SCI AA 289 Rue des Hautes Haies 4/12 Boulevard des Belges 76 000 ROUEN Résidence les Sorbiers Rue des Hautes Haies 76240 LE MESNIL-ESNARD --------- NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE La présente notice comporte des feuillets numérotés de 1 à 13 Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 1
Établie en application de l article 18 du décret n 67-1166 du 22/12/1967 et publiée en annexe à l arrêté du 10/05/1968 Des modifications pourront être apportées aux plans ou aux matériaux, notamment en cas de difficultés d approvisionnement ou de mise en œuvre ou encore dans un souci d amélioration. Dans tous les cas, les matériaux fournis seront au moins de qualité équivalente. Les couleurs des faïences seront choisies par l acquéreur sur la base d un nuancier proposé par le Maître d Ouvrage. Cependant, ces choix ne peuvent s exercer que jusqu à un certain stade d avancement de chantier. SOMMAIRE 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 3. ANNEXES PRIVATIVES 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS - ANNEXE --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 2
1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1. Infrastructures 1.1.1. Fouilles Nature : fouille en pleine masse, réemploi et évacuation des terres excédentaires. 1.1.2. Fondations Selon étude géotechnique 1.2. Murs et ossature 1.2.1. Murs du sous-sol : En voile de béton armé. 1.2.1.1. Murs périphériques. Maçonnerie agglomérés ou béton armé 1.2.1.2. Murs de refends Maçonnerie agglomérés ou béton armé 1.2.2. Murs de façades Parties courantes Maçonnerie agglomérés ou béton armé Revêtement en enduit mono-couche et partiellement en maçonnerie de plaquettes en briques de parement. L ensemble selon les plans de façades de l architecte. Doublage intérieur en panneaux isolants PLACOMUR ou similaire. 1.2.3. Murs pignons Maçonnerie agglomérés ou béton armé 1.2.4. Murs porteurs à l intérieur des locaux Maçonnerie agglomérés ou béton armé refends 1.2.5. Murs extérieurs divers (loggias, séchoirs) Maçonnerie agglomérés ou béton armé 1.2.6. Murs ou cloisons séparatifs : Entre locaux privatifs contigus Entre locaux privatifs et autres locaux escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers Maçonnerie agglomérés ou béton armé Maçonnerie agglomérés ou béton armé 1.3. Planchers 1.3.1. Planchers sur étage courant Planchers en béton préfabriqués ou coulés sur place, finition surfacée. En sous face du plafond du parking : Isolation thermique sous l emprise des zones habitables. 1.3.2. Planchers des terrasses et balcons En béton armé, finition surfacée pour recevoir une peinture sur les balcons et loggias, dalles sur plots sur terrasses. Selon plans 1.4. Cloisons de distribution 1.4.1. Entre pièces principales Cloisons sèches du type PLACOPAN épaisseur 50 mm. 1.4.2. Entre pièces principales et pièces de Dito 1.4.1. service Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 3
1.4.3. Pièces humides Dito 1.4.1 avec parement hydrofuge. 1.5. Escaliers 1.5.1. Escaliers d accès aux étages Béton armé, parements livrés lissés et ragréés pour recevoir une peinture de sol. 1.5.2. Escaliers de secours Néant 1.6. Conduits fumée et ventilation 1.6.1. Conduits de fumée des locaux de Néant l immeuble 1.6.2. Conduits de ventilation des locaux Collectifs, conduits métalliques galvanisés de l immeuble 1.6.3. Conduits d air frais En fibres ciment ou similaire 1.6.4. Conduits de fumée de chaufferie Néant 1.6.5. Ventilation haute de chaufferie Néant 1.6.6. Cour anglaise Préfabriquée ou coulée sur place en béton avec armatures. Finition lissée dessus avec réserve de feuillure pour grille de couverture 1.7. Chutes et grosses canalisations 1.7.1. Chutes d eaux pluviales extérieures Gouttières en zinc, chutes en pvc et zinc. 1.7.2. Chutes d eaux usées PVC 1.7.3. Canalisations en sous-sol PVC 1.7.4. Branchements aux égouts En PVC jusqu à la boîte de branchement pompe de relevage pour le sous-sol 1.8. Toitures 1.8.1. Charpente Charpente industrialisée en sapin du nord traité 1.8.2. Couverture En tuiles 1.8.3. Terrasse Terrasse en béton armé 1.8.4. Etanchéité Terrasse inaccessible : étanchéité avec isolation thermique et protection par gravillons. Terrasse accessible : étanchéité avec isolation thermique protection par dalles gravillons lavés sur plots, (selon plan). Nota : dans la conception technique, la terrasse n est pas à la même hauteur que le niveau intérieur de l appartement. Cela implique dans certains cas un dénivelé d environ 30 cm. 1.8.5. Souche de ventilation, En zinc ou PVC sur couverture tuiles cheminées et conduits divers. Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 4
2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. Sols et plinthes 2.1.1. Sols et plinthes chambres Parquet chêne contrecollé vernis en usine si. et dégagement des chambres logement > 60 m². Parquet stratifié si < 60m² et placards attenants Pose flottante à l'anglaise Plinthes bois assorties 2.1.2. Sols et plinthes des pièces humides Carrelage grès émaillé, pose droite dont lingeries et celliers intérieurs Plinthes carrelages assorties 2.1.3. Sols et plinthes du séjour et salon et rangement attenants Parquet chêne contrecollé vernis en usine si logement > 60 m². Parquet stratifié si < 60m² Pose flottante à l'anglaise, Plinthes bois assorties 2.1.4. Sols et plinthes de l entrée et rangement Carrelage grès émaillé, pose droite attenant. Plinthes carrelages assorties 2.1.5. Sol sous cumulus Revêtement de sol souple plastique dans rangement contenant le cumulus, pour les cumulus situés dans des pièces hors prestations carrelage. 2.1.6 Sols des balcons et loggias carrelage. 2.2. Revêtements muraux (autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures) 2.2.1. Revêtements muraux des pièces Faïence couleur avec listel au droit des appareils : humides 1.60 m au-dessus des baignoires, 1.80m. au-dessus des douches. Sur le meuble vasque : pas de faïence (miroir) Faïence blanche 0.60m.au-dessus de l évier, 0.40 au dessus des lave-mains. 2.2.2. Revêtements muraux dans autres Néant pièces 2.3. Plafonds 2.3.1. Plafonds des pièces humides (dont Parement béton lissé ou plaque de plâtre. lingeries et celliers intérieurs) des peinture acrylique satinée. logements compris placards attenants. 2.3.2. Plafonds des pièces sèches des Parement béton lissé ou plaque de plâtre. appartements y compris rangements peinture acrylique, aspect satinée. attenants 2.3.3. Sous face des balcons et loggias Peinture de type pliolite ou similaire 2.4. Menuiseries Extérieures 2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces principales Menuiserie en PVC blanc. Double vitrage isolant. 2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces Dito 2.4.1 de service Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 5
2.5. Fermetures extérieures et occultations Protection anti-solaire 2.5.1. Pièces principales Volet roulant à commande électrique individuelle. 2.5.2. Pièces de service Dito 2.5.1. sur toutes les fenêtres des appartements situés au rez-de-chaussée Pas de volets pour les autres fenêtres des salles de bains et cuisines aux étages, à l exception des cuisines ouvertes sur séjour. 2.6. Menuiseries Intérieures 2.6.1. Huisseries et bâtis Réalisés en métal 2.6.2. Portes intérieures Portes isoplanes à âme alvéolaire. 2.6.3. Impostes en menuiseries Néant 2.6.4. Portes palières Portes bois à âme pleine à peindre, à serrure de sûreté 3 points (A2p*), viseur optique, moulure d habillage en encadrement de la porte palière côté circulation. 2.6.5. Portes de rangement De type SOGAL ou équivalent coulissant ou battant selon dimensions 2.6.6. Moulures et habillages Coffres divers en bois ou plaque de plâtre. 2.7. Serrurerie et garde-corps 2.7.1. Garde-corps et barres d appui Selon détails architecte : aluminium laqué 2.7.2. Grilles de protection des baies Néant 2.7.3. Ouvrages divers Main courante et garde corps escalier réalisés en aluminium anodisé 2.7.4. Séparatifs En maçonnerie de béton ou haie végétale selon plan architecte. 2.8. Peintures, papiers, tentures 2.8.1. Peintures extérieures 2.8.1.1. Sur menuiseries Peinture laquée sur portes métalliques 2.8.1.2. Sur fermetures et protections Néant 2.8.1.3. Sur serrurerie Métallisée 2.8.2. Peintures intérieures 2.8.2.1. Sur menuiseries Peinture satinée 2.8.2.2. Sur mur Peinture blanche satinée 2.8.2.3. Sur plafonds dito 2.3. Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 6
2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, Peinture satinée blanche et divers 2.8.3. Papiers peints Néant 2.9. Equipements intérieurs 2.9.1. Bloc évier, robinetterie évier inox 120 x 60 : 2 cuves, 1 égouttoir, meuble mélaminé blanc 2 portes, robinetterie mitigeur, ou meuble cuisine comprenant évier, 1 cuve et 1 égouttoir meuble mélaminé blanc, robinetterie mitigeur, 1 frigo bas, 1 plaque électrique 2 feux, selon plan architecte. 2.9.1.1. Appareils et mobilier Néant 2.9.1.2. Evacuation des déchets Néant 2.9.1.3. Armoire sèche-linge Néant 2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie 2.9.2.1. Distribution d eau froide et Hydrocâblage en polyéthylène réticulé sous fourreaux d eau chaude 2.9.2.2. Distribution d eau chaude collective et comptage Néant 2.9.2.3. Production et distribution d eau Production d eau chaude par ballon électrique chaude individuelle 1 pièce : 100 litres, 2 pièces : 150 litres, 3 pièces : 200 litres, 4 pièces : 250 litres, 5 pièces et plus : 300 litres 2.9.2.4. Evacuations En PVC 2.9.2.5. Distribution du gaz Néant 2.9.2.6. Branchements en attente Pour lave linge et lave vaisselle dans cuisine ou autre pièce, selon plan. 2.9.2.7. Appareils sanitaires Vasque en céramique blanche sur meuble comprenant miroir et bandeau lumineux. Baignoire acrylique avec tablier en mélaminé blanc. WC avec chasse d eau économique, receveur de douche (selon plan) avec cabine en verre Sécurit. Lave-mains dans WC (selon plan). Le coloris des appareils sanitaires est blanc. 2.9.2.8. Robinetterie Robinetterie mitigeur 2.9.2.9. Accessoires divers Néant 2.9.3. Equipements électriques Conformes aux normes Promotelec habitat neuf 2.9.3.1. Type d installation Encastrée 2.9.3.2. Puissance à desservir Selon étude thermique et normes en vigueur 2.9.3.3. Equipement de chaque pièce Conforme aux normes NF C 15-100 Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 7
ensemble de liaisons équipotentielles 2.9.3.4. Sonnerie de porte palière Bouton porte-étiquette à la porte palière 2.9.4. Chauffage, cheminées, ventilations 2.9.4.1. Type d installation Individuelle 2.9.4.2. Températures garanties dans les Selon étude thermique, normes et réglementation en diverses pièces par température vigueur. minima extérieure de 7 2.9.4.3. Appareils d émission de chaleur Radiateur électrique rayonnant dans séjour et convecteur dans les autres pièces. 2.9.4.4. Conduit de fumée Néant 2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation Ventilation mécanique contrôlée collective avec extracteur en terrasse ou dans comble selon plan architecte. 2.9.4.6. Conduits et prises d air frais Bouches d entrée d air frais dans les menuiseries extérieures ou dans les coffres de volets roulants (selon cas), dans les pièces sèches et extraction de l air vicié par bouches dans les pièces humides. 2.9.5. Equipement intérieur des placards 2.9.5.1. Placards Equipement du placard de l entrée du logement (selon plan de vente) avec une étagère et barre pour penderie et refend si nécessaire. 2.9.5.2. Pièces de rangement Néant 2.9.6. Equipements de télécommunications 2.9.6.1. Radio TV Selon normes en vigueur 2.9.6.2. Téléphone Selon normes en vigueur. 2.9.6.3. Commande d ouverture de la porte principale d entrée de l immeuble Vidéophone, ouverture de la porte du hall par combiné, prévu dans le logement et ouverture par système VIGIC au R.d.C 2.9.7. Autres équipements Néant 3 ANNEXES PRIVATIVES 3.1. caves 3.1.1. Murs ou cloisons Maçonnerie d agglomérés brut. 3.1.2. Plafonds Dalle béton armé avec isolation thermique en sousface du plafond sous l emprise des zones habitables 3.1.3. Sols Dallage béton armé surfacé 3.1.4. Portes d accès Portes isoplanes, fermeture avec cylindre européen. Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 8
3.1.5. Equipement électrique Eclairage des caves sur minuterie des circulations 3.1.6. Ventilation naturelle Ventilation des circulations par bouches de ventilation haute et basse 3.2. Boxes - parking 3.2.1. Murs ou cloisons Voiles béton et agglomérés, finition brute 3.2.2. Plafonds Dalle béton armé avec isolation thermique en sous face du plafond sous l emprise des zones habitables. 3.2.3. Sols Dallage béton armé surfacé, marquage au sol et numérotation peinte 3.2.4. Portes d accès au parking Porte métallique basculante à ouverture électrique, commande par émetteur radio (1 émetteur par emplacement). 3.2.5. Ventilation naturelle Selon plan architecte 3.2.6. Equipement électrique Eclairage des circulations 3.3. Parkings extérieurs Suivant plan de masse, en enrobé, marquage au sol et numérotation peinte. 3.4. Jardins (selon plans et étude de l architecte) 3.4.1. Engazonnement Selon plan de l architecte 3.4.2. Terrasses En dalles gravillons lavés. Nota : dans la conception technique, la terrasse n est pas à la même hauteur que le niveau intérieur de l appartement. Cela implique dans certains cas un dénivelé d environ 30 cm. 3.4.3. Séparatifs Haie végétale ou jardinières avec végétaux selon plan. 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 4.1. Hall d entrée de l immeuble (selon plans et étude de l architecte) 4.1.1. Sols Carrelage grès cérame et plinthes assorties 4.1.2. Parois Habillage en panneaux revêtus en parement stratifié décor bois, peinture satinée sur autres murs. 4.1.3. Plafonds Faux plafond acoustique de type Gyptone avec éclairage intégré (spots basse tension) et/ou appliques décoratives 4.1.5. Portes d accès et système de fermeture, Ensemble métallique laqué, vitré, fermeture par ventouses électromagnétiques. 4.1.6. Boîtes aux lettres et à paquets Encastrées, en acier laqué anti-vandale 4.1.7. Chauffage Néant 4.1.8. Equipement électrique Allumage par détecteur de présence Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 9
4.1.9. Elément de décoration Miroir. 4.2. Circulations couloirs d étages (selon plans et étude de l architecte) 4.2.1. Sols Moquette en lés. 4.2.2. Murs Peinture satinée. 4.2.3. Plafonds Faux plafond acoustique ou peinture finition satinée 4.2.4. Eléments de décoration Néant 4.2.5. Chauffage Néant 4.2.6. Portes Porte pleine peinte 4.2.7. Equipement électrique Appliques avec détecteur de présence pour l allumage. 4.3. Cages d escaliers 4.3.1. Sols des paliers et escaliers Peinture de sol 4.3.2. Murs Enduit projeté de type «Bagard» 4.3.3. Plafonds Enduit projeté de type «Bagard» 4.3.4. Eclairage Hublots en applique, sur minuterie 4.4. Locaux communs 4.4.1. Garages à bicyclettes Sols : en béton surfacé, plafond avec isolant thermique selon étude thermique, murs béton brut ou maçonnerie agglomérés 4.4.2. Buanderie collective Néant 4.4.3. Séchoir collectif Néant 4.4.4. Local d entretien Sols : en béton surfacé, plafond avec isolant thermique selon étude thermique, murs béton brut ou maçonnerie agglomérés 4.4.5. Locaux sanitaires Néant 4.6. Locaux techniques 4.6.1. Local de réception des ordures Sols : carrelage grès cérame ménagères Murs avec carrelage ht 1.40 et peinture au dessus. Plafond avec isolant thermique 4.7. Circulations du sous-sol Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 10
4.7.1. Sols des SAS Revêtement en peinture de sol 4.7.2. Murs des SAS Peinture 4.7.3. Plafonds Peinture ou isolation thermique sous l emprise des zones habitables. 4.7.4. Escaliers Dito 4.3. 4.7.5. Eclairage Hublots en applique, sur minuterie 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE 5.1. Ascenseurs et monte charges 1 ascenseur de 630 Kg, vitesse 1m/s, manœuvre collective. Revêtement de sol en carrelage identique au RDC 5.2. Télécommunications 5.2.1. Téléphone Installations en attente de raccordement par le concessionnaire dans les gaines 5.2.2. Antennes TV et radio Installation collective hertzienne et satellitaire à 1 tête. Distribution dans l immeuble et raccordements individuels 5.3. Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères Local ordures ménagères selon plan 5.4. Ventilation mécanique des logements Conduits verticaux placés en gaines et horizontaux en combles ou en soffite suivant cas. Conduit en tôle galvanisée. 5.5. Alimentation en eau 5.5.1. Comptages généraux Local en sous-sol 5.5.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l eau Néant 5.5.3. Colonnes montantes En polyéthylène dans gaines techniques 5.5.4. Branchements particuliers Coupure et manchon pour pose ultérieure de compteur décomptant à la charge de l acquéreur 5.6. Alimentation en gaz Néant 5.7. Alimentation en électricité 5.7.1. Comptages des services généraux Compteur pour les services généraux 5.7.2. Colonnes montantes En gaines agréées EDF 5.7.3. Branchement et comptages particuliers Emplacement des compteurs et disjoncteurs en gaines dans l appartement. Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 11
6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1. Voirie et parkings 6.1.1. Voirie d accès En enrobé 6.1.2 Parking En enrobé, délimitation peinte 6.1.3. Système commandant l accès Portail métallique, deux vantaux, ouverture électrique, commande par émetteur radio. 6.2. Circulations des piétons 6.2.1. Chemins d accès aux entrées En béton gravillons lavés, ou béton désactivé (suivant plan architecte) 6.3. Espaces verts 6.3.1. Plantations Mise en place de terre végétale, engazonnement et plantation de végétaux selon plan architecte. 6.3.2. Arrosage Robinet incongelable 6.4. Aire de jeux et équipements sportifs 6.4.1. Sol Néant 6.4.2. Equipements Néant 6.5. Eclairage extérieur 6.5.1. Signalisation de l entrée de l immeuble Appliques sur murs 6.5.2. Eclairage du jardin Luminaires commandés par inter crépusculaire et appliques décoratives 6.6. Clôtures 6.6.1. Sur rue Clôture grillagée verte sur poteaux métallique, et en partie, mur en maçonnerie avec parement briques, suivant plan architecte. 6.6.2. Avec les propriétés voisines Néant 6.7. Réseaux divers 6.7.1. Eau A partir du compteur posé par le concessionnaire 6.7.2. Gaz Néant 6.7.3. Electricité (poste de transformation Positionnement du poste transformateur selon plan. extérieure) Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 12
6.7.4. Poste d incendie, extincteurs Selon règlementation 6.7.5. Egouts Réseau égout jusqu au regard de branchement 6.7.6. Epuration des eaux Néant 6.7.7. Télécommunications Jusqu à la boîte de branchement des Télécoms. 6.7.8. Drainage du terrain Néant 6.7.9. Evacuation des eaux pluviales et de A l égout et absorption naturelle ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires. Résidence les Sorbiers- Le Mesnil- Esnard 05 octobre 2009 13