BND rapport annuel 2000 BND BANQUE NATIONALE DE DONNEES

BND BANQUE NATIONALE DE DONNEES RAPPORT ANNUEL 2000 1

TABLE DES MATIERES 1 INTRODUCTION... 4 2 CONTENU DE LA BND... 4 2.1.1 DONNEES GENERALES CONNUES DE LA CDC... 4 2.1.2 DONNEES ISSUES DE LA BND... 5 3 RAPPORT ANNUEL... 6 3.1 AGENTS CNRACL... 6 3.1.1 Statistiques annuelles générales... 6 3.1.1.1 Recensement des accidents du travail (tous types d accidents )...6 3.1.1.2 Récapitulatif des accidents du travail selon le type(maladies professionnelles comprises)...6 3.1.1.3 Répartition des accidents selon l'ancienneté des agents(tous types...7 d événements confondus)...7 3.1.1.4 Répartition des événements avec arrêt de travail par type...8 3.1.1.5 Récapitulatif de l ensemble des accidents par discipline d équipement - secteur hospitalier...9 3.1.1.6 Récapitulatif de l ensemble des événements par famille de métiers du personnel territorial...10 3.1.2 Statistiques annuelles hospitalières, par type d accident... 11 3.1.2.1 Statistiques annuelles hospitalières : les accidents de service...11 3.1.2.1.1 Recensement des accidents de service...11 3.1.2.1.2 Répartition des accidents de service par sexe et par tranche d âge...12 3.1.2.1.3 Répartition des accidents de service par tranche horaire...12 3.1.2.1.4 Répartition des accidents de service par élément matériel...13 3.1.2.1.5 Répartition des accidents de service par siège des lésions...15 3.1.2.1.6 Répartition des accidents de service selon la nature des lésions...16 3.1.2.1.7 Répartition des accidents de service par groupe de personnel hospitalier...17 3.1.2.1.8 Répartition des accidents de service par discipline d équipement...18 3.1.2.1.9 Répartition des accidents de service par sous- famille de métiers...19 3.1.2.2 Statistiques annuelles hospitalières : les accidents de trajet...20 3.1.2.2.1 Recensement des accidents de trajet...20 3.1.2.2.2 Répartition des accidents de trajet par sexe et tranche d âge...20 3.1.2.2.3 Répartition des accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident...21 3.1.2.2.4 Répartition des accidents de trajet par siège de lésions...22 3.1.2.2.5 Répartition des accidents de trajet selon la nature des lésions...23 3.1.3 Statistiques annuelles territoriales, par type d accident... 24 3.1.3.1 Statistiques annuelles territoriales : les accidents de service...24 3.1.3.1.1 Recensement des accidents de service...24 3.1.3.1.2 Répartition des accidents de service par sexe et par tranche d âge...24 3.1.3.1.3 Répartition des accidents de service par tranche horaire...25 3.1.3.1.4 Répartition des accidents de service par élément matériel...26 3.1.3.1.5 Répartition des accidents de service par siège des lésions...27 3.1.3.1.6 Répartition des accidents de service selon la nature des lésions...28 3.1.3.1.7 Répartition des accidents de service selon les facteurs potentiels des accidents...29 3.1.3.1.8 Répartition des accidents de service par filière...30 3.1.3.1.9 Répartition et fréquence des accidents de service par groupe de métiers...32 3.1.3.2 Statistiques annuelles territoriales : les accidents de trajet...33 3.1.3.2.1 Recensement des accidents de trajet...33 3.1.3.2.2 Répartition des accidents de trajet par sexe et tranche d âge...33 3.1.3.2.3 Répartition des accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident...34 3.1.3.2.4 Répartition des accidents de trajet par siège de lésions...35 3.1.3.2.5 Répartition des accidents de trajet selon la nature des lésions...36 3.2 SALARIES DU REGIME GENERAL... 37 3.2.1 Statistiques annuelles générales... 37 3.2.1.1 Recensement des accidents du travail (tous types d accidents )...37 3.2.1.2 Récapitulatif des accidents du travail selon le type...37 3.2.1.3 Répartition des accidents de travail selon l'ancienneté des agents...38 3.2.1.4 Répartition des accidents avec arrêt de travail par année et par type d'accident...39 3.2.1.5 Récapitulatif de l ensemble des accidents par disciplines d équipement...40 3.2.1.6 Récapitulatif de l ensemble des accidents par métiers du personnel territorial...41 3.2.2 Statistiques annuelles hospitalières, par type d accident... 42 3.2.2.1 Statistiques annuelles hospitalières : Les accidents de travail...42 3.2.2.1.1 Recensement des accidents de travail...42 3.2.2.1.2 Répartition des accidents de travail par sexe et par tranche d âge...42 3.2.2.1.3 Répartition des accidents de travail par tranche horaire...42 3.2.2.1.4 Répartition des accidents de travail par élément matériel...44 3.2.2.1.5 Répartition des accidents de travail par siège des lésions...45 3.2.2.1.6 Répartition des accidents de travail selon la nature des lésions...46 2

3.2.2.1.7 Répartition des accidents de travail par groupe de personnel hospitalier...47 3.2.2.1.8 Répartition des accidents de travail par discipline d équipement...48 3.2.2.1.9 Répartition et fréquence des accidents de travail par sous- famille de métiers...49 3.2.2.2 Statistiques annuelles hospitalières : les accidents de trajet...50 3.2.2.2.1 Recensement des accidents de trajet...50 3.2.2.2.2 Répartition des accidents de trajet par sexe et tranche d âge...50 3.2.2.2.3 Répartition des accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident...51 3.2.2.2.4 Répartition des accidents de trajet par siège de lésions...52 3.2.2.2.5 Répartition des accidents de trajet selon la nature des lésions...53 3.2.3 Statistiques annuelles territoriales par type d accident... 54 3.2.3.1 Statistiques annuelles territoriales : les accidents de travail...54 3.2.3.1.1 Recensement des accidents de travail...54 3.2.3.1.2 Répartition des accidents de travail par sexe et par tranche d âge...54 3.2.3.1.3 Répartition des accidents de travail par tranche horaire...54 3.2.3.1.4 Répartition des accidents de travail par élément matériel...55 3.2.3.1.5 Répartition des accidents de travail par siège des lésions...56 3.2.3.1.6 Répartition des accidents de travail selon la nature des lésions...57 3.2.3.1.7 Répartition des accidents de travail selon les facteurs potentiels des accidents...58 3.2.3.1.8 Répartition des accidents de travail par filière...59 3.2.3.1.9 Répartition des accidents de travail par groupe de métiers...60 3.2.3.2 Statistiques annuelles territoriales : les accidents de trajet...61 3.2.3.2.1 Recensement des accidents de trajet...61 3.2.3.2.2 Répartition des accidents de trajet par sexe et tranche d âge...61 3.2.3.2.3 Répartition des accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident...62 3.2.3.2.4 Répartition des accidents de trajet par siège de lésions...63 3.2.3.2.5 Répartition des accidents de trajet selon la nature des lésions...64 3

1 INTRODUCTION La collecte de données statistiques concernant les risques professionnels dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière apparaît aujourd hui comme une nécessité, tant sur le plan national qu au niveau européen. La commission des communautés européennes et son organisme statistique Eurostat souhaitent parvenir à une harmonisation du recueil statistique des maladies professionnelles et des accidents du travail pour mesurer l impact des directives qui ont été adoptées en matière d hygiène et de sécurité. Le ministère des affaires sociales nous a demandé de prêter notre concours à l opération de recueil de données dont la Caisse nationale d assurance maladie des travailleurs salariés est l organisme coordonnateur pour la France. C est pour répondre à cette demande que la Caisse des dépôts s attache à recueillir les informations nécessaires sur les accidents de service et les maladies professionnelles qui, à terme, permettront d analyser les risques non seulement au niveau des établissements mais également au niveau national. Cet objectif est mené en liaison avec la direction des hôpitaux, la direction générale des collectivités locales, la direction de la sécurité civile et la CNAMTS (direction des risques professionnels), ainsi que tous les acteurs concernés qui partagent cette préoccupation d intérêt général. Les données recueillies auprès des employeurs associées à celles générées par la CDC dans son rôle de gestionnaire des pensions et allocations temporaires d invalidité sont regroupées au sein d une banque de données nationale. La vocation de cette base de données est triple : - satisfaire l Union européenne en matière de statistiques, - apporter une aide technique aux collectivités en centralisant les données relatives aux risques professionnels et définir une politique globale en matière de prévention de ces risques. - Mettre à disposition l ensemble des informations selon les vecteurs de diffusion les plus performants : Au-delà du travail statistique, la définition de profils de métiers à risque permettra d initier avec les pouvoirs publics de véritables politiques de prévention basées sur des résultats scientifiques fiables. Ce rapport est le tout premier, et de ce fait ne comporte que les données transmises par les 10 premiers utilisateurs. L objectif est de démontrer le caractère opérationnel de la BND et l intérêt qu elle pourrait représenter grâce à un plus grand nombre d informations transmises. 2 CONTENU DE LA BND 2.1.1 DONNEES GENERALES CONNUES DE LA CDC Pour l exercice 1999, le régime de l ATIACL (Allocation temporaire d invalidité des agents des collectivités locales) a concédé 2115 allocations pour un effectif de 1 802816 actifs. Parmi celles-ci, 1713 l ont été pour des accidents de service, 384 l'ont été au titre des accidents de trajet et 284 pour maladie professionnelle. Concernant les rentes d'invalidité, la CNRACL en a concédé 214. La répartition des allocations suivant le contexte est la suivante : 876 ATI concédées dans le secteur hospitalier, pour un effectif de 817000 agents, et 1239 ATI pour le secteur territorial pour un effectif de 984000 agents. Il est important de noter qu en matière d'accidents, l'atiacl ne rémunère que des taux supérieurs ou égaux à 10%. Le taux d exposition ( c est-à-dire le rapport entre le nombre de nouveaux allocataires et le nombre d actifs correspondant )des personnes en activité au risque accident du travail, est globalement de 0,012%. 4

2.1.2 DONNEES ISSUES DE LA BND Les premiers résultats contenus dans ce document concernent une dizaine de collectivités pour une population de près de 18000 agents (14000 agents relevant de la fonction publique et 4000 du régime général) du secteur territorial et de plus de 11000 agents (8500 agents relevant de la fonction publique et 2500 du régime général) du secteur hospitalier. Les données concernant les maladies professionnelles étant trop peu significatives, elles ne figurent que dans les tableaux généraux. Caractéristiques des tableaux La plupart des tableaux donnent la répartition des accidents avec arrêt, sans arrêt, ayant entraîné une IP (incapacité permanente). 3 tranches de taux d IP ont été définies: - < à 10%, de 10% à de 60%, > ou = à 60% pour les agents CNRACL; - < à 10%, de 10% à 66,66%, de 66,66% à 100% pour les salarié du régime général, - des accidents mortels. La ventilation de ces données se fait selon les critères de choix suivants : - type de collectivité, - sexe et tranche d âge, - métiers, branches administratives, - élément matériel, - Siège et nature de la lésion. Les statistiques financières n apparaissent pas car les données transmises sont partielles et ne reflètent pas l ensembles des collectivités Calculs des indicateurs Les calculs des indicateurs n ont pas été faits. En effet les données nécessaires c est-à-dire les ETP (équivalent temps plein) et heures travaillées n ont pas été transmises par toutes les collectivités. - Remarques sur les critères Les taux d IP : Des valeurs cibles ont été prédéfinies pour la ventilation des données en tranches. Les valeurs de 10%, 60% et 66,66% sont choisies en raison de l incidence en terme de gravité ou de réparation. Taux de 10% : Pour les salariés relevant du régime général de la sécurité sociale, ce taux permet le versement d une rente pour réparation de l incapacité permanente, en lieu et place d une indemnité en capital, attribuée pour un taux inférieur à cette valeur. En revanche, pour les agents relevant du régime de l ATIACL, le taux de 10% est la valeur minimum pour obtenir une allocation au titre de cette même réparation. Taux de 60% Il permet d élever à 50% des émoluments de base, les pensions des agents relevant de la CNRACL, admis à la retraite pour invalidité. Taux de 66,66% Ce taux est caractéristique du régime général : ses effets sont aussi divers que la concession d une pension d invalidité, la mensualisation des rentes d invalidité. De même, il permet la reconnaissance d une maladie présumée d origine professionnelle, non répertoriée aux tableaux des dites maladies. «Accident de service» : Ce terme est utilisé pour les agents de la CNRACL, et correspond au terme «accident de travail» pour les salariés du régime général. L incapacité temporaire totale (ITT) est le nombre de journées de congé accordées aux agents pour un accident du travail ou un accident de trajet. On peut donc remplacer ITT par congé. 5

3 RAPPORT ANNUEL 3.1 AGENTS CNRACL 3.1.1 STATISTIQUES ANNUELLES GENERALES 3.1.1.1 Recensement des accidents du travail (tous types d accidents ) CONTEXTE AVEC ARRET Nombre % Nombre % Nombre Nombre Hospitalier 804 53,21 % 308 52,56 % 2 0 Territorial 707 46,79 % 278 47,44 % 6 0 TOTAL 1 511 100,00 % 586 100,00 % 8 0 3.1.1.2 Récapitulatif des accidents du travail selon le type(maladies professionnelles comprises) CONTEXTE Hospitalier Territorial TYPE D'EVENEMENT ACCIDENT DE SERVICE 735 254 0 ACCIDENT DE TRAJET 68 54 0 MALADIE PROFESSIONNELLE 1 0 0 Sous total Hospitalier 804 308 0 ACCIDENT DE SERVICE 619 234 0 ACCIDENT DE TRAJET 84 40 0 MALADIE CONTRACTEE EN SERVICE 1 1 0 MALADIE PROFESSIONNELLE 3 3 0 Sous total Territorial 707 278 0 ENSEMBLE TOTAL 1 511 586 0 6

3.1.1.3 Répartition des accidents selon l'ancienneté des agents(tous types d événements confondus) CONTEXTE : HOSPITALIER SANS ARRET ANCIENNETE Moins de 5 ans 115 45 70 0 0 5 à 10 ans 98 31 67 0 0 10 à 15 ans 94 35 59 0 0 15 ans et plus 497 197 300 2 0 TOTAL 804 308 496 2 0 CONTEXTE : TERRITORIAL ANCIENNETE SANS ARRET Moins de 5 ans 136 64 72 1 0 5 à 10 ans 126 61 65 2 0 10 à 15 ans 107 39 68 0 0 15 ans et plus 338 114 224 3 0 TOTAL 707 278 429 6 0 Dans le secteur hospitalier les agents totalisant 15 ans et plus de service ont près de 62 % de l ensemble des accidents et 64 % des accidents avec arrêt de travail. Dans le secteur territorial cette même tranche d ancienneté ne représente que 48% des accidents. 7

3.1.1.4 Répartition des événements avec arrêt de travail par type CONTEXTE HOSPITALIER TYPE D EVENEMENT NOMBRE D ACCIDENT DE SERVICE 254 ACCIDENT DE TRAJET 54 MALADIE PROFESSIONNELLE 0 Le nombre d accidents de service avec arrêt de travail représente 34,55% du total. Le nombre d accidents de trajet avec arrêt représente 79,41 % de la totalité. CONTEXTE TERRITORIAL TYPE D EVENEMENT NOMBRE D ACCIDENT DE SERVICE 234 ACCIDENT DE TRAJET 40 MALADIE PROFESSIONNELLE 3 MALADIE CONTRACTEE EN SERVICE 1 Le nombre d accidents de service avec arrêt de travail représente 37,80% du total. Le nombre d accidents de trajet avec arrêt est de 47,61 % de la totalité. 8

3.1.1.5 Récapitulatif de l ensemble des accidents par discipline d équipement - secteur hospitalier DISCIPLINES D'EQUIPEMENT NOMBRE D SANS ARRET ADMINISTRATION, SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES AVEC ARRET ENTRAINE UN TAUX D'IP < 10% ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 60% ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 60% ADMINISTRATION 88 45 43 0 0 0 0 SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES ADMINISTRATION, SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES 208 94 114 0 0 0 0 296 139 157 0 0 0 0 DISCIPLINES SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES HEBERGEMENT COMPLET POUR PERSONNES AGEES DISCIPLINES SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES 1 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0 0 0 0 FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE 2 0 2 0 0 0 0 2 0 2 0 0 0 0 SECTION HOPITAL AUTRES DISCIPLINES DE LA 139 99 40 1 0 0 0 SECTION HOPITAL CHIRURGIE 138 95 43 1 0 0 0 MEDECINE 175 126 49 0 0 0 0 OBSTETRIQUE 30 20 10 0 0 0 0 SOINS DE LONGUE DUREE 19 12 7 0 0 0 0 SOINS DE SUITE OU DE 4 4 0 0 0 0 0 READAPTATION SECTION HOPITAL 505 356 149 2 0 0 0 TOTAL GENERAL 804 496 308 2 0 0 0 Près de 63 % des cas d accidents surviennent dans le section hôpital : seuls 29 % de ces accidents entraînent un arrêt. Le deuxième secteur le plus touché est celui des services hôteliers et techniques : 29% du total des accidents et 53 % d entre eux nécessitent un arrêt de travail. 9

3.1.1.6 Récapitulatif de l ensemble des événements par famille de métiers du personnel territorial FAMILLE METIER URBANISME TRAITEMENT DE L'INFORMATION SPORT SOCIAL SANTE PROTECTION LOGISTIQUE INFRASTRUCTURES ET RESEAUX ESPACES VERTS ET PAYSAGES CULTURE BATIMENT ET ARCHITECTURE AUTRE PERSONNEL AGENT POLYVALENT ADMINISTRATION ENSEMBLE TOTAL NOMBRE D % SANS ARRET AVEC ARRET ENTRAINTE UN TAUX D'IP < 10% ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 60% ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 60% EVENEMEN TS 2 0,28 % 2 0 0 0 0 0 1 0,14 % 1 0 0 0 0 0 11 1,56 % 4 7 0 0 0 0 44 6,23 % 17 27 0 0 0 0 20 2,83 % 12 8 0 0 0 0 24 3,40 % 23 1 0 0 0 0 362 51,27 % 203 159 3 0 0 0 1 0,14 % 1 0 0 0 0 0 6 0,85 % 3 3 0 0 0 0 9 1,27 % 5 4 0 0 0 0 8 1,13 % 4 4 0 0 0 0 31 4,39 % 21 10 1 0 0 0 124 17,56 % 93 31 1 0 0 0 63 8,92 % 40 23 1 0 0 0 706 100 % 429 277 6 0 0 0 Plus de la moitié des accidents ont lieu dans le secteur de la logistique(51,27 %) et 44% de ces accidents ont nécessité un arrêt de travail. 10

3.1.2 STATISTIQUES ANNUELLES HOSPITALIERES, PAR TYPE D ACCIDENT Les accidents de service Les accidents de trajet 3.1.2.1 Statistiques annuelles hospitalières : les accidents de service 3.1.2.1.1 Recensement des accidents de service NOMBRE D'ACCIDENTS DE SERVICE Nombre d'événements 735 Evénements sans arrêt 481 Evénements avec arrêt 254 Evénements ayant entraîné une IP<10% 2 Evénement ayant entraîné une IP de 10% à - de 60% 0 Evénement ayant entraîné une IP >= 60% 0 Nombre d'événements mortels 0 Sur l ensemble des accidents de service, 34,55% ont donné lieu à un arrêt de travail. Remarque :le nombre d événements ayant entraîné une IP correspond aux seuls accidents de l année 2000 ayant entraîné une IP dans la même année. 11

3.1.2.1.2 Répartition des accidents de service par sexe et par tranche d âge TRANCHE D AGE FEMME HOMME ENSEMBLE Nombre % / Total Nombre % / Total Nombre % / Ensemble 20-24 ans 1 0,17 % 5 3,13 % 6 0,82 % 25-29 ans 44 7,65 % 14 8,75 % 58 7,89 % 30-34 ans 75 13,04 % 21 13,13 % 96 13,06 % 35-39 ans 70 12,17 % 19 11,88 % 89 12,11 % 40-44 ans 159 27,65 % 38 23,75 % 197 26,80 % 45-49 ans 119 20,70 % 24 15,00 % 143 19,46 % 50-54 ans 82 14,26 % 27 16,88 % 109 14,83 % 55-59 ans 23 4,00 % 11 6,88 % 34 4,63 % 60-64 ans 2 0,35 % 1 0,63 % 3 0,41 % ENSEMBLE 575 100,00 % 160 100,00 % 735 100,00 % Pour la population féminine, les tranches d âge les plus touchées par les accidents sont les 40-44 ans ( 27%) puis viennent ensuite les 45-49 ans (21%). 3.1.2.1.3 Répartition des accidents de service par tranche horaire TRANCHE HORAIRE 0h à 2h 2h à 4h 4h à 6h 6h à 8h 8h à 10h 10h à 12h 12h à 14h 14h à 16h 16h à 18h 18h à 20h 20h à 22h 22h à 24h SANS ARRET 11 3 8 0 0 8 2 6 0 0 18 5 13 0 0 79 32 47 0 0 151 71 80 0 0 153 41 112 0 0 98 30 68 1 0 69 24 45 1 0 57 21 36 0 0 39 8 31 0 0 35 13 22 0 0 17 4 13 0 0 ENSEMBLE 735 254 481 2 0 12

3.1.2.1.4 Répartition des accidents de service par élément matériel ELEMENT MATERIEL NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE APPAREIL DE LEVAGE / MANUTENTION MUE PAR ENERGIE ELECTRIQUE OU PNEUMATIQUE 21 2,83 % 8 3,07 % 0 0,00 % 0 APPAREIL DE LEVAGE / MANUTENTION MUE PAR ENERGIE HUMAINE 8 1,08 % 2 0,77 % 0 0,00 % 0 APPAREILLAGE ET INSTALLATION FRIGORIFIQUES 1 0,13 % 1 0,38 % 0 0,00 % 0 APPAREILS METTANT EN OEUVRE DES PRODUITS DANGEREUX OU PROJECTIONS LIQUIDES 1 0,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 APPAREILS A PRESSION 2 0,27 % 2 0,77 % 0 0,00 % 0 APPAREILS DE LEVAGE ET DE MANUTENTION 12 1,62 % 8 3,07 % 0 0,00 % 0 APPAREILS OU USTENSILES METTANT EN OEUVRE DES PRODUITS CHAUDS, FOURS, ETUVES, APPAREILS DE CUISSON 3 0,40 % 2 0,77 % 0 0,00 % 0 AUTRES ELEMENTS MATERIELS 15 2,02 % 4 1,53 % 0 0,00 % 0 CHUTE OU GLISSADE DE PLAIN-PIED 73 9,85 % 26 9,96 % 1 50,00 % 0 CHUTE OU GLISSADE EN DENIVELE OU HAUTEUR (DESCENTE DE BUS, ESCALIER, ESCABEAU, MARCHES) 24 3,24 % 14 5,36 % 0 0,00 % 0 CONTACT / PROJECTION AVEC SANG ; URINE ; PRODUIT BIOLOGIQUE, ETC. SUR PEAU LESEE, MUQUEUSES ET YEUX CONTACT AVEC PRODUITS TOXIQUES, CORROSIFS, IRRITANTS, NOCIFS, CAUSTIQUES, SOUS TOUTES FORMES (Y COMPRIS ANTIMITOTIQUES) 84 11,34 % 1 0,38 % 0 0,00 % 0 23 3,10 % 4 1,53 % 0 0,00 % 0 CONTACT AVEC UN MALADE AGITE 20 2,70 % 3 1,15 % 0 0,00 % 0 DIVERS 10 1,35 % 5 1,92 % 0 0,00 % 0 EFFORT LIE A LA MANIPULATION DE CHARGES 55 7,42 % 35 13,41 % 0 0,00 % 0 EFFORT LIE A LA MANUTENTION DE MALADES 75 10,12 % 51 19,54 % 0 0,00 % 0 ELEMENT MATERIEL NON PRECISE 1 0,13 % 1 0,38 % 0 0,00 % 0 EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (ACCIDENTS, CHUTES AVEC DENIVELLATION ) EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (CAS DES ACCIDENTS SURVENUS DE PLAIN-PIED) INCENDIE, EXPLOSION, APPAREIL METTANT EN OEUVRE DES PRODUITS OU ELEMENTS CHAUDS (FOUR, ETUVE, APPAREIL DE CUISSON, CAFETIERE, MICRO-ONDE, ETC.) MACHINES A COUPER ET TRANCHER (AUTRES QUE SCIES), A DEROULER ET DEFIBRER MACHINES A CYLINDRE POUR LAMINER, MELANGER, PLANER, IMPRIMER 10 1,35 % 7 2,68 % 0 0,00 % 0 15 2,02 % 5 1,92 % 0 0,00 % 0 1 0,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 3 0,40 % 3 1,15 % 0 0,00 % 0 1 0,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 MACHINES A MEULER,PONCER, POLIR 1 0,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 MACHINES A TOURNER, PERCER, ALESER, FRAISER, 1 0,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 RABOTER LES METAUX MACHINES DE FILATURE, TISSAGE, CABLERIE, D'APPRET MACHINES PRODUCTRICES ET TRANSFORMATRICES D'ENERGIE MANIPULATION D'OBJETS, D'OUTIL A MAIN / INSTRUMENTS PORTATIFS 2 0,27 % 1 0,38 % 0 0,00 % 0 1 0,13 % 1 0,38 % 0 0,00 % 0 5 0,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 13

ELEMENT MATERIEL AVEC ARRËT P NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE MANIPULATION D'OUTILS OU D'INSTRUMENTS COUPANTS, PIQUANTS OU TRANCHANTS SOUILLES (SANG, URINE, PRODUIT BIOLOGIQUE, ETC.) 134 18,08 % 5 1,92 % 1 50,00 % 0 MATIERES COMBUSTIBLES EN FLAMME 1 0,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Non précisé 4 0,54 % 2 0,77 % 0 0,00 % 0 OBJET OU MASSE EN MOUVEMENT ACCIDENTEL OU NON OBJETS EN COURS DE MANIPULATION OU DE TRANSPORT MANUEL 46 6,21 % 20 7,66 % 0 0,00 % 0 65 8,77 % 40 15,33 % 0 0,00 % 0 OBJETS, MASSES, PARTICULES EN MOUVEMENT ACCIDENTEL 12 1,62 % 7 2,68 % 0 0,00 % 0 OUTILS A MAIN 2 0,27 % 1 0,38 % 0 0,00 % 0 OUTILS MECANIQUES TENUS OU GUIDES A LA MAIN (MUS OU ALIMENTES ELECTRONIQUEMENT, PNEUMATIQUES OU A AUTRE COMMANDE MECANIQUE) 1 0,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 RAYONNEMENTS IONISANTS OU NON (Y COMPRIS MANIPULATION DE SOURCES RADIOACTIVES SOUS FORME SCELLEE OU NON-SCELLEE) 2 0,27 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 SCIES (EXCEPTE SCIES A MAIN ) 1 0,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 TRANSPORT DE MALADES 1 0,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 VAPEURS, GAZ ET POUSSIERES DELETERES 2 0,27 % 1 0,38 % 0 0,00 % 0 VEHICULES (A L'EXCLUSION DES CHARIOTS DE MANUTENTION ET DES ENGINS DE TERRASSEMENT ) 2 0,27 % 1 0,38 % 0 0,00 % 0 TOTAL 741 100% 261 100% 2 100% 0 Tableau représentant les 7 éléments matériels les plus souvent impliqués dans les accidents. ELEMENT MATERIEL NOMBRE MANIPULATION D'OUTILS OU D'INSTRUMENTS COUPANTS, PIQUANTS OU TRANCHANTS SOUILLES (SANG, URINE, PRODUIT BIOLOGIQUE, ETC.) CONTACT / PROJECTION AVEC SANG ; URINE ; PRODUIT BIOLOGIQUE, ETC. SUR PEAU LESEE, MUQUEUSES ET YEUX EFFORT LIE A LA MANUTENTION DE MALADES CHUTE OU GLISSADE DE PLAIN-PIED OBJETS EN COURS DE MANIPULATION OU DE TRANSPORT MANUEL EFFORT LIE A LA MANIPULATION DE CHARGES OBJET OU MASSE EN MOUVEMENT ACCIDENTEL OU NON 134 18,08 % 84 11,34 % 75 10,12 % 73 9,85 % 65 8,77 % 55 7,42 % 46 6,21 % TOTAL 532 71,79% 14

3.1.2.1.5 Répartition des accidents de service par siège des lésions SIEGE DES LESIONS Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % COLONNE VERTEBRALE Cervicale 19 2,25 % 14 4,53 % 0 0,00 % 0 0,00 % Coccyx 4 0,47 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % Dorsale 30 3,55 % 20 6,47 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lombaire 110 13,00 % 81 26,21 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 163 19,27 % 117 37,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % MAINS Autre doigt 92 10,87 % 12 3,88 % 1 50,00 % 0 0,00 % Index 65 7,68 % 5 1,62 % 0 0,00 % 0 0,00 % Paume et dos 44 5,20 % 10 3,24 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plusieurs doigts 4 0,47 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % Pouce 67 7,92 % 11 3,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 272 32,15 % 40 12,94 % 1 50,00 % 0 0,00 % MEMBRES INFERIEURS ( PIEDS EXCEPTES) Cheville, cou de pied 46 5,44 % 27 8,74 % 0 0,00 % 0 0,00 % Cuisse 11 1,30 % 4 1,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % Genou 54 6,38 % 23 7,44 % 1 50,00 % 0 0,00 % Hanche 9 1,06 % 3 0,97 % 0 0,00 % 0 0,00 % Jambe 28 3,31 % 13 4,21 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 148 17,49 % 70 22,65 % 1 50,00 % 0 0,00 % MEMBRES SUPERIEURS Avant-bras 26 3,07 % 7 2,27 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bras 15 1,77 % 7 2,27 % 0 0,00 % 0 0,00 % Coude 12 1,42 % 5 1,62 % 0 0,00 % 0 0,00 % Epaule 36 4,26 % 17 5,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % Poignet 20 2,36 % 7 2,27 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 109 12,88 % 43 13,92 % 0 0,00 % 0 0,00 % NON PRECISE Non précisé 3 0,35 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 3 0,35 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % PIEDS Orteils 12 1,42 % 5 1,62 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plante et dessus 15 1,77 % 5 1,62 % 0 0,00 % 0 0,00 % Talon 3 0,35 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 30 3,55 % 12 3,88 % 0 0,00 % 0 0,00 % TETE (YEUX EXCEPTES) Bouche 6 0,71 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Face (sauf nez et bouche) 13 1,54 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Nez 5 0,59 % 1 0,32 % 0 0,00 % 0 0,00 % Région crânienne 22 2,60 % 5 1,62 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 46 5,44 % 6 1,94 % 0 0,00 % 0 0,00 % TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Abdomen 5 0,59 % 3 0,97 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bassin 1 0,12 % 1 0,32 % 0 0,00 % 0 0,00 % Organes génitaux 2 0,24 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % Région lombaire 7 0,83 % 4 1,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % Thorax 9 1,06 % 7 2,27 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 24 2,84 % 17 5,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % YEUX Yeux 51 6,03 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 51 6,03 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL GENERAL 846 100,00 % 309 100,00 % 2 100,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. Les parties du corps les plus exposées aux blessures sont d abord les mains (plus de 32% ),puis la colonne vertébrale (plus de 19%) 15

3.1.2.1.6 Répartition des accidents de service selon la nature des lésions NATURE DES LESIONS Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Atteinte ostéo-articulaire et/ou 311 36,76 % 195 63,11 % 0 0,00 % 0 0,00 % musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) Autre nature de lésion 35 4,14 % 12 3,88 % 0 0,00 % 0 0,00 % Brûlure physique, chimique 19 2,25 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % Commotion, perte de connaissance 2 0,24 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % Contusion, hématome 137 16,19 % 51 16,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % Fracture 12 1,42 % 10 3,24 % 0 0,00 % 0 0,00 % Intoxication par ingestion, par inhalation, par voie percutanée Lésion potentiellement infectieuse due au produit biologique 2 0,24 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % 17 2,01 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions de nature multiple 4 0,47 % 2 0,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions internes 33 3,90 % 15 4,85 % 1 50,00 % 0 0,00 % Morsure 4 0,47 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Piqûre 137 16,19 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plaie 104 12,29 % 17 5,50 % 1 50,00 % 0 0,00 % Présence de corps étrangers 19 2,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Réaction allergique ou inflammatoire 10 1,18 % 3 0,97 % 0 0,00 % 0 0,00 % cutanée ou muqueuse TOTAL 846 100 % 309 100 % 2 100 % 0 0 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. Les lésions résultant des accidents sont d abord des lésions articulaires et musculaires(plus de 36%), deuxièmement des piqûres ( plus de 16%) et troisièmement des plaies (plus de 12%). 16

3.1.2.1.7 Répartition des accidents de service par groupe de personnel hospitalier GROUPE DE PERSONNEL SANS ARRET AVEC ARRET ENTRAINE UN TAUX D'IP < 10% ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 60% ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 60% EVENE- MENTS AUTRE PERSONNEL 1 0 1 0 0 0 0 DIRECTION ET ADMINISTRATION 20 9 11 0 0 0 0 MEDICO-TECHNIQUE 29 23 6 1 0 0 0 SERVICES DE SOINS 533 384 149 1 0 0 0 TECHNIQUE 152 65 87 0 0 0 0 TOTAL 735 481 254 2 0 0 0 Les accidents de service ont principalement lieu dans les services de soins (72 %) pour lesquels 27% ont entraîné un arrêt de travail ainsi que dans les services techniques ( 20%) pour lesquels 57 % ont entraîné un arrêt de travail. 17

3.1.2.1.8 Répartition des accidents de service par discipline d équipement DISCIPLINES D'EQUIPEMENT EVENEME NTS SANS ARRET ADMINISTRATION, SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES AVEC ARRET ENTRAINE UN TAUX D'IP < 10% ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 60% ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 60% EVENEME NTS ADMINISTRATION 71 43 28 0 0 0 0 SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES ADMINISTRATION, SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES 198 93 105 0 0 0 0 269 136 133 0 0 0 0 DISCIPLINES SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES HEBERGEMENT COMPLET POUR PERSONNES AGEES DISCIPLINES SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES 1 1 0 0 0 0 0 1 1 0 0 0 0 0 FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE FORMATION SANITAIRE ET SOCIALE 2 0 2 0 0 0 0 2 0 2 0 0 0 0 SECTION HOPITAL AUTRES DISCIPLINES DE LA 124 95 29 1 0 0 0 SECTION HOPITAL CHIRURGIE 128 93 35 1 0 0 0 MEDECINE 162 122 40 0 0 0 0 OBSTETRIQUE 29 19 10 0 0 0 0 SOINS DE LONGUE DUREE 17 12 5 0 0 0 0 SOINS DE SUITE OU DE 3 3 0 0 0 0 0 READAPTATION SECTION HOPITAL 463 344 119 2 0 0 0 TOTAL GENERAL 735 481 254 2 0 0 0 Les 3 secteurs les plus touchés par le risque accident sont d abord les services hôteliers et techniques (27 %),puis dans la section hôpital les services de médecine (22%) et enfin de chirurgie (17%). Respectivement pour chacun 53%, 25% et 27% des accidents survenus ont entraîné un arrêt de travail. 18

3.1.2.1.9 Répartition des accidents de service par sous- famille de métiers SOUS FAMILLE METIER EVENE- MENTS % SANS ARRET AVEC ARRET ENTRAINE UN TAUX D'IP < 10% ENTRAI -NE UN TAUX D'IP DE 10% A 60% ENTRAI- NE UN TAUX D'IP > A 60% EMPLOIS TYPES DES SERVICES ADMINISTRATIFS, GENERAUX ET TECHNIQUES ADMINISTRATION APPROVISIONNEMENT MAGASINS BATIMENT BLANCHISSERIE COMMUNICATION/ ACCUEIL CUISINE, RESTAURATION, DISTRIBUTION ENTRETIEN HYGIENE GENIE TECHNIQUE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE/ ORGANISATION SECURITE CONTROLE D'ACCES 15 8,72 % 7 8 0 0 0 0 4 2,33 % 2 2 0 0 0 0 29 16,86 % 17 12 0 0 0 0 26 15,12 % 9 17 0 0 0 0 2 1,16 % 1 1 0 0 0 0 37 21,51 % 14 23 0 0 0 0 28 16,28 % 15 13 0 0 0 0 11 6,40 % 2 9 0 0 0 0 1 0,58 % 1 0 0 0 0 0 5 2,91 % 3 2 0 0 0 0 TRANSPORTS 14 8,14 % 6 8 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 172 23,40 % 77 95 0 0 0 0 EMPLOIS DES SERVICES SOIGNANTS ENCADREMENT SOIGNANT REEDUCATION SECTEUR SOCIAL SERVICE INFIRMIER SERVICE MEDICAL 3 0,54 % 2 1 0 0 0 0 1 0,18 % 1 0 0 0 0 0 4 0,72 % 2 2 0 0 0 0 515 92,29 % 368 147 1 0 0 0 6 1,08 % 6 0 0 0 0 0 SERVICE 29 5,20 % 23 6 1 0 0 0 MEDICO-TECHNIQUE SOUS/TOTAL 558 75,92 % 402 156 2 0 0 0 AUTRES EMPLOIS ENSEMBLE 5 0,68 % 2 3 0 0 0 0 TOTAL 735 100 % 481 254 2 0 0 0 19

3.1.2.2 Statistiques annuelles hospitalières : les accidents de trajet 3.1.2.2.1 Recensement des accidents de trajet NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAJET Nombre d'événements 68 Evénements sans arrêt 14 Evénements avec arrêt 54 Evénements ayant entraîné une IP<10% 0 Evénement ayant entraîné une IP de 10% à - de 60% 0 Evénement ayant entraîné une IP >= 60% 0 Nombre d'événements mortels 0 Sur un total de 68 accidents de trajet, 79% d entre eux ont donné lieu à un arrêt de travail. Remarque :le nombre d événements ayant entraîné une IP correspond aux seuls accidents de l année 2000 ayant entraîné une IP dans la même année. 3.1.2.2.2 Répartition des accidents de trajet par sexe et tranche d âge TRANCHE D ÂGE FEMME HOMME ENSEMBLE Nombre % / Total Nombre % / Total Nombre % / Ensemble 20-24 ans 1 2,00 % 2 11,11 % 3 4,41 % 25-29 ans 8 16,00 % 3 16,67 % 11 16,18 % 30-34 ans 5 10,00 % 2 11,11 % 7 10,29 % 35-39 ans 8 16,00 % 0 0,00 % 8 11,76 % 40-44 ans 5 10,00 % 3 16,67 % 8 11,76 % 45-49 ans 12 24,00 % 5 27,78 % 17 25,00 % 50-54 ans 9 18,00 % 1 5,56 % 10 14,71 % 55-59 ans 2 4,00 % 2 11,11 % 4 5,88 % ENSEMBLE 50 100,00 % 18 100,00 % 68 100,00 % Les agents féminins totalisent plus de 73% de l ensemble des accidents de trajet. Les femmes entre 45 et 54 ans sont victimes de 42 % des accidents de trajet. 20

3.1.2.2.3 Répartition des accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident MOYEN DE LOCOMOTION SANS ARRET Nombre % Nombre % Nombre % Nombre Nombre Automobile 15 22,06 % 2 14,29 % 13 24,07 % 0 0 Bicyclette 3 4,41 % 0 0,00 % 3 5,56 % 0 0 Pédestre 16 23,53 % 3 21,43 % 13 24,07 % 0 0 Transport commun en 3 4,41 % 2 14,29 % 1 1,85 % 0 0 Véhicule personnel 27 39,71 % 6 42,86 % 21 38,89 % 0 0 Vélomoteur, moto 4 5,88 % 1 7,14 % 3 5,56 % 0 0 TOTAL 68 100 % 14 100 % 54 100 % 0 0 CAUSE DE L'ACCIDENT SANS ARRET Nombre % Nombre % Nombre % Nombre Nombre Agression 1 1,47 % 1 7,14 % 0 0,00 % 0 0 Autre cause 6 8,82 % 1 7,14 % 5 9,26 % 0 0 Cause non précisée 44 64,71 % 9 64,29 % 35 64,81 % 0 0 Collision 14 20,59 % 1 7,14 % 13 24,07 % 0 0 Conditions météorologiques 2 2,94 % 1 7,14 % 1 1,85 % 0 0 Incident mécanique 1 1,47 % 1 7,14 % 0 0,00 % 0 0 TOTAL 68 100 % 14 100 % 54 100 % 0 0 Près de 40% des accidents de trajet ont eu lieu en impliquant le véhicule personnel des agents et plus de 79% de la totalité ont donné lieu à un arrêt de travail. Remarque :le nombre d événements ayant entraîné une IP correspond aux seuls accidents de l année 2000 ayant entraîné une IP dans la même année. 21

3.1.2.2.4 Répartition des accidents de trajet par siège de lésions SIEGE DES LESIONS COLONNE VERTEBRALE 22 AVEC IP Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Cervicale 30 27,03 % 27 29,03 % 0 0,00 % 0 0,00 % Dorsale 7 6,31 % 6 6,45 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lombaire 9 8,11 % 8 8,60 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 46 41,44 % 41 44,09 % 0 0,00 % 0 0,00 % MAINS Autre doigt 1 0,90 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Paume et dos 1 0,90 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Pouce 2 1,80 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 4 3,60 % 3 3,23 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES INFERIEURS ( PIEDS EXCEPTES) Cheville, cou de pied 5 4,50 % 4 4,30 % 0 0,00 % 0 0,00 % Cuisse 1 0,90 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Genou 8 7,21 % 6 6,45 % 0 0,00 % 0 0,00 % Hanche 3 2,70 % 2 2,15 % 0 0,00 % 0 0,00 % Jambe 6 5,41 % 5 5,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 23 20,72 % 18 19,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES SUPERIEURS Bras 2 1,80 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Coude 1 0,90 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Epaule 6 5,41 % 5 5,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % Poignet 4 3,60 % 3 3,23 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 13 11,71 % 10 10,75 % 0 0,00 % 0 0,00 % NON PRECISE Non précisé 3 2,70 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 3 2,70 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % PIEDS Orteils 1 0,90 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plante et dessus 3 2,70 % 3 3,23 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 4 3,60 % 4 4,30 % 0 0,00 % 0 0,00 % TETE (YEUX EXCEPTES) Cou (sauf vertèbres 1 0,90 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % cervicales) Face (sauf nez et 1 0,90 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % bouche) Nez 1 0,90 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Région crânienne 2 1,80 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 5 4,50 % 4 4,30 % 0 0,00 % 0 0,00 % TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Abdomen 2 1,80 % 2 2,15 % 0 0,00 % 0 0,00 % Région lombaire 1 0,90 % 1 1,08 % 0 0,00 % 0 0,00 % Thorax 9 8,11 % 9 9,68 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 12 10,81 % 12 12,90 % 0 0,00 % 0 0,00 % YEUX Yeux 1 0,90 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 1 0,90 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL GENERAL 111 100,00 % 93 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement.

3.1.2.2.5 Répartition des accidents de trajet selon la nature des lésions Nature des lésions Nb Evénements Nb Evénements avec arrêt Nb Evénements avec IP Nb Evénements mortels Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Atteinte ostéo-articulaire et/ou 44 53,66 % 38 55,88 % 0 0,00 % 0 0,00 % musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) Atteintes sensorielles 1 1,22 % 1 1,47 % 0 0,00 % 0 0,00 % Autre nature de lésion 4 4,88 % 4 5,88 % 0 0,00 % 0 0,00 % Contusion, hématome 25 30,49 % 19 27,94 % 0 0,00 % 0 0,00 % Fracture 2 2,44 % 2 2,94 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions internes 2 2,44 % 2 2,94 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plaie 4 4,88 % 2 2,94 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 82 100,00 % 68 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 23

3.1.3 STATISTIQUES ANNUELLES TERRITORIALES, PAR TYPE D ACCIDENT - Les accidents de service - Les accidents de trajet - Les maladies professionnelles 3.1.3.1 Statistiques annuelles territoriales : les accidents de service 3.1.3.1.1 Recensement des accidents de service NOMBRE D'ACCIDENTS DE SERVICE Nombre d'événements 622 Evénements sans arrêt 384 Evénements avec arrêt 238 Evénements ayant entraîné une IP<10% 6 Evénement ayant entraîné une IP de 10% à - de 0 60% Evénement ayant entraîné une IP >= 60% 0 Nombre d'événements mortels 0 Plus de 38% des accidents de service ont donné lieu à un arrêt de travail Remarque :le nombre d événements ayant entraîné une IP correspond aux seuls accidents de l année 2000 ayant entraîné une IP dans la même année. 3.1.3.1.2 Répartition des accidents de service par sexe et par tranche d âge FEMME HOMME ENSEMBLE Nombre % / Total Nombre % / Total Nombre % / Ensemble moins de 20 ans 0 0,00 % 4 0,88 % 4 0,64 % 20-24 ans 4 2,38 % 27 5,95 % 31 4,98 % 25-29 ans 14 8,33 % 50 11,01 % 64 10,29 % 30-34 ans 15 8,93 % 57 12,56 % 72 11,58 % 35-39 ans 20 11,90 % 86 18,94 % 106 17,04 % 40-44 ans 31 18,45 % 95 20,93 % 126 20,26 % 45-49 ans 30 17,86 % 71 15,64 % 101 16,24 % 50-54 ans 30 17,86 % 46 10,13 % 76 12,22 % 55-59 ans 18 10,71 % 14 3,08 % 32 5,14 % 60-64 ans 6 3,57 % 4 0,88 % 10 1,61 % ENSEMBLE 168 100,00 % 454 100,00 % 622 100,00 % Les hommes entre 35 et 44 ans ont été victimes de près de 40 % du total des accidents masculins. 24

3.1.3.1.3 Répartition des accidents de service par tranche horaire TRANCHE HORAIRE SANS ARRET 0h à 2h 4 1 3 0 0 2h à 4h 1 0 1 0 0 4h à 6h 13 6 7 0 0 6h à 8h 64 28 36 0 0 8h à 10h 166 66 100 2 0 10h à 12h 135 43 92 0 0 12h à 14h 44 19 25 0 0 14h à 16h 118 45 73 2 0 16h à 18h 58 20 38 0 0 18h à 20h 12 5 7 1 0 20h à 22h 6 5 1 0 0 22h à 24h 1 0 1 1 0 ENSEMBLE 622 238 384 6 0 25

3.1.3.1.4 Répartition des accidents de service par élément matériel ELEMENT MATERIEL NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE APPAREILS METTANT EN OEUVRE DES PRODUITS DANGEREUX OU PROJECTIONS LIQUIDES 4 0,62 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 APPAREILS A PRESSION 1 0,16 % 1 0,42 % 0 0,00 % 0 APPAREILS DE LEVAGE ET DE MANUTENTION 9 1,40 % 2 0,84 % 0 0,00 % 0 DIVERS 81 12,56 % 10 4,18 % 0 0,00 % 0 ELECTRICITE 3 0,47 % 1 0,42 % 0 0,00 % 0 ELEMENT MATERIEL NON PRECISE 12 1,86 % 2 0,84 % 1 16,67 % 0 EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (ACCIDENTS, CHUTES AVEC DENIVELLATION ) 59 9,15 % 28 11,72 % 0 0,00 % 0 EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (CAS DES ACCIDENTS SURVENUS DE PLAIN-PIED) 48 7,44 % 23 9,62 % 2 33,33 % 0 MACHINES A BROYER, CONCASSER, PULVERISER, DIVISER 1 0,16 % 1 0,42 % 0 0,00 % 0 MACHINES A COUPER ET TRANCHER (AUTRES QUE SCIES), A DEROULER ET DEFIBRER 2 0,31 % 2 0,84 % 0 0,00 % 0 MACHINES A MEULER,PONCER, POLIR 1 0,16 % 1 0,42 % 0 0,00 % 0 MACHINES A TOURNER, PERCER, ALESER, FRAISER, RABOTER LES METAUX 2 0,31 % 2 0,84 % 0 0,00 % 0 MACHINES ET MATERIELS A SOUDER 1 0,16 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 MATERIEL ET ENGINS DE TERRASSEMENT ET TRAVAUX PUBLICS VOIRIE 6 0,93 % 4 1,67 % 1 16,67 % 0 NON PRECISE 230 35,66 % 67 28,03 % 0 0,00 % 0 OBJETS EN COURS DE MANIPULATION OU DE TRANSPORT MANUEL OBJETS, MASSES, PARTICULES EN MOUVEMENT ACCIDENTEL 76 11,78 % 52 21,76 % 2 33,33 % 0 36 5,58 % 15 6,28 % 0 0,00 % 0 OUTILS A MAIN 21 3,26 % 7 2,93 % 0 0,00 % 0 OUTILS MECANIQUES TENUS OU GUIDES A LA MAIN (MUS OU ALIMENTES ELECTRONIQUEMENT, PNEUMATIQUES OU A AUTRE COMMANDE MECANIQUE) 4 0,62 % 3 1,26 % 0 0,00 % 0 SCIES (EXCEPTE SCIES A MAIN ) 4 0,62 % 1 0,42 % 0 0,00 % 0 VAPEURS, GAZ ET POUSSIERES DELETERES VEHICULES (A L'EXCLUSION DES CHARIOTS DE MANUTENTION ET DES ENGINS DE TERRASSEMENT ) 1 0,16 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 43 6,67 % 17 7,11 % 0 0,00 % 0 TOTAL 645 100 % 239 100 % 6 100 % 0 26

3.1.3.1.5 Répartition des accidents de service par siège des lésions SIEGE DES LESIONS Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % COLONNE VERTEBRALE Cervicale 15 2,12 % 7 2,70 % 1 11,11 % 0 0,00 % Coccyx 4 0,56 % 2 0,77 % 0 0,00 % 0 0,00 % Dorsale 23 3,24 % 3 1,16 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lombaire 47 6,63 % 27 10,42 % 1 11,11 % 0 0,00 % Sacrum 1 0,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 90 12,69 % 39 15,06 % 2 22,22 % 0 0,00 % MAINS Autre doigt 34 4,80 % 6 2,32 % 0 0,00 % 0 0,00 % Index 19 2,68 % 6 2,32 % 0 0,00 % 0 0,00 % Paume et dos 39 5,50 % 14 5,41 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plusieurs doigts 15 2,12 % 7 2,70 % 1 11,11 % 0 0,00 % Pouce 27 3,81 % 12 4,63 % 0 0,00 % 0 0,00 % Pouce et index 1 0,14 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 135 19,04 % 46 17,76 % 1 11,11 % 0 0,00 % MEMBRES INFERIEURS ( PIEDS EXCEPTES) Cheville, cou de pied 80 11,28 % 37 14,29 % 1 11,11 % 0 0,00 % Cuisse 11 1,55 % 3 1,16 % 0 0,00 % 0 0,00 % Genou 71 10,01 % 30 11,58 % 2 22,22 % 0 0,00 % Hanche 6 0,85 % 0 0,00 % 1 11,11 % 0 0,00 % Jambe 33 4,65 % 17 6,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 201 28,35 % 87 33,59 % 4 44,44 % 0 0,00 % MEMBRES SUPERIEURS Avant-bras 13 1,83 % 4 1,54 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bras 17 2,40 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Coude 15 2,12 % 5 1,93 % 0 0,00 % 0 0,00 % Epaule 30 4,23 % 15 5,79 % 0 0,00 % 0 0,00 % Poignet 21 2,96 % 8 3,09 % 1 11,11 % 0 0,00 % Sous Total 96 13,54 % 32 12,36 % 1 11,11 % 0 0,00 % NON PRECISE Non précisé 15 2,12 % 2 0,77 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 15 2,12 % 2 0,77 % 0 0,00 % 0 0,00 % PIEDS Orteils 8 1,13 % 4 1,54 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plante et dessus 10 1,41 % 4 1,54 % 0 0,00 % 0 0,00 % Talon 3 0,42 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 21 2,96 % 8 3,09 % 0 0,00 % 0 0,00 % TETE (YEUX EXCEPTES) Appareil auditif 1 0,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bouche 10 1,41 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % Cou (sauf vertèbres 2 0,28 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % cervicales) Face (sauf nez et 15 2,12 % 3 1,16 % 0 0,00 % 0 0,00 % bouche) Nez 8 1,13 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % Région crânienne 18 2,54 % 5 1,93 % 1 11,11 % 0 0,00 % Sous Total 54 7,62 % 11 4,25 % 1 11,11 % 0 0,00 % 27

TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Abdomen 4 0,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bassin 4 0,56 % 3 1,16 % 0 0,00 % 0 0,00 % Périnée 3 0,42 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Région lombaire 15 2,12 % 13 5,02 % 0 0,00 % 0 0,00 % Thorax 20 2,82 % 10 3,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 46 6,49 % 26 10,04 % 0 0,00 % 0 0,00 % YEUX Yeux 51 7,19 % 8 3,09 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 51 7,19 % 8 3,09 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL GENERAL 709 100,00 % 259 100,00 % 9 100,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. Les parties du corps le plus exposées aux blessures sont les membres inférieurs( 28%), puis les mains(19%) 3.1.3.1.6 Répartition des accidents de service selon la nature des lésions NATURE DES LESIONS NOMBRE % NOMBRE % Nombre % Nombre % Amputation 1 0,14 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 291 41,04 % 130 50,19 % 3 33,33 % 0 0,00 % Atteintes sensorielles 2 0,28 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % Autre nature de lésion 33 4,65 % 8 3,09 % 0 0,00 % 0 0,00 % Brûlure physique, chimique 16 2,26 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % Commotion, perte de connaissance 2 0,28 % 1 0,39 % 1 11,11 % 0 0,00 % Contusion, hématome 195 27,50 % 75 28,96 % 4 44,44 % 0 0,00 % Electrisation, électrocution 1 0,14 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % Fracture 21 2,96 % 10 3,86 % 1 11,11 % 0 0,00 % Lésion potentiellement infectieuse due au produit biologique 1 0,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions de nature multiple 1 0,14 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions internes 4 0,56 % 3 1,16 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions nerveuses 2 0,28 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Morsure 1 0,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Piqûre 11 1,55 % 1 0,39 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plaie 85 11,99 % 20 7,72 % 0 0,00 % 0 0,00 % Présence de corps étrangers 35 4,94 % 6 2,32 % 0 0,00 % 0 0,00 % Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 7 0,99 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 709 100,00 % 259 100,00 % 9 100,00 % 0 0,00 % Les lésions résultant des accidents sont d abord des atteintes ostéo-articulaire et/ou musculaire (41%) puis des contusions ou hématomes (27,5%). 28

3.1.3.1.7 Répartition des accidents de service selon les facteurs potentiels des accidents FACTEURS POTENTIELS EVENE MENTS MOR- TELS NOM- BRE SANS ARRET % NOM BRE % NOM BRE % NOM BRE % NOM BRE AUTRES FACTEURS Accident du travail causé par un tiers 9 1,38 % 5 1,25 % 4 1,60 % 0 0,00 % 0 Autre facteur 24 3,69 % 17 4,25 % 7 2,80 % 1 16,67 % 0 Mauvaise posture de travail ou manutention 33 5,08 % 15 3,75 % 18 7,20 % 1 16,67 % 0 Non-respect du code de la route 2 0,31 % 2 0,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Outil ou matériel en mauvais état 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Pas de port de protection individuelle 8 1,23 % 4 1,00 % 4 1,60 % 0 0,00 % 0 Précipitation, manque d'analyse 24 3,69 % 12 3,00 % 12 4,80 % 0 0,00 % 0 Protection inexistante ou insuffisante 3 0,46 % 2 0,50 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Sol en mauvais état (bosselé, encombré, souillé) 6 0,92 % 5 1,25 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Sous Total 110 16,92 % 62 15,5 % 48 19,2 % 2 33,33 % 0 FACTEUR DE TYPE INDIVIDUEL Autre facteur de type individuel 2 0,31 % 1 0,25 % 1 0,40 % 1 16,67 % 0 Effets de la fatigue physique ou nerveuse, vieillissement 6 0,92 % 1 0,25 % 5 2,00 % 0 0,00 % 0 Inaptitude due à diverses pathologies 6 0,92 % 1 0,25 % 5 2,00 % 1 16,67 % 0 Sous Total 14 2,15 % 3 0,75 % 11 4,40 % 2 33,33 % 0 Autre facteur en relation avec la tâche, l'activité 4 0,62 % 0 0,00 % 4 1,60 % 0 0,00 % 0 Autres contraintes opératoires 3 0,46 % 0 0,00 % 3 1,20 % 0 0,00 % 0 Contraintes de temps 10 1,54 % 1 0,25 % 9 3,60 % 0 0,00 % 0 Erreur d'identification de matériel, de produit... 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Incident de manœ uvre 73 11,23 % 62 15,5 % 11 4,40 % 0 0,00 % 0 Intervention en cours de fonctionnement 2 0,31 % 1 0,25 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Mode opératoire inapproprié 3 0,46 % 1 0,25 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 Non-application ou application incomplète de procédure 4 0,62 % 2 0,50 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 Sous Total 100 15,38 % 68 17,00 % 32 12,80 % 0 0,00 % 0 FACTEUR EN RELATION AVEC LE MATERIEL, LE POSTE DE TRAVAIL Autre facteur en relation avec le matériel, le poste de travail 6 0,92 % 0 0,00 % 6 2,40 % 0 0,00 % 0 Défaillance au niveau de la conception 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Défaillance au niveau de la réalisation 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Défaillance au niveau de l'état 3 0,46 % 1 0,25 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 Défaillance du matériel, matériaux 9 1,38 % 2 0,50 % 7 2,80 % 0 0,00 % 0 Incident technique 10 1,54 % 7 1,75 % 3 1,20 % 0 0,00 % 0 Sous Total 30 4,62 % 12 3,00 % 18 7,20 % 0 0,00 % 0 FACTEURS PSYCHOLOGIQUES ET SOCIOLOGIQUES DES COMMUNICATIONS Autres facteurs psychologiques et sociologiques 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Sous Total 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 INADAPTATION DU MATERIEL A LA TACHE Autre inadaptation du matériel à la tâche 3 0,46 % 1 0,25 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 Gêne apportée au travail par les protections individuelles ou collectives 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Utilisation outils, machines à des fins différentes que conçues 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Sous Total 5 0,77 % 3 0,75 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 INADAPTATION PHYSIOLOGIQUE OU PSYCHOLOGIQUE AU POSTE, TACHE Autre facteur lié à l'inadaptation physiologique. ou 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 psychologique. Formation ou apprentissage insuffisant 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Sous Total 2 0,31 % 0 0,00 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 INADEQUATION DU MATERIEL ET DU POSTE DE TRAVAIL Conception ou aménagement défectueux du poste 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 29

Sous Total 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 INFLUENCE DU MILIEU SOCIAL SUR LA TACHE Toute influence du milieu social 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Sous Total 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 INFLUENCE D'UNE PRESENCE HUMAINE SUR LE MILIEU DE TRAVAIL Autre influence de présence humaine sur le milieu de travail 2 0,31 % 2 0,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Surpeuplement des locaux de travail 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Sous Total 3 0,46 % 3 0,75 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 MILIEU DE TRAVAIL Horaire, pause 2 0,31 % 1 0,25 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Préoccupation de l'hygiène et de la sécurité insuffisante 7 1,08 % 4 1,00 % 3 1,20 % 0 0,00 % 0 Sous Total 9 1,38 % 5 1,25 % 4 1,60 % 0 0,00 % 0 MILIEU DE TRAVAIL (INDEPENDAMMENT DE L'INDIVIDU) Autre facteur en relation avec le milieu du travail 9 1,38 % 6 1,50 % 3 1,20 % 0 0,00 % 0 Etat, nature du sol, du support 52 8,00 % 30 7,50 % 22 8,80 % 2 33,33 % 0 Mauvaises conditions climatiques 10 1,54 % 4 1,00 % 6 2,40 % 0 0,00 % 0 Non-rangement, rangement inapproprié de matériel, matériaux 4 0,62 % 1 0,25 % 3 1,20 % 0 0,00 % 0 Stockage inapproprié de matériel, matériaux 3 0,46 % 1 0,25 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 Sous Total 78 12,00 % 42 10,50 % 36 14,40 % 2 33,33 % 0 MILIEU DE TRAVAIL, FACTEUR DE RISQUE EN PRESENCE DE L'HOMME Chute, projection de matière ou de matériel 7 1,08 % 5 1,25 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 Encombrement, exiguïté des lieux 9 1,38 % 4 1,00 % 5 2,00 % 0 0,00 % 0 Sous Total 16 2,46 % 9 2,25 % 7 2,80 % 0 0,00 % 0 RISQUE LIE A L'ARTICULATION DES TACHES Autre risque lié à l'articulation des tâches 2 0,31 % 2 0,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Division du travail inappropriée (attributions doubles..) 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Interférence d'équipes de travail (coactivité,..., etc.) 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Manque de préparation, d'organisation de l'activité 4 0,62 % 0 0,00 % 4 1,60 % 0 0,00 % 0 Mauvaise coordination, mauvaise synchronisation des actions 11 1,69 % 7 1,75 % 4 1,60 % 0 0,00 % 0 Sous Total 19 2,92 % 9 2,25 % 10 4,00 % 0 0,00 % 0 RISQUES GENERAUX Absence d'outil adéquat 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Autres risques généraux 9 1,38 % 6 1,50 % 3 1,20 % 0 0,00 % 0 Méconnaissance individuelle des risques 1 0,15 % 0 0,00 % 1 0,40 % 0 0,00 % 0 Sous Total 11 1,69 % 7 1,75 % 4 1,60 % 0 0,00 % 0 UTILISATION ANORMALE D'UN MATERIEL Autre utilisation anormale d'un matériel 3 0,46 % 1 0,25 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 Utilisation outils ou machines au-delà des capacités prévues 1 0,15 % 1 0,25 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 Sous Total 4 0,62 % 2 0,50 % 2 0,80 % 0 0,00 % 0 Non précisé 246 37,85 % 174 43,50 % 72 28,80 % 0 0,00 % 0 Sous Total 246 37,85 % 174 43,50 % 72 28,80 % 0 0,00 % 0 TOTAL 650 100 % 400 100 % 250 100 % 6 100 % 0 3.1.3.1.8 Répartition des accidents de service par filière 30

SANS ARRET FILIERE NOMBRE NOMBRE NOMBRE NOMBRE NOMBRE AUTRE PERSONNEL 1 1 0 0 0 FILIERE ADMINISTRATIVE 43 30 13 2 0 FILIERE ANIMATION 5 5 0 0 0 FILIERE CULTURELLE 10 8 2 0 0 FILIERE MUNICIPALE POLICE 27 22 5 0 0 FILIERE SOCIALE, MEDICO-SOCIALE ET MEDICO-TECHNIQUE 54 25 29 1 0 FILIERE SPORTIVE 9 4 5 0 0 FILIERE TECHNIQUE 473 289 184 3 0 Sous Total 622 384 238 6 0 ENSEMBLE 622 384 238 6 0 Les accidents de service ont principalement lieu dans les services techniques( plus de 76%). 31

3.1.3.1.9 Répartition des accidents de service par groupe de métiers SOUS FAMILLE METIER EVENE- MENTS % SANS ARRET AVEC ARRET ENTRAINTE UN TAUX D'IP < 10% ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 60% ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 60% URBANISME 2 100 % 2 0 0 0 0 0 TRAITEMENT DE L'INFORMATION SOUS/TOTAL 2 0,32 % 2 0 0 0 0 0 PRODUCTION 1 100 % 1 0 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 1 0,16 % 1 0 0 0 0 0 SPORTS 8 100 % 3 5 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 8 1,29 % 3 5 0 0 0 0 SOCIAL 36 100 % 14 22 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 36 5,79 % 14 22 0 0 0 0 SANTE 16 100 % 9 7 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 16 2,57 % 9 7 0 0 0 0 PROTECTION 22 100 % 21 1 0 0 0 0 LOGISTIQUE SOUS/TOTAL 22 3,54 % 21 1 0 0 0 0 BTP-ESPACES VERTS 124 36,90 % 65 59 1 0 0 0 ENTRETIEN ET SERVICES GENERAUX 158 47,02 % 87 71 1 0 0 0 SECURITE 12 3,57 % 7 5 1 0 0 0 VEHICULES 42 12,50 % 33 9 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 336 54,02 % 192 144 3 0 0 0 INFRASTRUCTURES ET RESEAUX 1 100,00 % 1 0 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 1 0,16 % 1 0 0 0 0 0 ESPACES VERTS ET PAYSAGES 5 100,00 % 2 3 0 0 0 0 CULTURE SOUS/TOTAL 5 0,80 % 2 3 0 0 0 0 BIBLIOTHEQUE 4 80,00 % 4 0 0 0 0 0 PATRIMOINE 1 20,00 % 1 0 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 5 0,80 % 5 0 0 0 0 0 BATIMENT ET ARCHITECTURE 7 100,00 % 3 4 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 7 1,13 % 3 4 0 0 0 0 AUTRE PERSONNEL 30 100,00 % 20 10 1 0 0 0 SOUS/TOTAL 30 4,82 % 20 10 1 0 0 0 AGENT POLYVALENT 111 100,00 % 83 28 1 0 0 0 ADMINISTRATION SOUS/TOTAL 111 17,85 % 83 28 1 0 0 0 ADMINISTRATION HORS 39 92,86 % 26 13 1 0 0 0 RESTAURATION RESTAURATION 3 7,14 % 2 1 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 42 6,75 % 28 14 1 0 0 0 ENSEMBLE 622 100,00 % 384 238 6 0 0 0 Les deux secteurs les plus touchés sont d abord la logistique, les services d entretien et services généraux( 25,4%), et BTP, espaces verts(19,93%) puis les agents polyvalents (17,84%). 32

3.1.3.2 Statistiques annuelles territoriales : les accidents de trajet 3.1.3.2.1 Recensement des accidents de trajet NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAJET Nombre d'événements 85 Evénements sans arrêt 44 Evénements avec arrêt 41 Evénements ayant entraîné une IP<10% 0 Evénement ayant entraîné une IP de 10% à - de 60% 0 Evénement ayant entraîné une IP >= 60% 0 Nombre d'événements mortels 0 Sur un total de 85 accidents de trajet, 48% d entre eux ont donné lieu à un arrêt de travail. 3.1.3.2.2 Répartition des accidents de trajet par sexe et tranche d âge TRANCHE D AGE FEMME HOMME ENSEMBLE Nombre % / Total Nombre % / Total Nombre % / Ensemble 25-29 ans 3 5,36 % 2 6,90 % 5 5,88 % 30-34 ans 4 7,14 % 3 10,34 % 7 8,24 % 35-39 ans 10 17,86 % 7 24,14 % 17 20,00 % 40-44 ans 11 19,64 % 10 34,48 % 21 24,71 % 45-49 ans 6 10,71 % 6 20,69 % 12 14,12 % 50-54 ans 12 21,43 % 1 3,45 % 13 15,29 % 55-59 ans 9 16,07 % 0 0,00 % 9 10,59 % 60-64 ans 1 1,79 % 0 0,00 % 1 1,18 % ENSEMBLE 56 100,00 % 29 100,00 % 85 100,00 % 33

3.1.3.2.3 Répartition des accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident MOYEN DE LOCOMOTION SANS ARRET NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % Nombre % Nombre % Automobile 13 15,66 % 5 11,36 % 8 20,51 % 0 0,00 % 0 0,00 % Autre moyen 2 2,41 % 0 0,00 % 2 5,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bicyclette 5 6,02 % 2 4,55 % 3 7,69 % 0 0,00 % 0 0,00 % Pédestre 38 45,78 % 23 52,27 % 15 38,46 % 0 0,00 % 0 0,00 % Transport en commun 5 6,02 % 4 9,09 % 1 2,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Véhicule de service 1 1,20 % 0 0,00 % 1 2,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Véhicule personnel 6 7,23 % 3 6,82 % 3 7,69 % 0 0,00 % 0 0,00 % Vélomoteur, moto 13 15,66 % 7 15,91 % 6 15,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 83 100,00 % 44 100,00 % 39 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % CAUSE DE L'ACCIDENT SANS ARRET NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % Agression 2 2,41 % 2 4,55 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Autre cause 24 28,92 % 11 25,00 % 13 33,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Cause non précisée 27 32,53 % 16 36,36 % 11 28,21 % 0 0,00 % 0 0,00 % Collision 15 18,07 % 9 20,45 % 6 15,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % Conditions météorologiques 9 10,84 % 4 9,09 % 5 12,82 % 0 0,00 % 0 0,00 % Etat physique 2 2,41 % 1 2,27 % 1 2,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Incident mécanique 2 2,41 % 1 2,27 % 1 2,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sortie de route 2 2,41 % 0 0,00 % 2 5,13 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 83 100,00 % 44 100,00 % 39 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Près de 46 % des accidents de trajet ont touché des piétons et 47 % de la totalité a donné lieu à un arrêt de travail. Remarque :le nombre d événements ayant entraîné une IP correspond aux seuls accidents de l année 2000 ayant entraîné une IP dans la même année. 34

3.1.3.2.4 Répartition des accidents de trajet par siège de lésions SIEGE DES LESIONS Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % COLONNE VERTEBRALE Cervicale 12 9,68 % 7 11,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Dorsale 3 2,42 % 2 3,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lombaire 2 1,61 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 17 13,71 % 10 16,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % MAINS Autre doigt 2 1,61 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Index 1 0,81 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Paume et dos 5 4,03 % 2 3,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 8 6,45 % 3 5,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES INFERIEURS ( PIEDS EXCEPTES) Cheville, cou de pied 27 21,77 % 15 25,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Cuisse 3 2,42 % 2 3,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Genou 18 14,52 % 6 10,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Hanche 1 0,81 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Jambe 6 4,84 % 4 6,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 55 44,35 % 28 46,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES SUPERIEURS Avant-bras 1 0,81 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Coude 4 3,23 % 3 5,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Epaule 5 4,03 % 2 3,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Poignet 6 4,84 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 16 12,90 % 7 11,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % NON PRECISE Non précisé 1 0,81 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 1 0,81 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % PIEDS Orteils 1 0,81 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plante et dessus 4 3,23 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 5 4,03 % 2 3,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % TETE (YEUX EXCEPTES) Cou (sauf vertèbres 2 1,61 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % cervicales) Face (sauf nez et 3 2,42 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % bouche) Région crânienne 1 0,81 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 6 4,84 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Abdomen 3 2,42 % 2 3,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bassin 3 2,42 % 3 5,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Thorax 9 7,26 % 4 6,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 15 12,10 % 9 15,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % YEUX Yeux 1 0,81 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 1 0,81 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL GENERAL 124 100,00 % 60 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 35

3.1.3.2.5 Répartition des accidents de trajet selon la nature des lésions NATURE DES LESIONS NOMBRE % NOMBRE % Nombre % Nombre % Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 50 40,32 % 25 41,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Autre nature de lésion 1 0,81 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Contusion, hématome 57 45,97 % 25 41,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Fracture 6 4,84 % 4 6,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions de nature multiple 1 0,81 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions nerveuses 1 0,81 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Morsure 1 0,81 % 1 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plaie 7 5,65 % 4 6,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 124 100,00 % 60 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 36

3.2 SALARIES DU REGIME GENERAL 3.2.1 STATISTIQUES ANNUELLES GENERALES 3.2.1.1 Recensement des accidents du travail (tous types d accidents ) CONTEXTE Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Hospitalier 251 69,15 % 50 54,35 % 1 100,00 % 0 0,00 % Territorial 112 30,85 % 42 45,65 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 363 100,00 % 92 100,00 % 1 100,00 % 0 0,00 % 3.2.1.2 Récapitulatif des accidents du travail selon le type CONTEXTE Hospitalier Territorial TYPE D'EVENEMENT ACCIDENT DE TRAJET 28 14 0 ACCIDENT DE TRAVAIL 223 36 0 Sous total Hospitalier 251 50 0 ACCIDENT DE TRAJET 20 7 0 ACCIDENT DE TRAVAIL 92 35 0 Sous total Territorial 112 42 0 ENSEMBLE TOTAL 363 92 0 37

3.2.1.3 Répartition des accidents de travail selon l'ancienneté des agents Contexte hospitalier ANCIENNETE SANS ARRET Moins de 5 ans 222 40 182 1 0 5 à 10 ans 26 9 17 0 0 10 à 15 ans 1 0 1 0 0 15 ans et plus 2 1 1 0 0 TOTAL 251 50 201 1 0 Contexte territorial ANCIENNETE SANS ARRET Moins de 5 ans 86 33 53 0 0 5 à 10 ans 18 5 13 0 0 10 à 15 ans 6 2 4 0 0 15 ans et plus 2 2 0 0 0 TOTAL 112 42 70 0 0 38

3.2.1.4 Répartition des accidents avec arrêt de travail par année et par type d'accident Contexte hospitalier TYPE D EVENEMENT NOMBRE D ACCIDENT DE TRAVAIL 36 ACCIDENT DE TRAJET 14 Contexte territorial TYPE D EVENEMENT NOMBRE D ACCIDENT DE TRAVAIL 35 ACCIDENT DE TRAJET 07 39

3.2.1.5 Récapitulatif de l ensemble des accidents par disciplines d équipement DISCIPLINES D'EQUIPEMENT EVENE- MENTS EVENE- MENTS SANS ARRET ADMINISTRATION, SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES EVENE- MENTS AVEC ARRET EVENE- MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP < 10% EVENEMEN TS ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 66,66% EVENEMEN TS ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 66,66% EVENEMEN TS ADMINISTRATION 139 112 27 0 0 0 0 SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES ADMINISTRATION, SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES 46 34 12 1 0 0 0 185 146 39 1 0 0 0 DISCIPLINES SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES HEBERGEMENT COMPLET POUR PERSONNES AGEES DISCIPLINES SOCIALES ET MEDICO- SOCIALES 5 3 2 0 0 0 0 5 3 2 0 0 0 0 SECTION HOPITAL AUTRES DISCIPLINES DE LA SECTION HOPITAL 17 15 2 0 0 0 0 CHIRURGIE 15 15 0 0 0 0 0 MEDECINE 19 14 5 0 0 0 0 OBSTETRIQUE 2 2 0 0 0 0 0 SOINS DE LONGUE DUREE 8 6 2 0 0 0 0 SECTION HOPITAL 61 52 9 0 0 0 0 TOTAL GENERAL 251 201 50 1 0 0 0 Près de 74% des accidents surviennent dans le secteur administration, hôtelier et technique, seulement 21 % d entre eux donnent lieu à un arrêt de travail. 40

3.2.1.6 Récapitulatif de l ensemble des accidents par métier du personnel territorial FAMILLE METIER EVENE- MENTS % EVENE- MENTS SANS ARRET EVENE- MENTS AVEC ARRET EVENE- MENTS ENTRAINT E UN TAUX D'IP < 10% EVENE- MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 66,66% EVENE- MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 66,66% EVENE- MENTS URBANISME 1 0,89 % 0 1 0 0 0 0 SPORTS 2 1,79 % 1 1 0 0 0 0 SOCIAL 8 7,14 % 3 5 0 0 0 0 SANTE 1 0,89 % 1 0 0 0 0 0 LOGISTIQUE 62 55,36 % 36 26 0 0 0 0 CULTURE 4 3,57 % 2 2 0 0 0 0 AUTRE PERSONNEL 11 9,82 % 10 1 0 0 0 0 AGENT POLYVALENT 13 11,61 % 11 2 0 0 0 0 ADMINISTRATION 10 8,93 % 6 4 0 0 0 0 ENSEMBLE TOTAL 112 100,00 % 70 42 0 0 0 0 41

3.2.2 STATISTIQUES ANNUELLES HOSPITALIERES, PAR TYPE D ACCIDENT - Les accidents de travail - Les accidents de trajet 3.2.2.1 Statistiques annuelles hospitalières : Les accidents de travail 3.2.2.1.1 Recensement des accidents de travail NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAVAIL Nombre d'événements 223 Evénements sans arrêt 187 Evénements avec arrêt 36 Evénements ayant entraîné une IP<10% 0 Evénement ayant entraîné une IP de 10% à - de 60% 0 Evénement ayant entraîné une IP >= 60% 0 Nombre d'événements mortels 0 Sur la totalité des accidents de travail, seuls 16% ont donné lieu à un arrêt de travail. Remarque :le nombre d événements ayant entraîné une IP correspond aux seuls accidents de l année 2000 ayant entraîné une IP dans la même année. 3.2.2.1.2 Répartition des accidents de travail par sexe et par tranche d âge FEMME HOMME ENSEMBLE TRANCHE D AGE Nombre % / Total Nombre % / Total Nombre % / Ensemble moins de 20 ans 12 7,23 % 6 10,53 % 18 8,07 % 20-24 ans 53 31,93 % 12 21,05 % 65 29,15 % 25-29 ans 65 39,16 % 15 26,32 % 80 35,87 % 30-34 ans 11 6,63 % 9 15,79 % 20 8,97 % 35-39 ans 11 6,63 % 9 15,79 % 20 8,97 % 40-44 ans 7 4,22 % 5 8,77 % 12 5,38 % 45-49 ans 6 3,61 % 1 1,75 % 7 3,14 % 55-59 ans 1 0,60 % 0 0,00 % 1 0,45 % ENSEMBLE 166 100 % 57 100 % 223 100 % Les agents féminins entre 20 et 29 ans totalisent plus de 70% des accidents de travail. 42

3.2.2.1.3 Répartition des accidents de travail par tranche horaire TRANCHE HORAIRE SANS ARRET 0h à 2h 5 0 5 0 0 2h à 4h 5 1 4 0 0 4h à 6h 4 0 4 0 0 6h à 8h 24 4 20 0 0 8h à 10h 39 7 32 0 0 10h à 12h 47 12 35 0 0 12h à 14h 25 4 21 0 0 14h à 16h 33 6 27 0 0 16h à 18h 16 0 16 0 0 18h à 20h 15 1 14 0 0 20h à 22h 7 1 6 0 0 22h à 24h 3 0 3 0 0 ENSEMBLE 223 36 187 0 0 43

3.2.2.1.4 Répartition des accidents de travail par élément matériel ELEMENT MATERIEL Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % ACCIDENT HORS OU DANS L'ETABLISSEMENT, PENDANT LES HEURES DE SERVICE AVEC UN VEHICULE APPAREIL DE LEVAGE / MANUTENTION MUE PAR ENERGIE ELECTRIQUE OU PNEUMATIQUE APPAREIL DE LEVAGE / MANUTENTION MUE PAR ENERGIE HUMAINE APPAREILS METTANT EN OEUVRE DES PRODUITS DANGEREUX OU PROJECTIONS LIQUIDES 1 0,45 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % 12 5,38 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % 7 3,14 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % 1 0,45 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % APPAREILS DE LEVAGE ET DE MANUTENTION 4 1,79 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % AUTRES ELEMENTS MATERIELS 5 2,24 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % CHUTE OU GLISSADE DE PLAIN-PIED 17 7,62 % 3 8,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % CHUTE OU GLISSADE EN DENIVELE OU HAUTEUR (DESCENTE DE BUS, ESCALIER, ESCABEAU, MARCHES) 2 0,90 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % CONTACT / PROJECTION AVEC SANG ; URINE ; PRODUIT BIOLOGIQUE, ETC. SUR PEAU LESEE, MUQUEUSES ET YEUX CONTACT AVEC PRODUITS TOXIQUES, CORROSIFS, IRRITANTS, NOCIFS, CAUSTIQUES, SOUS TOUTES FORMES (Y COMPRIS ANTIMITOTIQUES) 32 14,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % 5 2,24 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % CONTACT AVEC UN MALADE AGITE 10 4,48 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % DIVERS 3 1,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % EFFORT LIE A LA MANIPULATION DE CHARGES 13 5,83 % 3 8,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % EFFORT LIE A LA MANUTENTION DE MALADES 20 8,97 % 7 19,44 % 0 0,00 % 0 0,00 % EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (ACCIDENTS, CHUTES AVEC DENIVELLATION ) EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (CAS DES ACCIDENTS SURVENUS DE PLAIN-PIED) INCENDIE, EXPLOSION, APPAREIL METTANT EN OEUVRE DES PRODUITS OU ELEMENTS CHAUDS (FOUR, ETUVE, APPAREIL DE CUISSON, CAFETIERE, MICRO-ONDE, ETC.) MACHINE FIXE (DANS ATELIER, PHOTOCOPIEUSE, AUTOMATE, ETC.) MANIPULATION D'OBJETS, D'OUTIL A MAIN / INSTRUMENTS PORTATIFS MANIPULATION D'OUTILS OU D'INSTRUMENTS COUPANTS, PIQUANTS OU TRANCHANTS SOUILLES (SANG, URINE, PRODUIT BIOLOGIQUE, ETC.) 2 0,90 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % 1 0,45 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % 1 0,45 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % 1 0,45 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % 1 0,45 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % 51 22,87 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % NON PRECISE 2 0,90 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % OBJET OU MASSE EN MOUVEMENT ACCIDENTEL OU NON OBJETS EN COURS DE MANIPULATION OU DE TRANSPORT MANUEL 21 9,42 % 7 19,44 % 0 0,00 % 0 0,00 % 11 4,93 % 3 8,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 223 100 % 36 100 % 0 0,00 % 0 0,00 % 44

3.2.2.1.5 Répartition des accidents de travail par siège des lésions SIEGE DES LESIONS COLONNE VERTEBRALE AVEC ARRET EVENE- MENTS AVEC IP Nombre % Nombre % Nombre Nombre Cervicale 3 1,26 % 2 4,76 % 0 0 Dorsale 6 2,51 % 3 7,14 % 0 0 Lombaire 10 4,18 % 4 9,52 % 0 0 Sous Total 19 7,95 % 9 21,43 % 0 0 Autre doigt 32 13,39 % 4 9,52 % 0 0 Index 24 10,04 % 1 2,38 % 0 0 Paume et dos 20 8,37 % 1 2,38 % 0 0 Plusieurs doigts 6 2,51 % 2 4,76 % 0 0 Pouce 26 10,88 % 2 4,76 % 0 0 Sous Total 108 45,19 % 10 23,81 % 0 0 Cheville, cou de pied 8 3,35 % 2 4,76 % 0 0 Cuisse 3 1,26 % 0 0,00 % 0 0 Genou 17 7,11 % 5 11,90 % 0 0 Hanche 2 0,84 % 0 0,00 % 0 0 Jambe 5 2,09 % 1 2,38 % 0 0 Sous Total 35 14,64 % 8 19,05 % 0 0 MEMBRES SUPERIEURS Avant-bras 4 1,67 % 1 2,38 % 0 0 Bras 5 2,09 % 1 2,38 % 0 0 Coude 2 0,84 % 0 0,00 % 0 0 Epaule 4 1,67 % 3 7,14 % 0 0 Poignet 9 3,77 % 3 7,14 % 0 0 Sous Total 24 10,04 % 8 19,05 % 0 0 PIEDS Orteils 4 1,67 % 1 2,38 % 0 0 Plante et dessus 7 2,93 % 3 7,14 % 0 0 Talon 1 0,42 % 0 0,00 % 0 0 Sous Total 12 5,02 % 4 9,52 % 0 0 TETE (YEUX EXCEPTES) Bouche 2 0,84 % 0 0,00 % 0 0 Cou (sauf vertèbres cervicales) 3 1,26 % 1 2,38 % 0 0 Face (sauf nez et bouche) 3 1,26 % 0 0,00 % 0 0 Nez 3 1,26 % 0 0,00 % 0 0 Région crânienne 2 0,84 % 0 0,00 % 0 0 Sous Total 13 5,44 % 1 2,38 % 0 0 TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Abdomen 2 0,84 % 0 0,00 % 0 0 Région lombaire 2 0,84 % 0 0,00 % 0 0 Thorax 4 1,67 % 2 4,76 % 0 0 Sous Total 8 3,35 % 2 4,76 % 0 0 YEUX Yeux 20 8,37 % 0 0,00 % 0 0 Sous Total 20 8,37 % 0 0,00 % 0 0 TOTAL GENERAL 239 100 % 42 100 % 0 0 45

3.2.2.1.6 Répartition des accidents de travail selon la nature des lésions NATURE DES LESIONS Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Atteinte ostéo-articulaire et/ou 64 26,78 % 24 57,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) Autre nature de lésion 9 3,77 % 1 2,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % Brûlure physique, chimique 7 2,93 % 1 2,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % Contusion, hématome 39 16,32 % 8 19,05 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésion potentiellement infectieuse due au produit biologique 4 1,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions de nature multiple 1 0,42 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions internes 7 2,93 % 3 7,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % Piqûre 54 22,59 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plaie 48 20,08 % 5 11,90 % 0 0,00 % 0 0,00 % Présence de corps étrangers 5 2,09 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 1 0,42 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 239 100,00 % 42 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 46

3.2.2.1.7 Répartition des accidents de travail par groupe de personnel hospitalier GROUPE DE PERSONNEL DIRECTION ET ADMINISTRATION SANS ARRET AVEC ARRET ENTRAINE UN TAUX D'IP < 10% ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 66,66% ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 66,66% EVENE- MENTS 5 5 0 0 0 0 0 MEDICO-TECHNIQUE 7 7 0 0 0 0 0 SERVICES DE SOINS 188 158 30 0 0 0 0 TECHNIQUE 23 17 6 0 0 0 0 TOTAL 223 187 36 0 0 0 0 47

3.2.2.1.8 Répartition des accidents de travail par discipline d équipement DISCIPLINES D'EQUIPEMENT EVENE- MENTS EVENE- MENTS SANS ARRET ADMINISTRATION, SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES EVENE- MENTS AVEC ARRET ENTRAINE UN TAUX D'IP < 10% ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 66,66% ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 66,66% EVENE- MENTS ADMINISTRATION 123 104 19 0 0 0 0 SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES ADMINISTRATION, SERVICES HOTELIERS ET TECHNIQUES 41 30 11 0 0 0 0 164 134 30 0 0 0 0 DISCIPLINES SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES HEBERGEMENT COMPLET POUR PERSONNES AGEES DISCIPLINES SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES 5 3 2 0 0 0 0 5 3 2 0 0 0 0 SECTION HOPITAL AUTRES DISCIPLINES DE LA 16 15 1 0 0 0 0 SECTION HOPITAL CHIRURGIE 13 13 0 0 0 0 0 MEDECINE 16 14 2 0 0 0 0 OBSTETRIQUE 2 2 0 0 0 0 0 SOINS DE LONGUE DUREE 7 6 1 0 0 0 0 SECTION HOPITAL 54 50 4 0 0 0 0 TOTAL GENERAL 223 187 36 0 0 0 0 48

3.2.2.1.9 Répartition des accidents de travail par sous- famille de métiers SOUS FAMILLE METIER EVENEME NTS % EVENE- MENTS SANS ARRET EVENE- MENTS AVEC ARRET EVENE- MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP < 10% EMPLOIS TYPES DES SERVICES ADMINISTRATIFS, GENERAUX ET TECHNIQUES EVENEME NTS ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 66,66% EVENE- MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 66,66% EVENE- MENTS ADMINISTRATION 3 9,09 % 3 0 0 0 0 0 BATIMENT 1 3,03 % 1 0 0 0 0 0 BLANCHISSERIE 8 24,24 % 8 0 0 0 0 0 COMMUNICATION/ACCUEIL 1 3,03 % 1 0 0 0 0 0 CUISINE, RESTAURATION, DISTRIBUTION 8 24,24 % 6 2 0 0 0 0 ENTRETIEN HYGIENE 2 6,06 % 2 0 0 0 0 0 GENIE TECHNIQUE ET MAINTENANCE 2 6,06 % 0 2 0 0 0 0 TRANSPORTS 8 24,24 % 6 2 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 33 14,80 % 27 6 0 0 0 0 EMPLOIS DES SERVICES SOIGNANTS SECTEUR SOCIAL 2 1,05 % 2 0 0 0 0 0 SERVICE INFIRMIER 178 93,68 % 148 30 0 0 0 0 SERVICE MEDICAL 1 0,53 % 1 0 0 0 0 0 SERVICE TECHNIQUE ENSEMBLE MEDICO- 9 4,74 % 9 0 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 190 85,20 % 160 30 0 0 0 0 TOTAL 223 100,00 % 187 36 0 0 0 0 49

3.2.2.2 Statistiques annuelles hospitalières : les accidents de trajet 3.2.2.2.1 Recensement des accidents de trajet NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAJET Nombre d'événements 28 Evénements sans arrêt 14 Evénements avec arrêt 14 Evénements ayant entraîné une IP<10% 1 Evénement ayant entraîné une IP de 10% à - de 66,66% 0 Evénement ayant entraîné une IP >= 66,66% 0 Nombre d'événements mortels 0 3.2.2.2.2 Répartition des accidents de trajet par sexe et tranche d âge TRANCHE D AGE FEMME HOMME ENSEMBLE Nombre % / Total Nombre % / Total Nombre % / Ensemble moins de 20 ans 1 4,55 % 3 50,00 % 4 14,29 % 20-24 ans 10 45,45 % 0 0,00 % 10 35,71 % 25-29 ans 6 27,27 % 2 33,33 % 8 28,57 % 30-34 ans 3 13,64 % 0 0,00 % 3 10,71 % 45-49 ans 2 9,09 % 1 16,67 % 3 10,71 % ENSEMBLE 22 100,00 % 6 100,00 % 28 100,00 % 50

3.2.2.2.3 Répartition des accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident MOYEN DE LOCOMOTION SANS ARRET NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % Automobile 3 10,71 % 0 0,00 % 3 21,43 % 0 0,00 % 0 0,00 % Autre moyen 1 3,57 % 1 7,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bicyclette 2 7,14 % 1 7,14 % 1 7,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % Pédestre 5 17,86 % 3 21,43 % 2 14,29 % 1 100,00 % 0 0,00 % Véhicule personnel 13 46,43 % 6 42,86 % 7 50,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Vélomoteur, moto 4 14,29 % 3 21,43 % 1 7,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 28 100,00 % 14 100,00 % 14 100,00 % 1 100,00 % 0 0,00 % CAUSE DE L'ACCIDENT SANS ARRET NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % Agression 1 3,57 % 1 7,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Cause non 22 78,57 % 12 85,71 % 10 71,43 % 1 100,00 % 0 0,00 % précisée Collision 5 17,86 % 1 7,14 % 4 28,57 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 28 100,00 % 14 100,00 % 14 100,00 % 1 100,00 % 0 0,00 % 51

3.2.2.2.4 Répartition des accidents de trajet par siège de lésions SIEGE DES LESIONS COLONNE VERTEBRALE Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Cervicale 11 26,19 % 8 38,10 % 0 0,00 % 0 0,00 % Dorsale 1 2,38 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lombaire 2 4,76 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 14 33,33 % 10 47,62 % 0 0,00 % 0 0,00 % MAINS Autre doigt 1 2,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Paume et dos 2 4,76 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 3 7,14 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES INFERIEURS ( PIEDS EXCEPTES) Cheville, cou de pied 2 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Genou 5 11,90 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % Hanche 3 7,14 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % Jambe 2 4,76 % 2 9,52 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 12 28,57 % 4 19,05 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES SUPERIEURS Avant-bras 1 2,38 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bras 1 2,38 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % Coude 4 9,52 % 2 9,52 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 6 14,29 % 4 19,05 % 0 0,00 % 0 0,00 % NON PRECISE Non précisé 1 2,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 1 2,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % PIEDS Plante et dessus 2 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 2 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TETE (YEUX EXCEPTES) Région crânienne 1 2,38 % 0 0,00 % 1 100,00 % 0 0,00 % Sous Total 1 2,38 % 0 0,00 % 1 100,00 % 0 0,00 % TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Abdomen 1 2,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Thorax 1 2,38 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 2 4,76 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % YEUX Yeux 1 2,38 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 1 2,38 % 1 4,76 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL GENERAL 42 100,00 % 21 100,00 % 1 100,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 52

3.2.2.2.5 Répartition des accidents de trajet selon la nature des lésions NATURE DES LESIONS Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Atteinte ostéo-articulaire et/ou 20 47,62 % 10 47,62 % 0 0,00 % 0 0,00 % musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) Autre nature de lésion 2 4,76 % 0 0,00 % 1 100,00 % 0 0,00 % Contusion, hématome 11 26,19 % 3 14,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % Fracture 6 14,29 % 5 23,81 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plaie 3 7,14 % 3 14,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 42 100 % 21 100 % 1 100 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 53

3.2.3 STATISTIQUES ANNUELLES TERRITORIALES PAR TYPE D ACCIDENT - Les accidents de travail - Les accidents de trajet 3.2.3.1 Statistiques annuelles territoriales : les accidents de travail 3.2.3.1.1 Recensement des accidents de travail NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAVAIL Nombre d'événements 92 Evénements sans arrêt 57 Evénements avec arrêt 35 Evénements ayant entraîné une IP<10% 0 Evénement ayant entraîné une IP de 10% à - de 0 66,66% Evénement ayant entraîné une IP >= 66,66% 0 Nombre d'événements mortels 0 3.2.3.1.2 Répartition des accidents de travail par sexe et par tranche d âge TRANCHE D AGE FEMME HOMME ENSEMBLE Nombre % / Total Nombre % / Total Nombre % / Ensemble moins de 20 ans 0 0,00 % 4 10,81 % 4 4,35 % 20-24 ans 11 20,00 % 9 24,32 % 20 21,74 % 25-29 ans 10 18,18 % 13 35,14 % 23 25,00 % 30-34 ans 10 18,18 % 2 5,41 % 12 13,04 % 35-39 ans 11 20,00 % 8 21,62 % 19 20,65 % 40-44 ans 4 7,27 % 1 2,70 % 5 5,43 % 45-49 ans 5 9,09 % 0 0,00 % 5 5,43 % 50-54 ans 1 1,82 % 0 0,00 % 1 1,09 % 55-59 ans 2 3,64 % 0 0,00 % 2 2,17 % 60-64 ans 1 1,82 % 0 0,00 % 1 1,09 % ENSEMBLE 55 100 % 37 100 % 92 100 % 3.2.3.1.3 Répartition des accidents de travail par tranche horaire TRANCHE HORAIRE SANS ARRET 4h à 6h 3 2 1 0 0 6h à 8h 10 1 9 0 0 8h à 10h 18 9 9 0 0 10h à 12h 22 10 12 0 0 12h à 14h 17 6 11 0 0 14h à 16h 17 4 13 0 0 16h à 18h 2 2 0 0 0 18h à 20h 2 1 1 0 0 20h à 22h 1 0 1 0 0 ENSEMBLE 92 35 57 0 0 54

3.2.3.1.4 Répartition des accidents de travail par élément matériel ELEMENT MATERIEL NOMBRE % NOMBRE % Nombre % Nombre DIVERS 4 4,35 % 3 8,57 % 0 0,00 % 0 EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (ACCIDENTS, CHUTES AVEC DENIVELLATION ) EMPLACEMENT DE TRAVAIL ET SURFACES DE CIRCULATION (CAS DES ACCIDENTS SURVENUS DE PLAIN-PIED) 7 7,61 % 6 17,14 % 0 0,00 % 0 5 5,43 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 NON PRECISE 55 59,78 % 10 28,57 % 0 0,00 % 0 OBJETS EN COURS DE MANIPULATION OU DE TRANSPORT MANUEL 13 14,13 % 11 31,43 % 0 0,00 % 0 OBJETS, MASSES, PARTICULES EN MOUVEMENT ACCIDENTEL 2 2,17 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 OUTILS A MAIN 3 3,26 % 2 5,71 % 0 0,00 % 0 OUTILS MECANIQUES TENUS OU GUIDES A LA MAIN (MUS OU ALIMENTES ELECTRONIQUEMENT, PNEUMATIQUES OU A AUTRE COMMANDE MECANIQUE) 1 1,09 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 VEHICULES (A L'EXCLUSION DES CHARIOTS DE MANUTENTION ET DES ENGINS DE TERRASSEMENT ) 2 2,17 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 TOTAL 92 100,00 % 35 100,00 % 0 0,00 % 0 55

3.2.3.1.5 Répartition des accidents de travail par siège des lésions SIEGE DES LESIONS COLONNE VERTEBRALE Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Cervicale 3 3,03 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % Dorsale 4 4,04 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lombaire 10 10,10 % 4 11,11 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 17 17,17 % 6 16,67 % 0 0,00 % 0 0,00 % MAINS Autre doigt 6 6,06 % 3 8,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Index 5 5,05 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Paume et dos 5 5,05 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plusieurs doigts 1 1,01 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Pouce 7 7,07 % 3 8,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Pouce et index 1 1,01 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 25 25,25 % 8 22,22 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES INFERIEURS ( PIEDS EXCEPTES) Cheville, cou de pied 10 10,10 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Cuisse 4 4,04 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Genou 7 7,07 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % Jambe 4 4,04 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 25 25,25 % 7 19,44 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES SUPERIEURS Avant-bras 4 4,04 % 4 11,11 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bras 3 3,03 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Coude 1 1,01 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % Epaule 4 4,04 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Poignet 4 4,04 % 3 8,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 16 16,16 % 10 27,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % PIEDS Orteils 3 3,03 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 3 3,03 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % TETE (YEUX EXCEPTES) Appareil auditif 1 1,01 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Cou (sauf vertèbres 1 1,01 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % cervicales) Nez 2 2,02 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % Région crânienne 1 1,01 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 5 5,05 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Abdomen 2 2,02 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bassin 1 1,01 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Région lombaire 2 2,02 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 5 5,05 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % YEUX Yeux 3 3,03 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 3 3,03 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL GENERAL 99 100,00 % 36 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 56

3.2.3.1.6 Répartition des accidents de travail selon la nature des lésions NATURE DES LESIONS NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 40 40,40 % 17 47,22 % 0 0,00 % 0 0,00 % Atteintes sensorielles 1 1,01 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Autre nature de lésion 7 7,07 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % Brûlure physique, chimique 3 3,03 % 2 5,56 % 0 0,00 % 0 0,00 % Contusion, hématome 27 27,27 % 9 25,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Fracture 4 4,04 % 3 8,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions internes 1 1,01 % 1 2,78 % 0 0,00 % 0 0,00 % Piqûre 2 2,02 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plaie 10 10,10 % 3 8,33 % 0 0,00 % 0 0,00 % Présence de corps étrangers 3 3,03 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Réaction allergique ou inflammatoire cutanée ou muqueuse 1 1,01 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 99 100,00 % 36 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 57

3.2.3.1.7 Répartition des accidents de travail selon les facteurs potentiels des accidents FACTEURS POTENTIELS SANS ARRET NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % AUTRES FACTEURS Autre facteur 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Manque de formation à l'utilisation 1 1,08 % 1 1,72 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Mauvaise posture de travail ou manutention 7 7,53 % 1 1,72 % 6 17,14 % 0 0,00 % 0 0,00 % Précipitation,manque d'analyse 4 4,30 % 4 6,90 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sol en mauvais état (bosselé, encombré, souillé) 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Travail à deux, mauvaise coordination 1 1,08 % 1 1,72 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 15 16,13 % 7 12,06 % 8 22,88 % 0 0,00 % 0 0,00 % FACTEUR EN RELATION AVEC LA TÂCHE, L'ACTIVITE, L'OPERATION Contraintes de temps 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Incident de manœ uvre 3 3,23 % 0 0,00 % 3 8,57 % 0 0,00 % 0 0,00 % Mode opératoire inapproprié 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 5 5,38 % 0 0,00 % 5 14,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % FACTEUR EN RELATION AVEC LE MATERIEL, LE POSTE DE TRAVAIL Défaillance au niveau de la 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % réalisation Sous Total 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % FACTEURS PSYCHOLOGIQUES ET SOCIOLOGIQUES DES COMMUNICATIONS Défaut de communication entre 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % individus et équipes Sous Total 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % MILIEU DE TRAVAIL (INDEPENDAMMENT DE L'INDIVIDU) Etat, nature du sol, du support 4 4,30 % 1 1,72 % 3 8,57 % 0 0,00 % 0 0,00 % Stockage inapproprié de matériel, matériaux 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 5 5,38 % 1 1,72 % 4 11,43 % 0 0,00 % 0 0,00 % MILIEU DE TRAVAIL, FACTEUR DE RISQUE EN PRESENCE DE L'HOMME Autre facteur lie au milieu de travail en présence de l'homme 1 1,08 % 0 0,00 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Nuisances chimiques (produits 1 1,08 % 1 1,72 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % corrosifs, toxiques) Sous Total 2 2,15 % 1 1,72 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % RISQUE LIE A L'ARTICULATION DES TACHES Mauvaise coordination, mauvaise synchronisation des actions 3 3,23 % 2 3,45 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 3 3,23 % 2 3,45 % 1 2,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Non précisé 61 65,59 % 47 81,03 % 14 40,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 61 65,59 % 47 81,03 % 14 40,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 93 100,00 % 58 100,00 % 35 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % 58

3.2.3.1.8 Répartition des accidents de travail par filière SOUS FAMILLE METIER URBANISME EVENE- MENTS % EVENE- MENTS SANS ARRET EVENE- MENTS AVEC ARRET EVENE- MENTS ENTRAINT E UN TAUX D'IP < 10% EVENE- MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 66,66% EVENE- MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 66,66% EVENE- MENTS URBANISME 1 100,00 % 0 1 0 0 0 0 SPORTS SOUS/TOTAL 1 1,09 % 0 1 0 0 0 0 SPORT 2 100,00 % 1 1 0 0 0 0 SOCIAL SOUS/TOTAL 2 2,17 % 1 1 0 0 0 0 SOCIAL 6 100,00 % 1 5 0 0 0 0 SANTE SOUS/TOTAL 6 6,52 % 1 5 0 0 0 0 SANTE 1 100,00 % 1 0 0 0 0 0 LOGISTIQUE SOUS/TOTAL 1 1,09 % 1 0 0 0 0 0 BTP-ESPACES VERTS 19 38,00 % 11 8 0 0 0 0 ENTRETIEN ET SERVICES GENERAUX 31 62,00 % 18 13 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 50 54,35 % 29 21 0 0 0 0 CULTURE BIBLIOTHEQUE 1 33,33 % 0 1 0 0 0 0 SPECTACLE 2 66,67 % 1 1 0 0 0 0 SOUS/TOTAL 3 3,26 % 1 2 0 0 0 0 AUTRE PERSONNEL AUTRE PERSONNEL 10 100,00 % 10 0 0 0 0 0 AGENT POLYVALENT SOUS/TOTAL 10 10,87 % 10 0 0 0 0 0 AGENT POLYVALENT 12 100,00 % 10 2 0 0 0 0 ADMINISTRATION SOUS/TOTAL 12 13,04 % 10 2 0 0 0 0 ADMINISTRATION RESTAURATION HORS 3 42,86 % 2 1 0 0 0 0 RESTAURATION 4 57,14 % 2 2 0 0 0 0 ENSEMBLE SOUS/TOTAL 7 7,61 % 4 3 0 0 0 0 TOTAL 92 100,00 % 57 35 0 0 0 0 59

3.2.3.1.9 Répartition des accidents de travail par groupe de métiers FILIERE EVENE-MENTS SANS ARRET EVENE-MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP < 10% EVENE-MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP DE 10% A 66,66% EVENE-MENTS ENTRAINE UN TAUX D'IP > A 66,66% AUTRE PERSONNEL 18 15 3 0 0 0 0 FILIERE ADMINISTRATIVE 3 2 1 0 0 0 0 FILIERE ANIMATION 5 3 2 0 0 0 0 FILIERE CULTURELLE 2 1 1 0 0 0 0 FILIERE SOCIALE, MEDICO- SOCIALE ET MEDICO- TECHNIQUE FILIERE TECHNIQUE 4 2 2 0 0 0 0 60 34 26 0 0 0 0 TOTAL 92 57 35 0 0 0 0 60

3.2.3.2 Statistiques annuelles territoriales : les accidents de trajet 3.2.3.2.1 Recensement des accidents de trajet NOMBRE D'ACCIDENTS DE TRAJET Nombre d'événements 20 Evénements sans arrêt 13 Evénements avec arrêt 7 Evénements ayant entraîné une IP<10% 0 Evénement ayant entraîné une IP de 10% à - de 66,66% 0 Evénement ayant entraîné une IP >= 66,66% 0 Nombre d'événements mortels 0 3.2.3.2.2 Répartition des accidents de trajet par sexe et tranche d âge TRANCHE D AGE FEMME HOMME ENSEMBLE Nombre % / Total Nombre % / Total Nombre % / Ensemble moins de 20 ans 1 7,69 % 2 28,57 % 3 15,00 % 20-24 ans 0 0,00 % 2 28,57 % 2 10,00 % 25-29 ans 3 23,08 % 2 28,57 % 5 25,00 % 30-34 ans 3 23,08 % 1 14,29 % 4 20,00 % 35-39 ans 3 23,08 % 0 0,00 % 3 15,00 % 40-44 ans 1 7,69 % 0 0,00 % 1 5,00 % 45-49 ans 2 15,38 % 0 0,00 % 2 10,00 % ENSEMBLE 13 100,00 % 7 100,00 % 20 100,00 % 61

3.2.3.2.3 Répartition des accidents de trajet selon le moyen de locomotion et la cause de l accident MOYEN DE LOCOMOTION SANS ARRET NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % Nombre % Nombre % Automobile 4 20,00 % 3 23,08 % 1 14,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % Bicyclette 2 10,00 % 2 15,38 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Pédestre 7 35,00 % 4 30,77 % 3 42,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Transport en commun 2 10,00 % 1 7,69 % 1 14,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % Véhicule personnel 2 10,00 % 1 7,69 % 1 14,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % Vélomoteur, moto 3 15,00 % 2 15,38 % 1 14,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 20 100,00 % 13 100,00 % 7 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % CAUSE DE L'ACCIDENT SANS ARRET NOMBRE % NOMBRE % NOMBRE % Nombre % Nombre % Agression 1 5,00 % 0 0,00 % 1 14,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % Autre cause 6 30,00 % 5 38,46 % 1 14,29 % 0 0,00 % 0 0,00 % Cause non précisée 1 5,00 % 1 7,69 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Collision 9 45,00 % 6 46,15 % 3 42,86 % 0 0,00 % 0 0,00 % Conditions météorologiques 2 10,00 % 0 0,00 % 2 28,57 % 0 0,00 % 0 0,00 % Etat physique 1 5,00 % 1 7,69 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 20 100,00 % 13 100,00 % 7 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % 62

3.2.3.2.4 Répartition des accidents de trajet par siège de lésions SIEGE DES LESIONS Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % COLONNE VERTEBRALE Cervicale 3 13,04 % 1 12,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % Dorsale 2 8,70 % 1 12,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 5 21,74 % 2 25,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % MAINS Paume et dos 1 4,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Pouce 1 4,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 2 8,70 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES INFERIEURS ( PIEDS EXCEPTES) Cheville, cou de pied 4 17,39 % 2 25,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Genou 4 17,39 % 2 25,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Hanche 1 4,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Jambe 2 8,70 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 11 47,83 % 4 50,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % MEMBRES SUPERIEURS Epaule 1 4,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 1 4,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % PIEDS Plante et dessus 1 4,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 1 4,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % TETE (YEUX EXCEPTES) Face (sauf nez et 1 4,35 % 1 12,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % bouche) Sous Total 1 4,35 % 1 12,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % TRONC (COLONNE VERTEBRALE EXCEPTEE) Thorax 2 8,70 % 1 12,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % Sous Total 2 8,70 % 1 12,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL GENERAL 23 100,00 % 8 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 63

3.2.3.2.5 Répartition des accidents de trajet selon la nature des lésions NATURE DES LESIONS NOMBRE % NOMBRE % Nombre % Nombre % Atteinte ostéo-articulaire et/ou musculaire (entorse, douleurs d'effort, etc.) 12 52,17 % 4 50,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Contusion, hématome 7 30,43 % 3 37,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % Fracture 1 4,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Lésions internes 1 4,35 % 0 0,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % Plaie 2 8,70 % 1 12,50 % 0 0,00 % 0 0,00 % TOTAL 23 100,00 % 8 100,00 % 0 0,00 % 0 0,00 % : il peut y avoir plusieurs répartitions pour un même événement. 64