«Les Jardins de Bastiat»

SOMMAIRE «Les Jardins de Bastiat» Illustration non contractuelle 39, Rue Bastiat - 31200 TOULOUSE NOTICE DESCRIPTIVE LOGEMENTS Nom du Client : Appartement n.. Coordonnées du client (postal + tel):... Date PRESENTATION GENERALE... 4 GENERALITES... 4 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE... 6 1.1 INFRASTUCTURE... 6 1.2 MURS ET OSSATURE... 6 1.3 PLANCHERS... 7 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION... 7 1.5 ESCALIERS - ASCENSEURS... 7 1.6 CONDUITS ET VENTILATION... 8 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS... 8 1.8 TOITURES... 8 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS... 9 2.1 SOLS ET PLINTHES... 9 2.2 REVETEMENTS MURAUX (autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures)... 9 2.3 PLAFONDS (sauf peintures et tentures)... 10 2.4 MENUISERIES EXTERIEURES... 10 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS... 11 2.6 MENUISERIES INTERIEURES... 11 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS... 11 2.8 PEINTURES PAPIERS PEINTS... 12 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS... 12 3.1 CAVES, CELLIERS, GRENIERS... 17 3.2 ENTREE DE LA RESIDENCE... 17 3.3 PARKINGS... 17 3.5 BALCONS, TERRASSES PRIVATIFS SUIVANT PLANS... 17 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE... 18 L ensemble des halls et parties communes ont fait l objet d un traitement particulier, conduit par un architecte d intérieur.... 18 4.1 HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE... 18 4.2 CIRCULATIONS DU REZ DE CHAUSSEE ET DES ETAGES... 18 4.3 CAGES D ESCALIERS... 19 4.4 LOCAUX TECHNIQUES... 19 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE... 19 5.1 TELECOMMUNICATION ET ANTENNE... 19 Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 2 sur 24

5.2 RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES... 19 5.3 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX... 20 5.4 ALIMENTATION EN EAU... 20 5.5 ALIMENTATION ELECTRIQUE... 20 6. PARTIE COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS... 21 6.1 VOIRIE ET PARKING... 21 6.2 CIRCULATION PIETONS... 21 6.3 AIRE DE STATIONNEMENT VELOS... 21 6.4 ESPACES VERTS... 21 6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR... 21 6.6 CLOTURES... 21 6.7 RESEAUX DIVERS... 22 7. ORGANIGRAMME DES CLES... 23 8. PHOTOVOLTAIQUE... 23 PRESENTATION GENERALE La future résidence «Les Jardins de Bastiat» est située sur la commune de Toulouse, en bordure du quartier des Minimes. Elle bénéficie ainsi de la proximité immédiate de tous les services et commerces, ainsi que des moyens de déplacement, arrêts de bus et station de métro à moins de 5min et un accès rapide au périphérique. Les accès piéton et véhicule de la résidence se feront depuis la rue Bastiat. Un soin tout particulier sera apporté aux espaces extérieurs, l aménagement pensé par un architecte paysagiste est composé : - D une vaste allée d entrée facilitant les échanges. - D un jardin collectif entouré d une végétation persistante et haute préservant l intimité. - De jardins à usage privatif, entourés d une végétation dense formant écran végétal et bordés d espèces fleuries. La résidence est composée d un bâtiment en R+3 + attique. Les futurs propriétaires auront aussi le loisir de choisir pour leur logement, une des trois ambiances de couleurs élaborées par l Architecte d intérieur de l opération. GENERALITES La présente notice définit les éléments techniques et les prestations suivant lesquels seront réalisés les bâtiments de la résidence : «Les Jardins de Bastiat». La construction se conformera : - aux lois et réglementations techniques en vigueur. - aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés (DTU) établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment (CSTB). - aux règles de construction et de sécurité. En particulier, la construction sera conforme à la nouvelle Règlementation Acoustique (NRA), la Règlementation Thermique (RT2005) et la règlementation relative à l accessibilité aux handicapés. Une pré-étude thermique a défini les matériaux et les équipements à mettre en œuvre pour atteindre une performance thermique correspondant à un niveau BBC Effinergie. Pour garantir cet engagement, URBIS Réalisations a engagé un processus de certification auprès de l organisme indépendant agréé par l État, PROMOTELEC. Conformément à la règlementation, ce label sera définitivement acquis à l issue d une campagne de test menée à la réception de l ouvrage par un organisme agréé. Les dispositions constructives seront définies par des bureaux d études spécialisés. La vérification de la conformité de la construction sera assurée par un bureau de contrôle agréé. Un dossier d intervention ultérieure sur l ouvrage (DIUO) sera réalisé par le coordonnateur sécurité et santé désigné par le Maître d Ouvrage, qui sera transmis au Notaire du programme et au syndic de la copropriété à la livraison des bâtiments. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes et privatives extérieures de l immeuble et de ses dépendances seront choisis par l Architecte en accords avec les différents services administratifs impliqués. Le maître d Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. Les marques ou nature des matériaux indiqués au présent descriptif et aux plans sont à considérer comme précisant la qualité des prestations. Elles pourraient être remplacées au choix d URBIS Réalisations par des fournitures similaires de qualité équivalente. Les plans de vente définissent la configuration générale des logements. Les surfaces sont mentionnées sous réserve des tolérances de construction, telles que définies dans l acte de vente. Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 3 sur 24 Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 4 sur 24

Des éléments techniques tels que soffites ou faux plafonds nécessaires à l exécution du projet peuvent ne pas figurer aux plans. Des dimensions de gaines techniques données à titre indicatif peuvent varier en fonction des impératifs techniques. Les canalisations ne sont pas figurées sur les plans. Le sens d ouverture des portes, portes fenêtres et fenêtres peuvent être modifiés lors de l exécution pour des raisons techniques. 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 INFRASTUCTURE 1.1.1 FOUILLES Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation de l infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées. 1.1.2 FONDATIONS Les fondations seront réalisées conformément aux résultats de la campagne de reconnaissance de sol. Les fondations, en béton armé, seront ancrées dans le bon sol. Leur définition recevra l accord du bureau de contrôle. 1.1.3 PLANCHER BAS Il sera constitué par un dallage, plancher porté ou radier, en béton armé lissé. Sa définition recevra l accord du bureau de contrôle. 1.2 MURS ET OSSATURE Les épaisseurs des éléments de structure seront déterminées par un bureau d étude «structure» et validées par le bureau de contrôle. 1.2.1 MURS DE FACADES ET PIGNONS Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés en béton banché, brique creuse de terre cuite ou bloc béton, suivant l étude de structure et thermique. L épaisseur de l isolant sera conforme aux préconisations de l étude thermique. Les façades seront revêtues d une finition de type enduit monocouche, bardage métallique ou peinture suivant localisation. 1.2.2 MURS EXTERIEURS DIVERS (LOGGIAS MURETS, ) Les murs extérieurs divers seront en maçonnerie de bloc béton ou brique de terre cuite ou béton banché. 1.2.3 MURS PORTEURS A L INTERIEUR DES LOCAUX COMMUNS OU PRIVATIFS (REFENDS) Les murs porteurs à l intérieur des locaux seront réalisés suivant étude de structure, en béton banché et/ou en maçonnerie de parpaing et/ou brique creuse de terre cuite, et isolés si nécessaire, conformément aux résultats de l étude thermique. 1.2.4 MURS OU CLOISONS SEPARATIFS Entre logements Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en béton banché et/ou en maçonnerie de bloc béton et/ou placostil suivant étude de structure. Tous ces murs respecteront l isolement acoustique règlementaire. Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers) Les murs séparatifs entre locaux privatifs et autres locaux seront réalisés en béton banché et/ou en maçonnerie de bloc béton et/ou brique creuse de terre cuite suivant étude de structure. Tous ces murs respecteront l isolement acoustique règlementaire Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 5 sur 24 Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 6 sur 24

1.2.5 STRUCTURE PORTEUSE DES BALCONS. Les balcons seront réalisés en structure béton armé et/ou structure métal galvanisée et/ou dalle béton armé. 1.3 PLANCHERS Les épaisseurs des éléments de structure seront déterminées par le bureau d étude d exécution de structure, et validées par le bureau de contrôle. 1.3.1 PLANCHERS COURANT sur parties habitables et parties communes Les planchers d étage courant seront constitués d une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Ils comporteront suivant exigences du calcul thermique un isolant rapporté ou intégré. Ils respecteront l isolement acoustique réglementaire entre logements. Dito 1.3.1 Dito 1.3.1. 1.3.2 PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS, TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET LOCAUX DIVERS CHAUFFES 1.3.3 PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS 1.3.4 PLANCHERS DES BALCONS Les planchers des balcons seront constitués d une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de pré-dalles. Ils seront en finition brute et pourront être recouverts de dalles sur plot ou de bois. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4.1 ENTRE PIECES PRINCIPALES Les cloisons de distribution seront de type alvéolaire d une épaisseur 50 mm. 1.4.2 ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICES De même nature que celles entre pièces principales. Dans les salles de bain et salles d eau, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge ou autre et recevra selon le cas au droit des baignoires et douches, un traitement d étanchéité conforme à la règlementation. 1.5 ESCALIERS - ASCENSEURS 1.6 CONDUITS ET VENTILATION 1.6.1 CONDUITS DE FUMEES DES LOCAUX DE L IMMEUBLE Des conduits métalliques galvanisés seront mis en œuvre pour permettre l évacuation des chaudières individuelles des logements. 1.6.1 CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L IMMEUBLE Des conduits métalliques galvanisés ou spiralés en plastique souple seront prévus dans les gaines Techniques des logements. Ils seront reliés aux extracteurs collectifs assurant la ventilation mécanique contrôlée de l immeuble. Des conduits à ventouse seront prévus sur l extérieurs. 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1 CHUTES D EAU PLUVIALES Les chutes d eaux pluviales pourront être, soit : Intérieures situées dans les gaines techniques des logements, ou apparentes dans les parties annexes, en PVC rigide. Extérieures en façade en zinc, aluminium ou PVC. 1.7.2 CHUTES D EAUX USEES Les chutes d eaux usées seront en PVC rigide, situées en gaines technique des logements. Elles recevront les branchements d évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées eaux vannes. 1.7.3 BRANCHEMENTS AUX RESEAUX EXTERIEURS Les eaux usées, les eaux vannes et les eaux pluviales seront raccordées aux réseaux publics. 1.8 TOITURES 1.8.1 CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES Le bâtiment de type toiture terrasse reçoit une dalle béton en couverture du dernier niveau. Des acrotères périphériques bas en béton armé ceinturent la toiture sur sa périphérie. Après mise en place d un isolant conforme à l étude thermique, réalisation d une étanchéité avec protection mécanique ou d une étanchéité auto-protégée. Des traversées de planchers étanchées assurent le passage des éléments techniques. 1.8.2 SOUCHES DE CHEMINEES, DE VENTILATION ET CONDUITS DIVERS Les ventilations primaires des chutes des eaux usées sont sorties en toiture terrasse en traversée de l étanchéité avec mise en place d une protection à l eau type chapeau chinois ou autre. 1.5.1 ESCALIERS Les escaliers des parties communes seront de type à volée droite ou hélicoïdaux suivant plans architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place ou en métal. 1.5.2 ASCENSEURS L ascenseur desservira tous les niveaux, du sous sol au R+4. Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 7 sur 24 Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 8 sur 24

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1 SOLS ET PLINTHES 2.1.1 SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES Séjour, Chambres, et dégagements Carrelage en grès cérame émaillé. La pose du carrelage sera réalisée de façon traditionnelle (droite), pose scellée sur chape de mortier maigre. La pose est réalisée sur un isolant phonique déroulé sur la dalle béton. Les carreaux seront jointés par un coulis de ciment gris. En périphérie des pièces carrelées sera posée une plinthe émaillée assortie au carreau de sol. Carrelage dans la Gamme PIUBELL ARTE, format 33x33 cm de LA GALERIE DU CARRELAGE ou dans une gamme équivalente. L acquéreur pourra choisir un coloris de carrelage dans la gamme de couleur du produit décrit ci-dessus. Ce coloris sera le même pour toutes les pièces du logement hormis ambiances de salles de bains. Les chambres pourront recevoir, en option, un sol stratifié posé sur chape ciment. En périphérie des chambres ayant reçus un sol stratifié, il sera posé une plinthe assortie au revêtement de sol. Ce sol stratifié sera de la série TRITTY 100 de chez HARO ou équivalent. L acquéreur, s il choisit cette option, pourra choisir un coloris dans la gamme de couleur du produit décrit ci-dessus. 2.1.2 SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE Salles de bains, salles d eau et W-C Carrelage en grès cérame émaillé. La pose du carrelage sera réalisée de façon traditionnelle (droite), pose scellée sur chape de mortier maigre. La pose est réalisée sur un isolant phonique déroulé sur la dalle béton. Les carreaux seront jointés par un coulis de ciment gris. En périphérie des pièces carrelées sera posée une plinthe émaillée assortie au carreau de sol. Carrelage dans la Gamme PIUBELL ARTE, format 33x33 cm de LA GALERIE DU CARRELAGE ou dans une gamme équivalente. Il sera proposé aux acquéreurs trois ambiances de couleurs pour les salles de bains et salles d eau. Ces ambiances seront établies par l architecte d intérieur du programme et accorderont : La faïence Le carrelage de sol Les meubles de salle de bains (si présents sur le plan de vente) Nota : il ne sera pas posé de carrelage sous la baignoire et sous la douche. 2.1.3 SOLS ET PLINTHES DES CUISINES, ENTREES Idem article 2.1.1. 2.1.4 SOLS DES BALCONS ET TERRASSES Le sol sera en béton lissé ou bouchardé pour les balcons. Il pourra être mis en place un revêtement de type bois ou dalle sur plot pour le respect de la réglementation handicapé (choix fait par l architecte). Le sol sera constitué de dalle sur plot gravillonnées ou bois pour les terrasses sur étanchéité (choix fait par l architecte). 2.2 REVETEMENTS MURAUX (autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures) 2.2.1 REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE Salles de bain et salles d eau Il est prévu un revêtement de faïence au droit des appareils sanitaires type baignoire ou bac à douche. Bac à douche : revêtement sur 2 ou 3 faces suivant configuration du plan architecte, depuis le sol jusqu à plus ou moins 20cm de la cueillie du plafond. Baignoire : revêtement sur la longueur de la baignoire et ses retours latéraux suivant configuration du plan architecte, depuis le sol jusqu à plus ou moins 20cm de la cueillie du Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 9 sur 24 plafond. Le tablier de la baignoire sera réalisé par un habillage de type placopan, siporex ou matériaux similaires, revêtu de faïence et équipé d une trappe de visite amovible positionnée au droit de la robinetterie et de l évacuation. Faïences dans la Gamme PIUBELL ARTE, Collection Cancun, format 20x25 cm, de LA GALERIE DU CARRELAGE ou dans une gamme équivalente (calepinage et coloris au choix de l architecte). Il sera proposé aux acquéreurs trois ambiances de couleurs pour les salles de bains et salles d eau. Ces ambiances seront établies par l architecte d intérieur et accorderont : La faïence Le carrelage de sol Les meubles de salle de bains (si présents sur le plan de vente) Cuisines ou kitchenettes Sur une hauteur de 60 cm au dessus de l évier sur l emprise des éléments de cuisine et les retours latéraux sur 60 cm, pose d une faïence collée, dimensions 20x20cm ou 20x25cm. Les T4 recevront une faïence collée, dimensions 20X20 ou 20x25cm, sur une hauteur de 60cm, au dessus du meuble cuisine. Il sera proposé aux acquéreurs trois ambiances de couleurs pour les cuisines. Ces ambiances seront établies par l architecte d intérieur et accorderont : La faïence Le carrelage de sol Les meubles de cuisine WC Sans objet 2.2.2 REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.8 : peinture, papiers peints, tentures. 2.3 PLAFONDS (sauf peintures et tentures) Sans objet. Sans objet. 2.3.1 PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES 2.3.2 SOUS FACE DES BALCONS 2.4 MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et les portes-fenêtres seront en PVC, ouvrantes à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie fixe ou coulissantes. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires. Localisation et dimensions suivant plans architecte. Les appuis des portes fenêtres et des fenêtres seront en béton lissé ou habillage par un matériau suivant choix architecte. WC) 2.4.2 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE (Salle de bains, Salle d eau et Il est prévu le même équipement que pour les pièces principales. Le vitrage sera translucide dans les salles de bains et les salles d eau. Ils pourront être ouvrant à la française ou basculant suivant plans. Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 10 sur 24

Les vitrages en rez-de-chaussée ne recevant pas d occultation par volet roulant seront antieffraction ou protégés par une grille de protection. Localisation et dimensions suivant plans architecte. 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS 2.5.1 PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et portes fenêtres seront équipées de volets roulants manuel, à lames PVC. Coffres de volets roulant apparents avec parement intérieur PVC. Les petites fenêtres ne recevront pas de volet roulant. Le vitrage sera translucide ou clair selon localisation. Localisation et dimensions suivant plans architecte. 2.5.2 PIECES DE SERVICE (Salle de bains, Salle d eau et WC) Les petites fenêtres situées dans la salle de bain, la salle d eau ou cuisine ne recevront pas de volet roulant. Le vitrage sera translucide ou clair selon localisation. Localisation et dimensions suivant plans architecte. 2.6 MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1 HUISSERIES ET BATIS Les huisseries seront métalliques ou bois. 2.6.2 PORTES INTERIEURES Les portes intérieures seront isoplanes blanches laquées en usine. Béquillage sur plaque de propreté et plaque en Nickel satin type Slim de BEZAULT ou équivalent. Elles seront équipées de condamnation par verrou pour les salles de bains, les salles d eau et le W-C et par clef pour les chambres. 2.6.3 IMPOSTES EN MENUISERIE Les impostes seront réalisées dans les mêmes matériaux que les cloisonnements. 2.6.4 PORTES PALIERES Les portes palières seront du type bloc porte à âme pleine métal, conforme à la réglementation thermique et acoustique avec fermeture 3 points, microviseur, clef sur organigramme et butée de porte. Béquillage plaque de propreté en aluminium brossé, référence Clara de chez BEZAULT ou similaire. Finition par peinture. 2.6.5 PORTES DE PLACARD Les façades de placards seront en panneaux mélaminés blancs épaisseur 10 mm, de marque SOGAL, SIFISA ou équivalent. Les profils d encadrement sont en acier laqué blanc. Elles sont de types coulissants ou pivotants pour les petites largeurs (si la largeur est inférieure à 1.00 m environ), suivant plans architecte. 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.7.1 GARDE-CORPS ET BARRES D APPUI Suivant les plans de façade, les gardes corps des balcons et les lisses (barres d appui) seront : o en acier galvanisé ou thermo-laqué sur toute la hauteur o béton et acier galvanisé ou thermo-laqué o béton Ils pourront recevoir un matériau de remplissage. Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 11 sur 24 2.8 PEINTURES PAPIERS PEINTS 2.8.1 PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS 2.8.1.1 Sur menuiseries Sans objet 2.8.1.2 Sur fermeture et protections Sans objet 2.8.1.3 Sur serrurerie Peinture localisation suivant plans architectes. 2.8.1.4 Sur surfaces non enduites et non revêtues Au choix de l architecte : Les parties de murs et plafonds en béton non enduites ou non revêtues, recevront éventuellement une peinture type pliolite. Certains éléments béton resteront bruts et ne recevront pas de peinture (suivant choix de l architecte). Les seuils des fenêtres et portes-fenêtres sont en béton brut. 2.8.2 PEINTURES INTERIEURES 2.8.2.1 Sur menuiserie Sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces, il sera appliqué une peinture lisse satinée ou veloutée selon choix de l architecte. 2.8.2.2 Sur murs - Pièces humides Peinture blanche sur l ensemble des parois verticales. - Pièces sèches Peinture blanche sur l ensemble des parois verticales. L acquéreur pourra choisir dans 1 des trois ambiances réalisées par l architecte d intérieur de l opération : Le séjour cuisine Les chambres 2.8.2.3 Sur plafonds - Pièces humides Peinture blanche mate sur l ensemble des plafonds. - Pièces sèches Peinture blanche mate sur l ensemble des plafonds. 2.8.2.4 Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers Il sera appliqué de la peinture blanche. 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1 EQUIPEMENT MENAGERS 2.9.1.1 Mobilier en cuisine et salles de bain Équipement des cuisines en meubles mélaminés suivant plan d aménagement. Cet aménagement comprend pour les T2 et T3 : Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 12 sur 24

1 meuble sous évier une porte en 60 cm de large 1 élément bas de 60 cm de large avec 1 porte 1 emplacement pour machine à laver la vaisselle 1 plan de travail post formé de 65 cm de profondeur et 1.80 m de long 1 meuble haut une porte en 60 cm de large 1 meuble pour emplacement micro onde 1 meuble hotte avec une porte et support de la hotte aspirante et hotte aspirante 1 plaque vitrocéramique 2 feux pour les T2 et 4 feux pour les T3, Les T2 sont équipés d un réfrigérateur top Les cuisines des T4 et T5 seront livrées avec un évier sur meuble. Salle de bain et/ou Salle d eau (suivant plan et logement) Le plan du meuble vasque sera en stratifié composé d une vasque ou en meuble résine avec vasque moulée, une deuxième vasque pourra être rajoutée en option, selon possibilité sur le plan de vente. Selon les plans de vente : Le plan du meuble vasque sera d une largeur minimum de 70 à 80 cm Dans le cas où la salle de bain prévoit un emplacement de machine à laver le linge, le plan de travail sera d une largeur de 120 cm minimum et surmontera l emplacement de la machine à laver le linge (quand celle-ci est représentée en pointillés dans la SdBains). Ce plan de travail sera posé sur un meuble bois en mélaminé à deux portes. Le meuble sera surmonté d un miroir collé sur la cloison ou sur support bois et équipé d un bandeau lumineux halogène ou spots incandescents. 2.9.2 EQUIPEMENT SANITAIRES ET PLOMBERIE 2.9.2.1 Distribution d eau froide L alimentation générale s effectuera par colonne montante en tube PVC pression ou cuivre, disposé dans une gaine technique palière ou en gaine logement. La distribution s effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER dans le logement. Points de desserte : Tous les appareils sanitaires. 2.9.2.2 Production et distribution d eau chaude sanitaire individuelle La production de l eau chaude sanitaire sera produite individuellement par les chaudières gaz individuelles installées dans chaque appartement. Toute modification à la description faite ci-dessus pourra être apportée en fonction de l avis formulé par l organisme certificateur du programme. 2.9.2.3 Évacuations Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives positionnées dans les gaines techniques. 2.9.2.4 Branchements en attente Une double alimentation et une double évacuation seront prévues dans les cuisines pour le lave linge et le lave vaisselle. Suivant plan, l alimentation et l évacuation du lave linge pourront éventuellement être prévues dans la salle de bain (dans ce cas il sera mis en place une seule alimentation et évacuation dans la cuisine). 2.9.2.5 Appareils sanitaires Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche. Suivant plans : Les salles de bains ou salles d eau seront équipées suivant plan de : Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 13 sur 24 - Baignoire en acier émaillée référence Contesa de chez ROCA, ou produit équivalent. Elle est équipée d une bonde de fond avec commande de vidange automatique. La robinetterie, mitigeur avec inverseur, sera posée sur colonnette et équipée d une douchette montée avec flexible. - Receveur de Douche en grès émaillé trois faces suivant plan de type PRIMA de chez ALLIA ou équivalent. Il sera équipé d une robinetterie à mitigeur et d une barre de douche avec douchette. Les WC seront équipés de : - Cuvette en porcelaine avec réservoir de type PRIMA de chez ALLIA ou équivalent. Elle sera équipée d un mécanisme 3/6 litres et d un abattant double en PVC. 2.9.2.6 Robinetterie Les robinetteries des salles d eau et salles de bains seront chromées, de type mitigeurs à cartouche céramique de marque PORCHER dans la série Okyris ou similaire. 2.9.2.7 Accessoires divers Il est prévu un robinet de puisage par appartements sur les terrasses privatives des appartements en rezde-jardin et au dernier étage. 2.9.3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 2.9.3.1 Type d installation L installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d abonné équipé d un disjoncteur général, des coupe-circuit affectés et du comptage EDF. 2.9.3.2 Puissance à desservir La puissance à desservir sera selon le type de logement et les calculs thermiques. 2.9.3.3 Équipement de chaque pièce L appareillage sera de type Espace de chez ARNOULD ou équivalent. Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclisse. Il pourra être mis en œuvre un type d appareillage différent pour les prises TV-SAT-FM. Les dispositifs de protection seront constitués par des coupe-circuits divisionnaires. Les points d éclairage en plafond et en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires. Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises double. L équipement de chaque pièce, conformément à la norme C 15-100 sera le suivant : Entrée : - 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou va et vient selon le cas. - 1 prise de courant 16 A+T si la surface de l entrée est supérieure à 4 m² habitable. - 1 tableau d abonné - 1 sonnette - 1 combiné interphone (positionné dans l entré ou autre suivant configuration du logement) Séjour : - 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou va et vient selon le cas. - 1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitable avec un minimum de 5 prises. - 1 prise TELEPHONE - 1 prise TV FM SAT Chambre (principale) : - 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par un va et vient, - 3 prises de courant 16 A+T Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 14 sur 24

- 1 prise de courant 16 A+T à proximité du point d allumage dans la chambre principale - 1 prise TELEPHONE - 1 prise TV FM SAT Chambres (secondaires) : - 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage, - 3 prises de courant 16 A+T - 1 prise TELEPHONE Dégagement : - 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou va et vient, selon le cas - 1 prise de courant 16 A+T Cuisine : - 1 point d éclairage en plafond ou en applique, commandé par simple allumage ou va et vient, selon le cas - 6 prises de courant 16 A+T, dont 4 situées au dessus du plan de travail (compris prise pour four micro onde) - 1 prise de courant 32 A+T pour la cuisinière ou plaque de cuisson - 2 prises de courant 20 A+T pour lave-linge, lave-vaisselle - 1 prise TELEPHONE pour les cuisines fermées Nota : une prise de courant 20 A+T pour lave-linge pourra être située en salle de bain suivant plans architecte. Salle de bain et/ou salle d eau : - 1 point d éclairage en plafond, commandé par simple allumage - 1 point d éclairage en applique pour raccordement bandeau lumineux meuble vasque - 1 prise de courant 16 A+T Nota : une prise de courant 20 A+T spécialisée pour lave-linge suivant plans architecte. W-C : - 1 point d éclairage en plafond ou en imposte de la porte, commandé par simple allumage - 1 prise de courant 16 A+T à proximité du point d allumage Terrasse - Balcon : - 1 point d éclairage en applique, commandé par simple allumage de l intérieur (1 par logement) - 1 prise de courant 16 A+T étanche (1 par logement) 2.9.3.4 Sonnerie de porte palière Sonnerie intégrée au tableau d abonné avec bouton poussoir au droit de la porte palière. 2.9.4 CHAUFFAGE CHEMINEES VENTILATIONS 2.9.4.2.3 Radiateurs Des radiateurs métalliques à circulation d eau chaude d une puissance adaptée aux besoins pièce par pièce assurent le chauffage. Ces radiateurs seront équipés de robinets thermostatiques selon préconisation de l étude thermique. Le radiateur porte serviette de la salle de bain et/ou de la salle d eau sera équipé d un robinet à débit Variable. 2.9.4.2.4 Eau chaude sanitaire Voir article 2.9.2.2 2.9.4.2.5 Alimentation GAZ. Raccordement au réseau de distribution GRDF. Toute modification à la description faite ci-dessus pourra être apportée en fonction de l avis formulé par l organisme certificateur du programme. 2.9.4.3 Conduits et prises de ventilation La ventilation des appartements s effectuera par simple flux au moyen d une VMC (ventilation mécanique contrôlée), auto réglable ou hygroréglable. Les bouches d extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisines, salles de bain, salle d eau et WC). 2.9.4.4 Conduits et prise d air frais Dans les pièces principales (séjours et chambres), des prises d air frais s effectueront par des grilles auto réglables ou hygroréglables encastrées soit en partie haute des menuiseries extérieures soit dans les coffres de volets roulant des pièces équipées soit dans les maçonneries selon les exigences acoustiques. 2.9.5 EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET DES PIECES DE RANGEMENT 2.9.5.1 Placards Équipement intérieur : Les placards seront aménagés en panneaux de mélaminés blancs. Mise en place d une étagère de la largeur du placard à une hauteur de 1.80m du sol. Séparation par une joue verticale délimitant une zone penderie (2/3) et une zone étagères (1/3). Mise en place d une tringle penderie et de 3 étagères. Les placards de petite largeur (inférieure à 1.00m) seront équipés d une penderie. 2.9.4.1 Températures garanties Suivant la règlementation en vigueur, par une température minima extérieure de -5 C, la température garantie dans les diverses pièces, les pièces d eau pourront être chauffées à +20 C et les autres à +1 9 C. Hypothèses variables en fonction de l étude thermique. 2.9.4.2 Chauffage Chaque logement sera équipé d une chaudière Gaz individuelle. Les chaudières seront raccordées au réseau de ville par le biais d un compteur individuel. 2.9.4.2.2 Distribution Des collecteurs positionnés dans les placards ou WC de chaque logement assurent le départ de la distribution. Un réseau en polyéthylène réticulé gainé ou cuivre assure les liaisons hydrauliques vers les radiateurs. Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 15 sur 24 Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 16 sur 24

3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1 CAVES, CELLIERS, GRENIERS S.O. 3.2 ENTREE DE LA RESIDENCE 3.2.1 PORTAIL ET PORTILLON L accès principal des piétons se fera depuis la rue Bastiat : Ouverture à partir du combiné interphone des logements et par badge VIGIK ou équivalent (voir article 7). L accès des véhicules se fera à partir de la rampe d accès au sous-sol situé sur la rue Bastiat. A l entrée du sous-sol, il est prévu un portail métallique, basculant, automatisé. 3.2.2 BOÎTES A LETTRES Les boîtes aux lettres seront disposées dans le hall d entrée ou sur le muret extérieur à l entrée de la résidence. Leur implantation pourra être différente après conformité auprès des services de LA POSTE. 3.3 PARKINGS 3.3.1 SOL Les sols de la rampe, des circulations et des emplacements de parkings seront réalisés en béton armé. La finition sera de type balayée pour la rampe, les autres surfaces seront surfacées. 3.3.2 DELIMITATION AU SOL Les places seront numérotées et délimitées à la peinture blanche. 3.3.3 PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sous-face, selon la nature des locaux situés au dessus, conformément à la règlementation thermique. 3.3.4 PORTES D ACCES Les portes d accès des sas et des locaux techniques seront à âmes pleines, peintes, de degrés coupe feu ou pare flamme conforme à la règlementation, avec ferme porte hydraulique. 3.3.5 EQUIPEMENTS ELCTRIQUES L éclairage sera assuré par hublot en plafond type 514 de chez SARLAM ou équivalent, commandé par appareillage PLEXO de chez LEGRAND ou similaire, commandé par détecteur de présence. 3.5 BALCONS, TERRASSES PRIVATIFS SUIVANT PLANS Se reporter aux articles : 1.2.6 ; 1.3.5 ; 2.7.1 ; 2.8.1.4 et 2.9.3.3 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE L ensemble des halls et parties communes ont fait l objet d un traitement particulier, conduit par un architecte d intérieur. 4.1 HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE 4.1.1 SOL 4.1.2 MURS ET PAROIS 4.1.3 PLAFONDS 4.1.4 PORTE D ACCES ET SYSTÈME DE FERMETURE APPEL DES OCCUPANTS DE L IMMEUBLE Les portes d entrée des halls sont en aluminium. La teinte sera définie par l Architecte. Condamnation par ventouses électromagnétiques, ouverture à partir du combiné interphone des logements, par badge VIGIK ou équivalent ou digicode (voir article 7). Sans objet. 4.1.5 CHAUFFAGE 4.1.6 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES Il sera prévu un éclairage par plafonnier ou par applique, commandé par détecteur de présence. 4.2 CIRCULATIONS DU REZ DE CHAUSSEE ET DES ETAGES Les circulations communes desservent les logements aux différents niveaux depuis la cage d escalier. 4.2.1 SOLS 4.2.2 MURS 4.2.3 PLAFONDS 4.2.4 CHAUFFAGE Sans objet 4.2.5 PORTES Les portes des gaines techniques seront réalisées en panneaux hydrofuge, finition par peinture. 4.2.6 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 17 sur 24 Les Jardins de Bastiat - Notice Descriptive 28 09 12 rev 3 page 18 sur 24