7 Annexe: Normes dans la détention de volaille

I Détenir des volailles B7 Produire et commercialiser des œufs et de la volaille 7 Annexe: Normes dans la détention de volaille 7.1 Besoins en mangeoires et en abreuvoirs ainsi qu en perchoirs et en nids Selon l Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn) du 23.4.2008, annexe 1, tableau 9. Exigences minimales par animal resp. nombre par [x] animaux Poussins de ponte jusqu à 10 semaines Poulettes, 11 éme 18 ème semaine Pondeuses à partir de la 19 ème semaine Animaux de chair 3 Longueur de la place à la mangeoire, alimentation manuelle 1 (cm) 3 10 16 Longueur de la place à la mangeoire, alimentation mécanique 1 (cm) 3 6 8 2 Mangeoire à l automate circulaire (cm) 2 3 3 1,5 Abreuvoir, gouttière linéaire 1 (cm) 1 2 2,5 1 Abreuvoir, gouttière circulaire (cm) 1 1,5 1,5 1 Abreuvoir à pipette (nombre) 1 par 15 animaux 1 par 15 animaux 1 par 15 animaux 1 par 15 animaux Abreuvoir à godet (nombre) 1 par 30 animaux 1 par 25 animaux 1 par 25 animaux 1 par 30 animaux Longueur des perchoirs par animal 2 (cm) 8 11 14 [Espacement horizontal entre les perchoirs (cm)] 25 25 30 Nids de ponte: au maximum cinq pondeuses par nid individuel, resp. maximum 100 pondeuses par mètre carré de nid collectif. 1 Si les mangeoires/abreuvoirs sont accessibles des deux côtés, la place à la mangeoire/à l abreuvoir correspond au double de la longueur de la mangeoire/de l abreuvoir. 2 Les perchoirs pour les poulettes ou les pondeuses doivent être placés à différents niveaux, ce qui signifie qu une partie des perchoirs doit être surélevée (au moins 50 cm au-dessus du sol du poulailler ou de manière à ce que les animaux puissent circuler en-dessous). 3 Ces valeurs sont applicables aux animaux d un poids de plus de 2 kg; pour des animaux plus petits, elles peuvent être réduites de manière appropriée. Dans la pratique, les besoins en mangeoires et en abreuvoirs sont calculés sur la base de 15 animaux/m 2. «Dans une manière appropriée» signifie que la densité maximale de 30 kg/m 2 est respectée dans ce cas, ces valeurs sont applicables pour des animaux de 2 kg. Les surfaces surélevées doivent être prises en considération pour le calcul de la surface accessible. B7-I 84

B7 Produire et commercialiser des œufs et de la volaille I Détenir des volailles 7.2 Besoins en surface disponible Selon l Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn) du 23.4.2008, annexe 1, tableau 9. Poussins de ponte (jusqu à 10 semaines) Poulettes (11 ème 18 ème semaine) Poules pondeuses (à partir de la 19 ème semaine) Parentales (de chair) Poulets de chair Dindes jusqu à 150 animaux: 14 poussins par m 2 de surface disponible plus de 150 animaux: 15 poussins par m 2 de surface disponible jusqu à 150 animaux: 9,3 poulettes par m 2 de surface disponible plus de 150 animaux: m 2 de surfaces grillagées 16.4 animaux + m 2 de litière 10,3 animaux jusqu à 150 animaux: 7 poules (jusqu à 2 kg) par m 2 de surface disponible resp. 6 poules (plus de 2 kg) par m 2 de surface disponible plus de 150 animaux: m 2 de surfaces grillagées 12,5 poules + m 2 de litière 3,5 poules 1400 cm 2 de surface disponible par animal plus de 80 animaux: 30 kg de poids vif par m 2 de surface disponible Les surfaces surélevées autorisées par l OVF peuvent être prises en considération pour le calcul de la surface disponible (en règle générale +10%). jusqu à la fin de la 6 ème semaine d âge: 32 kg de poids vif par m 2 de surface disponible à partir de la 7 ème semaine d âge: 36,5 kg de poids vif par m 2 de surface disponible Surface disponible Sont considérées comme surfaces disponibles pour les animaux les surfaces ayant au moins 50 cm d espace libre vers le haut, larges d au moins 30 cm et d une inclinaison ne dépassant pas 12%. Les excréments ne doivent pas rester sur la surface. Exemple de calcul pour la densité d occupation de pondeuses Exemple: garde au sol avec fosse à crottes; surface disponible = 200 m 2 ; fosse à crottes sur 80% de la surface disponible (= 160 m 2 ) et 20% de litière (= 40 m 2 ). Nombre max. d animaux: (160 m 2 12,5 poules/m2) + (40 m 2 3,5 poules/m 2 ) = 2140 poules. Densité moyenne par m 2 : (80% 12,5 poules/m 2 ) + (20% 3,5 poules/m 2 ) = 10,7 poules/m 2. Normes de la production bio relatives aux besoins minimaux en équipements ainsi que la densité maximale d occupation, voir Section 7.5 Voir l exemple de calcul détaillé sous 7.4. Exemple de calcul pour les poulets de chair Le poids final est déterminant. Nombre maximal d animaux pour une surface utile du poulailler de 275 m 2 et un poids vif de 2 kg: 30 kg de poids vif par m 2 2 kg de poids vif par animal = 15 animaux par m 2 ; 15 animaux par m 2 275 m 2 de surface disponible = 4125 poulets de chair. B7-I 85

I Détenir des volailles B7 Produire et commercialiser des œufs et de la volaille 7.3 Espace minimal pour le transport de volailles Selon l Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn) du 23.4.2008, annexe 4, tableau 3. Animaux jusqu à 1,6 kg 3 kg 5 kg 10 kg 15 kg > 15 kg Poussins d un jour Surface, cm 2 180 1 160 1 115 1 105 1 105 1 90 1 21 2 35 2 Hauteur, cm 3 24 24 25 30 35 40 10 10 1 Surface minimale de la caisse de transport en cm 2 par kg de poids vif. 2 Surface minimale de la caisse de transport en cm 2 par poussin. 3 Hauteur minimale de la caisse de transport. Dindes d un jour Exemple de calcul pour la densité maximale d occupation des caisses de transport Surface des caisses à volaille habituelles: 5090 cm 2 Poids de transport autorisé pour les poulettes de moins de 1,6 kg = 28,3 kg (180 cm 2 par kg de poids vif) Poids de transport autorisé pour les pondeuses de plus de 1,6 kg = 31,8 kg (160 cm 2 par kg de poids vif) Donne (exemple): 20 poulettes de 1.40 kg de poids vif (28,3 kg par caisse 1,4 kg par animal). 16 pondeuses de 1.95 kg de poids vif (31,8 kg par caisse 1,95 kg par animal). B7-I 86

B7 Produire et commercialiser des œufs et de la volaille I Détenir des volailles 7.4 Normes de l ordonnance sur les étho programmes SST/SRPA Systèmes de stabulation particulièrement respectueux des animaux (SST) Sorties régulières en plein air (SRPA) Ces deux programmes peuvent être appliqués de façon séparée ou combinée, les contributions sont cumulables. Le nombre d animaux inscrits doit représenter au moins une UGB et les exigences (SST, SRPA ou toutes les deux) doivent être respectées pour tous les animaux d une même catégorie se trouvant sur l exploitation. Par catégories d animaux séparées, chez les volailles, on entend: les pondeuses, les parentales, les poussins et poulettes d élevage, les poulets de chair, les dindes de chair. SST/SRPA selon l ordonnance sur les éthoprogrammes du 25.6.08. Exigences importantes pour SST et SRPA pour la volaille SST SST et SRPA SRPA Pour les pondeuses, les poulettes et les poussins, perchoirs surélevés à plusieurs hauteurs (selon l OPAn). Les poulets de chair doivent diposer de surfaces surélevées (homologuées par l OVF) au plus tard le 10 ème jour. Les dindes doivent pouvoir disposer de surfaces surélevées sur plusieurs niveaux et d abris en suffisance (p. ex. fabriqués en balles de paille). Eclairage à la lumière du jour d au moins 15 lux (zones éloignées des fenêtres, situées derrière les installations, etc.: complément à la lumière artificielle). Durée d engraissement minimale pour les poulets de chair: 30 jours. Chaque jour, accès à une aire à climat extérieur (voir tableau ci-dessous) pendant toute la journée. En cas de fort vent, de couverture neigeuse ou de températures basses et compte tenu de l âge des animaux, il est possible de restreindre l accès à l aire à climat extérieur. Les poulaillers pour pondeuses et parentales peuvent rester fermés jusqu à 10 h le matin, ainsi que de la mise en place à la fin de la 23 e semaine. L aviculteur doit tenir un journal des sorties (avec indication de la raison pour laquelle la sortie n a pas été accordée). Lors des contrôles, l agriculteur doit pouvoir présenter un croquis à jour du poulailler indiquant le nombre maximal d animaux admis, ainsi que les dimensions des surfaces intérieures avec litière, des surfaces disponibles pour les animaux et des perchoirs. Chez les poulets de chair, la surface au sol et les données relatives aux surfaces surélevées doivent être notifiées. En plus de l accès à l aire à climat extérieur, les animaux doivent pouvoir accéder chaque jour à un parcours herbeux à partir de 13 h au plus tard et au moins jusqu à 16 h, mais pendant au moins 5 h: pour les poussins, poulettes et dindes: dès l âge de 43 jours; pour les poulets: dès l âge de 22 jours. Par mauvais temps, l accès au parcours herbeux peut être restreint (in scription dans le journal des sorties avec indication de la raison). Si le pâturage est gorgé d eau ou pendant la période de repos de la végétation, les sorties des pondeuses au pâturage peuvent être remplacées par des sorties sur un parcours non couvert disposant d une couche de litière appropriée. Durée d engraissement minimale pour les poulets: 56 jours. Exigences concernant l aire à climat extérieur et les ouvertures du poulailler (SST et SRPA) Catégorie de production Aire à climat extérieur Ouvertures du poulailler 1 Surface Accès quotidien Pondeuses et parentales au moins 43 m 2 par 1000 animaux dès la fin de la 23 ème sem. 1,5 m par 1000 animaux dès 10 h le matin Poulettes et poussins au moins 32 m 2 par 1000 animaux dès l âge de 43 jours 1,5 m par 1000 animaux Poulets de chair 20% de la surface du poulailler dès l âge de 22 jours 2 m par 100 m 2 de surface 2 Dindes 20% de la surface du poulailler dès l âge de 43 jours 2 m par 100 m 2 de surface 1 Valable tant pour les ouvertures du poulailler vers l ACE que de l ACE vers le pâturage. La largeur minimale par ouverture se monte à 0,7 m (pour les troupeaux de plus de 100 animaux). 2 Dans le poulailler, la distance jusqu à l ouverture la plus proche ne doit pas dépasser 20 m. B7-I 87

I Détenir des volailles B7 Produire et commercialiser des œufs et de la volaille L aire à climat extérieur pour la volaille de rente doit être: entièrement ouverte vers l extérieur sur une longueur équivalant au total à celle de son côté le plus long ou être délimitée par un treillis métallique ou synthétique; entièrement couverte; recouverte d une litière suffisante (exception: poulaillers mobiles pour poulets de chair et dindes); protégée par un filet brise-vent en cas de besoin. Le pâturage, selon l ordonnance SRPA, est une surface couverte de graminées et d herbacées, qui doit de plus offrir à la volaille de rente des refuges tels que des arbres, des arbustes ou des abris. En ce qui concerne la surface minimale du pâturage, il n y a pas de prescriptions dans l ordonnance SRPA. Contrôles SST et SRPA: Croquis du poulailler et densité maximale d occupation Tous les aviculteurs doivent pouvoir présenter un croquis à jour du poulailler et de l aire à climat extérieur lors du contrôle SST/SRPA. En outre, plusieurs indications techniques doivent être documentées. Le croquis comprend une coupe transversale et une vue en plan. Il doit donner un aperçu du système de garde et des équipements avec toutes les dimensions. Le nombre maximum d animaux conformément à l ordonnance sur la protection des animaux (OPAn) doit être calculé séparément pour chacun des équipements du poulailler. Le plus petit nombre d animaux obtenu indique le nombre maximum d animaux autorisé pour le poulailler en question. Un exemple de ce type de calcul se trouve sur la page suivante. Un tableur Excel pour le calcul de la densité de poules pondeuses ainsi qu un document-type pour le croquis du poulailler sont à disposition sur la page Internet www.bvet.admin.ch > Thèmes > Protection des animaux > Aménagements d étables: «Calcul de densité de poules pondeuses» resp. «Exemple de fiche de poulailler» B7-I 88

B7 Produire et commercialiser des œufs et de la volaille I Détenir des volailles Exemple pour le calcul du nombre maximal d animaux autorisé dans un poulailler pour pondeuses Hypothèses pour l exemple de calcul 4 grillages d envol des volières et les deux grillages d envol des nids supérieurs remplissent les conditions valables pour la surface disponible les mangeoires sont accessibles pour les animaux des deux côtés sur toute leur longueur 15 perchoirs par volière (y compris les bords des étages et les perchoirs audessus de l abreuvoir le plus haut) 4 rangées d abreuvoirs à pipette par volière, 3 pipettes par mètre. Croquis d un poulailler de ponte. BVET En cas de doute pour les surfaces pouvant être comptabilisées, on s adressera au constructeur du poulailler ou à l OVF. Offre Norme Nombre maximum d animaux autorisé Surface disponible: Surface grillagée dans les volières 408 m 2 12,5 animaux/m 2 = 5100 animaux Surface d envol grillagée 75 m 2 12,5 animaux/m 2 = 937 animaux Surface recouverte de litière 214 m 2 3,5 animaux/m 2 = 749 animaux Total 697 m 2 6786 animaux Longueur totale des mangeoires 544 m : 0,08 m/animal = 6 800 animaux Total des abreuvoirs 816 pipettes = 15 animaux/pipette = 12 240 animaux Total de la surface des nids 70 m 2 = 100 animaux/m 2 7 000 animaux Surface recouverte de litière en % par rapport à la surface disponible 214 m 2 : 679 m 2 = 30,7% (au minimum 20%) Longueur totale des perchoirs 1020 m : 0,14 m/animal = 7 286 animaux Surface ACE 315 m 2 : 43 m 2 /1000 animaux = 7 325 animaux Total des ouvertures 1 donnant sur l ACE 11,2 m : 1,5 m/1000 animaux = 7 466 animaux Total des ouvertures 1 donnant sur le pâturage (seulement SRPA) 15,0 m : 1,5 m/1000 animaux = 10 000 animaux Nombre maximum d animaux autorisé pour le poulailler 6 786 animaux (dans cet exemple, le nombre d animaux est limité en raison de la surface) 1 Chaque ouverture a une largeur d au moins 0,7 m. B7-I 89

I Détenir des volailles B7 Produire et commercialiser des œufs et de la volaille 7.5 Autres normes Normes dans la production biologique Les deux documents de référence suivants sont importants dans la production biologique d œufs et de volaille en Suisse, les documents: l ordonnance du DFE sur l agriculture biologique («ordonnance bio»; exigences de base de la Confédération) les directives et instructions de Bio Suisse ou de son label «Bio Bourgeon» (principal label bio en Suisse) Les exigences de Bio Suisse dépassent en général celles de l ordonnance bio de la Confédération et sont bien plus détaillées (elles peuvent être téléchargées sous www.biosuisse.ch). Exigences importantes dans la production bio d œufs et de volaille* Secteur Nombre maximal d animaux par bâtiment avicole, resp. par troupeau Densité maximale d occupation sur la surface disponible du poulailler Part de litière (aire de grattage) Equipements Sortie au pâturage Exigence Ordonnance bio : max 3000 poules pondeuses par bâtiment avicole max. 4800 poulets de chair par bâtiment avicole Bio Suisse: maximum 2000 poules pondeuses par bâtiment avicole (au maximum 4 troupeaux de 500 poules au maximum) maximum 4000 poulettes par bâtiment avicole (au maximum 4 troupeaux de 1000 poulettes au maximum). maximum 2000 poulets (pré-engraissement) resp. 500 poulets (finition) par troupeau Poules pondeuses : De manière générale, au maximum 5 animaux par m 2 Différenciation Bio Suisse: au maximum 8 animaux par m 2 s il y a une aire à climat extérieur intégrée qui est à disposition durant toute la phase d éclairage Poulettes (7 ème à 18 ème semaine de vie; Bio Suisse) 8 animaux par m 2 Resp. 13 animaux par m 2 s il y a une aire à climat extérieur intégrée qui est à disposition durant toute la phase d éclairage Poulets de chair: De manière générale, maximum 20 kg de poids vif par m 2 Différenciation Bio Suisse: maximum 25 kg de poids vif par m 2 lorsque l aire à climat extérieure est comptabilisée De manière générale, au moins 33% de la surface accessible Bio Suisse chez les poulets de chair: min. 66% de la surface au sol du poulailler Exemples choisis d après les instructions de Bio Suisse (cf. également exigences de l ordonnance sur la protection des animaux sous 7.1): Longueur de la place à la mangeoire en cas d alimentation mécanique: 10 cm par poule pondeuse 8 cm par poulette (7 ème à 18 ème semaine de vie) Poulets: 4 cm par kg de poids vif (pré-engraissement), resp. 2,5 cm (finition) Nombre d abreuvoirs à godet (abreuvoirs à pipette pas autorisés) 1 godet par 20 poules pondeuses 1 godet par 25 poulettes (7 ème à 18 ème semaine de vie) resp. par 25 poulets Longueurs des perchoirs: 16 cm par poule pondeuse 14 cm par poulette (7 ème à 18 ème semaine de vie) Poulets: 6 cm par kg de poids vif (pré-engraissement), resp. 5 cm (finition) Respect des dispositions SRPA Surface pâturable minimale : 5 m 2 par poule pondeuse; 0,2 1 m 2 par poulette (Bio Suisse) 2 m 2 par poulet de chair (ordonnance bio) resp. 1 m 2 par kg de poids vif (Bio Suisse) * Ce tableau présente une sélection (incomplète) des principales exigences. A moins qu il n en soit indiqué autrement, ces exigences s appliquent aussi bien pour l ordonnance bio que pour les directives de Bio Suisse. B7-I 90

B7 Produire et commercialiser des œufs et de la volaille I Détenir des volailles Ordonnance sur la désignation de la viande de volaille Dans l ordonnance sur la désignation de la viande de volaille, on exige pour la volaille de chair une surface minimale de pâturage de 2 m 2 par poulet, resp. de 6 m 2 par dinde pour la désignation du produit «fermier élevé en plein air». L ordonnance sur la désignation de la viande de volaille contient aussi des exigences minimales relatives à la densité d occupation du poulailler, à l âge minimal d abattage et aux effectifs d animaux pour les désignations «Sortant à l extérieur», «Fermier élevé en plein air» et d autres modes de production. Labels Un aperçu des principales exigences des labels et des programmes d élevage en plein air dans la production d œufs et de volaille peut être demandée à Aviforum à Zollikofen (voir aussi www.aviforum.ch > Prestations > Conseils/informations ). B7-I 91