DTCC GTR Collateral and Valuation Guide de l utilisateur M a y 2 0 1 4 L Autorité Européenne des Marchés Financiers (ESMA) bien qu elle n a pas donné son accord concernant ce document, les informations citées dans ce guide ne sont pas sous peine de sanction de la part d ESMA. Ce document concerne la proposition d implémentation de la part de DTCC GTR concernant la déclaration des transactions des entreprises, en accord avec les règles (exigences) imposées par l EMIR. Les utilisateurs de ce guide doivent être conscients qu ils ne recevront pas l aval d ESMA par rapport à ce document. Ce document devrait être consulté en s aidant du document ESMA Collateral and Valuation BRD. 1
1 Sommaire 1 Vue d ensemble... 4 1.1 Introduction... 4 1.2 Support de l UAT et de la Production... 4 1.2.1 Les étapes du programme de l UAT... 4 1.2.2 ETD UAT... 5 1.2.3 UAT Essai de performance... 5 1.3 OCode Setup... 5 1.4 Support Teams... 5 1.5 GTR Document Portal... 7 1.6 Setting Up a Global Id...10 1.6.1 Global ID Screen shots...11 1.7 GTR Sign on Process...15 2 Trade submission...16 2.1 GTR Web Upload Process...16 2.2 Collateral sftp and NDM Product ID s...18 2.3 Cross A sset Messaging...19 2.3.1 Message Submission...19 2.4 Message submission options...19 2.4.1 OTC Asset Classe s...19 2.4.2 OTC Lite...19 2.4.3 ETD...19 2.4.4 GTR CSV File Footer Message...20 2.5 GTR Batch Cut-off Requirements...21 3 Valuations...21 3.1 Report obligation...21 EMIR...21 3.2 Report Timeliness...21 3.3 Valuation Message...23 2
3.3.1 ETD...24 3.3.2 OTC Lite...25 3.3.3 OTC Core...26 4 Collateral Valuation...30 4.1 Report obligation...30 4.2 Report Timeliness...30 4.3 Collateral Value Message...30 4.3.1 Collateral Portfolio Code...31 4.4 Collateral Linking...31 4.4.1 Trade Message...31 4.4.2 Collateral Link Message...32 4.4.3 Collateral Link Process...32 4.4.4 Multi Managed Funds and Li nking...33 4.5 Collateral Message Workflows...33 4.5.1 Submitting Collateral Messages...34 5 EMIR Participant Reports...37 5.1 Changes to Existing Reports...37 5.1.1 MTM Valuations...37 5.1.2 Collateral Valuations...37 5.1.3 Counterparty Data Masking...38 5.2 New Reports...38 5.2.1 Collateral Valuation Report...38 5.2.2 Warning Reports...39 5.2.3 ACK/NACK Reports...40 5.3 Rules for viewing reports...42 5.4 Core Existing Reports...43 3
L histoire de la révision Version Date Révision v1 29 Mai 2014 Publication Initiale 1 Vue d ensemble 1.1 Introduction Ce document a pour but,de fournir, un support pour la mise en place des Collatéraux et Valorisation dans la chambre de compensation (GTR). Ce document touche toutes les catégories d actifs (Core: Credits, Rates, Equities, Foreign Exchange, Commodities) et tous les services (ETD et OTC Lite). A partir du 2 août, un support pour les Collatéraux et la Valorisation, qui doivent être rapportés à ESMA,sera disponible dans l environnement de production. D autres lancements de support, sont planifiés ultérieurement pour l ASIC Collateral and Valuation reporting et emploieront la même fonctionnalité décrite dans ce document. La date de début, de l obligation,de rapporter l ESMA Collateral and Valuation report, est le 11 Août 2014. La date de la production pour le GTR sera le 2 Août 2014, toutes les données reçus à partir de cette date seront rapportées à ESMA. A partir du 11 Août 2014 vous aurez besoin de déclarer les informations concernant les collatéraux et les valorisations. Il n est pas nécessaire de rapporter les données de collatéraux et de valorisation des contrats qui ne sont pas en cours ce jour (Par souci de clarté, aucune déclaration rétroactive des données de collatéraux et de valorisation sera requise pour les marchés expirés). 1.2 Support de l UAT et de la Production 1.2.1 Les étapes du programme de l UAT Au cours de la période de l UAT, la disponibilité des fonctions variera selon l étape. Le tableau suivant montre les dates dans lesquelles vous pouvez tester les fonctions mises en place Etape A Etendu e Collateral Li nk message ingestion et ack/nack reporting Collateral message i ngestion et ack/nack reporting UAT 16-Jun Prod B OTC Li te et ETD positions actualisées, s tandalone valuation mes sage i ngestion, et ack/nack reporting 23-Jun 2-Août 4
C ESMA Rapports à i nclure les informations de Collatéral Pour «i ndependent» et «snapshot» valuation mes sages, valuation date/time est r equis conditionnellement si la valeur de marché/ccy est fourni à travers les catégories d actfis. 2-Jul 5
Etape D Etendu e Pa rti cipant reports position / s ubmission reports for collateral a nd va luation da ta by a sset cl ass / ETD / Li te New pa rti cipant reports wa rning reports by asset cl ass / ETD / Li te a nd cross asset c ol l ateral va luation s ubmission reports UAT 7-Jul Prod 2- Août 1.2.2 ETD UAT L application ETD émigrera l environnement de l UAT de l US portail du centre de données USA au centre de données des Pays Bas. Détails concernant la disponibilité seront fournis dans les mises à jour de ce document. 1.2.3 UAT Essai de perf ormance Performance Testing ne sera pas effectué dans l environnement UAT et on demande aux utilisateurs de limiter les fichiers à 5 000 lignes par csv. 1.3 OCode Setup Un nouveau O Code sera fourni afin de rapporter les informations de collatéral. Valorisation de marché sera soutenue à travers les O codes de catégorie d actifs existant. En majorité des cas le nouveau O code sera distribué aux utilisateurs qui utilisent le 0 série (0XXX). DTCC automatisera la création et affectation de ces O codes pour les utilisateurs inscrits au GTR. Le processus d automation aura lieu aussi bien en UAT qu en Production. Les détails sur les dates exactes seront fournis dans les mises à jour de ce document. Vous aurez besoin d être inscrites à ces dates afin d être ajoutés automatiquement à l O code collatéral. Il faudra que les «Super Access Coordinators» permetront d utiliser ce nouveau O code aux utilisateurs particuliers, étant donné que ce pas ne sera pas automatique. Il n y aura pas d impact sur les Global IDs, utilisateurs seront capables de se connecter à leurs comptes existants à travers le portal existant. Voir la section dans Installer un Global ID pour les instructions comment autoriser les utilisateurs de votre firme à utiliser les nouveaux O codes. 1.4 Les équipes de support Le grille ci-dessous montre les groupes de support qui seront capables d aider avec les problèmes que vous pourriez avoir aussi bien pendant la période de l UAT et de production. 6
Nom de l équipe De s cription Ema il Numéro de téléphone GTR Onboa rding L onboa rding te a m peut aider avec la creation et laz configuration d un compte et les formulaires re liés aux demandes de connectivité. gtronboa rding@dtcc.com North Ame rica 1.888.382.2721 (Options 3, 2, a nd 1) UK/Europe /As ia +44 (0) 20.7136.6328 (Option 2 a nd 2) GTR Conne ctivi ty GTR Conne ctivity sera capable d a ider avec les problèmes reliés à MQ et s FTP conne ctions gtrconne ctivi ty@dtcc.com De rivse rv UAT OTC Lite UAT DerivSERV UAT soutient l essai de Core catégories d actifs et les ETD applications. Cet équipe sera capable d aider avec le Trade Valuation reporting pour Core et avec l ETD catégories d actifs et avec Collate ral re porting. L OTC Lite UAT équipe soutient l essai de l OTC Lite application. Ils seront capables d aider avec Trade Va lua tion re porting pour l OTC et Colla te ra l re porting. OTC Lite Support L OTC Lite Support s outient l OTC Lite a pplica tion. Ils seront capables d aider avec tous les problèmes del Production. Re gis tra tion Support Group (RSG) RSG est responsable de l enregistrement des Super AC s selon les informations fournis par Onboarding. de rivs e rvua t@dtcc.com otclite ua t@dtcc.com Afin d accélerer la réponse à votre question concernant les rapports soumis, veuillez inclure le suivant dans votre message email: Votre: GTR pa rticipa nt/a ccount No#, O-code, Ba tch No#, submission CSV fi chier, tous les rapports associés (NACK, Wa rning, e tc.) et l information sur lé méthode de soumission (à travers le we b uploa d ou SFTP). otclite s upport@dtcc.com Afin d accélerer la réponse à votre question concernant les rapports soumis, veuillez inclure le suivant dans votre message email: Votre: GTR pa rticipa nt/a ccount No#, O-code, Ba tch No#, submission CSV fi chier, tous les rapports associés (NACK, Wa rning, e tc.) et l information sur lé méthode de soumission (à travers le we b uploa d ou SFTP). we brs g@dtcc.com Hotline s upport pour problèmes de l UAT et de la Production: Production Support - UK/Europe /As ia +44 (0)20.7136.6328 (Option 1,3) Des que s tions? Soyez inte ra ctives! J oignez nos OTC Lite we bina rs quotidiens. Hotline s upport pour problèmes de l UAT et de la Production: Production Support - UK/Europe /As ia +44 (0)20.7136.6328 (Option 1,3) Des que s tions? Soyez inte ra ctives! J oignez nos OTC Lite we bina rs quotidiens. 7
Nom de l équipe De s cription Ema il Numéro de téléphone GTR Ope ra tions GTR Ope ra tions consigne et examine les problèmes de Production pour le Core catégories d actifs et l ETD. GTR_Ope ra tions @dtcc.com North Ame rica 1.888.382.2721 (Options 3, 2, a nd 2) UK/Europe /As ia +44 (0)20.7136.6328 (Option 1 a nd 2) 1.5 Page d accueil de GTR Des informations additionnelles et utiles pour la compréhension de ce guide peuvent être trouvées dans les documents disponibles dans le portail GTR. La page d accueil de GTR abrite les derniers documents techniques et commerciaux qui sont conçus pour aider les utilisateurs à comprendre les exigences du système. Le portail est divisé en sept sections qui sont décrites ci-dessous. http://dtcc.com/data-and-repository-services/global-trade-repository/gtr-europe/client-center.aspx Données de connexion Veuillez contacter votre responsable de relations d affaires pour obtenir votre numéro de compte et le mot de passe. 8
9
L option GTR Release Notes le menu déroulant contient des notes qui sont mises à jour une fois par semaine détaillant les modifications de code qui ont été faites et qui seront mises en place dans le Testing (UAT) et Production. En plus, une section qui s appelle Release Notes fournit des informations concernant les mises à jour de GTR. L option Product Training and Support contient des documents décrivant les différentes fonctions, business FAQ s (questions les plus posés) et le comportement et pratiques recommandés (best practices) pour utiliser le GTR. Cette section est sous-divisée en classes d actifs et chaque document est catégorisé selon son appartenance à tel actif. L option Business Requirement Documentation contient des documents qui décrivent les règles à suivre. L option UAT Documentation contient des documents à jour concernant le Testing. L option Supported - Spreadsheet and Messaging Specs contient des templates et des documents techniques qui décrivent la fonctionnalité de GTR qui est actuellement disponible dans le Testing environnement et Production. L option Future - Spreadsheet and Messaging Specs contient des templates et des documents qui décrivent les fonctionnalités à venir et ne sont pas encore disponibles ni dans le Testing ni dans l environnement de Production. Les Documents de cette section sont toujours sous discussion dans des groupes de travail de DTCC ils sont prévus d être implémentés dans l environnement du Testing et de Production. La section Global Repository On-Boarding contient GTR onboarding documentation. La section Connectivity contient des guides décrivants les méthodes de connexion à GTR. Pour Collateral Specifications veuillez voir Future - Spreadsheet and Messaging Specs. Collateral Value et Link specifications sont cross asset. Pour les valorisations de marché, veuillez voir les formulaires spécifiques pour les catégories d actifs particulières. 10
1.6 Etablissement d un Global Id Super Access Coordinators ont le droit d accès au US Portail via a Web login ID afin d approvisionner les Opérateurs avec l accès au GTR EMIR Reporting tool. Super AC s reçoivent leurs identifiants de connexion via emails automatiques envoyés par le DTCC Customer Registration System (CRS) un email contient le nom d utilisateur et un autre email contient le mot de passe temporaire. Super AC s doivent accéder via l URL suivant pour pouvoir administrer leurs Operateurs: https://portal.dtcc.com (US Portail) Pour la première connexion, le Super AC obtient l accès à un seul produit CRS (Customer Registration System). CRS est utilisé afin d approvisionner /gérer les utilisateurs et sous le Help bouton vous pouvez trouver les Guides d utilisateurs complets. Super AC s reçoivent aussi le GTR AC Quick Guide qui contient les instructions abrégées sur la méthode d inscrire les utilisateurs aux produits. Accès à Testing L environnent d essai pour Collatéral et Valorisation est accessible en utilisant le Global login ID dans le EU Portal, l utilisateur doit cliquer sur le lien PSE D/S Global Trade Repository product. Si l utilisateur se connecte à https://gtr.eu.dtcc.com et ne voit pas le lien ci-dessous, cela indique que leur Super AC n a pas encore approvisionné l accès au produit à leur Global Operator Login ID. 11
DTCC Product Management ESMA Collatera I and Valuation Us er Guide 1.6.1 Captures d écran de Global ID (:; Home - Mnosoft Inter net Explore r provided by Depository T rust & Clearing Corp lt.https "'"<l:cc.org crs "'.do 13'oll1l"<> 11>' ::J[j +t X 1,...,-:PG""'l ------ p I - ).l Favorites w ICIS Portal )( Fm: Prevru Next I Options - DTCC CUSTOMER REGISTRATI ON SYSTEM Search Wor1<11 st Profiles I Create Profile I Dashboard I M- One profile found. 1 / A dmm SeMces [!':::- - [II Update Profile,.,_ 0000000000 '''""'' (00924 466) E SC TEST COMP ANY X Del ete Profil e mpany.com.asti..og:\ - I Change Ro e I Add/Modify Products I 1!1 logged in as : rchiu@dtcc.com ( 151) Company Nme : DTCC INTERNAL Feb 11, 2014-9:44:36 AM Company: (All) Show1ng profiles match1ng Log1n ID = person(tcompany.com Add Login ID oles Accoun ts 0SDR- PARTICIPAN T-UPDAT, 0 (OCOOE : lest) 00000122 (NSCPRT), 00000123 (NSCPRT),00005119 (NSCPRT) 10SDR- PARTICI PAN T-VI EW 0 (OCOOE :8EST) 00000122 (NSCPRT) 0SDR-REGULATOR PSE - GlobalT rade Repository Roles 0SDR- PARTICIPAN T-UPDATE-PSE I I I Accounts )I (OCDDE : lest) 00000122 (N5CPRT),00000 123 (N5CPRT),00005119 (NSCPRT) SDR-PARTICIP ANT-VI EW-PSE 0(OCODE: 8EST) 00000122 (NSCPRT) 0SDR-REGULATOR- PSE One profile found. 1 Export Overvie w I Export Details I./ Trusted stes Copy right DTCC Confidentia I 2010-2014 by DTCC Deriv/SERV LLC 11
DTCC Product Management ESMA Collatera I and Valuation Us er Guide 1J Home - Microsoft Internet E xplorer provided by Depository Trust & Clearing Co r p - 3[1 ' t X P"'I------ p. I &31 1 Home X IiHome 1 ecrs P«t XFm:.------------------ Prevoo s Next / Options DTCC CUSTO M E R REGISTRATION Home \'/orkllst Admm Ser,JCes SYSTEM Logged illu: rchua : dt c c. co m (151) Com,.ny -.me :O TCC INTER N A L F b 11, 2014 9:45:27 AM Com ny: (All) I One profiel found. 1 [ Add Log in 10 X l!l """- person any.co m This will create a new login!d. ""' Jolvl Sm ith,.._ a "' persony.com -"1 Profile Name: John Smit h Email: personocompany.com Global Trade Repository one: 0000000000 Roles Accounts pany: ESC TEST COHPANY (00924466) 0SDR PARTJCI PANT UPDATE O (OCOOE : login 10 0SDR PARTJCIPANT VIEW 0000012 r O SDR REGULATOR O (OCOOE : a Web list Prod ucts I Mainframe List Products I PSE Global Trade Reposotory r I 0 T UPOATE PSE O (occ:i l r- G Globa l list Prod ucts I I Roles SDR PARTJ CIP AN 0SDR- PARTJCIPANT VI EW- PSE O SDR REGULATOR PSE One profile found. 1 Accouri O (OCO I log in 10: lperson_gl oba( I Ca ncel! I Export Overvrew I Export Details 1 I Trusted stes Copy right DTCC Confidentia I 2010-2014 by DTCC Deriv/SERV LLC 12
DTCC Product Management ESMA Collatera I and Valuation Us er Guide i) Humt! - 1. 4K. uull lnlt!l llt!l Ex plu1e1 p1uvitlt!d by Oepuitu1'1 T1ut 8 Clt!al incu1p I I!J Wps /pcftd:cc.on;(crs f.do?ts= 1 212981FI'I2 [ ie Edit l;:iew F, _YOrites IXlls tfelp =, vorites 881 1 i!"""' x"i""" ci"""'"' J ICI Setv icenow IT Ser.ice Mana... J )( Find,--------------- P r evious Next j Cptions :: ::J.= 3. X 'I"P"'"Goog le -,--------- p. I DTC::C:: CUSTOMER REGIST RAT ION SYST EM lo99m in : rchiu dtc:c:.c om (1:51) Com.,_nv thorne 1 DTCC INTE RNAL Feb 11, 2014 9:4:5:57 A M II!if Admm Serv1ces a personocompany.com ou. Mr John Smith You h-'\'e succezfully cretjted the GlotMI login ID This request requires approval by another Super AC at DTCC ro personoco np a ny.com Profi e --------------------, rlame:joh n Smith Global Tnde Repository Email: pe rson@company.com Roles Ac c ounts Telephon e:0 00 00 00( ]00 0SDR-PARTIOPAN T UPDAT 0SDR- PARTIO PANT VIEW 0 SDR-REGULATOR PSE - G obal Trade Repository -PARTIOPANT -UPDATE 0 SDR-P A R TICIPANT -VEIW-PSE 0SDR-REGULATOR-PSE I O (OCODE : Company:ESC TEST COMPANY (009244 66) 0000012 LoginID O (OCODE : login 10: person_ g obal Tempora ry P,usword:4p qg 53 ne =" O (OC.-.c 0 {OCODE: BEST} 000001 22 {NSCP R T} Add Products: ---------------- One profile foun:t 1 ""-""""""' I._.o.a.. I Buiness Process ement Port;,! : Dstbc.Yd Mi cn:s o ft Interret Expl ore- pr Copy right DTCC Confidentia I 2010-2014 by DTCC Deriv/SERV LLC 13
DTCC Product Management ESMA Collatera I and Valuation Us er Guide If) Home - Mic r osoft Internet Explorer pr ovided by Depositor y Tr ust a Clearing Cor p - ""ll! l-h:-ttps dt_cc._o<_q,_ " _' I_I ::J., a X i"p,'.,;-oog-.----- - ---p I 'ill Fa...orltes w 81 1 Home "I Home I CIS Portal J G:I ServiceNo w IT Service Mana... J 1.- ------------------- ProVK>US Next j Options Cle r nce & Settlement OTC Derivat1ves r 0/S Swaps Data Repos1tory Operations r Deriv/SERV Swaps Data B2B r GTR Job Monitoring System P 0 Global Trade Repository I Accounts iii' r PSE 0/S Swaps Data Repository Operations r PSE Oeriv/SERV Swi!!ips Data B2B r PSE - GTR Job Monitoring System r PSE - Global Trade Repository../ Trusted stes Copy right DTCC Confidentia I 2010-2014 by DTCC Deriv/SERV LLC 14
1.7 Connexion au GTR Les captures d écran suivantes illustrent comment accéder à EU Portal. 1. Allez à https://gtr.eu.dtcc.com 2. Ici ; on demande votre nom d utilisateur et votre mot de passe. Tapez votre nom d utilisateur et votre mot de passe et cliquez sur «login». 3. Choisissez l OTC Lite du DTCC Portal Menu. Il sera similaire au link à Global Trade Repository ci-dessous. 15
2 Soumettre un marché 2.1 La procédure du chargement à travers le site du GTR La capture d écran ci-dessous illustre comment manuellement charger les fichiers CSV dans le système. 1. Allez à: http://dtcc.com/data-and-repository-services/global-trade-repository/gtr-europe/clientcenter/client-center.aspx?gated=customers Contactez GTR_Onboarding@dtcc.com pour les détails de connexion. 2. Une fois vous êtes connectés, choisissez «Supported - Spreadsheets and Messaging Specs». Tous les formulaires pour les Collatéraux et les Valorisations en l UAT sont accessibles sur «Future - Spreadsheets and Messaging Specs». 16
3. Cliquez sur la feuille de calcul que vous voulez décharger (par ex. OTC Lite Upload Spreadsheet). 4. Connectez- vous au portail pour accéder aux chargements de Collateral ou les catégories d actifs spécifiques. Choisissez «Participant» dans le menu déroulant. Introduisez votre Participant Code et après choisissez votre O-Code dans le menu déroulant. O-Codes pour Valorisation se serviront avec les O-codes des catégories d actifs existantes et les Collatéraux seront soumisses en utilisant un nouveau O-code ( pour la plupart des utilisateurs, une série commençant avec le 0) 5. Le tableau de bord montre la dernière liste des batch soumissions à GTR de votre entreprise. Cliquez sur «Upload». La page des chargements apparaitra. 6. Cliquez sur «Upload», puis utilisez les outils de navigation fournis afin de localiser et choisir la feuille de calcul que vous voulez charger. 7. Cliquez sur «Upload». 17
18
2.2 ID s pour Collatéral sftp et NDM Les données d identité de produit existantes seront utilisées pour les messages de valorisation de marché. Voyez la description des ID de produit en sftp entrants et sortants ci-dessous. Le premier tableau montre les Produits DataTrak entrants pour UAT aussi bien que pour Production. Le deuxième tableau montre les Produits AutoRoute sortants pour UAT et dans le troisième tableau il y a les Produits AutoRoute pour Production. Afin d actualiser les paramètres de votre sftp et NDM, veuillez contacter l équipe de GTR Onboarding (gtronboarding@dtcc.com). Tableau n 1: les Produits DataTrak entrants pour UAT et Production. Product Component Product Des cription Outbound Report 60354 GTR CTL Link SFTP InMs g - Collateral Link 60359 GTR CTL Value SFTP InMs g - Collateral Value Tableau n 2 : les Produits AutoRoute sortants pour UAT Product Component Product Des cription Outbound Report 02982173 GTR CTL Link AckN ack Rpt Colla te ral Link Ack Nack Report 02982174 GTR CTL Submis s ion Rpt Colla te ra l Value Report 02982175 GTR CTL Value AckN ack Rpt Colla te ra l Value Ack Nack Report 02982176 GTR CTL W arning Rpt Colla te ral W arning Report Tableau n 3 les Produits AutoRoute pour Production Product Component Product Des cription Outbound Report 02502173 GTR CTL Link AckNack Rpt Colla te ra l Value Ack Nack Report 02502174 GTR CTL Submis s ion Rpt Colla te ra l Value Report 02502175 GTR CTL Value AckNack Rpt Colla te ra l Value Ack Nack Report 02502176 GTR CTL W arning Rpt Collateral W arning Report 19
2.3 Messages pour multiples catégories d actifs 2.3.1 Soumettre le message Les déclarations des valorisations seront soutenues par les FpML 5.5 shema. Les messages «Collateral link» et «Collateral Valuation» seront soutenus exclusivement par CSV. 2.4 Les possibilités de soumission de message Les sections suivantes indiquent le format de message et la méthode de soumission disponibles pour tous les types de messages dans chaque service. 2.4.1 Catégories d actifs d OTC Trade Mes s ages Valuation Mes sage Collateral Value Mes s age Collateral Link Mes s age MQ-FpML Yes Yes No No s FTP-CSV Yes Yes Yes Yes s FTP-FpML Yes Yes No No W ebservice-fpml Yes Yes No No W ebservice-csv Yes Yes No No W ebgui-csv Yes Yes Yes Yes NDM-FpML Yes Yes No No NDM-CSV Yes Yes Yes Yes 2.4.2 OTC Lite Trade Mes s ages Valuation Mes sage Collateral Value Mes s age Collateral Link Mes s age MQ-FpML No No No No s FTP-CSV Yes Yes Yes Yes s FTP-FpML No No No No W ebservice-fpml No No No No W ebservice-csv No No No No W ebgui-csv Yes Yes Yes Yes NDM-FpML No No No No NDM-CSV Yes Yes Yes Yes 2.4.3 ETD Trade Mes s ages Valu a tio n Mes sage Colla te ral Valu e Mes s age Colla te ral Link Mes s age MQ-FpML No No No No s FTP-CSV Yes Yes Yes Yes s FTP-FpML No No No No W ebservice-fpml No No No No W ebservice-csv No No No No W ebgui-csv Yes Yes Yes Yes NDM-FpML No No No No NDM-CSV Yes Yes Yes Yes 20
2.4.4 Le Message de bas de page des GTR CSV fichiers. Chaque fichier CSV doit contenir le message ci-dessous. Le bas de page (trailer) contient l information nécessaire pour que le GTR traite le fichier CSV correctement. Le message ci-dessous doit être inclus dans chaque csv soumission au GTR, pour tout chargement effectué à travers le web ou l sftp. Pour votre soumission sftp des en-têtes et des bas de page supplémentaires seront requis aussi bien que le bas de page mentionné ci-dessous. Le format de ce message est le suivant: *OCOD-ENDnnnnnnnn Exemple: *DTC0-END00054321 GTR bas de page GTR Longeur (Trailer) champ Description Constante1 * (c est la constante) 1 Originator Il s agit d un ORIGINATOR ID à 4 caractères qui est attribué à 4 Constante2 votre conte comme une partie e la procédure d inscription au GTR. -END (c est i d la i constante) l b 4 Compte d entrées Il s agit de la somme d entrées dans le fichier en excluant les lignes 8 de commentaire. Le numéro doit être matelassé avec les zéros. Un exemple de fichier (exclusivement d à i titre d information) l b L exemple qui suit, inclut un fichier qui consiste de 4 lignes de données. La ligne de commentaire et le bas de page du fichier ne sont pas inclus dans le compte d entrées. Veuillez remarquer aussi que le bas de page est une valeur. *Comme nt Line,Da ta,da ta,da ta,data,da ta,da ta,da ta,data,da ta,da ta,da ta,dat a,da ta,da ta,da ta,data *DTC0 -END00000004 A titre d exemple, quand vous préparez votre fichier sftp, vous devriez suivre le format ci-dessous: DataTrak Header Application Header *Comment Line 21
,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data,Data *DTC0-END00000004 DataTrak Trailer 2.5 Conditions de GTR Batch Cut-off Les collatéraux et valorisations rapportés sous EMIR doivent être déclarés au dépositoire de marché au plus tard le T+1 suivant la conclusion, modification ou terminaison du marché. Pour toutes les catégories d actifs, la limite pour batch chargement dans l EUDC est 23:45 Temps universel coordonné (UTC). Cinq cycles de chargement de batch sont en cours chaque semaine et sont planifiés selon l horaire suivant. Jour ouvrable EUDC limite pour soumissions EUDC Bat ch génération commence Lundi 23:45 UTC Lundi 00:00 UTC Mardi Mardi 23:45 UTC Mardi 00:00 UTC Mercredi Mercredi 23:45 UTC Mercredi 00:00 UTC Jeudi Jeudi 23:45 UTC Jeudi 00:00 UTC Vendredi Vendredi didi 23:45 UTC Vendredi 00:00 UTC Samedi 3 Valorisations EMIR exige que la valeur de marché (mark to market) ou la valorisation par modèle (mark to model) soient rapportés quotidiennement à la fin de la journée pour toutes les positions ouvertes. Au cas où les conditions du marché empêchent la valorisation à la valeur de marché, il convient d utiliser une fiable valorisation par modèle. 3.1 L obligation de déclarer EMIR EMIR Article 11(2) dit que les valorisations de marché seront rapportées quotidiennement par les types de contreparties suivantes: Contreparties financières Contreparties non-financières mentionnées dans l EMIR Article 10. C est -à-dire les contreparties non-financier qui ont pris de positions dans les contrats dérivatifs de gré-a-gré qui ont dépassé le seuil de compensation obligatoire. Les entités non-financières qui ne sont pas mentionnées dans l EMIR Article 10 sont exemptes de ce préalable. 3.2 Les dates limites des déclarations Pour clarifier la question 3c EMIR Q&A TR, EMIR exige que les déclarations des données de valorisation doivent commencer à la fin de la journée qui suit l exécution du contrat. Valorisations peuvent être soumises au GTR pendant ou à la fin de la journée. Aucun calcul ne sera effectué sur les valorisations. 22
Le dernière déclaration de valorisation sera considéré comme étant la plus récente. Si aucun message de valorisation n est reçu, un jour, en particulier, le GTR rapportera la soumission la plus récente. Le tableau suivant décrit le mapping des champs de GTR jusqu au rapport régulateur pour tous les scénarios de déclaration. Submitted For Cleared Trade GTR Field ESMA Regulatory Report Party 1 or BOTH NO MTM Value Party 1 Mark to market value of contract MTM Currency Party 1 Valuation Datetime Party 1 Valuation Datetime Party 1 Valuation Type Party 1 Currency of mark to market value of contract Valuation date Valuation time Valuation Type Party 2 or BOTH NO MTM Value Party 2 Mark to market value of contract MTM Currency Party 2 Valuation Datetime Party 2 Valuation Datetime Party 2 Valuation Type Party 2 Currency of mark to market value of contract Valuation date Valuation time Valuation Type Party 1, Party 2 or BOTH YES MTM Value CCP Mark to market value of contract MTM Currency CCP Currency of mark to market value of contract 23
Valuation Datetime CCP Valuation Datetime CCP Valuation Type CCP Valuation date Valuation time Valuation Type Notes supplémentaires en ce qui concerne les marchés compensés 1. Si un marché est marqué comme compensé, le GTR tentera de rapporter la valorisation de la contrepartie centrale dans les rapports régulateurs. a. Dans l OTC Asset Classes un marché est compensé si Clearing Status = true b. Dans l OTC Lite un marché est compensé si Cleared = true c. Dans l ETD un marché est compensé si Cleared = true 2. Si les données reliées à la contrepartie centrale ne sont pas fournis pour un marché compensé, le GTR utilisera les champs de valorisation de «Party 1» et «Party 2» comme définie dans le tableau plus haut. 3. Les données reliées à la contrepartie ont été incorporées comme un champ séparé afin de permettre qu un seul message soit utilisé pour un rapport multi-juridictionnel à ESMA et CFTC. La valorisation propre d une contrepartie sera rapportée à CFTC tandis que la valorisation de la contrepartie centrale sera rapportée à ESMA. 3.3 Valuation Message Les données de valorisation peuvent être soumises en utilisant un des messages suivants : Valuation message (disponible pour toutes les classes de gré à gré et toutes les juridictions, OTC Lite et les ETD services pour ESMA rapports exclusivement) Snapshot message (disponible pour toutes les classes gré à gré et toutes les juridictions) Position message (disponible pour toutes les classes d OTC Lite et les ETD services pour ESMA rapports exclusivement) Pour les contreparties non-financières qui ne dépassent pas le seuil de compensation (clearing threshold) il n y a pas d obligation de rapporter les données de valorisation, comme les champs de valorisation pour les parties non-financières sous le seuil de compensation obligatoire ne seront pas rapportés à ESMA. Pour les contreparties non-financières qui ne dépassent pas le seuil de compensation obligatoire et voudraient déclarer les valorisations à ESMA bien qu elles n aient pas l obligation de déclarer, leur valorisations seront rapportées uniquement si les conditions suivantes sont remplies: «Valuation short message» est soumis via OTC-Lite 24
«Valuations short message» est soumis par la contrepartie non-financière elle-même (c est-à-dire pas délégué) La section suivante décrit en détail quelques scénarios pour les utilisateurs d ETD, OTC Lite et Core qui rapportent les messages de valorisation. Veuillez voir les feuilles de calcul des catégories d actifs spécifiques correspondantes pour les détails sur les stipulations de message. 3.3.1 ETD Comme mentionné ci-dessus, ETD acceptera les valorisations sur le Position message et sur un message de valorisation indépendant. Les données de valorisation ne seront pas acceptées sur les messages de transaction. Les participants d ETD qui soumettent uniquement les messages de transaction devront soumettre un message de valorisation indépendant pour chaque transaction ouverte quotidiennement ou commencer à soumettre les messages de position. 3.3.1.1 Scénario n 1 Un utilisateur d ETD qui soumet juste les «transaction messages» aura besoin de rapporter le message de valorisation sur un message indépendant. Step Msg Type UTI Submitter Submitted for MTM V alue MTM Currency 1 TRANS XYZ Pa rty A Pa rty A - - 2 VAL XYZ Pa rty A Pa rtya 1000 EUR 3.3.1.2 Scénario n 2 Un utilisateur d ETD qui soumet un message de transaction et un message de position à la fin de la journée où les données de valorisation sont incluses. Step Msg Type UTI Submitter Submitted for Lifecycle Event MTM V alue Compression Flag MTM Currency 1 TRANS XYZ Pa rty A Pa rty A Compre s s ion - fa ls e - 2 POS* ABC Pa rty A Pa rty A EOD Va lua tion 1000 true EUR 25
3.3.1.3 Scénario n 3 Un utilisateur d ETD qui soumet messages de Transaction et de Position et qui rapport les données de valorisation à travers un message indépendant. Step Msg Type UTI Submitter Submitted for Lifecycle Event Compression MTM V alue MTM Currency 1 TRANS XYZ Pa rty A Pa rty A Compre s s ion fa ls e - - 2 POS* ABC Pa rty A Pa rty A EOD true - - 3 VAL ABC Pa rty A Pa rty A - - 100 EUR * «Position message» n a aucun lien au «transaction message», même si le message de position a été soumis pour représenter une ou plusieurs messages de transaction. 3.3.2 OTC Lite En ce qui concerne l OTC Core et l OTC Lite, les utilisateurs peuvent soumettre les valorisations dans un service différent de celui utilisé pour la position. Il convient cependant de noter que les valorisations et positions rapportées à des services différentes seront disponibles seulement sur l ESMA Position rapport consolidé. Si vous êtes un utilisateur du Core, cela signifie que les soumissions effectuées à travers l OTC Lite n apparaitront sur vos rapports de Core application. La section suivante décrit en détail les scénarios de soumission pour les utilisateurs de l OTC Lite. Les utilisateurs peuvent soumettre les données de valorisation à travers le message de position ou un message de valorisation indépendant. 3.3.2.1 Scénario n 4 Un utilisateur de l OTC Lite soumet un «Position Message» avec les données de valorisation. Step Msg Type UTI Submitter Submitted for Lifecycle Event MTM V alue MTM Currency 1 POS XYZ Pa rty A Pa rty A EOD Va lua tion 1000 EUR 3.3.2.2 Scénario n 5 Un utilisateur de l OTC Lite soumet un «Position Message» et un message de valorisation indépendant. 26
Step Msg Type UTI Submitter Submitted for Life cycle Event MTM V alue MTM Currency 1 POS XYZ Pa rty A Pa rty A - - - 2 VAL XYZ Pa rty A Pa rty A - 1000 EUR 3.3.3 OTC Core La section suivante décrit en détail les scénarios de soumission pour les utilisateurs de l OTC Core. Les utilisateurs peuvent soumettre les données de valorisation à travers le «snapshot message» ou un message de valorisation indépendant. 3.3.3.1 Scénario n 6 Un OTC Core «Asset Class Snapshot» et un message indépendant. Step Msg Type UTI Submitter Submitted for Lifecycle Event MTM V alue MTM Currency 1 SNAP XYZ Pa rty A Pa rty A - - - 2 VAL XYZ Pa rty A Pa rty A - 1000 EUR 3.3.3.2 Scénario n 7 Un OTC Core «Asset Snapshot» envoyé avec les données de valorisation. Step Msg Type UTI Submitter Submitted for Lifecycle Event MTM V alue MTM Currency 1 SNAP XYZ Pa rty A Pa rty A - 1000 EUR 27
3.3.3.3 Scénario n 8 Un OTC Core «Cross Jurisdictional Trade Valuation» qui a été compensé. Step Msg Type Jurisdiction UTI Submitter Submitted for Lifecycle Event MTM V alue MTM Currency MTM CCP V alue MTM CCP Currency 1 SNAP ESMA, CFTC XYZ Pa rty A Pa rty A - 1000 EUR 1001 EU ESMA report value CFTC report value CCP Va l ue a nd Currenc y MTM Va l ue a nd c urrency 3.3.3.4 Scénario n 9 Un OTC Core «Cross Jurisdictional Trade Valuation» en plein délégation envoyé sans la valeur de chambre de compensation. Scénario est pertinent pour les transactions compensées et non-compensées. Partie A dans le scénario ci-dessous est la «CFTC Reporting Party» Step Msg Type Jurisdiction UTI Submitter Submitted for Delegation Model MTM V alue MTM Currency MTM V alue Party 2 MTM Currency Party 2 MTM CCP V alue MTM CCP Currency 1 SNAP ESMA, CFTC XYZ Pa rty A Pa rty A Pa rty B Full 1000 EUR 1001 EU - - ESMA report value CFTC report value MTM Va l ue a nd Currency And MTM Va l ue a nd Currenc y Pa rty 2 MTM Va l ue a nd Currenc y 28
3.3.3.5 Scénario n 10 Un OTC Core «Cross Jurisdictional Trade Valuation» en plein délégation envoyé avec la valeur de chambre de compensation pour une transaction compensée. Partie A dans le scénario ci-dessous est la «CFTC Reporting Party». Step Msg Type Jurisdiction UTI Submitter Submitted for Delegation Model MTM V alue MTM CCP V alue MTM CCP Currency 1 SNAP ESMA, CFTC XYZ Pa rty A Pa rty A Pa rty B Full 1000 1020 EUR ESMA report value CFTC report value MTM CCP Va l ue for both sides MTM Va l ue a nd Currenc y 3.3.3.6 Scénario n 11 Une position déléguée soumise par un utilisateur de l OTC Core et deux valorisations indépendantes soumises par chaque utilisateur dans le service de son choix. Step Service Msg Type UTI Submitter Submitted for Delegation Model MTM V alue MTM Currency 1 OTC Core SNAP XYZ Pa rty A Pa rty A Pa rty B Full - - 29
2 OTC Core VAL XYZ Pa rty A Pa rty A Inde pe nde nt 1000 EUR 3 OTC Lite VAL XYZ Pa rty B Pa rty B Inde pe nde nt 1000 EUR 3.3.3.7 Scénario n 12 Une position indépendante soumise par un utilisateur de l OTC Core et un utilisateur de l OTC Lite et une valorisation déléguée soumis e à travers l OTC Lite. Step Service Msg Type UTI Submitter Submitted for Delegation Model MTM V alue MTM Currency 1 OTC Core SNAP XYZ Pa rty A Pa rty A Inde pe nde nt - - 2 OTC Lite POS XYZ Pa rty A Pa rty A Inde pe nde nt - - 3 OTC Lite VAL XYZ Pa rty B Pa rty A Full 1000 EUR Pa rty B 30
4 Les valorisations des collatéraux 4.1 L obligation de déclarer Selon EMIR, les données des collatéraux doivent être déclarées par les parties financières et les parties non-financières qui dépassent leur seuil de compensation obligatoire visées à l article 10(3). 4.2 Les dates limites de déclaration EMIR exige que la valorisation des collatéraux soit rapportée à la fin de la journée suivante la date de la valorisation par la partie qui se porte garant du collatéral. Les valorisations de s collatéraux peuvent être soumises à GTR pendant la journée ou à la fin de la journée. Aucun calcul sera effectué sur les valorisations des collatéraux et le dernier rapport reçu sera considéré comme la valorisation la plus récente pour le jour donné. Les messages de valorisation des collatéraux doivent être soumises à GTR au quotidien. Si une valorisation du collatéral n est pas reçu, on suppose qu il n y a pas d obligation de déclarer (c'est-à-dire la partie du marché est le bénéficiaire du collatéral) et une valeur soumise auparavant ne sera pas rapportée. 4.3 Message de valorisation du collatéral Toutes les valorisations des collatéraux, celles applicables aux transactions individuelles incluses, doivent être rapportées en utilisant ce message. Les valorisations des collatéraux ne seront pas acceptées sur les messages de marché. La déclaration de la valeur et de la devise d un collatéral sera supportée sur le «collateral value message». Basé sur la réaction d ESMA, nous allons limiter le support des valeurs des devises à «1 ISO Currency Code». Toutes les valorisations des collatéraux, celles liées aux transactions individuelles incluses, seront rapportées en utilisant ce message. Les champs suivants, au cas où ils existent déjà sur le message de marché («PET», «Confirm», «PET Confirm», «Snapshot» et «Position»), sont prises comme redondants et ne seront pas traités si fournis: Value of the collateral Party 1 Value of the collateral Party 2 Currency of the collateral value Party 1 Currency of the collateral value Party 2 L obligation de déclarer est chez la partie qui se porte garant du collatéral, par conséquent le «Collateral Value Message» sera soumis par celle-ci ou il peut être délégué à un tiers. Les valorisations des collatéraux doivent être rapportées au nom de la même entité qui est désigné comme la partie du marché (soit la partie 1, soit la partie 2 sur le message du marché). 31
Les valorisations des collatéraux seront rapportées aux régulateurs une fois liées avec succès au marché rapporté et seront déclarées avec les données de marché. Au cas où le «collateral value message» a été rapporté incorrectement (par exemple a été déclaré par le bénéficiaire du colatéral), un message d annulation («cancel message») sera disponible afin de retirer la valorisation. 4.3.1 Le code du portefeuille des collatéraux Afin de relier les valorisations des collatéraux aux marchés rapportés la partie du marché et l agent exécutif désignés sur le message de collatéral doit être le même que celui désigné sur le message de marché. Le GTR ne va pas vérifier si les marchés reliés à un portefeuille des collatéraux sont tous avec la même contrepartie. Les codes de portefeuille des collatéraux seront crées par l utilisateur et doivent être uniques pour la partie déclarante. Tandis que ESMA RTS présente que le code de portefeuille des collatéraux doit avoir 10 chiffres, le GTR permet jusqu à 20 caractères afin de rendre possible les changements éventuels dans le format de champ de la parte d ES MA (l industrie l a demandé). Dans la situation actuelle nous allons fournir un avertissement pour les codes de portefeuille qui ne s inscrivent pas au format prescrit par ESMA. Pour les gestionnaires d actifs qui rapportent au nom des fonds multi gestionnaires, un unique code de portefeuille par chaque contrepartie devrait être fourni. Sinon, cela aura comme résultat que le «collateral link» échoue. 4.4 Collateral Linking Le GTR fournit deux méthodes de relier les portefeuilles des collatéraux aux marchés sous-jacents. 1. En utilisant les messages de marché les codes de portefeuille des collatéraux peuvent être spécifiés sur les messages de marché. 2. En utilisant le «Collateral Link message» ceci sera disponible à toutes les catégories d actifs et tous les services. Soutien pour cette solution uniquement CSV. Si le code de portefeuille des collatéraux est sur le message de marché et un «link message» incompatible est soumis avec une valeur différente, le code de portefeuille des collatéraux sur le message de marché aura préséance.. 4.4.1 Message de marché Le code de portefeuille des collatéraux et le type de collatéralisation peuvent être soumises sur les messages de marché existants. PET message (disponible pour toutes les classes de gré à gré et toutes les juridictions) Confirm message (disponible pour toutes les classes de gré à gré et toutes les juridictions) 32
Pet-Confirm message (disponible pour toutes les classes de gré à gré et toutes les juridictions) Snapshot message (disponible pour toutes les classes de gré à gré et toutes les juridictions) Position message (OTC Lite et les ETD services pour ESMA rapports exclusivement) Transaction message (les ETD services pour ESMA rapports exclusivement) 4.4.2 Collateral Link Message Un «Collateral Link Message» nouveau peut être soumis afin de relier chaque marché à être associé avec un portefeuille des collatéraux. Le marché devrait être identifié en utilisant soit UTI, soit USI ou Trade Party Transaction Id. 4.4.3 La procédure de connexion de collatéral et le marché La déclaration d un collatéral sera fondée sur la population des marchés ouverts et non sur les portefeuilles des collatéraux. Pour chaque marché ou position ouverts le GTR tentera d identifier le portefeuille des collatéraux associé et la valeur de ce portefeuille. Cela pourrait entraîner les portefeuilles rapportés au GTR de ne pas être inclus ensuite dans les rapports régulateurs au cas où il n y a pas de marché relié à ces portefeuilles des collatéraux. Chaque portefeuille des collatéraux relevant de cette catégorie sera souligné dans l avertissement au participant (participant warning report). Si le portefeuille des collatéraux existe pour une position ouverte, les informations détenues sur le marché seront utilisées pour extraire les données de valorisation du collatéral Pour «Trade Party 1» la valeur du collatéral sera identifiée en utilisant : Trade Party 1 Value Execution Agent Party 1 Collateral Portfolio Code Party 1 Tous les trois champs doivent correspondre entre le marché et la valeur du collatéral. De même, pour «Trade Party 2», la valeur du collatéral sera identifié en utilisant: Trade Party 2 Value Execution Agent Party 2 Collateral Portfolio Code Party 2 Si le code de portefeuille des collatéraux n existe pas sur le message de marché, le GTR cherchera le «collateral link message». Le «collateral link message» sera identifié en utilisant: L identifiant du marché Si l UTI correspond, il sera utilisé Si l UTI ne correspond pas, l USI sera utilisé Si l identification ne peut pas être fait en utilisant l UTI ni l USI, on utilise le «Trade Party Transaction Id» 33
Trade Party 1 Value / Trade Party 2 Value (dépendant de la partie 1 ou 2) Execution Agent Party 1 / Execution Agent Party 2 (dépendant de la partie 1 ou 2) Une fois le «collateral link message» est identifié, le GTR cherchera la valeur du collatéral utilisant: Trade Party 1 Value / Trade Party 2 Value (dépendant de la partie 1 ou 2) Execution Agent Party 1 / Execution Agent Party 2 (dépendant de la partie 1 ou 2) Collateral Portfolio Code Party 1 / Collateral Portfolio Code Party 2 extrait du «link message» (dépendant de la partie 1 ou 2) Tous les trois champs doivent correspondre entre le marché et la valeur du collatéral. Les utilisateurs peuvent déléguer la soumission du «link message» ou permettre à un tiers de soumettre à leur nom. Aucune règle ou permission supplémentaire ne sera appliqué à ce message 4.4.4 Les fonds multi gestionnaires et le raccordement Pour les fonds multi gestionnaires il peut y arriver que le gestionnaire de fonds reçoit un code de portefeuille qui est partagé entre plusieurs gestionnaires d actifs contre la même contrepartie. Ce scénario est en partie la raison pour laquelle on a inclus le «Execution Agent» comme un critère de correspondance pour les soumissions du «link message». L exemple suivant décrit en détail le «DTCC UK pension fund» qui soumet le message de la valorisation de collatéral pour chaque des 3 gestionnaires d actifs qui utilisent le même portefeuille des collatéraux et garantissent des marchés différents effectués par chaque gestionnaire d actifs, c est-à-dire: Trade Party (le garant du collatéral) = DTCC UK pension fund Portfolio code = xxx123 Collateral value = $1,000,000 Execution agent 1 = AM ABC Execution agent 2 = AM DEF Execution agent 3 = AM XYZ DTCC UK pension fund aura besoin de soumettre 3 messages de valorisation du collatéral : 1. Trade Party = DTCC UK pension fund, Portfolio code = xxx123, Collateral value = $1,000,000, Execution agent 1 = AM ABC 2. Trade Party = DTCC UK pension fund, Portfolio code = xxx123, Collateral value = $1,000,000, Execution agent 1 = AM DEF 3. Trade Party = DTCC UK pension fund, Portfolio code = xxx123, Collateral value = $1,000,000, Execution agent 1 = AM XYZ 34
S il est impossible d inclure le gestionnaire d actifs dans le «collateral value message», «collateral link» et «position message», un code unique devrait être soumis par gestionnaire d actifs. 4.5 Collateral Message : flux de travail Les messages des collatéraux peuvent être multi-actifs (cross asset) et seront soumis avec le même O code, sans égard pour la location du marché sous-jacent. 4.5.1 Soumettre les messages des collatéraux Les sections suivantes décrivent en détail quelques scénarios de soumission pour les messages de valorisation des collatéraux. 4.5.1.1 Scénarios d usage Les diagrammes ci-dessous sont conçus pour souligner les points suivants : Le garant ou le délégant du collatéral soumet les valorisations des collatéraux Le bénéficiaire du collatéral ne soumettra pas les valorisations des collatéraux Les valorisations des collatéraux sont rapportées quotidiennement, s il n y a pas de message reçu, aucune valorisation des collatéraux ne sera rapportée. Le collatéral devrait toujours être rapporté avec le montant nominal courant (le GTR n effectuera aucun calcul) Dans l exemple ci-dessous, la partie du marché est celle qui sera noté sur les messages de valorisation des collatéraux. La partie du marché peut déléguer la soumission de ces messages à un tiers si elle le choisit. Day1: La Banque X se porte garant du collatéral (1000 EUR) à la Banque Y Trade Party Portfolio Code Value of the Currency of the Bank X 123456 Collateral 1000 Collateral EUR Day 2: La Banque X est bénéficiaire du collatéral (2500 EUR) de la Banque Y Trade Party Portfolio Code Value of the Collateral Currency of the Collateral Bank Y 7891011 2500 EUR Day 3: La Banque X se porte garant du collatéral (1000 EUR) à la Banque Y et la Banque Y est le garant du collatéral (2500) à la Banque X 35
Trade Party Portfolio Code Value of the Collateral Currency of the Collateral Bank X 123456 1000 EUR Bank Y 7891011 2500 EUR 4.5.1.2 Utiliser «New» et «Cancel» Une brève description de l utilisation de New et Cancel pour les messages «collateral value» et «collateral link». 4.5.1.2.1 «Collateral Value» New devrait être utilisé afin de remplacer un message existant. Il peut être utilisé pour les actualisations quotidiennes aussi bien que pour actualiser un message envoyé par erreur. Cancel sera employé au cas où vous voulez retirer une valorisation de collatéral du rapport. Cela peut être utilisé si vous avez envoyé un message par erreur pendant la journée et vous ne voulez pas déclarer aucune valeur (par exemple parce que vous bénéficiez d un collatéral au lieu d en être le garant). Etant donné que le collatéral est rapporté au quotidien, si une déclaration de collatéral a été envoyé par erreur un jour, vous devriez rapporter la valeur actualisée le jour suivant en utilisant «New». Si vous avez l intention de ne pas rapporter la valeur pour le jour donné, vous n êtes pas obligés d envoyer aucun message. 4.5.1.2.2 «Collateral Link» Contrairement à «Collateral Value», le «collateral link message» ne devrait pas être actualisé au quotidien sauf s il y a des données dans le «link message» qui demandent l actualisation. Une fois le lien est établi, le système va maintenir le lien actif jusqu au moment où vous le retirez explicitement. Pour les positions qui sont expirées ou terminées, le lien sera conservé. Ceci n aura aucune incidence sur les déclarations, puisqu elles sont poussées par les positions ouvertes. New sera utilisé afin de créer un nouveau lien entre l UTI et un Code de Portefeuille des Collatéraux. Cancel sera utilisé pour retirer un UTI relié du Code de portefeuille. 4.5.1.3 Soumissions des messages Les sections suivantes décrivent les méthodes différentes qui peuvent être utilisées afin de relier la valorisation du collatéral à la position. Les utilisateurs peuvent choisir de soumettre en utilisant n'importe quelle des méthodes décrites. Les scénarios ci-dessous sont désignés pour accentuer : Les valorisations des collatéraux peuvent être envoyées seulement sur un message indépendant 36
Les Codes de Portefeuille des Collatéraux seront utilisés à relier les valorisations des collatéraux aux marchés Les Codes de Portefeuille des Collatéraux peuvent être reliés par les messages de marché ou par le «collateral link message» 4.5.1.4 Scénario n 1 Un utilisateur de l OTC Lite ou l ETD soumet un message de position avec un Code de Portefeuille des Collatéraux et un message de collatéral indépendant. Step Msg Type UTI Submitter Submitted for Collateral Portfolio Code Collateral V alue Collateral Currency Execution Agent 1 POS ALMC Pa rty A Pa rty A 123 - - - 2 COLLVALUE - Pa rty A Pa rty A 123 10000 EUR - 4.5.1.5 Scénario n 2 Un utilisateur de l OTC Lite ou l ETD soumet la valeur de collatéral, message de position et «collateral link message» Step Msg Type UTI Submitter Submitted for Collateral Portfolio Code Collateral V alue Collateral Currency Execution Agent 1 POS ALMC Pa rty A Pa rty A - - - As s tmgr1 2 COLLVAL - Pa rty A Pa rty A 123 10000 EUR As s tmgr1 3 COLLLINK ALMC Pa rty A Pa rty A 123 - - As s tmgr1 4.5.1.6 Scénario n 3 Un utilisateur de l OTC Core soumet un «snapshot» et une valorisation de collatéral et un «collateral link message.» Step Msg Type UTI Submitter Submitted for Collateral Portfolio Code Collateral V alue Collateral Currency Execution Agent 1 SNAP ALMC Pa rty A Pa rty A - - - As s tmgr1 2 COLLVAL - Pa rty A Pa rty A 123 10000 EUR As s tmgr1 3 COLLLINK ALMC Pa rty A Pa rty A 123 - - As s tmgr1 37