Annule : PRÉSCOLAIRE ET PRIMAIRE. locaux réservés. locaux réservés CSSMÎ. Capacité totale



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Approbation : CC-111213-3616 Amendée : Annule : Règlement Politique Pratique de gestion S UJET : Liste des services éducatifs dispensés dans les établissements 2012-2013 PRÉSCOLAIRE ET PRIMAIRE Capacité d accueil Écoles de quartier Édu. Ens. Régulier locaux de classe EHDAA locaux réservés CSSMÎ locaux réservés Capacité totale SECTEUR A de l Amitié 5 ans 1 re à 6 e 6 - - 6 Multiprojets au 3 e cycle des Pins 5 ans 1 re à 6 e 14 1-15 Anglais enrichi / sports en 4 e /5 e, 5 e et 6 e Girouard 5 ans 1 re à 6 e 9 - - 9 Anglais enrichi (7 mois / 3 mois) en 6 e Rose-des-Vents 5 ans 1 re à 6 e 14 - - 14 Anglais intensif (6 mois / 4 mois) en 6 e des Lucioles 5 ans 1 re à 6 e 18 - - 18 Projets thématiques au 3 e cycle Horizon-du-Lac 5 ans 1 re à 6 e 21 - - 21 Anglais intensif (6 mois / 4 mois) en 6 e pavillon des Primevères 4 et 5 ans 1 re à 6 e 17 - - 17 des Perséides 5 ans 1 re à 6 e 23 - - 23 SECTEUR B Emmanuel-Chénard 5 ans 1 re à 6 e 19 3-22 Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e Sauvé 5 ans 1 re à 6 e 21 2-23 Anglais intensif (6 mois / 4 mois) en 6 e Notre-Dame 5 ans 1 re à 6 e 13 4-17 Multiprojets en 6 e Village-des-Jeunes 5 ans 1 re à 6 e 8 4-12 Arc-en-ciel 5 ans 1 re à 6 e 22 1-23 Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 au Cœur-du-Boisé 5 ans 1 re à 6 e 17 - - 17, Ouverture sur le monde en 6 e Curé-Paquin 5 ans 1 re à 6 e 14 - - 14 Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e Clair Matin 5 ans 1 re à 6 e 21 4-25 Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 Horizon-Soleil 5 ans 1 re à 6 e 21 - - 21, Cirque 1 re à la 6 e des Mésanges 5 ans 1 re à 6 e 14 5-19 Multiprojets au 3 e cycle SECTEUR C Terre-Soleil 5 ans 1 re à 6 e 24 - - 24 Anglais enrichi, Sciences en 6 e Plateau Saint-Louis 5 ans 1 re à 6 e 22 2-24 des Ramilles 1 Programme alternatif Éduc. ; 1 5 ans 1 re à 6 e 22 - - 22 à 6 e (partie des secteurs C et E) Notre-Dame-de-l Assomption 5 ans 1 re à 6 e 20 - - 20 de la Seigneurie 5 ans 1 re à 6 e 19 2-21 Anglais enrichi / sports en 6 e École Iso-active et Activité sportives - Éduc. Chante-Bois 5 ans 1 re à 6 e 16 - - 16 ; 1 re à 6 e Anglais intensif (6 mois / 4 mois) en 6 de l Envolée 5 ans 1 re à 6 e 25 2-27 e, Santé et activité physique en 6 e Anglais enrichi en 6 de l Aquarelle 5 ans 1 re à 6 e 19 - - 19 e, Activités sportives et plein air en 6 e des Semailles 5 ans 1 re à 6 e 17 - - 17 Anglais enrichi/santé et activité physique en 5 e et 6 e 1 Sept locaux sont réservés au volet alternatif. Page 1 sur 8

PRÉSCOLAIRE ET PRIMAIRE Capacité d accueil Écoles de quartier Édu. Ens. Régulier locaux de classe EHDAA locaux réservés CSSMÎ locaux réservés Capacité totale SECTEUR D Sainte-Scholastique 5 ans 1 re à 6 e 12 - - 12 Prés fleuris 5 ans 1 re à 6 e 15 2-17 Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e, Anglais enrichi (7 mois / 3 mois) et sport en 6 e Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e, Sciences et technologie en 6 e de la Clé-des-Champs 5 ans 1 re à 6 e 15 - - 15 du Trait-d Union pav. Charles-Ducharme 5 ans 1 re et 2 e 8 - - 8 pav. Adolphe-Chapleau 3 e à 6 e 7 2-9 Saint-Pierre 5 ans 1 re à 6 e 20 3-23 Cirque aux élèves de 1 re à 6 e des Grands-Chemins 5 ans 1 re à 6 e 10 5-15 Le Tandem pav. Lionel-Bertrand 5 ans 1 re à 6 e 12 - - 12 Anglais enrichi en 5 e / 6 e, Sports en 6 e, École en santé - Éduc. ; 1 re à 6 e, Programme athlète études en 2 e et 3 e cycles Théâtromanie - Éduc. ; 1 re à 6 e ; Cinéma/théâtre en 6 e Gabrielle-Roy 5 ans 1 re à 6 e 14 5-19 Anglais enrichi en 6 e, Multiprojets en 6 e Anglais intensif (6 mois / 4 mois) en 6 Gaston-Pilon 5 ans 1 re à 6 e 20 3 1 24, Sports- Santé en 5 e du Mai 5 ans 1 re à 6 e 16 6-22 Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e de la Clairière 5 ans 1 re à 6 e 14 3 2 19 Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e SECTEUR E de Fontainebleau 5 ans 1 re à 6 e 23 - - 23 Anglais intensif (6 mois / 4 mois) en 6 e de la Renaissance 5 ans 1 re à 6 e 22 - - 22 Anglais intensif (7 mois / 3 mois) en 6 e Alpha 4 et 5 ans 1 re à 6 e 36 3-39 Programme musical (violon) 3 e à 6 e (partie secteur E) Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 5 e, Éducation physique et à la santé en 5 e et 6 e, Sciences et technologie en 6 e, Art et communication en 5 e / 6 e Le Tournesol 5 ans 1 re à 6 e 15 3-18 Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e Le Carrefour 5 ans 1 re à 6 e 15 2-17 Volet sport en 6 e Harmonie 3 Le Rucher 1 re à 6 e 23 - - 23 à 6 e, Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 6 e pavillon Félix-Leclerc 4 et 5 ans 11 2-13 Anglais intensif (5 mois / 5 mois) en 5 Jeunes du monde 5 ans 1 re à 6 e 18 - - 18, Plein air/cirque en 5 e / 6 e et 6 e Marie-Soleil-Tougas 5 ans 1 re à 6 e 23 - - 23 Volet orientant au 3 e cycle Anglais intensif (6 mois / 4 mois) en 6 du Ruisselet 5 ans 1 re à 6 e 14 1-15, Sports en 4 e /5 e et 5 e des Moissons 5 ans 1 re à 6 e 15 - - 15 Du Bois-Joli 5 ans 1 re à 6 e 20 - - 20 Anglais enrichi en 6 e, Action santé en 6 e de l'harmonie-jeunesse 5 ans 1 re à 6 e 15 - - 15 Page 2 sur 8

ÉCOLES À VOCATION PARTICULIÈRE (reconnues par le MELS en vertu de l article 240 de la LIP) Capacité d accueil Écoles régionales Édu. Ens. Régulier locaux de classe EHDAA locaux réservés CSSMÎ locaux réservés Capacité totale Le Sentier 5 ans 1 re à 6 e 15 2-17 Arthur-Vaillancourt 2 e à 6 e 12 - - 12 Cœur à cœur, l Alternative 5 ans 1 re à 6 e 19 2-21 Terre des jeunes 5 ans 1 re à 6 e 17 2-19 Val-des-Ormes 5 ans 1 re à 6 e 16 - - 16 Programme alternatif Éducation ; 1 re à 6 e (partie des secteurs C et E et secteur D) Programme musical (piano et violon) élèves 2 e à 6 e (secteurs A, B, C, D et partie secteur E) (Ste-Anne-des-Plaines) et de Fontainebleau et de la Renaissance Programme alternatif (secteurs A et B) Éducation ; 1 re à 6 e Programme d éducation internationale (secteurs A, B, D) Éducation ; 1 re à 6 e (à l exception du Tandem) Programme d éducation internationale (secteurs C, E) Éducation ; 1 re à 6 e (incluant Le Tandem) SECONDAIRE Capacité d accueil Écoles Ens. secondaire EHDAA Capacité / élèves secondaire d Oka 1 re à 5 e X 1254 Programme d éducation internationale (1 re à 5 e ) Secteur A Cirque 1 re à 5 e, Plein air 3 e à 5 e, Épanouissement personnel en 1 re École secondaire Liberté-Jeunesse 1 re à 5 e X 787 Programme alternatif 1 re à 5 e (secteurs A et B) secondaire des Patriotes 1 re à 5 e X 1732 Concentration soccer au 2 e cycle, Art Design au 2 e cycle, Concentration Arts plastiques en 1 re, Concentration multisports en 1 re, 3 e, 4 e et 5 e Polyvalente Deux-Montagnes 1 re à 5 e X 1867 Programme d éducation internationale 1 re à 5 e (secteur B) football 2 e à 5 e (secteurs A, B, C, D, E) Plein air au 2 e cycle et Musique jazz band au 2 e cycle Page 3 sur 8

SECONDAIRE Capacité d accueil Écoles Ens. secondaire EHDAA Capacité / élèves Saint-Gabriel 1 re à 5 e X 890 Poyvalente Sainte-Thérèse 1 re à 5 e X 2071 Programme d éducation internationale 1 re et 2 e (Secteurs C, D et partie secteur E) Programme sports-études soccer, golf, gymnastique, patinage artistique, tennis, natation, plongeon, softbal, baseballl et hockey 1 re à 5 e (secteurs A, B, C, D, E) Formation musicale intensive 1 re à 5 e ; hockey féminin 1 re à 5 e, santé globale 1 re à 5 e (secteurs A, B, C, D, E); Programme alternatif 1 re à 5 e (secteurs C, D, E) Arts multi en 1 re secondaire Lucille-Teasdale 1 re à 5 e X 992 Hockey 1 re à 5 e, Plein air 1 re et 2 e secondaire Henri-Dunant 1 re à 5 e X 807 Éd. physique et à la santé, Secourisme 1 re à 5 e, Projet d épanouissement personnel en 1 re et 2 e secondaire Jean-Jacques- Rousseau secondaire du Harfang 2 1 re à 5 e X 1098 secondaire Rive-Nord 3 e à 5 e X 1029 secondaire Hubert- Maisonneuve 1 re à 5 e X 1165 Projet soccer-études en 1 re 1 re et 2 e X 654 Programme d éducation internationale 3 e à 5 e, poursuite de Saint-Gabriel de la 3 e à la 5 e secondaire (secteurs C, D et E) et poursuite d Hubert-Maisonneuve de la 3 e à la 5 e secondaire (secteur E) Programme d éducation internationale 1 re et 2 e (Secteur E) Profils : art de la scène, arts visuels, sport-plein air, cinéma, sciences-tic et culture et monde en 1 re et 2 e Profil ciné-tic ou profil sport en 1 re et 2 e 2 Incluant le pavillon Saint-François (1 re et 2 e secondaires) Page 4 sur 8

(Programmes adaptés) ÉCOLE SPÉCIALISÉE (EHDAA) Capacité d accueil Services complémentaires Services particuliers Serv.com. Projets spéciaux École régionale Édu. Ens. Ens. secondaire Capacité totale An. spir. / eng. comm. Psychologie/ergothéraphie/pysiothérapie Soutien spécialisé Orthophonie Orthopédagogie Santé/serv. sociaux Cours à domicile Mesures de francisation Cantine Service de garde des Érables 3 X X X 104 élèves X X X X Participation aux Jeux Olympiques spéciaux en natation-raquette-hockey LÉGENDE : Édu. EHDAA Cantine Cons. or./isep An. Spir./eng. comm. Soutien spécialisé Santé/serv. sociaux Serv. com. Éducation Élève handicapé ou en difficultés d adaptation et d apprentissage Service de traiteur, cantine ou concessionnaire Conseiller d orientation / Information scolaire et professionnelle Animation spirituelle et engagement communautaire Support aux élèves handicapés intégrés et à certains groupes fermés EHDAA (psychoéducateur, éducateur spécialisé, enseignant psychoéducateur, ergothérapeute, préposé (varie selon les besoins de la clientèle) Santé et services sociaux Services à la communauté 3 Mandat régional pour Laval-Laurentides-Lanaudière L école des Érables détient un mandat régional du ministère de l Éducation. De ce fait, elle se doit d admettre les élèves de la région Laval-Laurentides-Lanaudière qui présentent un trouble envahissant du développement avec une déficience intellectuelle moyenne à sévère (code 50) ainsi que les élèves ayant une déficience profonde (code 23) ou un trouble sévère relevant de la psychopathologie avec déficience intellectuelle (code 53). Pour la CSSMI En plus de son mandat régional, l école des Érables dessert prioritairement les élèves handicapés de son territoire nécessitant eux aussi un environnement structuré et sécuritaire. Ces élèves, âgés de 4 à 21 ans, présentent une déficience intellectuelle moyenne, sévère ou profonde associée ou non à un autre handicap. Les élèves handicapés des commissions scolaires voisines peuvent être acceptés en fonction des places disponibles. Page 5 sur 8

UTILISATION DES LOCAUX RÉSERVÉS EHDAA La localisation des locaux EHDAA, 2012-2013, sera réalisée à partir de l évaluation des besoins de la clientèle handicapée et des élèves à risque. La localisation des locaux s inscrira dans le respect des principes énoncés à la Politique Agir ensemble pour leur réussite. 4 Entre autres : «la Commission scolaire veut offrir à tous ses élèves des services de qualité en tenant compte de leurs besoins et de leurs capacités». De plus, «la Commission scolaire favorise l organisation des services pour l élève handicapé ou l élève à risque le plus près possible de son lieu de résidence» et dans la mesure du possible, elle privilégie la stabilité dans la localisation de services offerts. C est donc dans un processus évolutif, en concertation avec les différents milieux que sera déposé ultérieurement la planification d utilisation des locaux réservés EHDAA. À titre d information complémentaire, nous avons observé une croissance des services offerts à la clientèle handicapée. Vous trouverez ci-dessous, la localisation des classes spécialisées au et au secondaire pour 2011-2012. 4 Politique adoptée au Conseil des commissaires (résolution CC-020626-1337) Page 6 sur 8

École DA DC DM DM LOCALISATION DES CLASSES SPÉCIALISÉES AU PRIMAIRE EN DIP Langage Langage TED TED Autisme Autisme Ratio 12/16 10/12 8/10 10/12 4/6 6/8 9/11 4/6 5/7 4/6 5/7 5/7 CSP Total DAA Total handicapés Heures TES / Classes spécialisées 0 0 31,5h/sem 31,5 h/sem 31,5 h/sem 25 h/sem 18,25 h/sem 26,07h/sem 26,07 h/sem 31,5 h/sem 31,5 h/sem 31,5 h/sem Gr. Gr. Gr. Gr. Gr. Gr. Gr. Gr. Gr. Gr. Gr. Gr. SECTEUR A des Pins 1 1 sous total A 1 1 SECTEUR B Arc-en-ciel 1 1 Clair Matin 1 3 4 Cœur à cœur 2 2 des Mésanges 5 5 Émmanuel-Chénard 3 3 Notre-Dame 4 4 Sauvé 2 2 Terre des jeunes 2 2 Village-des-Jeunes 1 3 1 3 sous total B 1 3 2 1 8 7 2 3 4 23 SECTEUR C de l'envolée 2 2 de la Seigneurie 2 2 Plateau St-Louis 2 2 sous total C 2 4 2 4 SECTEUR D de la Clairière 1 2 3 des Grands-Chemins 5 5 du Mai 2 4 6 du Trait-d'Union 2 2 Gabrielle-Roy 1 4 5 Gaston-Pilon 3 3 Le Sentier 2 2 Prés fleuris 2 2 Saint-Pierre 1 2 3 sous total D 2 2 1 2 1 6 2 9 1 5 4 27 SECTEUR E Alpha 3 3 du Ruisselet 1 1 Le Carrefour 2 2 Le Rucher 2 2 Le Tournesol 3 3 sous total E 2 8 1 2 9 TOTAL 6 7 1 4 2 22 2 16 1 7 8 13 63 73 des Érables (régionalisée) DA DC DM DM DIP Langage Langage TED TED Autisme Autisme Ratio 8/10 10/12 4/6 6/8 9/11 4/6 5/7 4/6 5/7 5/7 sous total des Érables 2 2 4 CSP Total DAA Total handicapés GRAND TOTAL 6 7 1 4 2 2 22 2 16 1 9 8 13 67 GRAND TOTAL 10-11 7 8 4 3 2 21 14 1 8 8 15 61 80 LÉGENDE DA : DC : DM : TED : CSP : DIP : difficulté d apprentissage difficulté de comportement déficience multiple trouble envahissant du développement classe de soutien personnel déficience intellectuelle profonde Page 7 sur 8

LOCALISATION DES CLASSES SPÉCIALISÉES AU SECONDAIRE EN Secondaire d Oka Sec. Liberté-Jeunesse PDM Sec. des Patriotes Centre de formation des Patriotes Centre multiservice PST PST - CFAM (Centre de formation agricicole de Mirabel) Sec. Henri-Dunant Sec. Lucille-Teasdale Sec. Saint-Gabriel Sec.J.-J. Rousseau Sec.du Harfang Sec. Hubert-Maisonneuve Sec. Rive-Nord Sous total Sous total 2010-2011 des Érables (régionalisée) Sous total 2010-2011 Ratios - École des Érables Ratio DAA DAA 16/20 DA (diff. apprentissage) 1 er cy. 3 5 1 3 2 2 1 17 22 12/14 DC (tr. comportement) 1 er cy. 1 1 2 4 4 12/14 AC (tr. app. et comport.) 1 er cy. 1 1 2 3 16/20 FPT 2 (Form. prép. trav.) (2 e cycle) an 1 2 1 1 4 5 an 2 1 1 1 3 3 an 3 1 1 2 2 16/20 FMS (Form. métier semi-spéc.) 1 an 4 4 8 10 Sous total DAA 1 7 7 4 4 2 3 3 1 2 5 1 40 49 H H 6/8 CSP (Cl. soutien pers.) 4 2 5 2 13 13 6/8 FPT-2 ( CSP - 2 e cycle) an 1 2 2 1 6/8 FPT-2 ( CSP - 2 e cycle) an 2 1 1 2 6/8 Autisme 4 4 4 3 3 5/7 10/12 Langage 3 4 7 6 10/12 FPT-2 ( Langage - 2 e cy.) an 1 1 1 2 1 10/12 FPT-2 ( Langage - 2 e cy.) an 2 1 1 2 10/12 FPT-2 ( Langage - 2 e cy.) an 3 1 1 1 12/14 DM (déf. multiples) 2 3 2 7 7 1 1 10/12 DIP (déf. intell. prof.) 5 4 4/6 6/8 TED (tr. envah. dével.) 4 1 2 3 2 12 10 6/8 FPT-2 ( TED - 2 e cycle) an 1 2 1 3 2 6/8 FPT-2 ( TED - 2 e cycle) an 2 1 1 1 6/8 FMS - TED 1 1 Sous total H 8 5 6 3 8 1 2 5 6 7 2 2 55 50 9 8 Total 9 5 13 10 4 4 10 1 5 8 7 9 5 3 2 95 9 Total 2010-2011 9 5 14 10 4 6 11 1 5 9 6 8 6 3 2 99 8 104 groupes LÉGENDE DA : difficulté d apprentissage ISPJ : insertion sociale et professionnelle des jeunes DC : difficulté de comportement FPT : formation préparatoire au travail AC : difficulté d apprentissage et comportement DM : déficience intellectuelle FJA : formation jeune adulte TED : trouble envahissant du développement PFI : programme de formation individuelle CSP : classe de soutien personnel DIP : déficience intellectuelle profonde Page 8 sur 8