CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CONSTRUCTION D UN ATELIER LOCATIF Bâtiment B2 Zone d Activités de Varenne et Scie 76590 CRIQUETOT SUR LONGUEVILLE DOSSIER D APPEL D OFFRE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Lot n 07 PLOMBERIE CHAUFFAGE MAITRE D OUVRAGE ARCHITECTE EQUIPE D INGENIERIE Communauté de Communes de Varenne et Scie Antoine CORNILLOT ArtëLinëA 218, rue Charles Henri d Ambray 1, route de Veules 29-31, route de Darnétal 76590 SAINT-HONORE 76460 BLOSSEVILLE SUR MER 76000 ROUEN Edition du 15/12/2008

Construction d'un atelier locatif Page 2 sur 11 PLOMBERIE / SANITAIRE 0.1 GENERALITES 0.1.1 Prescriptions générales 0.1.1.1 Textes généraux législatifs et réglementaires Les ouvrages du présent lot devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables, dont notamment les suivants. Documents techniques unifiés : 60.1 - Plomberie - sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation - NF P 40-201 60.2 - Canalisations en fonte, évacuations d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes - NF P 41-220 61.1 Installations de gaz Travaux de canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié : 60.31 - Eau froide avec pression - NF P 41-211 60.32 - Évacuation des eaux pluviales - NF P 41-212 60.33 - Évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes - NF P 41-213 60.5 - Canalisations en cuivre - NF P 41-221 65.9 - Installations de transport de chaleur ou de froid et d'eau chaude sanitaire entre productions de chaleur ou de froid et bâtiments - NF P 52-304-1 et 2 65.10 - Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments - NF P 52-305-1 et 2 65.12 - Réalisation des installations de capteurs solaires plans à circulation de liquide pour le chauffage et la production d'ecs - NF P 50-601-1 et 2 90.1 - Équipement de cuisine (blocs éviers et éléments de rangement) - NF P 42-201-1 et 2 64.1 - Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement autonome - Ex. P 16-603 70.1 - Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation - NF P 40-202 68.1 Règles de conception et de dimensionnement XP P 50-410 68.2 Exécution des installations NF P 50-411-1 et 2 65.4 Chaufferies au gaz ou aux hydrocarbures liquides 40.1 Installations électriques des bâtiments à usage NF P 40-202 d'habitation Règles de calcul DTU n 60.11 - Règles de calcul des installations de plomberie - sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales Normes NF - Plomberie - Installations sanitaires Code des conditions minimales d'exécution des travaux de plomberie et installations sanitaires urbaines NF P 41-201 à NF P 41-204 Normes concernant les canalisations NF P 41-211 à NF P 41-505 Terminologie - Distribution EF et EC - NF P 41-101 Terminologie - Évacuation EU - NF P 41-102 - Appareils sanitaires - Robinetteries Appareils sanitaires NF D 14-501 à NF D 14-510 NF D 14-512 / NF D 14-601 / NF D 14-602 / NF D 14-603 Lavabos - NF D 11-101 / NF D 11-103 / NF D 11-104 / NF D 11-201 Bidets - NF D 11-107 / NF D 11-109 / NF D 11-110 Baignoires en matériaux émaillés - NF D 11-112 Appareils sanitaires - Baignoires avec système de brassage d'eau - NF D 11-113 Urinoirs muraux sans siphon incorporé - Cotes de raccordement - NF D 11-114 Urinoirs muraux - Cotes d'encombrement - NF D 11-115 Bacs profonds en céramique - NF D 11-116 Baignoires à usage domestique en matière acrylique/spécifications pour les plages destinées à recevoir la robinetterie - NF D 11-121 Appareils sanitaires - Receveurs de douches en matériaux émaillés - NF D 11-124 Appareils sanitaires - Produits en matériaux émaillés pour collectivités - NF D 11-130 Cuvettes de WC - NF D 12-101 / NF D 12-105 / NF D 12-106 / NF D 12-201 / NF D 12-202 Éviers en matériaux émaillés - NF D 13-101

Construction d'un atelier locatif Page 3 sur 11 Robinetteries - NF D 18-001 / NF D 18-202 / NF D 18-203 / NF D 18-205 / NF D 18-210 / NF D 1-020 / NF P 43-001 à NF P 43-024 Mesurage en laboratoire du bruit des robinetteries et des équipements hydrauliques utilisés dans les installations d'eau - NF S 31-014 Réservoirs de chasse muraux hauts de capacité nominale 10l - NF D 10-301 Réservoirs de chasse équipés - NF P 12-203 Compteurs d'eau froide - NF P 17-002 - Production d'eau chaude sanitaire Appareils de production d'eau chaude fonctionnant au gaz - NF D 30-001 / NF D 30-002 / NF D 30-003 / NF D 30-010 / NF D 30-520 / NF D 35-323 / NF D 35-326 / NF D 35-327 / NF D 35-343 / NF D 35-362 / NF D 73-222 Appareils de production d'eau chaude fonctionnant à l'électricité - NF C 73-200 / NF C 73-220 / NF C 73-221 NF C 73-222 / NF C 73-140 / NF C 73-311 / NF D 36-401 - Lutte contre l'incendie Robinets d'incendie armés - NF S 62-201 Poteaux et bouches d'incendie - NF S 62-200 Extinction automatique type Sprinkler - NF S 62-210 à NF S 62-215 - Antipollution Clapets de non-retour Disconnecteurs Dispositifs de surverse - NF P 43-007 / NF P 43-008 / NF P 43-010 / NF P 43-011 / NF P 43-016 / NF P 43-020 à NF P 43-024 - Canalisations d'évacuation Canalisations - Aptitude à l'emploi des tuyaux et autres éléments pour réseaux d'assainissement sans pression NF P 16-100 Tuyaux et accessoires en fonte pour évacuations «sans pression» - NF A 48-720 / NF A 48-730 / NF A 48-820 Tuyaux et accessoires pour les réseaux de branchement et d'assainissement - NF P 16-321-1 / NF P 16-321-2 16-321-4 / NF P 16-321-5 NF P 16-321-3 / NF P Eléments des canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié pour l'assainissement - NF P 16-352 / NF T 54-017 / NF T 54-030 Robinetterie gaz - NF E 29-121 à NF E 29-130 / NF E 29-135 / NF E 29-137 / NF E 29-138 Bagues d'étanchéité - NF T 47-306 Canalisations en polyéthylène tubes et raccords robinets - NF T 54-065 à NF T 54-069 Prises de branchement en polyéthylène - NF T 54-079 Appareils de production d'eau chaude fonctionnant au gaz - NF D 30-001 / NF D 30-002 / NF D 30-003 / NF D 30-010 / NF D 30-520 / NF D 35-323 / NF D 35-326 / NF D 35-327 / NF D 35-343 / NF D 35-362 / NF D 73-222 NORMES EN Lavabos suspendus - Cotes de raccordement - NF EN 32A1 Lavabos - Cotes de raccordement - NF EN 31A1 Bidets suspendus à alimentation par surverse - Cotes de raccordement - NF EN 36A1 Bidets sur pied à alimentation par surverse - Cotes de raccordement - NF EN 35A1 Baignoires - Codes de raccordement - NF EN 232 Spécifications des baignoires finies à usage domestique en matières acryliques - NF EN 198 Spécifications des feuilles d'acrylique coulées pour baignoires et receveurs de douche à usage domestique - NF EN 263 Lave-mains suspendus - Cotes de raccordement - NF EN 111 Receveurs de douche - Cotes de raccordement - NF EN 251 Cuvette de WC suspendue à chasse directe et réservoir alternant - Cotes de raccordement - NF EN 34 Cuvette de WC suspendue à chasse directe et alimentation indépendantes - Cotes de raccordement - NF EN 35 Éviers de cuisine - Cotes de raccordement - NF EN 695 Robinetterie sanitaire - Spécifications techniques générales des robinets simples et mélangeurs - NF EN 200 Robinetterie sanitaire. Dispositifs de vidage des lavabos, bidets et baignoires - Spécifications techniques générales - NF EN 274 Robinetterie sanitaire. Dispositifs de vidage des receveurs de douche - Spécifications techniques générales - NF EN 329 Douches pour robinetterie sanitaire (PN 10) - NF EN 1112 Flexibles de douches pour robinetterie sanitaire (PN 10) - NF EN 1113 Robinetterie sanitaire - Spécifications générales des revêtements électrolytiques de Ni-Cr - NF EN 248 Robinetterie sanitaire - Dispositifs de vidage des éviers - Spécifications techniques générales - NF EN 411 Robinetterie sanitaire - Robinets à fermeture automatique PN 10 - NF EN 816 Robinetterie sanitaire - Mitigeurs mécaniques (PN 10).- Spécifications techniques générales. - NF EN 817 Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires équipés de brûleurs atmosphériques utilisant les combustibles gazeux - NF EN 26 Mesurage en laboratoire du bruit émis par NF EN ISO 3.822-4 les robinetteries et les équipements hydrauliques des installations de distribution d'eau - NF EN ISO 3.822-3 Canalisations en fibres-ciment pour réseaux d'assainissement et branchements - NF EN 588-1 ainsi que toutes les normes françaises énumérées aux annexes «Textes normatifs» des différents DTU cités ci-avant, ou dans le CCT de ces DTU, et toutes les autres normes françaises applicables aux travaux du présent lot. En ce qui concerne les travaux d'installations et de raccordements électriques à réaliser par le présent lot, la norme NF C 15.100 et les autres normes électricité applicables en la matière devront être respectées. Textes réglementaires Règlement sanitaire départemental. Code de la construction et de l'habitation. Code du travail. Circulaire n 94/9 du 25 janvier 1994 - DGS/VS4

Construction d'un atelier locatif Page 4 sur 11 Réglementation et recommandations applicables aux matériaux organiques et inorganiques placés au contact des eaux destinées à la consommation humaine - Cas particulier des installations fixes de distributions publique et privée. Décret avril 1995 Guide technique n 1 d'hygiène publique. Protection des réseaux contre les risques de pollution rappelant l'obligation de mise en place de disconnecteurs. Décret du 23 juin 1978 Production d'ecs - Limitation de la température. Décret du 3 janvier 1989 Conditions minimales concernant les eaux au lieu de leur livraison à l'utilisateur. Circulaire du 10 avril 1987 n 593 Protection sanitaire des réseaux de distribution d'eau destinée à la consommation humaine. Décret du 5 avril 1995 Nouvelles dispositions relatives aux règles d'hygiène concernant les réseaux de distribution d'eau. Arrêté du 10 juin 1996 Contraintes d'hygiène - Interdiction d'emploi de brasures contenant des additions de plomb. Arrêté du 29 mai 1997 Relatif aux matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine. Cahier du CSTB n 2.808 - livraison 359 - mai 1995 Cahier des prescriptions communes de mise en oeuvre des tubes en matériaux de synthèse sous Avis Technique Cahier du CSTP n 2-852 - livraison 364 - novembre 1995 Cahier des prescriptions techniques communes de mise en oeuvre des tubes en PVC pour évacuations enterrées. III - Avis techniques - Marques NF - Certifications - etc. Avis techniques Les matériaux, éléments fabriqués et produits «non traditionnels» ou «innovants» qui n'entrent pas dans le domaine d'application des DTU / CCTG et normes visés ci-avant, font l'objet de la procédure de l'avis Technique. Il ne pourra être mis en oeuvre que des matériaux, éléments fabriqués et produits titulaires d'un AvisTechnique en cours de validité. Marque NF - Certifications - Labels - etc. Les certifications de qualité des matériaux, éléments fabriqués et produits sont attestés par un marquage NF, une certification NF, un label ou autres. Il ne pourra être mis en oeuvre parmi ces matériaux, éléments fabriqués et produits, que ceux faisant l'objet d'une certification de qualité, dont notamment : Robinetterie multifonctionnelle pour appareils utilisant les combustibles gazeux NF EN 126 Installations et équipements relatifs au gaz naturel, liquéfié - caractéristiques générales du gaz liquéfié NF EN 1160 Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux NF EN 676 En ce qui concerne les travaux d'installations et de raccordements électriques à réaliser par le présent lot, la norme NF C 15.100 et les autres normes électricité applicables en la matière devront être respectées. Textes réglementaires Règlement sanitaire départemental. Code de la construction et de l'habitation. Code du Travail. Arrêté du 26 juin 1996 Règles techniques et de sécurité des installations à gaz dans les bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances. Arrêté du 4 mars 1996 Règles de conformité des matériels gaz. Arrêté du 9 septembre 1996 Modifiant l'arrêté du 2 août 1977. Arrêté du 18 septembre 1995 Modifiant l'arrêté du 2 août 1977. Instruction du 3 mai 1995 (BOME n 95-25) Complétant l'instruction du 24 juillet 1987 relative aux prescriptions applicables aux conduites de gaz naturel traversant les parcs de stationnement annexes des bâtiments d'habitation. Avis du 8 novembre 1995 de la Comm. de sécurité Sécurité des installations gaz - Explosions. Arrêté du 12 août 1991 Appareils à gaz. Arrêté du 2 août 1977 modifié par arrêtés du 23 novembre 1992 et du 28 octobre 1993 Installations de gaz à l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs dépendances. Décret du 23 mai 1962 modifié. Arrêté du 30 juillet 1979 modifié. Arrêté du 15 août 1980 modifié. Arrêté du 31 janvier 1986 modifié Règles techniques et de sécurité concernant les installations gaz. Arrêté du 25 juin 1980 modifié Règlement de sécurité dans les établissements recevant du public. Arrêté du 18 octobre 1977 modifié Règlement de sécurité concernant les immeubles de grande hauteur. Arrêté du 25 avril 1985 modifié Chauffe-eau instantané à gaz. Directive européenne n 90-396CEF modifiée Appareils à gaz. Décret du 23 juin 1978

Construction d'un atelier locatif Page 5 sur 11 Production d'ecs - Limitation de la température. Avis techniques - Marques NF - Certification - etc. Avis techniques Les matériaux, éléments fabriqués et produits «non traditionnels» ou «innovants» qui n'entrent pas dans le domaine d'application des DTU/CCTG et normes visés ci-avant, font l'objet de la procédure de l'avis Technique. Il ne pourra être mis en oeuvre que des matériaux, éléments fabriqués et produits titulaires d'un Avis Technique en cours de validité. Marque NF - ATG - spécifications ATG Les certifications de qualité des matériaux, éléments fabriqués et produits sont attestés par un marquage ATG ou NF, une certification NF ou autres. Il ne pourra être mis en oeuvre parmi ces matériaux, éléments fabriqués et produits, que ceux faisant l'objet d'une des certifications de qualité ci-dessus. Conformité aux spécifications ATG Tous les matériels et éléments fabriqués devant être mis en oeuvre devront répondre aux spécifications ATG les concernant. Marque NF NF - Robinetterie sanitaire NF - Robinetterie de bâtiment NF - Tubes et raccords en PVC non plastifié rigide NF - Canalisations en fonte d'évacuation et d'assainissement NF - Appareils sanitaires NF - Abattants de WC NF - Parois de douche Certifications Antipollution des installations d'eau (clapets de non-retour - disconnecteurs) Appareils de chauffage et de production d'eau chaude de puissance inférieure ou égale à 70 KW, utilisant les combustibles gazeux Appareils sanitaires (baignoires, baignoires à brassage, lavabos, bidets, éviers, cuvettes de WC, réservoirs équipés, receveurs de douche, appareils de collectivités) Capteurs solaires à circulation de liquide Eléments de canalisation en fonte pour écoulement gravitaire Ensemble générateur-brûleur atmosphérique de puissance comprise entre 70 et 3 500 kw (utilisant les combustibles gazeux) Ensemble générateur-brûleur avec ventilateur de puissance comprise entre 70 et 3 500 KW (utilisant les combustibles gazeux) Matériel de prévention et de lutte contre l'incendie (extincteurs, matériel de détection d'incendie, robinets d'incendie armés, centralisateurs de mise en sécurité incendie) Procédés solaires particuliers - Capteurs solaires sans vitrage Procédés solaires particuliers. - Chauffe-eau solaires Robinets d'incendie armés (RIA) Robinetterie de bâtiment (robinets d'arrêt, de puisage, réducteurs de pression, robinets pour réservoirs de chasse) Robinetterie de gaz Robinetterie sanitaire (robinets simples et mélangeurs mitigeurs, systèmes de vidage, régulateurs de jet dits «aérateurs») Tubes en cuivre Tubes en polyéthylène PE 32, PE 63, PE 80 et PE 100 pour distribution de gaz combustibles, distribution d'eau potable, irrigation et applications industrielles Tubes en PVC allégé PVC-L pour l'évacuation des eaux Tubes et raccords en PVC (réaction au feu) Tubes et raccords en PVC pour l'évacuation des eaux Tubes et raccords en PVC pour réseaux d'assainissement Tubes et raccords en PVC pour réseau d'eau avec pression Ordre de préséance Au sujet des DTU - Normes - Certifications - Labels et autres textes visés ci-avant, il est ici bien précisé qu'en cas de discordance entre les spécifications, prescriptions ci-après du présent CCTP, et celles de documents ci-avant, l'ordre de préséance sera celui énoncé aux Clauses communes à tous les lots. IV - Consistance des travaux Les travaux de plomberie - installations sanitaires à la charge du présent lot comprennent la fourniture et la mise en oeuvre de tous les matériaux, matériels et produits et toutes prestations et fournitures accessoires pour réaliser : la distribution d'eau froide depuis le point de livraison pour assurer l'alimentation de tous les postes d'utilisation prévus ; la production d'eau chaude sanitaire ; la distribution d'eau chaude sanitaire depuis la sortie de la production ou le point de livraison, selon le cas, pour assurer l'alimentation des postes d'utilisation d'eau chaude prévus ; l'évacuation de toutes les EU et EV depuis tous les points d'écoulement prévus jusqu'au point de rejet défini, avec les ventilations réglementaires ; l'évacuation des EP à l'intérieur de la construction ; l'installation de tous les appareils sanitaires avec leur robinetterie ; les raccordements électriques le cas échéant ; les accessoires tels qu'ils sont définis ci-après le cas échéant ; les raccordements des installations à la mise à la terre ; les moyens de lutte contre l'incendie ; l'installation de traitement d'eau ;

Construction d'un atelier locatif Page 6 sur 11 Dans le cadre contractuel de son marché, l'entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat, c'est-à-dire qu il devra livrer au maître d'ouvrage l'ensemble des installations en complet et parfait état de fonctionnement en conformité avec la réglementation et les prescriptions du présent document, il devra également toutes les fournitures et prestations nécessaires quelles qu'elles soient pour obtenir ce résultat. 0.1.1.2 Consistances des travaux Les travaux d'installations gaz à la charge du présent lot comprennent la fourniture et la mise en oeuvre de tous les matériaux, matériels et produits et toutes prestations et fournitures accessoires pour réaliser : la distribution gaz depuis le point de livraison pour assurer l'alimentation de tous les postes d'utilisation prévus ; la production d'eau chaude sanitaire ; les raccordements électriques le cas échéant ; les raccordements des installations à la mise à la terre. Dans le cadre contractuel de son marché, l'entrepreneur sera soumis à une obligation de résultat, c'est-à-dire : il devra livrer au maître d'ouvrage l'ensemble des installations en complet et parfait état de fonctionnement en conformité avec la réglementation et les prescriptions du présent document, et il devra toutes les fournitures et prestations nécessaires quelles qu'elles soient pour obtenir ce résultat 0.1.2 Prescriptions techniques concernant les matériaux 0.1.2.1 Fournitures et matériaux Les fournitures, matériaux et matériels entrant dans les ouvrages et prestations du présent lot, devront répondre aux spécifications suivantes : Conformité aux normes NF et NF EN Pour tous les matériaux, matériels et fournitures faisant l'objet de normes NF et NF EN, l'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que ceux répondant à ces normes. Conformité aux DTU Pour tous les matériaux, matériels et fournitures traités dans les DTU visés ci-avant, il ne pourra être mis en oeuvre que ceux répondant aux conditions et prescriptions de ces DTU. Produits ayant fait l'objet d'une certification Pour ces fournitures, l'entrepreneur ne pourra mettre en oeuvre que des produits titulaires de cette " certification ", selon le " Guide des produits certifiés pour le bâtiment " dernière édition parue. Matériaux, composants ou procédés nouveaux Pour toutes les familles de produits sous " Avis Technique ", il ne pourra être mis en oeuvre que des produits titulaires d'un " Avis Technique ". L'entrepreneur devra toujours justifier de ces " Avis Techniques ". Appareils sanitaires Les appareils sanitaires devront répondre aux normes NF et NF EN visées ci-avant pour ceux en céramique et en métal. Les appareils sanitaires en matériaux de synthèse doivent faire l'objet d'un Avis Technique. Qualité des appareils sanitaires Sauf spécifications particulières dans le CCTP ci-après, le choix de qualité des appareils sera la qualité minimale ressortant des normes. En ce qui concerne la résistance à l'abrasion de l'émail dont ils sont revêtus, les appareils sanitaires devront être choisis en fonction de leur domaine d'utilisation, à savoir : - privatif léger - groupe d'usure : 1-2 - 3 ; - privatif intense ou collectif léger - groupe d'usure : 2-3 ; - collectif intense - groupe d'usure : 3. Les baignoires en matériau de synthèse devront avoir été fabriquées à partir de plaques titulaires de la marque " NF - Plaques en matière acrylique ". Tous les appareils sanitaires devront comporter un marquage " NF - Appareils sanitaires " comportant tous les critères de qualité de l'appareil. Choix de qualité des appareils sanitaires Pour les appareils sanitaires en céramique, ils seront toujours, sauf spécifications contraires au descriptif ci-après, de choix " A " selon DTU n 60.1 article 2-221. Les appareils sanitaires en fonte ou acier émaillé et en acier inoxydable seront de choix unique répondant aux conditions du DTU n 60.1 articles 2-23 à 2-25.

Construction d'un atelier locatif Page 7 sur 11 Robinetterie sanitaire Toutes les robinetteries sanitaires devront être titulaires de la marque " NF - Robinetterie sanitaire ". Pour éviter tout phénomène d'aspiration et de pollution grave, seul l'emploi de robinets à flotteur pour réservoir de chasse de cuvette de W.-C. conformes à la norme NF P 43-003 sera admis. Les mélangeurs devront répondre à la norme NF EN 200, et les mitigeurs à la norme NF D 18-202. Les réducteurs de pression devront impérativement respecter la norme NF P 43-006 et être titulaires de la Marque NF. Toutes les robinetteries sanitaires devront comporter un marquage " NF - Robinetterie sanitaire " comprenant : - le nom ou le sigle du fabricant ; - les indices de classement. 0.1.2.2 Marques et modèles des appareils sanitaires - robinetteries - etc... Pour certains matériels et produits, le choix du concepteur ne peut être défini d'une manière précise sans faire référence à un matériel ou produit d'un modèle d'une marque. Les marques et modèles indiqués ci-après dans le CCTP avec la mention " ou équivalent ", ne sont donc donnés qu'à titre de référence et à titre strictement indicatif. L'entrepreneur aura toujours toute latitude pour proposer des matériels et produits d'autres marques et modèles, sous réserve qu'ils soient au moins équivalents en qualité, dimensions, formes, aspects, etc 0.1.2.3 Pièces à fournir par l'entrepreneur Avec son offre L'entrepreneur devra fournir en annexe à son offre les pièces suivantes en un / deux / trois exemplaires : - un devis estimatif détaillé répondant aux différents postes du présent CCTP ; - une documentation détaillée de tous les matériels, appareillages, etc., s'ils sont différents de ceux mentionnés à titre indicatif au présent CCTP ; - une notice énumérant les conditions de mise en oeuvre particulières entraînant des contraintes particulières pour les autres corps d'état, le cas échéant ; - toutes autres pièces que l'entrepreneur jugera utiles à l'appui de son offre. Dans le cas de matériels ou équipements particuliers : - une documentation avec toutes les caractéristiques techniques ; - une liste de référence de ces matériels ou équipements. Avant et en cours de travaux Se reporter à l'article suivant. En fin de travaux Dans le délai fixé au CCAP ou à défaut huit jours avant la date fixée pour la réception, l'entrepreneur devra fournir le dossier des ouvrages exécutés. Ce dossier sera à fournir en deux / trois / quatre exemplaires. Ce dossier comprendra obligatoirement : - une note décrivant les installations réalisées avec leurs caractéristiques techniques ; - une nomenclature de tous les matériels et équipements installés avec leur marque, type et caractéristiques ; - un schéma de l'installation indiquant notamment les caractéristiques des tuyauteries avec leurs diamètres, l'emplacement des robinets ou vannes d'arrêts et de toutes autres robinetteries et accessoires, l'emplacement des purges et vidanges, etc. ; - les notices de conduite et d'entretien des installations ; - une nomenclature des pièces de rechange devant être approvisionnées. Ce dossier comprendra également : - toutes les pièces écrites et tous les plans d'exécution, notes de calcul, etc. mises conformes à l'exécution 0.1.2.4 Etudes techniques -plans d'exécution - plans de réservations Selon spécifications du CCAP, les études techniques et les plans d'exécution seront à la charge : - du maître d'oeuvre ; - de l'entrepreneur. L'entrepreneur aura à sa charge dans tous les cas, les plans et détails de mise en oeuvre et de montage sur chantier, ainsi que les plans de réservations : - les plans et détails de mise en oeuvre et de montage sur chantier devront faire apparaître tous les détails et points particuliers de l'exécution que le maître d'oeuvre jugera utile à la bonne marche du chantier ; - les plans de réservation seront à établir par le présent lot, et à mettre au point ensuite en accord avec l'entrepreneur du lot gros oeuvre et d'autres lots concernés, le cas échéant. Les plans d'exécution des ouvrages étant à la charge de l'entrepreneur, celui-ci aura à établir : - les études et notes de calcul, établies sur la base des normes et de la réglementation en vigueur, avec remise des notes de calcul au maître d'oeuvre ; - l'établissement de tous les plans d'exécution. Les calculs comporteront notamment : - les calculs des débits des divers réseaux ainsi que les vitesses et pertes de charges ; - les calculs des diamètres. Dans le cas de production de l'ecs en chaufferie centrale, les caractéristiques des pompes de circulation seront à calculer par l'entrepreneur du présent lot

Construction d'un atelier locatif Page 8 sur 11 0.1.2.5 Relation avec les concessionnaires Il appartiendra à l'entrepreneur d'effectuer toutes les démarches nécessaires auprès des services publics et privés concernés, pour demander tous renseignements et toutes instructions. Il devra faire son affaire des mises au point techniques avec ces services et obtenir leur accord sur les dispositions envisagées et les plans. Copie de toutes correspondances et autres pièces échangées avec ces services seront transmises au maître d'ouvrage et au maître d'oeuvre 0.1.2.6 Analyse de l'eau L'analyse de l'eau distribuée par le réseau public est jointe en annexe au dossier de consultation. Dès la signature du marché, l'entrepreneur devra faire effectuer à ses frais par un organisme qualifié, une analyse de l'eau distribuée par le réseau public. Dans le cas où l'analyse ferait apparaître une composition chimique de l'eau rendant nécessaire la prise de dispositions particulières pour les installations, l'entrepreneur en fera part par écrit au maître d'oeuvre, faute de quoi toutes les conséquences éventuelles seraient à sa charge 0.1.2.7 Canalisations d'alimentation et d'évacuation Canalisations d'alimentation EF et EC La nature et le type de tuyauteries à mettre en oeuvre sont précisés au CCTP ci-après. Il sera cependant du devoir de l'entrepreneur de s'assurer que ce choix prend bien en compte les différentes contraintes réglementaires : - d'hygiène ; - de résistance mécanique ; - de durabilité ; - de confort. Dans le cas contraire, l'entrepreneur fera part au maître d'oeuvre par écrit, de ses observations et remarques à ce sujet. Les diamètres intérieurs minimaux des canalisations d'alimentation des appareils sanitaires sont définis au DTU n 60.11. Ces diamètres intérieurs minimaux sont rappelés ici, selon tableau VI 510.1.1 : Tous ces diamètres tiennent compte des conditions d'utilisation des divers appareils sanitaires. Canalisations d'évacuation La nature et le type de tuyauteries à mettre en oeuvre sont précisés au CCTP ci-après. Il sera cependant du devoir de l'entrepreneur de s'assurer que ce choix prend bien en compte les différentes contraintes réglementaires : - d'hygiène ; - techniques ; - de confort. Dans le cas contraire, l'entrepreneur fera part au maître d'oeuvre par écrit, de ses observations et remarques à ce sujet. Les diamètres intérieurs minimaux des tuyauteries d'évacuation des appareils sanitaires sont définis au DTU n 60.11. Ces diamètres intérieurs minimaux sont rappelés ici, selon tableau VI 510.2.1 et 2.2

Construction d'un atelier locatif Page 9 sur 11 1.2 DESCRIPTION DES OUVRAGES 1.2.1 PLOMBERIE - SANITAIRE PREAMBULE Les ouvrages seront réalisés selon les règles de l'art et devront respecter les Normes et Réglementation Françaises et Européennes en vigueur. 1.2.1.1 BRANCHEMENT D'EAU FROIDE DE VILLE À USAGE SANITAIRE DÉBIT INSTANTANÉ 0.60L/S Branchement d'eau froide de ville sur citerneau de comptage prévu par le concessionnaire en limite de propriété. La ligne de branchement comprendra : Une vanne d'isolement type ¼ tour DN 25, Un filtre à tamis DN 25, Un disconnecteur hydraulique à zone de pression contrôlable DN 25, Une vanne d'isolement type ¼ tour DN 25, Un manomètre gradué de 0 à 10 bar, Un point de prise d'échantillonnage, Un point de prise pour injection de désinfectant, La liaison enterrée entre le citerneau et la pénétration dans le bâtiment sera réalisée en tube polyéthylène haute densité Ø 26 x 32. A l'intérieur du bâtiment, ils sera prévu une vanne d'isolement général type ¼ tour DN 25. 1.2.1.2 DISTRIBUTION D'EAU FROIDE ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE La distribution d'eau froide principale sera réalisée en tube cuivre et calorifugée par manchons ARMAFLEX 19 mm en vide sanitaire et faux plafond. Les distributions d'eau froide et d'eau chaude secondaires seront exécutées en tube cuivre écroui jusqu'aux appareils sanitaires. Chaque cellule sanitaire sera équipée d'une vanne d'isolement avec clapet antipollution classe EA. L'ensemble des réseaux d'eau froide et d'eau chaude sanitaire seront rincés et désinfectés au permanganate de potassium suivant les directives de sécurité de l'hygiène et sanitaire. 1.2.1.3 EVACUATIONS EAUX USEES - EAUX VANNES Les évacuations E.U. - E.V. devront être d'un diamètre et d'une pente suffisante pour permettre d'assurer à tout moment et pour chaque appareil, les débits minima du paragraphe " données de base ". Les chutes seront réalisées : - pour les sanitaires, à l'aide de conduits en tube PVC non plastifié ( classement au feu Ml ), système "CHUTUNIC". Les culottes employées devront comporter le joint de dilatation incorporé. Ces chutes comporteront : - une ventilation primaire en PVC du diamètre de la chute sortant en toiture - un té avec tampon de visite en pied - des tampons de visite placés judicieusement de façon à permettre le débouchage éventuel et la visite des canalisations. Les raccordements horizontaux seront réalisés en tube PVC non plastifiés, depuis le siphon jusqu'aux chutes verticales. Les réseaux en vide-sanitaire seront réalisés en fonte jusqu'au niveau supérieur du plancher bas du rez-de-chaussée et se prolongeront jusqu'à 1 ml à l'extérieur de la façade du bâtiment. Des tampons de visite seront placés tous les 3 ml environ. Les coudes et les culottes employées devront être à 45 degrés. Les tés et les coudes au 1/4 sont interdits. Des fourreaux et manchons de dilatation seront installés aux endroits appropriés afin de permettre la libre dilatation des canalisations. 1.2.1.4 VENTILATION DE CHUTES EAUX USÉES ET EAUX VANNES Les chutes eaux usées et eaux vannes seront prolongées dans les volumes de faux plafond et seront équipées à leur extrémité d'une soupape anti-vide (aérateur à membrane).

Construction d'un atelier locatif Page 10 sur 11 1.2.1.5 APPAREILS SANITAIRES Les appareils sanitaires seront de coloris blanc. 1.2.1.5.1 Cuvettes WC handicapés Cuvette WC à poser au sol surélevée avec réservoir attenant double touche, abattant double et barre de maintien chromé à 135 * Dans sanitaires. 1.2.1.5.2 Lavabos Lavabo simple sur colonne 60x40 cm avec bonde à grille et robinetterie mitigeur * Dans vestiaires. 1.2.1.5.3 Laves mains Lave mains sur consoles avec bonde à grille et robinetterie mitigeur * Dans sanitaires. 1.2.1.5.4 Déversoir Déversoir mural avec grille porte seau et robinetterie mélangeuse * Dans local de service. 1.2.1.5.5 Robinets de puisage Robinets de puisage eau froide avec disconnecteurs d'extrémité dans les ateliers 1.2.1.6 PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE À ACCUMULATION ÉLECTRIQUE La production d'eau chaude sanitaire sera décentralisée et elle sera assurée par un ballon à accumulation tout électrique. Le ballon aura une capacité de 50 litres. Le ballon d'eau chaude sanitaire sera équipé de : Groupe de sécurité NF Ø 20/27 avec siphon entonnoir, Vanne d'isolement ¼ tour DN20, Détendeur régulateur, Manomètre Ø 20 mm 0 à 10 bars. * Pour eau chaude des sanitaires dans local vestiaire (1 par local) 2.2.2 VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE DOUBLE FLUX 2.2.2.1 Ventilateur d'extraction Centrale double flux à batterie électrique permettant différents arrangements d'installation horizontaux et verticaux, en intérieur et extérieur. La centrale sera composée de panneaux en acier galvanisée double peau. Les panneaux devront être démontables facilement afin de garantir l'accès pour la maintenance. La motorisation sera de type monophasée avec roue simple ouïe à entraînement direct (ADF 1 et 2, de 300 à 2000), ou de type triphasé avec roue double ouïe à transmission poulie-courroie, avec poulie motrice réglable (ADF3, de 2000 à 3500 m3/h). La variation de débit peut être soit continue (système varivolut), soit à 2 allures (ventilateur 2 vitesses). La récupération sur l'air extrait sera assurée par un échangeur à plaque en aluminium, d'efficacité 60 %. L'échangeur sera équipé d'un dispositif de dégivrage basse consommation (2,5W) constitué d'une plaque coulissante obturant une partie de l'échangeur et générant un déséquilibre entre air neuf et air extrait. Ce déséquilibre évite la prise en glace de l'échangeur. La filtration sera assurée en extraction et en insufflation par des média classés G4 placé en amont de l'échangeur. La centrale sera équipée de détecteur d'encrassement de filtre. La centrale pourra être équipée d'une batterie eau chaude ou électrique, intégrée et précablée. (voir batterie de préchauffage). Une récupération des condensats sera prévue sous la centrale (raccordement aux eaux usées). Ce conduit devra être isolé des risques de gel, il devra avoir une pente régulière, et il sera équipé d'un siphon. Pour ventilation de la zone bureau.

Construction d'un atelier locatif Page 11 sur 11 2.2.2.2 Bouches d'extraction Bouches en alu équipé de module MR de réglage avec liaison sur conduit principal par conduit flexible à correction phonique. Pour ventilation de la zone bureau. 2.2.2.3 Conduits et gaines (extraction) * Dans les pièces bureaux et haulll de vente. 2.2.3 CHAUFFAGE 2.2.3.1 CHAUFFAGE REVERCIBLE AIR AIRE Unité extérieure extrait la chaleur basse température à partir de l'air environnant et augmente sa température. La chaleur est transmise par l'intermédiaire du circuit au Kit hydraulique se trouvant à l intérieur. les générateurs seront posé en toiture sur socle avec isolation acoustique. Les diffuseur seront placé en plafond en modules. Fourniture installation comprenant tous les accessoires. Raccordement, mise en service, essais. Kit Hydraulique en version réversible (climatisation et chauffage combinés) réalise le rafraîchissement en descendant la température de l'eau à 4 C et en la faisant circuler dans le circuit de ventilo-convecteurs. 2.2.3.2 Duffuseurs Diffuseur frontal à fixer sur les impostes des portes des pièces. Réglages de température et vitesse de diffusion par commande murale et sonde posée judicieusement dans la pièce. Raccordement au réseaux en partie cachée. Carénage moulé couleur blanc. Diffuseur en cassette plafond pour salles ouvertes. Fixation indépendantes sans portée sur le plafond. Traitement acoustique entre les appareilles et les porteurs de plafonds. Pour la zone bureaux bureau. 2.2.3.3 Réseaux L ensemble des réseaux passeront dans les volumes des faux-plafonds. Un décrocher est à prévoir entre les plafons bureaux et dégagement pour la position frontale des diffuseurs. Pour la zone bureaux bureau. 2.2.3.2 CHAUFFAGE RAYONNANT Unités de chauffage électrique rayonnant à incorporer dans les plafonds. Fixation indépendantes sans portée sur le plafond. Protection alimentation et accordement depuis le tableau électrique. Pour dégagement archives et sanitaires. Centrale double flux à batterie électrique permettant différents arrangements d'installation horizontaux et verticaux, en intérieur et extérieur. La centrale sera composée de panneaux en acier galvanisée double peau. Les panneaux devront être démontables facilement afin de garantir l'accès pour la maintenance. La motorisation sera de type monophasée avec roue simple ouïe à entraînement direct (ADF 1 et 2, de 300 à 2000), ou de type triphasé avec roue double ouïe à transmission poulie-courroie, avec poulie motrice réglable (ADF3, de 2000 à 3500 m3/h). La variation de débit peut être soit continue (système varivolut), soit à 2 allures (ventilateur 2 vitesses). La récupération sur l'air extrait sera assurée par un échangeur à plaque en aluminium, d'efficacité 60 %. L'échangeur sera équipé d'un dispositif de dégivrage basse consommation (2,5W) constitué d'une plaque coulissante obturant une partie de l'échangeur et générant un déséquilibre entre air neuf et air extrait. Ce déséquilibre évite la prise en glace de l'échangeur. La filtration sera assurée en extraction et en insufflation par des média classés G4 placé en amont de l'échangeur. La centrale sera équipée de détecteur d'encrassement de filtre. La centrale pourra être équipée d'une batterie eau chaude ou électrique, intégrée et précablée. (voir batterie de préchauffage). Une récupération des condensats sera prévue sous la centrale (raccordement aux eaux usées). Ce conduit devra être isolé des risques de gel, il devra avoir une pente régulière, et il sera équipé d'un siphon. Pour ventilation de la zone bureau. 2.2.2.2 Bouches d'extraction Bouches en alu équipé de module MR de réglage avec liaison sur conduit principal par conduit flexible à correction phonique. Pour ventilation de la zone bureau. 2.2.2.3 Conduits et gaines (extraction) 2.2.2.4 Les gaines seront réalisées en tôle galvanisée spiralée circulaire, y compris registre de réglage et trappes de visite afin d'assurer la visite et le nettoyage des gaines. Celles-ci passeront dans les volumes des faux-plafonds. Pour distribution de la ventilation * Dans les pièces bureaux et haulll de vente.