E dépôt 174 NOUATRE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 21 AVRIL 1993 * * * R E P E R T O I R E
NOUATRE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1 Registre du courrier départ 1915 SERIE E : ETAT CIVIL E1 B.M.S. 1669-1675 E2 Tableau général des contraventions commises dans la rédaction des registres de l'état civil 1852 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE F1 Mouvements de population 1866-1870 F2 Dénmbrement de population 1872-1891 F3 Caisse régionale de crédit agricole mutuel : journal comptable 1914-1919 F4 Registre décennal de statistique agricole 1951-1960 F5 Délimitations viticoles : cadastre [s.d.] F6 F7 F8 Registres de déclarations de récoltes et bordereaux de production 1928-1956 Etat des pertes occasionnées par la grêle du 16 mai 1849 1849 Ravitaillement civil en charbon, essence et sucre 1914-1918 F9 Délivrance de bons de pain 1924-1939
SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMISTRATIONS FINANCIERES G1 Délimitation de la commune : procès-verbal 1827 G2 Tableau comparatif des évaluations des maisons usines dans les communes du canton 1834 G3* Etats de sections [s.d.] G4* Matrice des propriétés foncières, commune de Nouâtre, folios 1-184 1828-1834 G5*-G6* Matrices des propriétés foncières, commune de Nouâtre-Noyers 1828-1834 G5* folios 1-280 G6* folios 281-430 G7*-G8* Matrices des propriétés bâties 1882-1910 G7* 1882 G8* 1910 G9* Matrice des propriétés non bâties, folios 1-432 1913 G10 Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres 1818-1885 lac. 1825 1829-1832 1839-1841, 1849, 1862-1869 G11 Rôle de la rétribution scolaire 1869-1880 G12 G13 Rôle de prestations pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux 1874-1920 Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets 1913-1928 SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Tableaux de recensement des classes 1819-1917 H2 Permission pour mariage (1) 1818 H3 Certificat de présence sous les drapeaux 1841 H4 (1) beau document Tableaux de recensement des chevaux, juments, mules et mulets 1875-1918
H5 H6 Garde nationale, contrôle des services ordinaires et des réserves et jury de révision 1840-1870 Garde nationale, élection des officiers : procèsverbaux 1831-1870 H7 Réquisitions militaires : états nominatifs 1915 H8 Réformés et exemptés : listes nominatives 1914-1918 H9 Réfugiés : listes nominatives 1914-1918 H10 H11 Dépôt de prisonniers de Tours : instructions pour les chefs de détachements agricoles 1916 Camp militaire : acte de vente et organisation interne 1928-1937 SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE I1 Sinistres agricoles : états des dégâts 1892-1893 I2 Souscription en faveur des victimes des inondations 1856 I3 Associations et syndicats agricoles : statuts 1923-1933 I4 Emigrés : lettre d'une famille de Nouâtre souhaitant partir au Canada 1899 I5 Service de la vaccine : relevés récapitulatifs 1910-1920 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales : additions et radiations 1870-1964 K2 Plébiscite et référendum : résultats 1870-1962 K3 Elections législatives : résultats 1946-1962 K4 Désignation de délégués sénatoriaux : procès-verbal 1959 K5 Elections au Conseil Général : résultats 1945-1964 K6 Elections municipales : résultats 1945-1959
K7 Elections à la Chambre de Commerce de Tours : résultats 1933 K8 Elections à la Mutualité sociale agricole : résultats 1949 K9 Elections à la Chambre départementale d'agriculture : résultats 1959 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Comptes de gestion du receveur 1928-1927 lac. 1853-1915 L2 Taxe municipale sur les chiens 1913-1919 SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Presbytère, achat du bâtiment et travaux à réaliser : plans, devis, dossier d'emprunt, correspondance 1868-1935 M2 Ecole, construction : devis, plans, correspondance 1834-1858 SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX 1 Service vicinal : arrêtés d'alignement 1919-1939 2 Création et entretien des chemins vicinaux 1843-1893 3 Ligne de chemin de fer de Port-Boulet 1883-1903 à Port-de-Piles, exploitation : arrêtés, correspondance 4 5 Lignes téléphoniques, installation : arrêtés, correspondance 1929-1936 Electrification et distribution d'énergie électrique 1930-1943
SERIE P : CULTE Commune de Noyers-sur-Cher (réunie à Nouâtre en 1833) P1 Inventaire des titres de la cure de Noyers (1782) P2 Registre de délibérations du conseil de fabrique 1811 P3 Budgets et comptes de la fabrique 1808-1895 SERIE Q : ASISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Bureau de bienfaisance, situation financière 1916-1938 Q2 Etat des indigents 1841 Q3 Secours aux familles nécessiteuses : liste nominative 1914-1917 SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES - LETTRE ET ARTS R1 Monuments historiques, classement du retâble en albâtre du XVe siècle 1907 R2 Société de tir : journal comptable 1910-1916 SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Sous-seings et actes notariés 1829-1935 S2 Catalogues, diplômes et imprimés pouvant illustrer une exposition [s.d.] S3 Diplômes attribués à la société militaire de Nouâtre 1911