RAPPoRT d'activités Collecte et traitements des déchets ménagers et assimilés

2014 RAPPoRT d'activités Collecte et traitements des déchets ménagers et assimilés www.chambery-metropole.fr

édito La direction de la gestion des déchets, en particulier la collecte, c est une équipe d hommes qui assure un service quotidien de qualité auprès des usagers. Il est important que les élus (Maires et/ou adjoints en charge des déchets) des 24 communes de l agglomération mission dans les meilleures conditions de santé et de sécurité. C est pourquoi depuis supprimer les collectes dangereuses (points noirs) et rendre homogène la méthode de notamment les différentes mesures d optimisation, de prévention et de communication mises en place pour réduire nos déchets ménagers et assimilés. En 2010, la collectivité s est lancée dans un programme local de prévention des déchets en partenariat avec l ADEME. Phare a connu un vif succès et sera reconduite en 2015. réduire toutes les sources de gaspillage, traitement mais qui intègre une vision plus prospective avec des missions de prévention au quotidien au travers de leurs métiers. En une phrase, la stratégie de communication de la gestion des déchets doit s attacher prestataire) constitue un maillon essentiel. réalisé dans le cadre de la Programmation Financière du Mandat (PFM) pour continuer traitement des déchets. Daniel Rochaix, vice-président en charge des déchets ménagers et assimilés p.2

SoMMAIRE 01. PRÉSENTATIoN DE CHAMBÉRY MÉTRoPoLE p. 4 02. EXPLoITATIoN 03. Coûts organisation générale du service public de collecte des déchets ménagers p. 10 organisation du traitement des déchets ménagers de chambéry métropole p. 19 ÉvoLuTIoN DES ToNNAGES DE DÉCHETS CoLLECTÉS À CHAMBÉRY MÉTRoPoLE p. 26 Principales prestations confiées à des entreprises sous contrat p. 27 compte administratif : dépenses et recettes de fonctionnement p. 28 compte administratif : la section d'investissement p. 30 04. PRÉvENTIoN p. 31 05. SYNTHÈSE p. 40

01. présentation de chambéry métropole chambéry métropole regroupe aujourd'hui 24 communes avec une population totale de 131 205 habitants *. cet établissement public de coopération intercommunalle (epci) se caractérise par une population à dominante urbaine et un taux d'habitat vertical de 47,30%. Les Déserts Sonnaz Vérel- Pragondran La Motte-Servolex Saint-Jean-d'Arvey Chambéry Saint-Alban- Leysse Bassens Barby La Ravoire Cognin Saint-Sulpice Jacob- Curienne Bellecombette Challesles-Eaux Vimines Barberaz Saint-Jeoire-Prieuré Montagnole Thoiry Puygros La Thuile Saint-Cassin Saint-Baldoph 24 communes 131 205 habitants 26 307 hectares p.4

caractéristiques du territoire Chambéry métropole 2014 Communes Population DGF Part population totale Barberaz 4 767 3,63% Barby 3 404 2,59% Bassens 3 950 3,01% Challes-les-Eaux 5 519 4,21% Chambéry 61103 46,57% Cognin 6 137 4,68% Curienne 735 0,56% Jacob-Bellecombette 4 064 3,10% La Motte-Servolex 11 931 9,09% La Ravoire 8 587 6,54% La Thuile 356 0,27% Les Déserts 1 422 1,08% Montagnole 903 0,69% Puygros 403 0,31% Saint-Alban-Leysse 5 987 4,56% Saint-Baldoph 3 071 2,34% Saint-Cassin 785 0,60% Saint-Jean-d Arvey 1 601 1,22% Saint-Jeoire-Prieuré 1 161 0,88% Saint-Sulpice 796 0,61% Sonnaz 1 616 1,23% Thoiry 539 0,41% Vérel-Pragondran 465 0,35% Vimines 1 903 1,45% Total 131 205 100,00% Les compétences exercées par Chambéry métropole La collecte et le traitement des ordures ménagères constituent l une des compétences historiques de l agglomération avec le traitement des eaux usées. L intercommunalité chambérienne prend en charge, dès sa création, la construction et le fonctionnement d équipements structurants pour l élimination des déchets. La collecte est réalisée par des agents communaux de la ville de Chambéry jusqu en 2000. Avec la création de Chambéry métropole, ceux-ci deviennent des agents intercommunaux. Compétences exercées par l EPCI de collecte Ordures ménagères résiduelles Emballages (dont journaux et magazines) Verre Les principales activités/services de la gestion des déchets à destination des usagers : collecte des ordures ménagères et assimilés et collecte sélective (tri) réalisée en régie, collecte des déchets d activités de soins à risques infectieux (DASRI) réalisée par le biais d un prestataire, collecte des cartons des commerçants du centre-ville et des rues piétonnes de Chambéry (réalisée en régie), collecte des déchets verts de certaines zones pavillonnaires de la ville de Chambéry réalisée par le biais d un prestataire, exploitation de quatre déchetteries par le biais de prestataires (haut et bas de quai), exploitation d une plateforme de compostage par le biais d un prestataire, gestion de la redevance spéciale à destination des déchets des professionnels, sensibilisation des usagers à la prévention pour la réduction des déchets : actions de sensibilisation, actions pédagogiques, accompagnement à la gestion des bio-déchets de proximité. Depuis le 1 er janvier 2010, Chambéry métropole a transféré l exercice de la compétence Traitement des ordures ménagères et tri des collectes sélectives à Savoie Déchets. répartition des compétences entre chambéry métropole et savoie déchets depuis le 1 er janvier 2010 Ce syndicat mixte a été créé pour répondre à la volonté des collectivités clientes de l incinérateur de Chambéry de disposer d équipements et de solutions pérennes de traitement au niveau local, tout en s assurant de la maîtrise des coûts et des impacts environnementaux. Il regroupe en 2014 douze collectivités** situées majoritairement en Savoie. Par le biais de sa compétence Traitement, Savoie Déchets assure le traitement des Ordures Ménagères résiduelles (OMr) par incinération et le tri des collectes sélectives (CS). Déchets verts Déchets apportés en déchetteries Encombrants Déchets dangereux Déchets non ménagers Piles DASRI Mode d organisation PàP AV PàP AV AV PàP AV décheterie décheterie décheterie PàP décheterie AV AV Collecte Traitement PàP : porte à porte AV : point d apport volontaire opération assurée par Chambéry métropole opération assurée par Savoie Déchets CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.5

01. présentation les moyens humains directrice Marie-Caroline Nicolas Fonctions administratives et financières Anthony Pruvost Fonctions ingénierie prévention Gaëlle Dourneau Fonctions Collecte Marc Bouttaz 3 agents Comptabilité Gestion budgétaire Secrétariat Marchés publics Assurances / contentieux Administration générale (déchets) 8 agents Déchetteries Plateforme de compostage Prévention des déchets Animation pédagogique Évènementiels Bio-déchets 82 agents Modernisation des systèmes de collecte Résolution des dysfonctionnements Relations usagers Encadrement exploitation Collecteurs / ripeurs / grutiers p.6

Les différents métiers au service de la collecte des déchets Le pôle collecte regroupe 82 agents techniques ou administratifs. Les ripeurs, les chauffeurs, les collecteurs et les grutiers s occupent de collecter les déchets et de faire remonter les informations quotidiennes du terrain (71 agents). Les agents de maîtrise (4 agents) organisent le déroulement des tournées, traitent les retours de collecte, gèrent les plannings des agents comme des véhicules. Les Amitris (5 agents) informent les usagers des modalités de collecte, facilitent les pratiques du tri et sensibilisent les usagers à la réduction des déchets. Ils sont aussi à l écoute des habitants via le téléphone vert des déchets pour répondre à leurs questions et résoudre les problèmes quotidiens. Le technicien chargé de la modernisation des collectes met en œuvre la politique de conteneurisation grand volume. L agent chargé de résolution des dysfonctionnements de collecte est chargé de l amélioration des conditions de collecte. répartition des métiers 8% 4% 1% 5% 4% 1% 3% 73% 3% agents de collecte maîtrise amitri cadres déchetteries prévention des déchets modernisation résolution points noirs agents administratifs Le pôle prévention/ingénierie est composé de neuf agents qui s occupent au quotidien de la prévention/réduction des déchets, des déchetteries, de la plateforme de compostage, des bio-déchets, des animations et actions pédagogiques. sé de quatre agents. Il permet le fonctionnement quotidien de la direction dans ses aspects administratifs, suivi des instances, assurances,). La directrice en lien avec le vice-président chargé des déchets ménagers et assimilés et les différents responsables, conçoit et propose une stratégie globale en matière de collecte et traitement des déchets, organise, pilote et impulse les dossiers dans le respect des politiques publiques en matière de gestion des déchets décidées par les élus. Situation statutaire des agents Dans une optique de professionnalisation et de stabilisation de l emploi, Chambéry métropole a intégré en tant que stagiaires de la fonction publique territoriale, 5 agents en 2014 dont 4 collecteurs contractuels. Les agents embauchés en renforts viennent compenser les absences longue durée de certains agents titulaires (longue maladie notamment). Les saisonniers sont recrutés pour remplacer les agents permanents durant les congés d été et permettre la continuité du service public. A noter en 2014, l accueil d une personne pour des travaux non rémunérés d une durée de 1 mois suite à une procédure judiciaire à son encontre en lien avec un acte de vandalisme (incendie de bacs). Les moyens matériels En 2014, la collecte des déchets est assurée au moyen de 27 camions de collecte : 7% 6% 5% stagiaires renforts non titulaires 6% 1% saisonniers titulaires 75% travaux non rémunérés 19 bennes traditionnelles pour la collecte en bacs ou en sacs 4 camions grue avec benne tasseuse pour la collecte des conteneurs grand volume, 2 camions grue avec benne ampliroll pour la collecte du verre (conteneurs grand volume ou boules à verre), 2 petites bennes (< 3,5 T) ne nécessitant pas un permis de chauffeur poids-lourd, pour des collectes en zone de travaux et/ou du rattrapage de collecte lorsque nécessaire. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.7

01. présentation A ce parc de véhicules poids-lourds, s ajoutent des véhicules légers également destinés à l exploitation et au déroulement des missions de la direction : 2 petits porteurs, 1 fourgon pour le déplacement de matériels encombrants (bacs roulants, matériel d animation, composteurs, etc.), 1 fourgonnette utilitaire, 2 véhicules légers pour réaliser le suivi du déroulement des tournées et de la qualité du service par les agents de maîtrise, 5 véhicules légers affectés au déroulement des autres missions de la direction (communication, animation, pédagogie, déplacements divers ). Les équipes et le matériel de collecte sont situés au centre technique municipal de la ville de Chambéry (garage de stationnement des véhicules et vestiaires y sont loués à la ville). La prestation d entretien courant des véhicules est réalisée par l atelier mécanique. Un hangar (loué à un prestataire privé) situé dans la zone de Bissy sert également de lieu de stockage pour tous les bacs roulants neufs et usagers, le matériel pour les animations/évènementiels, la communication, le tri, les composteurs, les kakémonos et autres matériels. Les services «administratifs» de la gestion des déchets (une vingtaine d agents) déconcentrés du siège de Chambéry métropole (allée des Blachères), sont situés dans des bureaux loués avenue des Follaz dans la zone d activités de Bissy. Emploi et conditions de travail L année 2014 marque un tournant dans la prise en compte par les élus de l agglomération des problématiques de sécurité dans le champ de la collecte des déchets. Le Comité d Hygiène Sécurité s est positionné fortement pour mener dans les communes concernées, une communication spéci- pour les agents comme pour les usagers et également d initier ou de dynamiser des projets de structuration et de modernisation du matériel de collecte mis à la disposition des habitants dans certains quartiers pavillonnaires. D autre part, les modalités de collecte des déchets sur le territoire de l agglomération n étant pas homogènes, un travail d harmonisation a été mené en 2014 pour mettre de la cohérence dans les habitudes de présentation des déchets par les usagers. Cela consiste notamment à redimensionner les points de collecte pour qu ils puissent accueillir les déchets d emballage des riverains au même titre que les ordures ménagères. En effet, dans certains quartiers pavillonnaires, les usagers mettent les ordures ménagères dans des bacs mis à leur disposition sur un point d apport volontaire, alors que les emballages sont déposés devant la propriété dans un sac jaune, le jour du passage de la benne. Le métier de collecte des déchets reste une activité plus exposée que d autres types de métier intervenant sur la voirie. De ce fait, les accidents de travail sont réguliers. Le mode de calcul des indicateurs est changé par rapport aux années précédentes pour les rendre comparables avec des moyennes nationales. Ainsi, contrairement aux années précédentes, ne sont pris en compte que les accidents ayant déclenché des arrêts de travail. Nombre d'accidents avec arrêt taux de fréquence* Jours d'arrêt de travail taux de gravité** 2014 17 90 816 4,32 multiplié par 1 000 000 dans le service multiplié par 1 000 La gestion des déchets reste la seconde activité la plus accidentogène pour Chambéry métropole. Cette situation s explique par le fait que les modes de collecte sont très sollicitants (porte à porte, conteneurs non conformes) et que ceux-ci n évoluent Le taux de gravité reste également très élevé (pour comparaison, dans le secteur du BTP, il est entre 2.7 et 3). Parmi les situations dangereuses, 152 points sur l agglomération ont été retenus comme devant faire l objet d une adaptation. cution de marche arrière pour accéder à un point de collecte, le retournement non conforme d une benne en bout d impasse, montagne, la collecte en bilatéral p.8

la politique déchets de chambéry métropole et ses objectifs La politique déchets de Chambéry métropole s articule autour de trois axes principaux : offrir à l usager des infrastructures et un service de qualité, moderniser les systèmes de collecte des déchets ménagers. Ces objectifs sont déclinés selon quatre programmes d actions dont certains pluriannuels : Faire des déchets une ressource par la valorisation, le réemploi et le détournement notamment pour préserver les ressources naturelles et économiser l'énergie LA SENSIBILISATION DES PUBLICS À LA RÉDUCTION DES DÉCHETS LA GESTION DE PROXIMITÉ DES BIO-DÉCHETS LES ACTIONS D'ÉVITEMENT DE LA PRODUCTION DE DÉCHETS 1 de Chambéry métropole et des communes adhérentes Mise à disposition d'outils pédagogiques d'éducation à la prévention et au tri des déchets à destination des jeunes Développement du compostage domestique individuel et collectif Incitation à la valorisation in situ de déchets de restauration par les établissements scolaires Mise à disposition des usagers de broyeurs à végétaux Accompagnement des gros producteurs de bio-déchets sur la prise en compte du gaspillage alimentaire 1 ère édition du Dimanche de Récup' Moderniser les infrastructures déchets de la collectivité et optimiser leur fonctionnement 2 OPTIMISER LES PERFORMANCES DE L'EXPLOITATION DU BAS DE QUAI DES DÉCHETTERIES de traitement des déchets en surveillant le remplissage des bennes RÉDUIRE L'IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE LA PLATEFORME DE COMPOSTAGE permettant de réduire la durée du processus de compostage Assurer la continuité et la sécurité du service en améliorant les conditions de travail des agents et les conditions sanitaires du stockage des déchets 3 CONTINUER LE DÉVELOPPEMENT DE LA CONTENEURISATION HARMONISER LES MODES DE COLLECTE RENFORCER LA SÉCURITÉ DES AGENTS DE COLLECTE En 2014, 94 conteneurs enterrés ou semi-enterrés installés sur le territoire dont 10 destinés à la collecte du verre Homogénéisation progressive des modalités de collecte des emballages Distribution de sacs de pré-collecte durables à la place des sacs jaunes jetables 88 situations de collecte dangereuses sont résolues (soit près de 60%) Journée de formation ripeur pour tous les contractuels et saisonniers Garantir l'efficience du service public en inscrivant la gestion des déchets dans une démarche continue d'optimisation des moyens et de rationalisation des prestations 4 OPTIMISER LES CONTRATS AVEC LES PRESTATAIRES DÉVELOPPEMENT DES TOURNÉES DE COLLECTE EN GRUE METTRE EN ŒUVRE UNE POLITIQUE DE GESTION DES DÉCHETS DES PROFESSIONNELS Adaptation de la prestation de lavage des bacs et conteneurs Optimisation du fonctionnement du marché de collecte des déchets verts en porte à porte Développement des conteneurs enterrés et semi enterrés dans les communes éloignées Mise à jour des contrats de redevance spéciale et extension du dispositif à de nouvelles entreprises Facturation des professionnels utilisant le service de déchetteries par Trialp CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.9

02. EXPLoITATIoN organisation GÉNÉRALE Du SERvICE PuBLIC DE CoLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS Les opérations de collecte sont réalisées en régie pour 99% des tonnages (hors déchets de déchetterie). Seules la collecte des déchets verts en porte à porte dans les secteurs pavillonnaires de la ville de Chambéry et la collecte des DASRI (Déchets d'activités de Soins à Risques Infectieux) sont assurées par un prestataire de service. Périmètre desservi : Communauté d agglomération de Chambéry métropole - 24 communes. Nombre d habitants : 131 205 habitants. Moyens humains : 82 agents (dont 4 agents de maîtrise, responsables d équipes). Moyens matériels : - 27 véhicules de collecte (25 châssis Poids Lourds et 2 véhicules VL) - Environ 10 000 bacs roulants à ordures ménagères et déchets d emballages. Ne sont pas comptabilisés les conteneurs des entreprises et des usagers desservis en porte à porte (fournis par leur propre soin), soit : - 999 conteneurs enterrés et semi-enterrés, - 534 conteneurs (colonnes aériennes et conteneurs enterrés) pour l apport volontaire du verre. Prestations assurées : collecte en porte à porte des ordures ménagères (OM) et des emballages ménagers ainsi que collecte en apport volontaire OM, recyclables et verre : - 90 tournées de collecte hebdomadaires, - 3 273 appels au numéro vert, - 42 356 tonnes de déchets ménagers collectés. collecte ordures ménagères collecte sélective verre piles déchets verts en pàp cartons des commerçants dasri Tonnages 31 571 6 334 3 566 11 665 219 0,8 Destination Usine d incinération et de valorisation énergétique de Chambéry Centre de tri de Valespace IPAQ Béziers (34) Regroupement 74 Tri 39 Traitement sur lieux multiples selon catégorie de piles Plateforme de compostage de Champlat Centre de tri Valespace UIOM La Tronche (38) La collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de Chambéry métropole organisation de la collecte des déchets organisation de la collecte des ordures ménagères résiduelles (omr) La majorité des collectes d ordures ménagères est organisée en collecte de points de regroupements. soit en bacs roulants d un volume allant de 340 à 750 litres, soit en conteneurs enterrés et/ou semi-enterrés d une capacité de 5m 3. Quelques secteurs restent collectés en porte à porte pour les ordures ménagères. Ce type de collecte concerne encore des quartiers pavillonnaires où chaque usager doit présenter ses déchets en sacs hermétiques ou en bacs normalisés. Aussi, les zones industrielles sont collectées en porte à porte : chaque entreprise est chargée de sortir ses conteneurs le jour de la collecte. p.10

Dans le cadre de la modernisation des systèmes de collecte, la direction des déchets a pour objectif d étendre la généralisation de la conteneurisation sur tout le territoire, d une part pour améliorer les conditions de travail des opérateurs tout en garantissant une même qualité du service, et d autre part pour avoir une logique de collecte homogène sur l ensemble des 24 communes de l agglomération. Les tournées d ordures ménagères en bacs roulants, organisées en régie, sont programmées en matinée à partir de 6h30 jusqu à 12h30. Les tournées d ordures ménagères en Conteneur Grand Volume (CGV) sont pour la plupart organisées dans les mêmes horaires le matin. Certaines sont aussi programmées l après-midi à partir de 14h00 jusqu à 20h00. Les fréquences de collectes des ordures ménagères Commune Barberaz fréquence C en bac roulant om C1 C2 fréquence C CGv - om Barby C1 C1 Bassens C2 sauf le secteur C1 des Monts C1 Challes-les-Eaux C2 C1 Chambéry-centre C4 C3 hyper-centre C6 Chambéry-le-Haut C6 C2 Chambéry-Bissy C2 C1 Chambéry-le-Vieux C2 C1 Chambéry-Laurier C4 secteur C2 Calamine C3 Chambéry-Biollay C2 C1 Cognin C2 les hauts de C1 Cognin et RN6 C1 Curienne C1 - Jacob-Bellecombette C2 C1 zone pavillonnaire C1 La Motte-Servolex C2 C1 zone pavillonnaire C1 La Ravoire C2 C1 zone pavillonnaire C1 La Thuile C1 - Les Déserts C1 C1 Hiver C2 Montagnole - C1 Puygros - C1 Saint-Alban-Leysse C2 C1 Saint-Baldoph C2 secteur petite C1 montagne C1 Saint-Cassin - C1 Saint-Jean-d Arvey C1 C1 Saint-Jeoire-Prieuré C1 C1 Saint-Sulpice C1 - Sonnaz C1 C1 Thoiry C1 C1 Vérel-Pragondran - C1 Vimines C1 C1 C1 Tonnages collectés unité 2014 2013 Evol.2014/2013 ordures ménagères résiduelles T 31 571 31 060 1,65% emballages ménagers T 6 334 6 334 0,00% refus de tri T 702 891-21,21% verre T 3 566 3 629-1,74% cartons des commerçants T 219 183 19,67% déchets verts T 665 719-7,51% DASRI Kg 800 1 078-25,79% 42 356 41 926 attention en kg Commentaires : la production d ordures ménagères entre 2013 et 2014 subit une légère augmentation de 1,65%. 100% des tonnages d ordures ménagères sont incinérés à l usine de valorisation énergétique de Savoie Déchets (Chambéry). CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.11

02. exploitation organisation de la collecte des emballages ménagers recyclables Historiquement, la collecte des déchets d emballages s est organisée en porte à porte : En zone pavillonnaire, chaque foyer reçoit annuellement un lot de sacs jaunes à usage unique. Il dépose son sac jaune de déchets d emballages au droit de son habitation le jour de collecte. En habitation verticale, les logements sont dotés en bacs roulants de couleur jaune à ouverture operculée. Les habitants disposent d un sac de pré-collecte réutilisable et déposent leurs déchets d emballages en vrac dans les bacs roulants. Depuis le développement des conteneurs enterrés ou semi- conteneurisée en point de regroupement des déchets d emballages remplace progressivement la collecte en porte à porte. De la même manière que pour la collecte des ordures ménagères, la méthode de collecte des déchets d emballages en généralisant la mise en place d une collecte en point de regroupement conteneurisée (en bacs roulants ou CGV). Cette démarche s accompagne aussi de la généralisation du sac de pré-collecte remplaçant le sac jaune à usage unique. Les tournées de collecte sélective, organisées en régie, sont programmées : le matin à partir de 6h30 jusqu à 12h30 et l aprèsmidi à partir de 14h00 jusqu à 20h00. Les tournées de collecte sélective en CGV se déroulent le matin ou l après-midi dans les mêmes horaires que les tournées dites traditionnelles. Commentaires : Une stabilité des tonnages des déchets d emballages est constatée entre 2013 et 2014. 100% de la population est desservie en collecte sélective avec des modalités de collecte qui diffèrent selon les secteurs. En revanche, un potentiel de développement de la collecte n est pas encore généralisé. A ce jour, les entreprises concernées sont invitées à déposer leurs déchets d emballages (petits et gros) en déchetterie. Ce développement est envisagé dès 2015. Au regard de la stabilité des tonnages, il est à noter que les changements des modalités de collecte opérés sur quelques secteurs en 2014, passage d une collecte en porte à porte en point de regroupement conteneurisé (CGV ou bac roulant), n impactent pas le geste de tri de l usager. les fréquences de collectes des déchets d'emballages Commune Fréquence C en bac roulant (ou sac) CS fréquence C CGv - CS Barberaz C1 C1 Barby C1 C1 Bassens C1 C1 Challes-les-Eaux C1 C1 Chambery-centre C3 C2 Chambéry-le-Haut C1 C1 Chambéry-Bissy C1 C1 Chambéry-le-Vieux C1 C1 Chambéry-Laurier C3 secteur C1 Calamine C Chambéry-Biollay C2 C1 Cognin C1 C1 Curienne C1 _ Jacob-Bellecombette C1 C1 La Motte-Servolex C1 C1 La Ravoire C1 C1 La Thuile C1 - Les Déserts - C1 Montagnole - C1 Puygros - C1 Saint-Alban-Leysse C1 C1 Saint-Baldoph C1 C1 Saint-Cassin - C1 Saint-Jean-d Arvey C1 C1 Saint-Jeoire-Prieuré C1 C1 Saint-Sulpice C1 - Sonnaz C1 C1 Thoiry C1 C1 Vérel-Pragondran - C1 Vimines C1 C1 tonnages collectés unité 2014 2013 Evol. 2014/2013 Emballages ménagers T 6 334 6 334 0,00% Refus de tri T 702 891-21,21% % 11,1% 14,1% -21,21% p.12

Parmi les déchets triés, certains sont refusés. Ces refus de tri proviennent de la présence de déchets indésirables dans la polystyrène, pots en plastique). Le taux de refus de tri est basé à partir d une analyse aléatoire effectuée une fois par semaine sur les bennes reçues au centre de tri. Cette donnée importante permet de mesurer la qualité du tri effectué par les usagers de la collectivité. L objectif est bien de le rendre le plus faible possible puisque ce déchet reste très coûteux pour la collectivité (coût de tri en plus du coût d incinération) et parfois dangereux pour les agents du centre de tri lors des opérations de tri manuel. Cette année, le taux de refus atteint 11.1%. La qualité de tri est donc très satisfaisante et révèle un net progrès par rapport à 2013. En effet, le taux de refus de tri a diminué de 21% en passant de 14% en 2013 à 11.1% en 2014. Deux raisons peuvent expliquer ces bons résultats : En 2014, il n y a pas eu de réorganisation généralisée des circuits de collecte comme en 2013 où le bouleversement des habitudes des usagers avait pu causer temporairement une dégradation du tri. Les campagnes de sensibilisation à la prévention et au tri quasi-quotidiennes assurées par l équipe des Amitris En 2014, les tournées de collecte sélective en CGV représentent 26% (1 656 tonnes) des tonnages. 100% des tonnages des déchets d emballages sont triés au centre de tri de Valespace situé dans la zone industrielle de Bissy à Chambéry. Faits marquants en 2014 : La modernisation de la collecte des déchets se concrétise par l installation de conteneurs semi-enterrés et enterrés dans les communes, aussi bien urbaines que rurales. Cela implique des changements d habitudes pour les habitants et une évolution du service de collecte des déchets de Chambéry métropole. Au fur et à mesure du déploiement des conteneurs, le service de collecte des déchets doit ajuster et rééquilibrer les tournées traditionnelles, avec l objectif d assurer une même qualité de services pour les habitants. Cette année a permis de stabiliser la réorganisation globale des circuits de collecte initiée en 2013. Au mois d avril 2014, elle Les conteneurs grand volume enterrés et semi-enterrés La conteneurisation en conteneur grand volume (CGV) de la collecte des déchets est le volet principal de sa modernisation. Chambéry métropole poursuit cette politique depuis 2008 avec un budget constant d investissement permettant l installation d une centaine de conteneurs par an. Pour la période 2011-2014, la Programmation Pluriannuelle des Investissements (PPI), votée le 7 avril 2011, a entériné une enveloppe globale de 2 000 000 TTC Ce mode de collecte permet de : sécuriser la gestion des déchets dans les centres urbains (diminution des incendies, suppression des locaux poubelles dans les habitations collectives), améliorer l intégration paysagère des mobiliers de collecte, diminuer les nuisances visuelles, sonores et olfactives, maîtriser les coûts d exploitation des opérations de collecte, augmenter la capacité de stockage des déchets, faciliter l accessibilité pour les personnes à mobilité réduite, maintenir une qualité de service aux usagers. Le programme d'installation à l'horizon 2014 Avec 94 nouvelles installations en 2014, le parc de Chambéry métropole est actuellement constitué de 999 conteneurs enterrés et semi-enterrés, soit une augmentation de 47% depuis 2011. N bre de conteneurs 120 100 80 160 140 200 180 20 40 60 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 verre emballages - papiers ordures ménagères CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.13

02. exploitation ZOOM sur le plateau de la leysse En 2012 a débuté la conteneurisation grand volume sur le plateau de la Leysse grâce à l implication et à la collaboration de la commune de Puygros qui est dorénavant totalement équipée. En 2014, s est achevée la conteneurisation de la commune de Thoiry et la mise en œuvre en totalité de la commune de La Thuile. En 2015 est prévue la conteneurisation de la commune de Curienne qui achèvera ainsi le projet de conteneurisation de l ensemble du plateau de la Leysse. En conséquence, les tournées de collecte de ces exclusivement. La fréquence de collecte des points verre varie d une collecte par semaine à une collecte toutes les 6 semaines en fonction des secteurs. En 2014, 10 conteneurs grand volume supplémentaires ont été installés. Le parc de conteneurs à verre représente cette année un total de 534 conteneurs sur l ensemble du territoire de l agglomération. Quotidiennement, le verre collecté est déchargé sur la plateforme de stockage et de transit du verre située à proximité de la déchetterie de Bissy (Chambéry). Cette plateforme, mise en service le 1 er février 2013, est propriété de Chambéry métropole et son exploitation est assurée par la société Valespace dans le cadre d un marché public. Le prestataire assure la gestion du stock du verre collecté en programmant les expéditions vers le recycleur et en assurant le chargement des semi-remorques. organisation de la collecte du verre Cette collecte est réalisée au moyen d un camion 26 tonnes équipé d une grue hydraulique et d un bras hydraulique accrochant une benne ouverte de 30m 3. Chambéry métropole poursuit la notamment lors de l installation de conteneurs grand volume. Un partenariat avec la Ligue contre le cancer permet le reversement de 3 à l association pour chaque tonne collectée. Cette collecte est assurée en régie. Une tournée est programmée chaque jour à partir de 6h30 jusqu à 12h30. Toutes les communes de Chambéry métropole disposent de points d apport volontaire pour le verre selon deux types de présence de colonnes aériennes sur des emplacements distincts des contenants destinés aux ordures ménagères et déchets d emballages, présence de conteneurs enterrés / semi-enterrés pour (OM, CS, verre). Tonnages collectés unité 2014 2013 Evol. 2014/2013 Verre T 3 566 3 629-1,74% Commentaires : Les tonnages renseignés correspondent aux tonnages expédiés chez le repreneur. En 2014, il est constaté une légère baisse (-1,74%) des tonnages expédiés par rapport à 2013. Sur les six dernières années, les tonnages annuels sont dans les mêmes ordres de grandeur. p.14

organisation de la collecte des piles Les piles usagées sont acceptées dans le réseau des quatre déchetteries de Chambéry métropole. Les usagers peuvent les déposer gratuitement. Parallèlement, Chambéry métropole a développé depuis 2005, la mise en place sur son territoire de bornes de dépôts de piles usagées en apport volontaire dans bon nombre d établissements publics : mairies, préfecture, hôpitaux, établissements scolaires et bibliothèques. Un réseau d environ 266 bornes est présent sur le territoire. installées en 2014. La collecte s organise en régie sur appel téléphonique. Le gestionnaire contacte le numéro vert de la direction des déchets qui programme l intervention dans le planning d exploitation. Les piles collectées sont alors vidées au niveau de la déchetterie de retenue par l éco-organisme Corepile. Au total, 11 tonnes de piles ont été collectées en 2014 par l intermédiaire des bornes d apport volontaire et le réseau des déchetteries. organisation de la collecte des cartons «commerçants» du centre-ville de chambéry En 2007, Chambéry métropole a repris en régie la collecte historique de Chambéry. Cette collecte se déroule en porte à porte ; chaque commerçant concerné doit déposer ses cartons pliés et vides de tout déchet indésirable chaque jour à partir de 16 heures. La collecte s effectue 6 jours sur 7 (hors dimanche) entre 17 heures et 20 heures à l aide d un camion étroit de 7.5 tonnes équipé d une benne compactrice. Tonnages collectés unité 2014 2013 Evol. 2014/2013 Cartons des commerçants T 219 183 19,67% Commentaires : Il est constaté une augmentation des tonnages des cartons des commerçants à hauteur de 20% entre 2013 et 2014. Cette collecte fait l objet de campagnes de communication tout au long de l année auprès des commerçants, principalement pour rappeler les consignes de dépose des cartons. Ces démarches permettent aussi de mieux faire connaître cette collecte et ainsi d augmenter le nombre d utilisateurs. 100% des cartons collectés sont vidés au niveau du centre de tri de Valespace puis mis en balles avant expédition chez le repreneur. organisation des collectes confiées à des prestataires privés La collecte des déchets verts Périmètre desservi : Zones pavillonnaires de Chambéry (Bissy Joppet Mérande Les Monts Chantemerle Montjay Centre ville Hauts de Chambéry Chambéry le Vieux Petit Biollay Bellevue Charmettes). Nombre d habitants : environ 12 000 Moyens humains : 8 agents Moyens matériels : 3 bennes tasseuses Prestations assurées : collecte en porte-à-porte des déchets verts des particuliers provenant de l entretien des jardins individuels. Cette prestation est réalisée par un groupement solidaire, Sibuet Trialp, et s est déroulée du 24 mars 2014 au 28 novembre 2014. En 2014, 665 tonnes de déchets verts ont été collectées, ce qui représente une baisse de 7.5% par rapport à 2013. La collecte des déchets des activités de soins (DASRI) Périmètre desservi : Communauté d agglomération de Chambéry métropole Nombre d habitants : 131 205 habitants Moyens humains : 2 agents Moyens matériels : 1 fourgon adapté Prestations assurées : collecte en apport volontaire. Cette prestation est réalisée par Veolia Propreté par le biais d un fourgon collectant selon un calendrier de passages sur l agglomération. En 2014, 800 kg de DASRI ont été collectés provenant d usagers en automédication. Ces déchets sont ensuite incinérés selon un de La Tronche (à proximité de Grenoble). En décembre 2012, l éco-organisme DASTRI a été agréé par les des produits piquants, coupants et tranchants (PCT) produits par les patients en auto traitement (PAT). Cet éco-organisme a plusieurs missions : la mise à disposition gratuite de boîtes à aiguilles pour le stockage des déchets piquants, coupants et tranchants des PAT, la collecte et le traitement de ces boîtes de déchets, l information, la communication et la sensibilisation de Ainsi, cette structure vient prendre le relais des solutions locales en organisant un réseau de collecte des déchets des PAT à l échelle nationale. Dans le cadre de la mise en place de ce service répondant à un amenées à jouer un rôle prépondérant : d une part, elles sont tenues réglementairement de distribuer gratuitement des boîtes à aiguilles (BAA) aux patients en autotraitement, d autre part, elles peuvent, dans certaines conditions, accepter l apport volontaire des BAA pleines par les patients, d information vers les patients. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.15

02. exploitation Dans ce cadre, Chambéry métropole accompagne le changement en arrêtant, dès le début de l année 2014, la distribution gratuite des BAA et en encourageant les pharmacies à devenir points de collecte. Au 1 er janvier 2015, l éco-organisme DASTRI a totalement pris le relais sur le territoire de l agglomération en contractualisant avec 16 pharmacies, désormais points de collecte. Le devenir des collectes sélectives des collectes triées et préparées Les collectes sélectives (bacs ou sacs jaunes, conteneurs grand volume jaunes, colonnes d apports volontaires jaunes) sont envoyées vers le centre de tri de Valespace (Chambéry). Les opérations de tri se déroulent ainsi : isolement des éléments indésirables (aussi appelés refus de tri), séparation de chaque matériau (le papier, le carton, l acier, clair et foncé, PEHD), les briques alimentaires, les sacs jaunes ayant servi à la collecte, conditionnement de ces matériaux en balles pour optimiser le transport vers les sites de recyclage. Le verre, après regroupement sur l aire proche de la déchetterie de Bissy, est directement envoyé auprès d un site de recyclage spécialisé à Béziers. Chambéry métropole revend ensuite ces déchets, qui sont devenus des matières premières secondaires, à des usines de recyclage. les lieux de recyclage des matériaux triés en 2014 Provenance Matériaux Négociant Repreneur Tonnage Recettes matière 2014 Cartonnette (1.04) EPR EMIN LEYDIE Espagne 1 757,87 137 670,25 Gros de magasin (1.02) EPR EMIN LEYDIE Espagne 590,63 38 456,16 PEHD EPR VIELPA Espagne 100,40 24 823,63 issus de la collecte PET Clair EPR DANTIS Italie 179,68 55 399,67 sélective PET Foncé EPR DANTIS Italie 48,48 7 002,33 Acier Val Aura ARCELOR France 166,39 25 784,97 Aluminium CORNEC (60) 10,141 5 076,47 Tétrabrique-ELA (5.03) NOVATISSUE (88) 41,19 0 issus pour 75% de la CS et 25% Journaux magazines Valespace NORSKE SKOG GOLBEY (88) 2 863,88 271 336,10 des déchetteries issus des déchetterie Carton (1.05) Val Aura Espagne +01+76+37 959,92 70 878,62 Verre O-I Manufacturing France (34) 3 586,18 80 509,74 10 304,75 716 937,94 Les produits fabriqués à partir de matières premières secondaires De plus en plus d industriels du recyclage adaptent leurs procédés de fabrication pour intégrer des matériaux issus des collectes sélectives dans leur process. Cela permet de développer de kraft qui, refusées auparavant, sont désormais recyclables. Le réseau des déchetteries les déchetteries Les déchetteries permettent aux habitants de Chambéry métropole de déposer leurs déchets ménagers volumineux, non collectés en porte-à-porte ni dans les conteneurs grand volume. Un réseau de quatre déchetteries est mis à la disposition des usagers pour accueillir gratuitement leurs déchets. Elles sont ouvertes selon les horaires suivants : du 1 er avril au 30 septembre : du lundi au samedi 8h30-12h et 14h-18h, dimanches et jours fériés : 8h30-12h, du 1 er octobre au 31 mars : du lundi au samedi 8h30-12h et 14h-17h30, dimanches et jours fériés : 8h30-12h. Elles sont fermées le 1 er janvier, le 1 er mai et le 25 décembre. p.16

Flux de déchets acceptés Tonnages 2014 Filière de valorisation Tonnages 2013 élimination Prestataires végétaux 8 056 9 393 compostage Terralys bois 4 368 4 505 recyclage Nantet gravats 5 605 5 356 recyclage Nantet métaux ferreux et non ferreux 260 394 recyclage SITA Vignier papiers 562 521 recyclage Valespace cartons 881 945 recyclage Valespace pneus 173 147 recyclage Granulatex plâtre 630 509 recyclage Nantet DEEE 681 805 recyclage ERP mobilier 781 0 recyclage EcoMobilier autres produits 72 63 incinération/recyclage Valespace encombrants 4 875 5 266 incinération Savoie Déchets / Sibuet huiles minérales 41 35 incinération Véolia DDS 153 200 incinération Valespace 133 110 enfouissement Nantet piles 11 13 recyclage Corepile 27 282 28 263 Total hors végétaux 19 226 18 870 Les professionnels, dont les déchets s assimilent à des déchets des ménages en quantité comme en qualité, sont soumis à un droit 3 (hors déchets verts, déchets Le mode de gestion Les quatre déchetteries sont exploitées dans le cadre d un marché de prestation de service par la société Trialp depuis le 1 er décembre 2012. Ce marché est établi pour une durée de 5 ans. Il prévoit notamment que le prestataire prenne en charge la facturation des dépôts des déchets des professionnels moyennant un intéressement sur les recettes. par les particuliers, des déchets émanant d activités rémunérées. Les déchets admis : végétaux, bois, gravats, métaux ferreux et non ferreux, papiers, cartons, pneus, plâtre, DEEE, encombrants incinérables (bac plastique, etc.), huiles minérales, déchets recyclage, ) ou expédié dans des installations de stockage adaptées à leur nature si ceux-ci ne sont pas valorisables. FOCuS Valorisation énergétique en cimenterie Le centre de traitement de la société Sibuet, situé à Chamoux-sur-Gelon, traite la majeure partie (environ 90%) des encombrants issus des déchetteries. Cette installation, mise en place en 2005, permet une valorisation matière et énergétique des déchets. Le tri automatisé, complété par un tri manuel, permet de sortir les matières valorisables, qui de cette valorisation matière, Sibuet a développé une solution optimale de préparation de combustibles de substitution pour être valorisés énergétiquement en coincinération en four de cimenterie. FOCuS Mobilier la déchetterie de Bissy. EcoMobilier, agréé par le ministère de collecte, de tri et de recyclage du mobilier usagé. de déchets des bennes de bois, incinérables et métaux, L éco-organisme prend en charge la collecte, le transport et le traitement des déchets issus de cette benne et verse incinérables et métaux collectés dans les trois autres déchetteries, correspondant à la part de mobilier présent dans les bennes. Cette organisation permet à la collectivité CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.17

02. exploitation L'évolution des tonnages réceptionnés 2014 2013 Kg/hab/an Evolution 14/13 (tonnes) (tonnes) 2014 végétaux 8 056 9 393-14,23% 61,4 bois 4 368 4 505-3,03% 33,3 gravats 5 605 5 356 4,66% 42,7 métaux ferreux et non ferreux 260 394-34,10% 2,0 papiers 562 521 7,86% 4,3 cartons 881 945-6,78% 6,7 pneus 173 147 17,16% 1,3 platre 630 509 23,67% 4,8 DEEE 681 805-15,43% 5,2 mobilier 781 0 6,0 piles 11 13-13,35% 0,1 autres produits 72 63 14,81% 0,6 encombrants incinérables 4 875 5 266-7,43% 37,2 huiles minérales 41 35 17,28% 0,3 DDS 153 200-23,35% 1,2 133 110 20,37% 1,0 Total 27 282 28 263-3,47% 207,93 Les quantités apportées dans les quatre déchetteries de l agglomération, 27 282 tonnes, sont en baisse de 3,5% par rapport à l exercice précédent. Cette baisse est essentiellement liée à la diminution des apports des déchets verts (-14%). La mise en place de la benne mobilier sur Bissy explique également métaux (-34%) puisque celle-ci permet de détourner les déchets En 2014, ce sont plus de 37% des tonnages totaux des déchetteries qui ont transité par Bissy. Dotée de 25 quais, elle est dimensionnée pour accueillir des tonnages importants ainsi que les nouvelles années. Les trois autres déchetteries se partagent le restant des tonnages. En 2014, tous les encombrants ont été incinérés, soit à l incinérateur de Savoie Déchets (à 10 %), soit comme combustible de substitution en cimenterie (à 90 %). Ainsi, les déchets provenant des déchetteries sont valorisés en valorisation matière répartition par déchetterie en 2014 saint-albanleysse chambéry-le-haut 26,8% 8,7% 27,2% la ravoire répartition filière de traitement valorisation énergétique 18,6% Enfouissement 8,7% 37,3% bissy 72,7% valorisation matière p.18

02. exploitation organisation du traitement des déchets ménagers de chambéry métropole Synoptique des flux de déchets collectés Les opérations de traitement peuvent être différentes selon les flux de déchets et leur producteur. détournement chantiers valoristes DÉCHETS ÉLECTriques et électroniques emballages ménagers bois pneus gravats réemploi 0,08% textiles mobilier valorisation matière 30,27% valorisation ÉNErgétique 53,45% valorisation organique 12,45% verre PLÂTre cartons déchets verts ferraille papiers refus de tri des collectes sélectives déchets dangereux encombrants de déchetterie centre de stockage déchets ultimes 3,75% déchets des activités de soin fibrociment ordures ménagères Le synoptique des déchets présenté ci-dessus donne une vue globale sur les quantités collectées et leur mode de traitement et de valorisation. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.19

02. exploitation L'usine de valorisation énergétique et de traitement des déchets (uvetd) de Chambéry métropole / Savoie Déchets Mode de gestion L usine est exploitée en régie par Savoie Déchets, syndicat mixte regroupant 12 collectivités de Savoie. Année de rénovation : 2008 L UVETD est un équipement industriel régi par l arrêté préfectoral du 1 er décembre 2011. L usine peut traiter 40 000 t/an de boues de stations d épuration urbaines et 115 000 t/an de déchets non recyclables dont : les ordures ménagères (OM), les déchets d activités de soins à risques infectieux (DASRI), les déchets industriels banals (DIB), provenant des entreprises et pouvant être assimilés aux ordures ménagères : les encombrants incinérables provenant des déchetteries. L UVETD dispose de trois lignes d incinération. Chacune comprend : un four à gradin d une capacité de 5 tonnes/heure, une tour de traitement des boues et de destruction des oxydes d azote, une chaudière produisant de la vapeur, un traitement des fumées de type sec répondant aux dernières normes de dépollution en vigueur, une unité de valorisation électrique de la vapeur à l aide de turbo-alternateurs, une unité de valorisation thermique : production de chaleur transmise sur le réseau de chauffage urbain limitant l utilisation de combustibles fossiles (gaz et fuel). LES SIX ÉTAPES DE L'INCINÉRATIoN 1 Livraison/chargement des fours Les déchets arrivant sur le site sont pesés à l entrée et contrôlés (contrôle de radioactivité). Ils sont stockés dans une fosse avant d être repris à l aide d un grappin pour alimenter les fours. Les Déchets d Activités de Soins à Risques Infectieux (DASRI) suivent un parcours spécial. 2 Combustion Dans la trémie de chargement, un poussoir introduit les déchets dans le four. Ils tombent alors sur une grille à gradins dont les mouvements permettent leur avancée. 3 Mâchefers, résidus de l incinération Les mâchefers issus du four sont criblés et déferraillés. Les mâchefers sont ensuite stockés en zone de maturation où des analyses réglementaires sont effectuées pour contrôler leur composition chimique. Ils peuvent ensuite être valorisés en travaux publics. Les métaux ferreux et non-ferreux sont eux revendus pour être recyclés. 4 Traitement des boues Les boues sont stockées dans des silos avant d être pulvérisées à contre-courant des fumées dans les tours au-dessus des fours. 5 Récupération d énergie En sortie des tours au dessus des fours, les gaz brûlants sont refroidis dans les chaudières. L énergie récupérée en vapeur d eau sous pression est valorisée sous deux formes : en chaleur, au travers d un réseau de chaleur, en électricité grâce à deux turbo-alternateurs, utilisée pour le fonctionnement propre de l usine pour partie, et revendue à EDF pour l autre. 6 Traitement des fumées Les fumées subissent un traitement de type sec en amont d un injection de bicarbonate de soude permettant de neutraliser et transformer en sels solides les composés acides métaux lourds, injection d urée (dont une partie récupérée dans les boues) Les gaz épurés sont ensuite évacués par des cheminées équipées d analyseurs en continu. Les résidus ainsi que les particules solides (REFIOM) restant dans en Allemagne. p.20

faits marquants 2013 Agrandissement du périmètre de Savoie Déchets au 1 er janvier 2013. En adhérant à la Communauté de Communes de la Haute Combe de Savoie, les communes de Bonvillard et Sainte-Hélène-sur-Isère ont intégré le territoire de Savoie Déchets. met d obtenir le dégrèvement de la TGAP, taxe générale sur les activités polluantes (Grenelle de l Environnement). Le maintien de l appellation UVE (Unité de Valorisa- de valorisation énergétique de 65.2%. Bilan de l'installation Le tableau ci-dessous récapitule les tonnages incinérés comparés entre 2013 et 2012. Une baisse des tonnages de déchets incinérables réceptionnés est constatée à hauteur de -4,55% par rapport à 2012 (de 115 505 à 113 513 tonnes). Nature de déchets 2013 (en tonnes) 2012 (en tonnes) Évolution 2013/2012 Ordures ménagères 100 012 101 967-1,92% Déchets industriels banals 3 059 6 367-51,96% Incinérables de déchetteries 2 063 1 934 +6,67% DASRI 2 546 2 561-0,59% Autres déchets 657 684-3,95% Total 108 337 113 513-4,55% Les sous-produits de l incinération des déchets ont été en grande partie valorisés. 26 165 tonnes ont ainsi été produites en 2013 : 18 796 tonnes de mâchefers. Sur le stock de cette année, 14 000 tonnes ont été valorisées en travaux publics (+3,6% par rapport à 2012) et 1518 tonnes envoyées dans une Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND), le reste étant stocké. 2 804 tonnes de ferrailles recyclées en fonderie. 106 tonnes d aluminium recyclées en fonderie. 4 459 tonnes de poussières (REFIOM) valorisées dans d anciennes mines de sel en Allemagne. Les sous-produits aluminium ferrailles poussières 11% 12,53% machefers stocké en attente de valorisation 17% 15% 51% machefers valorisés en travaux publics machefers enfouis en déchets non dangereux L énergie produite L incinération des déchets produit de la chaleur transformée en énergie. En 2013, l UVETD a ainsi produit : 26 451 MWh d électricité, dont 16 459 MWh vendus à EDF, et 9 992 MWh autoconsommés, soit l équivalent en fourniture des besoins annuels en électricité de 3 800 foyers, 69 174 MWh de vapeur vendus au chauffage urbain, 15 006 MWh d énergie électrique auto-consommée. Le suivi des rejets L ensemble des lignes d incinération répond aux exigences de du 3 août 2010. Les rejets aqueux : de ruissellement, sont canalisés et retraités suivant leurs origines. Les rejets gazeux* : Les trois lignes de combustion sont équipées d analyseurs des paramètres indiqués dans le tableau suivant. En complément, chaque ligne est équipée d un système de prélèvement en continu sur cartouches pour les dioxines et furanes. Les émissions sonores : Des mesures sont effectuées tous les trois ans à proximité de l usine pour contrôler les niveaux sonores conformément à l arrêté préfectoral. Les rejets gazeux hcl so2 no x co hf cot poussières nh 3 n 2 o dioxines débit fonctionnement des fours Unité* mg/nm 3 mg/nm 3 mg/nm 3 mg/nm 3 mg/nm 3 mg/nm 3 mg/nm 3 mg/nm 3 mg/nm 3 ng/nm 3 KNm 3 /h Jours hh : mm Ligne de four n 1 8.56 11,45 133,41 1,36 0,06 0,71 0,18 1,65 14,25 0,0026 27,85 316 J 10:34 Ligne de four n 2 8.60 8,44 134,31 3,05 0,04 0,19 0,25 1,2 21,43 0,0043 30,16 331 J 23:58 Ligne de four n 3 8.33 15,84 135,06 1,18 0,06 0,63 0,2 1,11 11,27 0,0128 27,87 282 J 08:48 Moyenne 2012 8.50 11,91 134,26 1,86 0,05 0,51 0,21 1,32 16,65 0,0065 28,63 - Maximum réglementaire 10 50 200 50 1 10 10 10-0.1 - - CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.21

02. exploitation Le centre de tri des emballages ménagers de valespace Le centre de tri est un lieu où sont déposés les déchets provenant de collectes sélectives et où ont lieu les opérations de tri et de conditionnement des matériaux (en balles compactées) avant leur expédition puis recyclage. Les déchets recyclables de Chambéry métropole jetés dans les bacs et sacs de couleur jaune sont apportés au centre de tri Valespace qui se trouve à Chambéry. Valespace trie et conditionne les trois-quarts des déchets recyclables des ménages de Savoie ainsi que des déchets issus des activités professionnelles et des déchetteries. Mode de gestion La société Valespace trie, pour le compte de Savoie Déchets à qui la compétence tri des collectes sélectives a été transférée, les emballages recyclables issus des collectes sélectives de Chambéry métropole. La société Valespace est titulaire d un contrat Descriptif de l'installation Valespace est un centre de tri semi-automatisé qui préserve un nombre important de postes de travail manuel. Il contribue à l emploi de personnes qui poursuivent souvent, après quelques temps à Valespace, d autres projets professionnels. Valespace est une entreprise d insertion par l économique. Le centre de tri est en fonctionnement du lundi au vendredi avec un roulement de 2 équipes par jour (5h-12h et 12h-19h). Sur 70 employés, 52 personnes (réparties en 2 équipes) travaillent uniquement sur les déchets recyclables des ménages (de la pesée des camions de collecte au chargement des balles de déchets triés). Après la pesée du camion, les déchets recyclables sont déposés dans une aire de stockage. C est au total plus d une centaine de camions poubelles et de camions de professionnels (cartons et archives papier ) qui viennent décharger leur marchandise chaque jour, soit 150 tonnes de déchets recyclables. Pour l ensemble des communes de Chambéry métropole, ce sont 30 tonnes de déchets recyclables qui sont apportées quotidiennement. Étape 1 Selon le type de déchets, un engin, à l aide de sa pince, dépose les déchets sur deux tapis roulants différents et dans une première machine : un tapis mène les papiers, apportés par les professionnels ou déposés en déchetterie, vers les trieurs. Les papiers sont séparés des autres déchets recyclables (cartonnettes, bouteilles en plastique déposés par erreur par les habi- sentiellement). Le papier est ensuite stocké dans un hangar avant de partir vers une usine de recyclage. un second tapis traverse l ensemble du centre de tri jusqu à la presse. Sur ce tapis, sont déposés les cartons des professionnels et des bennes de déchetterie. Ils prennent alors le chemin le plus court et partent directement vers la presse où ils seront compactés en balles. Une fois triée, chaque catégorie de déchets sera déposée sur ce tapis. Bien sûr les déchets recyclables des poubelles jaunes sont pris en charge par l ouvreur automatique de sacs. Cette première étape est essentielle car il n y a pas de tri automatisé possible sur un sac fermé et les trieurs n ont pas le temps par la suite de déchirer les sacs jaunes et de trier leur contenu. Étape 2 Le trommel permet de réaliser un premier tri par taille de déchets. Tous les déchets arrivent par un tapis roulant provenant de l ouvreur de sacs et tombent dans le trommel. Les déchets sont séparés en 3 catégories : Les petits déchets (petits emballages en métal, bouteilles cartonnettes et petits papiers). Ils repartent sur un autre tapis roulant pour être encore séparés selon les formats. Les moyens déchets (papiers, journaux, magazines). Ils partent sur un tapis roulant qui rejoint les trieurs. Les gros déchets (sacs jaunes et gros cartons). Ils partent sur un tapis pour rejoindre un trieur. p.22

Étape 3 Le crible balistique pour séparer les corps creux et plats Cette machine fait fonctionner des palles métalliques mobiles et vibrantes qui vont permettre une nouvelle séparation des déchets : les corps creux sont les déchets qui contiennent de l air : boites de conserve et canettes en acier et aluminium, aérosols... Ils rebondissent et descendent. Pour ces déchets, le process se poursuit. les corps plats : journaux et magazines, papiers et petits emballages en carton, eux montent. Les corps plats se retrouvent en bout de chaîne sur un tapis roulant où des trieurs terminent de séparer les différents types de papier, le carton et les sacs jaunes. Ils terminent leur course dans les hangars de stockage par matière. Lorsqu un hangar est plein, son contenu est poussé sur le tapis roulant en direction de la presse. Bilan de l'activité Valespace trie les emballages ménagers pour 26 collectivités de l Ain, l Isère, la Savoie et la Haute-Savoie. En 2013, le tonnage global trié, en hausse de 13% par rapport à 2012 était de de tri représentait 47% des tonnages entrant soit 13 057 tonnes et pour Chambéry métropole, 29%, soit 7 959 tonnes. La plateforme de compostage Située à Champlat, à proximité de Chambéry-le-Vieux, cette plateforme accueille les déchets verts des professionnels, des 42,15 TTC/tonne. Étape 4 L over band Les corps creux passent sous l over band. Sorte de gros aimant qui tourne sur lui-même, l over band attrape l acier et laisse passer l aluminium ainsi que les autres déchets. Les autres déchets continuent leur voyage en direction du trieur optique. Les déchets en acier, attrapés puis éjectés par l aimant, tombent directement dans une petite presse et ressortent sous forme de paquets d une dizaine de kilos. Étape 5 Le trieur optique Le trieur optique est un petit tunnel, muni d un faisceau optique qui différencie les bouteilles en plastique selon leur opacité (transparent ou opaque), des briques alimentaires et du reste des déchets qui passent sur le tapis. cons en plastique opaque et les briques alimentaires. Un trieur sépare ensuite les 2 types de déchets. aluminium. Un trieur sépare tout ce qui passe sur son tapis. cons en plastique transparent. Un trieur sépare alors les Elle n est pas accessible aux particuliers car ceux-ci peuvent déposer gratuitement en déchetterie. Le compost produit sur la plateforme répond à la norme NF U 44-051, garantissant sa bonne qualité. Il est ensuite revendu par le titulaire du marché qui se rémunère sur le produit, soit dans les jardineries et grandes surfaces, soit directement sur le site aux entreprises ainsi qu aux particuliers. Une vente à emporter en sac (destinée principalement aux particuliers) est également prévue. Le mode de gestion La plateforme de compostage est exploitée dans le cadre d un marché de prestation de service par la société Terralys depuis le 18 juin 2012, pour une durée de 5 ans. S agissant d une installation classée pour la protection de l environnement (ICPE), des travaux de modernisation ont été réalisés par Chambéry métropole sur le site depuis 2 ans, pour mettre l exploitation en conformité avec les prescriptions de l arrêté d autorisation d exploiter. Étape 6 La mise en balle Une seule presse permet de fabriquer des balles de bouteilles en plastique opaque, des balles de carton. Ces balles sont ensuite stockées puis acheminées par camion vers leur usine de recyclage respective. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.23

02. exploitation Bilan de l'activité En 2014, 15 797 tonnes de végétaux ont été réceptionnées sur la plateforme de compostage de Champlat, soit une hausse de 6,9%. Sur ce tonnage, 51% des apports proviennent des déchetteries de Chambéry métropole. Le reste des réceptions est réparti entre les entreprises privées (31%), les organismes publics (13,8%) et le porte-à-porte de la ville de Chambéry (4,2%). Sur l année écoulée, 7 874 tonnes de compost ont été produites ENTRÉES ToTAL 2014 Déchetteries 8 056 51,0% Porte-à-porte Chambéry 665 4,2% Organismes publics 2 173 13,8% Entreprises privées 4 903 31,0% TOTAL 15 797 selon la norme NF U 44-051. Ce compost est utilisé en tant qu amendement organique par les entreprises d espaces verts, les services techniques des communes, les agriculteurs, les stations de ski pour le réengazonnement des pistes de ski. La vente de compost aux particuliers est également réalisée directement sur la plateforme de compostage, 155,5 tonnes ont été ainsi vendues.1427 tonnes de combustibles biomasse, issus notamment des souches collectées en déchetterie, ont été fabriquées sur le site. tonnage sortie CoMBustible 1 427 refus 6,5 modernisation de l'équipement Depuis 2011, différentes phases de travaux de modernisation ont eu lieu sur la plateforme de Champlat. Ces aménagements réalisés permettent aujourd hui de disposer d une surface totale dédiée au compostage de déchets verts de 15 800 m². La mise en place opérationnelle du pont bascule depuis septembre 2013 en entrée de la plateforme de compostage permet à Chambéry métropole et à son exploitant d améliorer la traçabilité des différentes opérations d exploitation : mise en place et optimisation des données collectées au niveau du pont bascule, turation. 2014 est donc la première année d exploitation de la plateforme de compostage avec le pont bascule. Il s en suit un rééquilibrage des informations de quantités entrantes entre les apports issus des professionnels et des particuliers via les déchetteries. En effet, préalablement, chaque benne issue des déchetteries était forfaitisée à 30m 3, puis réévaluée en sormais comptabilisée pour son juste poids. Évolution du process Installé en novembre 2013, le système de ventilation forcée sur la première phase de fermentation a fonctionné sur une année complète pour la première fois en 2014. Celle-ci, malgré l augmentation des tonnages réceptionnés, a permis de traiter la totalité du gisement sans être confrontée au manque de place sur la plateforme. Elle permet de réduire la durée, entre 2 et 3 mois, de cette première phase de fermentation 7 874 compost La mise en place de cette ventilation forcée a également permis de : mieux maitriser l impact olfactif du site, notamment durant les périodes de retournement, assurer une traçabilité optimale, continuer à produire un compost selon la norme NF U 44 051 malgré une phase de process réduit. p.24

les différentes phases de traitement de la plateforme de compostage de chambéry Réception : sur l aire de stockage, des déchets de l agglomération chambérienne, (déchetteries, communes et professionnels). Lot : ex : S/10/03. Broyage : réalisé tous les 15 jours à 1 mois en fonction des périodes d apports. Fermentation 1 : le broyat est positionné en andains tabulaires, il est ventilé pendant 6 semaines. 1 2 3 4 Contrôles : Visuel : refus ou rechargement des lots trop sales. Tri manuel des verres, plastiques, fer etc. Visuel : tri manuel des verres, plastiques, fers etc., en surface de plateforme. Sondes : Les températures sont contrôlées en continu. Fermentation 2 : le produit fermenté est positionné en andains tabulaires, retournés 4 à 6 fois pendant 3 à 4 mois. Lot : ex : F/10/03. Tamisage : en plusieurs granulométries en fonction de la demande : 12, 20, 50 mm. Maturation : le compost est stocké en tas sans intervention pendant 3 à 4 mois. Stockage : du compost prêt à la vente sous abris où à l extérieur. Lot : ex : CC-10-03. 5 6 7 Sondes : Les températaures sont contrôlées régulièrement. Visuel : tri manuel des verres, plastiques, fers, etc., en phase 1. Visuel : tri manuel des verres, plastiques, fers, etc., en surface des tas. Analyses : par un laboratoire indépendant agréé COFRAC. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.25

02. EXPLoITATIoN ÉvoLuTIoN DES ToNNAGES DE DÉCHETS CoLLECTÉS À CHAMBÉRY MÉTRoPoLE Évolution des tonnages par flux collectés (en KG/AN/HAB) (131 205 hab DGF2014) (129 485 hab.dgf2013) Chambéry métropole 2014 2013 Evol. 2014/2013 Savoie 2013 Rhône Alpes (2013, pop DGF) Type de déchets tonnes Kg/hab/an Kg/hab/an % Kg/hab/an Kg/hab/an Ordures ménagères résiduelles 31 571 241 240 0% 237 227 Refus de tri 702 5 7-22% Emballages Journaux-magazines 6 553 50 50-1% 32,4 69 et sacs jaunes Verre 3 566 27 28-3% 36,6 Textiles usagés 22 0 / / / / Déchetteries (hors végétaux) 19 226 147 146 1% 231 210 Végétaux des déchetteries 8 056 61 73-15% Déchets verts en porte à porte 665 5 6-9% / / TOTAL 70 361 536 549-2% 537 506 Responsabilité Élargie du Producteur (REP) Eco-organismes L article 46 de la loi n 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l Environnement, mentionne le principe de la mise en place de REP (Responsabilité Élargie du Producteur). La mise en pratique de ce principe se traduit le plus souvent par l appui d un éco-organisme agréé qui va contribuer et prendre en charge la collecte sélective et le traitement de ces produits mis sur le marché. éco-organismes : Eco-Emballages Eco-Folio OCAD3E Eco-DDS Eco-Mobilier Eco TLC Ne sont présentées dans le tableau ci-dessous que les principales Nom Date du dernier agrément ministériel Type de déchets concernés Mode de soutien en 2014 Année de conventionnement avec Chambéry métropole Eco TLC 03/04/14 Linge et textiles de maison Les soutiens alloués à Chambéry métropole le sont en terme de communication à hauteur de 0,10 /hab. 2014 p.26

03. Coûts cadre du pacte de responsabilité et de solidarité, 2014 constitue, à plusieurs égards, une année particulière dans l exécution budgétaire. Les montants correspondent aux factures payées sur l'exercice 2014. principales prestations confiées à des entreprises sous contrats Détails Total en HT Compétence déléguée à un syndicat 2014 Incinération des OMr 3 456 827 Savoie Déchets Tri des collectes sélectives 838 837 Refus de tri 77 309 Collecte ANCO Prestation lavage bacs 121 123 Prestation lavage CGV 101 042 SNN Eco Fourniture colonnes à verre plastiques 24 245 Biloba environnement Fourniture colonnes à verre (métal/bois) 0 Socoplast Fourniture sacs jaunes 59 136 TerraVerde Sacs de précollecte 0 Contenur Fourniture de bacs roulants 113 940 Temaco Fourniture CGV semi-enterrés (dont renouvellement) 186 080 Astech Fourniture CGV enterrés 201 140 SERACC Fourniture CGV semi-enterrés 26 750 SULO Fourniture CGV enterrés 0 Valespace Prestation rechargement verre 19 326 Euromaster Prestations pneumatiques 57 546 Valespace Tri des cartons des commerçants 6 540 Véolia Collecte DASRI 7 722 Orange Invest Location hangar stockage 30 916 UGAP Acquisition véhicule 134 056 Manjot Hydro Acquisition camion grue 224 000 PB environnement Acquisition mini-benne 60 440 Sibuet/Trialp Collecte déchets verts en porte-à-porte 91 577 Divers EPI Collecte 37 557 Elis Vêtements travail collecte 35 010 Divers Locations véhicules 11 299 Location des locaux du CTM 83 492 Ville de Chambéry Prestation carburant 271 667 Prestation atelier mécanique 263 932 plateforme déchets verts (exploitations / traitement / autres) Terralys Exploitation de la plateforme de Champlat 460 318 déchetteries (exploitation / traitement / autres) Trialp Exploitation des déchetteries 502 179 Sita/ Nantet Transport et traitement des déchets ménagers provenant des déchetteries 1 292 360 ASP Prestation gardiennage déchetteries 65 909 Trialp Regroupement D3E 30 404 Valespace Prestation tri journaux revues magazines 34 731 47 899 Les Chantiers Valoristes Démantèlement / réemploi 105 000 ressources communication / prévention Crescend O/Oxalis Stratégie Communication 10 800 Divers Locations véhicules 10 234 ProCulture Acquisition broyeur 10 100 ressources subventions aux associations (dont CPo) Compost action Mise en place site compostage collectif 18 000 FRAPNA Interventions pédagogiques sur thématique déchets 12 725 Jardiniers de France 73 Accompagnement gestion bio-déchets 8 000 Unis-cité Service civique 8 770 La Mandragore Projet couches lavables 5 000 Les Chantiers Valoristes Subvention EPI 2 000 autres prestations OCV/EPFL Location bureaux (+charges) 47 034 CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.27

03. CoûtS compte administratif : dépenses et recettes de fonctionnement répartition des charges En 2014, les dépenses de fonctionnement se sont élevées à 14 864 146,41. Ces dernières se répartissent principalement entre le coût des opérations de collecte et le coût des traitements (coûts complets). les dépenses RÉELLES de fonctionnement Compétence déléguée à un syndicat 4 770 006,51 Charges de personnel (collecte et ressources) 3 656 028,64 Collecte 1 500 054,68 Plateforme compostage 442 688,16 Déchetteries 2 445 377,67 CET3 0,00 Ressources 320 616,82 Autres 1 729 373,93 Total 14 864 146,41 Recettes RÉELLES de fonctionnement Les recettes réelles de fonctionnement (hors écritures d ordre) se sont élevées pour 2014 à 18 764 108,73. Elles progressent régulièrement au cours de la période 2008-2014. TEOM 14 057 075 Eco-organismes dont Eco-Emballages 1 647 119 Redevance Spéciale 1 283 981 Revente matériaux issue du tri 573 919 Facturation déchets verts 572 770 Eco-organismes déchetteries 70 817 Revente matériaux issus déchetteries 205 395 Subventions 195 038 Autres recettes 157 995 Total 18 764 109 0% 1% 1% 1% 3% 0% 2% 16% 12% 9% 7% 3% 3% 10% 32% 25% autres (frais financiers, amortissements ) Compétence déléguée à un syndicat charges de personnel collecte plateforme compostage déchetteries cet3 ressources TEom eco-organismes dont eco-emballages redevance spéciale (total réalisé) revente matériaux issus du tri 75% répartition des sources de financement déchets verts eco-organismes déchetteries revente matériaux issus déchetteries subventions autres recettes La taxe d enlèvement des ordures ménagères (TEOM) représente trois quart des recettes de fonctionnement. Les soutiens des Eco-organismes, dont Eco-Emballages, constituent également une tout comme les recettes liées à la redevance spéciale (7%) ou encore la revente matière (3%). p.28

Le produit de la TEOM progresse régulièrement chaque année. De la même manière, le produit de la redevance spéciale se stabilise ce qui concerne la revente matériaux, les recettes sont directement liées aux tonnages collectés et aux cours de reprise des matières qu'est ce que la teom? métropole est principalement assuré par la taxe d enlèvement des ordures ménagères (TEOM). La TEOM est un impôt assis sur le foncier bâti et à ce titre, n est pas liée à l utilisation du service ni au volume de déchets collectés. Les recettes issues de la TEOM sont affectées à la collecte et au traitement des déchets (y compris les déchetteries) ainsi qu au développement de prestations telles que la conteneurisation grand volume ou la diffusion du compostage collectif en pied d immeuble dans le cadre du programme de prévention/ réduction des déchets. Application d'un taux unique en 2014 Depuis 2008, les 6 zones comportant 6 taux de TEOM différents, basés sur le nombre de ramassages hebdomadaires, ont été harmonisés progressivement dans une démarche de convergence. Désormais, le taux de TEOM est unique sur toutes les communes de l agglomération. Il est de 8,90% depuis 2014. Les services aux usagers comportent bien évidemment la collecte des ordures ménagères, du tri sélectif, mais aussi du verre, de l accès en déchetteries ou encore du traitement de tous ces déchets collectés. ZOOM sur la redevance spéciale La redevance spéciale est un mode de facturation aux professionnels producteurs de déchets des prestations de collecte et de traitement par la collectivité. En effet, la loi du 13 juillet 1992 relative à l élimination des d instituer une redevance spéciale pour l élimination des déchets assimilés des entreprises. Cette redevance a été mise en place en 2006 à Chambéry métropole. Contrats de redevance spéciale au 31 décembre 2014 Contrats 2014 2013 Recettes prévisionnelles Contrats Recettes prévisionnelles Producteurs 89 446 321,66 84 487 807,64 Privés Etablissements 34 182 290,82 31 185 713,69 Educatifs Administrations 38 327 519,58 34 349 337,94 Collectivités 25 316 551,23 25 310 497,55 Total 186 1 272 683,29 174 1 333 356,82 En 2014, 11 nouveaux contrats avec des entreprises privées, 3 nouveaux contrats avec des établissements éducatifs et 5 nouveaux contrats avec des administrations ont été conclus. 7 contrats se sont arrêtés. Quelques contrats ont fortement diminué leur production de déchets (notamment concernant la lutte contre gaspillage alimentaire). Le bilan de l année 2014 montre que 186 contrats, en hausse de près de 7% par rapport à 2013, sont effectifs avec une recette de 1 272 683,29 (-4,6%). Évolution des dépenses et des recettes de fonctionnement 2008-2014 (hors ingénierie financière) Depuis 2008, les dépenses de fonctionnement évoluent régu- concerne les recettes, on constate une progression permettant de consolider les dépenses de fonctionnement et de soutenir l investissement. En effet, la gestion des déchets ménagers va devoir faire face, publiques en matière de séparation et de valorisation des déchets ménagers. Il va s agir notamment d adapter le fonctionnement de l exploitation et une partie du matériel à des collectes de déchets triés et de réemploi au plus proche du lieu de création des déchets 19 M 18 M 17 M 16 M 15 M 14 M 13 M 12 M 11 M 10 M 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 Dépenses fonctionnement recettes fonctionnement CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.29

03. Coûts compte administratif : la section d'investissement Les dépenses d'investissement Le montant total des dépenses d investissement (hors gros travaux) s est élevé à 1 378 824,65 en 2014. Les dépenses d investissement sont principalement constituées par les opérations récurrentes répondant aux besoins annuels d équipement et de travaux, essentiellement pour : acquisition de véhicules de collecte : 504 400, mobilier urbain déchets (Conteneurs Grand Volume + renouvellement + bacs) et participations aux communes : 545 329,85. Les recettes d'investissement Le montant total des recettes d investissement pour l année 2014 s élève, à titre indicatif car n intégrant pas toutes les opérations d ordre du budget général, à 1 235 656,10. Ainsi, hors emprunts et autres écritures d ordre, elles se composent principalement des dotations aux amortissements, du FCTVA (Fonds de compensation pour la TVA) et des subventions d équipement du Conseil départemental dans le cadre du Pacte Déchets. subventions perçues (état, région, département) Principales dépenses d'investissements déchets (enveloppe récurrente) dotations FCTvA 8% 13% 79% AMorTISSEMENTS acquisition de véhicules de collecte conteneurs enterrés/semi-enterrés acquisition bacs roulants acquisition matériel de déchetterie renouvellement cgv travaux d'entretien et mise aux normes déchetteries travaux plateforme compostage une nouvelle aire de lavage des bennes La ville de Chambéry et Chambéry métropole ont réalisé en co-maîtrise d ouvrage sur le site du centre technique municipal (où sont stationnés les véhicules et les équipes de collecte) une pour les bennes à ordures ménagères. Cet équipement, qui remplace une ancienne aire devenue obsolète, a été mis en service au printemps 2014. Cet investissement de l ordre de 460 000 HT est soutenu restant à la charge de Chambéry métropole est de 353 294. Conclusion sur le partie 3 «coûts» Une année 2014 atypique (notamment du fait du renouvellement électoral), un contexte national particulier avec un pacte de responsabilité et de solidarité, qui place les collectivités dans une la baisse des dotations nécessite une importante vigilance et une A ce titre, le taux d exécution des dépenses de fonctionnement à hauteur de 90% en 2014 témoigne d une baisse tendancière des dépenses de fonctionnement, alors que les tonnages se stabilisent. Les dépenses d investissement récurrentes, quant à elles, demeurent au même niveau. Ainsi, les dépenses de fonctionnement font l objet d un contrôle de répondre au mieux à la gestion quotidienne de la collecte tout en poursuivant la politique de communication et de prévention/ réduction des déchets. p.30

04. les mesures de prévention programme local de prévention (PLP) : atteinte de l'objectif de -7% en 5 ans Chambéry métropole s est engagée dans un accord cadre de cinq ans avec l ADEME par délibération du 26 juin 2009. Cet engagement a permis à la communauté d agglomération de réactualiser son programme de prévention des déchets en lui donnant une nouvelle impulsion et des moyens supplémentaires. Il s agissait de placer la prévention au cœur de la politique déchet de la collectivité. Au cours de ces cinq années de programme, les projets se sont multipliés pour permettre une diminution des quantités et de la nocivité des déchets produits sur l ensemble du territoire. L année 2014 a été l occasion de déployer toujours plus de partenariats avec les acteurs locaux. En effet, les associations locales sont de plus en plus nombreuses à s engager concrètement dans une démarche de réduction des déchets. Cet engouement s est traduit notamment par la naissance du «Dimanche de Récup» le 23 novembre, qui a conjugué les forces de plus de 50 bénévoles issus de plus de 10 structures différentes, pour le plus grand plaisir de plus de 1000 visiteurs. 2014 : l'année du bilan L objectif : une réduction de 24 kg/hab en cinq ans des ordures ménagères et assimilées (ordures ménagères résiduelles et collectes sélectives - hors déchetteries) par rapport à la production de l année de référence 2009. Le soutien de l ADEME : 701 250 à l issue des cinq années de travail. Bilan : une dynamique bien en place, des partenariats forts, une 340 335 330 325 320 315 310 305 300 objectif de réduction de la production des ordures ménagères 337,36 329,96 ratio 2010 de référence 334,42 333,12 318,37 2011 2012 2013 2014 objectif fin 2014 7% des déchets en moins 313,74 le plp de chambéry métropole est organisé autour de cinq axes : 1 - sensibilisation à l éco-consommation (achats malins, etc.), 2 - réduction de la production des déchets (réemploi, réparation, 3 - actions emblématiques nationales etc.), 4 - prévention des déchets des collectivités 5 - prévention quantitative des déchets des entreprises et prévention qualitative Ce programme de prévention se décline en 15 actions thématiques menées alternativement en lien avec l actualité des politiques publiques européennes et nationales. Le comité de pilotage s est réuni en février pour dresser le bilan des actions 2013 et orienter les actions de l année. Les points forts de l année 2014 ont concerné particulièrement : la sensibilisation à l utilisation des couches lavables en collectivités, la gestion de proximité des bio-déchets des particuliers, la promotion du réemploi des textiles, la poursuite du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire dans les restaurants scolaires des lycées de l agglomération, la dynamisation des partenariats avec les acteurs locaux. La sensibilisation à l'utilisation des couches lavables en collectivités objectifs de l'action Sensibiliser les jeunes parents à l utilisation des couches lavables à la place des jetables. En structure collective, convaincre du peu d incidence dans l organisation quotidienne et faire découvrir le matériel. Monter un service de collecte, lavage et location/vente de couches lavables. L objet de l association La Mandragore est l information, la sensibilisation à l écocitoyenneté, l écologie et au développement durable. Depuis début 2012, l association a embauché un salarié d achat de produits biologiques ou encore, des actions d éducation à l environnement. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.31

04. PRÉvENTIoN Le projet de sensibilisation à l usage des couches lavables porté par La Mandragore, soutenu par Chambéry métropole depuis 2012, s inscrit dans une démarche environnementale et économique pour la collectivité : A Chambéry métropole, les couches jetables représentent près de 4 000 tonnes de déchets par an, incluant les couches générées par les structures d accueil collectives de petite enfance, les maternités, les familles et les maisons de retraites. pour un coût de 110,27 HT la tonne, soit un coût annuel estimé à près de 425 000 pour la collectivité. Le potentiel d évitement pour la collectivité est donc important, à condition de mettre en place une offre de service proposant des solutions souples et adaptables aux ménages ainsi qu aux structures d accueil de la petite enfance. 2014 : le deuxième test, au multi-accueil Les Lutins à La Ravoire. Les conditions à améliorer par ce test : les coûts engendrés par le lavage des changes, test de nouveaux modèles. Résultats : 10 personnes sur 11 favorables au passage aux couches lavables. Décision : en attente auprès de la collectivité pour l acquisition aidée par la CAF de couches lavables. 2012-2014 : Des ateliers de sensibilisation des jeunes parents Des ateliers de sensibilisation du grand public ont été organisés régulièrement depuis 2012 les 1 ers mercredis de chaque mois. Il s agit d une sensibilisation du grand public sur les enjeux des couches lavables, une présentation physique de leur manipulation et d un jeu de questions réponses sur le sujet. Quasiment une centaine de foyers a été ainsi sensibilisée. Conclusion 2014 par rapport aux couches jetables (6% de surcoût). En revanche, elle l est largement par rapport aux couches écologiques (-33% de coût de fonctionnement avec un lavage externalisé et 50% avec un lavage interne). La diminution du nombre de collectes nécessitera un investissement complémentaire dans le kit prêté à la structure d accueil. Les étapes en structures d'accueil collectif 2012 : l année état des lieux. 2013 : le 1 er test, à la crèche Les Croés de Saint Jean d Arvey de mai à juillet 2013. L objectif de ce premier test a bien été atteint : le personnel Le bilan est positif mais les coûts pour passer du jetable au lavable restent pour l instant trop élevés pour une structure et inviter de nouvelles structures d accueil à s associer à la démarche. Perspectives 2015 Un nouveau soutien en 2015 à hauteur de 4 650 par Chambéry métropole permettra : l acquisition d un complément au kit prêté aux structures d accueil, l accompagnement d une nouvelle structure du territoire dans le test des couches lavables, le maintien des actions de sensibilisation mensuelle (1 er mercredi de chaque mois) à destination des jeunes parents et l acquisition d un kit d essai supplémentaire, le développement d ateliers de sensibilisation formation et de moyen de communication (La Mandragore a été agréée pour la réalisation de formation entrant dans les plans de formation), à destination par exemple des centres sociaux, des cabinets de sage-femme, d étudiants en cours d apprentissage dans les sections CAP petite enfance, SAPAT, accompagnement des jeunes enfants : cinq structures sur le territoire. p.32

La gestion de proximité des bio-déchets Objectifs de l action Encourager et accompagner les partenaires dans la réalisation d actions d incitation et de conseil à la pratique du compostage domestique et aux pratiques connexes (mulching, paillage de broyat de branches, alimentation aux animaux, réduction des tontes de pelouse, etc.). Promotion du compostage individuel par l acquisition de composteurs de jardin En 2014, 168 nouveaux composteurs ont été mis à disposition à 6 513 composteurs remis depuis le démarrage de l opération en 2003. Installation, animation et suivi de sites de compostage semi-collectifs en pied d immeubles ou de quartiers sant d un jardin, Chambéry métropole développe le compostage en habitat collectif ou de quartier. L association Compost Action met en œuvre cette politique par le biais d une convention d objectifs pluriannuelle (2012-2016) avec Chambéry métropole. En 2014 : 10 nouveaux sites. 1 site particulier, celui de la société Oköfen à destination de ses salariés. Le nombre total de site est porté à 47. Prêt individuel de broyeur à domicile Pour compléter et étendre l offre de prêts de broyeurs, Chambéry métropole a de nouveau investi dans l achat de trois broyeurs à végétaux supplémentaires. A l horizon 2016, toutes les communes de l agglomération en seront dotées permettant ainsi : branches, en déchetterie, de favoriser la gestion domestique des fermentescibles et des déchets verts au plus près de leur lieu de production, d apporter une solution permettant d éviter l utilisation de produits chimiques et de limiter les arrosages. Les communes nouvellement dotées débuteront la campagne de broyage au printemps 2015 : il s agit des communes de La Motte-Servolex, Cognin, La Ravoire, Barberaz, Jacob-Bellecombette (déjà équipée de petits broyeurs électriques de branches) et Chambéry. Ces broyeurs sont mutualisés auprès de communes réunies en groupe de trois à quatre. Le prêt aux usagers est géré par les services communaux sous forme de planning. Ce dispositif fait l objet de démonstrations des broyeurs directement au sein des communes à destination des usagers, mais également des services techniques qui en ont la charge d entretien au quotidien. faits marquants 2014 Le 5 juin : Journée technique régionale en collaboration avec l'ademe intitulée La relation collectivité-association dans la dynamique territoriale de compostage Une journée extrêmement riche en échanges, avec des acteurs du compostage venus de toute la région Rhône- Alpes, collectivités, associations, bénévoles CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.33

04. PRÉvENTIoN Assistance technique pour le compostage en restauration collective Chambéry métropole incite également la mise en place de systèmes de compostage autonomes pour la restauration collective (dans des établissements scolaires, les maisons de retraite, les foyers d accueil, etc.) et apporte un appui technique lors des études de faisabilité et de la mise en route des projets. Informer les services d intendance des établissements de l op- compostage, les accompagner dans le diagnostic et le choix du matériel, leur apporter un suivi de la pratique, telles sont les actions particulières proposées. Fin 2014, ce sont six écoles (élémentaires et primaires), un lycée équipé de deux sites, une crèche et un foyer d accueil de per- tage. Cela porte le nombre à treize écoles, un lycée, trois crèches, deux maisons de retraite et un foyer d accueil. Pour quatre écoles de La Motte-Servolex, il s agit même de composter l intégralité des déchets issus de la restauration scolaire collective. Les projets sont accompagnés par un programme pédagogique particulier développé par le service animation de la direction des déchets. Au-delà de la technique de compostage, ces projets permettent aux équipes d intendance une mise en perspective avec la problématique du gaspillage alimentaire (mise en place de pesées de Par ailleurs, le fait de disposer de compost permet souvent de faire la promotion des projets de jardin pédagogique permettant son utilisation in situ. la création sur l agglomération d une unité de collecte et de et notamment des publics les plus éloignés de l emploi, la valorisation des textiles usagés dans une perspective de réduction des déchets, en conformité avec la réglementation devra être la plus poussée possible, par réemploi, réutilisation ou recyclage et dans un souci constant de proximité. La promotion du réemploi des textiles Objectifs de l action La problématique d élimination des Textiles d habillement, Linges de maison et Chaussures (TLC) usagés est importante sur l agglomération, comme dans toutes les collectivités. Le gisement de déchets textiles facilement détournables des installations de traitement des déchets, est estimé à au moins 7 kg par an et par habitant, soit 875 tonnes minimum par an à l échelle de l agglomération. Il s agit donc de proposer aux habitants un mode de collecte adapté pour les aider dans le geste de tri. Chambéry métropole a choisi Emmaüs pour organiser la collecte des textiles sur l agglomération. Elle a ainsi attribué un marché de prestation de promotion de l emploi par le biais d une collecte des TLC. Plus qu un simple marché de collecte, l objectif est d accompagner l insertion socioprofessionnelle de publics cibles en utilisant comme support : Concrètement, cette nouvelle prestation s est traduite par la mise en place sur le domaine public des communes, de bornes de collecte textiles. Opérationnelles à partir d octobre 2014, 42 ont été installées. La collecte a démarré avec 22 tonnes détournées Ces bornes ne concernent que les communes urbaines. Pour les communes rurales, une collecte semestrielle ou annuelle sera organisée conjointement avec les services communaux. Un partenariat est également prévu avec les associations locales qui recueillent les dons des particuliers en vue de soutenir des Emmaüs leur ouvrirait ses stocks collectés. p.34

La lutte contre le gaspillage alimentaire Le gaspillage alimentaire est le fait de jeter ou de supprimer des aliments encore comestibles. Le gaspillage alimentaire se produit tout au long de la chaîne d approvisionnement, depuis le stade de la production agricole jusqu à celui de la consommation, en passant par le stockage, la transformation, la distribution et la gestion. C est un problème de société, environnemental, économique et social. Les enjeux de la lutte contre ce gaspillage sont la lutte contre la faim dans le monde, la réduction de l impact environnemental de l alimentation, l aide aux personnes les plus démunies, l optimisation de l agriculture, etc. Les objectifs poursuivis par le projet Mieux connaître le phénomène de gaspillage par la mise en œuvre de pesées. Permettre un appui concret à des étapes clés aux équipes des lycées. Mettre l accent sur la consommation (ou non consommation) des fruits et légumes. et pour l ensemble de l opération en vue de limiter durablement le gaspillage dans les établissements de Rhône-Alpes. Le projet porté par Chambéry métropole s adresse aux 17 lycées qui a concerné 15 lycées, pour mesurer l engagement possible de l établissement dans sa globalité, le portage, le partage et a été consacrée à : l évaluation du gaspillage alimentaire tant en quantité qu en le lancement d opérations de sensibilisation et la mesure de leur impact. Résultats 10 lycées ont participé aux pesées du gaspillage alimentaire, de préparation non servis. En moyenne, ce sont 17% des préparations qui sont jetés, soit 131 g/repas servis (sur la base d un plateau à 750 g en moyenne). Le coût du gaspillage à l échelle de 10 établissements participants a été évalué à 400 000 par an ; - méconnaissance du nombre de convives à servir, - manque de communication entre le convive et le personnel sur la quantité souhaitée dans l assiette (bon appétit ou non, servi de la même façon), - manque d informations sur le rôle de chacun pour limiter ce gaspillage, convives, - manque d informations et/ou de moyens techniques pour assurer la conservation des restes. A l issue d une réunion de restitution aux chefs cuisiniers, gestionnaires et conseillers pédagogiques d éducation, s ouvre une étape de sensibilisation globale au sein des lycées à partir de la rentrée de septembre 2014, qui se poursuivra sur le 1 er trimestre 2015 (quatre établissements concernés). Les premiers retours de cette sensibilisation sont d ores et déjà encourageants. Par exemple : le lycée Reinach a diminué le gaspillage alimentaire de pratiquement 8%, passant de 106 g/convive et 99 g/convive, le lycée La Cardinière a diminué de 25%, passant de 175 à 130 g/convive de gaspillage alimentaire. En extrapolant ces résultats sur l année et pour les quatre lycées L'événementiel : un outil au service de la pédagogie La direction des déchets participe aux événements des communes et de l agglomération pour mettre en valeur les messages de prévention et de tri des déchets. Le concours «Cuisinez les saveurs d ici», le 6 avril 2014, mettant en avant le compostage et le gaspillage alimentaire aux côtés de la thématique de la cuisine des saveurs locales. Le Village éducatif du Développement Durable de La Motte-Servolex, le 5 avril 2014, avec Jardiniers de France 73. La Ruche festival de Mountain Rider et le village du Développement Durable de Chambéry du 3 au 5 avril 2014. Les journées portes ouvertes des sites de compostage collectif en avril, Compost Action (CA). La Foire Bio de Savoie à La Motte-Servolex en avril 2014, Compost Action. Les portes ouvertes du lycée du Bocage en mai 2014. La fête du jeu sur la pelouse de Mérande en mai 2014 (CA). Le marché de Chambéry en juin 2014 (CA). La journée technique régionale en collaboration avec l ADE- ME et Chambéry métropole : «La relation collectivité-association dans la dynamique territoriale compostage» (CA). Le Forum des Associations de la ville de Chambéry en septembre (CA). La Foire de Savoie du 13 au 22 septembre 2014. Les Journées du patrimoine le 20 septembre 2014 : visites de la plateforme de compostage et Les Chantiers Valoristes. La Fête de la science des 11 et 12 octobre 2014 à Chambéry. La Semaine Européenne de la Réduction des Déchets (SERD) du 22 au 30/11/14. Quelques événements sont portés par l agglomération pour la mise en valeur d une politique volontaire en faveur de la réduction des déchets. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.35

04. PRÉvENTIoN La Semaine Européenne de la Réduction des Déchets (SErD) La semaine européenne de réduction des déchets : un évènement destiné à promouvoir la prévention et la réduction des déchets et à donner à chacun des clés pour agir. 1 ère édition du «Dimanche de récup'» : le plein d'idées pour ne plus jeter» Les temps forts Disco soupe Le tempo de la Fanfare Kimkana a rythmé la préparation d une soupe géante, mitonnée à partir d ingrédients collectés par un collectif local contre la pauvreté auprès des magasins de l agglomération www.discosoupe.org. Chambéry métropole a proposé cette année une journée, pour tous, au Phare : «un dimanche de récup». Avec ce clin d œil et cette communication décalée, l agglomération a souhaité sensibiliser un large public pour proposer des moyens d action concrets, au cours d une journée festive et conviviale. Différents acteurs du territoire, des habitants, des entreprises, des structures de formation et des associations étaient présents au Phare le dimanche 23 novembre 2014 pour présenter les diverses manières de prolonger la durée de vie d un objet, d un vêtement ou d un aliment par le don, l échange gratuit, la réparation, la cuisine, la customisation et la création artistique Chambéry métropole, les entreprises et les associations du secteur de la réparation et de la récupération se sont mobilisées pour inciter les habitants à mieux consommer et à donner une seconde vie aux objets. d Emmaüs vêtements, les apprentis couturiers de l EREA de Bissy, les élèves du CFA, l école de coiffure Elite de Chambéry et applaudi par plus de 1 000 spectateurs faisant part de leur grande satisfaction, soulignant que chacun a fait preuve de professionnalisme dans son domaine et a pu laisser libre court à sa créativité. p.36

Le «Welchshow» A partir d objets récupérés, Jean-Claude Welche, musicien professionnel de renom régional, a offert au public un concert insolite astucieusement orchestré. http://www.welche-musique.fr/ Et durant toute la journée Réédition de la Zone de gratuité Un espace où chacun pouvait déposer ce dont il n avait plus besoin (tout objet propre et réutilisable) et prendre ce qu il souhaitait, même s il n avait rien déposé. Les objets déposés qui n ont pas trouvé preneur à l issue de la journée ont été remis aux associations partenaires. L association Roue Libre a partagé ses conseils pour remettre un vélo à neuf et mieux l utiliser au quotidien. Et pour se désaltérer Le public a dégusté au bar à eau «La Nivolette» - Ce sont environ 3 à 4 tonnes d objets qui ont été déposés mais seules 2 tonnes environ ont réellement pu être pesées, en raison important de petits objets (et peu de gros volumes) et surtout, énormément de vêtements, très souvent de qualité. Des Répar'Acteurs Avec les bons conseils de cinq artisans du réseau des Répar Acteurs, piloté par la Chambre de Métiers et de l Artisanat de Savoie, chacun a pu apprendre à réparer et à redonner une La Vélobricolade Comprendre pour mieux gérer ses déchets : la sensibilisation par le jeu, les expériences pour les petits et les grands, des visites d'équipements de traitement des déchets Le service animation a sensibilisé 4 761 personnes entre 3 ans et plus de 70 ans! N br sensibilisés Etudiants (collèges, lycées, CFA et université) 2 150 Enfants de maternelle 528 Elèves de niveau élémentaire 1 534 Public adulte 549 4 761 11 écoles maternelles, 22 écoles de niveau élémentaire, 6 collèges, 10 lycées, 2 CFA et l université de Savoie ont vu passer dans au moins une de leur classe, les bras chargés de matériel pédagogique, un intervenant de la direction des déchets ou de l association FRAPNA. Les animateurs du service animation sont soutenus par deux animateurs de l association FRAPNA - Savoie (Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature). Une convention lie sollicitations : 275 interventions en classe, 64 visites de sites de traitement des déchets et 8 démonstrations de camions poubelles (réservées aux enfants de maternelle) ont été organisées pour le public scolaire. Les animations à destination des élèves sont composées de composante de la thématique (le tri, le traitement des déchets, le recyclage, la prévention, les économies de ressources naturelles, etc.). Du matériel de prêt est mis à disposition des enseignants l année scolaire. Ce sont environ 540 adultes qui ont approché la thématique des déchets par le biais : de diagnostics visant à réduire l impact environnemental d établissements/de structures : 11 grilles de diagnostic et ses pistes d amélioration ont été réalisées, de 29 séances de sensibilisation en salle, de 33 visites de sites de traitement des déchets (centre de tri, UVETD, plateforme de compostage, déchetteries et Chantiers Valoristes). CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.37

04. PRÉvENTIoN Le service animation participe à deux événements nationaux : les journées du patrimoine qui ont eu lieu les 20 et 21 septembre 2014 : des visites de la plateforme de compostage et des Chantiers Valoristes, ainsi qu un stand «information et Récup art» ont été proposés au public (52 participants). la fête de la science qui a eu lieu les 11 et 12 octobre 2014 avec comme thème national «La mémoire, les mémoires». Le service a donc développé un stand intitulé «La mémoire des déchets» sur lequel environ 175 personnes ont joué à un jeu de mémories sur le tri des déchets, à un quiz sur la prévention et la réduction des déchets à la source et à un jeu sur les temps de dégradation de différents déchets s ils venaient à être jetés dans la nature Les nouveautés pour 2014 sont : la formation des enseignants d école maternelle au tri et à l utilisation des modules d animation dorénavant en prêt, la mise en place d un planning régulier d ateliers ludiques et pratiques (fabrication de produits ménagers, compréhension des labels et étiquettes, jardiner au naturel, etc.), à destination du public adulte, le prêt dans les lycées de l agglomération d une borne de jeu interactive sur la prévention des déchets. p.38

les actions de communication de proximité Synthèse des appels au numéro vert 2011 : 2 725 appels - 2012 : 3 015 appels 2013 : 5 191 appels - 2014 : 3 273 appels Soit une diminution de 37% des appels en 2014, par rapport à 2013. Nombre d'appels au numéro vert Appels concernant des réclamations Problèmes de bacs ou conteneurs, les points de collecte, conteneurs à verre ou à piles pleins, problèmes déchets verts Appels concernant des demandes d'information et de distribution d'équipement Jours et modalités de la collecte, consignes de tri, demande d animation, compostage, distribution d équipements (sacs jaunes, stop pub) 2013 2 158 3 033 5 191 2014 1 731 1 542 3 273 Évolution 2013-2014 -20% -49% -37% Total L année 2013 a été particulière pour l activité du numéro vert du fait de la réorganisation complète des tournées de collecte des déchets ménagers. La mise en route de ce nouveau schéma de tournées a généré quelques incompréhensions d usagers auxquelles les Amitris se sont efforcés d apporter une réponse. L année 2014 montre une activité normale avec un équilibre relatif entre les réclamations d usagers et les demandes d information ou d équipement. Actions correctives de terrain Les actions sur le terrain, réalisées par l équipe des Amitris, sont destinées à apporter des solutions concrètes pour améliorer le tri, les conditions de travail des agents de collecte ainsi que les conditions de collecte des déchets des usagers. De nombreuses actions permettent d informer les usagers sur les compagner le programme de conteneurisation de l agglomération. Actions correctives de terrain Actions ponctuelles menées suite à un appel au numéro vert Actions ponctuelles suite aux remontées d'information des agents de collecte Informations spécifiques sur les consignes de tri et modalités de collecte Informations spécifiques auprès des professionnels 2012 121 106 Non renseigné 91 318 2013 25 70 62 Non renseigné 157 2014 28 23 111 Non renseigné 162 Evolution 2013-2014 12% -67% 79% 3% 4 033 usagers (professionnels ou habitants) ont été concernés dont 2 249 ont été rencontrés. total CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.39

05. Compétence collecte des déchets ménagers et assimilés 24 131 205 47,30% communes habitants d'habitat vertical Synthèse Conception : DSI mutualisée ville de Chambéry et Chambéry métropole - service SIG - repro Fréquence de collecte des ordures ménagères (hors conteneurs enterrés et semi-enterrés) Fréquence de collecte des emballages ménagers Les Déserts 1 000 mètres (hors conteneurs enterrés et semi-enterrés) 1 A4 Sonnaz Conception : DSI mutualisée ville de Chambéry et Chambéry métropole - service S 0 vers Aix-les-Bains Annecy Genève VérelPragondran La Motte-Servolex Saint-Jean-d'Arvey Thoiry SaintAlbanLeysse Bassens Chambéry Cognin Vimines U VR Saint-Sulpice 0 Curienne La Ravoire ChallesJacobles-Eaux Bellecombette Barberaz SaintBaldoph Saint-Cassin Les Déserts 1 000 mètres 1 A4 Puygros Barby Sonnaz La Motte-Servolex Saint-Jean-d'Arvey La Thuile Leysse Bassens A43 vers Grenoble vers Lyon Saint-Sulpice Vimines Cognin Puygros Barby Curienne La Ravoire ChallesJacobles-Eaux Bellecombette Barberaz La Thuile FREQUENCE 1 fois par semaine Thoiry Saint- SaintJeoirePrieuré Montagnole VérelPragondran Saint-Cassin U VR conception : DSI mutualisée ville de Chambéry et Chambéry métropole - service SIG - reproduction interdite A43 vers Lyon vers Aix-les-Bains Annecy Genève SaintBaldoph JeoirePrieuré Déchetterie 2 fois par semaine 3 fois par semaine Plateforme de compostage 4 fois par semaine Centre de tri 6 fois par semaine Usine de valorisation et de traitemnet des déchets Montagnole vers Grenoble La collecte des déchets ménagers est effectuée en régie directe avec les agents et les moyens de l agglomération. Les opérations de traitement des ordures ménagères par incinération ainsi que le tri des collectes sélectives sont assurés par Savoie Déchets qui en détient la compétence. L incinération est opérée en régie directe avec les agents et les moyens du syndicat mixte. Le tri des collectes sélectives est réalisé par un prestataire privé dans le cadre d une délégation de service public. Pour exercer sa compétence, Chambéry métropole dispose d un réseau de quatre déchetteries, qui permettent aux habitants et aux professionnels de déposer leurs déchets, et d une plateforme de compostage. L exploitation de ces équipements a qxq GSR½qI k HIW TVIWXEXEMVIW TVMZqW HERW PI GEHVI HI QEVGLqW publics de prestation de services. p.40

les événements marquants Réduction des déchets : l agglomération atteint l objectif du Programme local de prévention des déchets avec -7% de déchets ménagers en moins de 5 ans, soit 24 kg/an/habitant. Mise en route d une collecte des textiles usagés par le biais d un marché de prestation de services avec Emmaüs Vêtements. La priorité est donnée à la proportion la plus élevée de matières réemployées ou valorisées sur le territoire de l agglomération et la création de treize emplois à destination de personnes en Mise en service d une aire de lavage mutualisée entre la Ville de Chambéry et Chambéry métropole. Cet équipement est doté de trois pistes destinées au lavage de l intérieur des bennes et d une quatrième piste destinée au lavage de tous les châssis poids lourds de la Ville de Chambéry et de Chambéry métropole. Les quatre pistes sont couvertes pour limiter le volume des eaux usées à traiter. les indicateurs techniques En 2014, le gisement des déchets ménagers et assimilés est constitué des tonnages issus de : la collecte des ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective des emballages ménagers, les déchetteries. Le ratio exprimé en kg/hab/an des déchets collectés en 2014 baisse de 2% par rapport à l exercice précédent. Évolution des tonnages par flux collectés (en KG/AN/HAB) (131 205 hab. DGF2014) (129 485 hab. DGF2013) Chambéry métropole 2014 2013 Evol. 2014/2013 Savoie 2013 Rhône Alpes (2013, pop DGF) Type de déchets tonnes Kg/hab/an Kg/hab/an % Kg/hab/an Kg/hab/an Ordures ménagères résiduelles 31 571 241 240 0% 237 227 Refus de tri 702 5 7-22% Emballages Journaux-magazines 6 553 50 50-1% 32,4 69 et sacs jaunes Verre 3 566 27 28-3% 36,6 Textiles usagés 22 0 / / / / Déchetteries (hors végétaux) 19 226 147 146 1% 231 210 Végétaux des déchetteries 8 056 61 73-15% Déchets verts en porte à porte 665 5 6-9% / / TOTAL 70 361 536 549-2% 537 506 Modes de valorisation des tonnages collectés valorisation énergétique 37 594 tonnes de déchets collectés sont incinérées (100% des ordures ménagères résiduelles et 95,5% des encombrants de déchetterie). La récupération de l énergie dégagée par l incinération à Savoie Déchets permet de revendre de la vapeur au réseau de chaleur chambérien et de produire de l électricité. Les gros encombrants de déchetterie sont détournés de l enfouissement et incinérés en tant que combustibles solides de récupération en fours de cimenterie depuis le 1 er juillet 2013. Les à risques infectieux et les refus de tri sont également incinérés. valorisation matière 21 353 tonnes collectées sont des matériaux recyclables qui ont été triés puis utilisés pour fabriquer de nouveaux produits dont 49 tonnes directement réemployées par Les Chantiers Valoristes. CHAMBÉRY MÉTRoPoLE rapport annuel d'activités déchets 2014 p.41

05. SYNTHÈSE Mode de valorisation des déchets valorisation organique 8 721 tonnes collectées sont des déchets verts destinés au compostage. Le compost est vendu à des paysagistes, des services communaux, ou encore des particuliers. Enfouissement 2 619 tonnes sont destinées à la mise en enfouissement. Il s agit de 5% des déchets encombrants de déchetterie et de 40% des gravats apportés en déchetterie, non valorisables en sous- valorisation organique 12,41% 30,30% valorisation matière enfouissement 3,73% valorisation énergétique 53,49% Taux de recyclage Il s agit du tonnage expédié dans les centres de tri, sur la totalité et gravats). 2013 : 16,34% 2014 : 16,44% Taux de valorisation matière Il s agit du tonnage expédié dans les unités de recyclage (après tri), sur la totalité des tonnages collectés, y compris les déchets verts et les gravats. 2013 : 43,29% 2014 : 42,71% les indicateurs financiers Les ratios présentés à la tonne sont issus de la synthèse de la matrice ADEME (Agence De l Environnement et de la Maitrise de Coût complet = ensemble des charges y compris les amortissements des investissements et les charges de structure. Coût technique = coût complet les recettes industrielles (ventes matières). Coût aidé = coût technique les soutiens des éco-organismes (Eco-emballages, Eco-folio, Eco-mobilier, OCAD3E ). Tableau synthétique des trois indicateurs financiers INDICATEurs financiers 2014 2013 variation 2014/2013 Coût complet 14 444 112 14 563 245-0,82% Coût technique 13 653 895 13 679 966-0,19% Coût aidé 11 659 355 11 879 885-1,86% On constate peu d évolution des dépenses globales. Toutefois, le coût du traitement des déchets n est pas stabilisé pour autant car la chute des cours des matériaux en 2013 et 2014 a provoqué une baisse des recettes sur les reventes matières en sortie du centre de tri et des déchetteries. A cela s ajoute une stabilisation des soutiens des éco-organismes en lien avec la faible évolution des tonnages collectés. Coût rapporté à l'habitant par grands flux de déchets 2014 (déchets pris en charge sur le territoire de Chambéry métropole) Type de déchets Euros HT* Tonnes /hab/an* /tonne/an* Ordures ménagères résiduelles 6 776 440 31 571 52 215 Collecte sélective emballages (emballages+verre+cartons commerçants+refus) 1 506 410 10 821 11 139 Déchetteries (avec végétaux) 2 619 425 27 282 20 96 Déchets verts (Chambéry) 163 125 665 1 245 Total 11 065 399 70 339 84 157 p.42

Rédaction Directions de Chambéry métropole, directeur général Dominique Bergé Coordination - synthèse Direction de la communication Design graphique et mise en page l atelier de Balthazar 04 79 52 17 12 www.adbcommunication.com impression Uberti-Jourdan 04 50 97 24 79 www.ubertijourdan.fr Imprimé sur papier 100% recyclé Crédits photographiques couverture : xxxx xxxxxx xxxxxxxx xxx xxxxxxxx xxxxxxxx xxxxxxx xxxxxx

Barberaz Barby Bassens Challes-les-Eaux Chambéry Cognin Curienne Jacob-Bellecombette La Motte-Servolex La Ravoire La Thuile Les Déserts Montagnole Puygros Saint-Alban-Leysse Saint-Baldoph Saint-Cassin Saint-Jean-d Arvey Saint-Jeoire-Prieuré Saint-Sulpice Sonnaz Thoiry Vérel-Pragondran Vimines Chambéry métropole Communauté d agglomération 106, allée des Blachères 73026 Chambéry Cedex Tél. : 04 79 96 86 00 Fax : 04 79 96 86 01 www.chambery-metropole.fr