o*1. vv INTER.NATIONAL LABOUR OFFIGE BUBEAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL '6rrcrNA INTERNAoToNAL DEL TRABAJo GOVERNING EODY QOTI SEIL D'ADM I il I STRATIO}I CONSEJO DE ADtf, IilISTRACIOiI /' l*" Srrurt SSo a* 6 JUIII 1973 ob,lgoilo/3t I90e sesslon G,enlve, Mal-Juln 1973 Dixlbne queetlon b Ir ordre du Jour IROISIEI'TE NAPPORI CO},IMISSION B TIDGETAINE ET DE T.A ADT,TINISTRATIVE OUESTIOT{S FINANCIERES ET OUESTIONS GENERAIAS fable d.es natlbreg Parasraphe Rapports du Corps oonuun drlnspectlon des Natlons Unles : Rapport sur les oonmrnlcatlons dans les organl.sncs des Natlons Unles. a a... o.. o a a. r... a. o a... o...r o. Rapport sur Lrlnstltutloa dtune conptebllltd d,e prlx de revlent dans Les orgaalsatlons de la fanllle des l{atlons Unlgs. c. r c.. r...... r.. t. t...!... r... Dlscusslon b la Conmlsslon hrdg6talrs et adnlnlstratlve... 2-1 4 7-6 -8
INTERNATIONAL LABOUR OFFICE BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL OFICINA INTERNACIONAL DEL TRABAJO GOVERNING BODY CONSEIL D'ADM IN ISTRATION CONSEJO DE ADMINISTRACION GB.LgOAO/3t I90e sesslon Genbve, Mal-Juln 19?3 Dixibme question h Ltordre du jour TROISIEME RAPPORT COMMISSION BUDGETAIRE ET DE LA ADMINISTRATIVE QUESTIONS FINANCIERES ET QUESTIONS GENERALES 1. La Comnlsslon budgdtaire et admlnistratlve du srest r6unle le 30 mal 19?3 sous Ia pr6sidence de M. J. Consell dtadninlstratlon. Le rapporteur 6tait M. C.T.H. Consell d.r administratlon Malnwarlng, Pr6sident du P1ant. 2o 11 6ta1t rappeld ir Ia Comnlsslon qurtr 1a 189e session du Conseil drad.mlnistratlon, 11 a 6t6 port6 h Ia connaissance de 1a Commlssion qurun rapport sur Ies communlcations dans les organismes des Natlons Unles 1ui seralt soumis lorsque les observatlons du Comlt6 adminlstratif de coordlnatlon seraient dlsponlbles. Elle 6tait maintenant salsle du texte de ce rapport qul a 6td exanln6 par Ie Comlt6 ad.minlstratlf de coordlnation lors de sa dernlbre session (11-13 avr1l 19?3). Le CAC a forrnrld b son sujet 1es observations suivantes : (Traduction nrovisolre du Bureau) 11. Er octobre 197I, te Comlt6 ad.minlstratlf de coordlnation (CAC) a demand6 au Corps conmun dlinspectlon drentreprendre lr6tude g6n6rale, pour lrensemble des-organlsmes des Natlons Unies, des noyens de communlcatlon qul sont n6cessalres iux diverses organlsatlons pour exercer leur actlvlt6. Le CAC a pens6 alors que cette 6tude seralt utlle h des fins de planlflcation et aus-sl pour pr6parer Ie terraln en rrue de mettre au po1nt, L r:n stade u1t6- rj-eur, Ies dlsposltlons permettant d,e r6pond,re aux besoins.des d,lverses organlsations d.ans Ie domalne des communtcatlons. Crest pour rdpond.re b cette denande que M. Robert M. Macy a 6labor6 Ie 'rrapport sur les commrnlcatlons d.ans les organlsmes des Natlons Unles'l (JTV/REP/?2/7) dont sont malntenant salsles les-organlsatlons du systbrue des Natlons Unles. Etant dorue6 que_ Ie rapport tralte-des problbnes d6s communlcatlons pour Itensemble du systbne dei-natlons Unles, Ie CAC a cru ne devolr pr6parer qurlme seule r6ponse reft6tant ltoplnlirn cornmune des chefs d.e secrdtarlat des organlsatlons du
-2- systbme conmun (b savoir, lrorganisation iles Nations Unies, l-t0ii1 Ia FAO, 1 UNESCo, ltoa0f, 1IOMS, lrupu, l UIT, 1roMM, 1IOMCI et ITAIEA). le CAC sournet donc ci-aprbs quelques commentaires sur le rapport A. l-rexamen des organes ex6cutifs des organisations int6ress6es. Observations g6ndrales 2. I,e rapport de frinspecteur Macy, qui a fait lrobjet dtun examen attentif de l-a part des organlsations membres du CAC int6ressdes, constitue une contribution opportune et utile b la recherche permanente qui vise ). doter 1es organlsations ilu systbme des Nations Unies de moyens de communication plus efficaces, plus s0rs et plus dconornlques. lorsqutil- a denand6 au Corps comnun drinspection drexamj-ner 1a question, le CAC srint6ressait avant tout b lranalyse des besoins du systbme en rnatj-bre de t6l6communications. lrinspecteur Macy a 61argi lt6tendue de ses recherch.es pour y englober toutes Ies formes ile communications, en particulier l-e courrier postal, ce quj- donne une image plus compl-bte et plus ut11e, encore que certains problbmes des t6l6communicatlons eussent peut-8tre mdrit6 drttre trait6s de fagon plus d6ta1116e. I,e rapport donne un r6sum6 utile des diffdrents moyens de communication que lron trouve dans 1es organisations int6ressdes et 11 constitue une base satisfalsante pour am611orer encore 1es dispositions existantes en matibre de communications. 11 faut noter cependant que lrinspeeteur ne stest pas rendu dans toutes 1es organisations en question et quer par ndcessit6, ses recomrna.ndations seront plus ou moins pertinentes et applicables sel-on 1es organisations en fonction de l-eurs besoins pratiques, de lrendroit oil el-les sont inplant6es et des moyens dont el-l-es disposent en r6a1itd. 7. tre CAC attache une j.nportance partlculibre d La possibilit6 drassurer des t6l6conrnunicatj-ons rapides et s0res qui ne doivent pas 6tre g8ndes ou retard6es par des circonstances 6trangbres au fonctionnement du systbme des Nations Unies b travers Le monde, tel1es que 1es grbves ou les troubles politiques b certains endroits. Un plus large recours b du mat6riel t6l-6phonique autornatique, Ia l-ocation de moyens t6lex et L tutilisation 6ventuel-le d run mat6riel radlo auxiliaire recommand6s par lrinspecteur Macy permettraient sans aucun doute de surrnonter certaines des difficult6s que comporte lrutllisation de moyens ordinaires d6pendant dtopdrateurs ext6rieurs. Mais cela ne rdsoud pas entibrement 1e problbme, surtout lorsquril faut communi-quer avec des personnes ou des bureaux qui nront pas drinstal-iations analogues ir celies dont disposent 1es sibges des organisations. En pareil eas, Ie droit drenvoyer des t6l6gramnes t'offlciels, et des appels t6l6phoniques bdndficiant drune prj-orit6 61ev6e exempte de toute interruption de trafic (ainsi que des tarifs r6duits) seralt trbs util-e. Ce droit est reconnu par Ia Convention sur les privil}ges et imnunit6s des Natlons Uniesr la Convention sur Ies privilbges et immunitds des institutions sp6clalis6es. dans les articles de ltaccold q" ]?.!glqr"*et du Fondsr.et dans l-raccord'sur Ies privilbges et inmunit6s de lraiea. I,es organlsations qui jouissent de ce dioit sont lrorganisation des Nations Unies, fa Banque, 1e tr'onds et ITAIEA mais, b Ia suite des d6cislons de plusieurs Con-fdrences cle pl6nipotentiaires de 1iUIT, les lnstltutions sp6cialisdes ne jouissent pas de ce droit dans la pratique. le CAC ne cesse de se nontrer pr6occup6 par eette situation et ii espbre que Ie problbme sera r6so1u de fagon appropri6e en temps opportun. 4. le co0t des t6l6communications constitue manifestenent un aspect lmpor-tant et Ie CAC accueille avec satlsfaction Ies suggestions de ltinspecteur Macy- teldant h 6largir et b. renforcer lrapplicati6i Aes mesures actuelles de contrsle des co0ts. _ eependant, 1ri-nspecteui-tvtacy srest montre pleinement conscient de 1a n6cessitd de comparer le-facteur co0t inm6diat et envlsagde-du point lrefficacit6 de vue des r66u1tats obtenus, et ii a draill-eurs fait observex qurun_appel.t616phonique 1ane6 en temps 6pportun peut pernettre nonlser par. dr6co- 1a suite un^voyage_co0teux, Ia dbcisi-on qui 3ti-mp-ose 6tant p=i"" au noment oil i1 faut. Ainsi, les mesures cte contr0l6 oes prix-sont tielles, essen- mais elles doivent ttre prises dans Ie cadre drun6 6tuoe ge".tra1e des co0ts et des avantages procures. -r,e falt que rron qutauparavant dispo;;-;ir; largement de techniques-modernes de t6l6comnunications""xer6e-oea-re;;-- cusslons sur fes n6thodes de travall et ii faut remettre en question 1es attitudes traditionnelles. Ainsi, 1e rapport confirme qurune lettre nrest p-a9 toujours neil-ieur march6 qutun t616gianrleret un t6ldgranme meilleur march6 qutun appel t6l6phonique; de mtme, Ie tdlex est s6n6ial-ement moins cher _qu:yn appel- t6l6phonique.ou un t6l6grimne, parf ois m6me moins cher qurune lettre exprbs. Xn consdquence, il est recomrnandd de faire preuve de souplesse dans Irutilisation des t6l6cornmunications et il faut tenir compte
b 1a fois clu co0t et dtautres facteurs tels que 1a ra.pidit6 effective des coumunications, en particulier lorsque Les services postaux ne fonctionnent pas bien, et lrurgence avec Iaque11e on doit prendre les rnesures qui stinposent ou obtenlr les informations plus cornplbtes quron pourrait se Brocurer par des moyens moins co0teux, toutes ces consid6rations pouvant varler selon les endrolts entre lesquels la communieation doit 6tre 6tab1ie. Enf1n, il peut ttre n6cessaire de comparer le coot total des t6l6communications b. drautres co0ts qutil faudrait engager-pour parvenir aux m8mes rdsultatsr par exemple les frais de voyage et les ddpenses administratives de caractbreg6n6ra1. 5. les facteurs de ce genre constitueront souvent Ia raison d6cisive pour laquelle on cholsit un moyen de comnunication p1utot qurun autre, et i1s peuvent e:rpliquer.en partie pourquoi, cornme ii est mentionn6 au paragxaghe 15 du rapport, le co0t des communj-cations augrnente, dans certaines organislt]-ons, plus vlte que ltensemble du budget. En tous cas, comne il- est dit dans 1e rapport lui-mbme, 1es donndes comparatives relatj-ves aux co0ts, et en particu11er celles qui figurent au tabl-eau I, doivent tre ut1lis6es avec beaucoup de prudence. Cela tient non seulement aux dj-ff6rentes mdthodes drdtablissement du budget et de 1a comptabilit6 employ6es par les organisations et aux autres facteurs mentionn6s au paragraphe 21 du rapport, mais aussi au fait que Ia nature des ccmmunlcations ndcessaires et l-e "dosage"optimun des types de conmunications varient drune organisation b. l-rautre en fonction des responsabi.lit6s qutelles exercent. Cependant, Ie CAC est draccord avec M. Macy pour dire quravec lradoption de la m6thode drdtabl-issenent des budgets par programrnes et avec la mise au point de rubri.ques'comptables plus unifornes entre les rnembres de la fa.mille des Nations Unies, on parviendra b une estimation plus pr6cise et plus conparable des co0ts des communications qui devrait se tradulre par des 6conomies. 11 convient de faire renaxlluer qu6 lforganisation des Nations Unj-es et 1a plupart des grandes institutions ont ddj! adopt6 ou sont en train dradopter la rn6thode dt6tablissement des budgets pax progxamlnee et que la nise au point de rubriques comptables plus uniformes se poursuit rapidernent. Beconmandati ons 6. On trouvera ci-aprbs les cornnentaires du CAC sur chacune des recomnandations figurant dans Ie rapport. Recomnandation 1 Le CAC est draccord en principe avec Ia suggestion selon laquelle il faudrait cr6er un service de controle responsable de tous 1es services charg6s drasstrer 1es communicatlons. Crest d6jb le.cas au sibge de lrorganisation des Nations Unies, dans drautres bureaux des Nations Uni-es, et dans un certain nombre drlnstitutions sp6cia1is6es, notarnmrent e 1tOIT, b 1rUNESCO, e IIOACI, b 1IOMS, e lromci et b I UPU. Dans drautres organisations, par exemple b la I'A0, la structure de lrorganisation est telle qutil ne;serait peut-6tre pas r6a11sab1'e ni souhaitable dtappliquer lnt6gral-ernent Ia recommandati on. Recommandatlon 2 Ire CAC appuie l-a reconmendation selon laque11e ii faudrait am6liorer la qualitd des rapports administratifs courants, en particul-ier en mettant plus fortement l-raccent sur le controie des 16sultats. I,rOrganlsation des Nalions Unj-es, l-r0iir Ia tr'ao, IrUNESCO et l OMS ont d6jb adoptd un certain nonbre de Inesures pour am6liorer Ltefflcacit6 en fonction des observations faites au chapitre IY du rapport. Ces nesures pr6volent un controle plus strict et une r6duction du coot des connunications gr6ce I une surveillance plus dtrolte de lfutilisation des tdldgraones et des appels tdl6phoniques b. longue distance. lre CAC est dtavis que des mesures de ce genre devraient continuer drbtre envisag6es et quril faudrait veiller b informer p6riodiquement 1e personnel au Inoyen de directives et de notes de service de 1a meilleure fa.gon drutiliser Ies communications. A ce sujet, 1e CAC tient d appeler ltattention sur le fait que, pour les petites institutions, ltlnstauration de controles des rdsultats tlerna.nde b ttre m0rement r6fl-6chiercar i1 se peut que Ie volune des op6rations en cause ne justlfie pas Ia cr6ation drun systbme complexe.
Recomrnandation J Cette recommandation propose dt6tab11r un pla.fond de d6penses et de lrappliquer pour chacune des diff6rentes divisions drune organlsation. Cette politique est d6jb celle de ltorganlsation des Nations Unies, du sibge de fa tr'ao et de six bureaux rdgionaux de IIOACI. Dtautres organisations, par exemple IrUNESCO et l-ronisr6tudient actuell-ement dans quelle mesure on pourrait l-rappliquer. le encore, 1a question du volurne du trafic constituera un 6L6ment ddterminant important pour d6cider de lrutilit6 de cette recommandation pour tel-l-e ou telle organisation. Pour sa part, lt0it estj-me que cette propositlon ne constituerait pas forcdnent 1e moyen le plus efficaee de rdduire les d6penses. 0n l-ra d6jd examinde e 1r0IT, nais on srest apergu que les taches administratlves et les co0ts b prdvoir da.ns les budgets de comrnunications des d6partements risquaient de lremporter sur les avantages procur6s. A la suite de directives trbs strictes qul ont dt6 donn6es en ao0t ltjo, les d6penses de IIOIT en t6l6grammes et en messages tdlex ont 6t6 rdduites 6t maintenues h La moit16 de leur niveau antdrieur, drot) il ressort que drautres mesures peuvent permettre draboutir aux r6sultats d6sir6s. En ce qui concerne la proposltion de ltinspecteur selon 1aque1Ie Ie PNUD devrait imputer toutes ses d6penses de communications, y cornpris 1e co0t des messages du PNUD envoyds par 1e r6seau de I ONU, sur 1es frais g6n6raux b rembourser aux organisations partieipantes, Ie PNUD applique cette proposltion depuls Ie Ier janvier 197J. Certaines des organisations ont indiqu6 que cette ddcision aura Bour effet que les co0ts de communications en question de'rront 6tre imput6s sur leur budget ordinaire. El-les estinent toutefois que, clu fait de l-rintroduction de pioc6dures satlsfaisantes de conptabilit6 des co0ts en ce qui concerne lr6valuation des frais g6n6raux, les d6penses de communications devraient figurer dans les frals gdndraux du PNUD b rembourser aux organisations partlcipantes. Reconnandation 4 Itinspecteur recommande, pour les opdrations courantes, dr6tudier tout particuli,brement 5 l-ravenir les moyens de faire en sorte que chaque organlsme des Nations Unies prls inddpendamment pulsse mieux utiliser les systbrnes publics et commerci-aux de t6l6communicatlons, sauf. dans les cas or) 1e volune total du trafic justifie 1a location de lignes tdlex qui seraient exploitdes en commun. T,e CAC est draccord avec cette recommandation qul est ddjd appliqu6e dans la pratlque chaque fois que possible. En outre, les lnstitutions sp6cialis6es ont 6t6 invit6es b se servir des llgnes de ctbles t6l6graphiques qui ont 6t6 lou6es r6cemrnent entre New York et Genbve et b utiliser plus largement le r6seau radio des Nations Unies p_our Ie trafic couvrant 1es alfalres des Nations Unies qui ne tornbat pas sous 1e coup des dispositions de Ia rdsolution no 25 Qe IIUIT -adopt6e par la 0onf6rence de pl6nipotentialres de IrUIT en 1955. lcette r6sol-ution interdit ltouverture 6ans 1es circonstances nornales du r6seau de tdl6communications des Nations Unj-es au traflc avec les institutions sp6cialisdes et l-a mise en concurrence avec 1es r6seaux commerciaux existants de t6i6communications. ] Recommgndation 5 I,r inspecteur demande de prendre des dispositions pour que le d6l-ai dracheninenent du courrier, depuis le d6part de la salle de 1a valise en Europe jusgurh lrarrlv6e b la sall-e de l-a vaflse ir.new York, ne ddpasse pas une jouin6e, des objectifs senblables devant ttre dtablis pour dfautres destinations. I,e CAC accepte cette recomrnandation et des mesures seront prises pour y donner suite lb oir efle ntest pas encore appliqu6e actuellenent. Ltinspecteur est dravis qutil faudra peut-ttre mettre en service un deuxibme camlon postal h New York ou assouplir les rbgles relatives aux heures suppldmentaires pour atteindre ces objectifs. En faitr lorsque cel-a est ndcessaire, on effectue d6jb des eourses sp6ciales ). destination ou en-provenance de'l-radroport pour srassurer que 1e service entre New York et Genbve ne ddpassera pas une journ6e. 0n continuera de rechercher drautres mesures pour i6duire les d6lais normaux drach.eminement du courrler b destlnation et en provenance de lra6roport. Regomnandation 5 ],e CAC accepte cette recommandation qui propose que, dans le cas des pays qui ont un service postal efficace, mais ne sont pa,s desservis
tr fr6quenment par Ia valise diplonatique, on utllise plus fr-dquemnent les i"ii""" adri6nnes exprbs contenant des rnessages de type.t6ldgraphiquer.p!ur accdl6rer 1es communlcations sans avoir recours plus frdquennen-t aux tc16- o1emmes et aux connunlcations t6l6phonlques, qui io0tent plus cher. L'es fie*"e"s du type t6l6graphlgy9-ervoy6s par aviolr ou Dar la vallee sont utir1s6s courarnnent ;;-i;oir.(iiocnnu)' pir-ra FAo (FoODAGRAM)' Par 1'uNESco (UUpSCOOngD et pir yoms (WH9g-RAM) 6t dans plusieurs bureaux des Nations U"ies. leur enpioi eera 6tudi6 par Ies autres organlsatlons. ItOrganieation oes Nation3 Unies 1oue. auesi des bottes postales (conme cela a dtd r"cirra"o6 pt lrinspecteur) en cle nonbreux enilroits pour-pouvoir faire appef de plis en plui aux eervlces postaux -gff.i-caces et elfe a 6galementt s6'conforiant toujours aux propositions de M. Macyr.assurd Ie servlce de Ia aux r6gion6 dans lesquettes les eervices postaux focaux ne sont pae "rfi"j de i6pondre aux besolns de 1'Olganisatlon en oatibre de conmunlcaiio"". En rn me-temps, 1e CAC tient b prdciser quril y a drautres proposl- ""-resrre tlons que cel1es qui 6nt 6t6 faites-par lrlnsbecteur au titre de cette recom-,""a"ti"" qui mdritent dr6tre dtudi6es. Comme IIUPU lra expliqu6 au CAC' il est exact que 1e niveau de qualitd des services postaux varie drun pays t-tiautre et cela d6pend blen s0r du ddveloppement 6conomique et social du D&vsr nais 1es pays industrialis6s doivent aussi faire face b des difflcultds A;i-;";i-aues b"liaugnentation consid6rable du trafic et b la pdnurie de i"""""""f. nn faitr-forsqurll existe cles incertitudes,,e1les peuvent ttre 6i""i-pe"s au moyen de coniacts directs avec les autorit{9 postales et douanilrei qui permlttront de ddterminer les meill-eures conditlons drexpddltion Oistritution du courrier. l,e ddpot du courrier tlans un bureau de_ poste "i-a, pfutot que clans l-a bolte aux lettres fa plus proche ou dans un bureau "e"i""i ir-'po"i""eioig"d, ainsl que 1a proposition de ltlnspecteur relative A Ia io"ition clrune f6tte posiale aideront h parvenir au rdsultat recherchd. I1 "11-"J"" de mtme pour in service suppl6mentalre tel que fe service "par eipri!" mentionnd au parigraglte 62 du rapport-, mais 1l_faut faire remarquer que l-rutilisa.tion de ce seivicer eui consiste b faire distribuer fe courrier par un *-slage, sp6cia1, ne p6u{ ttre systdnatique car de nornbreuses administrations-bost6tes n6 Oisposent pas de 99 geryg de personnel. En tout cas' 1a ilitr""p"r avion ordiiraire derrrait n6n6f_iciexr draplig Ie rbgleraent de Ia Convention postale universelle, des neilleures condltions de distribution. La fornule 6ta6rogramne que lron trouve dans Ia plupart des p?ys constitue ;;;;t;; drachenliement par avion peu co0teut pour les communications brbves ;; ii-peut lui-mtme se pieter b la tranemission de messages-de.type tdl6grapiriqr"i le CAC tient b-slgnaler que I UPU nettra sur demande b l-a di_sposiiiori oes diverses organisalions des informations plus d6taill6es sur les tliverses possibi-1itds quroffrent les services postaux. Recomnandation 7 Cette lecommandation dernande que l-ron prenne les dispositlons n6cessaires, en particuller au sibge de lronu, pour que-1e.fret adrien.urgent soit expdaig"par la valise ou, en tant que iret ordinaire, achenin6 Ie plus rapide-,""t"po"iib1e. IL a'd6 jb dt6 rionn6 suite b cette recommandatlon au..9_ilg-e-_des ttaiioirs Unies pour 1e fiet adrlen portant clairement lrinscription "URGEN[". Recoronandation 8 I,e CAC est dtaccord drune fagon g6n6rale avec cette recommandation qui propos" drorganiser lr6change, enire l_es cnganj-smes des Nations unies, cle iistes dradresses des destinaiaires de ilocurnents et de publlcations. En faitt a"s -gcf.u"gei Oe ce genjre ont eu lieu de temps b autre clans Ie pass6 entre ie" org""isations. -Toutefois, dans 1a pratique, ii faudrar pour.proc6der 5 un dehange de fistes v6ritablement syst6matique, attendre_1a nise sur oratnateur-et fa constitutlon drune bangue des donn6es sur les destinatairest fnnovations qui devront elles-rntraes faire ltobjet dtdtutles trbe pr6cises quant au rapport existant entre 1e co0t et lrefficacitd. Recommandation 9 Cette reconmandation plopose de fa.ire davantage apbel b }a locatlon de Ilgnes i6fei lorsque Ie voiun6 du trafic_le Justifie, en.6tenda1t dgaleurent i""rgs"", b draudes deetlnatlons comne Roue et?aris, et de.nodernlser une ilrti;-d, -avenlr,ai6rfet qui 4e sera_vraisemblablenent las renpl=acd dans un Broche par un servide t61ex. LrOrganisetion^des Nations Unies 6tudle actuelfemjnl ie volume-ttu trafic exietanl entre dlff6rents points de son r6saau
-6- de fagon h d6terminer les,r6gions dans lesquelles un recours plus fr6quent b Ia Location de 1lgnes t61ex peut se justifier. Cette 6tude-traite aussi des besoins imm6dj-ats et b long terme des Nations Unies en matdriel sp6cial de communications, notamment en utilisant des antennes orientables dicit6.1-ogarithnique" et ',L-p6rio- des 6netteurs radio dont la frdquence peut ttiemodifi6e rapidement. I,e r6sultat de ces 6tudes sera examin6 en-197j en fonction de l-r6volution des besoins de lrorgani-sation des Nations Unles. IIUNESCO stest rendu coropte que 1es nouveaux arrangenents dtaient rentables du point ile vue flnancier et ei1e est pr te ). rechercher comment on poyrrqit prolonger 1a ligne,vers Paris. la I'AO examine actuel-lement 1a possibilitd de louer une ligne telex Genbve-Rome, avec raccordement 6ventuel L Ia ligne Genbve-New York, mais 1l- ressort ddjb de cet exarnen que le trafic est insuffisant pour justifier lrabandon de l-a transmission norrnale par t61ex qui est factur6e en fonction de la dur6e effective dtutillsation-au profit drun telex dont Ia l-ocation est factur6e forfaitairement b la journ6e. Rec omnandati- on l-0 I,e Secr6taire gdndral de lrorganisation des Nations Unies apbrouve pleinernent cette recommandation Qui sr'sqassse aux Nations Unies et qui propose de prendre des dlspositions -pr6liminaires pernettant de transm"ettre par satellite dans 1es situations pr6sentant un caractbre drurgence. Lrutili-sation en cas de besoin de lignes par satel11te sur lesquelles la priorit6 serait accordde aux eommunications de l-ronu pour les besoins du iaintien de 1a pairr et pour apporter des secouxs en cas de catastrophe assureralt une transmission rapide, efficace et de haute qual-it6 aux rnessages importants Iors de crises politiques qui pourraient surgir dans ltavenir. Une demande en vue de lrutllis-atiol q_e-_igyens satellites en cas drurgence a 6td pr6sent6e pour la premibre fois b INTEISAT en 1969, mais ii nry a pas 6td donnb suite. la demande sera soumise 5 nouveau au Secr6taire g6n6ral d'inteisat en1973. Recommandation 1l I,e CAC appuie cette recommandatj-on qui suggbre a) de mettre l-raccent sur 1'util-isation du service t6l-ex en limi-tant plus s6vbrement la distribution de copies-de t6l6grammes exp6di6s sur des lignes l-ou6es; b) de publi-er un,annuaire teilex" comprenant le num6ro indlcatif de t6lex de tous les organisrnes des Nations Unies; c) drins6rer des indications sur les.services de t6lex dans les annuaires t6l6phoniques ). feuilles mobiles. En ce qujconcerne le premier point, les Natlons Unies tiennent i faire remarquer que des instructions ont 6t6 donn6es au sibge de IiONU pour que lron ne distribue pas de copie des t6l6grammes nrayant pas falt lrobjet drune autori-sation pr6a1ab1e. La proposition teridant 5 la cr6ation drun "annuaire tdlex" pour le systbrne des Nations Unies demande une action et une coordination de 1a part de 1rONU et cette dernibre proc6dera b 1r6l-aboration de l-touvrage en questj-on en consultation avec 1rUIT. Enfin, ltinsertion des lndications sur les servlces de t61ex dans les annuairei t6l6phoniques b feuj.lles noblles est une innovati-on du sibge de IrOMS qui srest r6v616e util-e. I,rOfT utilise aussi un systbme analogue. Recomnandation 12 I,e CAC est dtaccord avec la proposition selon Laquelle 1es organisations intdress6es derrraient continuer b exp6oier par ta posie 1es donndei destin6es b des otdinateurs, tout en dtudiant pdriodi(ueroent-les progrbs de 1a technique dans 1e domaine de l-arrtransnlssion des donndesr'. 0n continuera notamment de tenir conpte du facteur co0t-b6n6f1ce de Ia transmission de ces donn6es par ordinateur et de se tenir soigneusernent au courant des innovations techniques. Cornme 1rinspecteur fe reconnaf.t Iui-n8me, les autres propositions faites au titre de cette recomnanda.tj-on sortent du cadre du pr6sent rapport, mai-s ii en a n6anrnoins dt6 d0ment pris note. Recommandation l-3 lrinspecteur Macy est dravis que les organisations devraient instituer un systbme de contr0le des comrnuni-cations tdl6phoniques b longue dlstance au moyen de vdrifications adninistratlves effectu6es inm6diatement aprbs la fin de 1a comnunj-cati-on. Le CAC reconnatt plelnement la ndcessitd de-prendre des mesures administratives appropri6es pour assurer un contr6le strict
sur les conmunications t6ldphoniques b longue dlstance. Pourtant, ftlnspecteur sait parfaitenent que ces cbntr0les peyver-rt steffectuer de diffdrentes fagons et il a lui-ntme envlsag6 deux posslbi-iitde au paragraphe_ 106 cle son rapport. Au sibge des Nations Uniesr.la procddure sugg6rde par.{. M?"y est en_vigueur depuis-un certaln temps ddjl. En outrer_certalnes catdgorles parni Ie persoirnel du sibge sont aussl-invit6es L solliciter lrautorisatlon pr6alable drun de l-eurs-sup6rieurs hldrarchiques avant de demander une cornmunication ).1ongue distance. La FAO et 1tOMC-I_ont d6jd adopt6 une proc6dure analogue b celle qul est recommandde, et ltoms' eui dispose aussi de royens de contr$le adnlnistratlf, se propose de l-es maintenir et de les renforcer encore b ltavenir. Aux termes de mesures prises en 1970, lroft controle 1es appels t6l6phoniques d longue dj-stanee avant qurils soient demandds et e1le est corrviineue que cette proc6dure, assortie du contrsl-e des d6penses t6ldphoniques e ltaide de 1r-ordinateur qui est d6crit b lrannexe vi, constitue un moyen effleace pour 6viter lrabus des cornmunications t6l6phonigues h longue dlstance. Recomnandation 14 Cette recommandation propose de constituer un stock dr6metteurs radio b bande fat6rale unique et de le mettre en rdserve en'\rue de lrutil-i-ser en cas de n6cessi.t6 selon 1es besoins. IJrutilisation drun mat6riel radio A bande latdrale unique pour transmettre et recevoir des communications urgentes relatives au maintien de 1a paix et aux secours b apporter en cas de catastrophe fait actuell-ement lrobjet drun exaruen de la part des Nations Unies. Si l"rutilisatlon de ce mat6riel apparalt souhaitable pour augmenter les moyens existants et si lron peut obtenir lrautorisatlon des gguvernements de lrutiliser dans La rdgion oi on peut en avoir besoin, les Nations Unies 6tudleront plus avant 1es possibi.lit6s dtinstal-l-er ce mat6riel en des endrolts strat6giquement situ6sr comme il est reconmand6. lour ea partr liuit est dravis quron devrait pouvoir disposer drun matdriel port6tif'appropri6 pour communiquer avec les r6gions sinistr6es lorsque lls moyens normaux sbnt d6sorganlsds ou^que fron nrest pas sor de pouvoir comptei sur eux, 6tant entendu que 19 roie de ce mat6riel serait 6tassurer un lien avec un centre public de t6l6comrnunications qui nra pas 6td touch6 gat la catastrophe, p1ut6t que de comrnuniquer dlrectenent avec Genbve ou New York. En ce qui concerne les communicatlons b.6tab11r en cas dlurgence, IiUIT ntest pas entibrement draccord avec la conclusion de lrinspecteur Macy selon 1aque11e Ia planifl-cation qu1 doit pr6c6der Ies catastrophes et l-es activit6s de reconstruction qui dolvent sui-vre ces &rnibres nfimpliquent pas des besoins anormaux en matibre de communicatlons. En r6alitdr l-iuit a appris que les communicatlons sur le terrain pendant 1es op6rations de secours sont parfols tout b fait inappropri6es. Crest_,peut-ttre Ib une questlon qui m6riterait dtttre 6tudi6e plus avant. LiUIT affirme aussi qut11 peut se produire des cas - non seulement b lroccasion drune catastrophe mais aussi bn liaison avec l-es activitds de malntien de la paix - dans lesquels un systbme mobile complet assurant des liaisons de qualit6 acceptable I courte, b-moyenne et b longue distance, comme el-le 1ta propos6, pourralt jouer un r01e iuportant. Recornrnandation 15 Ire proposition de lrinspecteul selon laque}le i-l faudrait utiliser toutes t-es idriodes de creux pour transnettre par t61ex 1es textes de prograrpnes enregistr6s destinds I des dmisslons drinformation srapplique sur- Iout aux Natlons Unies qul font tout ce quj- est en leut pouvoir pour utiliser 1es lignes lou6es b pleine capacit6. 11 faut noter cependant que Ia transnlssion-par ctble des- textes ou autres uat6riels 6crlts destin6s b ttre distribuls par 1e destinataire crde des problbmes de main-droeuvre, dt6quipement et de fournitures pour le destinatalre qui doit faire retaper les-teltes, Ies faire mettre sur stencils, Ies faire reproiluire, etc. Dans ces condltions, on esti-me que, dans 1a plupart des cas, il faudrait envoyer par 1a valise un nombre suftiiant dtexenplalres polycopi6s 9" "9 natdriel, car cela 6liminerait 1es problbmes'de reproduction pour 1e destlnataire'
-8- probl-bnes qul, blen souvent, annulent lrunlque avantage de Ia transmlsslon par ctble qul-est Ia rap1dlt6. 0n 6tud1e actuellement Ia posslbtllt6 drutlllser d.es stenells sp6claux sur 1es maohlnes r6ceptrlces poqr fac1l1ter Ia reproduetlon des longs'nessages. Au cas of cela staidreralt-rdailsable, on pourialt envlsager drutlllser les p6rlodes de creux sur les llgnes t61ex pour transmettre ce nat6rlel.tl 3. La ConnlssLon a not6 que Ie Dlrecteur g6n6ra1 se ral1le h ces observatlons. 4. La Connlssion 6ta1t salsie drun rapport r6d1g6 par M. Bertrand., du Corps connun drlnspectlon des Natlons Unles, h La demande du Consell dradrolnlltratlon du Progranme dei Natlons Unles pour le d6veloppement (PNUD)r eul tralte d.e dlvers aspects d.rr.ur systbne de mesure des colts que met au polnt au nlveau interlnstltutlirns un group6 de travail constltu6 b cet effet par Ie Consell consultatlf sur les questlons-adnlnlstratlves (CCQA). Le rapport pr6sente les commentalres technlques du Corps donnrur d.tlnspectlon sur les rapports soumls Jusq'prh pr6sent par ce grgupe de travall et, en outrei passe en re'rue lrensenble du probllne de la comptabillt6 analytlque d,es prlx d.e revtent. 5. Le CCQA a pr6sent6 des observatlons sur Ie rapport au nom d.es organlsations. Ces observatlons ont 6t6r ent6rln6es par le Cornlt6 adurlnlstratif de coordlnation; on en trouvera Ia substance* ol-aprbs! rr1. A la denande du Conseil dradmlnistration d.u Programme des Nations Unies pour fe d6veloppement, Ie Corps coulmun drlnspection a commenc6 b passer en revue en octobre a972 les d.eux rapports pr6par6s I cette date par le groupe de travail du CCQA au sujet drun systbme iie conptabilitd des prix de revlent. I,e rapport du Corps cortrmun drj-nspection a dt6 examind par Ie Conseil dradnj-nistratlon clu PNUD e 1a quinzlume session qui srest tenue en janvler 1977. 2. le rapport d.u Corps commun dtinspection contlent dix recommandations principales dont ci-nq concernent les travaux accomplls par 1e groupe cle travail du CCQA, une autre I-rUNESCO, une autre encore }e PNUD et Ies trois dernibres le Comi-td consultati-f sur 1es questions admlnistratives et budgdtaires et Ie Conseil d,radministratlon itu PNUD. Dans les commentaires qui sulvent, }e CCQA voudrait sren tenir essentlel-lement aux recommandations relatives b. lrensenbfe des organlsations, tout en formulant dgalement des observations au sujet des recommandations concernant tel- ou tel organe ou organisation. 1, le systbroe de comptabilit6 d.e prlx cle revlent prdpard par Ie groupe de travail du CCQA et Ies propositlons formul6es ant6rleurement par IIUNESC0 se fonilent sur le m6me plan de base, comme 1e signale 1e rapport du Corps commun dfinspectlonl 1e groupe de travail a tenu coupte d.es propositlons de I-TUNESCO dans l-r6laboration de ce systbme, vlsant une simplicitd et un profit optinauxr compte tenu des besoins itrlnformation des organlsatlons en matiere d.e prograrune et d,e gestion. 4. I,e systlme de comptabilitd de prix de revient est congu de nanlbre que 1es informations sur l-es co0ts des diverses organisations soient compatlbles et que ces lnformatlons solent disponlbles en temps voulu dans chique organisatlon afln gue Ia connalssance des co0ts aboutisse b une andl-loration d.e Ia gestlon admlnlstrative et des programmes et, partant, i une plus grande efflcacitd. I,a posslbllit6 de d6termlner les frals g6n6raux ne reprdsente - encore qutl] solt important - que lrun iles nombreux objeetlfs vls6s par ce systbme 5. En ce gui concerne la premi-bre recommanclation du Corps cornmun drinspectlon, selon laque11e les orgalisatlons derrralent examiner 1es avantages qurelles pourralent retlrer.de Itadoptlon cirun moilble d.e de rdpartition des temps de travalltt en fonctlon de laquel1e les "feuille temps de travall seralent ventllds par projet, les orga^nlsations estinent qutil pourralt 6tre ndcessalre, 6tant donnd que leurs techni.ques de programrnation et d.e budgdtlsatlon alnsl que leurs structures et mdthod.es dtoigaiisatlon varlentr iie ctiverslfler 1es nodbles ite t'feu1l-ie de rdpartition des tenps de travailtr. I,e CCQA est dravls que, L ce stade pr6liminalre tout au moi-ns, 1es perfectionnements sugg6rcs par 1e Corps commun drinspection ne sont pas lndlspensables et qur1ls compllqueralent tnutllement 1a mlse en oeuvre du systbme. 1 [raductlon provlsoire ilu Bureau.
6, Selon Ia deuxibme recornmandation, plusleurs systbnes de 'rcl6s de rdpartitionn devraient 6tre essay6s au couxs de Ia p6riode exp6rinentale pour 1es coots administratifs g6n6raux. le CCQA a eongu Ie systlme de comptabilit6 d.e prix de revient en vue ite reniire conpatibles les rapports 6manant du systbme, tout en permettant dradopter dlversesrrcl6s de r6partitlonrr adapt6es aux besolns de chaque organisation. le CCQA estime en cons6guence que le ciroix des trclds de r6partltlonrr incombe n6cessairenent b chaque organisation, cle fagon b. pernettre h chacune d radopter Ia meil-leure formule possible d.e comptabil-ltd des prix de revlent. 7. I,es conslddratlons 6nonedes au paragraphe 4 ci-dessus srappliguent plus particulibrement b la troisibme recommandationr. gglon_ Iaquelle des 'gira"u devralent ttre entreprlses pour examinel Irutilisation possible, d ifir" compldmentairerdu systbme de conptabllitd des prix ile revj-entr de,ethod"s statistiques de mesurage de temps ite travaux rdp6titifs. le recours 6ventue] au mesurige de temps b-ces flns constitue un 6ldment essentlel des conceptions iles orlanisatj-ons depuis 1a crdation du groupe de travailr dont te mandat a 6td foinul6 de fagon ) en tenlr cornpte' 8. la quatribme recommandation du Corps commun dtinspection a trait aux mesures visant h facillter lrlnformation et l"a formatlon du personnel ;rr"t b partlciper au fonctlonnement du. systlme et de cel-ul gui a b en "i,pre"iui' l-es r-6sultats. EIle Propose b cet 6gard gue soit pub1i6 d bref a3iai unrrmanuel de eomptabilit6 de prix de revlentrr e lrusage des organlsations et des servlces publics en g6ndra1. En attendant que soient mls au poirrt des manuels de courptautlit6 de prix cte revient axds sur l-es mdthodes Lomptables en usage dans chague organlsation, 1e.CCQ.0. publlera.des directives de procddure conslcr6es aux 6ldments du systbme d.e comptabllitd de prlx de revient pouvant Qtre normafis{s au nj.veau lnterorganj-sations. g. 11 est propos6 dans }a cinqulbme reconmanclation dri-nstltutlonnaliser lrexlstence du gioupe de travail interorganlsations et drorganiser des sessions r6gulj-eres. Tra continuit6 sera assurde en fait par Ie contr0le et la r6vision permanents de lractivltd du groupe par l-e CCQAI qul est lui-mqme un organe subsidialre et orgallgue du CAC. le groupe -de travail a 6td crdd poui r6pondre b un besoln prdcls, 1a mise au polnt d'un,systbme de comptabllit6 de prix de revient, mais 1e CCQA pr6volt gue frampleur cie }a tiche sera tefle gue lrexlstence drun tel groupe sera n6cessalre pendant quelque terops encore. le CCQA prend des mesures pour assuler Ia continuit6 <ie liorganisatlon actuelle du groupe de travail et de 1'exdcutlon de ses fonctions. 10. En ce qui concerne les sixibme et septibme recommandations, Ie CCQA constate avec satisfactlon que le?nud et I UNESCO ont d6cid6 de participer aux travaux du groupe de travail. ]1. le CCQA constate aussi avec satisfaction que Ie Consell d.radministratlon du PNUD a rdagi favorablenent b" la recommandation du Corps commun drinspectlon selon laguelle I'annde 1971 devralt Stre consld6r6e comme une p6riode expdrimentale. Conformdment au d6sir exprj-m6 par fe Conseil dradminlstration du PItrUD, un rapport sur Ies guestlons de fond du systbne sera soumls au Consell dradminlstration du PNUD )-orsgue 1e groupe de travail aura remanid et mls au point Ie systbme et que les r6sultats obtenus auront 6t6 examln6s par Ie CCQA d sa session d.rautomne l-971. T,es premlers r6sultats quantltatifs de Ia p6riode expdrimentale correspondant b ltann6e 197J pourralent 0tre soumis au Conseil drad.mlnistratlon du PNUD i sa sesslon de Juin 1974. 12. En ce gui concerne 1a neuvibme recommandati-on, le CCQA convient que ltacceptatlon iies propositlons prdc6dentes dolt forc6ment entrainer la nodificatton du ealendrier flxd par Ie Conseil d radmlnistration du PNUD. foutefols, en attenilant, il sera ndcessaire que 1e Consell d radministration d.u PNUD examine l-es mesures n6cessaires en vue ilu remboursement d.es frais gdndraux des organlsatlons gul stappllqueraient h partlr du 1er janvler L97+, date tr laguelle 1es dlspositlons provlsolres actuelles arrlveront 5 expiration.
-10-13. Pour ce qul est de la proposltion du Corps conmun drinspectlon ayant tralt b Ia mise en place drun fonds d.e modernlsation des appareils ah-rninistratifs des i-nstltutions, Ie CCQA note qurll nry a pas eu de consensus lorsque cette questlon a 6t6 dilcutde lors de la quinzibme session du Conseil dtadministratlon du PNUD. Les organisations estiment que Ia questlon d.e Ia modernlsation relbve en permanence d.e leur consell dradminlstratlon et de leur secr6tariat. Des progrbs consld6rables ont 6td accomplls en ce s ns au cours des d.ernlbres arundes. La questlon de savolr si ces amdliorations dolvent contlnuer drttre financ6es par les budgets ordinalres des organlsations, ou Itttre en partle en vertu dtarrangiments particuliers, pourra tre r6g16e au mier:x h une date ult6rieure.tl G" La Commission a not6 que le Directeur g6n6ral partage ces vues et que 1r0IT participe au groupe de travail- du CCQA et.prend les mesures n6cessaires en vue de itapptiiation-au itureau drune comptabillt6 des prlx de revient. Etant dorrnd la souplelie d.ont b6ndflcient les diverses organlsatlons pour mettre _au point, en fonctlon de leurs besolns particuliers, dlfftirents modbles de "feu1iie de r6partltion des temps de travailr', et 1rut11it6 qutil y a h dlsposer de donn6es sur 1es co0ts concernani la planlficailon, la prograrruoatioir, 1a budg6tlsation, 1r6va1uat1on et Ie controle oes co1ti, Ie systbme'de mesure des co0ts dont fa mise en place se poursuit au BIT a 6t6 con(:u de iagon b fournir des lnformatlons non seulement sur le co0t du service et de ltaipul des"projets de coop6ration techni-que, mais encore sur Ie co0t des dlvers 6l6men*,s dls programmes d.e fond. Un certaln nombre de ces 6l6ments cofncident avec les sous-prograrnmes ordinaires de 1r0IT. '1, Afln de stassurer que les commentaires sur les deux rapports et les remarques falts au cours de leur dlscrission I la Conmission et au Consell drad.mlnlstration seraient port6s L 1a connaissance de tous 1es membres de lrorganisation, Ia Commission a d6aid6 de traiter de ces rapports en s6ance publique et de soulnettre h leur sujet 1e pr6sent rapport d.lstinct et non confidentlel au Conseil dradministration. 8. M. Ne1lan a d6p1or6 que les docr:ments aient 6t6 soumis tardivementr ce qui a emp0ch6 les employeurs de les analyser en-d6tail. Les employeurs ont n6arunoins obseiv6, b 1a tei:tuie des d.eux rappoits2 aulun certain nombre d.e pratiques communes sont actuellement sulvles par les organlsations du systbme des.nations Unies" Les questions technlques dont 6n parle pr6sentent peut- tr9 plus drlnt6r0t pour 1es secrdtariats des organlsatlons que pour leurs organes dlrecteurs. Genbve, 2 juin 1973. (Sign6) C.T.H. P1ant, rapporteur.