DIPLOMES UNIVERSITAIRES

ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université Panthéon-Assas (Paris II) Sujet : Recherches sur le concept juridique de souveraineté monétaire Directeur de thèse : M. le professeur Jean-Jacques Bienvenu Soutenance publique : le 6 décembre 2006 Jury composé de : M. le professeur Denis Baranger, président M. le professeur Etienne Picard, rapporteur M. le professeur Jean-Jacques Bienvenu, directeur de thèse M. le professeur Benoît Plessix, rapporteur M. le professeur Michel Verpeaux Mention : Très honorable avec les félicitations du jury acquises à l unanimité et à bulletin secret. La thèse est proposée pour un prix. 2000 DEA de droit public interne, Université Panthéon-Assas (Paris II) 1999 DEA de philosophie du droit, Université Panthéon-Assas (Paris II) Mention Bien 1998 Maîtrise en droit public, Université Panthéon-Assas (Paris II) 1997 Licence en droit, Université Panthéon-Assas (Paris II) 1996 DEUG en droit, Université Panthéon-Assas (Paris II) Mention Assez Bien 1

Expériences d enseignement 2012-2013 Maître de conférences en droit public Université de Besançon (Franche-Comté) : Cours magistral annuel en Théorie de l Etat et des droits fondamentaux, Master 2 mention «Protection des droits fondamentaux et des libertés» (30 heures). «Droit public» (30 heures). Cours magistral semestriel en Histoire des idées politiques, 3 ème année de licence en droit (30 heures). Cours magistral semestriel en droit matériel de l Union européenne, 3 ème année de licence en droit (30 heures). Cours magistral annuel en finances publiques, 2 ème année de licence en droit (66 heures). 2011-2012 Maître de conférences en droit public Université de Besançon (Franche-Comté) : Cours magistral annuel en Théorie du droit, Master 2 mention «droit public recherche» (36 heures). «Droit public» (30 heures). Cours magistral semestriel en Histoire des idées politiques, 3 ème année de licence en droit (30 heures). Cours magistral semestriel en droit matériel de l Union européenne, 3 ème année de licence en droit (30 heures). Cours magistral annuel en finances publiques, 2 ème année de licence en droit (60 heures). «Expertise économique» (18 heures). 2

Un séminaire pour les étudiants du master 2 mention «droit public recherche» sur le thème de l interprétation et du principe de séparation des pouvoirs dans la jurisprudence constitutionnelle et administrative (3 heures). 2010-2011 Maître de conférences en droit public Université de Besançon (Franche-Comté) : «Droit public» (30 heures). Cours magistral semestriel en droit matériel de l Union européenne, 3 ème année de licence en droit (30 heures). Cours magistral annuel en finances publiques, 2 ème année de licence en droit (60 heures). «Expertise économique» (18 heures). Deux charges annuelles de travaux dirigés en droit constitutionnel, 1 ère année de licence en droit (60 heures). 2009-2010 Maître de conférences en droit public Université de Besançon (Franche-Comté) : Cours magistral annuel en théorie du droit, master 2 mention «droit public - recherche» (36 heures). Cours magistral semestriel en droit matériel de l Union européenne, 3 ème année de licence en droit (30 heures). Cours magistral annuel en finances publiques, 2 ème année de licence en droit (60 heures). «Droit public» (30 heures). Une série d interventions de 2 heures chacune en droit du contentieux administratif sur les délais, les recours administratifs préalables obligatoires et la cassation. Une intervention sur la liberté de pensée, d expression et de religion auprès d un public d avocats. 2008-2009 Chargé d'enseignement 3

Université Val-de-Marne (Paris XII) : Deux charges semestrielles de travaux dirigés en Droit constitutionnel, 1 ère année, sous la direction de M. le Professeur Daniel Amson. 2008 Intervenant Université Panthéon-Assas (Paris II) Institut de Préparation à l'administration Générale (IPAG de Paris) : Deux conférences annuelles de deux heures chacune sur «L'actualité des Libertés publiques» pour les candidats au concours de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d appel. 2007-2008 Chargé d'enseignement Université Panthéon-Assas (Paris II) : Une charge semestrielle de travaux dirigés en Politiques comparées, Master 1, sous la direction de M. le Professeur Nicolas Haupais. 2006-2007 Chargé d'enseignement Université Panthéon-Assas (Paris II) : Une charge semestrielle de travaux dirigés en Droit constitutionnel et théorie de l Etat, Master 1, sous la direction de M. le Professeur Nicolas Haupais. 2002-2004 Attaché Temporaire d Enseignement et de Recherche Université du Maine : Une charge semestrielle de travaux dirigés en Droit public économique, Master 1, sous la direction de M. le Professeur Jean-Paul Markus. Une charge annuelle de travaux dirigés en Droit administratif, 2 ème année, sous la direction de M. le Professeur Christophe Guettier. Deux charges annuelles de travaux dirigés en Droit constitutionnel, 1 ère année, sous la direction de Mme Marie-Laure Gély. 2000-2002 Chargé d'enseignement 4

Université Val-de Marne (Paris XII) : Deux charges annuelles de travaux dirigés en Droit constitutionnel, 1 ère année, sous la direction de Mme le Professeur Anne Levade. 2000-2001 Tuteur bibliothécaire Université Panthéon-Assas (Paris II) : Fonction : Aider les étudiants à effectuer des recherches dans le cadre de la préparation des T.D. en droit public et en droit privé (16 heures par semaine). 5

TRAVAUX UNIVERSITAIRES 1) Publications Parus : - 1/ Un article intitulé «Le voisinage de la République», Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, pp.245-259. - 2/ Un article intitulé «Aux sources de l abolition peine de mort : le "chaud" et le "froid"», à l occasion du 30 ème anniversaire de l abolition de la peine de mort en France, Essais de philosophie pénale et de criminologie, Volume 10, «La cohérence des châtiments», Dalloz, 2012, pp.259-277. - 3/ Un article intitulé «La conditionnalité des aides économiques et l emploi : les prémices d un droit sans obligation ni sanction?», Quelle place pour les collectivités territoriales dans la politique de l emploi?, L Harmattan, Grale, 2012, pp.57-75. - 4/ Un article intitulé «La liberté d'exprimer sa religion : aspects juridiques européens d'un problème éminemment politique», Petites Affiches (LPA), 2012, numéro spécial sur le thème de «L application en droit interne de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l homme et de la jurisprudence de la Cour». - 5/ «La Paraphrase au XVIIème siècle : Palimpseste ou palingénésie du sens originel?», Revue d'histoire des Facultés de droit et de la Culture juridique, Institut Cujas, n 31, 2011, pp.55-80. - 6/ Trois entrées : «Doctrines juridiques» ; «Patriotisme économique» ; «Souveraineté», dans le Dictionnaire de la politique et de l administration, sous la direction de MM. Michel Verpeaux, Guillaume Bernard et Jean-Pierre Deschodt, PUF, collection «Major», 2011, pp.63-65, pp.203-204 et pp.273-274. - 7/ Trois entrées : «Prescriptions alimentaires et droit international» ; «Signes religieux et droit international» ; «Vie privée et droit international», dans le Dictionnaire du droit des religions, sous la direction de M. Francis Messner, CNRS Editions, 2010, pp.560-563, pp.664-666 et pp.713-715. - 8/ Un article sur «Le patriotisme économique et les forces syndicales françaises», Les forces syndicales en France, PUF, collection «Major», 2010, p.411-424. - 9/ Article sur «L information indirecte : une variante de la théorie de la connaissance acquise», Droit administratif (DA), 1 er août 2009, n 8, pp.9-16. - 10/ Article sur «L instruction à domicile : une survivance sous surveillance», Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), 2 février 2009, n 3, pp.135-141. 6

- 11/ Article intitulé «Sexualité, ordre et moralité publics dans la jurisprudence du Conseil d Etat : du trouble interne au trouble déclaré», dans Essais de philosophie pénale et de criminologie : "L'identité sexuelle. Contumace et défaut criminel", Volume 7, Dalloz, 2008, pp.215-229. - 12/ Note sous l arrêt du CE, 26 juillet 2007, M. et Mme Jaffuer c/ Ministre de la Justice, Petites Affiches (LPA), 6 mai 2008 n 91, pp.6-15. A paraître : Ouvrage - 13/ Finances publiques, rédigé, à paraître en janvier 2013 aux P.U.F., collection «Major». - 14/ Droit public économique, en préparation, à paraître en 2013 chez Studyrama, collection «Panorama du droit». - 15/ Recherches sur le concept juridique de souveraineté monétaire (thèse de doctorat), à paraître en 2013 chez L'Harmattan, collection «Logiques juridiques». Participation à un ouvrage collectif - 16/ Histoire des idées politiques, en préparation, avec notamment les participations de MM. les Professeurs Ph. Lauvaux et Fr. Saint-Bonnet, à paraître en 2013 aux Editions des P.U.F. Articles - 17/ Contribution à un ouvrage collectif conçu par le CRJFC de l'université de Franche- Comté sur le thème de «l'accès au juge». Article intitulé «L'intérêt donnant qualité pour agir en justice : d'une règle du contentieux administratif à l'esprit du droit administratif» (ouvrage très prochainement publié, chez Bruylant, avec le soutien de l ENM). - 18/ Trois entrées dans un Dictionnaire historique et juridique de l Europe, à paraître aux P.U.F. en 2013 : 1 «Confiance publique» ; 2 «Etat» ; 3 «Souveraineté monétaire». - 19/ Un article sur «L acte administratif unilatéral à condition : étude sur la structure et les ressorts de l acte administratif unilatéral», à paraître dans la Revue de la recherche juridique, Droit prospectif, PUAM, en avril 2013. Colloques avec publication - 20/ Communication sur le thème : «La conditionnalité des aides économiques et l emploi : les prémices d un droit sans obligation ni sanction?», dans le cadre de la Journée d'étude du 3 décembre 2010 intitulée «Politique de l emploi : quelle place pour les collectivités 7

territoriales?» (Université de Franche-Comté). Les actes de ce colloque ont été publiés chez L Harmattan, dans la collection «GRALE» en 2012. - 21/ Communication sur le thème : «La liberté d'exprimer sa religion : aspects juridiques européens d'un problème éminemment politique», dans le cadre de la Journée d'étude du 21 juin 2010 organisée à l Université de Franche-Comté sur «L application en droit interne de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l homme et de la jurisprudence de la Cour». Les actes de cette journée ont été publiés aux Petites Affiches (LPA) en 2012. - 22/ Communication sur le thème : «La Paraphrase au XVIIème siècle : Palimpseste ou palingénésie du sens originel?» dans le cadre d un colloque sur «Les genres littéraires des juristes» organisé le 1 er juillet 2010 à l Université de Paris II Panthéon-Assas par l Institut Dogma, Institut pour l'étude des disciplines dogmatiques et l'histoire générale des formes, paru dans la Revue d'histoire des Facultés de droit et de la Culture juridique en 2011. Conférence sans publication - 23/ Participation à une conférence organisée le 19 octobre 2010 à l Université de Franche- Comté sur le thème «l Union européenne en crise(s)?», avec Mme Catherine Comte- Deleuze et MM. Christophe Geslot et Lucas Macek. 2) Autres travaux - 24/ Mémoire en DEA de droit public interne : Le renouveau de la théorie des droits publics subjectifs des administrés (préparé sous la direction de M. le professeur Jean- Jacques Bienvenu). - 25/ Mémoire en DEA de philosophie du droit : Jean de Silhon, entre philosophie et politique à l époque de Descartes, Pascal et Richelieu (préparé sous la direction de M. le professeur Stéphane Rials). - 26/ Mémoire en maîtrise de droit public : Le principe de subsidiarité inscrit dans le Traité sur l Union européenne. 3) Recherches en cours - 27/ En préparation, un article sur «Le don dans les écoles du droit naturel», pour la Revue Droits. Revue de théorie, de philosophie et de cultures juridiques, PUF, parution à une date actuellement indéterminée. - 28/ En projet, un article sur «les dernières limites de la liberté d expression dans la pensée de John Stuart Mill». - 29/ En projet, un article sur «les contre-révolutionnaires : une leçon a contrario de démocratie». 8

Implications universitaires - Membre du «Centre de Recherches Juridiques de l'université de Franche-Comté» (C.R.J.F.C.). - Présence à divers colloques, dont ceux organisés à l Université de Franche-Comté ou par l'institut «Michel Villey» et l'institut «Dogma». - Membre de jurys de soutenance de mémoire. - Présidence d un jury du «Grand oral» de libertés publiques à l Université Paris V Descartes en décembre 2011, puis en décembre 2012. 9