Guide de présentation Edition 2013

Guide de présentation Edition 2013 Pourquoi ce guide de présentation? Ce guide accompagne le support de présentation de l Ordre de la Légion d honneur et de la Société des membres de la Légion d honneur qui est mis à votre disposition. Son ambition est de vous aider à présenter ce support à l oral. Les principaux éléments de discours y sont recensés. Vous pouvez l utiliser tel quel, vous l approprier ou l enrichir par des informations (anecdotes, exemples, etc.) supplémentaires. Slide 1. Des ordres de chevalerie à la Légion d honneur Créés au Moyen-Âge par la royauté, les ordres de chevalerie étaient réservés à la noblesse. Ils affirmaient dans leurs statuts la volonté de régénérer l esprit chevaleresque. Estimant ces distinctions contraires à l esprit égalitaire de la Révolution, la constitution du 30 juillet 1791 les abolit. La Légion d honneur se rapproche néanmoins de l Ordre de Saint-Louis, fondé en 1693 par Louis XIV, par la couleur de son ruban et surtout par son appréciation du mérite et non de la naissance. Slides 2 et 3. 1802 : création de la Légion d honneur Napoléon Bonaparte décide d instaurer une récompense nationale prestigieuse pour distinguer les citoyens méritants. En créant la Légion d honneur, le 19 mai 1802, il a une double ambition : > Il répond à une demande de reconnaissance. > Il instaure une récompense nationale qui distingue aussi bien des militaires que des civils. Dès son instauration, la Légion d honneur apparaît comme un ordre évolutif. La Légion d honneur n apparaît pas comme une simple décoration, mais comme un Ordre évolutif, dont les membres auront à cœur de la faire vivre et de déployer des mérites nouveaux pour accéder à des grades supérieurs. Un arrêté du 2 juillet 1802 finalise l organisation et l administration de la Légion d honneur en découpant le territoire de la France en seize cohortes. Hôtel National des Invalides 75700 Paris cedex 07

Slides 4 et 5. Une valeur restaurée grâce au code de la Légion d honneur de 1962 Les deux conflits mondiaux puis les guerres d Algérie et d Indochine ont généré une augmentation sans précédent des effectifs de l Ordre. En 1962, la Légion d honneur compte ainsi plus de 300 000 membres. La Légion d honneur se voit confrontée à une situation de fait pesant lourdement sur sa gestion et risquant, à terme, de nuire à son prestige. Estimant qu il convient d arrêter cette progression jugée dangereuse pour le prestige de l institution, le général de Gaulle entame une réflexion pour rendre à l Ordre sa juste place dans la société et l adapter au monde contemporain tout en le contingentant à 120 000 légionnaires. Le général de Gaulle, accompagné du général Catroux, alors grand chancelier, s attelleront à cette tâche et opéreront une refonte des textes du Code de la Légion d honneur. Cette réflexion s achève par deux événements majeurs : > L actualisation du code de la Légion d honneur, en 1962. > La création de l Ordre national du Mérite, en 1963, qui vise à récompenser une élite plus jeune, avec une durée de service moins élevée, ayant accompli des mérites distingués. Les premières nominations interviendront en 1964. Slide 6. Le reflet de la société contemporaine La Légion d honneur est universelle > L Ordre de la Légion d honneur est universel et a vocation à distinguer des personnes issues de tous les secteurs d activités. > Il récompense chaque année près de 3 200 personnes, à parité hommes/femmes dans les promotions civiles. Pour être admises dans l Ordre, ces personnes doivent : - Avoir rendu des services éminents à la Nation française. Il n existe pas de définition précise des mérites éminents. Ils sont laissés à la libre appréciation du conseil de l Ordre qui valide les propositions faites par les ministres et qui a ainsi, depuis sa création, constitué une jurisprudence. - Justifier d un minimum de vingt années d activité professionnelle. Slide 7. Le reflet de la société française à l étranger La Légion d honneur peut également être remise à des étrangers qui ont servi les intérêts de la France ou qui donnent, par leur comportement, une image valorisante de notre pays. Si des étrangers peuvent se voir attribuer cette distinction, en revanche ils ne sont jamais reçus dans l Ordre de la Légion d honneur. La SMLH est présente aujourd hui dans 55 pays, via 67 sections.

Slides 8 et 9. Les trois instances dirigeantes de l Ordre de la Légion d honneur Le grand maître Depuis la création de la Légion d honneur, le chef de l État est le grand maître de l Ordre de la Légion d honneur. A ce titre, il statue en dernier ressort sur toutes les questions concernant l Ordre. Ses missions : > Des pouvoirs d investiture Le grand maître nomme le grand chancelier ainsi que les membres du conseil de l Ordre de la Légion d honneur et du conseil de l Ordre national du Mérite. > L admission dans l Ordre - Le grand maître fixe par décret, pour une période de trois ans, les contingents annuels d admission et d avancement dans la Légion d honneur. - Il signe les décrets de nomination et de promotion approuvés par le conseil de l Ordre, qui seront publiés au Journal officiel de la République française. Il peut radier un nom, lors de cette étape, mais non en rajouter. - Il décide des attributions de grades et de dignités de la Légion d honneur ou de l Ordre national du Mérite aux chefs d États étrangers, à leurs collaborateurs, ainsi qu aux membres du corps diplomatique. - Il remet les insignes de leur dignité aux grand croix et aux grands officiers. > L exclusion de l Ordre Le grand maître décide par décret, après avis du conseil de l Ordre, de la suspension et de l exclusion des membres des Ordres nationaux (Légion d honneur et Ordre national du Mérite) et des médaillés militaires pénalement sanctionnés ou ayant commis des actes contraires à l honneur. Le grand chancelier Le grand chancelier est nommé pour un mandat de six ans renouvelable. Le conseil de l Ordre > Le conseil de l Ordre est présidé par le grand chancelier. Il est composé de 17 membres indépendants représentatifs de la diversité d activités du pays et eux-mêmes décorés des ordres nationaux. Ils sont choisis par le grand maître, sur proposition du grand chancelier. > Le conseil de l Ordre examine toutes les propositions de nomination et promotion dans l Ordre et décide de leur recevabilité. > Chaque année, il rejette 15 % des propositions.

Slides 10, 11 et 12. Les trois activités de service public de la grande chancellerie L Ordre est administré par la grande chancellerie de la Légion d honneur. Nommé par le président de la République pour un mandat de six ans renouvelable, le grand chancelier en est l ordonnateur principal. La grande chancellerie a trois activités de service public : La gestion des récompenses nationales > L Ordre de la Légion d honneur, première distinction nationale française. > La médaille militaire, créée par Napoléon III en 1852. > L Ordre national du Mérite, second Ordre national, créé par le général de Gaulle en 1963. Les maisons d éducation de la Légion d honneur > Les maisons d éducation de la Légion d honneur ont été créées en 1805 par Napoléon. Aujourd hui, ces établissements d enseignement public sont réservés aux filles, petites-filles et arrière petitesfilles de décorés de la Légion d honneur, de la médaille militaire et de l Ordre national du Mérite. > Le collège est situé aux Loges à Saint-Germain-en-Laye. Le lycée, qui accueille aussi des classes préparatoires et des BTS, est à Saint-Denis. 1 000 élèves suivent leur scolarité dans ces maisons d éducation chaque année. Le musée de la Légion d honneur et des ordres de chevalerie Ouvert en 1925, le musée de la Légion d honneur et des Ordres de chevalerie est spécialisé dans les décorations françaises et étrangères. Slide 13. La nomination dans la Légion d honneur respecte le principe de séparation des pouvoirs Le grand maître fixe par décret les contingents annuels de décorés et la répartition par ministères Dans le respect du Code de la Légion d honneur qui fixe un maximum de 120 000 décorés vivants, le grand maître fixe, par décret triennal, les contingents de croix. Ce contingent est ensuite réparti entre chaque ministère. Seuls les ministres sont habilités à faire des propositions de nomination ou de promotion dans l Ordre Pour faire leurs propositions, les ministres s appuient sur un maillage territorial reposant sur les préfets, les parlementaires, les élus locaux, les responsables d associations et même, depuis 2008, les citoyens grâce à l initiative citoyenne. Toutes ces propositions sont examinées, au sein des ministères, par des services compétents qui préparent, le cas échéant, un mémoire de proposition à transmettre au grand chancelier. Le conseil de l Ordre, autorité indépendante, juge de la conformité de ces propositions Après avoir été scrupuleusement étudiés par les services administratifs de la grande chancellerie, ces mémoires sont répartis entre les membres du conseil de l Ordre, selon leurs domaines de compétence, qui jugent de leur conformité aux critères d attribution, puis les agréent ou les ajournent.

Slide 14. Le circuit d une promotion Transmission des dossiers au grand chancelier par les ministres > Les ministres identifient les personnalités qu ils souhaitent voir décorer. Ils s appuient sur les préfets, les élus, les acteurs économiques, leur cabinet, etc. > Pour chaque personnalité identifiée, les ministères établissent un dossier présentant son parcours professionnel et ses engagements. Appelés Mémoires de proposition, ces dossiers sont adressés au grand chancelier. Instruction des dossiers par les services administratifs de la grande chancellerie Les mémoires de propositions sont examinés, et complétés le cas échéant, par les services administratifs de la grande chancellerie. Ils les transmettent ensuite pour étude au conseil de l Ordre. Examen par le conseil de l Ordre et délibérations Le conseil de l Ordre se prononce sur la recevabilité des propositions. Notification du grand chancelier à chaque ministre Le grand chancelier présente les décisions du conseil de l Ordre à chaque ministre. Préparation des éléments pour la publication au Journal officiel de la République française Examen par le conseil des ministres pour le grade de commandeur et pour les dignités Signature du décret du président de la République Le grand maître signe les décrets de nominations qui sont ensuite publiés au Journal officiel de la République française. Les décorés reçoivent une lettre d avis du grand chancelier. Publication au Journal officiel de la République française Le légionnaire se fait ensuite décorer. Un légionnaire ne peut se prévaloir de son grade dans la Légion d honneur et en porter l insigne, qu une fois décoré. Slide 15. Trois grades et deux dignités pour récompenser des mérites éminents Trois grades > Chevalier > Officier > Commandeur Deux dignités > Grand officier > Grand croix La promotion dans l Ordre est associée à la preuve de nouveaux mérites. On accède au grade supérieur par la preuve de nouveaux mérites et après une durée minimale de huit ans pour être officier, cinq ans pour le grade de commandeur, trois ans pour la dignité de grand officier et à nouveau trois ans pour la dignité de grand croix.

Slide 16. Les insignes de la Légion d honneur Le grand collier Le grand collier de la Légion d honneur matérialise l investiture du président de la République dans la qualité de grand maître de l Ordre. L insigne L insigne est représenté par une étoile à cinq rayons doubles, émaillée de blanc et surmontée d une couronne de chêne et de laurier. Le centre de l étoile représente un médaillon avec l effigie de la République entourée d un cercle bleu portant les mots République française. Au revers, le médaillon porte le drapeau et l étendard, entouré de la devise Honneur et Patrie et la date de création de l Ordre. A chaque grade et dignité correspondent des insignes dont le port est réglementé par le code de la Légion d honneur : > La croix de chevalier, en argent, se porte sur le côté gauche de la poitrine. > La croix d officier, en vermeil, comporte au centre du ruban une rosette rouge. Elle se porte également sur le côté gauche. > La cravate de commandeur, en vermeil, se porte en sautoir. > La plaque de grand officier, diamantée en argent, se porte sur le côté droit. S y ajoute la croix d officier. > La plaque de grand croix, en vermeil, est portée sur le côté gauche. La croix de commandeur est suspendue à un ruban rouge porté en écharpe. Slides 18 et 19. La SMLH, un engagement au service des autres La Société des membres de la Légion d honneur est née, après la Première Guerre mondiale pour venir en aide aux légionnaires les plus démunis > Pendant plus de quatre ans, les combats ont fait rage, générant des morts, des blessés et des conduites exemplaires touchant de simples soldats de condition très modeste qui furent récompensés par la Croix de guerre, la médaille militaire et, pour les plus méritants, la Légion d honneur. En 1919, l Ordre comptait près de 50 000 sous-officiers, dont de très nombreux blessés, amputés, gazés ou aveugles, ne bénéficiant d aucune ressource pour vivre. Beaucoup d entre eux tombèrent dans le dénuement et la misère, les ressources de la grande chancellerie étant insuffisantes pour leur accorder des secours à la mesure de leurs besoins. > C est alors que fut créée la Société d entraide des membres de la Légion d honneur, en 1921. Cette association, animée par un esprit de solidarité, allait permettre aux légionnaires les plus favorisés de contribuer, par leurs cotisations, leurs dons, voire leurs legs, aux besoins des plus démunis. Ce rôle d entraide, cette aspiration à la solidarité entre ceux que la Nation a honorés fait partie de l identité de la Société des membres de la Légion d honneur. Elle continue aujourd hui à aider financièrement les sociétaires en difficulté via la commission d entraide. > Une nouvelle mission, permettant d élargir la vocation de la SMLH et d inciter ses membres à continuer à servir la Nation, a été inscrite aux statuts de la SMLH en 2012 participer à des activités ou actions de solidarité nationale tout en renforçant les liens d entraide entre les membres. Cette mission, pratiquée depuis longtemps par les sections, est symbolisée aujourd hui par la démarche L Honneur en action. Les missions de la Société des membres de la Légion d honneur > Concourir au prestige de l Ordre national de la Légion d honneur et contribuer au rayonnement des valeurs et de la culture de la France sur le territoire national comme à l étranger. > Promouvoir, dans la société française, les valeurs incarnées par la Légion d honneur et contribuer au développement de l esprit civique et patriotique, notamment par des actions éducatives auprès de la jeunesse. > Participer à des activités ou des actions de solidarité nationale tout en renforçant les liens d entraide entre les membres.

Slide 20. Notre philosophie : la Légion d honneur... un point de départ, pas une fin La Légion d honneur engage ses membres à continuer à servir la Nation. Ensemble, les légionnaires doivent donner du sens à cette distinction, porter ses valeurs et les traduire auprès de ceux qui se trouvent en difficulté. A ce titre, la Légion d honneur est un point de départ vers de nouvelles actions et non une fin en forme de consécration. L honneur en action traduit cet engagement au quotidien. Slides 21, 22 et 23. Un maillage territorial pour être au plus près du terrain Le conseil d administration est investi des pouvoirs nécessaires lui permettant d administrer la SMLH dans le cadre des décisions prises lors de l assemblée générale Le conseil d administration est composé de 18 à 21 membres, sociétaires titulaires bénévoles élus pour un mandat de trois ans. Il est investi des pouvoirs nécessaires lui permettant d administrer l association dans le cadre des décisions de l assemblée générale pour : > créer et suivre les travaux de toute commission chargée de pourvoir à la réalisation des missions, > prendre les décisions relatives à l acquisition, la gestion et la dévolution du patrimoine de la SMLH, > arrêter le budget et les comptes annuels. La composition du bureau du conseil d administration Un président. Il représente la SMLH dans tous les actes de la vie civile. Il fait exécuter les décisions du conseil d administration et ordonnance les dépenses. Trois vice-présidents. Ils remplacent le président en cas d absence ou d empêchement. Un secrétaire général. Il est responsable de la mise en œuvre de toutes les décisions du conseil d administration. Un trésorier général. Il établit les comptes, procède aux paiements, prépare le rapport financier et informe régulièrement le conseil d administration de la situation financière et patrimoniale de la SMLH. Les sections et les comités sont le bras armé de la SMLH Quotidiennement, les 130 sections françaises, les 67 sections étrangères et les 634 comités témoignent que la Légion d honneur n est pas un aboutissement, mais la manifestation d une volonté de continuer à agir. Ils sont essentiels à la SMLH en ce qu ils irriguent le territoire, incarnent un lien vivant entre ses membres et sont à l initiative de projets soutenus par l Honneur en action. > Il existe, en principe, une section par département, par collectivité d outre-mer et par pays étranger. Chaque section élit son bureau en assemblée. Les sections coordonnent l action sur le terrain sous l autorité du président de la SMLH. > Les comités sont des subdivisions des sections. Ils sont chargés d assurer le lien avec tous les sociétaires. Chaque année, de nombreuses initiatives émergent des sections et des comités pour assurer les missions de la SMLH, faire rayonner les valeurs de l Ordre et venir en aide aux sociétaires en difficulté. Ils organisent des conférences-débats sur des sujets de société, proposent des bourses d études, encouragent des jeunes méritants, créent des concours dans les écoles. Exemples d actions déployées en 2012 : > 3 169 attributions de prix et récompenses > 4 417 actions à destination de la jeunesse > 1 722 participations à des manifestations de solidarité nationale ou citoyennes > 645 aides à l insertion professionnelle

Slide 24. La SMLH au-delà des frontières Il existe 67 sections dans 55 pays. La répartition géographique est la suivante : > 27 sections en Europe > 10 sections en Afrique > 8 sections en Asie > 8 sections en Amérique du Sud > 6 sections en Océanie > 5 sections en Amérique du Nord > 3 sections au Moyen-Orient Trois nouvelles sections ont été créées en 2012 : Côte d Ivoire, Togo et Slovaquie. Les sections de l étranger doivent maintenir un lien avec la France et contribuer à la promotion de la Légion d honneur et de la SMLH dans leur pays. Lorsqu il n existe pas de section dans un pays, ou s ils le souhaitent, les légionnaires étrangers peuvent adhérer directement au siège de la SMLH. > C est ainsi que plus de 90 nord-américains sont rattachés au siège à l Hôtel national des Invalides. Slide 25. L Honneur en action, vitrine de l engagement des légionnaires L Honneur en action est une démarche qui a été créée en 2010. Elle récompense des projets dont la vocation principale est d aider ceux qui en ont besoin. Grâce à un système de mécénat d entreprises, elle apporte un soutien matériel, humain ou financier à des porteurs de projets, leur permettant ainsi de poursuivre leur engagement. Chaque année, les projets soutenus mettent en perspective les problématiques sociétales actuelles, telles que le handicap, l aide à la (ré)insertion professionnelle, l accompagnement des personnes en situation de précarité ou l aide aux orphelins... Présidé par Xavier Emmanuelli, le jury récompense, chaque année, une trentaine de projets en leur accordant une contribution de 5 000 euros maximum. Quelques exemples Parmi les nombreux projets que l Honneur en action a soutenus, on peut citer : > L ONG HAMAP, qui apporte une assistante humanitaire aux populations les plus démunies et notamment, son programme d accès à l eau potable en Inde. > L association Handivoile, qui permet à des personnes en situation de handicap, le temps d une journée, de participer à des activités sportives et ludiques. > La section des Hauts-de-Seine, qui propose des solutions d hébergement aux proches de militaires hospitalisés à l hôpital d instruction des armées Percy à Clamart. > La section du Vaucluse, qui a créé des prix et des parrainages au profit de jeunes apprentis issus de milieux modestes ou défavorisés.

Slide 26. Deux résidences pour un accueil privilégié des légionnaires La SMLH possède 2 résidences > Le Château du Val, à St-Germain-en-Laye > Costeur-Solviane, à St-Raphaël Ces résidences ne sont pas des établissements de santé et ne sont pas médicalisées. Il s agit plutôt de maisons de séjour, de repos ou de vacances ouvertes toute l année. Elles offrent des possibilités de séjours adaptés à la situation de chaque sociétaire, quels que soient son âge, sa situation et ses ressources. Slide 27. La communication pour faire rayonner nos valeurs et notre action Depuis deux ans, la SMLH a opéré un virage important avec la refonte de ses statuts et de son règlement intérieur. Elle s est dotée ensuite de nouveaux outils de communication pour présenter son action sur le terrain : > Un site internet qui a été rénové en 2012, avec un espace dédié aux présidents de section et de comité. > La Cohorte, qui a été profondément modifiée en novembre 2012. > Une plaquette de présentation. > Des panneaux d exposition. > Un support PPT.