TABLE DES MATIÈRES SOMMAIRE 5 EXTRAITS, POUR RAPPEL, DE L AVANT- PROPOS DU TOME 1 7 SIGLES ET ABRÉVIATIONS 9 LISTE DES TABLEAUX 11 TOME 2 MARCHÉS, TRANSACTIONS, PLACEMENTS PREMIÈRE PARTIE MARCHÉS ET TRANSACTIONS TITRE 1 CADRE INSTITUTIONNEL DES MARCHÉS D INSTRUMENTS FINANCIERS 17 PRÉLIMINAIRE : LES RÉFORMES 19 1. Buts et contenu des réformes 19 2. Quelques conséquences pratiques des réformes 24 LES INTERMÉDIAIRES EN INSTRUMENTS FINANCIERS 27 Liminaire : nécessité et catégories d intermédiaires 27 Section 1 Les entreprises d investissement 29 1. Agrément des entreprises d investissement 29 2. Activités des entreprises d investissement 30 3. Contrôle des entreprises d investissement 34 4. Recours 35 5. Protection des investisseurs 35 Section 2 Les établissements de crédit 39 1. Définition et agrément 39 2. Quelques éléments de comparaison des services prestés par les établissements de crédit et les entreprises d investissement 40 3. Contrôle des établissements de crédit 41 4. Protection des investisseurs 42 Section 3 Les sociétés de gestion des organismes de placement collectif 42 1. Définition et agrément 42 2. Activités des sociétés de gestion des OPC 42 3. Contrôle des sociétés de gestion des OPC 44 4. Protection des investisseurs 44
516 / Table des matières Section 4 Les intermédiaires en services bancaires et d investissement 44 1. Définitions 44 2. Statut 45 3. Activités de l agent en services bancaires et d investissement 46 4. Activités du courtier en services bancaires et d investissement 47 5. Surveillance des agents et des courtiers en services bancaires et d investissement 49 Section 5 Les règles de conduite 50 1. Champ d application 50 2. Règle de conduite générale : l obligation de privilégier l intérêt du client 51 3. Obligations en matière de fourniture d informations 51 4. Test d adéquation et de caractère approprié du service à fournir 51 5. Le dossier client et la convention client 53 6. Rapports 54 7. Traitement des ordres 54 8. Obligation de réalisation du meilleur résultat («Best execution») 54 9. Réception d avantages 55 LES MARCHÉS FINANCIERS EN BELGIQUE 57 Section 1 Structure des marchés 57 1. Les entreprises de marché 57 2. Les marchés réglementés 63 3. Les MTF (Multilateral Trading Facility) 77 4. L internalisateur systématique 88 5. Les transactions bilatérales 90 Section 2 Contrôle des entreprises de marché, des marchés réglementés et des MTF 90 1. Contrôle par les entreprises de marché des marchés réglementés et des MTF qu elles organisent 90 2. Contrôle exercé par la FSMA 91 3. Collaboration entre entreprises de marché et FSMA 92 Section 3 Les recours 94 1. Cour d appel 94 2. Conseil d État 97 LES FONCTIONS DE COMPENSATION (CLEARING) ET DE RÈGLEMENT- LIVRAISON (SETTLEMENT) 99 Section 1 Définitions 99 Section 2 Compensation et organismes de compensation 99 1. Principe et mécanisme de la compensation 99
Table des matières / 517 2. Les acteurs de la compensation 101 Section 3 Liquidation et organismes de liquidation 107 1. Euroclear Belgium 107 2. Le système de liquidation de titres géré par la BNB 109 TITRE 2 LE CHEMINEMENT DES VALEURS EN BOURSE 115 L INTRODUCTION DES VALEURS EN BOURSE 117 Préliminaire 117 Section 1 Considérations générales 118 1. Signification et difficulté d une introduction en bourse 118 2. Avantages, risques et contraintes de la cotation pour la société cotée 119 3. Avantages de la cotation pour les anciens actionnaires 122 Section 2 Aspects techniques et financiers de l opération 122 1. Le produit 122 2. Le prix 123 3. Le choix des canaux de distribution 131 4. La publicité 131 5. Rôle des intermédiaires financiers 131 6. Éléments du coût d une introduction 132 7. Synthèse : chronologie d une introduction 133 L ADMISSION DES VALEURS SUR UN MARCHÉ RÉGLEMENTÉ OU UN MTF 135 Section 1 Titres des sociétés nationales ou étrangères 135 1. Les principes généraux 135 2. L admission au marché Euronext Brussels 148 3. L admission sur Alternext 153 4. L admission sur le marché libre 155 5. L admission sur le marché des ventes publiques 156 6. L admission sur le Trading Facility 157 7. L admission sur Easynext 158 Section 2 Titres de l État et des collectivités publiques 159 LE MAINTIEN DES VALEURS À LA COTE, LEUR SUSPENSION ET LEUR RADIATION 161 Section 1 Conditions du maintien des titres à la cote 161 Section 2 Les obligations en matière d information des émetteurs dont les titres sont admis sur un marché réglementé 163
518 / Table des matières 1. Base légale et organe compétent 163 2. Obligations générales 164 3. Obligations à l égard des détenteurs d instruments financiers 165 4. Obligations en matière d informations privilégiées 166 5. Obligations en matière d informations périodiques 168 6. Autres obligations en matière d informations 168 7. Obligations en matière de publication et de stockage 169 8. Contrôle par la FSMA 171 9. Règles propres à certains MTF 172 Section 3 Suspension de la cotation et radiation 174 1. Suspension de la cotation 174 2. Radiation de la cote 175 TITRE 3 LA NÉGOCIATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS SUR EURONEXT 179 LES MODÈLES DE MARCHÉS 181 Section 1 Marché dirigé par les ordres 181 Section 2 Marché dirigé par les prix 182 Section 3 Marché hybride 183 Section 4 Transactions bilatérales 184 LA TRANSPARENCE DE MARCHÉ (TRANSPARENCE PRE- AND POST- TRADE) 185 Section 1 Transparence avant négociation 185 Section 2 Transparence avant négociation sur le marché réglementé Euronext 186 Section 3 Transparence après négociation 187 Section 4 Transparence après négociation sur le marché réglementé Euronext 189 Section 5 Diffusion de l information via la liste des cours 190 Section 6 Transparence pré- et post-négociation des MTF 191 LES ORDRES DE BOURSE 195 Section 1 Notions communes à tous les ordres 195 1. Définition, mentions et durée de validité de l ordre de bourse 195 2. Réception et exécution des ordres de bourse 198
Table des matières / 519 Section 2 Caractéristiques particulières des différents types d ordres 199 1. Les ordres limités 199 2. Les ordres sans limites ou ordres au marché 205 3. Les ordres spéciaux 207 4. Paramètres d exécution 212 5. Les ordres admis sur les marchés des dérivés d Euronext 215 Chapitre 4 LE FONCTIONNEMENT DES MARCHÉS D EURONEXT ET D EURONEXT BRUSSELS 219 Section 1 Techniques de négociation 219 Section 2 Déroulement d une séance de cotation sur le marché réglementé d Euronext 221 1. Négociation en continu 222 2. Négociation par fixing 230 Section 3 Mécanismes de sécurité 232 Section 4 Les segments de marché spéciaux sur le marché réglementé d Euronext Brussels 237 1. Le marché des rentes 237 2. Le marché des warrants et certificats 243 3. Les transactions en dehors du carnet d ordres central 243 Section 5 Le marché réglementé des instruments dérivés organisé par Euronext brussels 247 1. Carnet d ordres central 247 2. Transactions en dehors du carnet d ordres central 247 3. Transactions sur bloc (en dérivés) 248 Section 6 Les systèmes multilatéraux de négociation (MTF) 249 1. Alternext 249 2. Le marché libre 251 3. Le marché des ventes publiques 252 4. Le trading facility 254 5. Easynext 254 Section 7 Service de règlement différé (SRD) 255 TITRE 4 LA «MÉTÉOROLOGIE» ET LES INFORMATIONS BOURSIÈRES 263 LE «CLIMAT» DU MARCHÉ BOURSIER 265 1. Les mouvements de cours et la tendance du marché 265 2. L activité du marché 268 3. L appréciation de l évolution d une valeur 268 4. La taille du marché pour une valeur déterminée 269
520 / Table des matières LES INDICES BOURSIERS 271 Section 1 Notion et utilité 271 Section 2 Les indices d Euronext 271 1. L indice Euronext 100 272 2. L indice Next 150 273 3. Les indices FTSEurofi rst 273 Section 3 Les indices d Euronext Brussels 273 1. Les indices généraux 274 2. L indice partiel du continu : BEL 20 276 TITRE 5 LE RÉGIME PARTICULIER APPLICABLE À CERTAINES OPÉRATIONS SUR ACTIONS 281 OPÉRATIONS ET TRANSACTIONS SUR ACTIONS PROPRES ET AUTRES TITRES PROPRES 283 1. Notion de titres propres 283 2. Justifications financières de l opération 283 3. Justification des dispositions légales 284 4. Dispositions légales 285 LA TRANSPARENCE DE L ACTIONNARIAT DANS LES SOCIÉTÉS COTÉES 295 1. Raison d être de la réglementation de la transparence 295 2. Disposition légales 295 LES OFFRES PUBLIQUES D ACQUISITION 309 1. Définitions, formes et espèces de l offre publique d acquisition 309 2. Motivations de l offre publique d acquisition 311 3. Dispositions légales relatives à l offre publique d acquisition volontaire 312 4. Mécanismes de protection contre les OPA 324 5. Certificat de valeur garantie (CVG) 326 Chapitre 4 L OFFRE PUBLIQUE DE REPRISE 329 1. Définition 329 2. Exigences Concernant L offre 329 3. L expert indépendant et son rapport 330 4. Procédure 331
Table des matières / 521 Chapitre 5 L OFFRE OBLIGATOIRE 339 1. Dépassement du seuil et offre obligatoire 339 2. Prix de l offre obligatoire 342 3. Déroulement de l offre 343 TITRE 6 DÉCLARATION DES TRANSACTIONS ET ABUS DE MARCHÉ 345 LA DÉCLARATION DES TRANSACTIONS (TRANSACTION REPORTING) 347 1. Notions et distinctions 347 2. Déclaration des transactions 347 3. Régime particulier applicable au MTF 353 L ABUS DE MARCHÉ 355 1. Notion d abus de marché, d information privilégiée et de manipulation de marché 355 2. Personnes visées, opérations interdites, instruments financiers concernés et sanctions 358 3. Régime particulier applicable aux MTF 369 DEUXIÈME PARTIE THÉORIE FINANCIÈRE, ANALYSE ET PRATIQUE BOURSIÈRES TITRE 1 L ÉVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS 373 L ÉVALUATION DES ACTIONS 375 1. Évaluation sur la base des actifs 375 2. Évaluation par les dividendes 376 3. Évaluation par les cash- flows libres (Discounted Cash Flow Model ou DCF) 378 4. Valorisation sur la base des ratios 380 L ÉVALUATION DES OBLIGATIONS 383 1. Méthodes d évaluation 383 2. Facteurs déterminant les taux d intérêt à long terme 384 3. Duration, sensibilité et convexité 385 L ÉVALUATION DES OPTIONS SUR ACTIONS 389 1. Les deux composantes de la valeur de l option 389 2. Le modèle de black et scholes 393
522 / Table des matières Chapitre 4 L ÉVALUATION DES FUTURES SUR OBLIGATIONS 397 Chapitre 5 L ÉVALUATION DE QUELQUES AUTRES INSTRUMENTS FINANCIERS 399 1. Titres à revenu fixe autres que les obligations 399 2. Titres à revenu indexé 399 3. Titres à revenu mixte 399 4. Obligations convertibles 399 5. Warrants 401 TITRE 2 LES FONDEMENTS DE LA THÉORIE DE LA GESTION DE PORTEFEUILLE 403 RETURN, RISQUE ET DIVERSIFICATION 405 1. Concepts de base 405 2. Composition d un portefeuille bien diversifié 408 MODÈLE DE MARCHÉ 411 1. Concepts de risque systématique et de risque non systématique 411 2. Utilisation des coefficients β dans la fixation d un objectif de risque 412 3. Relation risque- rendement 412 EFFICIENCE DES MARCHÉS BOURSIERS 413 1. Notion 413 2. Formes 413 TITRE 3 L ANALYSE BOURSIÈRE 415 L ANALYSE FONDAMENTALE 417 L ANALYSE TECHNIQUE 419 1. Définition, objectif, outils 419 2. Méthodes 419 3. Conclusion 443 LES RECOMMANDATIONS BOURSIÈRES 445 1. Définition 445 2. Échelles de recommandation 445 3. Révision 446
Table des matières / 523 TITRE 4 LA NOTATION FINANCIÈRE (RATING) 447 NOTION, AGENCES ET NOTES 449 1. Définition de la note et de la notation 449 2. Les agences de notation 449 3. Objet des notations et types de rating 450 4. Résultats du rating : les échelles de notes 452 5. Table de correspondance entre les échelles court terme et long terme 455 ASPECTS TECHNIQUES ET PRATIQUES 457 1. Approche méthodologique de l analyse de l entité notée 457 2. Étapes de l élaboration d un rating et son suivi 460 3. Fiabilité des notes et dangers de la notation 462 4. Responsabilité des agences de notation 463 5. Utilité de la notation 463 6. Surveillance des agences de notation 466 TITRE 5 L ARBITRAGE 467 1. Notion 468 2. Types d arbitrage 468 3. Pour ou contre l arbitrage? 470 TITRE 6 LES CLUBS D INVESTISSEMENT 471 1. Notion, objectif, types et statut 472 2. Origine des clubs d investissement 472 3. Modalités de fonctionnement d un club 474 TROISIÈME PARTIE LA GESTION DE PORTEFEUILLE ET LE CONSEIL EN INVESTISSEMENT TITRE 1 LE CADRE LÉGISLATIF ET RÉGLEMENTAIRE 483 LA GESTION DE PORTEFEUILLE 485 1. Définition et notion 485 2. La convention de gestion de portefeuille 486 3. Le relevé en matière de gestion de portefeuille 488 LE CONSEIL EN INVESTISSEMENT 491 1. Définition et notion 491 2. La convention de conseil en investissement 492 3. Dispositions particulières concernant le conseil en investissement 492 4. Les courtiers en services bancaires et d investissement 493
524 / Table des matières TITRE 2 ÉLÉMENTS DE STRATÉGIE DE PLACEMENT 495 1. Le temps ou la liquidité 496 2. Le rendement immédiat ou différé 496 3. Le niveau de risque 496 4. Autres objectifs spécifiques d investissement 497 BIBLIOGRAPHIE 499 LISTE DES PRINCIPAUX TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 503 INDEX ALPHABÉTIQUE 509 TABLE DES MATIÈRES 515