Page i Annexe D: Plan de préparation et d intervention en cas d urgence, plans de sécurité et de santé
Page ix Plan de préparation et d intervention en cas en cas d urgence Le plan d intervention en cas d urgence de TFM est décrit en détail dans TFM, 2007. Depuis lors, TFM a élaboré de nombreux manuels traitant de différentes questions, préoccupations et urgences ayant trait à la santé, à la sécurité et à l environnement (SSE), qui peuvent se présenter au sujet de la mine. Ces manuels sont revus et actualisés à intervalles réguliers par le système de gestion continue de la sécurité (GCS) et le système de gestion environnementale (SGE) de TFM, conformément aux normes OHSAS 18001 et ISO 140001, respectivement. Des extraits des manuels applicables sont présentés dans cette section. Manuel d intervention et de nettoyage en cas de déversement Objectif Assurer l établissement d un rapport, l intervention et le nettoyage adéquats des déversements sur le site de la mine TFM et assurer la protection des cours d eau. Portée Ce document d intervention en cas de déversement porte sur toutes les zones associées à la mine TFM, y compris les opérations auxiliaires. Définitions Déversement : tout évènement en dehors des opérations normales qui aboutit à la perte de produits ou à des déchets. Responsabilités Superviseurs : veillez à ce que votre groupe connaisse et comprenne son devoir de signaler tous les déversements à sa hiérarchie. Veillez à ce que les déversements soient déclarés adéquatement. Veillez à ce que les déversements soient correctement nettoyés. Procédures Informer le superviseur de tout déversement. Évaluer le déversement en termes de sécurité. Informer l unité d intervention en cas d urgence (si nécessaire). Si le déversement est dangereux et pose des risques pour les employés, évacuer la zone. Quand il n y a pas de danger, arrêter la fuite à la source. S il n y a pas de danger, contenir le déversement (par exemple, en utilisant des absorbants ou des bermes). Informer le département Environnement. Lors de la notification des services environnementaux, fournir les détails demandés par les services environnementaux. Ne raccrochez que sur ordre des Services environnementaux, sauf si la situation devient dangereuse et que toute votre attention soit nécessaire pour la sécurité. Retirez les sols contaminés dès que possible pour minimiser les infiltrations. Les services environnementaux vous fourniront les informations concernant leur élimination appropriée. Évitez tout contact avec les liquides et évitez d inhaler les vapeurs, émanations et/ou fumées. Restez au vent de la substance dégagée.
Page x Ne déversez pas de carburants, lubrifiants, liquides hydrauliques, déchets, ciments, eaux usées, produits chimiques, eaux de lavage et matières organiques qui n ont pas été approuvés par le groupe des services environnementaux. Prévention et mesures Les Services environnementaux doivent consigner les déversements significatifs pour utilisation future. Rédigez un rapport annuel sur l efficacité du plan d intervention en cas de déversements, y compris un résumé des incidents de déversements significatifs et des mesures d atténuations. Pour réduire les déversements, ne surchargez pas l équipement et utilisez des couvercles s il y a lieu pour réduire les déversements potentiels. Utilisez un confinement secondaire et autres moyens pour endiguer les déversements accidentels avant qu ils n atteignent le sol ou l eau. Les véhicules et l équipement doivent faire l objet d un entretien régulier pour réduire les déversements. Les zones de ravitaillement en carburant doivent être conçues de manière à contenir les produits déversés. Les grands réservoirs (plus de 200 l) d hydrocarbures doivent avoir un confinement secondaire. Tous les réservoirs, bassins et autres enceintes de confinement doivent avoir un franc-bord suffisant pour minimiser les déversements. Manuel de préparation et plan d intervention en cas d urgence (novembre 2011) Objectif Cette procédure établit les directives d identification des incidents et des situations d urgence potentiels, ainsi que les interventions à de telles situations, en mettant l accent sur la prévention et l atténuation des conséquences néfastes sur la santé et la sécurité. Portée Cette procédure est applicable à tous les incidents potentiels et actuels, ainsi qu aux situations d urgence qui ont lieu dans les zones opérationnelles de TFM. Elle s applique également aux situations à l extérieur du site qui mettent en cause des employés ou agents effectuant des travaux pour TFM ou en son nom. Responsabilités Le Président des opérations en Afrique est tenu de fournir les ressources nécessaires pour que cette procédure soit efficace. Les Directeurs de départements ont la responsabilité de veiller à ce que les employés dans leurs zones assignées connaissent et suivent la préparation et l intervention en cas d urgence si besoin est. Ils ont en outre la responsabilité de veiller à ce que les ressources nécessaires soient fournies afin que les employés dans leurs zones assignées puissent suivre cette procédure. Le département Santé et Sécurité, en coordination avec les directeurs de Départements et/ou les autres personnes compétentes nommées, est responsable d identifier les situations d urgence potentielles et d élaborer des méthodes d intervention qui atténuent de façon efficace les conséquences de ces situations.
Page xi Le département Sécurité est responsable du fonctionnement du centre des opérations de sécurité ; il apporte son assistance selon les besoins à la préparation et à l intervention d urgence, si besoin est et/ou sur demande du personnel d intervention d urgence. L équipe d intervention d urgence de TFM doit être en mesure de répondre efficacement aux situations d urgence si besoin est et/ou sur demande. Tous les employés, contractants et visiteurs sont tenus de connaître les procédures d intervention d urgence liées aux tâches qu ils doivent effectuer et les zones où ces tâches sont effectuées. Ils sont en outre responsables de suivre ces procédures d urgence au cours d une situation d urgence potentielle ou actuelle. Procédure Lorsqu un accident ou un incident a lieu, les employés doivent en informer immédiatement leur superviseur. Sur la scène d un accident ou d un incident, les intervenants initiaux : 1. doivent évaluer la scène et contrôler les incidents secondaires potentiels ; 2. doivent veiller à ce que les premiers soins et autres services d urgence soient assurés ou soient en route ; 3. doivent évaluer le potentiel d autres pertes ou blessures et prendre des mesures pour contrôler ou minimiser les risques ; 4. doivent informer le superviseur responsable de la zone. Une fois que le superviseur a été informé, il doit se rendre sur la scène de l évènement et contacter le représentant SSE et la direction de la zone. Si un employé est blessé, le superviseur donnera pour mission de sécuriser la scène et accompagnera le blessé jusqu à la clinique désignée la plus proche ou l y rejoindra. Si le superviseur se rend à la clinique, il restera avec le blessé pour fournir des informations supplémentaires au personnel médical et rassembler des informations sur l accident et l étendue des blessures. Le Plan d intervention en cas d urgence (PIU) a été élaboré pour assurer la sécurité des vies en cas d urgence. Le PIU couvre les aspects suivants, sans toutefois s y limiter : procédures d urgence en cas d incendie, d urgence médicale, de produits chimiques dangereux, d accidents d avion, de troubles civils/conflits du travail et d explosions non planifiées. Le PIU précise les procédures d établissement de rapports et les rôles des intervenants. Lorsqu une urgence a lieu, le PIU est déployé en suivant les directives de Freeport McMoRan pour la gestion des interventions en cas de crise, ainsi que celles de l équipe de direction lorsqu une situation de crise telle que définie par ces directives a lieu. TFM s attache à protéger ses employés en cas d urgence, par exemple des incendies ou autres désastres naturels. Le PIU a été établi pour fournir des directives de sécurité des employés en cas d urgence. Il contient un document écrit présentant et organisant les mesures et les procédures à suivre en cas d urgence sur le lieu de travail. La seule copie contrôlée est située sur le site Internet SharePoint de TFMsur la santé et la sécurité, toutes les autres copies du PIU étant pour référence seulement. Le PIU sera passé en revue au moins une fois par an et révisé comme suit :
1. Lorsque les responsabilités ou les mesures désignées ont changé ;. Page xii 2. Lorsque le plan se révèle inefficace ; 3. Lorsque les exercices indiquent que les procédures d évacuation d urgence sont inadéquates. L intervention d urgence à l extérieur du site suivra la procédure de demande des services d urgence et d intervention HSE-P-PL-10.01. En plus du PIU, TFM a établi et gère un plan d intervention en cas d urgence à l échelon régional (PIUR) qui stipule en cas de besoin le plan d évacuation d urgence des employés et des contractants afin de les amener en lieu sûr. Des exercices de simulation du PIUR seront effectués au moins deux fois par an. Plan de santé et de sécurité au travail Le plan de santé et de sécurité au travail (OHSP) de TFM est un document évolutif qui est actualisé à intervalles réguliers et que TFM conserve comme document indépendant de cette EIES.