalidité Chômage Activité 70,00% 60,00% 68% 61% 55% 68% 66% 50,00% 40,00% 32% 30,00% 20,00% 10,00% 0,00% inférieur à 50 Source : Pro-BTP au 31/12/2007 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 60 supérieur à 60 Age Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 8
La pénibilité un problème du passé? Comparaison des résultats des enquêtes SUMMER entre 1994 et 2003 : En Baisse : > nombre de salariés exposés à des gestes répétitifs > les durées longues de travail Stable : > Les contraintes posturales > Les manutentions manuelles En Hausse : > Le travail de nuit (pour les ouvriers) > Le nombre de salariés exposés au bruit et aux vibrations > Les expositions aux produits chimiques, surtout pour les ouvriers > Les contraintes de rythmes de travail (toutes catégories) > Les interruptions dans le travail, les contraintes de délais et la pression client. Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 9
> Le cadre législatif et réglementaire (loi n 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites)
La notion de pénibilité dans la loi La pénibilité est associée à l exposition à «un ou plusieurs facteurs de risques professionnels [ ] liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur sa santé.» (art. 60) Pénibilité centrée sur un versant physique 3 familles de facteurs de risques professionnels Impact durable sur la santé Liste de 10 facteurs de risques professionnels fixés par décret (n 2011-354 du 30 mars 2011) Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 11
Les facteurs de risques professionnels reconnus au titre de la pénibilité Les contraintes physiques marquées > Les manutentions manuelles de charges définies à l article R. 4541-2* > Les postures pénibles définies comme positions forcées des articulations > Les vibrations mécaniques mentionnées à l article R. 4441-1 (art.d.4121-5 du décret n 2011-354 du 30 mars 2011) L environnement physique agressif > Les agents chimiques dangereux mentionnés aux articles R. 4412-3 et R. 4412-60, y compris les poussières et les fumées > Les activités exercées en milieu hyperbare définies à l article R. 4461-1 > Les températures extrêmes > Le bruit mentionné à l article R. 4431-1 Les rythmes de travail > Le travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-29 à L. 3122-31 > Le travail en équipes successives alternantes > Le travail répétitif caractérisé par la répétition d un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini *Les articles mentionnés sont présentés en annexe Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 12
Deux volets de la loi La prévention de la pénibilité > Obligation de résultat pour l employeur (art.61) > Nouvelle mission pour le CHSCT (art.62) > Traçabilité des expositions (art.60) > Négociation obligatoire d un accord ou d un plan d action (art.77) > Création d un observatoire de la pénibilité (art.78) La compensation de la pénibilité > Départ anticipé au titre de la pénibilité (art.79) > Accords de branche expérimentaux (art.86) > Comité scientifique pour évaluer les conséquences de l exposition aux facteurs de pénibilité (art.88) Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 13
Compensation / Départ anticipé au titre de la pénibilité Des conditions restrictives de départ anticipé au titre de la pénibilité (retraite à 60 ans au taux plein) (art.79) > Justifier d une maladie professionnelle ou d accident de travail ayant entrainé des lésions identiques à celles indemnisées au titre d une maladie professionnelle Pour un AT, vérifier le référencement des lésions dans la liste établie par l arrêté du 30 mars 2011 > Avec un taux d incapacité d au moins 20 % Possibilité d addition de plusieurs taux pour atteindre 20% sous réserve qu un taux au moins égal à 10 % ait été reconnu au titre d une même MP ou d un même AT > Ou un taux d incapacité compris entre 10 % et 20 % et les conditions suivantes : Avoir été exposé pendant 17 ans à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels (fixés dans article D4121-5) Apporter la preuve (par le travailleur) du lien entre l incapacité et les facteurs de risques (validation par une commission pluridisciplinaire) Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 14
La prévention de la pénibilité : une obligation de l employeur Introduction de la notion de prévention de la pénibilité dans le cadre de l obligation de résultat en matière de santé et sécurité de l employeur (art.61) Article L4121-1 (modifié par la loi du 9 novembre 2010) «L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent : 1 Des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail ; 2 Des actions d'information et de formation ; 3 La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés. L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.» Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 15
La prévention de la pénibilité : une nouvelle mission pour le CHSCT Ajout aux missions du CHSCT de l analyse de l exposition des salariés à des facteurs de pénibilité (art.62) Article L4612-2 (modifié par la loi du 9 novembre 2010) «Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail procède à l'analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les travailleurs de l'établissement ainsi qu'à l'analyse des conditions de travail. Il procède également à l'analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposées les femmes enceintes. Il procède à l'analyse de l'exposition des salariés à des facteurs de pénibilité.» Un travail d identification des facteurs de pénibilité important à réaliser avant de négocier un accord sur la prévention de la pénibilité Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 16
La traçabilité de l exposition aux facteurs de pénibilité Obligation pour l employeur : la fiche individuelle d exposition (art.60) > Fiche qui mentionne : les conditions de pénibilité auxquelles le travailleur est exposé la période d exposition les mesures de prévention mises en œuvre > Communiquée au médecin du travail pour compléter le dossier en santé au travail et au travailleur en cas de départ de l'établissement, d'arrêt de travail excédant une durée fixée par décret ou de déclaration de maladie professionnelle. Obligation pour le médecin du travail : le dossier médical en santé au travail (art.60) > Dossier qui retrace : l état de santé du travailleur les expositions auxquels il a été soumis les avis et propositions du médecin du travail Mise en application avant le 1 er janvier 2012 Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 17
Négociation obligatoire d un accord Obligation de mettre en place un accord en faveur de la prévention de la pénibilité > Pour les entreprises d au moins 50 salariés (dont les établissements publics) ayant plus de 50% de salariés exposés aux facteurs de pénibilité > Accord d une durée maximum de 3 ans. Mise en application le 1 er janvier 2012. > L accord (ou plan d action) doit comprendre au moins l un des thèmes suivants : a) La réduction des polyexpositions aux facteurs de pénibilité ; b) L adaptation et l aménagement du poste de travail ; Et au moins deux des thèmes suivants : a) L amélioration des conditions de travail, notamment au plan organisationnel ; b) Le développement des compétences et des qualifications ; c) L aménagement des fins de carrière ; d) Le maintien en activité des salariés exposés. L accord (ou plan d action) repose sur un diagnostic préalable. > Il prévoit des mesures de prévention et les modalités de suivi de leur mise en œuvre effective. > Il est assorti d objectifs chiffrés, mesurés au moyen d indicateurs qui sont communiqués, au moins annuellement, aux membres du CHSCT. Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 18
> Trois domaines de pénibilité à distinguer pour appréhender la loi
De la pénibilité vécue au droit à compensation La pénibilité vécue Travail fatigant, astreignant, source d inconfort, d inquiétudes ou de frustration La pénibilité reconnue par la loi La pénibilité ouvrant droit à compensation Travail exposant à un ou plusieurs facteurs de risques définis par la réglementation Critères : - contraintes physiques marquées - environnement physique agressif - rythmes de travail Travail ayant entrainé un certain niveau d incapacité permanente de l individu Critères : - AT / MP - taux d incapacité - durée d exposition Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 20
2. La pénibilité, quelle complexité?
En ergonomie, évaluer la pénibilité passe par l analyse de l activité Le contenu de l activité, c est ce que les gens font et ce qu ils en pensent... L analyse de l activité enrichit la compréhension «des pénibilités» par l identification de «situations de pénibilité». Ce n est pas seulement une analyse des conditions objectives et visibles du travail, l activité tient compte du point de vue des personnes sur leur travail, de leur subjectivité. Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 22
La pénibilité issue de l analyse de l activité... : exemple de l activité de bûcheronnage Séquences de travail pour l activité d abattage : ce qui est visible... (vidéo) Vidéo Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 23
La pénibilité issue de l analyse de l activité... : exemple de l activité de bûcheronnage Analyse autour des enjeux forts de l activité : le danger et la maîtrise des risques pour soi et pour les autres : risque d écrasement au moment de l abattage, risque d instabilité des grumes au sol, risque de coupure avec la tronçonneuse, principalement. L activité de bûcheronnage : Le bûcheron va mobiliser ses capacités physiques et cognitives pour assurer la chute de l arbre dans la bonne direction : orientation et taille de l entaille, découpe autour du tronc, épaulement, coupe transversale et façonnage selon l essence et la hauteur de l arbre à abattre, la pente du terrain, la position des collègues de son équipe, la configuration du chantier et des souches d arbre, la qualité du sol. Une pénibilité qui se manifeste pour les opérateurs par la fatigue, la peur et la concentration intense au moment de l abattage des bois. Une question de fond sur l usure professionnelle : jusqu à quel âge peut-on «faire» bûcheron? Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 24
La pénibilité issue de l analyse de l activité... : exemple de l activité de bûcheronnage Pour le bûcheron, la pénibilité de son travail est le résultat des conditions de mise en œuvre des savoir-faire de métier dans un environnement naturel pour assurer sa sécurité et celle des autres : Comment la configuration du chantier (la position des souches, la pente et la sélection des arbres à abattre) permet-elle d abattre les arbres dans la bonne direction? Et comment l organisation du travail (la répartition des ouvriers sur le chantier et l avancée du chantier) facilite t elle le bon déroulement du chantier? La pénibilité serait davantage liée à la complexité du chantier et à la coordination de l équipe qu aux postures de travail, à la manutention, aux vibrations et au poids des tronçonneuses, au port des EPI, aux nuisances sonores et climatiques directement. Les textes définissent la pénibilité au travers de 10 facteurs de risque dans un objectif d évaluation et de compensation individuelle. Or, pour la prévention, il est indispensable de dépasser les facteurs de pénibilité de manière à travailler sur ce qui fait du sens dans le travail : - la préparation et le suivi du chantier, - les compétences, la stabilité des équipes et leur coordination, - l appui des nouveaux, la formation, le tutorat. Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 25
Questions sur les usages possibles du texte par les entreprises et les acteurs en prévention... A la lumière de ce qui se passe sur les RPS... -Comment ne pas limiter les diagnostics et les actions de prévention aux 10 facteurs décrits dans les textes? - Comment ne pas «s engouffrer» dans des questionnaires systématiques construits à partir des facteurs de risques de pénibilité et qui aboutirait à des ratios «taux de pénibilité» des postes? - Comment ne pas «individualiser» la pénibilité (dans une logique d évaluation/compensation individuelle) pour tenir la dimension collective du travail et de son organisation? - Comment alimenter les débats sociaux sur la pénibilité à partir des questions de «travail» (dans le sens de l activité en ergonomie) et pas uniquement à partir des 10 critères légitimés dans le texte? - Pour la prévention, comment ne pas «saucissonner» une activité de travail par «tranches de risques»; avec d un côté le risque de «TMS», le risque de «RPS» et maintenant le risque de «pénibilité» et de l autre une personne qui «fait» un travail dans toute sa complexité... Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 26
3. Ouvrir le champ de la pénibilité Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011
Retour sur quelques notions concernant la pénibilité La Pénibilité, avec son arrimage aux retraites, serait elle un arbre qui cache la forêt? >Comme on vient de le voir, cette réglementation apporte et officialise une notion réelle et constitutive du travail, la pénibilité, peu prise en compte jusqu'alors >Mais elle laisse à penser que les effets mesurables de l'usure attendraient une date d'anniversaire pour se manifester : jusqu'à 60 ans, et pendant «17 ans», il serait possible de «tenir» >Elle détermine un périmètre (dé)limité de relations entre morbidité / mortalité et conditions d'exercice du travail >Elle donne des outils de reconnaissance difficiles à utiliser (exemple de la fiche sur les facteurs de risque, et particulièrement celle relative au travail sous températures extrêmes) >Et susceptibles d'accentuer les demandes des entreprises portant sur «de la mesure objective» et sur un lien mathématique «causes / effets» >Or évaluer la pénibilité ce n'est pas la mesurer : Les épidémiologistes repèrent et tentent d'évaluer les «risques attribuables»,... ces connaissances ne permettent pas de fixer de manière indiscutable «des seuils de risques» (Serge Volkoff «les 3 facettes de la pénibilité», Santé Travail n 59) Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 28
Retour sur quelques notions concernant la pénibilité Le large champ de ce qui constitue le versant négatif du travail > Au delà du mot pénibilité, le vocabulaire associé est abondant en terme négatifs : troubles liés à.., altération du.., désagréments, contraintes, sur-sollicitations, tensions physiques et psychiques, fatigue, relations éprouvantes, pression temporelle, conflit qualité-vitesse, fragilisation, douleurs et plaintes, etc... Sans oublier les effets de certaines formes d'organisation du travail > Flexibilité, intensification, diminution des marges de manœuvre et des collectifs de travail, opérateurs précarisés, objectifs disproportionnés ou mal définis, entraide impossible, ou au contraire prescrite, exigence du client perçue en direct, conflit éthique, etc. Les pénibilités particulières > Celles qui sont choisies car l'opérateur y trouve un bénéfice (exemple du frottage des meules de Beaufort où la «virilité» ne souffrait pas d'aide à la manutention) > Les métiers dont on ignorait les pénibilités mais dont on commence de parler ; par exemple l'encadrement intermédiaire > Les pénibilités cognitives et la peur (exemple du bûcheronnage) Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 29
Pénibilité et usure psychique Une forme de pénibilité psychique : les métiers de l'aide à domicile (Thomas Coutrot, DARES, Pénibilités et itinéraires professionnels - Anact 2008) Le modèle de Karasek (bref rappel) : Le stress professionnel est l'association d'une forte demande psychologique et d'une faible latitude aggravée par un faible soutien social. Les conséquences ne sont pas uniquement des plaintes et un mal être au travail. Ce sont également des troubles cardio-vasculaires et musculo-squelettiques ainsi que des pathologies mentales. > T. Coutrot caractérise : La demande psychologique en 3 dimensions : rapidité (pression temporelle), complexité (ordres contradictoires et quantité de travail), morcellement et imprévisibilité La latitude décisionnelle en 3 dimensions : marges de manœuvre, utilisation de compétences et possibilité d'en développer d'autres Le soutien social (soutien des collègues et des chefs) Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 30
Pénibilité et usure psychique Quelques exemples issus d'observations des métiers de l'aide à domicile : La demande psychologique : Le matin, incertitude quant à l'état dans lequel l'aide à domicile va trouver le bénéficiaire Que faire lorsque les instructions de travail du bénéficiaire et ceux de ses enfants sont opposées Interruptions ++ de la tâche engagée pour répondre aux multiples demandes du bénéficiaire Chaque jour entendre le même récit et faire les même réponses, etc. La latitude décisionnelle : Atteinte à la qualité du travail avec un ordre de laver le sol sans l'avoir balayé Arbitrage difficile devant la souffrance avec interdiction de délivrer un anti-douleur, etc. Soutien social : Les collègues sont loin et se rassemblent rarement, les responsables de secteur sont débordés et, souvent, ne peuvent remplir ce rôle de soutien. Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 31
Réflexion sur les pénibilités En conclusion, la complexité et les différentes facettes de la pénibilité, pour élaborer une prévention efficace, demandent : > Un travail de fond qui peut s'appuyer, maintenant, sur : l'officialisation de la notion et la nécessité de se garder en bonne santé pour travailler plus longtemps > Que ce travail de fond puisse s'inscrire dans une démarche institutionnelle et pluridisciplinaire > Avec une véritable promotion de la prévention, à partir de ce périmètre élargi. Ergonomie et prévention de la pénibilité - PREVENTICA LYON Septembre 2011 page 32