J O U R G N A C. E dépôt 81. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

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Transcription:

J O U R G N A C E dépôt 81 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine 1644-1942 (Recensement au 1 er janvier 1990 : 708 habitants) 1998

Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

Série D - Administration générale de la commune E dépôt 81 / D 1* Délibérations du conseil municipal, enregistrement des actes administratifs de la commune et des certificats délivrés par le maire, transcription de la correspondance envoyée, extraits des arrêtés du Préfet (5 déc. 1830-30 oct. 1867). 1830-1867 E dépôt 81 / D 2* - D 3* Délibérations du conseil municipal. 1868-1883 D 2* 4 fév. 1868-18 mars 1877 D 3* 16 mai 1877-12 déc. 1883 E dépôt 81 / D 4 Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaires et correspondance (1845, 1882). Assurances des bâtiments communaux : correspondance, polices (1890-1921). Correspondance : garde-champêtre (1864); cimetière (1877-1924); boîte à lettres à Royer, rattachement de la commune au réseau téléphonique départemental (1910); installation d une cabine téléphonique à Royer (1907-1936); instituteurs, élèves, bibliothèque scolaire, laïcisation de l école des filles, inventaire du mobilier et archives (1872-1907); exercice public du culte et biens des anciens établissements écclésiastiques (1906-1909). Fabrique de la paroisse de Jourgnac : budget (1897). 1845-1936

Série E - Etat civil Registres paroissiaux E dépôt 81 / E 1 Baptêmes 1 (26 janv. 1644-30 janv. 1650); à la fin du cahier à l envers : listes nominatives des confrères des confréries de Monsieur Saint-Pierre (1er août 1644), de l Assomption, de la Vierge, de Saint-Roch, de la Nativité de la Vierge (1649, 1650)... et notes du curé. 1644-1650 E dépôt 81 / E 2* E dépôt 81 / E 3* Baptêmes (13 fév. 1650, 13 août 1651-25 déc. 1664); table chronologique des baptêmes (1652-1792); mariages (21 janv. 1654-16 sept. 1664); table chronologique des mariages (1654-1792); sépultures (18 juil. 1651-3 sept. 1664); notes du curé. Baptêmes (15 déc. 1664-4 sept. 1675, 9 janv. 1678-1er oct. 1682); mariages (11 janv.1665-10 juin 1674, 29 janv. 1675, fév. 1678, fév. 1675, sept. 1675, fév. 1676, août-oct. 1676, janv.-fév. 1677, fév. 1678, 1679-9 sept. 1682); sépultures (24 oct. 1664-25 juil. 1674, 10 fév. 1678-19 août 1682); baptêmes, mariages, sépultures (12 janv.-25 déc. 1694). 1650-1664, 1652-1792 1664-1682, 1694 E dépôt 81 / E 4* Baptêmes (12 sept. 1676-22 janv. 1678, 8 oct. 1682-17 mars 1683); mariages (25 janv.-21 fév. 1675, sept. 1675, août-oct. 1676, fév. 1676, 16 janv.-16 fév. 1677, 15 sept. 1676, fév. 1678); sépultures (1er nov. 1674-12 avril 1675, 13 oct. 1677-15 janv. 1678, 12 oct. 1682-23 janv. 1683); baptêmes (2 avril-12 déc. 1685); sépultures (12 avril-10 janv. 1686); baptêmes (8 janv.-26 mars 1686); mariages (28 janv.-fév. 1686); sépultures (fév.-14 juil. 1686); mariages (déc. 1686-fév. 1687); sépultures (18 avril-9 sept. 1686); baptêmes (22 juil.-14 oct. 1686); sépultures (oct.-11 nov. 1686); baptêmes (oct.-déc. 1686); sépultures (14 nov. 1686-janv. 1687); baptêmes (13 janv.-avril 1687); baptêmes (11 mars-12 juin 1687, 13 avril-2 oct. 1692); sépultures (mai-17 nov.1692); mariages (28 mai 1692-7 mars 1693); baptêmes (oct. 1692-11 mars 1693); baptêmes, sépultures (28 nov. 1692-8 août 1693); baptêmes, mariages, sépultures (31 juil. 1701-18 fév. 1728); sépultures d enfants (21 sept. 1719-28 fév. 1724); baptêmes, mariages, sépultures (1er mars 1728-5 août 1737, 14 fév.-21 avril 1739,, fév. 1736, janv. 1737, 7 janv. 1741-1767). 1676-1767 1 Notes du curé.

Registres d état civil E dépôt 81 / E 5* Naissances (an IV-an V, an VII-1840). an IV - 1840 E dépôt 81 / E 6* Mariages (1793-an VI, an IX-1841); décès (an III-an X). an III - 1841 E dépôt 81 / E 7 Décès. an XI - 1840 E dépôt 81 / E 8 Tables décennales des actes de naissances, mariages et sépultures. 1803-1872

Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 81 / F 1 Mouvement de la population : états annuels (1883-1887, 1892-1900). Recensements de la population : listes nominatives (1841, 1856, 1891-1896); états récapitulatifs (1861-1866, 1891-1896). E dépôt 81 / F 2 Statistiques agricoles décennales : questionnaires (1882-1892). Statistiques agricoles annuelles : états récapitulatifs annuels (1881-1884, 1886, 1888-1890, 1892-1900). 1841-1900 1881-1900

Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 81 / G 1* Etat général des fonds de la paroisse de Jourgnac (art. 1-2214 ). 1742 E dépôt 81 / G 2* Cadastre : état de sections (sections A-D). [1823] E dépôt 81 / G 3 E dépôt 81 / G 4 Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales (1854-1857, 1878-1931). Contributions directes : mandements (1904-1920); états récapitulatifs annuels (1895-1927). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les billards : rôle primitif (1918). 1854-1931 1895-1918 E dépôt 81 / G 5 Taxe de prestation sur les chemins vicinaux : rôles. 1905-1929

Série H - Affaires militaires E dépôt 81 / H 1 Recensement militaire : tableaux nominatifs par classes (1867-1940). Armée territoriale, recensement militaire : tableaux nominatifs par classes (1855-1866). Garde nationale : procès-verbaux d élection des officiers et sousofficiers (1837). 1837-1940 E dépôt 81 / H 2 Chevaux, juments, mules et mulets : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations (1880-1939). Voitures attelées : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations (1883-1925). Voitures de tourisme et motocyclettes : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations (1910-1934). Poids lourds : listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations (1911-1926). Pigeons-voyageurs : déclarations, feuilles de renseignement (1900, 1938-1942). 1880-1942

Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 81 / J 1 Réglement sanitaire communal (1905). Boues et immondices : adjudication (1909-1911). Balayage des classes : adjudication (1909-1911). Sinistres : états récapitulatifs annuels (1886-1901). Hygiène publique : états annuels de répartition des dépenses (1911-1921). 1886-1921

Série K - Elections, personnel communal E dépôt 81 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications (1837, 1871-1872, 1874, 1877-1879, 1881, 1883-1896). Elections politiques, élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1888-1899); élections législatives : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales (1885-1902); élections cantonales : procèsverbaux des opérations électorales (1892-1904); élections au conseil d arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1889-1895); renouvellement partiel des conseils général et d arrondissement : liste d émargement (1889); élections municipales : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des conseillers municipaux, démissions, réclamations (1832-1908). Elections socioprofessionnelles, élections au tribunal de commerce : listes des électeurs (1891-1901). 1832-1908

Série L - Finances de la commune E dépôt 81 / L 1 Budgets et comptes de la commune 2 (1882-1929). Impositions extraordinaires et emprunts : correspondance, arrêté (1891-1912). E dépôt 81 / L 2 Taxe municipale sur les chiens : rôles (1905-1911, 1913-1919). 1882-1929 1905-1919 2 Lacunes.

Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 81 / M 1 Bureau de poste : correspondance relative à la création d un bureau, bail de location (1901-1929). Eglise : revendication d une cloche par la commune de Saint- Maurice-les-Brousses, travaux de réfection des façades et de construction d un vitrail, : correspondance, liste nominative des souscripteurs (1881-1899). Presbytère : bail de location, travaux de réparations (1881-1924). Cimetière : travaux d agrandissement et de clôture, souscription (1863-1923). Ecoles primaires et logement des instituteurs : travaux de construction et de réparations (1844-1909). 1844-1929

Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 81 / O 1 Service vicinal : états de situation des chemins et des recettes et dépenses (1907-1910). Chemins : correspondance, classement, un plan (1862-1932); chemin de petite communication n 2-20 de Jourgnac au chemin de grande communcation n 11 par Fénérol : travaux de construction d une partie de chemin, deux plans (1853); chemins vicinaux ordinaires : travaux d entretien (1934-1938). 1853-1938

Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 81 / Q 1* E dépôt 81 / Q 2 Protection des enfants du premier âge, premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit (14 mai 1882-3 fév. 1918). Protection des enfants du premier âge : livre à souches des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (8 juin 1879-11 juil. 1913); avis de placement (1895, 1902). Assistance médicale gratuite : états annuels du contingent communal (1911, 1921-1922), état statistique annuel (1896); assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes, aux incurables, aux familles nombreuses, aux femmes en couches : états annuels du contingent communal (1911-1922). 1882-1918 1879-1922

Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 50 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 81 (code I.N.S.E.E. de la commune de JOURGNAC ). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 50 / C 1 dons aux Archives départementales E supplément 50 / D 1-4 E dépôt 81 / D 1-4 E supplément 50 / E 1-4 E dépôt 81 / E 1-4 E supplément 50 / E 5 / (lacune : cote réservée) E supplément 50 / E 6-9 E dépôt 81 / E 5-8 E supplément 50 / G 1-2 E dépôt 81 / G 1-2 E supplément 50 / P 1 Archives départementales de la Haute- Vienne / 30 J 737