C17/1 CHAPITRE 17 SUCRES ET SUCRERIES Note : 1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n 18.06) ; b) les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du n 29.40 ; c) les médicaments et autres produits du chapitre 30. Notes de sous-positions : 1. Au sens des n s 17.01 12, 17.01 13 et 17.01 14, on entend par «sucre brut» le sucre contenant en poids, à l état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5 degrés. 2. Le n 17.01 13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69 mais inférieure à 93. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. Notes complémentaires UE : 1. Pour l application des sous-positions 17.01 12 10, 17.01 12 90, 17.01 13 10, 17.01 13 90, 17.01 14 10 et 17. 14 90, on considère comme «sucres bruts» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d autres substances contenant, à l état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose. 2. Pour l application de la sous-position 17.01 99 10, on considère comme «sucres blancs» les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d autres substances contenant, à l état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose. 3. Est considéré comme «isoglucose», au sens des sous-positions 17.02 30 10, 17.02 40 10, 17.02 60 10 et 17.02 90 30, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d une teneur en poids, à l état sec, d au moins 10 % de fructose.
C17/2 4. Est considéré comme «sirop d inuline»: a) au sens de la sous-position 17.02 60 80, le produit obtenu immédiatement après l hydrolyse d inuline ou d oligofructoses et contenant plus de 50 % en poids à l état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose ; b) au sens de la sous-position 17.02 90 80, le produit obtenu immédiatement après l hydrolyse d inuline ou d oligofructoses et contenant au moins 10 % mais n excédant pas 50 % en poids à l état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose.
C17/3 17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide : - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants: 170112 -- De betterave : 170112 1 0 0 --- destinés à être raffinés : 170112 1 0 0 0 1 Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, destinés à être raffinés*... 00(2) 00 170112 9 0 0 --- autres : 170112 9 0 0 0 3 Autres sucres de betterave,bruts, sans addition d'aromatisants ou colorants, à l'état solide *... 00(2) 00 170113 -- Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre: 170113 1 0 0 --- destinés à être raffinés : TC11/12 170113 1 0 0 0 6 Sucres de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, destinés à être raffinés*... 00(2) 00 170113 9 0 0 --- autres : TC11/12 170113 9 0 0 0 8 Autres sucres de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide*... 00(2) 00 170114 -- autres sucres de canne : 170114 1 0 0 --- destinés à être raffinés : TC11/12 170114 1 0 0 0 1 Sucres de canne, autres que ceux du n 17.01 13 10, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, destinés à 00(2) 00 être raffinés*... 170114 9 0 0 --- autres : TC11/12 170114 9 0 0 0 3 Autres sucres de canne autres que ceux du n 17.01 13 90, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide* 00(2) 00 - Autres : 170191 0 0 0 -- Additionnés d'aromatisants ou de colorants : 170191 0 0 0 1 1 Sucres de canne, raffinés,en morceaux, additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170191 0 0 0 2 2 Sucres de canne, raffinés, en poudre, additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170191 0 0 0 5 5 Autres sucres de canne, raffinés, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170191 0 0 0 6 6 Sucres de betteraves,raffinés, en morceaux, additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170191 0 0 0 7 7 Sucres de betteraves,raffinés, en poudre, additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170191 0 0 0 9 9 Autres sucres de betteraves, raffinés, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18
C17/4 170199 -- Autres : 170199 1 0 0 --- Sucres blancs : 170199 1 0 0 1 5 Sucres blancs,en morceaux, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 00 170199 1 0 0 2 6 Sucres blancs,en poudre, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 00 170199 1 0 0 9 3 Autres sucres blancs,à l'état solide, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 00 --- Autres : 170199 9 0 1 ---- Saccharose chimiquement pur : 170199 9 0 1 0 8 Saccharose chimiquement pur, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 36 18 170199 9 0 9 ---- Autres : 170199 9 0 9 1 5 Sucres de canne, raffinés,en morceaux, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 00 170199 9 0 9 2 6 Sucres de canne, raffinés,en poudre, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 00 170199 9 0 9 5 9 Autres sucres de canne,raffinés, à l'état solide, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 00 170199 9 0 9 6 0 Sucres de betteraves,raffinés, en morceaux, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 00 170199 9 0 9 7 1 Sucres de betteraves,raffinés, en poudre, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 00 170199 9 0 9 9 3 Autres sucres de betteraves,raffinés, à l'état solide, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 00 17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés (3) : - Lactose et sirop de lactose : 170211 -- contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche : 170211 0 0 1 --- Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants : 170211 0 0 1 0 1 Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche *... 10(2) 18 170211 0 0 9 --- Autres : 170211 0 0 9 1 8 Lactose, contenant en poids 99% ou plus de lactose,exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche non additionné d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide*... 10(2) 00 170211 0 0 9 9 6 Sirop de lactose, contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche, non additionné d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170219 -- autres : 170219 0 0 1 --- Lactose additionné d'aromatisants ou de colorants : 170219 0 0 1 0 1 Autre lactose, additionné d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18
C17/5 170219 0 0 9 --- Autres : 170219 0 0 9 1 8 Autre lactose, non additionné d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 00 170219 0 0 9 9 6 Autre sirop de lactose, non additionné d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170220 - Sucre et sirop d'érable : 170220 1 0 0 -- Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants : 170220 1 0 0 0 4 Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants *... 36 18 170220 9 0 -- Autres : 170220 9 0 0 1 7 Sucre d'érable, non additionné d'aromatisants ou de colorants à l'état solide*... 27(2) 00 170220 9 0 0 9 5 Sirop d'érable, non additionné d'aromatisants ou decolorants*.. 27(2) 18 170230 - Glucose et sirop de glucose,ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose : -- Isoglucose : 170230 1 0 1 --- Additionné d'aromatisants ou de colorants : 170230 1 0 1 0 2 Isoglucose, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose, additionné d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170230 1 0 9 --- Autre : 170230 1 0 9 0 8 Isoglucose, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose, non additionné d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 00 -- autres : --- en poudre cristalline blanche, même agglomérée : 170230 5 0 1 ---- additionnés d'aromatisants ou de colorants : TC07/08 170230 5 0 1 0 8 Glucoses en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose, additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170230 5 0 9 ---- autres : TC07/08 170230 5 0 9 0 4 Glucoses en poudre cristalline blanche, même agglomérée,ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*.... 10(2) 00 --- autres : 170230 9 0 1 ---- additionnés d'aromatisants ou de colorants : TC07/08 170230 9 0 1 0 4 Autres glucoses, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose, additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170230 9 0 9 ---- autres : TC07/08 170230 9 0 9 1 1 Autres glucoses, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 00 TC07/08 170230 9 0 9 9 9 Sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18
C17/6 170240 - Glucose et sirop de glucose,contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) : -- Isoglucose : 170240 1 0 1 --- additionné d'aromatisants ou de colorants : 170240 1 0 1 0 8 Isoglucose,contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50% exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti), additionné d'aromatisants ou de colorants * 10(2) 18 170240 1 0 9 --- autre : 170240 1 0 9 0 4 Isoglucose,contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50% exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti), non additionné d'aromatisants ou de colorants * 10(2) 00 -- autres : 170240 9 0 1 --- Glucose additionné d'aromatisants ou de colorants : 170240 9 0 1 0 0 Autre glucose,contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50% exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti), additionné d'aromatisants ou de colorants * 10(2) 18 170240 9 0 9 --- Autres : 170240 9 0 9 1 7 Autre glucose,contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50% exclus de fructose, à l'exception dus sucre inverti (ou interverti),non additionné d'aromatisants ou de colorants * 10(2) 00 170240 9 0 9 9 5 Sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20% inclus à 50% exclus de fructose, à l'exception dus sucre inverti (ou interverti) non additionné d'aromatisants ou de colorants * 10(2) 18 170250 0 0 0 - Fructose chimiquement pur :(4) 170250 0 0 0 0 8 Fructose chimiquement pur *... 27(2) 00 170260 - Autre fructose et sirop de fructose,contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) : -- Isoglucose : 170260 1 0 1 --- additionné d'aromatisants ou de colorants : 170260 1 0 1 0 0 Isoglucose, contenant en poids à l'état sec plus de 50% de fructose, à l'exception du sucre invert (ou interverti), additionné d'aromatisants ou de colorants *... 36 18 170260 1 0 9 --- autre : 170260 1 0 9 0 6 Isoglucose, contenant en poids à l'état sec plus de 50% de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti), non additionné d'aromatisants ou de colorants * 27(2) 00 170260 8 0 0 -- Sirop d'inuline : 170260 8 0 0 0 6 Sirop d'inuline, contenant en poids à l'état sec plus de 50% de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti), non additionné d'aromatisants ou de colorants * 27(2) 18 -- autres : 170260 9 5 1 --- Fructose additionné d'aromatisants ou de colorants : 170260 9 5 1 0 7 Autre fructose,contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti), additionné d'aromatisants ou de colorants*.. 36 18
C17/7 170260 9 5 9 --- Autres : 170260 9 5 9 1 4 Autre fructose,contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti), non additionné d'aromatisants ou de colorants * 27(2) 00 170260 9 5 9 9 2 Autre sirop de fructose,contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti), non additionné d'aromatisants ou de colorant * 27(2) 18 170290 - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose : 170290 1 0 0 -- Maltose chimiquement pur : 170290 1 0 0 0 6 Maltose chimiquement pur*... 36 00 -- Isoglucose : 170290 3 0 1 --- additionné d'aromatisants ou de colorants : 170290 3 0 1 0 6 Isoglucose, autres que ceux repris aux n s 170230.10,1 70240.10, et 170260.10, additionné d'aromatisants ou de colorants * 36 18 170290 3 0 9 --- autre : 170290 3 0 9 0 2 Isoglucose,autres que ceux repris aux n s 170230.10,170240.10, et 170260.10, non additionné d'aromatisants ou de colorants *.. 36 00 -- Maltodextrine et sirop de maltodextrine : 170290 5 0 1 --- Maltodextrine additionné d'aromatisants ou de colorants : 170290 5 0 1 0 4 Maltodextrine, additionné d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 18 170290 5 0 9 --- autres : 170290 5 0 9 1 1 Maltodextrine, non additionné d'aromatisants ou de colorants*... 10(2) 00 170290 5 0 9 9 9 Sirop de maltodextrine, non additionné d'aromatisants ou de colorants*... 36 18 -- Sucre et mélasses, caramélisés : 170290 7 1 0 --- contenant en poids à l'état sec 50% ou plus de saccharose : 170290 7 1 0 0 3 Sucre et mélasses, caramélisés,contenant en poids à l'état sec 50% ou plus de saccharose*... 36 18 --- autres : 170290 7 5 0 ---- en poudre, même agglomérée : 170290 7 5 0 0 5 Autres sucre et mélasses, caramélisés, en poudre, même agglomérée, contenant en poids à l'état sec moins de 50% de saccharose *... 36 18 170290 7 9 0 ---- autres. 170290 7 9 0 0 7 Autres sucre et mélasses, caramélisés contenant en poids à l'état sec moins de 50% de saccharose, sous d'autres formes*... 36 18 170290 8 0 0 -- Sirop d'inuline : 170290 8 0 0 0 4 Sirop d'inuline, autre que celui du n 170260.80 *... 36 18 -- autres : 170290 9 5 1 --- Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel : TC07/08 170290 9 5 1 0 5 Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel*... 36 18
C17/8 170290 9 5 2 --- additionné d'aromatisants ou de colorants : TC07/08 170290 9 5 2 0 7 Autres sucres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose, additionné d'aromatisants ou de colorants*... 36 18 170290 9 5 9 --- autres : TC07/08 170290 9 5 9 1 2 Autres sucres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose, non additionné d'aromatisants ou de colorants*... 36 00 TC07/08 170290 9 5 9 9 0 Autres sirops de sucres y compris les sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose, non additionné d'aromatisants ou de colorants*...... 36 18 17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre : 170310 0 0 0 - Mélasses de canne : 170310 0 0 0 1 2 Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, additionnées d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 18 170310 0 0 0 9 0 Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, non additionnés d'aromatisants ou decolorants*... 00(2) 18 170390 0 0 0 - Autres : 170390 0 0 0 1 0 Autres mélasses, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 18 170390 0 0 0 9 8 Autres mélasses, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, non additionnés d'aromatisants ou de colorants*... 00(2) 18 17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) : 170410 - Gommes à mâcher (chewing-gum),même enrobées de sucre : 170410 1 0 0 -- d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : TC07/08 170410 1 0 0 1 3 Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre, en forme de bande, d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) *...(4)... 36 18(M) 10 TC07/08 170410 1 0 0 9 1 Gommes à mâcher (chewing-gum),même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose), autre qu'en forme de bande *... 36 18(M) 10 170410 9 0 0 -- d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) : TC07/08 170410 9 0 0 1 5 Gommes à mâcher (chewing-gum),même enrobées de sucre, en forme de bande,d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)*... 36 18(M) 10 TC07/08 170410 9 0 0 9 3 Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose,égale ou supérieure à 60% (y compris le sucre interverti calculé en saccharose),autre qu'en forme de bande*... 36 18(M) 10
C17/9 170490 - Autres : 170490 1 0 0 -- Extrait de réglise contenant en poids plus de 10% de saccharose, sans addition d'autres matières (1) (4): 170490 1 0 0 0 0 Extrait de réglise contenant en poids plus de 10% desaccharose, sans addition d'autres matières*... 36 18(M) 10 170490 3 0 0 -- Préparations dite "chocolat blanc" (1) : 170490 3 0 0 0 8 Préparations dite "chocolat blanc"*... 36 18(M) 10 -- autres : 170490 5 1 0 --- Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1kg (1) : 170490 5 1 0 1 0 Halwa chamia sans amandes ou autres fruits secs,conditionnées en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1kg mais n'excédant pas 5 kgs*... 36 18(M) 10 170490 5 1 0 2 1 Halwa chamia sans amandes ou autres fruits secs,conditionnées en emballages immédiats d'un contenu net supérieur à 5 kg*... 36 18(M) 10 170490 5 1 0 5 4 Halwa chamia aux amandes ou autres fruits secs,conditionnées en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1kg mais n'excédant pas 5 kgs*... 36 18(M) 10 170490 5 1 0 6 5 Halwa chamia aux amandes ou autres fruits secs,conditionnées en emballages immédiats d'un contenu net supérieur à 5 kg*... 36 18(M) 10 170490 5 1 0 9 8 Autres pâtes et masses,y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 Kg*... 36 18(M) 10 170490 5 5 0 --- Pastilles pour la gorge et bombons contre la toux (1)(4): 170490 5 5 0 0 1 Pastilles pour la gorge et bombons contre la toux*... 36 18(M) 10 170490 6 1 0 --- Dragées et sucreries similaires dragifiées (1) : 170490 6 1 0 1 4 Dragées et sucreries similaires dragifiées,contenant une liqueur 072 052 alcoolique*... 27 36 073 055 18(M) 10 170490 6 1 0 9 2 Dragées et sucreries similaires dragifiées, ne contenant pas une liqueur alcoolique*... 36 18(M) 10 --- autres : 170490 6 5 0 ---- Gommes et autres confisseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries (1) : 170490 6 5 0 1 6 Rahat loukoum*... 36 18(M) 10 170490 6 5 0 9 4 Gommes et autres confisseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries*... 36 18(M) 10 170490 7 1 0 ---- Bonbons de sucre cuit, même fourrés (1) : 170490 7 1 0 1 8 Bonbons de sucre cuit, même fourrés, contenant une liqueur 072 052 alcoolique*... 27 36 073 055 18(M) 10 170490 7 1 0 9 6 Bonbons de sucre cuit, même fourrés, ne contenant pas une liqueur alcoolique*... 36 18(M) 10 170490 7 5 0 ---- Caramels (1) : 170490 7 5 0 0 9 Caramels*.... 36 18(M) 10 ---- autres : 170490 8 1 0 ----- obtenues par compression (1) : 170490 8 1 0 0 1 Autres sucreries sans cacao, obtenues par compression*... 36 18(M) 10
C17/10 170490 9 9 0 ----- autres (1) : 170490 9 9 0 1 0 Dattes farcies*... 36 18(M) 524 10 170490 9 9 0 2 1 Halwa chamia sans amandes ou autres fruits secs,conditionnées en emballages d'un contenu net inférieur à 1kg*... 36 18(M) 10 170490 9 9 0 3 2 Halwa chamia aux amandes ou autres fruits secs,conditionnées en emballages d'un contenu net inférieur à 1kg*... 36 18(M) 10 170490 9 9 0 8 7 Autres sucreries sans cacao, contenant une liqueur alcoolique*.. 27 36 072 052 073 055 18(M) 10 170490 9 9 0 9 8 Autres sucreries sans cacao, ne contenant pas une liqueur alcoolique*... 36 18(M) 10 (1) Les sucreries sans cacao contenant une liqueur alcoolique sont, en outre, passibles de la surtaxe de compensation sur l'alcool sur la dose de 4 litres d'alcool pur par 100 Kg brut (forfait). (2) ces taux sont fixés conformément aux dispositions de l'article 1 du décret n 2014-2 du 07/01/2014 portant suspension ou réduction des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur cetains produits agricoles et agro-alimentaires et sont valables jusqu'au 31.12.2014. (3) En application des dispositions de l'article 6 du décret n 2014-5 du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane dûs à l'importation des poduits et préparations alimentaires destinés spécialement pour les malades phénylcétonuriques et diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten relevant du numéro 1702 du Tarif, le bénéfice de la suspension des droits de douane est accordé par imposition spéciale e t ce après la production préalable d'une facture dûment revêtue de l'avis favorable des serivces concernés du Ministère de la Santé ; ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31/12/2014. (4) En application des dispositions de l'article 10 de l'accord d'association tunisie-ue le taux de droit de douane de ce produit est remplacé par la composante agricole y relative.( DGD n 53/2012 du 12/03/2012) En application des dispositions du décrt n 929/2013 du 04/02/2013 modifiant et complétant le décret n 1368/1997 du 27/07/1997 relative au régime fiscal des produits contenant de l'alcool, le taux de droit de consommation codifié 052 est de 5d.700/L. CODE TAXE ASSIETTE 052 G 055 G 524 A Taux 5,700/L 0,800/L 1%