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PRÉAMBULE EN BREF LES SYSTÈMES D INFORMATION, UN ENJEU DE GOUVERNANCE Chapitre A LES RESSOURCES MISES À DISPOSITION Chapitre B LES PRESTATIONS MUTUALISÉES Chapitre C LES FORMATIONS Chapitre D L ACCÈS À L UTILISATION DES OUTILS ET APPLICATIFS CONTACTS P P P P P P P P 3 4 5 6/9 0/ 2/3 4/7 8 PARTAGE Développement modélisation aide à la décision gouvernance formation expertise conseil accompagnement

PRéAMBULE LA MUTUALISATION, RAISON D ÊTRE DE Promouvoir la qualité du service rendu avec la meilleure efficacité relève de l initiative des associations. Poursuivre cette démarche en toute indépendance conduit les organisations à anticiper à la fois en matière d accompagnement médico-social, terrain d innovation et de système d information, facteur de performance. La collaboration, la mutualisation de moyens et le développement d outils communs peuvent contribuer largement à ce double engagement, c est la raison d être de Ressourcial. UN PROJET PARTAGÉ Trois associations du secteur médico-social, L ADAPT, APF et la Fondation OVE ont fondé Ressourcial, groupement social de moyens, afin d unir leurs forces pour développer et faire évoluer ensemble des outils de travail collaboratif, d aide à la décision et de pilotage liés au Système d Information. Ces outils, partageables et portables, ainsi que les modes opératoires et les méthodes qui les accompagnent ont vocation à être mis à disposition de toutes les associations du secteur et les organisations qui le souhaitent. Ressourcial est un Groupement Social de Moyens (GSM). Constitué sous forme associative, le GSM, ouvert à des organisations sans but lucratif (sous condition de ne pas soumettre plus de 20 % de son CA à la TVA) leur permet de mutualiser des ressources à prix coûtant, à condition que cela ne génère aucun profit. Ainsi, plus il y a de membres utilisateurs, plus c est économique individuellement. ACCOMPAGNER, FAIRE ENSEMBLE Plus que la simple mise à disposition d outils partagés, Ressourcial se propose d accompagner, à leur demande, chacun des membres dans les différentes démarches, plus ou moins spécifiques, en partageant nos connaissances communes et notre expérience afin d aider à la décision. Enfin, à l origine d outils et applications évolutifs, Ressourcial recueille en permanence les demandes de ses membres, prend en compte leurs besoins et étudie les développements, adaptations et améliorations possibles. 3 préambule

EN BREF Le Groupement Social de Moyens Ressourcial, c est... 28 associations adhérentes 50 000 places gérées en établissements ou services 30 000 professionnels Le modèle économique du groupement : les membres contribuent à raison de ce qu ils consomment Une organisation Autour de l usager [page 8 et ] Dossier de l usager : Gestusa 2.0 Mesure et représentation de l activité : Gestactiv Offre CIL (Correspondant Informatique et Libertés) Information décisionnelle et pilotage [page 6 et 9] Réservoir de données de référence des établissements : Gestetab Tableau de bord interactif : Sages BDES (Base de données économiques et sociales) Vers un outil de suivi du CPOM (projet en cours) Questionnaires et enquêtes en ligne : Gestpoll Conseil et aide à la prise de décision [page 0] Diagnostic-flash du Système d Information Aide au recrutement Aide à l élaboration d un Schéma Directeur du Système d Information Aide au décryptage des offres des prestataires et fournisseurs La mutualisation de plus de 20 ressources et prestations : Appui technique [page ] Étude et développement informatiques Prestation en régie Formations [page 2] 4 EN BREF Ressources [page 6] Hébergement des données Stockage et partage de fichiers : owncloud Plate-formes collaboratives [page 7] Communication et travail collaboratif : Zimbra Intranet - Réseau social d entreprise : exo Vers une plate-forme de réalisation collaborative des écrits professionnels Une implication dans différents groupes de travail du secteur médico-social : Réseau R4P (Réseau Régional de Rééducation et de Réadaptation Pédiatrique en Rhône Alpes). Groupe expert du module «Handicap» de ViaTrajectoire. Groupes techniques de l ANAP sur l urbanisation des SI médico-sociaux. Projet PRISME (travaux avec Trisomie2 et la CNSA autour de l activité).

LES SYSTEMES D INFORMATION, UN ENJEU DE GOUVERNANCE Les associations gestionnaires du secteur social et médico-social ont toutes, aujourd hui, engagé la réflexion sur leur système d information. Questionnement 2 Perspectives Les questions sont nombreuses : qu est-ce qu un Système d Information? comment le construire, le maintenir, le développer, l aligner sur la stratégie associative? comment tenir compte de la quantité d informations d une part et de l hétérogénéité des applications, des serveurs, des terminaux fixes et mobiles, des formats,... d autre part? comment tirer le meilleur parti de son système? Ces questions, les membres fondateurs de Ressourcial les partagent et proposent, avec Ressourcial, d y apporter des réponses communes dans des domaines tels que : l hébergement des données ; des applicatifs adaptés aux besoins des structures médico-sociales : établissements et services sociaux et médico-sociaux, organismes gestionnaires. Bulletin d intention d adhésion à Dénomination de l association... Siège social... Représentée par M.... Fonction... Déclare solliciter son adhésion à Ressourcial en qualité de : Membre utilisateur Membre actif Date... Signature Un Système d Information ne vaut que s il est en mouvement. La présente plaquette donne à voir un état des lieux à un moment donné. Ressourcial n a de cesse de le modifier pour suivre l évolution des besoins des ESMS utilisateurs. Aujourd hui ces évolutions intègrent les changements qui affectent le paysage législatif et réglementaire au sein duquel évolue le secteur social et médico-social. L incitation au développement des coopérations figure au nombre de ces changements. Ressourcial participe de ce mouvement en mutualisant un bouquet de services liés au Système d Information. Développés dans une logique d ouverture, de portabilité et d interopérabilité, ceux-ci répondent tout naturellement à cet objectif. Accéder à l utilisation des outils et applicatifs de Ressourcial : Information et bulletin de demande d adhésion en page 5. 5 LES SYSTEMES D INFORMATION, UN ENJEU DE GOUVERNANCE

Chapitre A LES RESSOURCES MISES À DISPOSITION 6 LES RESSOURCES MISES à DISPOSITION Un système d information est structuré autour d applications caractéristiques des métiers de chaque association. Ces applications s organisent autour des nouveaux enjeux que représentent la gestion de la connaissance, l aide à la décision, l exploration de données, le Travail Collaboratif Assisté par Ordinateur (TCAO), le Réseau Social d Entreprise (RSE), les utilisations nomades, l informatique dans le nuage (cloud computing). L hébergement des données : la mise à disposition de serveurs Toute association s interroge sur le mode d hébergement de ses données : interne ou externe à l organisation? Choisir l externalisation c est par exemple s affranchir de la maintenance et des renouvellements de matériels, tout en disposant de capacités évolutives s adaptant aux besoins. Ressourcial propose à ses membres une solution d hébergement sur des serveurs virtualisés. L infrastructure est composée de quatre serveurs VMWare et d un système de stockage NAS, situés dans un DataCenter, permettant de proposer un haut niveau de qualité de service : Sécurité : grâce à un contrôle d accès très strict et une organisation permettant de garantir l équipement et les données quelles que soient les conditions (salles climatisées, alimentation électrique protégée et redondante, etc.). Fiabilité : la connexion internet est directement apportée depuis le cœur du réseau du prestataire. Celle-ci est donc de bonne qualité et ne peut souffrir d aucune coupure liée à l environnement. Cette mise à disposition de serveurs virtuels comme supports de données vous laisse ensuite libre de gérer vous-même leur contenu. 2 Le stockage et le partage de fichiers, avec owncloud Si le terme cloud connaît un tel succès d usage, c est qu il répond à des besoins réels des organisations, notamment en terme de mobilité des personnels, d accès distant aux données, de partage de celles-ci. owncloud est une application open source de stockage et de partage de fichiers entre différents ordinateurs et personnes, pour une utilisation nomade des espaces de travail. Elle permet d accéder à des fichiers depuis n importe quel support connecté à internet, car un espace owncloud est disponible en ligne (et même sans connexion internet, la synchronisation s effectuant automatiquement dès qu une connexion est active). Le partage des dossiers permet par exemple à une équipe d avoir toujours les mêmes versions actualisées de documents. À la différence des solutions du marché, l offre cloud de Ressourcial offre la garantie que les données sont stockées en France (dans le principe la loi interdit le transfert de données des entités exerçant des missions de service public hors de France), sur des serveurs bien identifiés et de façon parfaitement maîtrisée. 3 Les questionnaires et enquêtes en ligne, avec Gestpoll Quelle organisation du secteur médico-social n a jamais éprouvé le besoin de réalisation d enquêtes, de faire des recueils de besoins ou encore d interroger ses partenaires afin de faire progresser ses pratiques? Dédiée à ces sondages, enquêtes de satisfaction et recueil de données, l application Gestpoll (motorisée par LimeSurvey) permet de créer rapidement et de manière intuitive de puissants questionnaires en ligne. Elle accompagne surtout efficacement les utilisateurs dans leur conception, leur lancement (invitations personnalisées, rappels, confirmations automatiques) et dans le traitement optimal de leurs résultats. Ressourcial peut aussi vous apporter un appui dans la conception de trames d enquêtes, d enquêtes lourdes et dans le traitement statistique de leurs résultats.

A. La communication et le travail collaboratif, avec Zimbra Au delà de la messagerie, les besoins en termes de relations, internes et externes, se diversifient au sein des associations : partage de données, organisation interactive de carnets d adresses et de RDV, etc. Novateur et performant, Zimbra est un logiciel serveur collaboratif qui permet de gérer de façon optimale des messageries, mais aussi de stocker, organiser et mettre en partage des tâches, des agendas, la gestion de ressources (salles de réunion, véhicules...), des carnets de contacts et des documents entre les collaborateurs. L ensemble étant de plus accessible depuis n importe quel poste connecté à Internet. 2 Les plates-formes collaboratives L intranet - réseau social d entreprise, avec exo Nos pratiques d accompagnement sont aujourd hui nécessairement des pratiques en réseau. Outil de partage du savoir et des compétences, l intranet-réseau social d entreprise (ou intranet social) est LE support de communication global idéal autour d un projet, d une réflexion, d une profession ou d une organisation particulière. Il permet en effet de créer autant d espaces que de besoins et répond notamment à ceux des travaux transversaux : prévention, gestion des risques, qualité, évaluations diverses, etc. Ces espaces collaboratifs permettent ainsi la mise en réseau, le partage de fichiers, l écriture commune, les discussions thématiques, les gestions de calendrier, etc., offrant une vision consolidée de l activité de l organisation. Il est de plus possible de recevoir des alertes pour mieux s investir sur les projets, les collaborateurs choisissant ainsi d organiser eux-mêmes leur accès à l information, cette dernière n y étant ainsi pas intrusive. Ressourcial a sélectionné la plateforme exo, une solution open source et hautement extensible. 3 Vers une plate-forme de réalisation collaborative des écrits professionnels La réalisation collaborative de documents, qu ils soient institutionnels ou plus spécifiques, est incontournable à toute association (projets d établissements, rapports d activité, livrets d accueil, règlements de fonctionnement, etc.). Ressourcial a identifié ces besoins de réalisation commune et rédige actuellement un cahier des charges en vue du développement d un outil adapté. Ses intérêts seront multiples et il permettra à terme : de pouvoir travailler collaborativement, «à plusieurs mains», sur les mêmes supports et donc en permanence sur les versions actualisées de chaque document (sans risque de multiplication des versions) ; de séparer la contribution sur le fond de celle sur la forme ; de suivre précisément la progression des documents grâce à l attribution de différents statuts selon leur degré d avancement ; puis en informer automatiquement les personnes concernées ; d automatiser la production bureautique en intégrant des mises en forme stylisée (chartes graphiques, modèles de rédaction) propres à l association, permettant à l utilisateur de se concentrer sur le fond et pas sur la forme. 7 LES RESSOURCES MISES à DISPOSITION

A.2 Autour de l usager Le dossier de l usager, 2 avec Gestusa 2.0 La mesure de l activité, avec Gestactiv Socle de leurs activités, l organisation, la transmission efficace et la conservation des informations relatives au parcours de l usager durant son accompagnement est un impératif immuable des associations gestionnaires d établissements et services sociaux et médico-sociaux. Gestusa 2.0 Le dossier informatisé Gestusa 2.0 est construit pour l usager et autour de lui. Au-delà du respect des obligations d information, d accès, d opposition et de rectification sur celles le concernant, l usager dispose d un accès permanent à la totalité de son dossier. Le format informatisé répond aux exigences de travail collaboratif, d accès aux informations en temps réel, de confidentialité, de classement et d archivage. Accessible par un simple navigateur internet, l application permet de consulter et de renseigner le dossier depuis n importe où et simultanément par plusieurs professionnels. Selon les droits ouverts, l utilisateur peut accéder à différents modules : données administratives, données institutionnelles, données métiers, gestion du temps et données évaluation. L accès à ces différents modules peut être paramétré par professionnel en fonction des besoins et responsabilités et selon trois niveaux de droits : lecture, écriture, validation. Ainsi, certains professionnels n ont qu un accès de consultation de certains éléments du dossier, là où d autres peuvent inclure des renseignements. Conjointement porté par la DGCS et la CNSA et associant l ADF et la CNAMTS, une équipe projet a été créée en novembre 204, ayant pour mission la réforme de la tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS). À cette fin, les directions doivent être en mesure de piloter et de donner à voir précisément la réalisation de leurs activités. Gestactiv est l outil de mesure et de pilotage développé par Ressourcial permettant de donner une représentation historicisée synthétique, claire et quantifiée de façon fine et précise de ces activités réalisées au service des personnes, et dans toutes leurs composantes. Il s agit d un calendrier de planification des activités auxquelles peuvent être liés des attributs relatifs aux professionnels et usagers, aux ressources utilisées, au lieu, au temps passé, etc. Les professionnels y saisissent, en prévisionnel, les activités à réaliser puis valident le contexte de leur déroulé. L interface, simple, permet à l outil de s intégrer facilement dans leur quotidien. Gestactiv Les données collectées alimentent un ensemble d indicateurs de performances, remontés sous forme de tableaux de bord interactifs. Cette agrégation des mesures peut alors être comparée à des objectifs de projet et de qualité, et permettre aux acteurs de positionner leurs actions par rapport à l ensemble des activités à l échelle de l usager, des établissements et des organisations. 8 LES RESSOURCES MISES à DISPOSITION DGCS : Direction générale de la cohésion sociale. CNSA : Caisse nationale de solidarité pour l autonomie. ADF : Assemblée des Départements de France. CNAMTS : Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés.

A.3 L information décisionnelle et le pilotage Le réservoir de données de référence des établissements, avec Gestetab L information décisionnelle et le pilotage efficace reposent sur la mise en œuvre de bases de données structurées, dont l unicité et la fiabilité sont indispensables. Gestetab est une banque de données de référence des établissements et services d une association destinée à nourrir d autres applications ou à fournir des vues adaptées aux besoins. Souple et modulable, elle regroupe à la fois les informations qui constituent la «carte d identité» d un établissement (raison sociale, adresse, nom du directeur, etc.) et d autres adaptées à des besoins plus spécifiques (ressources, administration, patrimoine et projets, etc.). 2 Le tableau de bord interactif, avec Sages L ANAP (Agence Nationale d Appui à la Performance) a défini, parmi ses actions prioritaires, l identification d informations visant au pilotage des établissements et services médico-sociaux. L application Sages est un tableau de bord interactif et partagé permettant, à partir de données brutes ou élaborées, la remontée d informations critiques et pertinentes sur les structures. Cette batterie d indicateurs soigneusement déterminés permet alors le déclenchement d alertes tout en fournissant les informations complémentaires nécessaires. En permettant de suivre précisément et en temps réel leur évolution, le tableau de bord est un vecteur d amélioration du pilotage des structures. Nos associations sont soumises à différentes obligations légales ayant pour objectifs l amélioration de la qualité et de la performance. Le Système d Information doit aider à y répondre de façon pragmatique et efficace. Deux exemples illustrent l intérêt et les potentiels de la mutualisation dans le secteur du médico-social. 3 4 La base de données économiques et sociales (BDES) Toute organisation salariale doit mettre à la disposition de ses instances représentatives du personnel une base de données économiques et sociales (BDES) devant contenir des informations chiffrées sur les deux années précédentes et celle en cours, puis des mesures prospectives sur les trois suivantes. Trois membres de Ressourcial se sont emparés de cette problématique afin de développer un outil de pilotage destiné aux cadres de direction et permettant d explorer sous différents angles les données produites. Cette dimension est aujourd hui intégrée dans Sages via un nouveau moteur, Qlikview, dont l objectif est de faire émerger des perspectives étendues grâce à l analyse comparative et d améliorer la prise de décisions basée sur les données. Loi relative à la sécurisation de l emploi du 4 juin 203, complétée par le décret du 27 décembre 203. Vers un outil de suivi du CPOM Le Contrat pluriannuel d objectifs et de moyens (CPOM) s étend sur 5 années et, au delà même de son élaboration, son suivi efficace n est pas toujours aisé pour l organisme qui l élabore. La mise en place mutualisée d un outil de suivi des objectifs définis dans le CPOM a été programmée entre plusieurs membres de Ressourcial. Cet outil, en cours de développement, aura pour vocation la gestion du workflow d information conduisant à l écriture du CPOM en lui-même ; le suivi de la mise en place de ses actions (à l aide d indicateurs) ; l intégration des trames régionales, et potentiellement d autres fonctionnalités. Ce projet est conduit en cohérence avec les expérimentations en cours au niveau des ARS (projet Ecars). 9 LES RESSOURCES MISES à DISPOSITION

0 LES PRESTATIONS MUTUALISées Chapitre B LES PRESTATIONS MUTUALISÉES B. Le conseil et l aide à la prise de décision Ressourcial propose à ses membres de mettre en commun leurs expertises et leurs retours d expérience en matière d ingénierie réseaux et systèmes, ainsi qu en TIC et santé. Ces prestations mutualisées incluent une phase de découverte des pratiques du membre en terme d utilisation du Système d Information et des équipements associés, puis une étude précise des besoins. Le diagnostic-flash du Système 3 L aide à l élaboration d un d Information Schéma Directeur du Système Le fonctionnement des associations s appuie sur les Systèmes d Information et nos métiers nécessitent de générer, transmettre puis conserver nombre de données, souvent à caractère confidentiel. Ces systèmes doivent alors garantir un fonctionnement et une sécurité irréprochables. Il est par ailleurs indispensable de parfaitement les maîtriser, pour pouvoir prendre les bonnes décisions quant à leur évolution et assurer cette sécurisation. Ressourcial propose son assistance dans des démarches d analyse des forces et des faiblesses des Systèmes d Information, dans la définition de plans d action et dans la mise en place de stratégie de sécurisation. 2 L aide au recrutement 4 Recruter de nouveaux collaborateurs cadres ou techniciens SI L aide au décryptage des offres des consiste à favoriser la meilleure adéquation entre culture et pra- prestataires et fournisseurs tiques du Système d Information, profils des postes et aptitudes des candidats. Ressourcial propose, après un diagnostic des besoins du membre, des conseils et un accompagnement tout au long de ce processus de recrutement : publication dans les réseaux spécialisés, participation directe au recrutement, accompagnement éventuel dans les pratiques professionnelles sur un temps donné. d Information Mettre en place ou restructurer un Système d Information nécessite une planification et une démarche méthodologique rigoureuses. Il s agit de définir les besoins et de prioriser l ensemble des projets envisagés, en accord avec les objectifs et la stratégie identifiés, mais aussi de garantir une parfaite maîtrise du pilotage ultérieur du système. De l analyse de l existant et des besoins à la formalisation des choix et l écriture d un plan, en passant par l élaboration de différents scénarii et les évaluations budgétaires associées, Ressourcial propose une assistance tout au long des processus. La sélection d un prestataire vendeur de matériel ou logiciel exige d être capable d évaluer les critères de qualité des services qu il propose. C est indispensable pour bien comprendre les méthodologies employées et renforcer ainsi le pouvoir de négociation. Il s agit aussi de ne pas être perdu dans des explications techniques, d être apte à détecter d éventuelles anomalies et d éviter toutes déconvenues ultérieures. Plus que tout, il s agit de s assurer que la prestation sera en corrélation avec les besoins exprimés en amont. Ressourcial propose un accompagnement dans le décryptage de propositions techniques et durant les phases de négociation, pour faire des choix éclairés.

L appui technique B.2 B.3 L étude et le développement informatiques Que ce soit pour faire évoluer ou simplement adapter un progiciel (développé par Ressourcial ou par un éditeur extérieur) à de nouvelles exigences métiers, nos associations nécessitent parfois d intégrer de nouvelles compétences techniques clairement identifiées. Outre leur qualification technique en Systèmes d Information, les ingénieurs et développeurs de Ressourcial sont en contact quotidien avec des professionnels du secteur médico-social et sont, de ce fait, confrontés en permanence aux multiples enjeux et problématiques de celuici. Les missions proposées aux membres comprennent une étude des besoins et de faisabilité, une analyse fonctionnelle, la rédaction d un cahier des charges et le suivi du développement jusqu aux phases de tests et à la livraison. 2 La prestation en régie Compte tenu des enjeux et du niveau d exigence requis, certaines compétences technologiques ne peuvent parfois être sollicitées que de façon temporaire par les associations. La prestation (ou «contrat») en régie consiste à mettre à disposition, dans les locaux d un membre, un personnel qualifié le temps d une mission de nature et durées clairement identifiées ; celui-ci restant sous l autorité hiérarchique de Ressourcial et agissant sur ses instructions et sous sa responsabilité. L offre CIL (Correspondant Informatique et Libertés) Nos métiers sont, pour l essentiel, des métiers de l humain qui exigent une éthique de l action. Au cœur de celle-ci figurent les questions de pertinence d usage, de sécurité et de confidentialité des données traitées car nos Systèmes d Information permettent désormais la conservation d énormes quantité de ces données. Cette facilité ne saurait pour autant mettre en cause le droit des personnes que nous accompagnons à voir leur intimité préservée. La Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) est l autorité chargée de veiller au respect de la vie privée et des libertés des citoyens. Le CIL (Correspondant Informatique et Libertés) est son relais dans les organisations : il est chargé de relayer conseils et informations, d émettre des recommandations et veiller à leur application. En tenant un registre contenant la liste de tous les traitements de données personnelles réalisés par l établissement, il s assure que toutes les précautions sont prises pour préserver la sécurité de ces dernières. L offre CIL proposée par Ressourcial à ses membres témoigne de l engagement de nos associations en faveur du respect de la vie privée et des droits des personnes dont les données sont traitées. LES PRESTATIONS MUTUALISées

Chapitre C LES FORMATIONS Axées «informatique et bureautique», «applications métiers», ou encore «management personnel», l éventail des formations proposées par Ressourcial est large. Se former, c est enrichir ses connaissances, gagner en efficacité, et aussi en assurance. L organisme Ressourcial Formation ouvre à l ensemble des salariés des associations et organismes membres un catalogue de formations. Celles-ci sont potentiellement finançables sur un plan de formation et permet alors aux associations d affecter les coûts sur le programme annuel d utilisation des fonds (PAUF). 3 L informatique et la bureautique Le management personnel Découverte de l ordinateur et de l internet Le tableur (niveau, 2 et 3) Le traitement de texte (niveau, 2 et 3) Mailing Le traitement de l image (niveau et 2) Usage professionnel d une messagerie collaborative 2 Les applications au service du métier La présentation orale : méthodologie et outils Les écrits professionnels (module : initiation ; module 2 : perfectionnement) Entraînement personnalisé à l interview vidéo-diffusée La visioconférence : pour gagner du temps et réduire son empreinte carbone La protection des données personnelles : entre droit et éthique Optimiser ses recherches sur internet Création et mise en place d un blog en contexte professionnel Écrire pour le net en contexte professionnel : le cas du blog Les questionnaires en ligne : élaboration et conception Les questionnaires en ligne : exploitation des réponses Le tableau de bord à 5 indicateurs du cadre de direction d un ESMS Conduire un projet de dossier informatisé de l usager Mesurer l activité des usagers et accompagner leur parcours L approche processus : un enjeu de taille pour les organisations Modélisation des processus 4 La gestion des communautés Accompagner les pratiques numériques des enfants, adolescents et jeunes adultes Gérer, animer, relancer son intranet social d établissement de service, de dispositif ou de domaine 2 LES FORMATIONS

5 Les formations aux applications 7 métiers mutualisées La mise en œuvre d une application métier mutualisée comprend son installation et son paramétrage, puis un transfert de compétences vers le chef de projet de l organisme adhérent. Des sessions de formations spécifiques peuvent par ailleurs être dispensées à la demande, selon vos besoins. Ces formations concernent les applications : Gestusa : la gestion informatisée du dossier de l usager ; Gestetab : l annuaire central de gestion des données des établissements et services ; Gestactiv : la mesure de l activité et le pilotage au service de l usager et des professionnels ; Sages : le système d analyse et de gestion des établissements et services ; Gestpoll : l élaboration de questionnaires et d enquêtes en ligne. A suivre! Pour 205 Ressourcial travaille à la mise en place d une plateforme de FOAD (Formation Ouverte et à Distance) e-learning sur la base de la plateforme Claroline Connect (www.claroline.net) développée par l Université de Louvain et l Université Lyon. Ce projet intègre les orientations de la loi n 204-288 du 5 mars 204 «relative à la formation professionnelle, à l emploi et à la démocratie sociale». 6 Ressourcial : votre partenaire pour des formations à la carte Vous avez d autres idées de formations? Des besoins spécifiques? Vous souhaitez bénéficier d une formation que nous ne proposons pas? Faites-en nous part, nous étudierons votre demande. 3 LES FORMATIONS

Chapitre D L ACCÈS À L UTILISATION DES OUTILS ET APPLICATIFS D. L ACCÈS À L UTILISATION DES OUTILS ET APPLICATIFS L accès aux outils et applicatifs de Ressourcial est réservé aux membres du groupement qui s engagent formellement au respect d un certain nombre de principes, règles et dispositions contenus dans l étude préalable et la convention qui leurs sont remises. 2 Ressourcial comprend, outre les fondateurs, deux catégories de membres : les membres utilisateurs qui ont la faculté d accéder à l utilisation des ressources et prestations selon des modalités définies dans le règlement intérieur. les membres actifs qui souhaitent participer activement au fonctionnement de l association et à la réalisation de son objet. 3 Pour devenir membre de Ressourcial, merci de nous adresser le bulletin d intention d adhésion de la page suivante. Votre demande sera alors instruite conformément aux statuts et au règlement intérieur de l association. 4 L ACCès à l utilisation des outils et applicatifs

D.2 Les principes J ai un projet, un besoin......je prends contact avec Ressourcial....nous évaluons ensemble les possibilités, le périmètre et le coût du projet mutualisé....je reçois les documents qui me permettent de prendre décision d engagement au projet. J adhère au Groupement Social de Moyens......je remets mon bulletin d adhésion....je verse ma cotisation (pour les membres actifs)....je remets ma fiche déclarative d utilisation des ressources sélectionnées....je contribue au coût des ressources sélectionnées (prestations de démarrage et coût annuel d utilisation). Ensemble, nous mettons en œuvre le projet mutualisé......je désigne un chef de projet interne à mon organisme....avec Ressourcial, je signe la convention de mise en œuvre du projet....je participe activement à la mise en œuvre du projet....je sollicite, si besoin, des prestations supplémentaires.

D.3 Les modes de financement Ressourcial relève des dispositions de l article 26-B du Code Général des Impôts qui stipule que les sommes réclamées aux adhérents doivent correspondre exactement à la part leur incombant dans les dépenses communes. Le financement d une ressource comprend, pour l organisme utilisateur, des prestations de démarrage ainsi qu un coût annuel d utilisation. Des prestations supplémentaires peuvent également être sollicitées par le membre. ) Les prestations de démarrage Il s agit d interventions humaines, ces prestations standards incluant l installation des ressources (applications), les paramétrages et un transfert de compétences vers le chef de projet de l organisme adhérent. Ces prestations de démarrage sont préalablement estimées et basées sur une tarification au temps passé. 2) Le coût annuel d utilisation des ressources Il se décompose en : un coût d usage (l amortissement du coût de leur production), un coût de maintenance (tout ce qui permet d assurer leur fonctionnement et leur hébergement). Le coût annuel d utilisation d une ressource est provisionné trimestriellement (en fin des trois premiers trimestres civils) et est régularisé en fin d année, après constatation des charges réelles. Les prestations supplémentaires (à la demande) Des prestations supplémentaires peuvent être sollicitées par le membre, que ce soit en phase de démarrage ou de marche courante d une ressource. Elles comprennent les développements et paramétrages particuliers, les études et conseils ainsi que toutes autres demandes spécifiques. Ces prestations supplémentaires pourront donner lieu à contribution, après accord préalable. Toute prestation supplémentaire est préalablement estimée par une évaluation technique et financière.

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