Réf. : Sommaire 1 VEILLE REGLEMENTAIRE 1.1 Comprendre la réglementation 1.1.1 Textes principaux de référence 1.1.2 Le droit communautaire en bref 1.1.3 Le système français 1.1.4 Normalisation 1.1.5 Ordonnancement des textes juridiques 1.2 Fiches d'aide à la décision 1.2.1 Comment doivent être traités vos effluents? 1.2.2 Comment sont traités vos déchets? 1.2.3 Comment sont traités vos boues? 1.2.4 Comment sont gérés vos produits dangereux? 2 DEMARCHES ENVIRONNEMENTALES 2.1 Certification ISO14001 2.1.1 Mise en place d'une certification ISO14001 sur une usine de Degrémont Services 2.1.2 Mise en place d'une certification ISO14001 sur une usine hors du périmètre de Degrémont Services 2.2 Haute Qualité Environnementale 3 EAUX 3.1 Cartographie de la réglementation 3.2 L eau et les milieux aquatiques 3.2.1 Textes principaux de référence 3.2.2 Définitions et généralités 3.2.3 Typologie des milieux aquatique et influence anthropique Imprimé le 20/06/200707 10:34:00 AM Page 1 sur 9
Réf. : Sommaire 3.3 Organismes impliqués dans la politique sur l Eau 3.3.1 Textes principaux de référence 3.3.2 Les Agences de l Eau 3.3.3 Les comités de bassin 3.3.4 Les SATESE 3.3.5 Les syndicats d assainissement 3.3.6 Les MISE 3.3.7 La police de l Eau 3.4 Outils législatifs pour la gestion de la Ressource Eau 3.4.1 Textes principaux de référence 3.4.2 Les SDAGE 3.4.3 Les SAGE 3.4.4 Les arrêtés préfectoraux 3.5 Les installations d épuration 3.5.1 Textes principaux et textes de référence 3.5.2 Généralités 3.5.3 Procédure en cas d incident 3.5.4 Les stations de traitement soumises à déclaration 3.5.5 Les stations de traitement soumises à autorisation 3.6 Autosurveillance 3.6.1 Textes principaux de référence 3.6.2 Manuel d autosurveillance 3.6.3 Normes de rejet et domaine de traitement garanti 3.6.4 Analyses et fréquences obligatoires 3.7 Instrumentation et analyses 3.7.1 Textes principaux de référence 3.7.2 Classification de l instrumentation 3.7.3 Gestion et suivi du matériel d analyse 3.7.4 Validation des résultats d analyses Imprimé le 20/06/200707 10:34:00 AM Page 2 sur 9
Réf. : Sommaire 4 DECHETS 4.1 Cartographie de la réglementation 4.2 Procédure de gestion des déchets 4.3 Qu est-ce qu un déchet? 4.3.1 Textes principaux de référence 4.3.2 DIB, DID, DTQT et les autres 4.3.3 Nomenclature 4.3.4 Principaux déchets d une exploitation Imprimé le 20/06/200707 10:34:00 AM Page 3 sur 9
Réf. : Sommaire 4.4 Obligation de traçabilité 4.4.1 Textes principaux de référence 4.4.2 Bordereaux de suivi des déchets industriels 4.4.3 Bilan déchet 4.4.4 Récupération des documents administratifs 4.5 Filières d élimination 4.5.1 Textes principaux de référence 4.5.2 Les plans d élimination des déchets 4.5.3 La TGAP 4.5.4 Les filières d élimination 4.5.5 La bourse des déchets 4.5.6 L étude déchets 4.5.7 Mise en place des filières d élimination des déchets 4.5.8 La procédure d acceptation préalable d un déchet 4.5.9 Les prétraitement physico-chimiques possibles 4.5.10 Contrôle à l admission sur le site d élimination : CET ou incinérateur 4.6 Des déchets particuliers 4.6.1 Textes principaux de référence 4.6.2 Les déchets d emballages 4.6.3 Les huiles 4.6.4 Les PCB/ PCT 4.6.5 Les piles 4.6.6 Les Déchets d Equipement Electroniques et Electroniques (DEEE) 4.6.7 Les déchets amiantés Imprimé le 20/06/200707 10:34:00 AM Page 4 sur 9
Réf. : Sommaire 4.7 Responsabilités, sanctions pénales 4.7.1 Textes principaux de référence 4.7.2 Les responsabilités 4.7.3 Les sanctions 4.8 Obligations au chargement, déchargement et transport des déchets 4.9 Obligations relatives au négoce et courtage des déchets 4.10 Etude déchets 4.10.1 Textes principaux de référence 4.10.2 Généralités 4.10.3 Méthodologie 4.10.4 Etat des lieux de la gestion des déchets sur le site, étape 1 4.10.5 Etude technico-économique des solutions alternatives, étape 2 4.10.6 Présentation et justification des filières retenues, étape 3 4.11 Les aides financières pour la gestion des déchets 4.11.1 L ADEME 4.11.2 Les DRIRE 4.11.3 Les Agences de l Eau 4.11.4 L Europe 4.12 Annexes Bordereau de Suivi des Déchets Industriels, Cerfa 07v0320 Bordereau de Suivi des Déchets Industriels Regroupement-Prétraitement, Cerfa 07v0321 Bordereau de Suivi de Déchets Industriels Banals ou Inertes Bordereau de Suivi de Déchets Amiantes, Cerfa 11861v01 Formulaire de déclaration trimestrielle de production de déchets générateurs de nuisances Formulaire de déclaration trimestrielle d élimination de déchets générateurs de nuisances Imprimé le 20/06/200707 10:34:00 AM Page 5 sur 9
Réf. : Sommaire 5 BOUES 5.1 Cartographie de la réglementation 5.2 Procédure de gestion des boues Imprimé le 20/06/200707 10:34:00 AM Page 6 sur 9
Réf. : Sommaire 5.3 Les boues 5.3.1 Textes principaux de références 5.3.2 Définitions 5.3.3 Caractéristiques des boues 5.3.4 Nomenclature des boues 5.4 Filières d élimination 5.4.1 Textes principaux de références 5.4.2 Généralités 5.4.3 Mise en CET des boues 5.4.4 Incinération des boues 5.4.5 Oxydation par voie humide 5.4.6 Compostage des boues 5.4.7 Réduction des boues à la source 5.5 Epandage agricoles 5.5.1 Textes principaux de références 5.5.2 Introduction 5.5.3 Définitions 5.5.4 Grands principes sur l épandage 5.5.5 Régime de l activité d épandage des boues 5.5.6 Schéma de la mise en place de la valorisation agricole 5.5.7 Procédures administratives 5.5.8 Dispositions techniques 5.5.9 Organisation des entreposages 5.5.10 Registre 5.5.11 Surveillance des boues 5.5.12 Surveillances des sols 5.5.13 Responsabilités, sanctions pénales 5.6 Annexes Registre d épandage Synthèse annuelle des registres d épandage Imprimé le 20/06/200707 10:34:00 AM Page 7 sur 9
Réf. : Sommaire 6 MATIERES DANGEREUSES 6.1 Cartographie de la réglementation 6.2 Qu est-ce-qu un produit dangereux? 6.2.1 Textes principaux de référence 6.2.2 Définitions et règles de base 6.2.3 Etiquetage des produits dangereux 6.2.4 Phrases de marquage 6.2.5 Les fiches de données sécurité 6.3 Manipulation des produits dangereux 6.3.1 Textes principaux de référence 6.3.2 Généralités 6.3.3 Les précautions d utilisation 6.3.4 Les équipements de protection individuelle 6.3.5 Manipulation des produits chimiques dans l atelier et le laboratoire 6.4 Stockage des produits dangereux 6.4.1 Textes principaux de référence 6.4.2 Généralités Principaux risques 6.4.3 Le laboratoire et les produits chimiques 6.4.4 Le stockage des bouteilles de gaz comprimé ou liquéfié 6.4.5 Le stockage des gros volumes Imprimé le 20/06/200707 10:34:00 AM Page 8 sur 9
Réf. : Sommaire 7 INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 7.1 Cartographie de la réglementation 7.2 Le champ d'application de la législation des Installations Classées pour la Protection de l Environnement 7.3 Phase préalable de constitution du dossier 7.4 L étude d impact 7.5 L étude de danger 7.6 L instruction du dossier d autorisation 7.7 La décision 7.8 Le suivi des ICPE existantes 7.9 Annexes 8 PROTECTION DE LA NATURE 9 AIR 10 BRUIT Imprimé le 20/06/200707 10:34:00 AM Page 9 sur 9