autres (à préciser) 1 ER : TOTAL... : S PROGRAMMÉS (prélèvement automatique obligatoire) : merci de compléter intégralement l autorisation de prélèvement jointe ci-dessous. EXEMPLAIRE ASSUREUR
autres (à préciser) 1 ER : TOTAL... : S PROGRAMMÉS (prélèvement automatique obligatoire) : merci de compléter intégralement l autorisation de prélèvement jointe ci-dessous. EXEMPLAIRE
autres (à préciser) 1 ER : TOTAL... : S PROGRAMMÉS (prélèvement automatique obligatoire) : merci de compléter intégralement l autorisation de prélèvement jointe ci-dessous. EXEMPLAIRE CONTRACTANT
AUTORISATION DE PRELEVEMENT - EXEL National d Emetteur J autorise l établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à 102628 l établissement teneur de mon compte; je règlerai le différend directement avec le créancier. Nom, prénoms et adresse du débiteur Nom et adresse du créancier Generali Vie 9, boulevard Haussmann 75440 PARIS CEDEX 09 Compte à débiter Codes Clé Etablissement Guichet Numéro du compte RIB Nom et adresse postale de l établissement teneur du compte à débiter Date Signature Le traitement de cette autorisation de prélèvement nécessite que toutes ses rubriques soient intégralement complétées. Prière de renvoyer cet imprimé au créancier en y joignant obligatoirement un relevé d identité bancaire (RIB), postal (RIP) ou de Caisse d Epargne (RICE).
DEMANDE DE TRANSFERT DE PEP Je soussigné(e) NOM (et s il y a lieu nom de jeune fille) :... Prénom :... Demeurant :...... Déclare être titulaire d un PEP défini ci-dessous : Contrat PEP : n... Ouvert le : / / Nom du contrat :... auprès de l établissement détenteur suivant : Etablissement détenteur du PEP :... Adresse de l établissement :...... de téléphone :... Personne à contacter :... Et demande le trfert de la totalité des sommes figurant sur mon P.E.P. sur un PEP assurance à Generali Vie : Je reconnais avoir été informé(e) par l assureur : Qu il ne peut être ouvert qu un seul plan par contribuable ou par chacun des époux soumis à imposition commune. Que les versements sont limités à 92 000. Des conséquences prévues par la loi en cas de non respect de ces obligations. J autorise l assureur à procéder à toute opération que nécessite le trfert de mon PEP auprès de l organisme détenteur défini ci-dessus. A..., le... Signature du contractant (Faire précéder la signature de la mention «Lu et Approuvé»)