Description du programme d école 2016-2017 Page 1 Ski nautique et planche Canada Programme d école de ski nautique, planche et pieds-nus 2016-2017 DESCRIPTION DU PROGRAMME Le programme école de Ski nautique et planche Canada (SNPC) a été conçu pour répondre aux besoins des écoles canadiennes de ski nautique, planche et pieds-nus. Aux fins de ce programme, une école est définie comme une opération dont les participants ne deviennent pas nécessairement membres de leur association provinciale respective de ski nautique et de planche. Les avantages du programme incluent: L assurance responsabilité générale complète L exposition d affaire L accès aux programmes et services ASSURANCE RESPONSABILITÉ GÉNÉRALE COMPLÈTE Cela est la couverture d assurance la plus complète et la plus abordable pour les écoles de ski nautique, de planche et de ski nautique pieds-nus au Canada. En tant que service précieux pour les écoles, SNPC achète une police maîtresse à laquelle les écoles peuvent adhérer pour une fraction des coûts par rapport à ce que cela coûterait si l école achetait une telle assurance dans le marché. Les faits saillants de la couverture incluent: L option de limite de responsabilité de 3 millions $ ou 5 millions $ par événement La couverture pour les blessures corporelles et les dommages à la propriété Blessure au participant et à une autre personne Un déductible de 1000$ (la responsabilité de l école au-dessus de laquelle une réclamation peut avoir lieu) La couverture à travers le monde (c.-à-d. pour une semaine d entraînement dans le Sud organisée par l école en hiver; les principales activités doivent être au Canada) La couverture automobile non propriétaire de 5M$ La responsabilité légale des locataires de 1M$ La couverture d agression La couverture de bénévole Les systèmes de câble en ligne sont inclus dans la police de base, sans prime supplémentaire La couverture d activité de collecte de fonds, des restrictions s appliquent 250 000$ de dépense de lutte contre les feux de forêt, une couverture supplémentaire jusqu à une limite de 1M$ est disponible pour une prime de 250$ (un déductible de 2500$ s applique, la responsabilité de l école) La couverture reliée à l utilisation autorisée et non autorisée d accessoires, comme un parcours de slalom, des bouées, une rampe de sauts, de glissoires La couverture pour le quai et plusieurs autres appareils sur place Le camping non commercial, le caravanning et les feux de camp sur place
Description du programme d école 2016-2017 Page 2 Une organisation beaucoup plus vaste d activités assurables hors de l eau L entraînement physique La couverture pour la glisse sur vagues, l entraînement de poulies/harnais et les planches de randonnée, avec des restrictions La couverture responsabilité d alcool, des restrictions s appliquent La possibilité d ajouter d autres noms d assurés sans frais supplémentaires Prenez note que la couverture pour les activités non sanctionnées qui ne sont pas couvertes selon la police de SNPC peuvent être assurables par les assureurs par une police et une prime séparées et supplémentaires. Utiliser les mêmes assureurs pour plusieurs polices possibles aiderait à assurer qu il n y ait pas d écart ou de conflits entre les assureurs à savoir quelle police couvrirait en cas de réclamation. Uniquement les activités sous le contrôle direct et la propriété de l école sont couvertes. Les écoles membres, par exemple, ne peuvent pas essayer d étirer ou de soustraire leur couverture à un troisième groupe, c.-à-d. une autre opération de l école, une activité d un promoteur qui demande à une école d offrir certains services pour son activité. La couverture est pour la période de 12 mois, à compter du plus tard entre le 1 er avril 2016 ou la date d acceptation de l inscription jusqu au 31 mars 2017. Concernant la portée internationale de la couverture, la police vise principalement les opérations au Canada. Toutefois, la couverture inclut la couverture pour une activité organisée par le groupe assuré (c.- à-d. un camp d entraînement d hiver ou une sortie de sports nautiques tractés, un voyage d équipe pour participer à une compétition) hors du pays pour jusqu à 14 jours de suite, par activité définie. Si un club/une école planifie organiser une activité en dehors du Canada pendant les mois d hiver de manière régulière ou constante, ou pendant plus de 14 jours consécutifs, une demande spécifique doit être reçue par écrit, détaillant les activités, qui seront étudiées par les assureurs pour la couverture et une prime supplémentaire possible. Il est possible d avoir d autres groupes (c.-à-d. le propriétaire du terrain, la municipalité, un centre de villégiature) ajoutés à votre couverture en tant que autre nom assuré, normalement sans frais supplémentaires. Si c est le cas, veuillez aussi remplir et renvoyer au bureau de SNPC le certificat du formulaire de la demande d assurance inclus dans le cadre de ce forfait (ANNEXE A-2 ou ANNEXE A-2). Les membres du programme recevront un certificat d assurance. La couverture selon ce programme est limitée à la responsabilité générale, et n inclut pas des choses comme l assurance de propriété pour les biens physiques de l école (c.-à-d. les dommages ou le vol des bateaux, l équipement, la rampe, le quai), ou l assurance accident ou l assurance vie. Les opérateurs de l école doivent prendre note que TowSmart, le programme d assurance bateau de SNPC pour les membres individuels, est spécifiquerment conçue pour fournir une couverture pour les bateaux possédés par les membres qui sont utilisés à des fins de loisir uniquement. Elle ne vise pas l utilisation des bateaux utilisés dans les écoles, les centres de villégiature, les cliniques ou les compétitions, ou pour l opération commerciale et exclurait la couverture pour de telles utilisations. Les propriétaires de bateaux utilisés dans les écoles sont toujours bien conseillés de conserver leur assurance de bateau (c.-à-d. contre le vol, le feu, les dommages, la remorque, l abri de bateau, le contenu, etc.). En conséquence, les opérateurs d écoles devraient être dirigés vers un courtier de TowSmart pour obtenir une soumission qui inclut l utilisation dans un environnement commercial EXPOSITION D AFFAIRE Le marketing et la promotion d une affaire sont essentiels dans le marché d aujourd hui. SNPC peut aider à exposer votre école de ski nautique, de planche ou de pieds-nus à ses membres et à un grand pourcentage des 1,2 million environ de participants canadiens de loisir. Votre école recevra les avantages promotionnels suivants: Être gratuitement dans la liste des écoles dans le site Internet officiel de SNPC (www.snpc);
Description du programme d école 2016-2017 Page 3 Des références, quand des demandes sont reçues au bureau national pour des endroits pour du ski ou de la planche dans votre région; La capacité d utiliser la phraséologie suivante et le logo de SNPC pour promouvoir votre opération, sur demande écrite et accompagnée par un échantillon/une description, et avec une approbation préalable de SNPC: École membre [ski, planche ou pieds-nus] de Ski nautique et planche Canada. L ACCÈS AU PROGRAMME ET AUX SERVICES La diffusion de programmes innovateurs et d activités à vos clients est l objectif de votre école! SNPC a différents programmes prêts à utiliser qui peuvent ajouter de la valeur aux opérations de votre école. Ces programmes sont offerts exclusivement aux membres de SNPC. - Programme Brave la vague (programme de développement de ski pour la base) - Compétitions sanctionnées - Programme SkiHabileté (Intro pour les athlètes ayant un handicap) Plus de renseignements sur ces programmes «prêts à diffuser» sont disponibles à www.waterskiwakeboard.ca ou sur demande. EXIGENCES DU PROGRAMME L inscription dans le programme a des prérequis. Ce sont largement des étapes de gestion du risque reliées à élargir la couverture d assurance et pour les assurances d une programmation de qualité. Les prérequis/conditions du programme sont: 1. Tous les participants à l école doivent signer un formulaire de libération avant leur participation (un par année par endroit, par participant).deux version prescrites de la libération sont incluses dans votre «trousse de bienvenue» à la fin d une candidature. Une est pour un adulte ou plusieurs adultes de la même famille proche; l autre est pour les familles et les parents/tuteurs à signer pour leur(s) enfant(s). Aucun changement à ces formulaires n est permis. Pour être jugé dûment rempli, un parent/tuteur doit signer la libération pour un enfant mineur, et toute l information exigée doit être remplie, bien qu une école ne sera pas tenu responsable si le participant refuse de fournir une adresse courriel. 2. Les écoles doivent envoyer un formulaire de libération signé par participant à l école à Ski nautique et planche Canada avant le 31 octobre 2016. Il doit prendre en note que les écoles qui n envoient pas les formulaires avant la date limite du 31 octobre ne respecteront pas les exigences d admissibilité pour l année d assurance 2016-2017 et perdront leur couverture d assurance. Il est impératif que toutes les écoles envoient leurs libérations entièrement remplies avant cette date limite. 3. Un dépôt de libération de 100$ remboursable est exigé au moment de l inscription. À l envoi d un rapport d activité et de toutes les libérations signées avant le 31 octobre 2016, le dépôt de 100$ sera renvoyé. À la discrétion de SNPC, des remboursements partiels peuvent être émis quand une école a respecté une majorité des exigences de rapport et de libération. Ne pas envoyer les libérations remplies fera que la couverture d assurance sera nulle et que les propriétaires de l école enregistrée ne seront pas admissibles pour les renouvellements futurs de l assurance. Les écoles enregistrées qui n ont pas envoyé les libérations pendant leur période de couverture 2014-2016 seront admissibles pour le renouvellement 2016-2017; toutefois elles devront envoyer un dépôt de libération de 500$ qui est sujet aux conditions ci-dessus. Cette responsabilité est un effort piur assurer que toute la documentation exigée est envoyée et archivée selon la police de nos assureurs. 4. Les écoles doivent envoyer un rapport d activité rempli (Annexe D) à Ski nautique et planche Canada au plus tard le 31 octobre. Une copie du formulaire est disponible ICI. Un formulaire de rapport de blessure doit être rempli et envoyé à Ski nautique et planche Canada en cas de blessure qui a exigé un traitement ou des situations dans lesquelles il peut y avoir une réclamation contre la police. Une copie du formulaire est disponible ICI. 5. L école doit être une école membre de son association provinciale de ski nautique/planche respective.
Description du programme d école 2016-2017 Page 4 6. Le(s) propriétaire(s), les instructeurs et les pilotes de bateau de l école doivent être membres individuels de SNPC, tels qu enregistrés par leur association provinciale de ski nautique/planche respective. 7. Chaque personne qui sera instructeur à l école doit être un entraîneur dans le Programme national de certification des entraîneurs (PNCE). Cela inclut tous ceux dans ce qui suit (à la page suivante): Niveau/cours du PNCE Niveau 1, 2, 3 ou 4/5 Ski nautique/planche ( vieux système - inclut théorie, technique et pratique Base - Ski nautique/planche/pieds-nus/adapté Bâtir les habiletés Ski nautique ou planche Certification complète Statut obtenu Formé (compléter l atelier et l évaluation en ligne Prendre des décisions éthiques Sport communautaire) Formé (compléter l atelier et l évaluation en ligne Prendre des décisions éthiques Niveau Instruction) Entraîneur* Apprendre à concourir - Ski nautique ou planche Formé (compléter l atelier et l évaluation en ligne Prendre des décisions éthiques Compétition - Introduction) *Prenez note: Le prérequis pour l inscription à ces cours inclut la possession d une carte valide d opérateur de bateau et un certificat de premiers soins valide par un des organismes suivants: Ambulance St-Jean: Premiers soins de niveau d urgence ou Premiers soins de niveau régulier Croix-Rouge: Premiers soins d urgence ou Premiers soins réguliers Service national de sauvetage: Médaillon de bronze ou Croix de bronze Dans des circonstances exceptionnelles, une école/un instructeur peut demander une considération spéciale en utilisant le formulaire de candidature inclus dans cette trousse (ANNEXE E), qui exige au au moins un des cours de premiers soins reconnus tels qu indiqués ci-dessus, et: Un engagement à compléter la certification ci-dessus à sa première disponibilité; et Un dépôt de certification remboursable de 250$; un tel dépôt sera remboursé à la personne originale quand la preuve de la certification dans un des cours acceptables du PNCE (tels que décrits ci-dessus) sera envoyée d ici le 30 juin 2016. L ÉCOLE EST RESPONSABLE D ENVOYER TOUTES LES PREUVES EXIGÉES D ADHÉSION ET DE CERTIFICATION AVEC CETTE CANDIDATURE. AUCUNE CANDIDATURE NE SERA TRAITÉE TANT QUE TOUTES LES PIÈCES NE SERONT PAS REÇUES.
Description du programme d école 2016-2017 Page 5 OPTIONS DU PROGRAMME ET FRAIS D INSCRIPTION 2016-2017 Les écoles ont la flexibilité de choisir la couverture qui convient le mieux à leurs besoins, qu elle inclut 3m$ ou 5M$ en couverture, avec ou sans la couverture optionnelle. Les frais sont basés sur la grosseur de l opération de l école, déterminée par le nombre de tractions projetées. Une traction est définie comme une session de 10 à 20 minutes. Par exemple, si une personne sort trois fois dans une journée, cela compte comme trois (3) tractions, c.-à-d. une personne qui participe à une compétition de deux rondes de slalom, cela compterait comme deux tractions par skieur; un jouet d eau de plusieurs personnes comme un bateau banane qui tire 4 participants à la fois est compté comme 4 tractions. OPTIONS DU PROGRAMME ET HORAIRE DES FRAIS D INSCRIPTION 2016-2017 Couverture de base (Minimums obligatoires) Nombre de tractions Couverture de 3 000 000$ Couverture de 5 000 000$ 250 tractions ou moins 759$ 1064$ 251 à 750 tractions 1058$ 1435$ 751 tractions et plus 1357$ 1792$ AUTRES OPTIONS DE COUVERTURE ET FRAIS D INSCRIPTION Couverture de Couverture de Activité 3 000 000$ 5 000 000$ Spectacles de ski/planche et tubes (inclus les deux) 650$ 1000$ Traction par treuil et/ou début en piscine jusqu à 4 activités, prime de plus pour chaque activité après cela (il faut 400$ 600$ l approbation par candidature, ANNEXE F) -jusqu à 4 épreuves/activités avec la prime de base Hydroptère ou (chaise de ciel) 400$ 600$ TOUTES LES TAXES APPLICABLES SONT INCLUSES DANS LES FRAIS DU PROGRAMME. La couverture offre aussi de pouvoir ajouter une couverture optionnelle pendant la saison quand d autres activités peuvent être confirmées (par écrit, un avis de 5 jours ouvrables est exigé). Comme pour les mises à jour. Si, pendant la saison, par exemple, il semble que l opération aura beaucoup plus de succès que projeté au moment de la candidature, l école doit simplement communiquer avec le bureau de SNPC pour demander de monter de catégorie et remet la différence pour la mise à jour. Rappelez-vous, s il y a un accident résultant en une réclamation, les assureurs typiquement enverront un ajusteur pour effectuer une enquête, et les écoles ne veulent jamais être dans une position d être exclus de la couverture parce qu elles ont dépassé le nombre de tractions. De plus, un dépôt remboursable de 100$ ou 500$ est exigé au moment de l inscription. Il est remboursable lors de l envoi du rapport d activité et des formulaires de libération signés pour chaque participant, au plus tard le 31 octobre 2016. Le niveau de dépôt de 500$ est exigé pour les écoles qui ne respectent pas les exigences de rapport/libérations dans l année précédente, veuillez prendre note que dans les années futures ne pas envoyer les libérations et les rapports d activité en temps entraînera la perte d admissibilité pour l assurance. Augmentation des taux de réclamation d assurance: les écoles qui ont eu une réclamation d assurance dans les 10 dernières années seront sujettes à une augmentation de taux de 20% dans leur
Description du programme d école 2016-2017 Page 6 renouvellement en cours. Cette augmentation du taux diminuera de 5% par année pour les 4 années suivantes, quand, si le club n a pas eu une nouvelle réclamation, ses taux seront libérés de l augmentation de réclamation. Veuillez prendre note que Ski nautique et planche Canada détient les droits d augmenter les taux pour les années futures à sa discrétion. Allouez au moins six (6) jours ouvrables pour traiter une candidature (formulaire joint). Des commandes rapides (moins de 3 jours) peuvent être traitées, pour 100$ de plus. À cause de la nature du programme, les frais peuvent ne pas être au prorata et ne sont pas remboursables QUI EST SKI NAUTIQUE ET PLANCHE CANADA? Ski nautique et planche Canada (SNPC) est dans les affaires de servir les skieurs nautiques, les planchistes et les skieurs pieds-nus depuis plus de 60 ans. C est une organisation sans but lucratif, dirigée par ses membres élus démocratiquement. C est la seule organisation nationale sportive de régie et reconnue comme l autorité pour le ski nautique, la planche et le ski nautique pieds-nus au Canada. SNPC est membre et est reconnu par la Fédération internationale de ski nautique, la World Wakeboard Association, le Comité olympique canadien, l Association canadienne des entraîneurs et Sport Canada, le bras du sport du gouvernement fédéral. Le bureau national est situé à Ottawa, en Ontario, au Canada et est géré par un personnel de six employés. La mission de Ski nautique et planche Canada est: Développer et promouvoir le ski nautique, la planche et les autres sports nautiques tractés organisés des débutants jusqu aux professionnels. Ce mandat inclut les activités de développement et les programmes pour soutenir le ski nautique, la planche, le ski nautique pieds-nus, le marathon, le ski adapté, les disciplines par câble, plus le loisir et les disciplines émergentes. Tous les revenus de ce programme sont pour aider à compenser les dépenses reliées à l assurance et sont réinvestis dans le développement constant du sport au Canada.