Inspection de l Éducation Nationale Circonscription d Avion CPC EPS Alain Bogart Le point sur... les sorties scolaires. 1- Quatre catégories de sorties: Les sorties de proximité occasionnelles ou régulières: la durée ne dépasse pas les horaires scolaires de la ½ journée. Exemples: piscine, bibliothèque, gymnase, théâtre, spectacle... Les sorties occasionnelles sans nuitée dépassant la ½ journée de classe: activités d'enseignement sous formes différentes dans des lieux offrant des ressources naturelles et culturelles Les sorties occasionnelles sans nuitée dépassant la ½ journée de classe: les enseignements réguliers inscrits à l'emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l'école Les sorties avec nuitées: séjours scolaires et classes de découvertes: ils permettent de dispenser les enseignements conformément aux programmes de l'école et de mettre en oeuvre des activités dans d'autres lieux selon d'autres conditions de vie. 2- La procédure d'autorisation: Qui autorise? Pour les sorties régulières et les sorties occasionnelles sans nuitée: le DIRECTEUR Pour les sorties avec nuitées et les sorties à l'étranger: l'inspecteur D'ACADEMIE Quand déposer les dossiers? Pour les sorties régulières et les sorties occasionnelles sans nuitée: la semaine avant la sortie ou en début de mois ou de période Pour les sorties avec nuitées dans le département: 5 semaines avant le départ Pour les sorties avec nuitées dans un autre département: 8 semaines avant le départ Pour les sorties avec nuitées à l'étranger: 10 semaines avant le départ 3- La préparation du projet: Choisir le lieu de la sortie: Un centre d'accueil et d'hébergement agréé Un centre d'activités physiques et sportives agréé Si le centre n'est pas inscrit au répertoire départemental, saisir l'inspecteur pour avis (visites de fermes pédagogiques, de sites industriels, de lieux culturels...) 4- Les assurances des participants: Assurance des élèves? Pour les sorties régulières dont les activités sont obligatoires: l'assurance n'est pas nécessaire Pour les sorties facultatives, dépassant les horaires habituels de l'école, l'assurance responsabilité civile individuelle accident est obligatoire Assurance des intervenants? Les intervenants rémunérés sont couverts par l'assurance de leur employeur Les intervenants bénévoles: l'assurance responsabilité civile individuelle accident est recommandée Recommandations: souscrire un contrat d'assurance d'école qui garantit les sorties scolaires
5- Organiser le transport: Si l'enseignant organise le transport: Choisir un transporteur inscrit au registre préfectoral Faire remplir l'annexe 3 transport Si le centre d'accueil ou une collectivité territoriale organise le transport: L'organisateur doit fournir une attestation de prise en charge indiquant le nom du transporteur choisi Le départ et le retour se font à l'école 1 élève = 1 adulte = 1 place assise / Si le nombre de places est insuffisant, ne pas monter dans le car. La ceinture de sécurité est obligatoire si le car en est équipé Utilisation des transports publics réguliers: L'enseignant peut utiliser les transports publics réguliers, ligne régulière de bus. L'encadrement doit être renforcé 6- Organiser l'encadrement: Encadrement des sorties de proximité: L'enseignant peut se rendre seul (à l'école élémentaire) ou avec un accompagnateur (à l'école maternelle), sur un lieu à proximité de l'école. Conditions: le moyen de transport: soit à pied, soit en car spécialement affrété la durée de la sortie: pour une durée qui ne dépasse pas la demi-journée de classe Ecole élémentaire: Jusqu'à 30 élèves: l'enseignant + 1 adulte Au delà de 30: 1 adulte supplémentaire pour 15 Encadrement des autres sorties: Sorties avec nuitées: 2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe. Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour 10 élèves. Ecole maternelle: Jusqu'à 16 élèves: l'enseignant + 1 adulte Au delà de 16: 1 adulte supplémentaire pour 8 Si l'atsem participe à la sortie, demander l'autorisation au Maire SI un AE ou EVS participe à la sortie: demander l'autorisation de l'employeur Dans le cadre d'une sortie scolaire avec nuitées, la présence d'un titulaire de l'afps ou BNS est obligatoire Attention ces taux d'encadrement précisés ici ne concernent que le transport! Ils peuvent être différents en fonction de l'activité réalisée au cours de la sortie, par exemple pour les activités à taux d'encadrement renforcé. 7- Le financement: Type de sortie Si la sortie se déroule pendant le temps scolaire: sortie obligatoire Si la sortie inclut la pause du déjeuner ou dépasse les horaires habituels de la classe: sortie facultative Si la sortie est avec nuitées: sortie facultative Participation financière des familles gratuit possible possible
7- Informations aux familles: Quel que soit le type de sortie, les parents doivent être informés du projet Pour les sorties facultatives, rédiger une note d'informations (avec les horaires, les lieux de départ et de retour) avec une partie détachable pour l'accord parental (avec date et signature). Une réunion d'informations en direction des parents est recommandée. 8- Les démarches administratives: Sortie de proximité occasionnelle ou régulière Sorties occasionnelles sans nuitée dépassant la ½ journée de classe Sorties régulières sans nuitée dépassant la ½ journée de classe Sorties avec nuitées: séjours scolaires et classes de découvertes Annexe 1 bis Annexe 3 transport Annexe 1 Annexe 3 transport Autorisation parentale - Dossier demande d'autorisation de sortie scolaire avec nuitées (IEN ou IA) - Annexe 3 - Schéma de conduite transport - Schéma de conduite pour déplacements sur site - Projet pédagogique: avant / pendant / exploitation après le séjour / évaluation - Emploi du temps détaillé du séjour - Liste des élèves - Diplômes des intervenants rémunérés + AFPS
L'enseignement de la natation... dans les établissements scolaires du premier degré Inspection de l Éducation Nationale Circonscription d Avion CPC EPS Alain Bogart D'après la circulaire modifiée du 13 juillet 2004 1- Le choix de programmer l'activité relève de la responsabilité de l'équipe pédagogique, mais est à privilégier. Se référer à la programmation des APS de l'école (cf. le projet pédagogique de l'école) 2- L'enseignement de la natation concerne les cycles 2 et 3, sans exclure la maternelle, notamment la grande section 3- Une compétence à atteindre: l'autonomie dans l'eau / un savoir nager sécuritaire: parcourir 15 mètres en grande profondeur, sans brassière, sans reprise d'appui. 4- De 24 à 30 séances, en 2 ou 3 U.A. Aux cycles 2 et 3. Si les conditions le permettent, une U.A. supplémentaire de 12 séances est recommandée au cycle 3. 5- Autre test évaluant le savoir-nager sécuritaire : test départemental 62 avec un enchaînement de 7 tâches sans reprise d'appui avec le monde solide (entrée dans l'eau / équilibre / immersion / déplacement) 6- Pendant l'u.a., une séance hebdomadaire de 35 à 40 minutes effectives dans l'eau. 7- L'encadrement: il est assuré par: l'enseignant de la classe qui prend en charge un groupe les professionnels dans certaines villes: MNS, BEESAN... les intervenants extérieurs bénévoles (IEB) qui ont suivi une formation de 6 heures assurée par le CPC EPS de la circonscription. 8- Le taux d'encadrement: En maternelle: l'enseignant + 2 IEB ou 2 adultes qualifiés (prof. EPS) par classe En élémentaire:l'enseignant + 1 IEB ou 1 adulte qualifié (prof. EPS) par classe Pour les classes à cours multiples avec des grandes sections, le taux d'encadrement est celui de la maternelle. 9- Des élèves de classes différentes peuvent être regroupées pour la mise en place des groupes. 10- Eviter le sur-encadrement trop important: dilution des responsabilités. 11- Surveillance: 1 MNS ou BEESAN jusqu'à 3 classes / au-delà, 2 surveillants. 12- Température de l'eau: 27 / de l'air: 24 à 27 13- Occupation du bassin: élèves débutants: 4 m² conseillé par élève élèves autonomes: 5 m² conseillé par élève 14- A éviter: présence de public en même temps que les scolaires: sinon, prévoir la séparation matérielle des espaces 15- L'enseignant a la responsabilité des élèves placés sous sa surveillance, y compris en présence des personnels de surveillance de la piscine.