Termes de référence du groupe de travail «Recyclage matériaux»

Termes de référence du groupe de travail «Recyclage matériaux»

1 Contexte et justification du groupe de travail 1.1 Présentation de la Plateforme : (texte permanent) Re-Sources est une Plateforme pour la promotion de la valorisation matière et énergie à partir des déchets solides. La Plateforme Re-sources, est un réseau de partenaires actifs dans le domaine de la gestion des déchets dans les villes en développement. L objectif final de ce réseau est de porter à la connaissance des décideurs publics des messages clairs sur les stratégies à adopter dans la réduction, la réutilisation et la valorisation des déchets. Les actions de la Plateforme passent par la mise en place de Groupes de Travail. 1.2 Présentation du Responsable du Groupe de travail Ce groupe de travail est composé des partenaires de la Plateforme suivants : CEFREPADE, Université Quisqueya, LVIA, GEVALOR et le Laboratoire GTVD. L'association CEFREPADE s'est portée volontaire pour être le responsable de l'animation de ce groupe de travail. Le CEFREPADE travaille depuis 2007 sur la thématique de la revalorisation matière des déchets et a travaillé sur les différentes natures de déchets, que ce soit les déchets fermentescibles, le papiercarton ou encore les plastiques. L'ensemble des partenaires du groupe de travail a une expérience sur le recyclage d'au moins un matériau que l'on peut trouver dans les déchets ménagers. Les membres de ce groupe de travail sont : CEFREPADE : Pascale NAQUIN (responsable), Mathieu BRUNEAU, Christelle Braun, Paul Vermande LVIA : Ahmed GUEYE Université Quisqueya : Joaneson LACOUR, GEVALOR : Georges MORIZOT, Sylvain SEGAL, Adeline PIERRAT, Hugo GIROULT Laboratoire GTVD : Diyakadola BAFAI Autres : Muriel DEGOBERT 1.3 Présentation et justification du groupe de travail Le champ d'action de ce groupe de travail porte sur le recyclage matière, que TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 2

nous définirons ici comme la valorisation en tant que matériau de récupération (et non énergie) pour entrer dans la fabrication de nouveaux produits comme matière première. Cela ne comprend donc pas le champ du réemploi (matière fermentescible donnée comme nourriture aux animaux, produits manufacturés réparables,...), ni dans celui de la transformation de la matière organique par voie biologique (voir GTT compostage et méthanisation). Cela concerne principalement la transformation des papiers et cartons, des plastiques, du verre, des métaux, des textiles, des déchets électriques et électroniques. De nombreuses études de caractérisation des déchets dans les villes des PED montrent qu'une part de plus en plus significative des déchets ménagers est par nature potentiellement recyclable. Ces filières sont autant de vecteurs de création d'emploi, souvent peu qualifié, ce qui peut contribuer à la lutte contre la pauvreté dans les classes sociales les plus démunies. Elles contribuent aussi à l'émergence d'une «économie circulaire», où les déchets peuvent redevenir des ressources le plus près possible des utilisateurs. Souvent, des circuits de récupération informels se sont déjà mis en place pour capter, dans des conditions peu satisfaisantes (tri directement dans les poubelles ou les décharges), les matériaux recyclables à plus forte valeur ajoutée (métaux notamment). C'est alors sur ceux pour lesquels les débouchés sont plus difficiles à garantir ou les processus de transformation plus lourds en termes d'investissements et coûts de fonctionnement, que le travail à réaliser est le plus important. Aussi pour chaque type de déchets la problématique est la suivante : faut-il favoriser l'émergence et la pérennisation d'une filière de recyclage et si oui, comment et dans quelles conditions? Cela impliquera de travailler aussi bien au niveau technique qu'au niveau économique et social. Les thèmes du groupe de travail sont élaborés à partir des types de gisements de déchets sur lesquels il peut y avoir un enjeu parfois différent d'un pays à l'autre. Les thèmes retenus sont les suivants : Thème 1 : Plastiques Les plastiques, s'ils ne représentent pas une part importante des déchets collectés en masse, ont vu leur part en volume augmenter très fortement dans les pays en développement, notamment en ce qui concerne les plastiques souples. Ils présentent une pollution visuelle très importante dans de nombreuses villes, génèrent des inondations et favorisent le développement de bactéries et de virus pathogènes en obstruant les caniveaux. Ils présentent également un risque pour le bétail qui les ingère et meurt prématurément.les plastiques durs font un peu plus l'objet de recyclage informel mais sont souvent exportés très loin, ce qui n'est pas bon en termes de bilan global et peu générateur d'emploi. Thème 2 : Papier-Carton Les papiers et cartons ne sont pas des déchets présentant un risque direct pour l'environnement. Ils représentent en général moins de 5% en masse des TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 3

déchets ménagers mais plus si on prend en compte les activités économiques tertiaires. Leur production semble encore contribuer à la déforestation à l'échelle mondiale, même s'ils sont de plus en plus issus de déchets de bois et de forêts gérées de manière durable. Par contre, ils sont très souvent importés dans les pays en développement, du fait de l'absence de filière papetière locale. Il sera donc intéressant de s'interroger sur la pertinence de développer localement de telles filières, avec des technologies peut-être innovantes pour être rentables à petite échelle. Thème 3 : DEEE Les Déchets d Équipements Électriques et Électroniques représentent une part grandissante des déchets. Leur complexité de retraitement vient de la diversité de matériaux qui les composent (plastiques, métaux, composites...). Ils présentent un risque pour l'environnement quant à la pollution des sols et des nappes phréatiques en métaux lourds, et un potentiel économique de par la quantité de métaux rares qu'ils contiennent. Thème 4 : Textiles Dans certains pays, comme en Haïti, la part de textiles dans les déchets ménagers est importante. Il s'agit de textiles de qualité médiocre, à durée de vie très limitée. Là encore, il peut être intéressant de réfléchir à des technologies innovantes pour recycler ces matériaux et éviter ainsi leur mise en décharge. Thème 5 : Verre On trouve en général peu de verre dans les déchets ménagers des pays en développement, celui-ci étant souvent consigné et donc retenu à la source. Néanmoins, il est présent et son intérêt comme matière première potentielle justifie que le GTT recyclage lui accorde une place. Le laboratoire GTVD mène actuellement un projet d'étude qui pourra alimenter les réflexions de ce thème. 2 Objectifs du Groupe de travail 2.1 Objectif général du groupe de travail L'objectif de ce groupe de travail sur les matériaux recyclés sera de produire des documents permettant la prise de conscience des décideurs politiques sur l intérêt du recyclage afin qu'ils favorisent le développement de ces filières dans leur commune et leur pays. Des guides permettront également à d'éventuels porteurs de projets de recyclage de disposer d'éléments de réflexion. TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 4

2.2 Objectifs spécifiques du groupe de travail Les objectifs spécifiques pour les cinq thèmes ci dessus seront : réaliser un état de l'art des filières de recyclage pour chaque thème déterminer les conditions de mise en œuvre et de pérennité de ces filières, définir des indicateurs pour estimer la viabilité des filières, favoriser la stabilité économique de filières déjà existantes mener éventuellement des actions pilote pour étudier plus particulièrement des filières peu explorées 3 Démarche et méthodologie du groupe de travail Le groupe de travail désignera un responsable pour chaque thème. Chaque responsable aura alors pour mission : Réaliser un état de l'art par rapport à sa thématique. L'état de l'art prendra en considération l'existant des pratiques de recyclage par les populations et les industries locales, ainsi que les demandes dans ce domaine. Il devra également faire état de l'avancement de la recherche dans ces domaines. Confronter cet état de l'art à l'expertise des autres membres du groupe de travail pour compléter les informations Le groupe devra déterminer des indicateurs permettant d'identifier le procédé le plus pertinent pour le recyclage de chaque type de déchet, et déterminer les points d'amélioration sur chaque procédé identifié dans les différents états de l'art Cette analyse permettra de proposer si besoin, le projet d'une action pilote (fiche synoptique du Centre Re-Sources). Cette action pilote aura pour intérêt de vérifier la pertinence technique et économique d'une méthode de recyclage d'un ou plusieurs type de déchet. Elle devra par conséquent prendre en compte la présence ou non d'industries pertinentes à proximité (cimenterie, verreries, papeterie,...) et s'appuyer dessus si nécessaire. Début 2015, le groupe devra produire un document sous forme de guide technique pour mettre en place la filière de recyclage la mieux adaptée à chaque type de déchet Soumettre à la Plateforme le contenu de fiches techniques et fiches de recommandations pour la vulgarisation et le plaidoyer 4 Produit final Activités Produits Périodes Responsables État de l'art des techniques de valorisation des déchets par thématique : Rapport d'état de l'art Février à Décembre 2013 Mathieu Bruneau TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 5

Rédaction d'un document de travail Élaboration des indicateurs et des critères de décision sur la pertinence d'une méthode de recyclage Grille d'évaluation Janvier 2014 Élaboration d'action pilote (conditionné par la pertinence de l'action dans le cadre de l'activité globale de la Plateforme ) Fiche synoptique Janvier 2014 Mise en place et suivi de l'action pilote (conditionné par l'étape précédente) Rédaction de contenu fiches techniques et recommandations sur le recyclage par type de matériaux Rédaction guides techniques Rapports d'activités périodiques et final de l'action pilote Fiches techniques et recommandations destinées au plaidoyer, porteurs de projets et aux actions de sensibilisation Guides techniques filières par filière 2014 2014 2015 5 Résultats attendus Les résultats attendus sont : la création de nouvelles entreprises de recyclage des mesures économiques de la part des politiques pour favoriser l'achat des produits en matières recyclées un recyclage effectif d'au moins 50 % du gisement de déchets potentiellement recyclable à l'échelle des communes tests 6 Organisation du GT par thème 6.1 Titre du thème 1 : Recyclage Matériaux Plastiques Problématique du thème Plusieurs projets et études sur le recyclage des déchets plastiques ont déjà été menés par les membres de la Plateforme Re-Sources. De nombreux projets et actions concrètes se font dans les pays en développement, notamment en Asie. Mais la mise en commun des informations sur ces différents projets, leurs points forts et leurs points faibles n'a jamais été faîte. Permettrait-elle de transposer les expériences asiatiques où, le recyclage des plastiques est bien développé, en Afrique où il l'est moins? TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 6

Ainsi comment communiquer efficacement sur la pertinence et les meilleures techniques du recyclage des déchets plastiques? Questions spécifiques à traiter Quelles techniques de revalorisation des plastiques ont été testées? A partir de quand une filière de revalorisation des déchets plastiques est-elle pertinente et va-t-elle être pérenne? Comment réduire les risques sanitaires qu'encourent les travailleurs du déchet plastique? Quels développements produits peuvent être faits pour apporter une réponse adaptée au contexte local? Objectif général Favoriser le développement des filières de recyclage plastiques et faire en sorte qu'elles traitent une part importante du gisement de déchets plastiques. Objectifs spécifiques Réaliser un état de l'art des techniques de valorisation des déchets plastiques Déterminer la pertinence d'une action pilote Mettre en place l'action pilote Suivre l'action pilote Rapport sur l'action pilote Rédaction de fiches techniques et de recommandations sur le recyclage plastiques Rédaction d'un guide technique sur la meilleure méthode de recyclage des plastiques Méthodologie et calendrier pour le traitement du thème Année 1 : Réaliser un état de l'art des techniques de valorisation des déchets plastiques Élaborer une grille d'évaluation des filières de recyclage Déterminer la pertinence d'une action pilote Année 2 : Mettre en place l'action pilote Suivre l'action pilote TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 7

Rapport sur l'action pilote Rédaction de fiches techniques et de recommandations sur le recyclage des plastiques Guide technique sur la mise en place d'une filière de recyclage de plastique Bibliographie succincte Quels sont les documents de base sources pour aborder ce thème. Liste restreinte. Action pilote Aucune Personne(s) responsable(s) pour le thème 1 Mathieu BRUNEAU, chargé de mission du CEFREPADE. Le CEFREPADE est la structure responsable du groupe de travail «recyclage matériaux» mathieu.bruneau@cefrepade.org 6.2 Titre du thème 2 : Recyclage Papier-carton Problématique du thème Les papiers-cartons sont indistinctement collectés pour être enfouis en décharge. Ils sont pourtant des déchets organiques, source de dégagement de méthane. Par ailleurs les déchets papiers-cartons restent des déchets relativement simples à valoriser, ne serait-ce qu'en combustibles. Le gisement peut être important et facile à collecter en tri sélectif en s'adressant aux bureaux et aux services administratifs. Recycler les papiers-cartons participe directement à la lutte contre la déforestation qui est un problème majeur dans de nombreux pays, notamment les pays sahéliens. Nous n'aborderons dans ce thème que la problématique du recyclage du papier carton. Questions spécifiques à traiter Quel type de filière mettre en place pour recycler le papier et le carton? Pour les papiers cartons propres collectés auprès des bureaux? Pour les papiers cartons souillés collectés auprès des ménages? Quelle part critique du gisement de déchets doivent représenter les papierscartons pour qu'une filière de recyclage économiquement viable puisse se mettre en place? Quels sont les enjeux économiques et environnementaux liés au recyclage TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 8

des papiers cartons dans les PED? Objectif général Proposer des procédés permettant de recycler les papiers cartons de manière artisanale ou semi-industrielle. Développer l'intérêt pour le recyclage du papier et du carton pour réduire sa mise en décharge. Développer l'intérêt d'une collecte sélective pour permettre une valorisation de bonne qualité. Objectifs spécifiques Réaliser un état de l'art sur les filières de recyclage de papier carton de type artisanal. Élaboration d'une grille d'évaluation sur les filières de recyclage papier carton Étudier la question du transfert de technologie pour la mise en place d'une filière de valorisation du papier sous forme de papier domestique et hygiénique. Déterminer la pertinence d'une action pilote sur le recyclage papier carton Mettre en place l'action pilote Suivre l'action pilote Rapport sur l'action pilote Rédaction de fiches techniques et de recommandations sur le recyclage papier carton Rédaction d'un guide technique sur la méthode la mieux adaptée pour le recyclage de papiers et cartons en fonction de leur provenance et de leur qualité Méthodologie et calendrier pour le traitement du thème Année 1 Réaliser un état de l'art sur les filières de recyclage de papier carton de type artisanal. Élaboration d'une grille d'évaluation sur les filières de recyclage papier carton Étudier la question du transfert de technologie pour la mise en place d'une filière de valorisation du papier et papier hygiénique. Déterminer la pertinence d'une action pilote sur le recyclage papier carton TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 9

Année 2 Mettre en place l'action pilote Suivre l'action pilote Rapport sur l'action pilote Rédaction de fiches techniques et de recommandations sur le recyclage papier carton Rédaction d'un guide technique sur la filière la plus adaptée au recyclage des papiers cartons Bibliographie succincte Quels sont les documents de base sources pour aborder ce thème. Liste restreinte. Action pilote Aucune Personnes responsables pour le thème 2 Mathieu BRUNEAU, chargé de mission du CEFREPADE. Le CEFREPADE est la structure responsable du groupe de travail «recyclage matériaux» mathieu.bruneau@cefrepade.org 6.3 Titre du thème 3 Recyclage d Équipements Électriques et Électroniques Problématique du thème Les DEEE représentent une part grandissante des déchets des villes d Afrique, cela allant avec le degré de modernisation de l'équipement des populations. De plus, de nombreux objets de seconde main venus de pays du Nord, parfois inutilisables (ordinateur, fax, imprimantes, téléphones...), viennent grossir ce gisement de déchet. Il est urgent de mettre en place des filières de valorisation pour ces déchets, car ils présentent un risque important de contamination des sols et des eaux en métaux lourds. Ils représentent aussi une «mine» potentielle de métaux rares et précieux, de terres rares, qui font que leur recyclage, jusqu'alors relégué à des ateliers asiatiques insalubres se fait à présent de plus en plus à grande échelle dans les pays industrialisés. Mais ces déchets sont plutôt compliqués à valoriser de par la diversité des éléments qui les composent. Si on prend l'exemple d'un téléphone portable il y a : une batterie, différents plastiques pour la coque, une carte électronique qui renferme plusieurs terres rares, des éléments de design métalliques... TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 10

Les DEEE nécessitent une connaissance accrue sur les différentes natures des matériaux, et beaucoup de technicité ou de main d œuvre pour les trier. Alors qu'actuellement ce secteur est essentiellement géré par les récupérateurs de matériaux ferreux et non ferreux qui font les habillages, coques et bobinages présent dans de nombreux DEEE. Questions spécifiques à traiter Quelles sont actuellement les modes de valorisation des DEEE? Qu'est-ce qui motive les acteurs de ce secteur? Quels sous-produits peut-on tirer de ces déchets sans utiliser de grande technologie? Quels sont les marchés pour les produits issus des valorisations DEEE? Objectif général Mettre en avant la faisabilité de valorisation des DEEE dans les villes d'afrique ou d'haïti, bien qu'il s agisse d'une problématique relativement récente, même dans les pays du Nord. Objectifs spécifiques État de l'art de la filière valorisation DEEE dans les pays cible du programme Re-Sources État de l'art récent des techniques utilisées au Nord et au Sud Soutenir les initiatives existantes, notamment au travers de l'expertise de membres de la Plateforme Plaidoyer auprès des politiques pour une législation quant à la qualité des envois de DEEE Méthodologie et calendrier pour le traitement du thème Fin d'année 1 Etat de l'art de la filière valorisation DEEE dans les pays des partenaires Re- Sources Etat de l'art récent des procédés de recyclage Année 2 Soutenir les initiatives existantes, notamment au travers de l'expertise de membres de la Plateforme Bibliographie succincte Quels sont les documents de base sources pour aborder ce thème. Liste TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 11

restreinte. Action pilote Aucune Personnes responsables pour le thème 3 Mathieu BRUNEAU, chargé de mission du CEFREPADE. Le CEFREPADE est la structure responsable du groupe de travail «recyclage matériaux» mathieu.bruneau@cefrepade.org 6.4 Titre du thème 4 : Recyclage Textiles Problématique du thème Le textile est un matériau qui représente une part non négligeable des déchets collectés dans les PED (7 % à Ouagadougou). Il s'agit également d'un matériau souvent organique qui peut produire des gaz à effet de serre une foi enfoui. De plus les textiles font partis des matériaux recyclables et recyclés depuis fort longtemps, puisque déjà au XIVèmesiècle les vieux chiffons servait à la fabrication de papier. Aujourd'hui, ils ne servent plus que pour la production de papier de luxe. Les textiles sont sujet à de nombreux réemplois et même à l'état de déchets ceux-ci peuvent toujours devenir une source de matière première en fibres végétales. Ce sont souvent ces fibres que les recycleurs des textiles recherchent et exploitent (additif dans les bétons, fabrication de panneaux d'isolant, fabrication de papier,...) Questions spécifiques à traiter Quels types de matériaux peut-on produire à partir de déchets textiles? Quels types de procédé de recyclage de textile sont mis en place dans les PED? Quels sont les enjeux économiques et environnementaux liés au recyclage du textile dans les PED? Quels procédés de recyclage de textile peuvent être les plus viables dans les PED? Objectif général Proposer des procédés de recyclage du textile utilisables de façon pérenne pour réduire la mise en décharge. Objectifs spécifiques Réaliser un état des lieux sur les filières de recyclage du textile. Élaboration d'une grille d'évaluation sur les filières de recyclage du textile TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 12

Étudier la question de l amélioration des procédés de valorisation du textile Étudier la question de l amélioration de la stabilité économique des filières existantes Déterminer la pertinence d'une action pilote sur le recyclage du textile Mettre en place l'action pilote Suivre l'action pilote Rapport sur l'action pilote Rédaction de fiches techniques et de recommandations sur le recyclage de textile Rédaction d'un guide technique sur la méthode la mieux adaptée pour le recyclage du textile Méthodologie et calendrier pour le traitement du thème Année 1 Réaliser un état des lieux sur les filières de recyclage du textile. Élaboration d'une grille d'évaluation sur les filières de recyclage du textile Étudier la question de l amélioration des procédés de valorisation du textile Étudier la question de l amélioration de la stabilité économique des filières existantes Déterminer la pertinence d'une action pilote sur le recyclage du textile Année 2 Mettre en place l'action pilote Suivre l'action pilote Rapport sur l'action pilote Rédaction de fiches techniques et de recommandations sur le recyclage de textile Rédaction d'un guide technique sur la méthode la mieux adaptée pour le recyclage du textile Bibliographie succincte Quels sont les documents de base sources pour aborder ce thème. Liste restreinte. TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 13

Action pilote Aucune Personnes responsables pour le thème 4 Mathieu BRUNEAU, chargé de mission du CEFREPADE. Le CEFREPADE est la structure responsable du groupe de travail «recyclage matériaux» mathieu.bruneau@cefrepade.org 6.5 Titre du thème 5 Recyclage du Verre Problématique du thème Le verre est un matériau non biodégradable, de ce fait il est important de réduire sa mise en décharge par le recyclage. De plus l'abandon de plus en plus courant des systèmes de collecte de bouteille au profit des canettes en aluminium ou autre, ne fait qu'augmenter le gisement. Les arguments les plus utilisés en faveurs du recyclage du verre sont qu il se recycle entièrement et peut l être à l infini sans perte de qualité permettant ainsi de ne pas utiliser les matières premières. Néanmoins ce recyclage a des contraintes : collecte sélective à la base, un procédé demandant une grande quantité d énergie et pouvant se révéler polluante. Pour les PED n ayant pas un système de collecte performant et étant limités sur le plan énergétique, ces contraintes peuvent être de véritables freins. Il est alors intéressant de trouver des moyens de recyclage moins contraignants. Questions spécifiques à traiter Quels types de procédé de recyclage de verre sont mis en place dans les PED? Quels sont les enjeux économiques et environnementaux liés au recyclage du verre dans les PED? Quels procédés de recyclage de verre peuvent être les plus viables dans les PED? Objectif général Proposer des procédés de recyclage du verre utilisables de façon pérenne pour réduire la mise en décharge. Objectifs spécifiques Réaliser un état des lieux sur les filières de recyclage du verre. Élaboration d'une grille d'évaluation sur les filières de recyclage de verre Étudier la question de l amélioration des procédés de valorisation du verre Etudier la question de l amélioration de la stabilité économique des filières TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 14

existantes Déterminer la pertinence d'une action pilote sur le recyclage du verre Mettre en place l'action pilote Suivre l'action pilote Rapport sur l'action pilote Rédaction de fiches techniques et de recommandations sur le recyclage de verre Rédaction d'un guide technique sur la méthode la mieux adaptée pour le recyclage du verre Méthodologie et calendrier pour le traitement du thème Année 1 Réaliser un état des lieux sur les filières de recyclage du verre. Élaboration d'une grille d'évaluation sur les filières de recyclage de verre Étudier la question de l amélioration des procédés de valorisation du verre Etudier la question de l amélioration de la stabilité économique des filières existantes Déterminer la pertinence d'une action pilote sur le recyclage du verre Année 2 Mettre en place l'action pilote Suivre l'action pilote Rapport sur l'action pilote Rédaction de fiches techniques et de recommandations sur le recyclage de verre Rédaction d'un guide technique sur la méthode la mieux adaptée pour le recyclage du verre Bibliographie succincte Quels sont les documents de base sources pour aborder ce thème. Liste restreinte. Action pilote Aucune TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 15

Personnes responsables pour le thème 5 BAFAI Diyakadola Dihéénane, Laboratoire GTVD, Lomé, evine77@yahoo.com Le laboratoire GTVD mène actuellement une étude sur le recyclage du verre. TDR GTT 8 Recyclage matériaux Plateforme Re-Sources - octobre 2013 16