Compte rendu, 56 e Rencontre



Documents pareils
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES

JASP 2010 Québec 24 novembre 2010

Dossiers personnels de l élève

Ensemble vers de saines habitudes de vie!

Guide pour un logement de qualité à Laval. Guide d information à l intention des citoyens de Laval

REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552

PARTAGER LES TÂCHES MÉNAGÈRES

VÉRIFICATION DES PRÉSENCES

Proposition d un MODÈLE D ORGANISATION DE SERVICES

Préambule. Claude Sicard Vice-président au partenariat et à l expertise-conseil 2 LE CADRE D INTERVENTION EN PRÉVENTION-INSPECTION

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.

PASSEPORT POUR LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE -MSP- HABILITATION DE L ARCHITECTE DIPLÔMÉ D ÉTAT À EXERCER LA MAITRISE D ŒUVRE EN SON NOM PROPRE

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY

Exemple de Projet d Accueil Individualisé ELEVE CONCERNE

La télésanté clinique au Québec: un regard éthique par la CEST

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

Réglementation des jeux de casino

Guide du requérant et du mandataire

Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à

SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015

Droits et obligations des travailleurs et des employeurs

Crédit : Comment vous êtes coté

CONVENTION DE SERVICE D'INSPECTION D'UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL ET : SPÉCIMEN. Téléphone : No du membre. Courriel :

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette

Consultation publique

PLAN D ACTION À L ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 1 er avril 2014 au 31 mars 2015

PREPARER SA VISITE AUX «COULISSES DU BATIMENT» Livret destiné aux collégiens et lycéens visitant les chantiers et ateliers

Notice UTILISATION DE SOURCES RADIOACTIVES (domaine non médical)

Courriel : waguih.laoun@collegeahuntsic.qc.ca

Cadre de travail sur les relations avec les gouvernements et la défense des droits. Société canadienne de la sclérose en plaques

CONSTRUIRE ET VIVRE ENSEMBLE

L intolérance à l incertitude et le trouble d anxiété généralisée

CIRCULAIRE N /09/2008

ENTENTE DE PRESTATION DU COURS

Situation présente et devis technique

CI-APRÈS DÉSIGNÉ LE «MINISTÈRE»,

François Dussault, T.P. Inspecteur en bâtiment. Repentigny, le 31 août 2010

Saguenay - Lac-Saint-Jean ANNÉE SCOLAIRE

POLITIQUE DE COMMUNICATION CDC MRC DE L ASSOMPTION

Partage avec collaboration Important : Ce type de partage exige la connexion à un serveur CmapServer.

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA

Concerne : Protocole Orientation usagers SPF Sécurité sociale et autorité fédérale

CCBMAD - FICHE PRATIQUE N 1

Redépôt du projet de loi C-377 Sommaire de nos arguments

Structure et lignes de conduite

COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE

SOMMAIRE. AVRIL 2013 TECHNOLOGIE ÉTUDE POINTS DE VUE BDC Recherche et intelligence de marché de BDC TABLE DES MATIÈRES

Excellence. Technicité. Sagesse

École Le Petit Prince

Proposition n o 6 Abrogation de la cotisation supplémentaire. Résumé des faits

d évaluation Objectifs Processus d élaboration

protection consommateurs commerce électronique Principes régissant la dans le Le cadre canadien des

ASSURANCE DÉCENNALE: MODE D EMPLOI : GUIDE À USAGE DES CONSTRUCTEURS EUROPÉENS

ÉLECTION FÉDÉRALE. Le 19 octobre 2015

La CSA répond aux préoccupations des membres de l ICPC

Pourquoi la responsabilité sociétale est-elle importante?

360 Facility Management

Comité conseil en matière de prévention et sécurité des personnes et des biens Octobre 2013

Nom du distributeur Adresse du distributeur

Le Candidat paramédical Test d aptitude physique. Trousse d information. Élaboré et administré pour Ambulance Nouveau-Brunswick par

1- LES CHUTES DE PERSONNES...

Conditions gagnantes pour démarrer sa transition Agile

AGRÉMENT DES PROGRAMMES DE FORMATION D INFIRMIÈRE PRATICIENNE SPÉCIALISÉE (IPS) DOCUMENT DE PRÉSENTATION

Forum sur le développement social de Roussillon. Assurer l équilibre. 4 juin Manoir d Youville Île Saint-Bernard, Châteauguay

Votre assurance automobile

L apparition des transferts électroniques de fonds aux points de vente (TEF/PV)

Article 1. Article 2. Article 3

L archéologie préventive

Politique des stages. Direction des études

PLAN D ACTION DE L AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LANAUDIÈRE À L ÉGARD DE L INTÉGRATION DES PERSONNES HANDICAPÉES

Plan de la présentation

LE RENOUVEAU PÉDAGOGIQUE

Circulaire n 5051 du 04/11/2014

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE

RAPPORT D'ENQUÊTE SPÉCIALE DU PROTECTEUR DU CITOYEN: Gestion de la crise de listériose associée aux fromages québécois SOMMAIRE

GMEC1311 Dessin d ingénierie. Chapitre 1: Introduction

Étude sur les efforts requis pour gérer les offices d habitation de moins de 100 logements Société d habitation du Québec

Bilan des réalisations 2014 à l égard des personnes handicapées

FLEGT Note d Information

En fonction de sa proposition, Hydro-Québec s attend à ce que la nouvelle tarification soit effective au début de l année 2007.

SOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL

EXAMEN DE LA LOI SUR LES CONDOMINIUMS DE L ONTARIO Soumissions à ONCONDO. Sommaire

Direction des Technologies de l'information

CHARTE BUDGET PARTICIPATIF

AVERTISSEMENT CONCERNANT LA NORME 20 EN MATIÈRE D ÉVALUATION MUNICIPALE

Virage ipad à la. Commission scolaire de Sorel-Tracy

L action du gouvernement espagnol et de l Institut de la jeunesse concernant le Pacte européen pour la jeunesse

Kanban et son utilisation à la Société GRICS

Les 9, 10 et 11 octobre 2014

Projet de loi n o 30 (2003, chapitre 25)

COMMENT OUVRIR UN CLUB DE BOXE OLYMPIQUE

Le 10 mars 1. ADOPTION. adoptées : modifications. Titre

Soutien en informatique clinique Un projet pilote

Thalesflaytheon ys e PROTOCOLE D ACCORD PRE- ELECTORÂL. Elections 2013 des Membres du Comité d Entreprise et des Délégués du Personnel

Pistes d intervention pour les enfants présentant un retard global de développement

Fiche d'inscription PARENTS

LE HARCÈLEMENT PSYCHOLOGIQUE AU TRAVAIL AU QUÉBEC

AMÉLIOREZ VOS HABILETÉS DE GESTION!

Transcription:

Compte rendu, 56 e Rencontre 6 mai 2014, Québec Ouverture de la rencontre Monsieur Bertrand Roy, de la Société d habitation du Québec, a d abord adressé un mot de bienvenue aux participants. Il a rappelé les grandes lignes du courriel d invitation transmis aux membres pour la rencontre du jour et tiré quelques conclusions sur la problématique des moisissures à la suite de la dernière rencontre du Regroupement technologique en habitation du Québec (RTHQ). Monsieur Roy a ensuite nommé les conférenciers invités et mentionné le titre de chaque présentation à l ordre du jour. Il a profité de l occasion pour mentionner l absence de monsieur André Gagné de l Association provinciale des constructeurs d habitation du Québec, qui devait faire une présentation. Un tour de table a permis à chacune des personnes de se présenter. Madame Marie-Alix d Halewyn a remis le document Les moisissures à la maison : faites-leur la vie dure! Voir le document 1 ère conférence Présentateur : Monsieur Jean-Guy Gélinas, du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport (MELS) Aile Saint-Amable, 4 e étage 1054, rue Louis-Alexandre Taschereau Québec (Québec) G1R 5E7 Téléphone: 418 643-4035 Sans frais: 1-800 463-4315 Télécopieur: 418 643-4059 Courriel: rthq@shq.gouv.qc.ca Sujet : Gestion de la prolifération des moisissures en milieu scolaire Monsieur Jean-Guy Gélinas nous présente les grandes lignes du Guide de gestion de la prolifération fongique en milieu scolaire, rédigé par le MELS en concertation avec le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). Ce document, d une centaine de pages, n est pas encore publié mais devrait l être d ici quelques jours ou quelques semaines. Il sera publié en format électronique (PDF) seulement. M. Gélinas précise que ce guide s adresse aux responsables des établissements scolaires. Il a été réalisé pour les aider à poser des gestes rapides lorsqu il s agit de moisissures et à mettre en place des pratiques de gestion adéquates pour prévenir cette problématique. Le document présente, entres autres, des notions de base, des outils de référence ainsi que des éléments de solution pour prévenir, corriger et éliminer la contamination fongique. Monsieur Gélinas spécifie que le langage utilisé est non scientifique et que les termes utilisés dans le document peuvent très bien s appliquer à d autres types de bâtiments. Après une infiltration d eau, le développement des moisissures se fait très rapidement et il est important de réagir vite, soit au cours des 24 à 48 heures qui suivent la découverte. Le contrôle qualité lors de la construction et l entretien préventif sont primordiaux et il est important de contrôler l humidité au sein du bâtiment et d éviter les sources potentielles d infiltration d eau en tout temps. En cas de doute sur la présence de moisissures, l inspection visuelle est la première étape d investigation. L inspection intrusive, quant à elle, permet de pousser plus loin l investigation et d explorer les zones cachées. Pour ce qui est des tests d air, ils ne sont, à son avis, généralement pas nécessaires et doivent être utilisés en dernier recours seulement ou

dans des contextes spécifiques. Selon lui, ces derniers ne sont pas toujours efficaces et fiables, en plus d être dispendieux. Les experts ne les interprètent pas tous de la même façon et les résultats diffèrent selon les laboratoires. Les tests doivent être faits à différents moments de la journée et les résultats du profil fongique obtenus à l intérieur se doivent d être comparés avec ceux obtenus à l extérieur pour une interprétation plus rigoureuse. Monsieur Gélinas souligne l importance d informer les gens rapidement lorsque des moisissures sont découvertes. L aspect «communication» est, semble-t-il, trop souvent négligé. Les gens ont peur et il est important de répondre à leurs inquiétudes. Cela permet d éviter la confusion et d obtenir une meilleure coopération des occupants et des médias. 2 e conférence Présentateur : Monsieur Christian Pilote, de la Fédération des OSBL d habitation de Montréal (FOHM) Sujet : Gestion du risque en décontamination fongique : projets différents = approches différentes Monsieur Pilote nous présente trois projets différents dans lesquels il a été impliqué et où la problématique des moisissures était bien réelle. Dans le premier cas, la présence de moisissure dans un bâtiment a été confirmée à la suite de plaintes de locataires qui avaient des problèmes de santé. Dans un deuxième cas, des problèmes de moisissure et de bactérie E-coli ont été découverts dans un bâtiment. Dans le dernier cas, des dégâts d eau majeurs survenus dans un immeuble ont contribué à la détérioration de la structure et à la croissance de moisissures. Dans tous les cas, une décontamination fongique a été nécessaire, mais le type d investigation, les outils utilisés et les méthodes de décontamination ont été différentes. Monsieur Pilote précise que l on doit porter une attention particulière aux firmes qui se disent spécialisées en moisissures puisqu il n y a aucune norme applicable en ce moment. Les firmes de consultants existantes proposent diverses solutions. Certaines préconisent davantage la démolition, tandis que d autres demeurent plus conciliantes et/ou conservatrices. Cela suscite parfois la controverse sur leur niveau de compétence. Lorsqu il y a des doutes concernant la présence de moisissures dans un bâtiment, la première chose à faire est, à son avis, d engager une firme en décontamination compétente pour réaliser des tests en laboratoire et rédiger un protocole. C est l entrepreneur qui a la charge d engager cette firme et cette information doit d ailleurs être précisée dans l appel d offres. L entrepreneur choisi doit être capable de faire un bon suivi et d assumer la majeure partie des responsabilités. Il est responsable de suivre le protocole, de mentionner s il fait de nouvelles découvertes en cours de travaux et de faire une décontamination correcte. L analyse finale se fait par la firme en décontamination. Si un nouveau protocole est émis par la suite, l entrepreneur se doit d être de retour au travail sur le chantier pour le respecter. Concernant les tests de qualité d air, monsieur Pilote est du même avis que monsieur Gélinas : ce n est pas la première chose à faire, puisque ces tests ne démontrent pas l état de santé réel du bâtiment. Les résultats peuvent changer d une journée à l autre, d une heure à l autre. De plus, les problèmes de santé des occupants ne sont pas toujours liés à l immeuble et les habitudes de vie des locataires peuvent influencer les résultats des tests. Cet outil donne donc simplement une indication que l on doit aller plus loin dans notre investigation. En conclusion, monsieur Pilote mentionne qu en tant que chargé de projet, il prend sur lui la gestion du risque dans ce type de situation car il possède un bon soutien de la part de la Société d habitation du Québec, mais, à son sens, la gestion du risque devrait plutôt revenir au professionnel.

3 e Conférence Présentateur : Monsieur Paul Gardon, du Bureau de normalisation du Québec (BNQ) Sujet : Normalisation : les options possibles Monsieur Gardon nous présente le processus de normalisation, un processus qu il dit rigoureux. Un comité est d abord formé. Il est constitué de personnes de différents groupes d intérêt qui se rencontrent à raison d une journée aux quatre à cinq semaines environ pour étudier la demande et travailler sur le projet de normalisation. Une enquête publique est ensuite lancée pour une durée minimum de 60 jours. À la suite de cette enquête, le comité approuve et valide le consensus par bulletin de vote signé. Enfin, a lieu la publication du document. Monsieur Gardon souligne qu il est toujours possible de faire une étude de faisabilité avant de débuter le processus de normalisation Le processus complet permettant l élaboration d une norme peut prendre environ quatorze mois et peut coûter de 80 000 $ à 120 000 $. Le BNQ a publié plusieurs types de documents : normes, devis, méthodes, guides, codes, etc. Plusieurs problématiques, sujets et programmes différents ont été étudiés : pyrite, dépôt d ocre, programme Novoclimat, etc. L application des normes établies peut être volontaire et/ou règlementaire selon le cas. En matière de normalisation se rapportant à la problématique des moisissures, que pourrait-on faire? C est la question que pose monsieur Gardon, qui a déjà listé des mots clés pour illustrer le contexte actuel, identifié des intervenants susceptibles d être impliqués dans le processus et listé les certifications et documents déjà existants. Il s agit de déterminer quel niveau nous désirons cibler particulièrement, soit la prévention, l entretien ou le curatif. Plusieurs moyens d intervention sont possibles, que ce soit la rédaction d un guide des meilleures pratiques ou un programme de certification par exemple. Il s agit dans un premier temps d évaluer nos besoins et de prioriser les actions à poser. Une chose est certaine, selon monsieur Gardon, le mandat doit être clair et tenir compte de la réalité. 4 e Conférence Présentateur : Monsieur André Bourassa, de l Ordre des architectes du Québec (OAQ) Sujet : Qualification et qualités des experts Monsieur Bourassa nous dresse un portrait de la personne que l on pourrait qualifier d experte en moisissures en énumérant les qualités qu elle devrait avoir et les compétences qu elle devrait posséder. Selon lui, l expert doit avoir un bon sens de l odorat car les odeurs sont très évocatrices et peuvent aider grandement à détecter une problématique de moisissures. Il doit voir et comprendre au-delà de ce qui a été dit et vu, savoir trouver des solutions et prioriser les actions, voir le contexte dans son ensemble, relativiser la notion d urgence. Il doit être ouvert et généraliste car il doit travailler en collaboration avec un grand nombre de personnes, et, de préférence, avec des spécialistes de différents ordres professionnels, des gens parfois plus spécialistes que lui. L expert doit posséder une bonne connaissance technique du bâtiment et avoir un minimum de vécu pour repérer les problématiques rapidement et efficacement, qu elles se situent au niveau de la conception, de la construction ou de l entretien. L architecte, l ingénieur ou le technologue expert doit connaître toutes les réalités concernant l historique du bâtiment et les types de bâtiment, en plus d avoir une bonne compréhension de certains phénomènes qui peuvent se produire en son sein, comme l humidité par exemple. Monsieur Bourassa termine en mentionnant qu au-delà des outils d investigation qui existent sur le marché pour nous aider, le jugement doit toujours demeurer prioritaire.

5 e Conférence Présentatrice : Madame Marie-Alix d Halewyn, Conseillère scientifique Gestion des bio-risques Sujet : Évaluation de la contamination et de la décontamination en milieu intérieur Madame d Halewyn débute sa présentation en nous donnant des notions de base concernant les moisissures. Elle nous a expliqué le cycle de vie des moisissures qui débute avec la présence de spores, que l on peut comparer à de petites graines de plante. Les spores peuvent, tout comme celles-ci, vivre ou mourir. Elles peuvent vivre longtemps, et ce, même sans eau. Il y en a partout et il en existerait entre 50 et 60 espèces de façon courante en milieu intérieur. Au fil du temps, sous des conditions favorables, les spores se multiplient, deviennent de plus en plus nombreuses et rapprochées et forment ce qu on pourrait appeler des «plantes». Madame d Halewyn affirme que la présence de moisissures a réellement des effets sur la santé des gens et cela peut se présenter sous différentes formes : irritation des yeux, allergie, asthme, pneumonie, etc. Selon leur degré de sensibilité, les personnes réagissent plus ou moins fortement à leur présence. Comme il existe une multitude d espèces de moisissures qui peuvent s entremêler et que les doses nécessaires au déclenchement des symptômes peuvent être très variables selon les individus et selon les espèces de moisissure présentes, il est très difficile d établir des normes numériques et des seuils de tolérance. Si certains signes visibles, comme une apparence de moisi ou une détérioration de matériaux, peuvent nous permettent de déceler la présence des moisissures, l historique du bâtiment, l historique des occupants et la localisation du bâtiment peuvent nous donner des indices d une contamination cachée. Une investigation plus intrusive peut alors être nécessaire. Quant aux tests d air, madame d Halewyn mentionne qu ils sont difficiles à interpréter mais qu ils peuvent révéler certaines choses s ils sont bien faits. Elle note l importance de comparer les résultats obtenus à l intérieur avec ceux obtenus à l extérieur puisqu ils nous permettent de présumer la présence de moisissures. Lorsque la décontamination d un bâtiment est nécessaire, madame d Halewyn mentionne qu il est important d agir en fonction des objectifs, de retirer toute la moisissure visible, de remettre en état les composantes touchées, de documenter le plus possible le processus et d assurer une bonne surveillance et un contrôle qualité des travaux sur le chantier. 6 e Conférence Présentateur : Monsieur Robert Périnet, de Garantie Qualité-Habitation Sujet : Les balises requises en matière de prévention et de décontamination Monsieur Périnet spécifie dès le début de sa présentation qu il ne travaille pas pour l Association canadienne de la construction (ACC) et qu il ne parle pas en son nom. Il souhaite seulement et simplement relever certains aspects présentés dans l ACC 82 2004, un document normalisé intitulé Lignes directrices sur les moisissures pour l industrie canadienne de la construction. Monsieur Périnet présente d abord l objectif du document, soit de «fournir les renseignements aux intervenants concernés afin de les aider à comprendre certaines des questions liées aux moisissures de même que leurs propres rôles et responsabilités, et les décisions qui peuvent augmenter ou diminuer considérablement les facteurs de risque connexes». Il énumère ensuite les rôles et les responsabilités des principaux intervenants d un projet de construction soit les concepteurs (architectes et ingénieurs), les constructeurs et les maîtres d ouvrage qui, souligne monsieur Périnet, ont une responsabilité conjointe concernant la prévention des problèmes de moisissures. Ces derniers, doivent faire en sorte d éviter, que ce soit au niveau de la conception, de la construction ou de l entretien, les problèmes d infiltration d eau ainsi que la présence d humidité en tout temps dans le bâtiment afin d éviter la formation des moisissures. Monsieur

Périnet énumère quelques moyens de diminuer les risques et fait mention aussi de la façon dont les travailleurs doivent réagir s ils découvrent des moisissures sur le chantier. Clôture de la Rencontre Monsieur Denis Girard, de la Société canadienne d hypothèques et de logement a remercié les conférenciers. Il a mentionné la date et l endroit de la prochaine rencontre. Les participants ont été ensuite invités à transmettre aux organisateurs leurs suggestions de présentation pour les prochaines rencontres du RTHQ. La prochaine rencontre aura lieu au Club de Golf La Providence le mercredi 24 septembre 2014. Hélène Gobeil, technicienne en administration Direction de l'expertise technique Société d habitation du Québec Mai 2014