Annex 16, page 1 Projet: D060 IPC Revision WG Projet de définition Sous-classe: B60L CH Proposition VF Date : 17/07/06 Titre B60L Équipement électrique ou propulsion des véhicules à traction électrique; Suspension ou lévitation magnétique pour véhicules; Systèmes de freinage électrodynamique des véhicules, en général. Énoncé de la définition La presente sous-classe couvre: La fourniture de puissance aux équipements auxiliaires, p.ex. chauffage électrique ou circuits d'éclairage. Les collecteurs de courant, leurs aménagements sur les véhicules ferroviaires ou routiers, ou sur les véhicules propulsés électriquement en général, p.ex. les rouleaux en contact avec le câble du trolley, les pantographes ou les collecteurs de courant sur un troisième rail. Les systèmes de freins électrodynamiques pour véhicules, en général, p.ex. freinage électrique par résistance, freinage électrique par récupération ou freinage par courants de Foucault. La propulsion électrique par source d'énergie extérieure au véhicule ou par source d'énergie intérieure au véhicule. La propulsion électrique des véhicules à partir d'énergie tirée des forces de la nature, p.ex. du soleil, du vent. La propulsion électrique pour véhicules à monorail, véhicules suspendus ou chemins de fer à crémaillère. La suspension ou la lévitation magnétique pour véhicules. Les procédés, circuits ou dispositifs pour commander la vitesse des moteurs de traction des véhicules propulsés électriquement. Le contrôle des paramètres de fonctionnement, p.ex. vitesse, décélération, consommation d'énergie. Les dispositifs électriques de sécurité sur véhicules propulsés électriquement, p.ex. les dispositifs d'homme mort, les dispositifs de limitation du courant en cas de surcharge mécanique ou pour empêcher une vitesse excessive du véhicule.
Annex 16, page 2 Liens entre secteurs d'une large portée La sous-classe B60L est l'endroit général de classement pour la matière concernant la propulsion électrique des véhicules, pour la commande de la propulsion et pour collecter le courant à cet effet. Cependant, la commande conjointe de plusieurs sous-unités, l'une d'entre elles pouvant être une unité de propulsion électrique, et la matière concernant la commande des véhicules hybrides comportant un moteur à combustion et un moteur électrique sont couvertes par la sous-classe B60W. La matière additionnelle concernant l'agencement ou le montage des unités de propulsion électrique, des transmissions électriques ou des entraînements auxiliaires sur les véhicules sont couverts par la sous-classe B60K. La sous-classe B60L est également l'endroit de classement axé sur l'application approprié pour la matière concernant les systèmes de freinage électrodynamique ou dynamo-électrique pour véhicules. Les endroits axés sur la fonction pour de tels systèmes de freinage sont les sous-classes H02K et H02P. Renvois influençant le classement dans la présente sous-classe La présente sous-classe ne couvre pas: Systèmes de propulsion réservés aux véhicules-jouets A63H Circuits électriques pour le couplage de véhicules B60D 1/62 Chauffage électrique pour les véhicules Agencement ou montage des ensembles de propulsion électriques dans les véhicules Agencement ou montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides Agencement ou montage des transmissions électriques sur les véhicules B60H B60K 1/00 B60K 6/00 B60K 17/12, B60K 17/14 Entrainements auxiliaires sur les véhicules B60K 25/00 Agencement des dispositifs de signalisation ou d'éclairage, leur montage ou leur support, les circuits à cet effet, pour les véhicules en général Dispositifs entraînés par moteur venant en contact avec le sol pour manœuvrer le véhicule Systèmes de commande des freins pour véhicules, en général Commande conjuguée de sous-ensembles de véhicule, de fonction ou de type différents, y compris la commande des ensembles de propulsion électrique Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides B60Q B60S 9/205 B60T B60W 10/00 B60W 20/00 Locomotives ou automotrices électriques B61C 3/00
Annex 16, page 3 Prévention du patinage des roues en réduisant la puissance dans les véhicules ferroviaires B61C 15/08 Machines dynamo-électriques, p.ex. freins Démarrage, commande, freinage des machines électriques ou des convertisseurs en général H02K, H02K 49/00 H02P Éxemples d'endroits couvrant la matière de la présente sous-classe lorsque cette matière est spécialement adaptée à une application, utilisée à des fins particulières ou incorporée dans un système plus vaste: Aucun Endroits par rapport auxquelles la présente sous-classe est residuelle: Aucun. Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche: Lignes de courant d'alimentation en énergie pour alimenter les véhicules à traction électrique B60M Circuits de voie ferroviaire, en général B61L Éclairage en général F21, Interrupteurs en général Dispositifs de couplage des connections conductrices de l'électricité en général Convertisseurs électriques Chauffage électrique en général H05B H01H H01R H02M H05B Règles particulières de classement dans la présente sous-classe AUCUN(E). Glossaire of terms Dans la présente sous-classe, les termes (ou expressions) suivant(e)s ont la signification cidessous indiquée: Système de freinage Une machine dynamo-électrique est un dispositif de
Annex 16, page 4 dynamo-électrique Système de freinage électro-dynamique conversion de l'énergie électrique en énergie mécanique, de l'énergie mécanique en énergie électrique ou une combinaison de ceux-ci, qui fait appel à l'induction électromagnétique. En ce qui concerne les freins, un effet de freinage peut être obtenu en convertissant l'énergie cinétique d'un véhicule en énergie électrique, pour dissipation (p.ex. dans des résistances ou comme courants de Foucault) ou accumulation (p.ex. freinage par récupération). L'énergie électrique peut également alimenter le dispositif pour le faire fonctionner en sens inverse, afin de produire un effet de freinage. Machine électrique agissant en tant que frein. Le freinage est obtenu en inversant les champs électriques dans la machine, la faisant alors fonctionner comme générateur. L'utilisation de l'énergie produite, soit pour des applications utiles, soit en la dissipant sous forme thermique, ralentit le moteur-générateur et produit un effet de freinage. An tant que tel, ce terme est étroitement apparenté à "système de freinage dynamo-électrique" (voir cidessus). Cependant, le terme "électrodynamique" est plus large et moins précis que le terme "dynamoélectrique". Il signifie "qui se rapporte aux actions dynamiques entre courants électriques, aux effets du magnétisme et de l'induction", et pourrait donc théoriquement recouvrir des dispositifs électriques autres que les dispositifs dynamo-électriques. Véhicule Ce terme est utilisé dans la sous-classe B60L dans les deux acceptions suivantes: (1) Tout type de dispositifs (p.ex. automobiles) destinés au transport de personnes ou de biens sur des distances importantes (p.ex. entre des villes, de ou vers des complexes de bâtiments distincts) sur terre ou sur l'eau, à l'exception de ceux des types suivants: véhicules ferroviaires, navires, avions, véhicules spatiaux, véhicules à bras, bicyclettes, véhicules ou traîneaux à traction animale, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61 à B64. En outre, le terme "véhicule" comprend également (i) les caractéristiques véhiculaires communes à plusieurs des types de véhicules susmentionnés et (ii) certaines caractéristiques limitées aux automobiles, aux remorques et aux semi-remorques. (2) Le terme "véhicule" a, au fil de cette définition, parfois été qualifié par un autre mot
Annex 16, page 5 qui fait déborder sa définition au-delà de (1) ci-dessus (p.ex. "véhicule ferroviaire"); le terme "véhicule" a dans de tels cas sa signification la plus large selon le dictionnaire. Le lecteur peut déterminer selon le contexte si l'utilisation du terme "véhicule" dans cette définition est faite selon l'acception (1) ou (2). Synonymes et mots clés Dans les documents de brevet, les abréviations suivantes sont souvent utilisées: Maglev Véhicule à lévitation magnétique