Immeuble Villa DOMAINE DU LEVANT 2

Immeuble Villa DOMAINE DU LEVANT 2 20 290 BORGO NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE (Prévue par l article 18 du décret n 671166 et publiée en annexe de l arrêté du 10 mai 1968) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE 1 Caractéristiques techniques générales de l immeuble page 2 2 Locaux privatifs et leurs équipements page 5 3 Annexes privatives page 12 4 Parties communes intérieures à l immeuble page 13 5 Equipements généraux page 15 6 Parties communes extérieures à l immeuble et leurs équipements page 16 BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 1

1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE 1.1.1. Fouilles Evacuation des terres extraites. 1.1.2. Fondations Semelles filantes et ponctuelles à 0 m 50 environ du niveau fini du dallage environnant.selon prescriptions bet béton ingetec 1.2. MURS ET OSSATURE 1.2.1. Voiles en béton Voiles en béton de 18 à 20 cm suivant recommandation du bureau d'étude ingetec. 1.2.2. Murs de façade Béton banché avec revêtement d un enduit monocouche : finition triple 000 taloché fin suivant plan architecte. Béton empreinte selon localisation +lasure type prelor 3 Avec calpinage et teintes spécifiques pour les appartements villas du dernier étage selon choix architectes Pour les appartements : isolation thermique intérieure par panneaux isolants. 1.2.3. Murs pignons Dito 1.2.2. 1.2.4. Murs mitoyens 1.2.5. Murs extérieurs divers Sur murs séparatifs, revêtement peinture, ou lasures prelor 3, ou enduit de ravalement monocouche. 1.2.6. Murs porteurs à l intérieur des locaux Dito 1.2.2. 1.2.7. Murs séparatifs entre locaux privatifs, escalier et ascenseur Voile en béton armé, plus panneaux isolants pour être conforme aux normes thermiques et acoustiques. BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 2

1.3. PLANCHERS 1.3.1. Plancher sur étage courant En dalle béton armé et chape d isolation phonique de 4 cm d épaisseur minimum. 1.3.2. Dallage sur terre-plein Au niveau bas en béton armé de 0 m 12.mini selon prescriptions bet béton ingetec 1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés. Dalle béton 1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts Dalle béton. : Isolation sous dalle selon normes 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4.1. Entre pièces principales Cloisons de 72 /36 mm d épaisseur (type placostyl sans laine de verre).option pma Cloisons de 106/70 d épaisseur 1.4.2. Entre pièces principales et pièces humides Dito 1.4.1. traitées contre les remontées humides autour des pièces d eau 1.5. ESCALIERS 1.5.1. Escaliers (sous-sol et étages) En béton armé. 1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION Conforme aux normes incendie.selon plan de permis de construire 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1. Chutes d eaux pluviales en PVC noir ou blanc selon localisation y compris accessoires : boite a eau grilles surverses 1.7.2. Chutes d eaux usées en PVC 1.7.3. Canalisations en sous-sol ou cave en PVC BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 3

1.7.4. Branchement aux égouts Raccordement unitaire sur l égout 1.8. TOITURE ET ETANCHEITE 1.8.1. Charpente, couverture et accessoires Sans objet 1.8.2. Etanchéité et accessoires Toiture-terrasse avec complexe d'étanchéité. avec isolation selon les normes en vigueur (cf. bureau d étude thermique ) Sur terrasses accessibles au 4 ème étage, complexe d étanchéité et dalles sur plots béton teintes, selon choix de l architecte. 1.8.3. Souches de ventilation En maçonnerie parpaings creux ou prêta. 1.8.4. Isolation en combles Sans objet 1.8.5. Gouttières et chutes De type zinc pour les boites a eaux ou pvc teinté noir ou blanc avec boite a eaux dito selon localisation 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. REVETEMENTS DE SOLS ET PLINTHES 2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales 2.1.1.1. Séjour et entrée Sol en carrelage carreaux de 40 x 40 plinthes assorties, gamme selon choix architecte 2.1.1.2. Chambres et dégagements dito 2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service 2.1.2.1. Pièces humides Sol des cuisines en carrelage carreaux de 40 x 40 classement upec selon normes, gamme selon répartition et appartement Sol des salles de bains et W-C en carrelage carreaux de 40x40, coloris au choix) Plinthes droites de 10 cm de hauteur au périmètre des locaux traités en carrelage. BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 4

2.1.2.2. Rangements Dito pièces attenantes. 2.1.3. Sols et plinthes des entrées Cf. ci-dessus. 2.1.4. Sols des balcons accessibles Carrelage multi format type plancher selon choix architecte Dalle sur plot pour le dernier étage selon choix architecte 2.2. REVETEMENTS MURAUX (autres que enduit, peinture, papiers peints) 2.2.1. Pièces de service 2.2.2.1. Salles d eau - salles de bains 2.2.2. Autres pièces Faïence carreaux 25 x 30type multi formats selon choix architectes sur l ensemble des murs salle de bain et salle d eau hauteur 2M calpinage à définir Sans objet.2.3. PLAFOND 2.3.1. Pièces intérieures Béton, finition lisse Faux plafond selon localisation et soffites 2.3.1. Plafonds des sous faces terrasses Selon localisation préparation support et Pliolithe.teinte choix architecte Soffite selon besoin hydro type h2o fermacell ou equivalent 2.3.1. Plafonds des loggias Dito 2.3.1. 2.3.1. Sous face des balcons Dito 2.3.1. 2.4. MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1. Pièces principales Fenêtres et portes-fenêtres, châssis composés, dimensions suivant plans, réalisées en aluminium, avec double vitrage isolant, étanchéité à l air et à l eau conforme aux règlements, ouverture à la française ou coulissantes, selon plan de vente. normes pmr 2.4.2. Pièces de services BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 5

Fenêtres ou portes- fenêtres en aluminium, avec double vitrage isolant, ouverture à la française ou coulissantes selon plan de vente. 2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS 2.5.1. Pièces principales Volets roulants extérieurs à lames à double parois pour les chambres selon localisation Manœuvre. électrique Volets coulissants et ouvrants extérieurs à lames aluminium selon localisation 2.5.1. Pièces de service De type renson 2.6. MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1. Huisseries Métalliques ou bois 2.6.2. Portes intérieures De type : résidence effebiquattro finition d usine, dimensions suivant plan dormant quincaillerie chromé type darmon ou équivalent. 2.6.3. Impostes et menuiserie 2.6.4. Portes palières Porte à âme blindée, Gardesa avec décor finition d usine selon choix architecte côté palier, judas optique, serrure de sûreté. 2.6.5. Placards Façades coulissantes en panneaux coulidoor mélaminés 2 faces. 2.6.6. Portes de locaux de rangements Dito portes intérieures. 2.6.7. Moulures et habillages sans objet. 2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.7.1. Garde-corps et barre d appui brises vues Aluminium laqué et verre selon localisation 2.7.2. Support des brises soleil Sans objet 2.7.3. Ouvrages divers Crochets, échelles, main courantes escaliers etc. 2.8. PEINTURE BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 6

2.8.1. Peintures extérieures et vernis 2.8.1.1. Sur serrurerie 2 couches de peinture ou laquage en usine. 2.8.1.2. Sur murs 2.8.1.3. Sur plafonds Sous faces balcons de type pliolithe. Teinte selon choix architecte 2.8.1.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers 2.8.2. Peintures intérieures 2.8.2.1. Sur menuiseries 2 couches de peinture acrylique finition satinée. 2.8.2.2. Sur murs Entrée, séjour, chambres et dégagement : 2 couches de peinture. Salles de bains, salle d'eau, WC et cuisine : 2 couches de peinture acrylique finition satinée. 2.8.2.3 Sur plafonds 2 couches de peinture acrylique finition mate dans pièces sèches et satinée dans pièces humides. 2.8.2.4. Sur canalisation, tuyauterie, chutes apparentes 2 couches de peinture. 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1. Equipements ménagers : EN OPTION Evier simple bac en acier inoxydable avec robinetterie mélangeuse posé sur un meuble en mélaminé blanc, 2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie Installations : alimentation de type encastré sous cintroplast, sous fourreau en plancher ou en chape, jusqu aux appareils Evacuation en plinthes apparentes jusqu à la gaine. 2.9.2.1. Distribution d eau froide Gaine en PVC et distribution en polyéthylène à l intérieur des logements 2.9.2.2. Production et distribution individuelle d eau chaude BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 7

Ballon d eau chaude électrique de type steatite conforme aux normes, 150 litres pour les 2 pièces, 200 litres pour les 3pieces, 4 pièces 300litres 2.9.2.3. Evacuations En PVC. 2.9.2.4. Distribution du gaz 2.9.2.5. Branchement en attente : Pour lave linge et lave vaisselle dans les cuisines. 2.9.2.6. Appareils sanitaires a) baignoire pma En acrylique de marque Jacob delafon type odéon, dimensions suivant plan, (équipée d une pomme de douche) ou équivalent. b) lavabo De marque duravit D code selon choix architecte ou équivalent c) W-C De marque, duravit D code +bâtit support ou équivalent. d) douche Receveur céramique, de marque VB hors collection de couleur blanche ou équivalent. 2.9.2.7. Robinetterie Mitigeur de marque Grohe modèle eurosmart, pour baignoire et (ou) douche, lavabos ou évier. 2.9.2.8. Accessoires divers 2.9.3. Equipements électriques Climatisation réversible commune selon étude technique 2.9.3.1. Type d installation De type multi split, Toshiba conforme aux normes. 2.9.3.2. Puissance à desservir 6 kw pour les 2 pièces 9 kw pour les 3-4 et 5 pièces. 2.9.3.3. Equipement de chaque pièce Equipement des logements Conforme à la norme RT 200 5 selon étude NFC 15-100 Cuisine 2 commandes par simple allumage BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 8

1 point lumineux central avec prise plafonnière type DCL 1 point lumineux en applique 1 alimentation lave linge 20A+T 1 alimentation lave vaisselle 20A+T 1 alimentation four 20A+T 4 prises de courant 10/16A+T dites de travail 1 prise de courant 10/16A+T réfrigérateur 1 prise de courant 10/16A+T hotte 1 alimentation 32A+T plaques 1 prise téléphone Salles de bains Salles d eau Séjour Terrasses Chambres 2 commandes par simple allumage 1 point lumineux central avec prise plafonnière type DCL 1 point lumineux en applique variante tbt 1 prise de courant 10/16A+T 1 commande par simple allumage 1 point lumineux central avec prise plafonnière type DCL 1 prise TV câble en attente 5 prises de courant 10/16A+T (6 dans les F4) 2 prises de courant 10/16A+T applique selon localisation 1 commande par simple allumage 1 point lumineux central avec prise plafonnière type DCL 3 prises de courant 10/16A+T 1 prise TV dans chambre principale câble attente au tableau (appartement de + de 100 m², 1 prise supplémentaire dans chambre 2) 1 prise tél dans chaque chambre. Entrée - dégagement commande par va et vient point lumineux central avec prise plafonnière type DCL prise de courant 10/16A+T commande de sonnette à la porte sonnette modulaire en tableau W-C ou rangement 1 commande par simple allumage 1 point lumineux central avec prise plafonnière type DCL * nota pour toutes les pièces pmr Répondant aux obligations de la réglementation pour les personnes à mobilité Réduite : 1 prise 16A haute (1.10m) au droit de l interrupteur BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 9

2.9.4. Chauffage, ventilation Climatisation commune compteur individuel par appartement 2.9.4.1. Type d installation Distribution encastrée en chape ou plancher. 2.9.4.2. Températures Températures garanties dans les diverses pièces, suivant réglementation. 2.9.4.3. Appareils d émission de chaleur SDB Appareils en acier peint de marque NOIROT ou équivalent conformes à la norme. 2.9.4.4. Conduits de fumée Option pm villa sur toit 2.9.4.5. Conduits et prises de ventilation Ventilation mécanique de type collective. 2.9.4.6. Conduits et prises d air frais Entrées d air neuf dans menuiseries extérieures des pièces principales. 2.9.5. Equipement intérieur des placards Néant. 2.9.6. Equipements et télécommunications 2.9.6.1. Radio TV hertzienne Cf. 2.9.3.3 2.9.6.2. Téléphone Cf. 2.9.3.3 2.9.6.3. Commande d ouverture de la porte de l immeuble A partir d un vidéophone conforme pmr BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 10

3 - ANNEXES PRIVATIVES 3.1. CAVES, EN SOUS-SOL Béton ou parpaings banchés entourés d enduits bitumineux. Selon localisation 3.2.1. Murs et cloisons Béton ou parpaings banchés entourés d enduits bitumineux. 3.2.2. Plafonds 3.2.3. Sol Dalles béton selon étude B.A., et étude thermique. Dalle béton selon étude B.A., finition diamanté 3.2.4. Porte Type cavex 3.2.5. Ventilation naturelle Ventilation haute et basse, conforme aux normes incendie. 3.2.6. Equipements électriques Néons éclairant l'ensemble type isgn BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 11

4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 4.1. HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE HALL ETAGES 4.1.1. Sols Type ardoisé ou dalle aléatoire 4.1.2. Murs Peinture Décorative beau béton panneau de différentes teinte selon localisation 4.1.3. Plafonds Faux plafond dalle boise ou gyptone acoustique selon localisation : ensemble des couloirs et hall d entrée Selon dessin architecte type tapis Peinture 4.1.4. Ensemble entrée Porte équipée de gâche électrique. 4.1.5. Portes d accès et système de fermeture, appel des occupants de l immeuble Entrée sécurisée par un vidéophone devant porte d entrée.selon normes handicap 4.1.6. Boîtes aux lettres Métalliques, suivant réglementation, de marque Sirandre ou similaire, de plusieurs teintes selon dessin architecte 4.1.7. Tableau d affichage Inclus dans 4.1.6. 4.1.8. Chauffage Sans objet 4.1.9. Equipements électriques Spots encastrés tbt ou appliques, 1 PC 10/16 A selon localisation 4.2. PALIERS D ETAGE Carrelage u4p3au choix de l'architecte.type ardoisé 4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL Béton diamanté BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 12

4.4. CAGES D ESCALIER 4.4.1. Sols des paliers 4.4.2. Murs Dito 4.4.4.marquage pmr Peinture, de type Bagar teinte au choix architecte ou équivalent. 4.4.3. Plafonds et sous-face escalier Dito murs 4.4.4. Escalier Peinture époxy. Plus marquage pmr 4.4.5. Ventilation Désenfumage en partie haute par lanterneau, section 1 m 2 Selon dépôt permis de construire 4.4.6. Eclairage Appliques type isgn ou équivalent 4.5. LOCAUX COMMUNS ET TECHNIQUES 4.5.1. Garage à bicyclettes, voiture d enfants Peinture anti-poussière sur dallage en béton armé. 4.5.2. Buanderie collective 4.5.3. Séchoir collectif 4.5.4. Local commun Peinture anti-poussière sur dallage en béton armé. 4.5.5. Local de stockage des ordures ménagères Voir localisation aménagement paysage Murs en parpaings ou murs en béton armé Peinture anti-poussière sur dallage en béton armé Ventilation naturelle Eclairage plafonnier 1 robinet avec raccord au nez et 1 siphon de sol LOCAUX ENTRETIEN 4.6. Dito 4.5.5. BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 13

5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE 5.1. ASCENSEUR Mise en place d ascenseurs 630 Kg à fonctionnement électrique (ascenseur accessible aux handicapés ), de marque Koné ou équivalent Portes palières et cabine d ascenseur équipées de portes coulissantes à ouverture latérale inox ou a peindre selon localisation. 5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE 5.3. TELECOMMUNICATION 5.1.1. Téléphone Installations en attente de raccordement à France Télécom. 5.1.2. TV Raccordement avec antenne collective. 5.4. RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Dans local ventilé naturellement. 5.5. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX 5.6. ALIMENTATION EN EAU 5.6.1. Comptages généraux 1 comptage général pour l immeuble, à l emplacement déterminé par le concessionnaire 5.6.2. Colonnes montantes En gaine, robinet d arrêt pour chaque appartement 5.7. ALIMENTATION EN GAZ 5.8. ALIMENTATION ELECTRIQUE 1 colonne montante. 1 compteur services généraux au Rez-de-Chaussée ou sous-sol. BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 14

6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1. VOIRIE EXTERIEURE Selon étude et calepinage architecte et bureau d étude vrd : béton désactivé, enrobé 6.2. CIRCULATION DES PIETONS dallage ou sur terre plein selon localisation 6.3. ESPACES VERTS Selon volet paysager remis au permis de construire. 6.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS 6.5. ECLAIRAGES EXTERIEURS Selon plan de vrd remis permis de construire 6.6. CLOTURES Selon volet paysager remis au permis de construire. 6.7. RESEAUX DIVERS 6.7.1 Eau Suivant spécificité du concessionnaire. 6.7.2 Gaz 6.7.3 Electricité Raccordement basse tension. 6.7.4 Poste d incendie, extincteurs Conforme à la réglementation pompiers, deux extincteurs en sous-sol. 6.7.5. Egouts BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 15

Raccordement aux réseaux communale selon les prescriptions des services techniques Epurations des eaux 6.7.7. Télécommunication Raccordement au réseau France Télécom. 6.7.8 Drainage du terrain Conforme aux recommandations du bet vrd. La présente note descriptive a été établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Les noms de marque et les références concernant les éléments d équipements ou les matériaux ne sont indiqués que pour définir le genre ou le niveau de qualité. La Société peut y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment réglementation administrative contraignante, faillite d entreprise ou de fournisseur, défaut d approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux, si des impératifs techniques la mettaient dans l obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou en cas d apparition d un matériel nouveau en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront toujours être de qualité équivalente. De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées dans la présente notice et sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction et que la Société pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. L implantation des équipements ou appareils y est, par ailleurs, figurée à titre indicatif. Les retombées, soffites, faux-plafonds qui y sont figurés sont susceptibles d être modifiés. BORGO (2B) Notice Descriptive Notaire page 16