INTERCONTROLE CTE NORDTEST



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CONCEPT DE BASE Les rayonnements ionisants sont pris en compte en tant que risques particuliers au même titre que les autres risques en entreprise Les «PCR» sont intégrées dans l organisation sécurité Les missions des «PCR» sont intégrées dans les missions Sécurité 4 4

ORGANIGRAMME GENERAL Directeur Directeur Général Général Délégué Délégué :: Qualité Qualité et et Sécurité Sécurité Ressources Ressources Humaines Humaines Contrôle Contrôle Financier Financier Commercial Commercial Ingénierie et Ingénierie et Fabrication des Systèmes Fabrication des Systèmes Adjoint : Achats et Moyens Généraux IC ESCOFFIER Inspections Courants de Inspections Courants de Foucault Foucault Inspections Ultrasons Inspections Ultrasons CTE NORDTEST CTE NORDTEST 5 5

DEPARTEMENT QUALITE SECURITE MISSIONS PRINCIPALES ORGANISATION DE LA SECURITE ET DE LA RADIOPROTECTION DANS L ENTREPRISE Recueil de la réglementation en matière de sécurité - Procédure d organisation de la sécurité - Tome 1 textes généraux - Tome 2 établissements de Rungis et de Val de Reuil - Tome 3 établissement IC SUD - Tome 4 Chantiers extérieurs Suivi de la réglementation - Prise en compte dans les procédures et les consignes - Veille réglementaire 6 6

MISSIONS PRINCIPALES SECURITE DES INSTALLATIONS ET DES EQUIPEMENTS D INSPECTION Contrôles réglementaires Mise en conformité 7 7

MISSIONS PRINCIPALES SECURITE DU PERSONNEL Evaluation des risques dans tous les établissements ( Document Unique) Définition des mesures de prévention et de protection et vérification de leur mise en œuvre Organisation des secours (GLI Secouristes Signalisation, ) Formation à la sécurité et habilitation du personnel Définition des fiches d exposition et surveillance médicale Gestion et suivi de la dosimétrie Gestion des carnets d accès sur les sites nucléaires 8 8

MISSIONS PRINCIPALES GESTION DES DECLARATIONS ET AUTORISATIONS Utilisation et fourniture de sources radioactives DGSNR Préfecture - IRSN Déclaration et autorisation ICPE Préfecture Détention de matières nucléaires DGSNR IRSN Transport de matières radioactives DGSNR IRSN Déchets radioactifs ANDRA Information : Inspection du travail & CRAMIF 9 9

MISSIONS PRINCIPALES ASSISTANCE AUX EQUIPES D INTERVENTION SUR SITES Organisation de la sécurité Radioprotection Etudes ALARA Plan de prévention 10 10

MISSIONS PRINCIPALES COMITE HYGIENE, SECURITE & CONDITIONS DE TRAVAIL Réunions CHSCT Programme annuel de prévention Bilan annuel Groupes de travail 11 11

MISSIONS PRINCIPALES DEVELOPPEMENT DURABLE Décliner la politique AREVA en matière de DD (sécurité, environnement, ) Mise en place d un système de management de l environnement selon l Iso 14001 Suivi des indicateurs DD et reporting AREVA 12 12

AUTRES MISSIONS Habilitation sécurité ( contrats à clause de sécurité) Habilitation de l entreprise ( DGA,CEA ) Habilitation du personnel intervenant Protection des informations sensibles CERTIFICATION CEFRI Gestion de la formation Sécurité et Qualité AUDITS Internes ( IC CTE SF ) Externes ( CEFRI) 13 13

MOYENS DEPARTEMENT QUALITE & SECURITE Coordinateur PCR Radioprotection Transport-Autorisations Sécurité Assistance Site Dosimétrie Habilitations Médical PCR RUNGIS Formation Carnets d accès 14 14

ORGANIGRAMME SECURITE Chef d entreprise Directeur général Département sécurité COORDONATEUR PCR Chef d établissement RUNGIS Chef d établissement IC-sud CADARACHE Chef d établissement IC-ESCOFFIER Chef d établissement CTE/NORDTEST ING. Sec.PCR établissement ING. Sec.PCR établissement ING. Sec.PCR établissement ING. Sec. établissement Unités opérationnelles Animateur sécurité PCR CTE DIRECTION CTE Chef de mission Chef de mission Chef de mission Chef de mission PCR site PCR site PCR site PCR site 15 15