DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL



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Transcription:

EUNION DU FEVIE DELIBEATION N C-6. DELIBEATION DU CONSEIL EGIONAL Shma gal vlppm s fmas pfsslls - Sag gal fma s js s mas 'mpl - Pgamm Epmal hh Iva - Fam s Uvss - Ava N à la v 'bjfs plall la g ls Uvss 7- ga Mpll SUP AGO - Mfa - èm Ivalsa LE CONSEIL EGIONAL LANGUEDOC-OUSSILLON, VU l C gal s llvs als amm sa qaèm lav à la g, VU l app C-6. ps Ms l Ps Csl gal Lag-ssll, VU l ma s s ss a bg, VU l èglm Gal s Ivs la g, VU l Pla gal Dvlppm s Fmas Pfsslls ap l Csl gal 4 avl 7, CONSIDEANT : - Q l Csl gal vlpp, ps qlqs as, av ls Uvss Lag ssll s las pvlgs a avs vs q pm l s à la alsa pgamm pma, hh va as la pspv s pôls ll pjs q favs l apphm ls labas ls ablssms ga ga b sû, l ss s as mqs. - Q as la s vs, la g sha lag lls- af vlpp ls mps ls sss s Uvss p p à s j pma à avs l s à la ms pla vabls pjs Uvs as s s fmas pfsslls, assa ampagm s pbls lgbls. - Q ls as pgamm pmal s bass ga s ls ava m la g as l a la pa PDF mp aalys s bss s s. l

- Q l Csl gal a, ls sa sa jll 7, m pla aa f av ls ms fma s Uvss Lag ssll a avs v bjfs plall p la p 7. - Q l v mf v bjfs af g MONTPELLIE SUP AGO, ablssm sgm sp hh, jav 7, ss ll Msè l Agl la Pêh, q sha bf pa as l hamp la fma pfssll p v sgaa à è. - Q l v p à mfa la sbv ab ls Csl gal jll 8, à l UM af ff vll s fffs ma p m p a bss fma a, l UM p p à bs 7 plas spplmas s l Dplôm Aès a Es Uvsas (D.A.E.U.). APES EN AVOI DELIBEE DECIDE appv ls ms l ava à la v bjfs plall la g ls Uvss 7 ga Mpll SUP AGO s l mèl yp j a, ap ls ppss mfas l UMDIDEIS fga as l abla j a, ap la pps mfa l UMSUFCO fga as l abla j a, plv ls s ssas p ma 4.68 a hap, al, bg la g, as l Ps à sg ls avas av ls bfas s. L Ps Ggs FÊCHE l

ANNEXE AVENANT N A LA CONVENTION D OBJECTIFS PLUIANNUELLE ENTE LA EGION ET LES UNIVESITES 7- INTEGANT Mpll SUP AGO Mpll I, Mpll II, Mpll III, Ppga Nîms p l vlppm l sgm sp fma pfssll POGAMME EXPEIMENTAL ECHECHE ET INNOVATION VU l C Gal s Cllvs Tals, VU la l - avl lav a s s ys as ls las av ls amsas s appla -4 6 j, VU la lba C88.6 mb 8 pa lga Csl gal à la Cmmss Pma, VU l èglm fa la g, VU l èglm gal s vs la g, VU la lba.. 4 avl 7 pa Pla gal vlppm s fmas, VU l C l Ea, VU la l 84-6 jav 84 s l sgm sp, VU l D 8-7 jav 8 laf a bg a gm fa s EPSCP, VU l D 8-8 8 b 8 laf a avs fma s ablssms sgm sp lva Msè l Ea Naal, VU l C Taval, VU la lba C6. Csl gal jll 7 fssa ls pps pa as l hamp la fma pfssll la g ls Uvss Lag-ssll, VU la lba C6. Csl gal jll 7 appva la v bjfs plall, VU la v bjfs plall sg l vmb 7, ENTE: LA EGION LANGUEDOC-OUSSILLON, aya s sèg av la Pmpga, 464 Mpll, ps s Ps Ms Ggs FÊCHE, ûm habl à l'ff s pss lba Csl gal jll 7 -apès sg ls ms «La g», ET D, L Uvs MONTPELLIE I DIDEIS Sa jq : aya s sèg sal.. ps.., qal.. l

ET L UNIVESITE MONTPELLIE IICEUFOP L Sa jq : aya s sèg sal.. ps.., qal.. ET L UNIVESITE MONTPELLIE IIISUFCO Sa jq : aya s sèg sal.. ps.., qal.. ET L UNIVESITE DE PEPIGNANSFC UPVD DE PEPIGNAN Sa jq : aya s sèg sal.. ps.., qal. ET L UNIVESITE DE NÎMES Sa jq : aya s sèg sal.. ps.., qal.. ET MONTPELLIE SUP AGO Sa jq : aya s sèg sal.. ps.., qal. D a, l 4

EXPOSE PEALABLE : Ls sa jll 7, l Csl gal a m pla aa f av ls ms fma s Uvss Lag ssll a avs v bjfs plall p la p 7-. C jav 7, Mpll SUP AGO, ablssm 'sgm sp hh, ss ll Msè l'agl la pêh, sha aj h bf pa as l hamp la fma pfssll. CECI ETANT EXPOSE, IL EST CONVENU CE QUI SUIT : Al Obj L ps ava a p bj pm à l ablssm pbl Mpll SUP AGO v à la Cv bjfs plall l la g Lag ssll ls Uvss 7- p l vlppm l sgm sp Fma Pfssll C. Das a, Mpll SUP AGO s gag à sp ls ms la v. Al Mfas Das l smbl la v bjfs plall la g Lag ssll ls Uvss 7- p l vlppm l sgm sp Fma Pfssll C ss as, l m «Uvss» s mpla «Uvss Mpll SUP AGO». Al Dspss lès Ls as als la v m s hags. Fa à Mpll, l E. mplas ga La g LANGUEDOC OUSSILLON, L Uvs Mpll, L Uvs Mpll, L Uvs Mpll, L Uvs Nîms, L Uvs Ppga, Mpll SUP AGO, l

ANNEXE l POGAMME EXPEIMENTAL ECHECHE ET INNOVATION CONSEIL EGIONAL DU FEVIE MODIFICATIONS DU CONSEIL EGIONAL DU JUILLET 8 SANS INCIDENCE FINANCIEESU LE BUDGET a) DIDEISUM N ss : 8-8 Dma Il Dplôm L l a Nva s Efff ma Efff m Nmb 'hs Nmb 'hs ps Vlm hs sagas Ta ha Dff Mf : Sa sal a à la ps Vs mal L Pfssll Mp II 8 4 6 Pa : Sa sal a à la ps Sa sal Vs mal L Pfssll sg. Mp II 8 4 A à la ps 6 sg. -. Dma Il Dplôm L l a Nva s Efff ma Efff m Nmb 'hs Nmb 'hs ps Vlm hs sagas Ta ha Dff Mf : Sp ama sm hll Sp ama sm hll Sp ama sm hôll Gs gasa s avs physqs spvs Cmm valsa s svs ps la flè q Ama, gs gasa s avs physqs spvs aqaqs L Pfssll L Pfssll L Pfssll Mp II Mp II Mp II 4 sg.

l Pa : Dma Il Dplôm Sp ama sm hll Sp ama sm hll Sp ama sm hôll Gs gasa s avs physqs spvs Cmm valsa s svs ps la flè q Ama, gs gasa s avs physqs spvs aqaqs L Pfssll L Pfssll L Pfssll L l a Nva s Efff ma Efff m Nmb 'hs Nmb 'hs ps Vlm hs sagas Ta ha Mp II Mp II Mp II Dff Sp ama sm hôll sg 6. +. 7 Mf : Dma Il Dplôm Fa Fa L l a Nva s Efff ma Efff m Nmb 'hs Nmb 'hs ps Vlm hs sagas Flè mpabl DCG - DSCG Mp II I DCG 4 DSCG 4 Asssa mpabl L Mp II 66 8 Pfssll Ta ha Dff Pa : Fa Fa Fa Fa Gs pamal M Mp I 6 4 Cmpabl, ôl, a M Mp I 6 8 7 sg 86 4. Flè mpabl DCG - DSCG Mp II I DCG 4 DSCG 4 Asssa mpabl L Mp II 66 8 Pfssll Fa Gs pamal M Mp I 6 4 Fa Cmpabl, M Mp I 6 8 ôl, a Fa 6 sg 866 4.8 + 8

l Dma Il Dplôm Mf : Maagm Maagm sagq la p Maagm Côl gs va sysèms hlgqs L l a Nva s Efff ma Efff m Nmb 'hs Nmb 'hs ps Vlm hs sagas Ta ha M Mp I 6 84 M Mp I 8 Maagm Cmm s vs M Mp I 47 47 Maagm Maagm ' saa llv Maagm Maagm s sss hmas L Pfssll Mp II 7 8 M Mp I 4 74 sg 8.6 Dff 8 Pa : Maagm Maagm sagq la p Maagm Côl gs va sysèms hlgqs M Mp I 6 84 M Mp I 8 Maagm Cmm s vs M Mp I 47 47 Maagm Maagm ' saa llv L Pfssll Mp II 7 8 Maagm Maagm s M Mp I 4 74 sss hmas Maagm sg 4846 4. -4.

l Mf : Dma Il Dplôm Capa èm a Amsa al Paqs jqs jas L l a Nva s Efff ma Efff m Nmb 'hs Nmb 'hs ps Vlm hs sagas Ta ha Capa Mp IV 8 M Mp I 6 M Mp I 6 Dff gs l'vm vlppm abl Opa pa aal vlppm M Mp I 6 M Mp I 6 7 4.7 Pa : Capa èm a Amsa al Capa Mp IV 8 M Mp I 6 Paqs jqs jas M Mp I 6 gs l'vm vlppm abl Opa pa aal vlppm M Mp I 6 M Mp I 6 4 4 7. -.7

l Mf Dma Il Dplôm s affas s affas s affas s affas L l a Nva s Efff ma Efff m Nmb 'hs Nmb 'hs ps Vlm hs sagas aal M Mp I 6 l'mmbl, la s l'basm s affas fsal mm aal Ta ha M Mp I 6 M Mp I 6 M Mp I 6 Dff s affas s affas baa fa la sb s as 'affas M Mp I 6 M Mp I 6 Pa : s affas s affas s affas la smma la M Mp I 6 7 sg 4. aal M Mp I 6 l'mmbl, la s l'basm M Mp I 6 s affas s affas s affas s affas s affas s affas fsal mm aal baa fa la sb s as 'affas la smma la M Mp I 6 M Mp I 6 M Mp I 6 M Mp I 6 M Mp I 6 s affas sg. -7.

l Mf : Dma Il Dplôm S vm qal S vm qal S vm qal S vm qal L l a Nva s Efff ma Efff m Nmb 'hs Nmb 'hs ps Vlm hs sagas Ta ha l Mp II 7 7 M Mp I 4 sg 78 8. Dff Pa : S vm qal S vm qal S vm qal S vm qal l Mp II 7 7 M Mp I S Evm sg 46 7. -.6 TOTAL DES MODIFICATIONS -6. La sbv ab à l UMDIDEIS ls Csl gal jll 8 s mf mm s : Sbv al : 7.66 Mfas : -6. Nvll sbv : 47.

l POGAMME EXPEIMENTAL ECHECHE ET INNOVATION CONSEIL EGIONAL DU FEVIE MODIFICATION AVEC INCIDENCE FINANCIEE SU LE BUDGET ANNEXE b) SUFCOUM N ss : 8-86 Dma Il Dplôm Mf : DAEU DAEU Op la psl FOAD Pa : DAEU DAEU Op la psl FOAD L l a Nva s Efff ma Efff m Nmb 'hs Nmb 'hs ps Vlm hs sagas DAEU Mp 4 7 4 68 Ta ha Dff 7 sg 76 8.8 DAEU Mp 4 7 4 68 DAEU 7 sg 66 78.48 +4.68 La sbv ab à l UMSUFCO ls Csl gal jll 8 s mf mm s : Sbv al :.88 Nvll sbv :.6 Ma à mp : 4.68