NEWSLETTER Numéro 3 - Janvier 2016 Sylvie PRIVAT Présidente Adjointe au Maire de Gleizé Cher-e-s ami-e-s, Depuis notre Assemblée Générale du 14 mars 2015, les membres de notre Conseil d Administration poursuivent leur travail au service des adhérents. Organisation de formations, de visites auprès de partenaires institutionnels, de moments conviviaux comme notre repas de fin d année du 10 décembre dernier... les activités ne manquent pas et nous sommes heureux de toutes et tous vous y retrouver régulièrement. L ACMR a néanmoins besoin de se faire mieux connaître de nos collègues. N hésitez pas à diffuser cette lettre aux élu-e-s de votre commune et les inciter à adhérer à notre association. D ores et déjà, je tiens à vous souhaiter, en mon nom et en celui de notre Conseil d Administration, de passer une belle et heureuse année 2016. Bonne lecture! Retour sur la visite de l aéroport de Lyon-Saint- Exupéry du jeudi 8 octobre par Martine MAURICE, Conseillère métropolitaine et municipale de Villeurbanne Notre délégation de 18 membres de l ACMR a été reçue par Lionel LASSAGNE, Directeur du développement durable et de l'immobilier des aéroports de Lyon, pour une visite guidée du nouveau Poste de Commandement Opérationnel (PCO) et une présentation générale de l'aéroport. Cette visite fut extrêmement intéressante, en raison du caractère unique sur le plan national de ce PCO, qui regroupe les directions techniques et aériennes, opérationnelles, de sécurité, du trafic et réseaux routiers sur un même plateau de 700m². Chaque année, ce sont près de 5 millions de passagers qui transitent par cet aéroport. 10 millions de passagers sont prévus en 2020 et 20 millions en 2035. 115 destinations sont proposées aux voyageurs. Le capital de l aéroport de Lyon est réparti entre l'etat (60%), la CCI (25%), la Métropole (7%) le Nouveau Rhône (3%) et la Région Rhône-Alpes (5%). Retrouvez le compte-rendu détaillé de cette visite sur : http://acm-rhone.com/voyagesdetude/126-2015-10-21-09-39-14
Le droit à la formation des élus La formation des élus locaux est un droit! Son financement fait partie des dépenses obligatoires de la collectivité de rattachement (dans la limite de 20% du total des indemnités annuelles des élus de la collectivité), qui en fixe les modalités d exercice par délibération. Pour être acceptée par votre maire, la formation demandée doit être adaptée à vos fonctions. De multiples organismes de formations existent et le législateur a mis en place un agrément spécifique, délivré par le Ministre de l intérieur, après avis du conseil national de la formation des élus locaux (CNFEL). L ACMR dispose de cet agrément. Quelles obligations ai-je envers mon employeur? Votre employeur est tenu de vous accorder un congé formation, indépendamment des autorisations d absence et du crédit d heures déjà ouverts par votre mandat. Ce congé est de dix-huit jours par élu, pour toute la durée de son mandat et quel que soit le nombre de mandats qu il détient, congé renouvelable en cas de réélection. Votre employeur peut néanmoins refuser cette absence pour la bonne marche de l entreprise ou de la collectivité, mais pas une seconde fois. Vous êtes dans l obligation de le prévenir de votre absence au moins 30 jours avant votre formation. L organisme qui assure la formation doit founir à l élu une attestation constatant sa présence effective lors du stage. Ce document est remis à l employeur. L ACMR délivre bien entendu ce document à chaque stagiaire. Qu en est-il de la prise en charge des frais par ma collectivité? Les frais de formation, mais aussi de déplacement, résultant de l exercice du droit à la formation, donnent droit à un remboursement par la collectivité. Les frais de déplacement sont pris en charge dans les conditions applicables aux agents civils de l État (décret du 3 juillet 2006). Nos prochaines formations Nos formations du premier semestre 2016 porteront sur : 1. La prise de parole en public 11 mars 2016 - Neuville-sur-Saône - Journée - 100 2. Le budget communal 29 avril 2016 - Saint-Laurent-de-Mure - Journée - 100 2 3. La loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République dite NOTRe 3 juin 2015 - Meyzieu - Journée - 100
Formations 2016 Dossier d inscription - 1er semestre 2016 à retourner à Florence BOCQUET au 20 chemin du gravier blanc - 69330 Meyzieu ou à florence.bocquet@meyzieu.fr NOM :... Prénom :... Adresse postale :...... Code Postal : 69 Ville :... Téléphone :..... Courriel :...@... - : - : - Fonction municipale :... Mairie de :... Adresse :... Code Postal : 69 Signature de l élu participant à la formation Signature du responsable et cachet de la ville 3
Retour sur : le congrès départemental de l AMF69 Le samedi 10 octobre 2015, Sylvie PRIVAT, Présidente et Julien RANC Secrétaire ont participé au nom de l ACMR au congrès départemental de l Association des Maires (AMF69) qui se tenait à la Préfecture de Région à Lyon. Ce congrès départemental a été l occasion d écouter les interventions et débats entre présidents de chambres consulaires (chambre de l agriculture, chambre des métiers et de l artisanat, chambre de commerce et d industrie, etc.), élus et consultants, qui étaient invités cette année à débattre du partenariat élus/entreprises pour relancer l économie. Ces temps d échanges ont été conclus par un discours du Préfet de la région Rhône- Alpes Michel DELPUECH. Prochain rendez-vous : notre Assemblée Générale 2016 L Assemblée Générale annuelle de l ACMR aura lieu le 19 mars 2016, de 9h à 11h, au Musée Africain de Lyon. En sus du bilan moral et financier de notre association, une personnalité extérieure interviendra au cours de la séance pour présenter la loi Nouvelle Organisation Territoriale de la République dite NOTRe. Proche du coeur du 7ème arrondissement, le Musée Africain de Lyon regroupe une collection de près de 2000 pièces en provenance des pays situés dans l Ouest du continent africain. Une visite guidée sera proposée aux participants à la suite de la rencontre. Enfin, comme chaque année, nous vous proposerons de partager un repas pour clôturer cette matinée de travail et d échanges. 4
Bulletin d adhésion 2016 Bulletin d adhésion à retourner à Francine MICHON, Trésorière de l ACMR, 275 Route de Charnay 69480 MARCY, accompagné d un règlement de 20 à l ordre de l ACMR. - : - : - NOM :... Prénom :... Adresse postale :...... Code Postal : 69 Ville :... Téléphone :..... Courriel :...@... - : - : - Fonction municipale :... Mairie de :... Signature de l adhérent - Le : / / 2016 5
Voyages d études 2016 Pour tout renseignement concernant nos voyages et visites d études, contacter Martine MAURICE à martinemaurice530@gmail.com ou par téléphone au 06.87.84.08.60. Nous vous rappelons que pour participer aux visites et voyages d études, il est indispensable d être adhérent à l ACMR et à jour de sa cotisation. Visites d études 2016 - Visite du Stade des Lumières - Visite de la Centrale du Bugey Voyage d études à Lisbonne Notre voyage d études à Lisbonne est programmé pour les 6, 7 et 8 octobre 2016. Il comprend des rendez-vous institutionnels (rencontre avec l Ambassadeur de France au Portugal et visite du Palais d Abrantès, rencontre des élus municipaux de Lisbonne, rencontre avec un ou des parlementaires portugais, entretien avec le Député des Français de l Etranger de la circonscription...) ainsi que des visites culturelles (découverte de Lisbonne et Sintra...). Nombre de participants limité! Inscription auprès de Martine MAURICE jusqu au 31 janvier 2016. 6
Voyages d études à Lisbonne 6, 7 et 8 octobre 2016 PROGRAMME ET INFORMATIONS PRATIQUES Programme : rendez-vous institutionnels (Ambassade de France, Hôtel de Ville de Lisbonne, Parlement...) et visites touristiques guidées (Lisbonne et Sintra). Trajet et hévergement : vol régulier par la TAP - Hébergement en hôtel de standing et central. Tarif : 750 euros par personne Date limite d inscription : 31 janvier 2016 CONDITIONS D INSCRIPTION Etre adhérent à l ACMR, à jour de cotisation 2016 (dans la négative, merci de joindre un chèque de 20,00 à l ordre de l ACMR) Joindre un chèque d acompte de 150 par personne. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ BULLETIN A RENVOYER AU PLUS TARD AVANT LE 31 JANVIER 2016 à Martine MAURICE - 44 rue Antonin Perrin 69100 Villeurbanne Tél : 06.87.84.08.60 - martinemaurice530@gmail.com Madame - Monsieur - NOM :... Prénom :... Elu(e) à la mairie de :... Adresse postale :...... Code Postal : 69 - Ville :... Téléphone (mobile) :..... Courriel :...@... Joint... chèque de 150 pour pré-inscription au voyage à Lisbonne des 6,7 et 8 octobre 2016 7