BORDEREAU DE VERSEMENT



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Transcription:

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE Cote Archives BORDEREAU DE VERSEMENT 4564W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DU RHONE Service : Secrétariat général Bureau : Archives Sommaire Art 1-92 : permis de construire Etat Dates extrêmes : 1984-1993 Communicabilité : libre Nombre d'articles : 92 Métrage linéaire : 18.40 Mission archives 23/02/12 page 1/29

Article Analyse de l'article Années 1 PC093840001 - extension d'un hôpital et aménagement de locaux existants - 1984-1984 CD54 - hôpital local - GRANDIS 2 PC112860060 - construction d'un collège et 3 logements de fonction - le 1986-1987 Perpétuel CD70 - SERL - LENTILLY PC112860067 - construction d'un immeuble de 27 logements - chemin des cotes - OPAC du Rhône - LENTILLY PC115860002 - construction d'un transformateur - parc des affaires Bourdelan - MDT EDF Bourg-en-Bresse - LIMAS PC141860001 - construction d'un centre administratif 15 logements - avenue de Verdun - OPAC du Rhône - MORNANT PC141860035 - construction de 15 garages - le bourg - OPAC du Rhône - MORNANT PC149860043 - construction d'un transformateur - rue Baudin - OPAC du Rhône - OULLINS PC112870001 - Edification d'un pylône - Charpenay - EDF - LENTILLY PC149870009 - construction de 4 bâtiments 46 logements - 134 et 136 Grande - OPAC du Rhône - OULLINS PC149870026 - construction d'un bâtiment à usage de parking - 12 et 14 RUE VOLTAIRE - OPAC du Rhône - OULLINS 3 PC091880030 - reconstruction d'une ligne électrique - Ampuis Givors - 1988-1988 Electricité de France CRTT ALPES - AMPUIS - GIVORS PC091880055 - réhabilitation des façades - promenade Maurice Thorez - OPAC du Rhône - GIVORS PC127880013 - aménagement du château de la Croix Laval - chemin départemental de Marcy - société d équipement de la région de Lyon - MARCY L'ETOILE PC149880037 - construction d un bâtiment 75 logements - rue Tupin Voltaire France - OPAC du Rhône - OULLINS PC149880049 - construction d un commissariat et de logements - 8 rue Diderot - OPAC du Rhône - OULLINS PC290880065 - EXTENSION DES entrepôts - ZAC de la rue des Pétroles - SNCF SERNAM - SAINT-PRIEST PC290880116 - construction d un bâtiment industriel - ZAC industrielles Pétroles - SNCF équipement - SAINT-PRIEST PC290880122 - construction d un gymnase - Université Lumière Lyon II - ministère de l éducation nationale - SAINT-PRIEST 4 PC381890276 - réhabilitation d un immeuble - 28 rue Burdeau - AFUL des Canuts - LYON 1 PC381890576 - réhabilitation de bureaux et locaux d enseignement - 6 quai Saint-Vincent - DRAC - LYON 1 PC381890590 - réhabilitation d un immeuble - 5 rue des Pierres Plantees - AFUL restauration Croix-Rousse - LYON 1 PC381890619 - réhabilitation d un immeuble - 57 rue des Tables Claudie - AFUL des Canuts - LYON 1 PC381890640 - réhabilitation d un immeuble - 16 bis rue Pierre Blanc - AFUL des canuts - LYON 1 PC381890675 - réhabilitation d un immeuble - 2 rue Pierre Blanc - AFUL Renaissance - LYON 1 PC381890770 - réhabilitation d un immeuble - 120 montée de la Grande 1989-1989 Mission archives 23/02/12 page 2/29

Cote - AFUL restauration Croix-Rousse - LYON 1 PC381890793 - construction de 3 classes démontables - 39 cours Général Giraud - Courly - LYON 1 5 PC381890828 - rénovation d un immeuble - 5 rue Coustou - AFUL Croixrousse - LYON 1 PC387890184 - réaménagement d un bâtiment universitaire - 15 quai Claude Bernard - Université Jean Moulin - LYON 7 PC387890827 - aménagement ET RECONSTRUCTION DE BUREAUX - 34 RUE DU VIVIER - SNCF SERNAM - LYON 7 PC388890086 - extension et réaménagement d un lycée - 2 rue Louis Chapuis - région Rhône Alpes - Lyon 8 PC389890471 - aménagement du conservatoire de musique - 1 et 3 quai Chauveau - DRAC - LYON 9 6 PC381850436 - construction d un poste de transformation - montee des carmelites - EDF société études II CDM Lyon - LYON 1 PC383850324 - construction d un bâtiment 26 logements et 26 places de stationnement en sous-sol - 45 rue de la cité - OPAC de l Isère - LYON 3 PC383850331 - CONSTRUCTION d un bâtiment 36 logements commerces et 48 places de stationnement - 45 rue de la cité - OPAC du Rhône - LYON 3 PC383850377 - construction d un bâtiment 24 logements un local et 32 places de stationnement - 45 RUE de la cité - OPAC de l Isère - LYON 3 PC383850378 - construction d un bâtiment 24 logements un local et 32 places DE stationnement 45 rue de la cité - OPAC de l Isère - LYON 3 PC383850379 - CONSTRUCTION d un bâtiment 26 logements 38 places de stationnement en sous-sol - 45 rue de la cité - OPAC de l Isère - LYON 3 PC383850462 - création d escaliers extérieurs et modification de façades - 108 boulevard Pinel - ministère de la Défense - LYON 3 PC383850483 - construction d un immeuble 44 logements commerces et 44 places de stationnement en sous-sol - RUES Desaix et Cuirassiers - SORAMUR OPAC - LYON 3 PC387850069 - extension d un immeuble de bureaux et réalisation de 10 places de stationnement - 91 rue de Surville - edf groupe de production thermale du Sud-Est - LYON 7 PC387850117 - construction d un immeuble 27 logements et 27 places de stationnement dont 18 en sous-sol - ZAC de Gerland - OPAC du Rhône - LYON 7 PC387850307 - réaménagement d un bâtiment universitaire - 15 quai Claude Bernard - université Jean Moulin - LYON 7 PC387850336 - transformation de locaux à usage d hébergement - 17 boulevard Chambaud de la Bruyere - Gaz de France - LYON 7 PC387850110 - modification de façades ET CHANGEMENT D AFFECTATION d un bâtiment à usage de musée - 12 Avenue Berthelot - université Jean Moulin Lyon III - LYON 7 PC387850498 - transformation d un local commercial en poste de transformation de courant électrique - 20 rue de Bonald - EDF - LYON 7 PC388850441 - modification de façades d un bâtiment à usage de centre de loisirs - 15 avenue Jean Mermoz - CAS de Lyon - LYON 8 PC389850179 - construction d un transformateur - 83 rue de Bourgogne - EDF - LYON 9 7 PC386860354 - construction d un immeuble 5 logements et bureaux 160 places de stationnement en sous-sol - quai Achille Lignon - organisation 1989-1989 1985-1985 1986-1986 Mission archives 23/02/12 page 3/29

internationale de police criminelle INTERPOL - LYON 6 PC386860467 - extension et réaménagement d un bâtiment existant - 4 rue Vauban - préfecture du Rhône - LYON 6 PC387860211 - Construction d un bâtiment 34 logements un commerce et 29 places de stationnement - ZAC quartier Gerland - OPAC de l Isère - LYON 7 PC387860277 - construction d un immeuble 43 logements et 52 places de stationnement en sous-sol - 293 rue Garibaldi - OPAC - LYON 7 PC388860399 - construction d un poste de distribution - rues Combes et Serpollieres - EDF - LYON 8 PC388860493 - extension du bâtiment DU centre régional d informatique des impôts - rue Rochet - direction générale des impôts - LYON 8 PC388860506 - extension d un bâtiment existant salle de réunion - 150 COURS Albert Thomas - centre international de recherche sur le cancer - LYON 8 8 PC382860496 - extension de la prison de Lyon Saint-Joseph - 12 quai Perrache - ministère de la justice - LYON 2 PC383860040 - construction d un bâtiment de 65 logements bureau et 55 places de stationnement en sous-sol PC383860406 - construction de 2 immeubles à usage de foyer 113 chambres salles communes 37 places de stationnement - 112 rue Chaponnay - OPAC du Rhône - LYON 3 PC383860448 - construction d un stand de tir - rue Jeanne Hachette - ministère intérieur - LYON 3 PC383860504 - construction de garages d atelier mécanique - 1 rue Jeanne Hachette - ministère de la justice service pénitentiaire - LYON 3 PC385860562 - extension d un foyer d accueil pour handicapés - 32 rue de la garenne - OPAC du Rhône - LYON 5 PC383870045 - construction d un bâtiment 36 logements commerces et 49 places de parking - 40 rue de la cité - OPAC du Rhône - LYON 3 PC383870127 - construction de 2 immeubles 62 logements et salles de réunion d animation - 112 rue Chaponnay - OPAC du Rhône - LYON 3 PC383870287 - installation d un bâtiment préfabriqué modulaire mobile - 108 boulevard Pinel Desgenettes - direction des travaux du génie de Lyon - LYON 3 PC383870412 - aménagement en bureaux du dernier niveau et des combles de la PREFECTURE - 106 rue Pierre Corneille - préfecture du Rhône - LYON 3 PC383870420 - construction d un bâtiment 22 logements et 89 aires de stationnement - 97 rue du Dauphiné - OPAC du Rhône - LYON 3 9 PC384870228 - extension du poste de transformation EDF de Lyon Croix- Rousse - boulevard des Canuts et 3 rue du Cuire - EDF CERT - LYON 4 PC385870239 - transformation d un commerce en bureau de poste - 25 quai Romain Rolland - direction départementale des postes du Rhône - LYON 5 PC385870340 - réhabilitation d un immeuble - 11 rue des Trois Maries - AFUL - LYON 5 PC385870341 - réhabilitation d un immeuble - 10 rue du Boeuf - AFUL - LYON 5 PC387870171 - construction d un local de service en extension d un centre maternel départemental - 186 rue de Gerland - centre maternel départemental - LYON 7 PC387870226 - création d une mezzanine à l intérieur d un bâtiment 1986-1987 1987-1987 Mission archives 23/02/12 page 4/29

universitaire - 74 rue Pasteur - université Jean Moulin Lyon III - LYON 7 10 PC385870408 - réhabilitation d un immeuble - 3 rue Saint-Paul - AFUL des vieux quartiers de lyon - LYON 5 PC385870505 - réhabilitation d un immeuble - 50 et 52 montée du Gourguill - AFUL pour la réhabilitation des pentes de Saint-Just - LYON 5 PC385870506 - réhabilitation d un immeuble - 48 montée de Gourguillon - AFUL pour la réhabilitation des pentes de Saint-Just - LYON 5 PC385870511 - réhabilitation d un immeuble de 5 logements - AFUL pour la réhabilitation des immeubles rues Saint-Georges - LYON 5 PC385870521 - réhabilitation d un immeuble - 17 rue de Trion - SCI rue de Trion et AFUL de Saint-Just - LYON 5 PC385870598 - réhabilitation d un immeuble - 72 rue de Trion - AFUL restauration Saint-Just - LYON 5 PC389870411 - extension d un bâtiment - 3 quai Chauveau - CEMAGREF - LYON 9 11 PC385880595 - réhabilitation d un immeuble - 19 rue de Trion - AFUL Saint-Just II - LYON 5 PC385880604 - réhabilitation d un immeuble de 7 logements - 32 rue Tramassac - AFUL des 3 Maries - LYON 5 PC385880613 - réhabilitation d un immeuble - 16 rue Saint-Jean - AFUL Saint-Georges - LYON 5 PC385880644 - réhabilitation d un immeuble - 8 quai de Bondy - AFUL - LYON 5 PC385880645 - réhabilitation d un immeuble - 13 Rue perrachat - AFUL - LYON 5 PC385880658 - réhabilitation d immeuble - 24 RUE de la Quarantaine - AFUL - LYON 5 PC385880710-1 montée des Epies - AFUL Saint-Georges - LYON 5 PC385880715 - réhabilitation d un immeuble - 5 rue de la Favorite - AFUL Saint-Just - LYON 5 PC385880729 - réhabilitation d un immeuble - 26 rue du Doyenne - AFUL Saint-Georges - LYON 5 PC385880736-48 montée de Gourguillon - AFUL 187 montée de Choulan - LYON 5 PC387880664 - construction d un laboratoire de recherche scientifique - Gerland - CNRS - LYON 7 12 PC029890030 - construction d un bâtiment à usage de bureaux - 30 à 34 Rue Léon Bourgeois - Inventaire forestier national - BRON PC029890039 - construction d un bâtiment à usage de bureaux - square LAURENT Bonnevay - OPAC du Rhône - BRON PC029890043 - changement de destination d un bâtiment - 135 avenue Salvador Allende - lycée Jean-Paul Sartre - BRON PC029890047 - construction d un bâtiment scolaire - 235 boulevard Pinel - lycée professionnel des métiers du bâtiment - BRON PC029890066 - extension ET modification d un bâtiment - 95 boulevard Pinel - CHS Le Vinatier - BRON PC029890072 - construction de bâtiments démontables pour salles de classe - avenue Mendes France - rectorat de l académie de Lyon - BRON PC266890003 - construction d un hangar de stockage - 32 rue Pierrefrite - EDF centre de distribution mixte - VILLEURBANNE PC266890015 - construction d un immeuble D-49 logements commerces et 1987-1987 1988-1988 1989-1989 Mission archives 23/02/12 page 5/29

43 PLACES de stationnement - 6 et 8 petite Rue d Inkermann - OPAC du Rhône - VILLEURBANNE PC266890085 - extension d un bâtiment de bureaux - 2 avenue Albert Einstein - CNRS - VILLEURBANNE PC266890096 - construction d une animalerie expérimentale - 43 boulevard du 11 Novembre 1918 - IUT département biologie appliquée - VILLEURBANNE PC266890126 - construction d un ensemble immobilier de 27 logements - 18 ET 22 rue Songieu - OPAC du Rhône - VILLEURBANNE PC266890133 - construction de 61 logements et résidence de personnes âgées 10 CHAMBRES 64 PLACES DE STATIONNEMENT - 75 ET 77 boulevard Eugene Reguillon - OPAC du Rhône - VILLEURBANNE PC282890149 - construction de 2 bâtiments collectifs à usage d habitation et commerces - 64 et 66 rue de la République - OPAC du Rhône - MEYZIEU PC382890772 - Construction d immeuble de bureaux et places de stationnement - rue Bichat - SNCF région de Lyon - LYON 2 13 PC38388419 - construction de 2 immeubles commerces et 62 places de stationnement - avenue Félix Faure et avenue Lacassagne - HLM Courly - LYON 3 PC385880313 - réhabilitation d un immeuble - 9 montée de Gourguillon - AFUL des 3 Maries - LYON 5 PC385880357 - réhabilitation d immeuble - 187 montée de choulans - AFUL réhabilitation d immeubles - LYON 5 PC385880381 - extension foyer d accueil pour handicapés - 32 rue de la Garenne - OPAC du Rhône - LYON 3 PC385880409 - extension du centre télédiffusion de France - montée Nicolas-de-Lange - télédiffusion de FRANCE - LYON 5 PC385880409 - réhabilitation d immeubles - 4 rue de Gadane - AFUL Change Gadagne - LYON 5 PC385880475 - réhabilitation d un immeuble - 12 rue Basses Vercheres - AFUL Choulans - LYON 5 PC385880486 - construction d un restaurant scolaire création de 4 logements et 5 places de stationnement - 1 place des Minimes - Courly service construction - LYON 5 PC385880487 - construction d un restaurant scolaire et 5 places de stationnement - 21 rue des Farges - Courly construction - LYON 5 PC385880542 - réhabilitation de 2 logements - 17 rue Juiverie - AFUL Lyon rénovation - LYON 5 PC385880555 - réhabilitation d un immeuble - 11 quai Pierre Scize - AFUL montée du Change Gadane et Scize - LYON 5 PC385880594 - réhabilitation d un immeuble - 6 rue des Macchabées - AFUL Saint-Just II - LYON 5 14 PC381890277 - modification de l'aspect extérieur d une construction - 10 rue du Bon Pasteur - AFUL des Canuts - LYON 1 PC381890420 - réhabilitation d un immeuble - 15 rue Imbert Colomes - AFUL 15 rue Imbert Colomes et 1 place chardonnet - LYON 1 PC381890421 - réhabilitation d un immeuble - 1 place Chardonnet - AFUL 15 rue Imbert Colomes et 1 place Chardonnet - LYON 1 PC381890422 - réhabilitation d un immeuble - 1 place Chardonnet - AFUL 15 rue Imbert Colomes et 1 place Chardonnet - LYON 1 PC381890573 - réhabilitation d un immeuble - 6 rue des Capucins - AFUL 1988-1988 1989-1989 Mission archives 23/02/12 page 6/29

15 Imbert Colomes et 1 place Chardonnet - LYON 1 PC381890761 - réhabilitation d un immeuble - 14 rue Sainte-Catherine - AFUL des Canuts - LYON 1 PC381890765 - réhabilitation d un immeuble - 31 rue des Chartreux - AFUL des Canuts - LYON 1 PC381890847 - réhabilitation d un Immeuble d habitation - 17 rue René LEYNAUD - AFUL 93 montée de la Grande Cote et 17 rue Leynaud - LYON 1 PC381890848 - réhabilitation d immeubles - 93 montée de la Grande Cote - AFUL 93 montée de la Grande Cote - LYON 1 15 PC264890051 - construction maison d arrêt - boulevard Burdeau - ministère de la Justice - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE PC264890051 - modification des bâtiments - maison d arrêt de Villefranchesur-Saône - DDE - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE PC2668901181 - construction d un foyer résidence - 23 rue du 14 Juillet - SONACOTRA - VILLEURBANNE 16 PC081900037 - construction d un FOYER d hébergement et centre d activité - chemin du Fort - OPAC du Rhône - ECULLY PC081900050 - CONSTRUCTION d un hangar - 13 avenue de Verdun - CFPH - ECULLY PC091900049 - restructuration d une caserne de gendarmerie - 2 avenue du Professeur Flemming - direction des travaux du génie de Lyon - GIVORS PC149900019 - construction d un collège d enseignement secondaire - avenue Général de Gaulle - société d équipement de la région de Lyon - OULLINS PC14990055 - construction d un bâtiment - angle boulevard Emile Zola - EDF- GDF - OULLINS PC271900022 - construction d un bâtiment préfabriqué - 29 rue du Chatenay - France Telecom - CHASSIEU PC259900673 - construction d une ligne électrique - Mions la Mouche I ET II - Electricité de France - VENISSIEUX PC259900674 - construction d une ligne électrique - Mions la Mouche I ET II - Electricité de France - VENISSIEUX PC259900675 - construction d équipement public tribunes de stades - STADE d athlétisme de Bron - direction des services techniques départementaux - VENISSIEUX 17 PC2649077 - extension d un collège - 52 rue JM Savigny - conseil général du Rhône - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE PC266900040 - extension d un hangar - 32 rue de Pierrefite - EDF CRTT Alpes - VILLEURBANNE PC266900086 - construction d un amphithéâtre - 3 avenue Gaston Berger - ministère de l éducation nationale - VILLEURBANNE PC266900087 - construction d un amphithéâtre - 43 boulevard DU 11 Novembre 1918 - rectorat de l académie de Lyon - VILLEURBANNE PC266900117 - construction d un immeuble de bureau administratif - 86 rue Francis de Pressense - direction régionale de la poste - VILLEURBANNE PC266900169 - construction d un bâtiment de classes préfabriquées - 43 boulevard du 11 Novembre 1918 - ministère de l éducation nationale - VILLEURBANNE PC266900170 - construction de 3 bâtiments de classes préfabriquées - 27 et 29 boulevard du 11 Novembre - ministère de l éducation nationale - 1989-1989 1990-1990 1990-1990 Mission archives 23/02/12 page 7/29

VILLEURBANNE PC266900188 - construction de 2 bâtiments - 86 rue Francis de Pressense - direction régionale de la poste - VILLEURBANNE PC266900208 - installation de bâtiments démontables - 43 boulevard du 11 Novembre 1918 La Doua - rectorat de l académie de Lyon - VILLEURBANNE PC266900209 - installation de locaux démontables - 43 boulevard du 11 Novembre 1918 La Doua - rectorat de l académies de Lyon - VILLEURBANNE PC266900246 - réhabilitation des bâtiments et création d une verrière - 287 rue Francis de Pressense - conseil général du Rhône - VILLEURBANNE PC270900029 - construction d un collectif de 8 logements - CD150 rue Centrale - OPAC du Rhône - CHAPONNAY PC276900015 - construction de 14 garages - lieudit le Bandonnier - OPAC de l Isère - FEYZIN PC276900023 - construction de 46 abris - parcelle AK 37 route de Vienne - EDF-GDF services Lyon Métropole - FEYZIN 18 PC029900009 - construction d un bâtiment à usage de bureaux - 95 boulevard Pinel - centre hospitalier spécialisé le Vinatier - BRON PC029900010 - extension d un bâtiment à usage d atelier - 95 boulevard pinel - centre hospitalier spécialisé le Vinatier - BRON PC029900012 - construction d un bâtiment atelier pour l'enseignement - 235 à 263 boulevard Pinel - GRETA industriel de l agglomération lyonnaise - BRON PC0299000160 - construction de 7 GARAGES - avenue Salvador Allende - lycée Jean-Paul Sartre - BRON PC029900026 - construction d un amphithéâtre - rue pierre Mendes France - rectorat de l académie de Lyon - BRON PC029900046 - réaménagement d un immeuble à usage médicopsychologique - 4 rue Edgar Quinet - centre hospitalier spécialisé le Vinatier - BRON PC029900049 - réalisation d une surface commerciale - 94 avenue Saint- Exupery - OPAC du Rhône - BRON PC029900057 - construction de 2 salles de classes - campus de Bron-Parilly - Etat ministère de l éducation nationale rectorat du Rhône - BRON PC029900064 - construction d un amphithéâtre - rue Pierre Mendes France - rectorat de l académie de Lyon - BRON PC029900074 - constructions de salles de classes - avenue Pierre Mendes France - académie de Lyon rectorat - BRON PC029900095 - aménagement d un local commercial fermeture partielle d un portique - 94 avenue Saint-Exupery - OPAC du Rhône - BRON PC029900096 - changement de destination d un bâtiment existant - 4 rue Edgar Quinet - centre hospitalier le Vinatier - BRON 19 PC112910051 - construction d une ligne électrique - Charpenay l'arbresle - EDF centre régional - LENTILLY PC112910057 - construction d une ligne électrique - Charpenay Chessy - EDF - LENTILLY PC149910017 - construction d un bâtiment - 12 rue Pierre Semard - OPAC du Rhône - OULLINS PC149910023 - construction de 2 bâtiments 38 logements - 18 et 20 rue Tupin - OPAC du Rhône - OULLINS 1990-1990 1991-1991 Mission archives 23/02/12 page 8/29

PC286910082 - extension du quartier Osterode - quartier Osterode - établissements génie de Lyon - RILLIEUX-LA-PAPE PC286910104 - extension du complexe d un commissariat - quartier Osterode - GENIE de Lyon - RILLIEUX-LA-PAPE 20 PC091910012 - construction de locaux d enseignement - rue du docteur Roux - région Rhône-Alpes - GIVORS PC091910017 - construction de locaux d enseignement - rue du docteur Roux - région Rhône-Alpes - GIVORS PC091910020 - construction de locaux scolaires - 7 avenue Danielle Casanova - région Rhône-Alpes - GIVORS PC091910041 - construction de bureaux - rue Bonnefond - conseil général du Rhône - GIVORS PC091910052 - construction de locaux industriels réservoir postes de chargement abri de stockage - port de l écluse - SA port pétrolier - GIVORS PC091910060 - construction d un auvent de liaison - 7 avenue Danielle Casanova - région Rhône-Alpes - GIVORS PC091910061 - restructuration d une caserne de gendarmerie - 2 avenue du professeur Flemming - Etablissement du génie de Lyon - GIVORS 21 PC141920025 - construction de 15 logements - ZAC de l'arc - OPAC du Rhône - MORNANT PC149920041 - réaménagement et extension d un bâtiment - rue du Tapis Vert - OPAC du Rhône - OULLINS PC286920013 - construction de pavillon de bureaux - avenue de l'industrie - SNCF - RILLIEUX-LA-PAPE PC286920049 - EXTENSION d un lycée - lycée ALBERT CAMUS - lycée ALBERT CAMUS - RILLIEUX-LA-PAPE PC286920057 - construction d une cuisine centrale - 819 route du Mas Rillier quartier Osterode - Génie de Lyon - RILLIEUX-LA-PAPE PC286920059 - extension du bâtiment commandement - 819 route du Mas Rillier quartier Osterode - Etablissement du génie de Lyon - RILLIEUX-LA- PAPE PC286920081 - réhabilitation d un ensemble d habitations - 152 logements -16-17 et 18 place Renoir - OPAC de l'ain - RILLIEUX-LA-PAPE PC242930002 - renforcement mécanique ligne électrique - Joux - Saint- Georges de Reneins - EDF Energie Rhône - Auvergne - Arnas Saint-Georgesde-Reneins - Belleville - Taponas PC286930003 - renforcement mécanique ligne électrique - Joux - Saint- Georges-de-Reneins - EDF Energie Rhône-Auvergne - ARNAS - SAINT- GEORGES- DE-RENEINS - BELLEVILLE - TAPONAS PC091930058 - changement d affectation de locaux existants bureaux en logements - 18 rue Romain Rolland - OPAC du Rhône - GIVORS PC149930017 - construction de 2 bâtiments - 2 rue des Bottieres et 124 boulevard Emile Zola - SCI ICELYM - OULLINS PC266940181 - construire un foyer résidence 84 logements - 23 rue du 14 Juillet - SONACOTRA - VILLEURBANNE 22 PC266930006 - réaménagement d un bâtiment ancien et construction de 6 préfabriqués - 28 rue Arago - mandataire du département du Rhône - VILLEURBANNE PC266930020 - installations de 2 tentes et 1 préfabriqué - 20 avenue Albert Einstein - INSA de Lyon centre de thermique - VILLEURBANNE PC266930045 - extension et réhabilitation d un collège - 50 rue jean-jaures - 1991-1991 1992-1993 1993-1993 Mission archives 23/02/12 page 9/29

SERL monsieur Russac - VILLEURBANNE PC266930059 - installation d un bâtiment préfabriqué - 20 avenue Albert Einstein - Institut national des sciences appliquées - VILLEURBANNE PC266930057 - restructuration du collège Jean-Mace - 32 rue de la Filature - conseil général du Rhône - VILLEURBANNE PC266930058 - construction d un laboratoire - 20 avenue Einstein - Institut national des sciences appliquées - VILLEURBANNE PC266930062 - rénovation façades et réaménagements locaux - 3 avenue Albert Einstein - OPAC du Rhône - VILLEURBANNE PC266930065 - construction d un immeuble de bureaux - 43 boulevard du 11 Novembre 1918 - monsieur le recteur de l académie de Lyon - VILLEURBANNE PC266930074 - extension et restructuration animalerie - 20 avenue Einstein - Institut national des sciences appliquées - VILLEURBANNE PC266930078 - création d un hall d accueil - 26 et 36 rue Teillon - conseil général du Rhône - VILLEURBANNE PC266930119 - extension d un bâtiment administratif - 3 avenue Albert Einstein - centre régional des oeuvres universitaires - VILLEURBANNE PC266930165 - construire 2 immeubles de 49 logements - 18 et 20 rue des Bienvenus - OPAC du Rhône - VILLEURBANNE PC266930173 - modification d un pylône - ligne à Cusset Meyzieu Mions - EDF - VILLEURBANNE PC266930174 - restructuration et extension d un bâtiment universitaire - 43 boulevard du 11 Novembre 1918 - université Bernard Lyon I - VILLEURBANNE 23 PC019890004 - construction de 20 logements locatifs - les Vergers de Peillon - OPAC du Rhône - BELLEVILLE PC019890043 - construction d un transformateur EDF - 107 rue de la République - EDF Bourg-en-Bresse - BELLEVILLE PC019890030 - construction de garages - chemin de l'abbaye - conseil général du Rhône - BELLEVILLE PC029890022 - construction d un bâtiment à usage de gymnase - université Lumière Lyon II - ministère de l éducation nationale - BRON PC199890006 - réaménagement de lignes électriques - La Mouche - EDF centre régional des transports et des télécommunications - LYON SAINT- FONS PC256890116 - construction d un bâtiment à usage de 34 logements et de garages - le Vernay - OPAC du Rhône - VAULX-EN-VELIN PC259890660 - réaménagement de la tour 211 13 logements - 14 avenue Maurice Thorez - OPAC du Rhône - VENISSIEUX PC264890021 - extension et aménagement d un immeuble de bureaux - rue Notre Dame des Marais - MDT France Telecom - VILLEFRANCHE-SUR- SAONE PC266890199 - construction de bâtiments scolaires - 43 boulevard du 11 Novembre - université Lyon I - VILLEURBANNE PC266890221 - modification des façades - 6 ET 8 petite rue Inkermann - OPAC du Rhône - VILLEURBANNE PC266890222 - construction de 2 salles de classes - 43 boulevard du 11 Novembre - rectorat de l académie de Lyon - VILLEURBANNE PC266890239 - construction d un atelier de carrosserie - 20 rue Christiande Wett - ateliers garages PTT - VILLEURBANNE 1989-1989 Mission archives 23/02/12 page 10/29

PC275890086 - construction d un immeuble 40 logements et locaux professionnels - ZAC de la Soie avenue Jean-Jaures - OPAC du Rhône - DECINES-CHARPIEU PC286890086 - construction de 2 bâtiments - route de Strasbourg - EDF- GDF - RILLIEUX-LA-PAPE PC286890139 - création d une zone de stockage - 8 chemin des Iles - AFPA - RILLIEUX-LA-PAPE PC290890161 - extension d une construction existante - rue du Lyonnais - AFPA - SAINT-PRIEST 24 PC204900025 - extension d un bâtiment - 234 route de Charly - ministère de l'agriculture - SAINT-GENIS-LAVAL PC275900078 - fermeture des loggias séchoirs - avenue Edouard-Herriot - OPAC de l Isère - DECINES-CHARPIEU PC282900105 - construction de 2 immeubles collectifs à usage d habitation et commerces - 64 ET 66 rue de la République - OPAC du Rhône - MEYZIEU PC286900018 - construction de bureaux provisoires - les Mercieres section CD- SNCF - RILLIEUX-LA-PAPE PC286900031 - extension d un bâtiment - route de Strasbourg - EDF-GDF CENTRE distribution de Lyon - RILLIEUX-LA-PAPE PC383900530 - extension d un immeuble de bureaux - 5 et 9 et 15 rue des Cuirassiers - EDF - LYON 3 PC383900572 - agrandissement des soupiraux en sous-sol - 29 et 31 cours de la Liberté - conseil général du Rhône - LYON 3 PC383900599 - Edification du palais de justice - Servient Crequi Bonnel - ministère de la justice - LYON 3 PC383900640 - construction d habitations collectives 36 logements commerce 45 places de parking - 40 rue de la cité - OPAC du Rhône - LYON 3 PC383900746 - extension d un bâtiment et construction d un ascenseur - 108 boulevard Pinel - direction des travaux du génie de Lyon - LYON 3 PC38390823 - aménagement et extension de locaux techniques - rue de Saint-Amour - EDF CRTT Alpes - LYON 3 25 CLAVEISOLLES PC060900004 - société azergoise - zone industrielle PC060900001 - mairie de Claveisolles - VC1 PC060910003 - MDT commune Claveisolles - le Bourg PC060910004 - MDT Mairie - le Bourg Chevinay PC057890003 - SCI Chantemerle PC057900005 - SCI Absle Pailleron PC057910006 - MAIRIE - Le Micollet PC057920003 - MAIRIE - Le Bourg PC057920004 - SCI Chantemerle - lieudit Chantemerle PC057930002 - Mairie - VC203 Charentay PC045860019 - ASS maison familiale et Bel 1541 Rurale beaujolais Château de Sermezy PC045890001 - commune de Charentay - Angelard 26 AMPUIS PC007860009 - SCI Sodialla Plaine PC007860014 - commune - lieudit Chavaillon PC007870011 - SA Les habitations modernes du Gier - le Bourg 1990-1990 1986-1993 1986-1992 Mission archives 23/02/12 page 11/29

PC007870017 - SCI pasteur - rues Brocarde et Ritolas PC007880002 - SCI pasteur - L.Reboul - rues Ritolas PC007920004 - mairie - rue des Platanes 27 BEAUJEU PC018860010 - Saicoda - 46 rue des Echarmeaux PC018860024 - SCI du 78 rue République PC018860025 - mairie - Ecole de filles - rue des Ecoles PC018880001 - commune - avenue du Repos PC018880002 - département du Rhône DDE - rue des Echarmeaux PC018880014 - commune - place Hôtel de ville PC018880019 - Saicoda - rue des Echarmeaux PC018900018 - commune de Beaujeu - les Vieux Dépôts PC018900022 - société intercommunale des eaux du val Ardiere - SVC5 PC018910009 - SARL hôtel restaurant - rue de la République PC018910011 - HBVS - rue des Echarmeaux PC018910013 - commune - route Avenas 28 BEAUJEU PC018920016 - conseil général du Rhône - rue de Verdun PC018920017 - conseil général du Rhône - rue de Verdun PC018930012 - conseil général du Rhône - rue de Verdun Colombier- Saugnieu PC299860004 - commune - CR35 - chemin des Brosses PC299860010 - chambre de commerce et industrie de Lyon - aéroport de Lyon-Satolas PC299860028 - Servair - zone aéroportuaire de Satolas PC299860046 - chambre de commerce et industrie de Lyon - aéroport de Lyon-Satolas PC299870019 - commune Montcul PC299890004M - HERTZ France aéroport Lyon-Satolas PC299890006 - commune lieudit Montcul PC299890008 - commune lieudit Montcul PC299890010 - Total aéroport DE SATOLAS PC299890018 - HERTZ FRANCE aéroport DE LYON-SATOLAS PC299890023 - Avis France aéroport DE LYON-SATOLAS 29 CHESSY-LES-MINES PC056860003 - Ets R. Mathelin - Les Mines PC056860005 - mairie PC056870001 - Ets Mathelin - Les Mines PC056870007 - Ets Mathelin - Les Mines PC056900011 - société Habitat les Saillants PC056900019 - société minière - Les MINES PC056910006 - commune - Place de la mairie PC056920006 - Ireole - Bourg PC056930013 - commune - Avenue du Stade 30 COLOMBIER-SAUGNIEU PC299890029 - chambre de commerce et industrie de Lyon - aéroport de Satolas PC299890032 - Satodev - zone aéroportuaire de Satolas PC299890033 - chambre de commerce et industrie de Lyon - palais du commerce - zone aéroportuaire de Satolas PC299890033 - chambre de commerce et industrie de Lyon - palais du 1986-1991 1986-1993 1986-1993 1989-1989 Mission archives 23/02/12 page 12/29

commerce - zone aéroportuaire de Satolas 31 COLOMBIER-SAUGNIEU PC299890036 - Satodev - aéroport international de Lyon - Satolas PC299900003 - commune lieudit Montcul PC299900004M - Chaffange CCIL - aéroport Lyon - Satolas PC299900006M - Chaffange CCIL - aéroport Lyon - Satolas PC299900007M - Chaffange CCIL - aéroport Lyon - Satolas PC299900011M - Chaffange CCIL - aéroport Lyon - Satolas PC299900015M - chaffange CCIL - aéroport Lyon - Satolas PC299900016M - Chaffange CCIL - aéroport Lyon - Satolas PC299900018 - DDE du Rhône - SBA2 - aéroport Lyon - Satolas PC299900019 - CCIL M.Chaffange - aéroport Lyon - Satolas 32 COLOMBIER-SAUGNIEU PC299890037 - gare TGV Satolas - région Rhône-Alpes - Enquête publique 33 COLOMBIER-SAUGNIEU PC299910001 - Climat de France - aéroport Lyon-Satolas PC299910005 - SCI Satoburo - aéroport de Satolas PC299910005 - chambre de commerce et industrie de Lyon aéroport international de Satolas PC299910008 - Europcar France - aéroport de Lyon-Satolas PC299910013 - Mme Brun Moulin - construction lot Les Genets d Or PC299910014 - EDF-GDF aéroport de Satolas PC299910015 - CCIL LYON Satolas aéroport PC299910021 - CCIL aéroport de Satolas 34 COLOMBIER-SAUGNIEU PC299920002 - département du Rhône - zone aéroportuaire de Satolas PC299920005 - EDF-GDF - service de Vienne - aéroport de satolas PC299920007 - CCIL de Lyon - aéroport de satolas PC299920008 - chambre de commerce et industrie de Lyon aéroport Lyon- SATOLAS - enquête publique PC299920010 - CCIL aéroport Lyon-Satolas PC299920016 - commune - route du Dauphine PC299920018 Electricité De France - COLOMBIER-SAUGNIEU PC299920019 - commune - route du Stade 35 COLOMBIER-SAUGNIEU PC299930005 - commune - route du Stade PC299930013 - gestion développement hôtel - ZONE aéroportuaire Satolas Limonest PC116870002 - SA Darty Rhône-Alpes - RN6 PC116870015 - OPAC du Rhône - le Bourg - Grande Rue PC116920002 - EDF Ligne Dardilly - Rochetaillee La Mulatiere PC142910002 - Hostellerie de la Mere Guy PC142910003 - SNCF - région de Lyon PC142910004 - SNCF division équipement PC142910005 - ELF-France - direction régionale Rhône-Alpes PC142930005 - OPAC Du Rhône Craponne PC069930036 - M. Mercier - conseil général du Rhône PC069930045 - SA Securly 36 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D OR PC194860053 - EDF-CRTT Alpes - ligne 63 KV PC194860054 - CRAM Rhône Alpes - le Val-Rosay 1989-1990 1989-1989 1991-1991 1992-1992 1987-1993 1986-1990 Mission archives 23/02/12 page 13/29

PC194880028 - CRD Total France PC194880014 - UNION générale de la mutualité du Rhône SAINT-CYR- AU-MONT-D OR PC191860030 - EDF CRTT - ligne 63KV PC191860037 - CNRO PC191860057 - MPR moyens de production PC191880018 - commune PC191890017 - ministère intérieur préfet PC191900030 - Croix Rouge française PC191900031 - Croix Rouge française PC191900048 - hôtel Hermitage 37 SAINT-CYR-AU-MONT-D OR PC191910017 - Entraide protestante PC191910027 - ministère intérieur secret - SGAP direction technique PC191910031 - centre hospitalier spécialisé PC191910047 - centre hospitalier spécialisé PC191920037 - centre hospitalier spécialisé PC191930036 - OPAC du Rhône Montromant PC138910002 - SIVOM de la Brevenne PC138930001 - mairie Goutagny Chaponost PC043880002 - mairie PC043880028 - EDF PC043880064 - CONSEIL général du Rhône PC179920011 - SCI PEG MAG - SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU 38 CORBAS PC273910031 - SEMCODA PC279920051 - SEMCODA PC273920052 - OPAC du Rhône LAMURE-SUR-AZERGUES PC107860009 - MDT commune - zone artisanale PC107870003 - MDT commune PC107870005 - MDT maison enfants du Dr yvert PC107920005 - MDT conseil général Rhône PC107930006 - MDT OPAC Du Rhône 39 CORBAS PC273860016 - direction des travaux du génie PC273870053 - COURLY - CIBEVIALZI - CORBAS - MONTMARTIN PC273880003 - SA HLM logement Alpes Rhône PC273880002 - SAPH anonyme Primevere hôtel PC273880091 - OPAC du Rhône PC273920041 - COURLY PC273930039 - OPAC du Rhône 40 LOIRE-SUR-RHONE PC118870009 - SONOTRAL TPRN PC118870012 - syndicat des eaux de Givors - Grigny - Loire - mairie PC118890001 - mairie PC118900008 - EDF - GRPTRN PC118910014 - commune PC118910017 - Compagnie nationale du Rhône - zone portuaire PC118920003 - SA CLARA - centre administratif - ZIP PC118920008 - mairie PC118920021 - EDF GRPTRN 1991-1993 1986-1993 1986-1993 1987-1993 Mission archives 23/02/12 page 14/29

PC118920028 - mairie PC118920032 - SCI le Village PC118920037 - commune PC118930003 - EDF Erarn PC118930007 - EDF Energie Rhône Auvergne - RN PC118930014 - EDF Energie Rhône Auvergne - RN 41 PC052910008 - CONSEIL général du Rhône - CHAZAY-D AZERGUES PC021930017 - OPALE - OPAC de Grenoble - Bessenay PC061930003 - MDT - commune de Cogny - COGNY PC179930018 - SICA Uniferme - SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU PC139870001 - SIVOM des Auberges - MONTROTTIER SAIN BEL PC171910002 - mairie de SAIN-BEL PC171910004 - SERL PC171910014 - MAIRIE PC171910015 - EDF-GDF - La Perolliere Courzieu PC067860002 - SIVOM équipement de la Giraudiere PC067860003 - SIVOM équipement de la Giraudiere PC067860012 - OPAC DU Rhône - les Hôtelleries Lozanne PC121870010 - SA Moulins de Lozanne PC121870013 - OPAC du Rhône 42 LIMAS PC115870021 - MDT commune de Limas PC115870027 - MDT Logirel PC115870032 - SCI le Clos de la Forestiere Grigny PC096870011 - ville de GRIGNY PC096870023 - OPAC du Rhône PC096870024 - OPAC du Rhône PC096870026 - Cerezuela Gilbert PC096870028 - Association entraide aux isolés PC096870031 - VILLE de GRIGNY 43 GLEIZE PC092870004 - MDT - CERFII PC092870007 - MDT - centre hospitalier de VILLEFRANCHE-SUR- SAONE PC092870035 - MDT - district de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE RONTALON PC170910005 - commune de RONTALON PC170930004 - SA HLM - RD75 Regnie-Durette PC165910015 - hôpital local de BEAUJEU PC165920003 - SARL Parmedim PC165920012 - mairie PC165930003 - SCI le Bourg PC1659300101 - SCI le Bourg PC165930022 - commune QUINCIE PC162910014 - SCI Quincie-Fichet PC162910024 - SIVOM de beaujeu PC162920002 - Ets Soufflet Vignes - SASP PC162920003 - SIVOM de Beaujeu 44 GIVORS PC091870018 - EDF-GDF Vienne PC091870045 - direction des travaux du génie de Lyon 1986-1993 19-1987 1987-1993 1987-1992 Mission archives 23/02/12 page 15/29

PC091870052 - OPAC du Rhône FONTAINES-SUR-SAONE PC088870001 - Rhône-Saône PC088870011 - SCI quai Jean-Baptiste Simon SAINTE-FOY-LES-LYON PC202880071 - OPAC du Rhône PC202880090 - Association scolaire de la Favorite Sainte-Therese CHATILLON-AZERGUES PC050910003 - EDF CRTT Alpes PC050920018 - SIVU DU VAL D AZERGUES PC144910007 - SCI Le Moulin - Nuelles PC207880008 - commune SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D OR PC134920001 - commune - MOIRE 45 VENISSIEUX PC259880426 - HLM office public communautaire - HLM de LYON PC259880433 - HLM office public communautaire - HLM de LYON PC259880438 - SA Polyclinique des MINGUETTES PC259880453 - Association culturelle israélite de Venissieux PC259880464 - SA HLM l'effort PC259880474 - SA HLM du foyer Notre-Dame-des-Sans-Abris PC259880500 - HLM Logirel PC259880510 - SA polyclinique des Minguettes PC259880513 - office public communautaire HLM de Lyon PC259880514 - office public communautaire HLM de Lyon 46 VENISSIEUX PC259860287 - Rhône-Logis PC259860278 - le président de la communauté urbaine de Lyon PC259860274 - communauté urbaine de Lyon PC259870332 - office public HLM de Lyon PC259870342 - OPAC du Rhône PC259870380 - SA polyclinique des Minguettes PC259870414 - HLM office public communautaire de Lyon PC259880515 - HLM l'effort PC259880517 - communauté urbaine de Lyon PC259880529 - SA HLM régions Sud-Est PC259880540 - office public communautaire HLM de Lyon PC259880548 - ADAPEI 47 VENISSIEUX PC259860212 - OPAC du Rhône PC259860225 - Logirel PC259860246 - SEMALY PC259860253 - Logirel PC259860254 - Logirel PC259860259 - OP HLM PC259860300 - OP HLM de Lyon 48 VENISSIEUX PC259910786 - ADAPEI du Rhône PC259910824 - EDF-GDF services Lyon métropole PC259910847 - EDF-GDF Lyon métropole PC259920887 - région Rhône-Alpes PC259920921 - pour le développement de la ville PC259920942 - EDF-GDF et modificatif PC259920943 - EDF-GDF 1988-1988 1986-1988 1986-1986 1991-1993 Mission archives 23/02/12 page 16/29

PC259930988 - lycée Marcel Sembat 49 VILLEURBANNE 1985-1985 PC266850005 - Office public HLM Courly PC266850009 - Office public aménagement et construction PC266850024 - Services comptables régionaux des PTT PC266850043 - office public HLM Courly PC266850044 - OPHLM Courly PC266850046 - OPAC DU Rhône PC266850073 - EDF centre équipement réseau PC266850090 - OPAC Ain PC266850100 - ministère éducation nationale PC266850128 - Institut national de sciences appliquées 50 VILLEURBANNE 1985-1985 PC266850133 - OPAC du Rhône PC266850139 - ministère éducation nationale PC266850143 - office public HLM Courly PC266850185 - OPHLM Courly PC266850201 - SA clinique du Tonkin PC266850204 - CENTRE régional des oeuvres universitaires PC266850220 - OPAC Du Rhône PC266850232 - Institut national des sciences appliquées PC266850233 - direction départementale des postes PC266850241 - OPHLM Courly 51 VILLEURBANNE 1986-1986 PC266860007 - Villeurbannaise HLM PC266860012 - OPAC Ain PC266860016 - ministère des anciens combattants PC266860075 - ASS mosquée Erramma centre islamique PC266860079 - ministère Education nationale rectorat PC266860082 - IUT académie de Lyon PC266860102 - institut physique nucléaire de Lyon PC266860107 - OPHLM Courly PC266860108 - hospices civils de Lyon PC266860111 - direction des services comptables régionaux PC266860116 - INSA PC266860140 - OPHLM Courly 52 VILLEURBANNE 1986-1987 PC266860142 - direction poste et télécommunications PC266860148 - SA HLM Rhône et Saône PC266860153 - office public aménagement et construction du département du Rhône PC266860160 - OPHLM Courly PC266870001 - OPAC du Rhône PC266870021 - COMPAGNIE générale des eaux PC266870022 - COMPAGNIE générale des eaux PC266870023 - COMPAGNIE générale des eaux PC266870024 - COMPAGNIE générale des eaux PC266870027 - OPHLM Courly PC266870033 - HLM Courly VILLEURBANNE PC266860184 - Courly 53 VILLEURBANNE 1987-1988 Mission archives 23/02/12 page 17/29

PC266870046 - SA HLM Rhône et Saône PC266870057 - OPHLM Courly PC266870063 - SA HLM Rhône et Saône PC266870121 - SA HLM Effort PC266880017 - OPAC Ain PC266880070 - ELF France PC266880078 - OPHLM Courly OPAC Ain PC266880147 - IRA PC266880187 - OPHLM Courly PC266880203 - OPHLM Courly PC266880226 - PETROLES Shell PC266880245 - SA HLM Effort 54 PC081920015 - ECULLY - Ecole centrale LYON - extension de bâtiment PC091920020 - GIVORS - remplacement pylônes EDF - EDF-CRTT PC091920028 - GIVORS - pylônes électriques EDF - EDF-CRTT PC091920038 - GIVORS - OPAC du Rhône - aménagement foyer PC091920039 - GIVORS - extension de logements DE fonction - CRTT Rhône- Alpes PC204920051 - SAINT-GENIS-LAVAL - construction poste EDF - EDF- GDF PC256920006 - VAULX-EN-VELIN - construction garage - département du Rhône PC256920031 - aménagement d une agence OPAC - VAULX-EN-VELIN - OPAC Du Rhône - PC INITIAL : PC256920077 PC275920050 - DECINES- OPAC Isère - construction garage PC275920063 - DECINES - OPAC Isère - construction 24 garages PC27692009 - FEYZIN - OPAC Isère - construction 16 garages PC290920098 - SAINT-PRIEST - construction centre frêt - SNCF division équipement PC290920115 - SAINT-PRIEST - extension bâtiments - AFPA de Lyon PC292920001 - SATHONAY-CAMP - génie de Lyon - construction armurerie 55 PC231920012 - SAINT-PIERRE-LA-PALUD - extension du bâtiment Fourneyron - EDF Etablissement de formation la Perolliere PC091920050 - GIVORS - OPAC du Rhône - réhabilitation 165 logements les Vernes 1 56 PC231930009 - SAINT-PIERRE-LA-PALUD - maison personnes âgées 20 LOGEMENTS - OPAC du Rhône PC256930004 - VAULX-EN-VELIN - EXTENSION de l'entpe - ministère équipement PC256930008 - VAULX-EN-VELIN - construction auvent - Segapal PC256930040 - VAULX-EN-VELIN - construction bâtiment garage - conseil général du Rhône PC256930045 - VAULX-EN-VELIN - extension Club House - Segapal et Symalim PC256930048 - VAULX-EN-VELIN - aménagement bâtiment - centre hospitalier spécialisé le Vinatier PC256930076 - VAULX-EN-VELIN - aménagement garage bateaux - Segapal 1992-1992 1992-1992 1993-1993 Mission archives 23/02/12 page 18/29

PC271930062 - CHASSIEU - construction 6 garages - conseil général DU Rhône 57 PC152930018 - PIERRE-BENITE - exploitation hydraulique - Compagnie nationale du Rhône PC152930038 - PIERRE-BENITE - construction 2 bâtiments + passerelle - compagnie nationale du Rhône PC201930005 - SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE - extension self service - conseil général du Rhône PC202930008 - SAINTE-FOY-LES-LYON - reconstruction collège - Serl PC255930032 - VAUGNERAY - OPAC DU Rhône - construction 2 bâtiments le Bourg - OPAC du Rhône 58 PC271850159 - CHASSIEU - construction garage magasin local technique - M.U.L.T. direction météorologie nationale PC286850024 - RILLIEUX-LA-PAPE - modification ligne électrique - EDF CRTT Alpes sous-groupe lyonnais PC286850106 - RILLIEUX-LA-PAPE - construction 6 bâtiments quartier Osterode - direction des travaux du génie de Lyon PC286850146 - RILLIEUX-LA-PAPE - modification ligne électrique - EDF CRTT Alpes sous-groupe lyonnais 59 PC081860059 - ECULLY - habitation construction 4 bâtiments - OPAC Du Rhône PC152860024 - PIERRE-BENITE - construction 1 immeuble - OPAC du Rhône PC199860062 - SAINT-FONS - construction transformateur EDF - Electricité de France PC204860089 - SAINT-GENIS-LAVAL - construction habitation collective - OPAC du Rhône PC207860014 - SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D OR - construction poste transformation - E.D.F. PC255860062 - VAUGNERAY - OPAC du Rhône - construction d un immeuble - OPAC du Rhône PC256860100 - VAULX-EN-VELIN - OPAC du Rhône - construction de 6 immeubles - ministère de l intérieur PC256860116 - VAULX-EN-VELIN - OPAC du Rhône - construction immeuble - OPAC du Rhône PC271860025 - CHASSIEU - construction bâtiment aéroport Lyon Bron - DIRECTION régionale de l'équipement Rhône Alpes PC275860005 - DECINES-CHARPIEU - construction poste transformateur - EDF PC275860129 - DECINES-CHARPIEU - construction 38 maisons individuelles - HLM Carpi PC296860006 - SOLAIZE - CONSTRUCTION entrepôt bord canal - centre de recherches ELF Solaize 60 PC044880021 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - construction bureaux - région Rhône-Alpes PC201880008 - SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE - résidence personnes âgées - OPAC du Rhône PC204880082 - SAINT-GENIS-LAVAL - construction bâtiment médical - hospices civils de Lyon PC256880072 - VAULX-EN-VELIN - construction maison gardien et poste garde - DDE du Rhône constructions publiques 19-1993 1985-1985 1986-1986 1988-1988 Mission archives 23/02/12 page 19/29

PC256880108 - VAULX-EN-VELIN - implantation bâtiment gardiennage - ETAT ministère de L'équipement PC275880231 - DECINES-CHARPIEU - Construction 40 logements et bureaux - OPAC du Rhône PC286880033 - RILLIEUX-LA-PAPE - construction bâtiment public - Courly PC290880061 - SAINT-PRIEST - construction centre pédagogique - A.F.P.A. PC292880007 - SATHONAY-CAMP - OPAC du Rhône - construction immeuble habitation 61 PC264880014 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - construction maison d arrêt - ministère de la justice 62 PC264880015 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - construction maison d arrêt - ministère de la justice 63 PC081910017 - ECULLY - construction logements étudiants - SONACOTRA PC256910069 - VAULX-EN-VELIN - surélévation ligne électrique SNCF - SNCF 64 PC064910004 - CONDRIEU - construction immeuble collectif 19 logements - OPAC du Rhône PC072910022 - DARDILLY - construction 2 bâtiments habitation - OPAC du Rhône PC072910050 - DARDILLY - bâtiment de télécommunications - TNEE pour le compte de Telecom PC072910051 - DARDILLY - ligne électrique EDF - EDF PC264910032 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - extension bâtiment SNCF - SNCF région de Lyon PC282910072 - MEYZIEU - construction habitation et commerces - OPAC du Rhône PC282910088 - MEYZIEU - construction galerie commerciale - OPAC du Rhône PC298910029 - TOUSSIEU - construction d une ligne électrique - EDF - C.E.R.T. 65 PC029910021 - BRON - construction bureaux - Inventaire forestier national PC029910038 - BRON - construction bâtiment universitaire - rectorat académie de Lyon PC029910048 - BRON - construction bureaux - génie de Lyon Ets PC029910053 - BRON - bâtiment d habitation - EDF CRTT Alpes PC029910058 - BRON - construction CHS le Vinatier - centre hospitalier spécialisé le Vinatier PC029910060 - BRON - construction bâtiments PUBLICS - université Lumière Lyon 2 PC029910063 - BRON - construction maison individuelle - OPAC du Rhône PC029910073 - BRON - rénovation bâtiment CHS Vinatier - CHS Vinatier PC029910075 - BRON - extension d un lycée - lycée professionnel de l'automobile Bejuit PC029910087 - BRON - réhabilitation de logements - OPAC du Rhône 66 PC003920008 - ALBIGNY-SUR-SAONE - extension bâtiment - centre de long et moyen séjour du Mont d OR PC003920012 - ALBIGNY-SUR-SAONE - extension bâtiment centre social - centre de long et moyen séjour du Mont d Or 1988-1988 1988-1988 1991-1991 1991-1991 1991-1991 1992-1992 Mission archives 23/02/12 page 20/29

PC013920013 - ARNAS - ligne électrique - EDF CRTT Alpes PC029920002 - BRON - extension laverie - CHS le Vinatier PC029920027 - BRON - construction bureaux - centre d études des tunnels PC029920049 - BRON - modification lycée professionnel - lycée professionnel de l'automobile E. Bejuit PC029920050 - BRON - construction halle sport - Courly PC029920051 - BRON - pole services - office public d aménagement et de construction PC029920064 - BRON - aménagement bureaux - office public d aménagement et de construction PC049920020 - CHASSELAY - construction centre long séjour - centre long séjour M. Faye PC064920002 - CONDRIEU - équipement sportif - conseil général du Rhône PC08892011 - FONTAINES-SUR-SAONE - construction collège - CONsEIL général du Rhône PC093920003 - GRANDRIS - construction immeuble 7 logements - MDT OPAC du Rhône 67 PC044920009 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - construction lycée - région Rhône-Alpes PC044920019 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - habitations et commerces - OPAC du Rhône PC044920037 - CHARBONNIERES-LES-BAINS - construction bâtiment à usage de bureaux - conseil régional Rhône-Alpes PC152920009 - PIERRE-BENITE - usine hydroélectrique - Compagnie nationale du Rhône PC152920019 - PIERRE-BENITE - construction 3 immeubles - OPAC du Rhône PC177920017 - SOURCIEUX-LES-MINES - 18 logements et commerces - OPAC du Rhône 68 PC115870011 - LIMAS - construction poste transformation EDF - MDT EDF centre de Bourg-en-Bresse PC168870006 - ROCHETAILLEE-SUR-SAONE - construction 11 villas - OPAC du Rhône PC202870096 - SAINTE-FOY-LES-LYON - construction bâtiment pour bureaux - Etat direction département des PTT Rhône PC256870074 - VAULX-EN-VELIN - extension salle restaurant - E.N.T.P.E. PC256870076 - VAULX-EN-VELIN - transformation de 2 logements en halte garderie - OPAC du Rhône - PC INITIAL : PC256840077 PC256870077 - VAULX-EN-VELIN - construction habitation 34 logements - OPAC du Rhône PC275870122 - DECINES-CHARPIEU - construction maison de retraite - SA d HLM le logement Alpes Rhône 69 PC003870007 - ALBIGNY-SUR-SAONE - construction maison retraite - maison de retraite du Mont-d Or PC003870014 - ALBIGNY-SUR-SAONE - construction maison retraite - MAISON DE retraite du Mont-d Or PC029870067 - BRON - construction d un bâtiment mobile - direction des services du département du Rhône PC029870080 - BRON - construction de 16 maisons individuelles - OPAC du Rhône 1992-1992 1987-1987 1987-1987 Mission archives 23/02/12 page 21/29

PC093870005 - GRANDRIS - extension hôpital - MDT hôpital Grandris PC264870069 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - construction d un bloc scientifique pour lycée - MDT S.E.R.L. PC267870002 - VILLIE-MORGON - construction de 10 logements individuels - OPAC du Rhône 70 PC0138600031 - construction d un transformateur - route de Beaujeu - MDT EDF - ARNAS PC029860035 - construction de 40 logements - rue de la Pagere - OPAC du Rhône - BRON PC029860077 - construction d un ensemble de 40 logements - lieu-dit La Pagere - OPAC du Rhône - BRON PC034860092 - construction d un immeuble d habitation de 52 logements - grande rue de Saint-Clair - OPAC du Rhône - CALUIRE-ET-CUIRE PC211860050 - construction d un local de sécurité et télécommande - Champagnard - EDF centre de Bourg-en-Bresse - SAINT-JEAN- D ARDIERES PC211860055 - surélévation lignes électriques - ligne moyenne tension - EDF centre de Bourg-en-Bresse - SAINT-JEAN-D ARDIERES PC220860001 - construction d un hôpital - le Grand Jardin - M. Gourrat Jean-Claude - directeur de L'hôpital de Saint-Laurent-de-Chamousset - SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET PC257860005 - extension hangar agricole et local vendangeurs - Le Pullion - GAEC Gardette Père et fils - SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES PC283860069 - construction de 2 maisons individuelles jumelées - lieu-dit Pierre Brune - EDF CRTT Alpes - MIONS 71 PC003890035 - aménagement bâtiment existant - chemin Notre Dame - OPAC du Rhône - ALBIGNY-SUR-SAONE PC034890046 - construction de 2 bâtiments - avenue Leclerc - chemin Bruyeres - OPAC du Rhône - CALUIRE-ET-CUIRE PC064890029 - réhabilitation d un bâtiment existant logements et commerces - 2 et 4 rue Eugène Genet - OPAC du Rhône - CONDRIEU PC 064890008 - construction d un ensemble de 6 garages - 2 et 4 rue des Terreaux - OPAC DU Rhône - CONDRIEU PC199890028 - construction Institut universitaire de technologie - 2 rue Jean Mace - rectorat de l académie de Lyon - SAINT-FONS PC199890006 - PC387089019 - construction ligne électrique - la Mouche - EDF - Lyon 7 - SAINT-FONS PC267890019 - construction de 10 logements individuels - avenue Jean Baptiste Sornay - OPAC du Rhône - VILLIE-MORGON 72 PC384890320 - extension d une cuisine collective - 5 rue Anselme - conseil général du Rhône - LYON 4 PC385890606 - réhabilitation d un immeuble - 20 rue du boeuf - AFUL les Trois Maries - LYON 5 PC385890598 - réhabilitation d un immeuble - 5 rue Childebert - AFUL du Doyenne - LYON 2 PC385890547 - construction d un bâtiment scolaire - 23 chemin de Montauban - externat Sainte-Marie - LYON 5 PC385890597 - réhabilitation d un immeuble - 4 rue Ferrachat - AFUL du Doyenne - LYON 5 PC385890376 - réhabilitation d un immeuble - 36 rue du Boeuf - AFUL 1986-1986 1989-1989 1989-1989 Mission archives 23/02/12 page 22/29

Renaissance Lyon II - LYON 5 PC385890375 - réhabilitation d un immeuble - 7 rue Juiverie - AFUL renaissance Lyon II - LYON 5 PC385890224 - réhabilitation d un immeuble - 24 rue Doyenne - AFUL Saint-Georges - LYON 5 PC385890171 - réhabilitation d un immeuble - 26 montée du Gourguilon - AFUL Lyon rénovation - LYON 5 73 PC093900005 - construction résidence pour personnes âgées - le Goutel - société Investor Agela - GRANDIS PC167900007 - construction immeuble de 10 logements - le Bourg - MDT HBVS Rivolet - RIVOLET PC231900007 - aménagement d un bâtiment existant - La Perroliere - EDF- GDF - SAINT-PIERRE-LA-PALUD PC283900042 - construction d un bâtiment de conditionnement de tabac - Lot. Pesseliere - société nationale d exploitation des tabacs et allumettes - MIONS PC290900010 - construction lignes électriques - EDF-GDF - SAINT-PRIEST PC290900011 - construction lignes électriques - EDF-GDF - SAINT-PRIEST PC290900012 - construction lignes électriques - EDF-GDF - SAINT-PRIEST PC290900083 - construction lignes électriques - EDF centre équipement du réseau du transport - SAINT-PRIEST 74 PC255900042 - construction d une MAPAD foyer logement - avenue Docteur serullaz - OPAC du Rhône - VAUGNERAY PC283900007 - construction lignes électriques - MIONS PC290900146 - construction d un atelier de maçonnerie - rue du Lyonnais - AFPA - SAINT-PRIEST PC290900139 - mise en conformité d une ligne électrique et travaux divers - SAINT-PRIEST PC290900109 - construction d un bâtiment - la poste direction régionale Rhône-Alpes - SAINT-PRIEST PC290900013 - construction ligne électrique - Electricité de France Centre équipement - SAINT-PRIEST 75 PC003900038 - construction d un bâtiment - chemin des Combes - centre long moyen séjour - ALBIGNY-SUR-SAONE PC003900037 - extension d un bâtiment - chemin Notre Dame - OPAC du Rhône - ALBIGNY-SUR-SAONE PC034900002 - construction de 2 immeubles d habitations soit 20 logements - place Laurent Bonnevay - OPAC du Rhône - CALUIRE-ET-CUIRE PC072900006 - construction d un bâtiment - 8 rue de la Poste - OPAC du Rhône - DARDILLY PC256900077 - construction de bâtiments garages et 40 logements - le Vernay - OPAC du Rhône - VAULX-EN-VELIN PC199910032 - construction d un transformateur électrique - ZAC des Clochettes - OPAC du Rhône - SAINT-FONS PC199910010 - construction d un transformateur - rue des Deux Fermes - OPAC du Rhône - SAINT-FONS PC199910028 - transformation locaux résidentiels en 4 logements - ZAC des Clochettes - OPAC du Rhône - SAINT-FONS PC290910026 - RETENTE d une ligne électrique et travaux divers - Electricité de France - SAINT-PRIEST PC290910040 - construction d un collège et un bâtiment public collectifs - 1990-1990 1990-1990 1990-1991 Mission archives 23/02/12 page 23/29

rue Colette - CONSEIL général département du Rhône - SAINT-PRIEST PC290910009 - construction d une maison individuelle - lieudit la Poste - direction générale de l'aviation civile - SAINT-PRIEST PC290910136 - construction d un centre médico-psychologique pour enfants et adultes - avenue Jean Jaures - ZAC Vieux Vil - hôpital saint-jean-de-dieu ARHM - SAINT-PRIEST 76 PC290920038 - construction d un lycée polyvalent - rue Edmond Rostand - région Rhône-Alpes - SAINT-PRIEST 77 PC199920025 - aménagement et création d un sas - rue Robert Reynier - OPAC du Rhône - SAINT-FONS PC125920006 - surélévation d une ligne électrique - EDF CRTT Alpes - MARCILLY-D AZERGUES PC265920013 - extension de bâtiment existant - lieudit Lepeineau - monsieur Creyx Claude - VILLE-SUR-JARNIOUX PC283920026 - extension bâtiment technique - route d Heyrieux - EDF-GDF - MIONS PC290930122 - construire une université - campus de Bron Parilly - ministère de l'enseignement supérieur - SAINT-PRIEST PC290930136 - reconstruction d un collège et de 7 logements de fonctions - 4 avenue Salvador Allende - SERL - SAINT-PRIEST 78 PC003930017 - services logistiques de L'hôpital - chemin Notre Dame - centre de long et moyen séjour - ALBIGNY-SUR-SAONE PC013930001 - renforcement d une ligne haute tension - Joux-Saint-Georges - EDF Rhône Auvergne - ARNAS PC072930037 - construction DE 16 logements - rue de la Poste - OPAC du Rhône - DARDILLY PC199930008 - construction d un observatoire et d un parc public - Compagnie nationale du Rhône - SAINT-FONS PC199930016 - construction ensemble de 17 logements - impasse Thirard - OPAC du Rhône - SAINT-FONS PC199930022 - construction de 2 bâtiments et une passerelle - Compagnie nationale du Rhône - SAINT-FONS PC201930009 - construction de 14 logements - rue du 19 MARS 1962 - OPAC DU Rhône - SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE PC209930108 - construction d un centre médico-psychologique - ZAC du Vieux Village - hôpital Saint-Jean-de-Dieu - SAINT-PRIEST PC2900930123 - construction d un bâtiment de bureaux - 97 rue Aristide Briand - AFPA - SAINT-PRIEST PC290930124 - construction d un entrepôt de stockage - 97 rue aristide Briand - AFPA - SAINT-PRIEST 79 PC029930009 - mise en place d une structure tendue - 5 avenue Mendes France - université Lumière - BRON-PARILLY PC029930040 - aménagement de bureaux - 5 et 11 boulevard Laurent Bonnevay - OPAC du Rhône - BRON PC029930044 - extension de bureaux - 109 avenue Salvador Allende - Institut national de recherche sur les transports - BRON PC029930048 - aménagement d un pôle emploi formation - 5 square Laurent Bonnevay - OPAC - BRON PC029930049 - aménagement d un pôle emploi formation - 5 Square Laurent BONNEVAY - BRON PC029930053 - construction d un IUT 1ere tranche - angle avenue Pierre 1992-1992 1992-1993 1993-1993 1993-1993 Mission archives 23/02/12 page 24/29

Mendes France et avenue de l'université - département du Rhône - BRON PC029930054 - construction pole bureaux et commerces - place de la Libération - OPAC du Rhône - BRON PC029930055 - Edification d un pylône aero-souterrrain et autres - ligne Cusset Venissieux - EDF - BRON PC029930057 - Construction 2 escaliers extérieurs - 5 avenue Pierre Mendes France - université Lyon II - BRON PC029930081 - modification extérieurs aménagements de bureaux - 6 ET 9 square Bonnevay - OPAC du Rhône - BRON 80 PC003880006 - construction d un funérarium - maison de retraite - maison de retraite départementale du mont d Or - ALBIGNY-SUR-SAONE PC029880002 - fermeture d un portique - 162 à 190 AV Saint-Exupery - OPAC du Rhône - BRON PC029880009 - extension d une crèche existante - chemin le Vinatier - chs le Vinatier - BRON PC029880056 - implantation d un logement - 292 route de Genas - direction des travaux du génie de Lyon - BRON PC029880070 - aménagement de commerces - 142 av Saint-Exupery - OPAC du Rhône - BRON PC034880062 - construction maison individuelle - chemin du panorama le Bel Horizon - direction régionale de L'EDF - CALUIRE-ET-CUIRE PC034880106 - construction d une passerelle - la Passerelle - OPAC du Rhône - CALUIRE-ET-CUIRE PC199880024 - modification de façades - 19 rue Reynier - OPAC du Rhône - SAINT-FONS PC199880044 - construction d un bâtiment de 48 logements collectifs - ZAC des Clochettes - OPAC du Rhône - SAINT-FONS PC264880045 - Bloc scientifique création de sous-sols - rue Ph Heron - Ste équipement région de Lyon - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE PC282880069 - extension d un poste de police - 26 rue Louis Saulnier - SGAP ministère de l intérieur - MEYZIEU PC282880195 - construction d une salle moyenne tension - avenue du Docteur Schweitzer - Electricité de France CRTT Alpes - MEYZIEU 81 PC059910024 - construction de 14 logements - rue des Vercheres - OPAC du Rhône - CIVRIEUX-d AZERGUES PC238910010 - construction de 26 logements - le faubourg - OPAC du Rhône - SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE PC037920003 - travaux sur lignes électriques - Allieres Joux - EDF CRTT Alpes - CHAMBOST-ALLIERES PC059920010 - surélévation d une ligne électrique - Genay Civrieux - EDF CRTT Alpes - CIVRIEUX-D AZERGUES PC086920019 - aménagement équipement rural d animation - chemin départemental 70E - mairie de Fleurieux - FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE PC099920011 - aménagement d un foyer d aveugles - lieudit Grand Croix - OPAC du Rhône - HAUTE-RIVOIRE PC137920002 - ligne électrique - Allieres Joux - EDF CRTT - Montmelas - SAINT-SORLIN PC201920001 - construction extension d un bâtiment existant - CEG Sainte- Foy l'argentiere - conseil général du Rhône - SAINTE-FOY- L'ARGENTIERE PC203920010 - aménagement de 2 logements dans un bâtiment existant - 198-1988 1992-1992 Mission archives 23/02/12 page 25/29

montée Saint-Roche - OPAC du Rhône - SAINT-GENIS-L'ARGENTIERE 82 PC286840058 - changement de destination d un bâtiment existant - 603 rue Ampere - hôpital du Vinatier - RILLIEUX-LA-PAPE PC382840421 - création d un niveau supplémentaire dans un bâtiment existant et modification de façades - 12 quai Perrache - ministère de la Justice - LYON 2 PC383840300 - construction d un transformateur public - Bd Vivier Merle - SERL - LYON 3 PC383840215 - construction souterraine d un parc de stationnement et d un atelier - 109 rue Pierre Corneille - département du Rhône - LYON 3 PC383840235 - construction salle d attente et modification façades - 3 rue Jeanne Hachette - ministère de la justice - LYON 3 PC024860002 - construction d un poste de transformateur - CDN 120 - EDF Bourg en Bresse - LE BOIS-D OINGT PC291860033 - collectifs 4 bâtiments - lieudit le Bourg - OPAC du Rhône - SAINT-SYMPHORIEN-D OZON PC059870012 - Construction de 14 logements - rue des Vercheres - OPAC du Rhône - CIVRIEUX-D AZERGUES PC235870010 - CONSTRUCTiON d un entrepôt - CNR zone portuaiire - Batimap Sicomi - SAINT-ROMAIN-EN-GAL PC289870027 - construction bâtiment 11 logements et 25 maisons individuelles - lieudit Ponchonnieres - OPAC du Rhône - SAINT-PIERRE- DE-CHANDIEU 83 PC024880019 - construction de 13 logements - rue du docteur Burdet - Habitat Rhône Loire - LE BOIS-D OINGT PC024880019 - extension d un collège - CD120 collège - Hôtel du département - LE BOIS-D OINGT PC059880023 - construction de 14 logements - rue des Vercheres - OPAC du Rhône - CIVRIEUX-D AZERGUES PC099880009 - modification de 15 logements - Rampot - OPAC du Rhône - HAUTE-RIVOIRE PC287880032 - construction de 3 bâtiments commerces et bureau de poste - montée du Château - OPAC du Rhône - SAINT-BONNET-DE-MURE 84 PC235890005 - construction d un hôtel restaurant et logement de fonction - CD502 - SAPH - SAINT-ROMAIN-EN-GAL PC383890098 - construction d un immeuble de 22 logements et places stationnement - 97 rue du Dauphine - OPAC du Rhône - LYON 3 PC383890103 - extension d un bâtiment hospitalier - 108 bd Pinel - direction des travaux du génie de Lyon - LYON 3 PC385890830 - construction restaurant scolaire et 4 logements et 5 places de stationnement - 1 place des minimes - Courly - LYON 5 PC385890846 - réhabilitation d immeubles - 3 montée du Garillan - AFUL - LYON 5 PC385890849 - réhabilitation d un immeuble - 3 rue de la Baleine - AFUL - LYON 5 PC385890850 - réhabilitation d un immeuble - 2 montée Garillan - AFUL - LYON 5 PC385890777 - réhabilitation d un immeuble - 11 rue Saint-Georges - AFUL - LYON 5 85 PC385890638 - réhabilitation d un IMMEUBLE - 58 rue des Maccabées - AFUL - LYON 5 19-1987 1988-1988 1989-1989 1989-1989 Mission archives 23/02/12 page 26/29

PC385890639 - réhabilitation d un immeuble - 15 rue de Trion - AFUL - LYON 5 PC385890655 - réhabilitation d un immeuble - 18 rue du Boeuf - AFUL - LYON 5 PC386890493 - modification sur un bâtiment existant - quai Achille Lignon - INTERPOL - LYON 6 PC387890119 - construction ligne électrique et pilonnes - abord poste de la Mouche - Electricité de France - LYON 7 PC387890025 - construction d un poste de transformation - rue Saint-Jean de Dieu - Electricité de FRANCE CRTT Alpes - LYON 7 PC389890600 - construction bâtiment - Avenue René Cassin - Courly - LYON 9 86 PC383840399 - construction d un bâtiment de 65 logements - angle rues Richerand Aubigny Saint-Victorien - OPAC - LYON 3 PC088850002 - fermeture partielle des loggias - 2 ET 6 avenue Simon Rousseau - OPAC du Rhône - FONTAINES-SUR-SAONE PC286850105 - modification de façades - quartier Osterode cd413 - direction des travaux du génie civil de Lyon - RILLIEUX-LA PAPE PC127860018 - Construction d un hangar - la Pernade - Ecole nationale veterinaire de Lyon - MARCY-L'ETOILE PC127860012 - construction d une salle de traite et annexes - la Pernade - ecole nationale vétérinaire de Lyon - MARCY-L'ETOILE PC286860107 - changement de destination et modification façades - 2 avenue des nations - OPAC de l'ain - RILLIEUX-LA PAPE PC019870035 - construction de 20 logements - les Versers de Peillon - OPAC du Rhône - BELLEVILLE PC127870008 - construction d une buvette - domaine de la Croix-Laval - département du Rhône - MARCY-L'ETOILE PC286870049 - construction de 4 bâtiments - quartier Osterode - direction des travaux du génie de Lyon - RILLIEUX-LA PAPE PC286870076 - construction de 2 bâtiments publics - route de Strasbourg - EDF-GDF Mr Ferrier Michel - RILLIEUX-LA PAPE PC286870078 - construction d un bâtiment public et une antenne - quartier Osterode CD143 - direction des travaux du génie de Lyon - RILLIEUX-LA PAPE PC286870101 - reconstruction et extension d un bâtiment - quartier Osterode - direction des travaux du génie de Lyon - RILLIEUX-LA PAPE PC019880066 - résidence hospitalière - rue Paulin Bussieres - OPAC du Rhône - BELLEVILLE PC244880030 - changement de destination de locaux - 27 av général Leclerc - EDF-GDF CDM - TASSIN-LA-DEMI-LUNE 87 PC019900067 - extension agence d exploitation - 50 cours de Verdun - EDF- GDF - BELLEVILLE PC199900018 - construction d une ligne électrique - SAINT-FONS - EDF- GDF PC199900028 - construction d un poste de distribution HT Mont - Belle Etoile CD12 - EDF CRTT Alpes - SAINT-FONS PC199900003 - construction ligne électrique - Electricité de France - SAINT- FONS PC199900029 - construction De 46 abris - parc AK 37 route de Vienne - EDF-GDF services - SAINT-FONS 1984-1988 1990-1993 Mission archives 23/02/12 page 27/29

PC098910004 - construction de 10 maisons groupées - lieudit la Flachardiere - OPAC Du Rhône - LES HALLES PC019920015 - extension d un bâtiment scolaire - avenue de Verdun - département du Rhône - BELLEVILLE PC244920017 - construction d un lycée polyvalent - impasse des Coquelicots - région Rhône-Alpes - TASSIN-LA-DEMI-LUNE 88 PC244930033 - aménagement d un bâtiment existant en espace éducatif - 27 rue Francois Mermet - conseil général du Rhône - TASSIN-LA-DEMI-LUNE PC276930005 - installation d un local technique - A7 - CD12 - conseil général du Rhône - FEYZIN PC276930006 - installation d un local technique - route nationale 7 - conseil général du Rhône - FEYZIN PC282930057 - construction d un bureau de poste - avenue Lucien Buisson - Sodemey - MEYZIEU PC283930015 - construction DE 4 villas jumelées et local technique - lieudit Perrinieres - EDF production transport SIRA AIR - MIONS PC283930031 - modification construction 2 maisons individuelles - lieudit Perrinieres - EDF production transport SIRA AIR - MIONS PC283930001 - réhabilitation d un bâtiment - route d Heyrieux - EDF CRTT Alpes - MIONS PC286930066 - Installation de chambres froides - route du mas Rillier - Ets du génie de Lyon - RILLIEUX-LA-PAPE PC286930055 - reconstruction d un collège - avenue Leclerc - SERL Ste Equipe du Rhône et de Lyon - RILLIEUX-LA-PAPE PC286930054 - reconstruction d un collège - avenue Leclerc - SERL STE Equipe du Rhône et de Lyon - RILLIEUX-LA-PAPE PC286930026 - construction d un entrepôt - route du Mas Rillier - Ets du génie de Lyon - RILLIEUX-LA-PAPE PC286930001 - aménagement bureaux et modification extérieur - 22 avenue de l'europe - ANPE - RILLIEUX-LA-PAPE PC286930020 - construction chefferie vétérinaire - 819 route du Mas Rillier - Ets du génie de Lyon - RILLIEUX-LA-PAPE 89 PC53510 - Europe maison - M. Mathias - ensemble immobilier les Cedres - rue du 11 Novembre - TASSIN-LA-DEMI-LUNE PC65586 - modificatif au PC53510 - Europe Maison - ensemble immobilier les Cedres - rue du 11 Novembre - TASSIN-LA-DEMI-LUNE PC1778800016 - Granjard Henri - la Combe Reynard - SOURCIEUX-LES- MINES PC1778800013 - Granjard Henri - la Combe Reynard - SOURCIEUX-LES- MINES PC063880022 - Azoulay Marc - chemin de l'ecully - COLLONGES-AU- MONT-D OR PC275880148 - Cephirins Agnes - 7 rue Corneille - DECINES-CHARPIEU PC116890025 - OPAC du Rhône - maison d accueil pour personnes âgées dépendantes - MAPAD de Limonest - route de Bellevue - LIMONEST PC040890006 - création 9 maisons individuelles - chemin du Coulouvrier CHAMPAGNE-AU-MONT-D OR PC063890036 - Azoulay Marc - 15 chemin de l'ecully - COLLONGES-AU- MONT-D OR PC168890006 - Beaudot Rose - 59 chemin de la Plage - ROCHETAILLE- SUR-SAONE 1993-1993 1984-1989 Mission archives 23/02/12 page 28/29

90 PC043900026 - Terki - lieu-dit Taffignon - CHAPONOST PC063900046 - Azoulay Marc - chemin de l'ecully - COLLONGES-AU- MONT-D OR PC286900016 - construction d une salle de culte - association chrétiennes des Petites Bruyeres - 22 rue de la Biere - RILLIEUX-LA PAPE PC176900017 - Brochay Louis - la Perriere Nord - SOUCIEU-EN-JARREST PC063910014 - Azoulay Marc - chemin de l'ecully - COLLONGES AU- MONT-D OR PC249920007 - Clavel Christian - l'herse - THURINS PC291920003 - Dumont Michel Paul - RN7 - SAINT-SYMPHORIEN- D OZON PC291930012 - Dumont Michel Paul - LIEU-DIT les Pièces - SAINT- SYMPHORIEN- D OZON PC244920023 - Marino Jean-Claude - 7 allée des Rossignols - TASSIN-LA- DEMI-LUNE PC067930002 - Gabrielli - Le Paque - COURZIEU PC282930006 - Gueth - 7-9 rue Gabriel Peri - MEYZIEU PC033930013 - Henry Chantal - 253 rue des Chaumes - CAILLOUX-SUR- FONTAINES 91 SAINTE-COLOMBE-LES-VIENNE PC189860003 - commune de SAINTE-COLOMBE PC189860009 - SCI clinique Jeanne d Arc PC189860010 - OPAC du Rhône PC189860011 - SCI clinique Jeanne d Arc PC189870003 - SCI clinique Jeanne d Arc PC189870004 - SCI clinique Jeanne d Arc PC189870005 - syndicat des hospitalières du Groissat PC189870013 - OPAC du Rhône PC189880002 - syndicat des hospitaliers du Groissat PC189880003 - mairie 92 SAINTE-COLOMBE-LES-VIENNE PC189930001 - SNC Trenel complément CA189930001 - SNC Trenel 1990-1993 1986-1988 1993-1993 Mission archives 23/02/12 page 29/29