PROSPECTIVE A 10 ANS DU SIREDOM

a t e l i e r - d é b a t 3 0 a o û t 2 0 1 3 B u r e a u d u S I R E D O M Ecosite Sud Essonne PROSPECTIVE A 10 ANS DU SIREDOM SOMMAIRE > Qu il a-t-il dans la poubelle d OMR du SIREDOM en 2013? 2-5 > Relations collectivités prévention, collecte et traitement : comment travailler ensemble? 6-12 > Etude opportunités du devenir de la valorisation énergétique de l UIOM de Vert-le-Grand 13

1 Qu y a-t-il dans les poubelles du SIREDOM? EN 2013, REALISATION D UNE CAMPAGNE DE CARACTERISATION DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES Objectifs Connaître la composition globale des ordures ménagères traitées, Déterminer la part du gisement évitable, Identifier le potentiel valorisable de déchets résiduels, 2 campagnes en mai-juin (printemps) et novembre (hiver) : évaluer l évolution de la composition des déchets entre deux campagnes ETAT DES LIEUX Un tri en 13 catégories et 38 sous-catégories % campagne été 2013 Ra1o kg/an /hab. Gisement extrapolé en T Gisement résiduel 64% 180 131 498 Gisement bénéficiant d une filière dédiée Extension des consignes de tri 27% 75 55 476 9% 26 18 492 TOTAL 100% 281 205 466 2 Population de référence OMR 2012 : 730 595 habitants

DECOMPOSITION DES 27% DE DECHETS BENEFICIANT D UNE FILIERE DEDIEE (RECYCLABLES, DECHETERIES(DDS/PAM), DECHETS JARDIN, TEXTILES) : Catégories % Ra.o (kg/an/hab.) *Papier 6,22 17,5 Verre 5,73 16,1 *Cartons 3,65 10,3 Déchets de jardin 3,62 10,2 *Métaux 2,34 6,6 Tex;les 1,88 5,3 *Plas.ques 1,79 5,0 *Composites 0,76 2,1 Déchets dangereux 0,72 2,0 * Total CS hors verre : 41,5 kg/an/hab. Il reste un potentiel de tri à peu près équivalent aux performances actuelles (44 Kg/an/hab.) TOTAL 27% 75,1 Métaux Les chiffres donnés pour les métaux prennent en compte les Emballages Légers Acier Alu (ELAA). Ils doivent être considérés avec précaution dans la mesure où les emballages légers en aluminium peuvent encore contenir du produit (ex : capsules de café, bougies) venant gonfler, à ce stade, les données. Textiles Résultats de caractérisation textiles également à considérer avec précaution (aléatoire). 3

GISEMENT MAXIMUM POTENTIELLEMENT EVITABLE PAR L APPLICATION D ACTIONS DE PREVENTION A partir du ratio de 281 kg/an/habitant : 84% (236 kg/an/hab.) du gisement est potentiellement évitable, soit 16% de gisement résiduel (45 kg/an/hab.). Gisement Tonnages (T) Gisement total 205 466 Gisement max évitement 172 406,5 Gisement résiduel 33 059,5 DETAIL DU GISEMENT MAXIMUM POTENTIELLEMENT EVITABLE 4

EN RESUME Synthèse du gisement d Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) 25 kg/an/habitant Triable ET théoriquement évitable ( hors nouvelles consignes de tri) Non triable MAIS théoriquement évitable Non triable et NON évitable Triable ET théoriquement évitable (nouvelles consignes de tri) > > > }84% 5

2 Relations collectivités prévention, collecte et traitement : comment travailler ensemble? THEMES ABORDES La prévention Les performances des collectes sélectives Les biodéchets L incinération Les déchèteries Le bilan valorisation Les enjeux financiers LA PREVENTION DU SIREDOM Des collectivités plus impliquées dans la prévention 7 adhérents portent un PLP suite au dispositif financier ADEME/ Région. Un double rôle du SIREDOM : Animateur du territoire et appui technique, Maître d ouvrage d un PLP pour une partie du territoire. Un potentiel d évitement important au regard de la caractérisation Une nécessaire poursuite des actions de prévention avec plusieurs objectifs (quantitatif et qualitatif -> polluants) 6

Bilan de la généralisation des PLP Territorialisation de la prévention, 1ers résultats encourageants mais résultats inégaux selon les collectivités, Réduction de la mutualisation des moyens et outils, Rôle d animateur et d accompagnement à approfondir. Soutiens financiers de l ADEME et de la Région, quelle pérennité? Enjeu : délimiter et définir le rôle et les missions du SIREDOM et des adhérents pour atteindre les objectifs Liens avec les adhérents? Quels moyens d accompagnement du SIREDOM aux adhérents : financier, technique, communication PERFORMANCE DES COLLECTES SELECTIVES Bilan : Des performances moyennes ET un essoufflement du geste de tri, Un potentiel de progression important. Remarque : des performances nettement supérieures au sud sensibiliser les zones urbaines au tri et notamment s adapter aux populations et aux particularités de l habitat vertical. Enjeu : donner un nouveau souffle à la collecte sélective (quantitatif ET qualitatif) Dimensionnement du centre de tri : Un centre de tri de capacité annuelle de 45 000 T, Utilisation actuelle SIREDOM : 32 700 T en 2012, Capacités à surveiller en fonction de la progression des performances, RI et extension des consignes de tri (faisabilité capacités? / travaux d adaptation), Capacités de tri suffisantes à moyen terme (si alignement performances PREDMA). 7

LES BIODECHETS Principe de l obligation de collecte séparative des biodéchets des gros producteurs, introduit par la Loi Grenelle II. Le SIREDOM n est pas compétent pour l instauration ou l évolution des modalités de collectes en porte à porte. Mise en place de la collecte séparative de la FFOM => compétence des adhérents, Valorisation / traitement de la FFOM collectée => compétence du SIREDOM. Enjeu : nécessité de concertation entre le SIREDOM et ses adhérents ; stimuler et anticiper la situation en réalisant une étude de faisabilité technico-économique de la collecte et du traitement de la FFOM pour l ensemble des adhérents. INCINERATION Rappels : Capacités de l UIOM de Vert-le-Grand : 2 lignes de fours (14 T/h), de capacité maximum annuelle de 210 000 T (réelle), Un seuil d amortissement contractuel de 190 000 T d OMR annuelles, Un gisement d OMR en diminution constante, la tendance va se poursuivre (prévention et transfert de gisement (collecte sélective), mise en place de la redevance incitative), 8

Enjeu : nécessité de compléter le gisement d OMR incinéré pour pérenniser un niveau d alimentation de l équipement satisfaisant Pourquoi? Afin de maintenir l équilibre financier du coût du service, à court terme et lors du renouvellement du contrat (niveau de risque), Afin de maintenir une production d énergie, valorisée, génératrice de recettes, dans le cadre d un contrat de vente d énergie. Comment? Par l apport de déchets internes «disponibles» et externes au SIREDOM (privés ou de coopération avec les collectivités voisines). LES DECHETERIES Un dispositif important qui permet de promouvoir la valorisation des déchets auprès des usagers par le geste de tri Des décisions actées et en cours d application : Extension du réseau (2), mais les nécessités futures dépendent directement des modifications de collectes de Porte à Porte ou Redevance Incitative des adhérents. Anticipation nécessaire, mais difficile, des besoins, Amélioration de la traçabilité des apports et identification des catégories d usagers, Amélioration de la qualité du tri, mise en place de nouvelles filières (REP meubles, plâtre et TVV), 9 Mises au norme.

BILAN FILIERES DE VALORISATION TONNAGES COLLECTES Bilan Valorisation Tonnages 2012 /traitement des DMA en % Valorisation matière 57 722 T 13% Valorisation organique 54 887 T 13% Valorisation énergétique 202 928 T 47% Enfouissement ISDND 85 587 T 20% Réutilisation 28 542 T 7% Autres 878 T 0% TOTAL 430 544 T 100% OBJECTIFS GRENELLE (extrait Rapport d Activité SIREDOM 2012) Valorisation matière et organique SIREDOM : 43% (objectif : 35% en 2012/45% en 2015) Réduction des OMA SIREDOM depuis 2009 : - 2,6% (objectif : - 7% d ici 2014) Valorisation matière des emballages SIREDOM : 50% (objectif : 75% dès 2012) 10

ENJEUX FINANCIERS Poursuivre le développement des filières de valorisation matière en rationalisant le recours à de nouvelles collectes en porte à porte notamment en développant et en encourageant l apport volontaire (BAV, déchèteries) ou la collecte sur appel (encombrants) Créer des centres de transfert permettant de répartir équitablement les charges de transport Suivre le développement des tarifications incitatives De façon à anticiper l impact de telles décisions sur le fonctionnement de nos équipements et nos investissements Etre en capacité de fournir à nos adhérents les éléments de traçabilité des apports en déchèteries par les usagers qui peuvent être utilisés pour moduler les tarifs de facturation du service. Limiter le recours aux modes de traitement visés par la TGAP Inscrire dans la future exploitation de l UIOM un nouveau tonnage de référence correspondant aux déchets valorisables énergétiquement que le SIREDOM est en capacité de fournir Donner de la visibilité aux usagers sur le SIREDOM et sur le coût du service de traitement des déchets 11

CONCLUSION ET RAPPEL DES ENJEUX Poursuivre la prévention mais sur la base d une meilleure définition des rôles Relancer une dynamique pour la collecte sélective Dynamiser la thématique de collecte/traitement des biodéchets en lien avec les adhérents Prendre les mesures nécessaires au maintien du fonctionnement de l UIOM dans les meilleures conditions Afin de poursuivre l atteinte des objectifs réglementaires et apporter à l usager une qualité de service maîtrisée à un coût optimisé et maîtrisé. 12

3 La valorisation énergétique du Centre Intégré de traitement des déchets (CITD) de Vert-le-Grand Échéance du contrat actuel d obligation d achat d électricité par EDF, au 31 janvier 2014 Échéance décisionnelle très proche Réflexion en cours, au niveau du Bureau Syndical, sur les différentes possibilités de valorisation énergétique 13

> Le SIREDOM, Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l Elimination des Déchets et Ordures Ménagères, regroupe 130 communes soit près de 740 000 habitants de l Essonne et quelques communes de Seine et Marne. Ses missions : Traiter et valoriser les déchets : recyclage, compostage, production d énergie... Aider les collectivités du syndicat à mettre en place la collecte sélective et les accompagner pour en assurer le suivi, Sensibiliser aux questions de prévention et réduction des déchets, promouvoir des opérations de prévention et accompagner les collectivités dans leur mise en place et suivi, Produire des outils d information et de communication. Le SIREDOM Le SIREDOM mène l ensemble de ses actions dans le souci permanent de répondre aux orientations et objectifs fixés par le Grenelle de l environnement à savoir augmenter les taux de valorisation des déchets et réduire de 7% par an la quantité de déchets produits pour 2015. Contacts Cécile Tissot Etudes et prospective 01 69 74 23 53 SIREDOM 5 rue Gustave Eiffel 91420 MORANGIS Informations Réseau déchèteries 0 820 62 91 91 Pour plus d informations contacter le SIREDOM au 01 69 74 23 50 Certification ISO 9001 et ISO 14001 www.siredom.com