REUNION DU 7 FEVRIER 2014 RAPPORT N CR-14/06.053 CONSEIL REGIONAL RAPPORT DU PRESIDENT SCHEMA REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES Stratégie régionale de formation par apprentissage Programme d'appui au fonctionnement des Centres de formation d'apprentis - Ouverture et renouvellement de sections d'apprentissage à la rentrée 2014 - Subvention de fonctionnement 2013 : correctif - Convention quinquennale : correctif à un coefficient de spécificité I Ouverture et renouvellement de sections d'apprentissage à la rentrée 2014 La Région s est engagée à promouvoir l apprentissage comme voie d excellence d insertion professionnelle et son développement est l une des priorités régionales en faveur de la jeunesse du Languedoc-Roussillon. Dans ce cadre, l adaptation d'une offre de formation cohérente sur le territoire régional permet aux centres de formation d apprentis ainsi qu'aux établissements d enseignement ou de formation et de recherche de répondre aux besoins de main d œuvre qualifiée des entreprises. La mise en place de cette offre de formation, complémentaire de l offre de formation scolaire et continue tient compte de trois éléments : - l expression des besoins à travers le soutien des organisations professionnelles et des engagements d entreprises à recruter des apprentis ; - la cohérence avec l offre de formation existante dans les CFA, dans les lycées professionnels et/ou dans les établissements d enseignement ou de formation et de recherche : - l insertion professionnelle des apprentis dans les métiers considérés. Un travail partenarial de concertation et d expertise avec les branches professionnelles, les chambres régionales consulaires et les autorités académiques est mis en place pour analyser la cohérence de l offre de formation et la capacité pédagogique des CFA ou établissements à dispenser ces formations. 1/14
Afin de permettre aux CFA de communiquer sur leur offre de formation au plus tôt, il conviendrait d autoriser, d une part, l ouverture de 55 nouveaux diplômes correspondant à plus de 670 nouvelles places en apprentissage tels que figurant en annexe 1 et d autre part, le renouvellement des sections d apprentissage telles que figurant en annexe 2. Les crédits correspondants seront proposés après analyse des budgets prévisionnels relatifs à ces ouvertures ou renouvellement de sections lors d une prochaine Commission de l assemblée régionale. Les évolutions pédagogiques des CFA et le renouvellement de sections d apprentissage ouvertes dans un établissement d enseignement ou de formation et de recherche donnent lieu à la signature de conventions ou d avenants aux conventions. II - Subvention de fonctionnement 2013 des CFA : Correctif au rapport relatif à l avenant n 2 à la subvention de fonctionnement 2013 du CFA de l Université de I et du CCI Sud Formation CFA LR (sans incidence financière) Lors du Conseil Régional du 20 décembre 2013, le montant de la subvention annuelle de fonctionnement 2013 des Centres de Formation d Apprentis a été modifié par voie d avenant pour tenir compte des effectifs supplémentaires accueillis dans les nouvelles sections ouvertes à la rentrée de septembre 2013. L annexe au rapport précise le montant de l engagement financier relatif à l avenant faisant l objet de l individualisation financière ainsi que le montant révisé de la subvention de fonctionnement 2013 (convention initiale + avenant). Suite à une erreur matérielle, le montant réajusté de la subvention de fonctionnement 2013 est erroné pour les deux dossiers ci-dessous : N Sés@me N Safir Bénéficiaire Dépenses éligibles Subvention Région réajustée Avenant de réajustement 140A2 2012 Université 1 009902 pour le CFA DIDERIS 1 602 585 Au lieu de : 757 800 Lire : 790.317 32 517 158A2 2012 010483 Chambre de Commerce et d Industrie de Région LR pour le CCI Sud Formation CFA LR 19 720 747 Au lieu de : 5 296 464 Lire : 5 295 952 30 693 III - Convention quinquennale des CFA : Correctif au rapport relatif au coefficient de spécificité (sans incidence financière) Le Conseil Régional du 20 décembre 2013 a approuvé la convention type portant renouvellement ou création d un Centre de Formation d Apprentis. Les coefficients de prise en charge et, le cas échéant, les coefficients de spécificité propres à chaque organisme gestionnaire ont également été approuvés. 2/14
Suite à une erreur matérielle, le coefficient de spécificité indiqué en annexe au rapport est erroné pour le CFA suivant : Bénéficiaire Coefficient de prise en charge Coefficient de spécificté Taux CFA Spécialisé 33,00% Spécificité CFA Au lieu de : 140% Lire : 160% Je vous propose donc : d approuver les ouvertures de sections figurant à l annexe 1, d approuver le renouvellement d ouverture de sections d apprentissage figurant à l annexe 2, d approuver la liste des signataires des conventions de création ou renouvellement de sections d apprentissage, au titre de personnes morales figurant en annexe 3, de m autoriser à signer : d une part, la convention de création d une section d apprentissage établie selon le modèle type approuvé en Conseil Régional du 19 décembre 2008, d autre part, l avenant à la convention quinquennale correspondant ainsi que l avenant à la convention de création ou de renouvellement d une section d apprentissage établis selon le modèle type approuvé en Conseil Régional du 25 septembre 2009, de prendre acte du montant corrigé de la subvention de fonctionnement 2013 concernant le dossier de l Université I pour le CFA Dideris et de la CCIR LR pour le CCI Sud formation CFA LR et de m autoriser à signer les avenants correspondants selon le modèle type adopté lors de la commission permanente du Conseil Régional du 20 mars 2009, de prendre acte du coefficient de spécificité rectifié attribué au CFA Spécialisé et de m autoriser à signer la convention selon le modèle type adopté lors de du Conseil Régional du 20 décembre 2013, Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le Président Christian BOURQUIN 3/14
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Annexe 1 Ouverture de nouvelles sections dans les CFA, les lycées et les universités à la rentrée 2014 N sésame Aude 453 EPLE FPA de Bénéficiaire Diplôme Effectif prévisionnel AGRICULTURE BTSA viticulture- CFA Carcassonne pour leoenologie agricole Gard 485 EPLE FPA du Gard pour le CFA agricole de Rodilhan BTSA technicocommercial 490 EPLE FPA de -Orb- pour le CFA agricole BTSA aménagements paysagers 526 Chambre de Commerce et d'industrie Languedocroussillon pour le CCI Sud Formation CFA LR 465 Université I pour le CFA Dideris AGRO-ALIMENTAIRE Responsable commercial pour l'agro-alimentaire (CC2A) Master 2 marketing et vente spécialité commerce des vins ARTISANAT Aude 452 Mention Complémentaire (MC) pâtisserie boulangère 454 Chambre de MétiersCAP esthétique et de l'artisanat de cosmétique parfumerie 457 l'aude pour le CFAI Brevet de Maîtrise Henri Martin (BM) coiffeur Gard 475 Chambre de MétiersCertificat technique et de l'artisanat du des métiers (CTM) Gard pour le CFA vendeur en des métiers boulangerie pâtisserie 504 Ville de Sète pour le CFA Nicolas Albano 494 LP Jean Mermoz pour le CFA de l Éducation Nationale de l' Mention complémentaire (MC) employé traiteur BTS prothésiste dentaire Site N nomenclature 15 Narbonne 32321109 15 Rodilhan 32321013 20 32321401 10 Mende 26422101 5 UFR AES 13 Lézignan- Corbières 13 Lézignan- Corbières 13 Lézignan- Corbières 01022108 50033611 36M33601 10 Nîmes 56M22111 7 Sète 01022103 15 UFA LP Jean 32033106 Mermoz à 5/14
433 Chambre de MétiersBP boulanger 12 Perpignan 45022105 435 et de l'artisanat des Brevet des techniques 12 Perpignan 36M33101 Pyrénées-orientales des métiers supérieur pour le CFA interprofessionnel (BTMS) prothésiste dentaire AUTO-MECANIQUE Aude 448 Chambre de Métiers Mention et de l'artisanat de complémentaire (MC) l'aude pour le CFA maintenance et Henri Martin contrôles des matériels COMMERCE - DISTRIBUTION 520 Titre homologué (TH2) de responsable de développement commercial spécialisé industrie Chambre de Commerce et d'industrie 524 Languedoc- BTS négociation et relation client 527 roussillon pour le CCI Sud Formation CFA LR 483 Université II pour le CFA 479 CNFPT pour le CFA des métiers territoriaux Titre homologué (TH4) vendeur conseiller commercial Licence pro management des organisations spécialité management durable des organisations Bac pro accueil relation client usager 495 Université Master 2 marketing et I pour levente spécialité CFA Dideris négociation et direction d'équipes 509 Formaposte en Méditerranée pour le CFA des métiers de la Poste 500 Université de Perpignan pour la section d'apprentissage commerciales CAP distribution des objets et services à la clientèle Master droit, économie, gestion mention management spécialité du commerce 13 Lézignan- Corbières 01025208 10 Alès 26C3120B 15 Carcassonne 32031210 12 Narbonne 46C3120B 18 Université de Nîmes 10 MFR Gard et Institut St-Joseph à Limoux 6 ISEM 16 Lycée Diderot à Narbonne 40031210 50031120 7 Perpignan 6/14
CONSTRUCTION - BTP Aude 507 BTS bâtiment 15 Castelnaudary 32023009 510 Lycée des Métiers de l'habitat et des Travaux Publics François Andréossy pour la section d'apprentissage BTS études et économies de la construction 15 Castelnaudary 32023010 Gard 473 Association BTP CFABP peinture LR pour le BTP CFA revêtements du Gard 503 OGEC d'alzon pour Bac pro technicien du le CFA froid et du conditionnement d'air 458 Association BTP CFABTS fluides énergies LR pour le BTP CFA environnements option des Pyrénées- génie climatique Orientales 498 Université de Perpignan pour la section d'apprentissage 447 Université III pour la section d'apprentissage 514 IUT de l'université de Perpignan pour la section d'apprentissage Master sciences humaines et sociales mention géographie et aménagement durable spécialité urbanisme, habitat, aménagement durable CULTURE Master 2 sciences humaines et sociales mention information et communication spécialité pragmatique de la communication ENVIRONNEMENT Licence pro sciences technologies santé mention sciences de la terre et de l'environnement spécialité qualité des aliments et de l'environnement 15 Méjannesles-Alès 45023312 12 Nîmes 40025509 12 Perpignan 32022706 7 Perpignan 10 10 Lycée agricole de Thésa 25021208 7/14
HOTELLERIE TOURISME - RESTAURATION 530 LP Jean Mermoz Bac pro cuisine 12 40022106 531 pour le CFA de Bac pro 12 40033403 l Éducation commercialisation et Nationale de l' services en restauration INDUSTRIE Gard 511 CIRFAP Languedocroussillon pour le plastiques europlastic BTS industries CFA de la Plasturgie à référentiel européen 440 Bac pro technicien en Lycée Dhuoda pour chaudronnerie le CFA de industrielle 441 l Éducation BTS industrialisation Nationale du Gard des produits mécaniques 480 Licence pro industries chimiques et pharmaceutiques spécialité chimie et procédés appliqués au cycle du combustible nucléaire 484 Université II pour le CFA 496 Université I pour le CFA Dideris 497 Université de Perpignan pour la section d'apprentissage Master 2 sciences, technologies, santé mention environnement risques spécialité risque nucléaire Master sciences, technologies, santé mention biologie santé spécialité pharmacie industrielle Master sciences, technologies, santé mention énergie solaire 12 Lycée Rosa Luxemburg à Canet-en- Roussillon 32022504 12 Lycée Paul 40025409 Langevin à Beaucaire 15 Lycée Jean- 32025006 Baptiste Dumas à Alès 15 IUT - Sète 20 Université de Nîmes 12 UFR pharmacie 7 Université Perpignan 8/14
INFORMATIQUE 522 Titre homologué (TH2) Concepteur développeur des systèmes d'informations d'industrie 529 Languedocroussillon pour le CCI Sud Formation CFA LR Titre homologué (TH3) de Chargé d'exploitation en réseaux et télécom 525 Chambre de Commerce et 512 Groupement Professionnel de Formation de l'hospitalisation Privée LR pour le CFA 478 CNFPT pour le CFA des métiers territoriaux 12 Perpignan 10 Perpignan 36C32601 Licence pro systèmes 15 Perpignan 25032651 informatiques et logiciels spécialité administration de réseaux et services SANITAIRE SOCIAL AIDE A LA PERSONNE Diplôme d État (DE) d'aide médicopsychologique Bac pro services aux personnes et aux territoires 439 Diplôme d État (DE) de technicien de l'intervention sociale et familiale 518 Association de Développement par l'apprentissage des Professions Sanitaires et Sociales pour le CFA Sanitaire et Social 521 Chambre de Commerce et d'industrie Languedocroussillon pour le CCI Sud Formation CFA LR 508 Formaposte Méditerranée pour le CFA des métiers de la Poste Diplôme d État (DE) d'aide médicopsychologique 10 AEHP Castelnaule-Lez 10 MFR site de Castillon du Gard 10 IRTS SERVICES GESTION - COMPTABILITE Titre homologué (TH3) d'assistant de direction Bac pro accueil relation clients et usagers 56033202 Sous réserve de l'habilitation 40333402 46033203 15 IRTS ETES Marvejols IFME Nîmes La Rouatière Aude et Pyrénées- Orientales 56033202 12 Perpignan 36T32401 12 Lycée Gustave Eiffel à Narbonne 40031210 9/14
513 Licence pro management des organisations option management de la qualité des services 477 CNFPT pour le CFA des métiers territoriaux BTS assistant de manager 471 Université Licence pro activités I pour lejuridiques spécialité CFA Dideris assistant juridique SPORT - ANIMATION 481 Université II pour le CFA Licence pro management des organisations spécialité management des organisations de sports et loisirs 461 Association Régionale de Formation des Apprentis Sportanimation-tourisme Diplôme d État de la Jeunesse, de l Éducation Populaire et du Sport (DE JEPS) perfectionnement pour le CFA Sport Méditerranée sportif spécialité glisses aérotractées nautiques 482 Université II pour le CFA 528 AFT pour le CFA Transport Logistique TRANSPORT LOGISTIQUE Licence pro management des opérations logistiques de distribution CAP conduite routière (marchandises) 16 IUT de 10 CCI Sud Formation CFA - Margueritte s 6 UFR Droit 12 IUT de Nîmes 8 CREPS de 20 IUT de Nîmes Sous réserve de l'habilitation 32032408 33633502 Sous réserve de l'habilitation 16 Narbonne 50031117 10/14
Annexe 2 Renouvellement d ouverture de sections d apprentissage dans les lycées et universités à la rentrée 2014 N Sésame Bénéficiaire Diplôme N nomenclature CONSTRUCTION - BTP Aude 523 Lycée des Métiers FrançoisBac pro aménagement et finition du 40023304 Andréossy pour la section bâtiment d'apprentissage ENVIRONNEMENT 466 IUT Perpignan pour la Licence pro aménagement des 25034002 section d apprentissage territoires et urbanisme spécialité gestion et aménagement durable des espaces et des ressources 515 Lycée François Arago pour BTS technico-commercial énergie 32020008 la section d apprentissage habitat Gard 455 Lycée Ste-Marie pour la BTS métiers de l eau 32034301 section d apprentissage METIERS DIVERS 443 Master sciences humaines et 446 Université III pour la section d apprentissage sociales : psychologie spécialité psychologie du travail et des organisations Licence pro ressources documentaires et bases de données spécialité management de ressources numériques 13512401 25032505 TRANSPORT - LOGISTIQUE Gard 502 École Nationale de Ingénieur ENAC 17031103 l'aviation Civile pour la section d'apprentissage 470 IUT de Perpignan pour la Licence pro logistique spécialité 25031122 section d'apprentissage management et gestion des activités de logistique internationale 501 Lycée la Salle pour la CAP conducteur routier 50031117 section d apprentissage marchandises INFORMATIQUE 472 Licence pro systèmes informatiques et logiciels spécialité traitement de l information géographique IUT de Perpignan pour la section d apprentissage 467 Licence pro systèmes informatiques et logiciels spécialité systèmes d information géographique orienté web 25032610 25032017 11/14
INDUSTRIE Gard 456 Lycée Ste-Marie pour la BTS chimiste 32022206 section d apprentissage SANITAIRE - SOCIAL - SERVICE A LA PERSONNE Aude 516 Institut St-Joseph pour la Bac pro service à la personne et 40333901 section d apprentissage aux territoires SANTE 444 Université III pour la section d apprentissage Master droit économie gestion : management des ressources humaines et du développement social spécialité développement social SERVICE - COMPTABILITE - GESTION 469 IUT de Perpignan pour la section d apprentissage Licence pro management des organisations spécialité gestion des petites organisations durables 468 Licence pro management des organisations spécialité collaborateur comptable et financier 442 Université III Master pro droit, économie, pour la section gestion : management des d apprentissage ressources humaines et du développement social spécialité gestion stratégique des ressources humaines CULTURE - COMMUNICATION 445 Université III pour la section d apprentissage Licence pro activités artistiques et culturelles spécialité administrateur culturel 13531530 25031038 25031413 13531509 25034203 12/14
Liste des signataires de conventions de sections d apprentissage Annexe 3 Établissement Formation Nom du signataire Lycée des métiers François Bac pro aménagement et finition du M. Piquet Président FFB Aude Andréossy à Castelnaudary bâtiment Institut St-Joseph à Limoux Bac pro service à la personne et aux territoires Jean-Marc BISSERIE Président de l USSAP LP Ste-Marie à Bagnols-sur- BTS métiers de l eau Patrick NOUAILLE DEGORCE Cèze BTS chimiste Patrick NOUAILLE DEGORCE LP La Salle à Alès CAP conducteur routier marchandises Alain CAPELLE Capelle Transport Lycée de la Mer Paul Bousquet CAP matelot Marc PLANAS Président du Comité régional des pêches maritimes et élevages marins du LR BTSA productions aquacoles Philippe BALMA Syndicat des aquaculteurs français Université III Licence pro ressources documentaires etelisabeth GAYON bases de données spécialité Présidente de l ADBS management des ressources numériques Master sciences humaines et sociales : psychologie spécialité psychologie du Jean-Loup BERTRET Directeur de Port Sud de France travail et des organisation Lycée François Arago à Perpignan IUT Perpignan Master pro droit économie gestion : management des ressources humaines et du développement social spécialité ressources humaines Licence pro activités artistiques et culturelles spécialité administrateur culturel Master pro gestion stratégique des ressources humaines BTS technico commercial énergie et habitat Licence pro gestion et aménagement durable des espaces et des ressources Licence pro traitement de l information géographique Licence pro systèmes d information géographique orienté web Licence pro gestion des petites organisations Licence pro management des organisations spécialité collaborateur comptable et financier Jean-Luc NEGRE Directeur général de Gammes CSP-Espoir Solange DONDI Présidente de Réseau en Scène LR Chantal VALETTE DRH TAM Michel ESCARGUEIL directeur entreprise Poncy Pierre ESTEVE VP Conseil Général des André Sylvestre Président de la Chambre des métiers de l Aude André Sylvestre Président de la Chambre des métiers de l Aude Gérard CAPDET Président de la Chambre de métiers des Marc SIRE, Président association Chambre des experts comptables des Pyrénées Orientales Licence pro logistique spécialité Jacques FONT, Président UPE management et gestion des activités de logistique internationale ENAC Ingénieur ENAC Guy TARDIEU Délégué général de la Fédération Nationale de l Aviation Marchande 13/14
Lycée de la Mer Paul Bousquet Université III Lycée François Arago à Perpignan IUT Perpignan CAP matelot Marc PLANAS Président du Comité régional des pêches maritimes et élevages marins du LR BTSA productions aquacoles Philippe BALMA Syndicat des aquaculteurs français Licence pro ressources documentaires etelisabeth GAYON bases de données spécialité Présidente de l ADBS management des ressources numériques Master sciences humaines et sociales : psychologie spécialité psychologie du travail et des organisation Master pro droit économie gestion : management des ressources humaines et du développement social spécialité ressources humaines Licence pro activités artistiques et culturelles spécialité administrateur culturel Master pro gestion stratégique des ressources humaines BTS technico commercial énergie et habitat Licence pro gestion et aménagement durable des espaces et des ressources Licence pro traitement de l information géographique Licence pro systèmes d information géographique orienté web Licence pro gestion des petites organisations Licence pro management des organisations spécialité collaborateur comptable et financier Jean-Loup BERTRET Directeur de Port Sud de France Jean-Luc NEGRE Directeur général de Gammes CSP-Espoir Solange DONDI Présidente de Réseau en Scène LR Chantal VALETTE DRH TAM Michel ESCARGUEIL directeur entreprise Poncy Pierre ESTEVE VP Conseil Général des André Sylvestre Président de la Chambre des métiers de l Aude André Sylvestre Président de la Chambre des métiers de l Aude Gérard CAPDET Président de la Chambre de métiers des Marc SIRE, Président association Chambre des experts comptables des Pyrénées Orientales Licence pro logistique spécialité Jacques FONT, Président UPE management et gestion des activités de logistique internationale ENAC Ingénieur ENAC Guy TARDIEU Délégué général de la Fédération Nationale de l Aviation Marchande 14/14