MIREMONT Canton d Auterive 1713 habitants

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Canton d Auterive 1713 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 26 octobre 2008 Code INSEE : 31345 Code postal : 31190 Surface : 2200 ha Intercommunalité : communauté de communes du district de la Vallée de l Ariège Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Saint-Eutrope Date de la précédente inspection : 18 juin 1965 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE Tél. 05 34 31 19 70 Fax 05 34 31 19 71 Courriel : archives@cg31.fr Site : www.archives.cg31.fr

Série C. BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE Monographie communale réalisée par M. Pagé, 1885. Registre relié pleine toile noire La vie populaire, 1902-1904. 6 volumes reliés Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi 728 1 D 1 1757-1768. Registre relié parchemin (restauré par Mme Navar en 2008) 1 Mi 728 1 D 2 1768-1778. Registre relié parchemin (restauré par Mme Navar en 2008) 1 Mi 729 1 D 3 1778, 8 novembre-1791, 14 juillet. Registre relié plein parchemin, non folioté. A restaurer (couverture en partie arrachée) Délibérations du conseil municipal 1 Mi 729 1 D 4 1790, 14 février-1793, 11 octobre (A la suite : correspondance et actes divers de l an XII à 1815). Registre relié plein parchemin en partie dérelié, non folioté. A restaurer 1 Mi 729 1 D 5 an VIII, 30 thermidor-an XII, 6 frimaire (En tête : arrêtés et actes divers, an VIIIan XII). Registre relié dos parchemin, non folioté 1 Mi 729 1 D 6 1806, 15 août-1811, 1 er mai (à la suite : actes divers de l an XII à l an XIV). Registre relié dos parchemin 1 Mi 730 1 D 7 1811, 25 août-1841, 28 juin. Registre relié plein parchemin, dos arraché, non folioté. A restaurer 1 D 8 1841, 26 janvier-1852, 4 avril. Registre relié dos basane verte, 100 folios 1 D 9 1852, 9 mai-1859, 6 février. Registre relié dos basane verte, 96 folios 1 D 10 1859, 10 février-1875, 15 août. Registre relié dos basane verte, non folioté 1 D 11 1875, 5 septembre-1892, 30 avril. Registre relié dos cuir marron, non folioté 1 D 12 1892, 30 avril-1908, 31 mai. Registre relié pleine toile noire, non folioté 1 D 13 1908, 31 mai-1934, 22 juillet. Registre relié pleine toile noire, dos en partie arraché, non folioté 1 D 14 1935, 19 mai-1972, 24 septembre. Registre relié toile noire, 400 pages 1 D 15 1973, 7 janvier-1993, 2 avril. Registre relié plein toile noire, 300 folios 1 D 16 1994, 14 janvier-1996, 6 décembre (en plus du vrac non collé). Registre relié skaï vert, 200 folios 1 D 17 1997, 10 janvier-2001, 17 mars. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 1 D 18 2001, 17 mars-2003, 2 février. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 1 D 19 2003, 2 février-2005, 19 mai. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 1 D 20 2005, 4 juillet-2007, 2 mai. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 1 D 21 2007, 2 mai-en cours. Registre relié pleine toile bleue, 200 folios 2

2 D. Arrêtés du maire 2 D 1 1842, 20 février-1858, 16 avril. Registre relié dos basane verte, 51 folios 2 D 2 1861, 6 avril-1928, 1 er octobre (au dos liste des concessionnaires de terrain dans le cimetière de Miremont, 1882-1927, liste des concessions d eau, 1908). Registre relié dos basane verte 2 D 3 1937, 30 mai-1960, 10 avril (en plus pages volantes : 1980-1981). Registre dérelié, feuillets à classer 2 D 4 1960-1998 2 D 5 1999, 20 janvier-2002, 19 juin. Registre relié skaï bleu marine, 200 folios 2 D 6 2002, 19 juin-2004, 6 septembre. Registre relié pleine toile verte, 200 folios 2 D 7 2004, 14 septembre-2007, 9 septembre. Registre relié pleine toile verte, 200 folios 2 D 8 2007, 13 mars-en cours. Registre relié pleine toile verte, 200 folios 3 D. Comptes-rendus 3 D 1 1993, 21 mai-2002, 2 juillet. Registre relié pleine toile verte, 200 folios 3 D 2 2002, 10 septembre-2005, 13 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 98/200 4 D. Extraits des délibérations 4 D 1 Extraits, 1904-1911. Liasse Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Eutrope 1 E 1 BMS, 1668-1699. Registre relié dos parchemin 1 E 2 BMS, 1700-1729. Registre relié dos parchemin 1 E 3 BMS, 1730-1759. Registre relié dos parchemin 1 E 4 BMS, 1760-1779. Registre relié dos parchemin 1 E 5 BMS, 1780-1792. Registre relié dos parchemin État civil moderne 1 E 5 NMD, 1793-1794. Registre relié dos parchemin 1 E 6 NMD, 1793 (sic)-an VI. Registre relié dos parchemin 1 E 7 NMD, an VII-an XII. Registre relié dos parchemin 1 E 8 NMD, an XIV-1810. Registre relié dos parchemin 1 E 9 NMD, 1811-1814. Registre relié dos parchemin 1 E 10 NMD, 1815-1820. Registre relié dos parchemin 1 E 11 NMD, 1821-1830. Registre relié dos parchemin, restauré 1 E 12 NMD, 1831-1840. Registre relié dos parchemin, restauré 3

1 E 13 NMD, 1841-1849. Registre relié dos parchemin, restauré 1 E 14 NMD, 1850-1860. Registre relié dos cuir marron en partie arraché, à restaurer 1 E 15 NMD, 1861-1865. Registre relié dos cuir marron 1 E 16 NMD, 1866-1870. Registre relié dos cuir marron 1 E 17 NMD, 1871-1875. Registre relié dos cuir marron 1 E 18 NMD, 1876-1880. Registre relié dos cuir marron 1 E 19 NMD, 1881-1885. Registre relié dos cuir marron 1 E 20 NMD, 1886-1890. Registre relié dos cuir marron 1 E 21 NMD, 1891-1895. Registre relié dos cuir vert 1 E 22 NMD, 1896-1900. Registre relié dos cuir noir 1 E 23 NMD, 1901-1902. A relier 1 E 24 NMD, 1903-1912. Registre relié dos cuir marron 1 E 25 NMD, 1913-1922. Registre relié dos cuir marron 1 E 26 NMD, 1923-1932. Registre relié dos cuir marron 1 E 27 NMD, 1933-1942. Registre relié dos cuir marron 1 E 28 NMD, 1943-1952. Registre relié dos cuir marron 1 E 29 NMD, 1953-1962. Registre relié dos cuir marron 1 E 30 NMD, 1963-1972. Registre relié dos cuir marron 1 E 31 NMD, 1973-1982. Registre relié dos cuir marron 1 E 32 NMD, 1983-1992. Registre relié dos cuir marron 1 E 33 NMD, 1993-2002. Registre relié dos cuir marron 1 E 34 Cote libre 1 E 35 Cote libre 1 E 36 Cote libre 1 E 37 Cote libre 1 E 38 Cote libre Tables décennales 1 E 39 1802-1952. Registre relié Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 03 R 25 Numérisé 1 E 2 11 MI 03 R 25 Numérisé 1 E 3 11 MI 03 R 25-26 1 Numérisé 1 E 4 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 E 5 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 E 6 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 E 7 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 11 Mi 03 R 25 : BMS, 1730-1746 et 11 Mi 013 R 26 : BMS, 1747-1759. 4

1 E 8 11 MI 03 R 26 Numérisé 1 E 9 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E 10 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E 11 11 MI 03 R 28 Numérisé 1 E 12 11 MI 03 R 29 Numérisé 1 E 13 11 MI 03 R 29 Numérisé 1 E 14 11 MI 03 R 30 Numérisé 1 E 15 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E 16 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E 17 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E 18 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E 19 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E 20 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E 21 11 MI 03 R 27 Numérisé 1 E 22 11 MI 03 R 31 Numérisé 1 E 39 11 MI 03 R 31 Numérisé 2 E. Instructions et circulaires 2 E 1 1851-1932. Liasse Série F. POPULATION, COMMERCE, AGRICULTURE 1 F. Population 1 F 1 Etats de la population, an VIII, an X, an XI, an XIII, an XIV, 1808, 1811, 1825, 1830, 1831. Liasse 1 F 2 Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1876, 1881. Liasse 1 F 3 Listes nominatives, 1891, 1906. Liasse Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux 1 Mi 730-731 Ancien régime 1 G 1 Cadastre et compoix, de 1637-59, par Guillaume Furgole, de Castelferrus, environ 300 folios. Registre relié cuir 1 G 2 Muancier de 1659-1790, environ 250 folios (incomplet). Registre dérelié 1 G 3 Plans, XVIII e siècle. Album relié cuir Période intermédiaire 1 G 4 État de sections de 1791. 4 cahiers 1 G 4 bis Matrice de rôle pour la contribution foncière, an IV, sans date. 2 cahiers 1 G 5 État de sections de l an VI, sans date. 2 cahiers 5

Cadastre napoléonien 1 G 5 bis Matrice de rôle pour la contribution foncière, 1815-1820 1 G 6 Cahier des mutations, 1813-1821 1 G 6 bis Livre des mutations, 1819-[28] 1 G 7 Atlas cadastral de 1809 1 G 8 État de sections, 1810 1 G 9-10 Matrice des propriétés foncières, 1823-1914 9. Tome 1, folios 1-256 (table alphabétique des propriétaires) 10. Tome 2, folios 257-727 (1864-1914) dos arraché 1 G 11 Matrice des propriétés bâties, 1882-1911 1 G 12 Matrice des propriétés bâties, 1911-1933 1 G 12 bis Registre de déclaration, 1903-1936 Cadastre révisé manque 1 G 13 Atlas cadastral manque 1 G 14 État de sections 2 G. Matrices générales 2 G 1 Matrices générales des quatre contributions directes, 1826-1848. 8 cahiers 2 G 2 Matrices générales, 1858-1899. 9 cahiers 2 G 3 Matrices générales, 1900-1951, 15 cahiers Série H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H 1 Recensement de la garde nationale : tableaux de contrôle général, 1831, 1832, 1848 ; relevé nominatif, 1848 ; liste de recensement, 1848. Liasse 1 H 2 Tableaux de recensement des jeunes gens, 1903-1912. Liasse Série I. POLICE-HYGIENE PUBLIQUE 1 I. Police locale 1 I 1 Demande d ouverture d un débit de boisson, 1913-1914 Série K. ELECTIONS ET PERSONNEL 1 K. Elections 1 K 1 Listes électorales, 1851-1871 ; tableaux rectificatifs, 1857-1860 1 K 2 Plébiscite : procès-verbal (1851) ; Elections législatives : procès-verbal (1852); circulaires, 1851-1852 6

Série M. EDIFICES COMMUNAUX 4 M. Edifices à usage d établissement d enseignement 4 M 1 Projets de réparations à effectuer à l école : construction d un préau couvert, réparation de la salle de classe, 1908-1913 Série O. TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT 1 O. Chemins vicinaux 1 O 1 Prestations en nature : états préparatoires des rôles, 1829-1839. 2 cahiers 2 O. Moyens de transport 2 O 1 Chemin de fer : établissement d une station, 1910-1913 Série R. INSTRUCTION PUBLIQUE 1 R. Instruction publique 1 Mi 730 1 R 1 Délibération du bureau des écoles, 1780-1815. Registre relié plein parchemin À Miremont, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 7